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Journal n°7558
du 2 août 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours,
de 9 h à 19 h,
Le Micro-Aquarium :
Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer ... .
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours,
de 9 h à 19 h,
Le Micro-Aquarium :
Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Loi n° 1.268 du 23 décembre 2002 prononçant la désaffectation de parcelles dépendant du domaine public de l'Etat (Opération immobilière 9, 11, 13, 15, boulevard Charles III).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 18 décembre 2002 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 18 décembre 2002 ...
Journal n°7561
du 23 août 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
événements ayant jalonné les 50 ans de Règne de S.A.S. le Prince Rainier III.
Ouvert tous les jours de 10 h à 17 h.
MAISON DE L'AMERIQUE LATINE
jusqu'au 30 août, de 15 h à 20 h,
(sauf dimanches et ... événements ayant jalonné les 50 ans de Règne de S.A.S. le Prince Rainier III.
Ouvert tous les jours de 10 h à 17 h.
MAISON DE L'AMERIQUE LATINE
jusqu'au 30 août, de 15 h à 20 h,
(sauf dimanches et ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
GRIMALDI FORUM - SALLE DES PRINCES
le 27 octobre, à 18 h,
Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo avec le Quatuor Barodin sous la ... ,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
GRIMALDI FORUM - SALLE DES PRINCES
le 27 octobre, à 18 h,
Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo avec le Quatuor Barodin sous la ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
International de Sculpture de Monte-Carlo (en plein air) sur le thème "La parade des animaux".
CONGRES
HOTEL METROPOLE
jusqu'au 11 août,
P & S Group.
SPORT
STADE LOUIS II
le 10 août, à 20 h ... International de Sculpture de Monte-Carlo (en plein air) sur le thème "La parade des animaux".
CONGRES
HOTEL METROPOLE
jusqu'au 11 août,
P & S Group.
SPORT
STADE LOUIS II
le 10 août, à 20 h ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-458 du 29 juillet 2002 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... -688 du 20 décembre 1991 approuvant le règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-131 du 15 février 2002 approuvant la modification du ... Arrêté Ministériel n° 2002-458 du 29 juillet 2002 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-305 du 10 mai 2002 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissementde certains avantages ou éléments de rémunération.
20 décembre 1991 approuvant le règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-131 du 15 février 2002 approuvant la modification du règlement ... 'arrêté ministériel n° 91-688 du 20 décembre 1991 approuvant le règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-131 du 15 février 2002 approuvant la ... Arrêté Ministériel n° 2002-305 du 10 mai 2002 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissementde certains avantages ou éléments de rémunération. ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Modification aux statuts -*
"EURO-SERV MANAGEMENT S.A.M." - (Société Anonyme Monégasque)
en abrégé "E.S.M."
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
la Principauté de Monaco, le 20 février 2002.
Monaco, le 22 février 2002.
Signé : H. REY. ... la Principauté de Monaco, le 20 février 2002.
Monaco, le 22 février 2002.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-338 du 6 juin 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PAPETERIES LA ROUSSE".
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 5 des statuts ayant pour objet de porter le capital social de la ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 5 des statuts ayant pour objet de porter le capital ... Arrêté Ministériel n° 2002-338 du 6 juin 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PAPETERIES LA ROUSSE". ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-279 du 29 avril 2002 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 ... 'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l ... Arrêté Ministériel n° 2002-279 du 29 avril 2002 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire. ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-384 du 28 juin 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "M F 3 A".
'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, divisé en 1.500 actions de 100 euros chacune, reçu par Me H. REY, notaire, le 22 mars 2002 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars ... ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, divisé en 1.500 actions de 100 euros chacune, reçu par Me H. REY, notaire, le 22 mars 2002 ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2002-384 du 28 juin 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "M F 3 A". ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-256 du 18 avril 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EXCOM"
'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, divisé en 1.000 actions de 150 euros chacune, reçu par Me H. REY, notaire, le 22 février 2002 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars ... ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, divisé en 1.000 actions de 150 euros chacune, reçu par Me H. REY, notaire, le 22 février 2002 ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2002-256 du 18 avril 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EXCOM" ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-271 du 25 avril 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"S.A.M. INTERNATIONAL FILMS BUSINESS" en abrégé "I.F.B.".
, notaire, le 22 février 2002 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ... , notaire, le 22 février 2002 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ... Arrêté Ministériel n° 2002-271 du 25 avril 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"S.A.M. INTERNATIONAL FILMS BUSINESS" en abrégé "I.F.B.". ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Tous les jours,
de 10 h à 18 h,
Le Micro-Aquarium :
Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée.
