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Journal n°7340 du 29 mai 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'Hôtel de Paris, Nuit Impériale CATHEDRALE DE MONACO le 5 juin, 20 h 30, Récital Nicoletta et ses Choeurs Gospel. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec ... 'Hôtel de Paris, Nuit Impériale CATHEDRALE DE MONACO le 5 juin, 20 h 30, Récital Nicoletta et ses Choeurs Gospel. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec ...
Journal n°7799 du 16 mars 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco "SOCIETE DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO" (Société Anonyme Monégasque) MODIFICATION AUX STATUTS
société, sa fusion ou son alliance totale ou partielle avec d'autres sociétés monégasques constituées ou à constituer ; 9° La fixation de la quotité la perte entraînant la dissolution de la société ... société, sa fusion ou son alliance totale ou partielle avec d'autres sociétés monégasques constituées ou à constituer ; 9° La fixation de la quotité la perte entraînant la dissolution de la société ...
Journal n°7513 du 21 septembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-36 du 12 septembre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétonsà l'occasion de la 7e Monaco Kart Cup 2001
reportée en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et les véhicules de chantier, à compter du mercredi 3 octobre 2001.   Art. 2. La circulation des piétons autres que ceux relevant de l ... est reportée en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et les véhicules de chantier, à compter du mercredi 3 octobre 2001. Art. 2. La circulation des piétons autres que ceux relevant de ...
Journal n°8573 du 14 janvier 2022
Décision Ministérielle du 12 janvier 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
mêmes articles ; 3à la pratique d’une activité sportive ou à la pratique ou participation à une activité de coaching sportif, mentionnées à l’article 9, dans les conditions particulières fixées par ce ... ces mêmes articles ; 3)         à la pratique d'une activité sportive ou à la pratique ou participation à une activité de coaching sportif, mentionnées à l'article 9, dans les conditions particulières ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°7625 du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-582 du 10 novembre 2003 relatif à la maintenance et aux contrôles de qualité des dispositifs médicaux
exposant les personnes à des rayonnements ionisants autres que les dispositifs médicaux mentionnés aux paragraphes 2-1, 2-2 et 2-3. ANNEXE III LISTE DES DISPOSITIFS MEDICAUX SOUMIS AU CONTRÔLE DE ... exposant les personnes à des rayonnements ionisants autres que les dispositifs médicaux mentionnés aux paragraphes 2-1, 2-2 et 2-3. ANNEXE III LISTE DES DISPOSITIFS MEDICAUX SOUMIS AU CONTRÔLE DE ...
Journal n°7974 du 23 juillet 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
par la Mairie de Monaco. Le 4 août, à 19 h 30, Soirée percussions et danses africaines par le groupe «Deguedje» organisée par la Mairie de Monaco. Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h 30, Soirée de jazz ... par la Mairie de Monaco. Le 4 août, à 19 h 30, Soirée percussions et danses africaines par le groupe «Deguedje» organisée par la Mairie de Monaco. Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h 30, Soirée de jazz ...
Journal n°7975 du 30 juillet 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
de Monaco. Le 4 août, à 19 h 30, Soirée percussions et danses africaines par le groupe «Deguedje» organisée par la Mairie de Monaco. Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h 30, Soirée de jazz et musique ... de Monaco. Le 4 août, à 19 h 30, Soirée percussions et danses africaines par le groupe «Deguedje» organisée par la Mairie de Monaco. Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h 30, Soirée de jazz et musique ...
Journal n°7972 du 9 juillet 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Dance Forum célèbre le Centenaire des Ballets Russes de Monte-Carlo (Acte III) : «Last Touch First» de Jiri Kylian et Michael Schumacher. Quai Albert Ier - Port Hercule Le 9 juillet, à 22 h, Feux d ... Dance Forum célèbre le Centenaire des Ballets Russes de Monte-Carlo (Acte III) : «Last Touch First» de Jiri Kylian et Michael Schumacher. Quai Albert Ier - Port Hercule Le 9 juillet, à 22 h, Feux d ...
Journal n°8114 du 29 mars 2013
Ordonnance souveraine n° 4.221 du 19 mars 2013 modifiant l’ordonnance souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011 portant création de l’Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques et du Conseil Scientifique de la Statistique et des Etudes Economiques
dans le respect des articles 22 à 28 de Notre ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011, modifiée, susvisée, lesdits renseignements sont communicables sur demande motivée, qu’à des fins statistiques ... dans le respect des articles 22 à 28 de Notre ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011, modifiée, susvisée, lesdits renseignements sont communicables sur demande motivée, qu’à des fins statistiques ...
