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Journal n°7481
du 9 février 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Woman Show "Le Démon de Midi" de Michèle Bernier et Pascale Osterrieth.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ... Woman Show "Le Démon de Midi" de Michèle Bernier et Pascale Osterrieth.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
"ODL MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.- .- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 octobre 2006 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme
monégasque.
STATUTS ... .- .- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 octobre 2006 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme
monégasque.
STATUTS ...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
Augmentation de capital - Modification aux statuts
" I.M. 2S CONCEPT " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui attaché à chaque titre, le suit quel que soit son ... chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui attaché à chaque titre, le suit quel que soit son ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes
dans la recherche biomédicale.
par arrêté ministériel.
CHAPITRE II
DU CONSENTEMENT DE LA PERSONNE
Art. 9.
Préalablement à la réalisation d'une recherche biomédicale sur une personne, le consentement libre, éclairé et ... 3 ... par arrêté ministériel.
CHAPITRE II
DU CONSENTEMENT DE LA PERSONNE
Art. 9.
Préalablement à la réalisation d'une recherche biomédicale sur une personne, le consentement libre, éclairé et ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et règles éthiques, déontologiques et de conformité des membres du Gouvernement.
application des dispositions du Titre II de l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011, modifiée, susvisée.
Art. 26.
Les missions du référent déontologue sont assurées par une personne extérieure à l ... application des dispositions du Titre II de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011, modifiée, susvisée.
Art. 26.
Les missions du référent déontologue sont assurées par une personne extérieure à l ... Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et règles éthiques, déontologiques et de conformité des membres du Gouvernement. ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-247 du 25 mars 2021 portant application des articles 2 et 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 pour une Principauté numérique, modifiée, relative aux services de confiance.
être réalisé tous les 3 ans. L'homologation, devra être renouvelée après une modification de l'architecture du SAE. Il est recommandé de réaliser un audit interne tous les ans.
2.2. Inscription à la ... , applicables à l'ensemble des prestataires de services de confiance qualifiés.
Art. 3.
Les modalités de mise en œuvre et d'évaluation de la conformité des services de confiance objets du présent arrêté ainsi que ... Arrêté Ministériel n° 2021-247 du 25 mars 2021 portant application des articles 2 et 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
La Semaine en Principauté
Fray. Au programme : Mozart et Bach.
Le 9 mars, à 16 h,
Happy Hour Musical : concert de musique de chambre par le Quatuor Jaël, avec Sibylle Duchesne Cornaton et Jae-Eun Lee, violons, Sofia Timofeeva ... . Au programme : Mozart et Bach.
Le 9 mars, à 16 h,
Happy Hour Musical : concert de musique de chambre par le Quatuor Jaël, avec Sibylle Duchesne Cornaton et Jae-Eun Lee, violons, Sofia Timofeeva, alto ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-336 du 27 juin 2005 portant ouverture d'un concours
en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires
à la Direction de la Sûreté Publique.
ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255/439).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi ... ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255/439).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi ...
Journal n°7392
du 28 mai 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
29 mai, de 17 h à 23 h,
et le 30 mai, de 9 h à 19 h,
32e Concours International de Bouquets organisé par le Garden Club de Monaco.
CATHEDRALE DE MONACO
le 29 mai, à 20 h 30,
Concert "Mozart ... 29 mai, de 17 h à 23 h,
et le 30 mai, de 9 h à 19 h,
32e Concours International de Bouquets organisé par le Garden Club de Monaco.
CATHEDRALE DE MONACO
le 29 mai, à 20 h 30,
Concert "Mozart ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
"José EISENBERG S.A." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ... souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ...
Journal n°7821
du 17 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-419 du 13 août 2007 portant
règlement général des ports
.283 du 7 juin 2004 relative à l'organisation de la sécurité civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.815 du 23 juin 1967 fixant les règles de mouvement et de stationnement des navires dans le port ... .283 du 7 juin 2004 relative à l'organisation de la sécurité civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.815 du 23 juin 1967 fixant les règles de mouvement et de stationnement des navires dans le port ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
La Semaine en Principauté
, …
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du ... , …
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-212 du 3 avril 2001 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion de l'aménagement du circuit du 59ème Grand Prix Automobile de Monaco.
'appontement central du Port.
3. A compter du lundi 7 mai 2001 :
* sur l'avenue J.F. Kennedy dans sa partie comprise entre la Place Sainte Dévote et son intersection avec le quai des Etats-Unis (Tribunes A1 et Z1).