La ...
Tous les jours,
de 10 h à 18 h,
Le Micro-Aquarium :
Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée.
La ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Société en Commandite simple - "S.C.S. Roberto lauro & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant actes du Ministère du notaire soussigné, des 19 juillet 2001 et 22 juillet 2002, M. Roberto LAURO ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant actes du Ministère du notaire soussigné, des 19 juillet 2001 et 22 juillet 2002, M. Roberto LAURO ...
Journal n°7576
du 6 décembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
décembre, à 19 h 30,
Festival de Musique Sacrée : Concert par l'Ensemble Polyphonie de Paris.
Au programme : Monteverdi, Gabrieli, Purcell...
SALLE DES VARIETES
le 7 décembre, à 20 h 30,
Dans le ... décembre, à 19 h 30,
Festival de Musique Sacrée : Concert par l'Ensemble Polyphonie de Paris.
Au programme : Monteverdi, Gabrieli, Purcell...
SALLE DES VARIETES
le 7 décembre, à 20 h 30,
Dans le ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, "Assurance-Vie" de Genia Carlevaris par le Studio de Monaco.
GRIMALDI FORUM - ESPACE RAVEL
le 23 mars, à 23 h,
Stéréowaves.
GRIMALDI FORUM - SALLE DES PRINCES
le 26 mars, à 20 h 30,
et le 27 mars ... , "Assurance-Vie" de Genia Carlevaris par le Studio de Monaco.
GRIMALDI FORUM - ESPACE RAVEL
le 23 mars, à 23 h,
Stéréowaves.
GRIMALDI FORUM - SALLE DES PRINCES
le 26 mars, à 20 h 30,
et le 27 mars ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
Communiqué n° 2002-21 du 30 juillet 2002 relatif à la rémunération minimale
du personnel des gardiens concierges et employés d'immeubles
applicable à compter du 1er septembre 2001.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Société en Commandite Simple - "S.C.S. COBHAM & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 22 mai 2002.
Monaco, le 31 mai 2002.
Signé : H. REY.
... déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 22 mai 2002.
Monaco, le 31 mai 2002.
Signé : H. REY.
...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Communiqué n° 2002-15 du 8 juillet 2002 relatif à la rémunération minimale du personnel des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d'apprentissage applicable à compter du 1er juillet 2002.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifié par la loi n° 1.068 du 28 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifié par la loi n° 1.068 du 28 ...
Journal n°7548
du 24 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-320 du 17 mai 2002 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l ... , modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu ... Arrêté Ministériel n° 2002-320 du 17 mai 2002 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.322 du 8 avril 2002 - CONVENTION POUR
LA REPRESSION D'ACTES ILLICITES CONTRE LA SECURITE DE LA NAVIGATION MARITIME - Conclue à Rome le 10 mars 1988
"étudier le problème du terrorisme exercé à bord de navires ou contre des navires, en vue de formuler des recommandations sur les mesures qu'il y aurait lieu de prendre" ,
AYANT PRESENTE A L'ESPRIT la ... "étudier le problème du terrorisme exercé à bord de navires ou contre des navires, en vue de formuler des recommandations sur les mesures qu'il y aurait lieu de prendre" ,
AYANT PRESENTE A L'ESPRIT la ...
Journal n°7552
du 21 juin 2002
Communiqué n° 2002-10 du 10 juin 2002 relatif à la rémunération minimale du personnel des biscotteries, biscuiteries, céréales,céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries,aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers applicable à compter du 1er janvier 2001
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ...
Journal n°7548
du 24 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-321 du 17 mai 2002 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants
'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-86 du 22 février 1999 fixant le montant des prestations en ... 'accouchement simple et 78,66 € en cas d'accouchement gémellaire, et à 15,24 € pour les frais de pharmacie.
Art. 6.
L'arrêté ministériel n° 99-86 du 22 février 1999 fixant le montant des prestations en nature ... Arrêté Ministériel n° 2002-321 du 17 mai 2002 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants ...