Journal n°7545 du 3 mai 2002
"Société Anonyme Monégasque GROUPE BENEDETTI" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : Entreprise générale de bâtiment, peinture et ... agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : Entreprise générale de bâtiment, peinture et ...
Journal n°7566 du 27 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-84 du 20 septembre 2002 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune.
être représentée à ladite commission. Les fonctionnaires en position de détachement auprès de l'Administration Communale sont électeurs. Art. 9. Pour l'accomplissement des opérations ... être représentée à ladite commission. Les fonctionnaires en position de détachement auprès de l'Administration Communale sont électeurs. Art. 9. Pour l'accomplissement des opérations ...
Journal n°8312 du 13 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-3 du 11 janvier 2017 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 85ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et 20ème Rallye Monte-Carlo Historique.
interdit : -           sur la route de la Piscine ; -           sur l'appontement Central du Port ; -           sur la darse Sud. Art. 3. •           Du samedi 21 janvier 2017 à 06 heures au dimanche 22 ... interdit : -           sur la route de la Piscine ; -           sur l'appontement Central du Port ; -           sur la darse Sud. Art. 3. •           Du samedi 21 janvier 2017 à 06 heures au dimanche 22 ...
Journal n°8045 du 2 décembre 2011
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
2011». Galerie l’Entrepôt Jusqu’au 22 décembre, de 15 h à 19 h, Exposition du gagnant de l’Open des Artistes 2011. Galerie Carré Doré Jusqu’au 3 décembre, Frammenti di Bellezza. Sports ... 2011». Galerie l’Entrepôt Jusqu’au 22 décembre, de 15 h à 19 h, Exposition du gagnant de l’Open des Artistes 2011. Galerie Carré Doré Jusqu’au 3 décembre, Frammenti di Bellezza. Sports ...
Journal n°8618 du 25 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-619 du 16 novembre 2022 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
, en déterminant une valeur locative annuelle forfaitaire par application d’un taux de 3 % au coût d’acquisition du logement indexé par application du taux d’évolution du salaire de base de la C.A.R., 3 ... défaut, en déterminant une valeur locative annuelle forfaitaire par application d'un taux de 3 % au coût d'acquisition du logement indexé par application du taux d'évolution du salaire de base de la C.A ...
Journal n°8550 du 6 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-572 du 2 août 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 8.808 du 2 août 2021 relative à l'élevage, à la garde et à la détention des animaux.
commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction, adoptée à Washington le 3 mars 1973 ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.808 du 2 août 2021 relative à l’élevage, à la ... international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptée à Washington le 3 mars 1973 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.808 du 2 août 2021 relative à l'élevage, à la garde et à la ... Arrêté Ministériel n° 2021-572 du 2 août 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 8.808 du 2 août 2021 relative à l'élevage, à la garde et à la détention des animaux. ...
Journal n°7595 du 18 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-255 du 14 avril 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 61ème Grand Prix Automobile de Monaco.
la fin des épreuves. Art. 3. Du dimanche 25 mai 2003 à 00 h 00 au mardi 3 juin 2003 à 22 h 00, le stationnement et la circulation de tous les véhicules, autres que ceux relevant du Comité d ... la fin des épreuves. Art. 3. Du dimanche 25 mai 2003 à 00 h 00 au mardi 3 juin 2003 à 22 h 00, le stationnement et la circulation de tous les véhicules, autres que ceux relevant du Comité d ...
Journal n°8330 du 19 mai 2017
La Semaine en Principauté
au 9 juin, à 19 h, Les Imprévus (3) par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo. Espace Ravel et Esplanade du Grimaldi Forum Du 2 au 4 juin, « LikeBike Monte-Carlo » : Salon sur les vélos (luxe et ... au 9 juin, à 19 h, Les Imprévus (3) par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo. Espace Ravel et Esplanade du Grimaldi Forum Du 2 au 4 juin, « LikeBike Monte-Carlo » : Salon sur les vélos (luxe et ...