4 ... sens Louis II - Sainte Dévote, au droit de l'immeuble portant le n° 9 ;
* sur le quai des Etats-Unis, dans le sens Sainte Dévote - Louis II, au droit de l'immeuble portant le n° 9.
Art. 3.
En ... Arrêté Ministériel n° 2001-212 du 3 avril 2001 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion de l'aménagement du circuit du 59ème Grand Prix Automobile de ...
Journal n°8500
du 21 août 2020
La Semaine en Principauté
h,
Les Jeudis du Rocher, animation musicale au gré des ruelles de Monaco-Ville.
Espace Fontvieille
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 août, de 10 h à 19 h,
« Art3f », 1er ... ,
Les Jeudis du Rocher, animation musicale au gré des ruelles de Monaco-Ville.
Espace Fontvieille
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 août, de 10 h à 19 h,
« Art3f », 1er Salon ...
Journal n°7069
du 19 mars 1993
).
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 1993 (p. 368).
MAIRIE
Avis de vacances d'emplois no 93-22 à n° 93-26, n° 93-28 (p. 3681369).
INFORMATIONS (p. 369).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
La Semaine en Principauté
Femmes Leaders Mondiales Monaco.
Espace Fontvieille
Le 3 juin, de 9 h 30 à 18 h 30,
51e Concours International de Bouquets sur le thème « l'Antiquité », organisé par le Garden Club de Monaco.
Hôtel ... Mondiales Monaco.
Espace Fontvieille
Le 3 juin, de 9 h 30 à 18 h 30,
51e Concours International de Bouquets sur le thème « l'Antiquité », organisé par le Garden Club de Monaco.
Hôtel Fairmont Monte-Carlo
Le 1 ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
jusqu ... les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
jusqu ...
Journal n°7397
du 2 juillet 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
International Showboats Rendez-Vous, organisé par le Yacht Club de Monaco.
SALLE GARNIER
le 3 juillet, à 20 h 30,
Gala de l'Académie de Danse Classique Princesse Grace au profit de la Fondation Princesse ... International Showboats Rendez-Vous, organisé par le Yacht Club de Monaco.
SALLE GARNIER
le 3 juillet, à 20 h 30,
Gala de l'Académie de Danse Classique Princesse Grace au profit de la Fondation Princesse ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Auditorium Rainier III
Le 9 février, à 20 h,
Saison 2023/24 de l’Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Manifestations et spectacles divers
Auditorium Rainier III
Le 9 février, à 20 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
Loi n° 1.377 du 18 mai 2011 modifiant la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
’un Monégasque, père ou mère d’enfant né de cette union ;
3° les personnes nées à Monaco ou ayant fait l’objet d’une adoption légitimante, qui y résident depuis leur naissance ou leur adoption, à la condition ... ’un Monégasque, père ou mère d’enfant né de cette union ;
3° les personnes nées à Monaco ou ayant fait l’objet d’une adoption légitimante, qui y résident depuis leur naissance ou leur adoption, à la condition ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2640 du 18 août 2009 abrogeant et remplaçant l’arrêté municipal n° 2009-2575 du 10 août 2009 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’IRONMAN 70.3 2009
les n° 27 et 31 ;
• Le dimanche 6 septembre 2009 de 6 heures à 17 heures :
- avenue J.-F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9 ;
- avenue des Spélugues, dans sa partie ... les n° 27 et 31 ;
• Le dimanche 6 septembre 2009 de 6 heures à 17 heures :
- avenue J.-F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9 ;
- avenue des Spélugues, dans sa partie ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Opération d’urbanisation en mer au droit du quartier de fontvieille. Avis d’appel à candidatures pour la réalisation de plusieurs études de niveau avant projet sommaire
point de contact susmentionné du lundi au vendredi de 9 heures à 17 heures 30 ou sera adressé par voie postale, sur demande écrite (courrier, courriel ou télécopie) parvenue avant le 3 mai 2012 à 12 h 00. ... point de contact susmentionné du lundi au vendredi de 9 heures à 17 heures 30 ou sera adressé par voie postale, sur demande écrite (courrier, courriel ou télécopie) parvenue avant le 3 mai 2012 à 12 h 00. ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
ANTOINE 1ER
du 6 au 19 juin,
Salon des Artistes de Monaco
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous ... ANTOINE 1ER
du 6 au 19 juin,
Salon des Artistes de Monaco
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous ...
Journal n°7657
du 25 juin 2004
"S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de trois actes reçus, en brevet, les 27 février, 15 mars et 26 avril 2004 par Me Henry REY, notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque ... de trois actes reçus, en brevet, les 27 février, 15 mars et 26 avril 2004 par Me Henry REY, notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
" S.A.M. WORLD SHOPS " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 juillet 2005.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 juillet 2005.