Journal n°7542
du 12 avril 2002
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 - CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA REPRESSION DU FINANCEMENT DU TERRORISME faite à New York, le 9 décembre 1999.
les États,
Profondément préoccupés par la multiplication, dans le monde entier, des actes de terrorisme sous toutes ses formes et manifestations,
Rappelant la Déclaration du cinquantième ... les États,
Profondément préoccupés par la multiplication, dans le monde entier, des actes de terrorisme sous toutes ses formes et manifestations,
Rappelant la Déclaration du cinquantième ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-196 du 18 mars 2002 relatif à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie dans les immeubles de grande hauteur
construction des immeubles de grande hauteur (IGH) et leur protection contre les risques d'incendie et de panique prévoit que le service de sécurité incendie est assuré par des agents de sécurité incendie, ce ... 22 ... règlement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur (IGH) et leur protection contre les risques d'incendie et de panique prévoit que le service de sécurité incendie est assuré par des ... Arrêté Ministériel n° 2002-196 du 18 mars 2002 relatif à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie dans les immeubles de grande hauteur ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Tableau de l'Ordre des Pharmaciens
(au 1er juillet 2002)
.12.1996
39
MEDECIN Blandine
Pharmacie Médecin, 19, boulevard Albert 1er
29.12.1996
40
MONDOLINI Charles
Pharmacie de la Madone, 4, boulevard des Moulins
22.04.1998
41
LAM VAN MY Thanh
Pharmacie du ... .12.1996
39
MEDECIN Blandine
Pharmacie Médecin, 19, boulevard Albert 1er
29.12.1996
40
MONDOLINI Charles
Pharmacie de la Madone, 4, boulevard des Moulins
22.04.1998
41
LAM VAN MY Thanh
Pharmacie du ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Connaissance des Arts - Cycle : D'un continent à l'autre "Alessi 1921 - 2002, une fabrique du design italien entre art et industrie" par Alberto Alessi
le 1er février, à 20 h 30,
Récital de piano : Carte ... Connaissance des Arts - Cycle : D'un continent à l'autre "Alessi 1921 - 2002, une fabrique du design italien entre art et industrie" par Alberto Alessi
le 1er février, à 20 h 30,
Récital de piano : Carte ...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-bar avec Mauro Pagnanelli.
HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE
le 13 avril, à 21 h,
Nuit Impériale.
AUDITORIUM RAINIER III
le 6 avril, à 21 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Récital Félicity ... -bar avec Mauro Pagnanelli.
HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE
le 13 avril, à 21 h,
Nuit Impériale.
AUDITORIUM RAINIER III
le 6 avril, à 21 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Récital Félicity ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. Mugot, clavecin, C. Delume, théorbe.
Au programme : Bach, Haendel et Vivaldi.
SALLE DES VARIETES
le 25 février, à 18 h,
Conférence présentée par la Fondation Prince Pierre de Monaco sur le thème ... . Mugot, clavecin, C. Delume, théorbe.
Au programme : Bach, Haendel et Vivaldi.
SALLE DES VARIETES
le 25 février, à 18 h,
Conférence présentée par la Fondation Prince Pierre de Monaco sur le thème ...
Journal n°7548
du 24 mai 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 30 mai, à 17 h ... partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 30 mai, à 17 h ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Tableau du Collège des Chirurgiens-Dentistes
(au 1er janvier 2002)
3
Caravel-Baudoin Mireille
7, rue Suffren-Reymond
20.07.1945
7
Bozzone Véran
14, boulevard des Moulins
07.09.1955
Assistants : M. Tocant Thierry
07 ... 22 ...
3
Caravel-Baudoin Mireille
7, rue Suffren-Reymond
20.07.1945
7
Bozzone Véran
14, boulevard des Moulins
07.09.1955
Assistants : M. Tocant Thierry
07 ...
Journal n°7563
du 6 septembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
13 septembre,
46eme Rendez-vous de Septembre des Assureurs.
SPORTS
STADE LOUIS II
le 11 septembre, à 20 h,
Championnat de France de Football, Première Division, Monaco-Nantes.
DARSE ... 13 septembre,
46eme Rendez-vous de Septembre des Assureurs.
SPORTS
STADE LOUIS II
le 11 septembre, à 20 h,
Championnat de France de Football, Première Division, Monaco-Nantes.
DARSE ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'artifice
SALLE DES VARIETES
le 29 juin, à 18 h,
Conférence - spectacle (woman's show) par Mme Cabestan organisée par le Club Richelieu sur le thème "La Princesse de Clèves".