Journal n°8404 du 19 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
'en faire la demande et de satisfaire aux conditions particulières requises pour chacun d'entre eux par les dispositions du chapitre II. Art. 3. Au sens de la présente ordonnance, un enfant est à la charge ... 'en faire la demande et de satisfaire aux conditions particulières requises pour chacun d'entre eux par les dispositions du chapitre II. Art. 3. Au sens de la présente ordonnance, un enfant est à la charge d ... Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°7897 du 30 janvier 2009
«ELSA DIFFUSION» S.A.M. (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
termes de trois actes reçus les 28 juillet, 25 août et 22 septembre 2008, en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, alors notaire à MONACO, prédécesseur immédiat de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire à ... termes de trois actes reçus les 28 juillet, 25 août et 22 septembre 2008, en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, alors notaire à MONACO, prédécesseur immédiat de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire à ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
Décision Ministérielle du 4 mars 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
particulières fixées par ces mêmes articles ; 3) à la pratique d’une activité sportive ou à la pratique ou participation à une activité de coaching sportif, mentionnées à l’article 9, dans les conditions ... 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8702 du 5 juillet 2024
La Semaine en Principauté
’Honneur du Palais, sous la direction de Cristian Măcelaru, avec María Dueñas, violon. Au programme : Bruch et Liszt. Les 26 et 28 juillet, à 21 h 30, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de ... 'Honneur du Palais, sous la direction de Cristian Măcelaru, avec María Dueñas, violon. Au programme : Bruch et Liszt. Les 26 et 28 juillet, à 21 h 30, Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte ...
Journal n°8649 du 30 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3123 du 21 juin 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 7 juillet 2023.
. 2. Du vendredi 7 juillet à 17 heures au samedi 8 juillet 2023 à 01 heure, le stationnement des véhicules est interdit : -  rue  Philibert Florence ; -  rue des Remparts. Art. 3. Le stationnement ... vendredi 7 juillet à 17 heures au samedi 8 juillet 2023 à 01 heure, le stationnement des véhicules est interdit : -           rue  Philibert Florence ; -           rue des Remparts. Art. 3. Le stationnement ... Arrêté Municipal n° 2023-3123 du 21 juin 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 7 juillet ...
Journal n°8046 du 9 décembre 2011
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Grimaldi Forum - Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Grimaldi Forum - Salle ...
Journal n°7541 du 5 avril 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Princesse Grace. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano ... Princesse Grace. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano ...
Journal n°7539 du 22 mars 2002
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts - "UNIVERS IMPORT EXPORT" Nouvelle dénomination : "UNIVERS" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
MILLIONS DE FRANCS (5.000.000 F) sera divisé en CINQ MILLE actions de MILLE FRANCS chacune de valeur nominale. c) D'exprimer en euros le capital de la société et de le réduire en conséquence à SEPT CENT ... MILLIONS DE FRANCS (5.000.000 F) sera divisé en CINQ MILLE actions de MILLE FRANCS chacune de valeur nominale. c) D'exprimer en euros le capital de la société et de le réduire en conséquence à SEPT CENT ...
Journal n°7434 du 17 mars 2000
"LARGE YACHTS INTERNATIONAL S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. - Aux termes de quatre actes reçus, en brevet, les 29 avril, 26 août, 15 septembre et 3 novembre 1999 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société ... . - Aux termes de quatre actes reçus, en brevet, les 29 avril, 26 août, 15 septembre et 3 novembre 1999 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société ...
Journal n°8186 du 15 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-480 du 11 août 2014 concernant les règlements techniques applicables aux aéronefs immatriculés à Monaco ou exploités par un opérateur monégasque
listés en annexe 1 au présent arrêté. Art. 2. Les textes des règlements cités à l’article premier sont tenus à la disposition des utilisateurs au Service de l’Aviation Civile. Art. 3. L ... listés en annexe 1 au présent arrêté. Art. 2. Les textes des règlements cités à l’article premier sont tenus à la disposition des utilisateurs au Service de l’Aviation Civile. Art. 3. L ...
Journal n°7868 du 11 juillet 2008
"MONACO YACHT SHOW" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 mai 2008. I.- Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 mai 2008. I.- Aux ...
Journal n°8350 du 6 octobre 2017
La Semaine en Principauté
 ». Les 19 et 20 octobre, de 10 h à 18 h 30, Le 21 octobre, de 9 h à 13 h 30, Kermesse organisée par la Société de Saint-Vincent de Paul au bénéfice des personnes démunies et dans le besoin. Église Saint ... 19 et 20 octobre, de 10 h à 18 h 30, Le 21 octobre, de 9 h à 13 h 30, Kermesse organisée par la Société de Saint-Vincent de Paul au bénéfice des personnes démunies et dans le besoin. Église Saint ...
Journal n°7341 du 5 juin 1998
"IDICE MC" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
transféré au profit du cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ... transféré au profit du cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ...

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