I. - Aux ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Loi n° 1.453 du 16 octobre 2017 modifiant la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales.
remboursement de tout ou partie de leurs dépenses électorales dans les conditions prévues à l'article 22. »
Art. 3.
Au deuxième alinéa de l'article 3 de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, le terme ... remboursement de tout ou partie de leurs dépenses électorales dans les conditions prévues à l'article 22. »
Art. 3.
Au deuxième alinéa de l'article 3 de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, le terme « 75 ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cour d’Honneur du Palais ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cour d’Honneur du Palais ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
égyptienne : un an après…» par SE Monsieur Nasser Kamel, Ambassadeur d’Egypte en France, organisée par Monaco Méditerranée Foundation.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la ... égyptienne : un an après…» par SE Monsieur Nasser Kamel, Ambassadeur d’Egypte en France, organisée par Monaco Méditerranée Foundation.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.063 du 30 avril 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.782 du 4 mars 1980 concernant les délits de conduite d'un véhicule en état d'ivresse ou sous l'empire d'un état alcoolique, modifiée.
scellés.
3° La recherche et le dosage d'alcool dans le sang sont opérés par un des biologistes agréés par arrêté ministériel. Les résultats sont consignés dans une fiche « C » dont le modèle est fixé par ... scellés.
3° La recherche et le dosage d'alcool dans le sang sont opérés par un des biologistes agréés par arrêté ministériel. Les résultats sont consignés dans une fiche « C » dont le modèle est fixé par ...
Journal n°7419
du 3 décembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Givois, Pauline Hemsi, Bernard Jousset, Laurent Prévot et Eve Rouvière
du 9 au 11 décembre, à 21 h,
et le 12 décembre, à 15 h,
"Pâte Feuilletée" d'Alain Stern, avec Bernard Fresson, Claude Evrard ... Givois, Pauline Hemsi, Bernard Jousset, Laurent Prévot et Eve Rouvière
du 9 au 11 décembre, à 21 h,
et le 12 décembre, à 15 h,
"Pâte Feuilletée" d'Alain Stern, avec Bernard Fresson, Claude Evrard ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007 portant application de la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de placement et aux fonds d'investissement.
parts est effectué conformément à la loi, à la réglementation et au règlement du fonds ;
c) exécuter les instructions de la société de gestion, sauf si elles sont contraires à la loi et à la ... parts est effectué conformément à la loi, à la réglementation et au règlement du fonds ;
c) exécuter les instructions de la société de gestion, sauf si elles sont contraires à la loi et à la ...
Journal n°8602
du 5 août 2022
Décision Ministérielle du 1er août 2022 relative aux actes pouvant être pratiqués par les secouristes de la Croix-Rouge Monégasque et les militaires de la Force Publique dans le cadre de la réalisation des examens de détection du virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-387 du 22 juillet ... 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-387 du 22 juillet 2010 ... réalisation des examens de détection du virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
Annexe à l’Ordonnance Souveraine n° 15.452 du 8 août 2002 - Convention
relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation
des produits du crime Faite à Strasbourg le 8 nombre 1990
un produit ;
b.a agi dans un but lucratif ;
c.a agi pour faciliter la continuation d'une activité criminelle.
4. Chaque Partie peut, au moment de la signature ou au moment du dépôt de son ... un produit ;
b.a agi dans un but lucratif ;
c.a agi pour faciliter la continuation d'une activité criminelle.
4. Chaque Partie peut, au moment de la signature ou au moment du dépôt de son ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
"METROPOLE GROUP S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 mars 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 mars 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.322 du 8 avril 2002 - CONVENTION POUR
LA REPRESSION D'ACTES ILLICITES CONTRE LA SECURITE DE LA NAVIGATION MARITIME - Conclue à Rome le 10 mars 1988
actes illicites dirigés contre la sécurité de la navigation maritime, et à poursuivre et punir leurs auteurs,
RAPPELANT la résolution 40/61(3) de l'Assemblée générale des Nations Unies du 9 décembre ... actes illicites dirigés contre la sécurité de la navigation maritime, et à poursuivre et punir leurs auteurs,
RAPPELANT la résolution 40/61(3) de l'Assemblée générale des Nations Unies du 9 décembre ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
"S.A.M. AGRILAND" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de deux actes reçus, en brevet, les 12 novembre 2001 et 18 avril 2002, par Me H. REY, notaire soussigné, la société par actions de droit italien dénommée "BPC S.p.A.", ayant son siège n° 3, Via Roma, à ... de deux actes reçus, en brevet, les 12 novembre 2001 et 18 avril 2002, par Me H. REY, notaire soussigné, la société par actions de droit italien dénommée "BPC S.p.A.", ayant son siège n° 3, Via Roma, à ...