GRIMALDI FORUM :
du 1er au 6 ... 'artifice
SALLE DES VARIETES
le 29 juin, à 18 h,
Conférence - spectacle (woman's show) par Mme Cabestan organisée par le Club Richelieu sur le thème "La Princesse de Clèves".
GRIMALDI FORUM :
du 1er au 6 ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"HALLE DU MIDI" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
d'Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 20 février 2002.
Monaco, le 22 février 2002.
Signé : H. REY. ... d'Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 20 février 2002.
Monaco, le 22 février 2002.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7536
du 1 mars 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-152 du 25 février 2002 portant fixation du tarif des honoraires médicaux dus en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles
nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-541 du 3 novembre 1998 fixant le tarif des honoraires médicaux dus en matière d'accidents du travail et de ... 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-541 du 3 novembre 1998 fixant le tarif des honoraires médicaux dus en matière d ... Arrêté Ministériel n° 2002-152 du 25 février 2002 portant fixation du tarif des honoraires médicaux dus en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-48 du 14 janvier 2002 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains arrêtés ministériels pris pour l'exécution de dispositions législatives ou réglementaires
20
Art. 2.
A l'article 22 de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant règlement des jeux de hasard, les termes "... en francs français ou monégasques,... " sont remplacés par ... 22 ... renouvellement des cartes de séjour, sont remplacés par les montants en euros figurant dans le tableau suivant:
Article
Francs
Euros
1
40 (duplicata)
6
40
7
80
13
100
16
130
20 ... Arrêté Ministériel n° 2002-48 du 14 janvier 2002 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains arrêtés ministériels pris pour l'exécution de dispositions législatives ou ...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
Communiqué n° 2002-22 du 5 septembre 2002 relatif à la rémunération minimale du
personnel des salariés du particulier employeur à compter
des 1er octobre 2001 et 1er janvier 2002
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi
n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifié par la loi n° 1.068 du 28 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi
n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifié par la loi n° 1.068 du 28 ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.453 du 8 août 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 11.160 du 24 janvier 1994 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993, modifiée, relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993, modifiée, relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993, modifiée, relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le ... , relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Loi n° 1.260 du 23 décembre 2002 portant fixation du
Budget Général de l'exercice 2003 (Primitif)
opérations en capital à réaliser au cours des trois années à venir.
La présente loi est promulguée et sera exécutée comme loi de l'Etat.
Fait en Notre Palais à Monaco, le 23 décembre deux mille deux ... opérations en capital à réaliser au cours des trois années à venir.
La présente loi est promulguée et sera exécutée comme loi de l'Etat.
Fait en Notre Palais à Monaco, le 23 décembre deux mille deux ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"BONINVEST S.A.M." - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 22 janvier 2002, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "BONINVEST S.A.M.", réunis en Assemblée Générale ... I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 22 janvier 2002, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "BONINVEST S.A.M.", réunis en Assemblée Générale ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce.
juillet 1993 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux.
Art. 17.
Le titulaire de l'autorisation administrative doit ouvrir, à son nom, dans un ... participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux.
Art. 17.
Le titulaire de l'autorisation administrative doit ouvrir, à son nom, dans un établissement financier ayant ... Loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce. ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la Convention sous forme d'échange de lettres dénommée "Convention monétaire entre le Gouvernement de la République Française, au nom de la Communauté Européenne, et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco"
dans un délai raisonnable, en matière de lutte contre le faux-monnayage et la contrefaçon, les mesures appropriées contenues dans la décision cadre du 29 mai 2000 visant à renforcer par des sanctions ... matière de lutte contre le faux-monnayage et la contrefaçon, les mesures appropriées contenues dans la décision cadre du 29 mai 2000 visant à renforcer par des sanctions pénales et autres la protection ... Ordonnance Souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la Convention sous forme d'échange de lettres dénommée "Convention monétaire entre le Gouvernement de la République Française, au ...
Journal n°7548
du 24 mai 2002
Participation de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert à la session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations Unies consacrée aux Enfants à New York.
, le 20 novembre, jour anniversaire de l'adoption de la Convention, organise, à l'occasion d'une journée de l'enfant, des manifestations destinées à recueillir des fonds en faveur d'enfants en difficulté ... ;
* le dépistage gratuit et des centres de conseil sur le SIDA ;
* l'information contre le SIDA libre d'accès pour tout le monde ;
* la prise en charge des orphelins du SIDA et des enfants ... Participation de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert à la session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations Unies consacrée aux Enfants à New York. ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.254 du 15 février 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947sur les retraites des salariés, modifiée.