Journal n°7843
du 18 janvier 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Principauté de Monaco et du Diocèse de Monaco.
le 26 janvier, à 9 h 30,
Festivités de la Sainte-Dévote : Messe des Traditions.
le 26 janvier, à 19 h,
Festivités de la Sainte-Dévote : Salut du Très Saint ... Principauté de Monaco et du Diocèse de Monaco.
le 26 janvier, à 9 h 30,
Festivités de la Sainte-Dévote : Messe des Traditions.
le 26 janvier, à 19 h,
Festivités de la Sainte-Dévote : Salut du Très Saint ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
"G.P. CONSTRUCTION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 26 février 1999.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 26 février 1999.
I. - Aux ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0889 du 11 mars 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 16ème Rallye Automobile Monte-Carlo des Energies Nouvelles 2015 et le 6ème Rallye Monte Carlo Zéro Emission No Noise
énoncées dans l’article 1er ainsi que lors de la mise en place et du retrait des éléments nécessaires à leur bon déroulement.
Art. 3.
Le dimanche 22 mars de 8 heures à 12 heures, il est interdit aux ... énoncées dans l’article 1er ainsi que lors de la mise en place et du retrait des éléments nécessaires à leur bon déroulement.
Art. 3.
Le dimanche 22 mars de 8 heures à 12 heures, il est interdit aux ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-93 du 28 février 2000 portant extension de l'avenant n° 1 à la convention collective de l'industrie hôtelière du 1er juillet 1968
'INDUSTRIE HOTELIERE
EN DATE DU 1er JUILLET 1968
__________
Entre les soussignés :
L'Association de l'Industrie Hôtelière Monégasque dont le siège social est à l'Hôtel Terminus - 9, avenue Prince Pierre à Monaco ... est à l'Hôtel Terminus - 9, avenue Prince Pierre à Monaco (Pté), représentée à l'effet des présentes par Mme Alberte Escande, Présidente et M. Jean-Pierre Vaute, Vice-Président.
Ci-après dénommée l'A ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
"S.A.M. CREATION BETTINA" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet dans la Principauté de Monaco et à l'étranger :
La conception, la fabrication, le commerce, l'importation, l'exportation, l ... Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet dans la Principauté de Monaco et à l'étranger :
La conception, la fabrication, le commerce, l'importation, l'exportation, l ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.349 du 27 mai 2002 relative aux alcools, boissons alcooliques et boissons non alcoolisées.
garanti conformément à l'article 22 ci-après. Pour établir que ces produits sont détenus à Monaco à des fins commerciales, l'administration tient compte des éléments suivants :
a) L ... obstacle aux dispositions du 3° de l'article 101 de l'ordonnance souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, lors de la constatation de la détention à Monaco, d'alcools et de boissons alcooliques à des fins ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
La Semaine en Principauté
19 (gala), 25 et 28 février, à 20 h,
Le 22 février, à 15 h,
Opéra « Une Tragédie Florentine » d’Alexandre von Zemlinsky avec Zoran Todorovich, Samuel Youn, Barbara Haveman et l ... 19 (gala), 25 et 28 février, à 20 h,
Le 22 février, à 15 h,
Opéra « Une Tragédie Florentine » d’Alexandre von Zemlinsky avec Zoran Todorovich, Samuel Youn, Barbara Haveman et l ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-158 du 28 mars 2013 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
administratif de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 22/12/2005, modifié le 05/07/2012),
- Gestion de la délivrance des autorisations d’accès à la zone d’accès restreint (Z.A.R.) de la gare maritime ... administratif de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 22/12/2005, modifié le 05/07/2012),
- Gestion de la délivrance des autorisations d’accès à la zone d’accès restreint (Z.A.R.) de la gare maritime ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-636 du 29 juillet 2019 relatif aux documents de contrôle pour les services occasionnels de transport public routier sur le territoire monégasque.
la France ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.095 du 22 août 1968 rendant exécutoire l'accord franco-monégasque du 9 juillet1968 sur les transports routiers ;
Vu l'arrêté ministériel n° 58-72 du 19 ... la France ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.095 du 22 août 1968 rendant exécutoire l'accord franco-monégasque du 9 juillet1968 sur les transports routiers ;
Vu l'arrêté ministériel n° 58-72 du 19 ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
La Semaine en Principauté
direction de Gianluca Capuano, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Auditorium Rainier III
Le 22 janvier, à 20 h,
Série Grande Saison : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte ... David Foenkinos avec Kad Merad, Claudia Tagbo et Lionel Abelanski.
Le 9 février, à 20 h 30,
« Plaidoiries » de Matthieu Aron, avec Richard Berry.
Théâtre des Muses
Jusqu'au 22 janvier, à 20 h 30,
Le 23 ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3234 du 14 octobre 2008 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune
électoraux correspondant aux groupes de grades ou d’emplois énumérés à l’article 4.
Art. 10.- La liste électorale comprend, répartis entre les collèges électoraux visés à l’article 9, les noms et prénoms des ... électoraux correspondant aux groupes de grades ou d’emplois énumérés à l’article 4.
Art. 10.- La liste électorale comprend, répartis entre les collèges électoraux visés à l’article 9, les noms et prénoms des ...
Journal n°8499
du 14 août 2020
La Semaine en Principauté
ouverte.
Monaco-Ville
Les 20 et 27 août, de 18 h à 20 h,
Les Jeudis du Rocher, animation musicale au gré des ruelles de Monaco-Ville.
Espace Fontvieille
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à ... .
Monaco-Ville
Les 20 et 27 août, de 18 h à 20 h,
Les Jeudis du Rocher, animation musicale au gré des ruelles de Monaco-Ville.
Espace Fontvieille
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Loi n° 1.482 du 17 décembre 2019 pour une Principauté numérique.
;
- « cachet électronique avancé », cachet électronique satisfaisant aux exigences suivantes :
a) être lié au créateur du cachet de manière univoque ;
b) permettre d'identifier le créateur du cachet ;
c) avoir ... ) permettre d'identifier le créateur du cachet ;
c) avoir été créé à l'aide de données de création de cachet électronique que le créateur du cachet peut, avec un niveau de confiance élevé, utiliser sous ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
"R & D PHARMA" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
- La conception, la recherche et le développement de produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, diététiques ... . 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
- La conception, la recherche et le développement de produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, diététiques ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
II
Les 3 et 4 septembre,
Trophée des Champions de Handball 2011 organisé par la Fédération Monégasque de Handball.
Le 9 septembre, à 20 h,
Championnat de France de Football de Ligue 2 - AS Monaco ... II
Les 3 et 4 septembre,
Trophée des Champions de Handball 2011 organisé par la Fédération Monégasque de Handball.
Le 9 septembre, à 20 h,
Championnat de France de Football de Ligue 2 - AS Monaco ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Décision Ministérielle du 17 novembre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
, modifié, susvisé, et soumis à l’obligation d’établir la fiche informatisée prévue par l’article 9 de l’Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, modifiée, susvisée ; toutefois, ces exploitants ne sont ... mentionnés dans l'arrêté ministériel n° 2010-409 du 4 août 2010, modifié, susvisé, et soumis à l'obligation d'établir la fiche informatisée prévue par l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée. ...
Journal n°7463
du 6 octobre 2000
"BANCOSYS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 3 mars 2000 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 3 mars 2000 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ...
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « FAITH SHIPPING MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
directement à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en favoriser le développement.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est « FAITH SHIPPING MONACO ».
Dans tous les documents émanant de la société ... pouvant se rapporter directement à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en favoriser le développement.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est « FAITH SHIPPING MONACO ».
Dans tous les ...
Journal n°7354
du 4 septembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Poncelet
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30
Piano-bar avec Mauro ... Poncelet
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
"CLUB MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date des 29 janvier et 9 septembre ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date des 29 janvier et 9 septembre ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine
Dynastie des Grimaldi, le Prince Régnant en porte le nom.
Toute question relative à la dévolution du nom de Grimaldi peut être réglée par Décision Souveraine.
Art. 3.
L’héritier du Prince Régnant qui est ... Dynastie des Grimaldi, le Prince Régnant en porte le nom.
Toute question relative à la dévolution du nom de Grimaldi peut être réglée par Décision Souveraine.
Art. 3.
L’héritier du Prince Régnant qui est ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SWE » (Société Anonyme Monégasque)
2020.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 octobre 2020 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ... 'actionnaire cédant à un affilié.
À défaut d'exercice du droit de préemption, la procédure d'agrément prévue à l'article 9 paragraphe c) des statuts s'appliquera.
c) Les actions ne peuvent être cédées ou transmises à ...