, susvisée, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident ... 20 ... septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... Ordonnance Souveraine n° 15.254 du 15 février 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947sur les retraites des ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
des raies mantas
- Qui mange qui ?
- Cétacés de Méditerranée
jusqu'à juin 2003,
Exposition temporaire "Le miroir de Méduse"
(Biologie et Mythologie).
MUSEE DES TIMBRES ET MONNAIES ... des raies mantas
- Qui mange qui ?
- Cétacés de Méditerranée
jusqu'à juin 2003,
Exposition temporaire "Le miroir de Méduse"
(Biologie et Mythologie).
MUSEE DES TIMBRES ET MONNAIES ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"SOCIETE ANONYME DE L'HOTEL ALEXANDRA" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 20 mars 2002.
Monaco, le 22 mars 2002.
Signé : H. REY.
... Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 20 mars 2002.
Monaco, le 22 mars 2002.
Signé : H. REY.
...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-290 du 2 mai 2002 approuvant les modifications apportées aux articles 25 et 53 du Règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ... -688 du 20 décembre 1991 approuvant le Règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu les avis émis par le Comité de Contrôle et le Comité Financier de la Caisse de ... Arrêté Ministériel n° 2002-290 du 2 mai 2002 approuvant les modifications apportées aux articles 25 et 53 du Règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux. ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Société Protectrice des Animaux.
Spectacle "Hélène Segara". Feu d'artifice.
le 13 juillet, à 21 h,
Spectacle "Gerald De Palmas".
GRIMALDI FORUM
jusqu'au 6 juillet,
42e Festival de Télévision ... Société Protectrice des Animaux.
Spectacle "Hélène Segara". Feu d'artifice.
le 13 juillet, à 21 h,
Spectacle "Gerald De Palmas".
GRIMALDI FORUM
jusqu'au 6 juillet,
42e Festival de Télévision ...
Journal n°7562
du 30 août 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours,
de 9 h à 19 h,
Le Micro-Aquarium :
Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée.
La ... 20 ... OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours,
de 9 h à 19 h,
Le Micro-Aquarium :
Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée.
La ...
Journal n°7542
du 12 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-24 du 3 avril 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 3ème Grand Prix Historique de Monaco et du 60ème Grand Prix Automobile de Monaco
,
- avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur.
Exceptionnellement du mercredi 22 mai 2002 à 20 h 00 et jusqu'à la fin des épreuves, le dimanche 26 mai 2002 :
- rue Louis Notari, de la rue Suffren ... Quarantaine, sur toute sa longueur.
Exceptionnellement du mercredi 22 mai 2002 à 20 h 00 et jusqu'à la fin des épreuves, le dimanche 26 mai 2002 :
- rue Louis Notari, de la rue Suffren Reymond à la rue ... Arrêté Municipal n° 2002-24 du 3 avril 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 3ème Grand Prix Historique de Monaco et ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
"S.A.M. RADIO STAR MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date des 20 décembre 2001, 18 avril et 13 ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date des 20 décembre 2001, 18 avril et 13 ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
"PYTHAGORE S.A.M" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
sur lesdits registres. Ce transfert est signé par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions sont librement ... sur lesdits registres. Ce transfert est signé par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions sont librement ...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-543 du 16 septembre 2002 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre ... du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
"SINGLE BUOY MOORINGS TEMPOWER" en abrégé "SBM TEMPOWER"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
décisions du Conseil d'Administrati
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et ... décisions du Conseil d'Administrati
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et ...
Journal n°7532
du 1 février 2002
"S.A.M. J. RAPETTO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals, acceptations ... les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals, acceptations ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
"X-RACING" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
transfert est signé par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles entre ... transfert est signé par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles entre ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
"ACTIS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals, acceptations, endos ou acquits d'effets de commerce, doivent porter ... Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals, acceptations, endos ou acquits d'effets de commerce, doivent porter ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
"ACM SPORT AND MARKETING S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'administration courante de la société et pour l'exécution des décisions du Conseil d'Administration
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats ... 'administration courante de la société et pour l'exécution des décisions du Conseil d'Administration
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
"HYGIENE SANTE BEAUTE S.A.M."
en abrégé
"H.S.B. S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
d'un transfert inscrit sur lesdits registres. Ce transfert est signé par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions ... d'un transfert inscrit sur lesdits registres. Ce transfert est signé par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions ...