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Journal n°5720
du 12 mai 1967
de Monaco n (p. 322).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal ne 67-26 du 3 niai 1961 réglethentant la circulation des piétons sur la partie sud dé la plate-for,rte du Quai Albert Pr à l'occasion du 14 ...
Journal n°6665
du 21 juin 1985
étoile et non homologué de tourisme, 2 étoiles, 3 étoiles, 4 étoiles, 4 étoiles luxe et palace, à compter du ler mai 1985 (p. 689).
Communiqué n° 85-49 du 10 juin 1985 relatif à la rémunération minimale ...
Journal n°6266
du 28 octobre 1977
avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n* 1.844 et n° 1.847 du 7 aoAt 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 ...
Journal n°6979
du 28 juin 1991
ordonnance n° 7.824 du 19 octobre 1983 portant nomination d'un Contrôleur de la main d'oeuvre et des emplois à la Direction du Travail et des Affaires Sociales ;
Vu Notre ordonnance n° 9.617 du 30 octobre ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée
pour ceux relevant du Comité d’organisation.
ART. 3.
Du samedi 22 novembre à 6 heures 01 au vendredi 5 décembre
2014 à 16 heures et du lundi ...
Journal n°6480
du 4 décembre 1981
construction.
• ART. 9.
Les dispositions de Notre ordonnance n° 2.508, du 22 avril 1961, susvisée, modifiée, sont abrogées.
ART. 10.
Les dispositions réglementaires en vigueur relatives à l'urbanisme, la ...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
).
Arrêté Judiciaire n° 2008-20 du 2 décembre 2008 (p. 2535).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 2008-3.766 du 28 novembre 2008 régle-
mentant la circulation des véhicules à l'occasion d ...
Journal n°5380
du 14 novembre 1960
, modifiée par les Ordonnances des 18 riovernbre 1917, 12 juillet 1922, 17 octobre 1944 et 16 janVier 1946;
* Cette 9rdonnance-Lol a été promulguée à l'audience du Tribunal-Ce Première instance du 4 novembre ...
Journal n°5851
du 14 novembre 1969
circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale (p. 692).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 69-307 du 3 novembre 1969 fixant le prix de vente des tabacs ...
Journal n°4000
du 12 juillet 1934
Le Comité Permanent de l'Office International d'Hygiène publique a tenu, du 30 avril au 9 mai, à Paris, sa session extraordinaire de 1934..
Etaient présents : Sir George S. Buchanan (Colonies et ...
Journal n°6056
du 19 octobre 1973
(8.1\4.1.C.), pour la 3° année.
11. 11 est rappelé que la rémunération totale acquise par le salarié à l'occasion du travail et le nombre d'heures de travail accomplies doivent être intégralement ...
Journal n°6642
du 11 janvier 1985
.1984
9. 3.1984
18. 4. 1984
Liste des médecins spécialistes qualifiés
(au ler janvier 1985)
Liste établie en conformité des dispositions de l'arrêté ministériel n° 81-220 du 12 mai 1981 relatif à la ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
conomique
MITle
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Getua
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Comtnunaut ... du II nuits 1942. susvisée.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et Mo-nonne c$t chargé de rex.e.eutken du présent arrété:
Fait à Monaco, en l'fflei du Gouvernement, le ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant
l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les
dispositions relatives à la ...
Journal n°5546
du 17 janvier 1964
de l'Association dénommée : (c Asso,:iation Mondiale des Amis de l'Enfance ». (p. 38).
Ordonnance Souveraine te° 3.126 du 9 janvier 1964 portant nomination d'un Conseiller d'État (p. 38 ...
Journal n°7840
du 28 décembre 2007
ouvrages existants 3,31 4,73 2,58 2,15 1,33 1,43 1,30 1,44 0,66
703.903 Superstructures digues Nord et Sud 10,40 22,90 0,92 21,98 0,14 1,00 1,30 2,07 6,20 3,70 9,49
703.904 Superstructures digue ...
Journal n°2342
du 26 mai 1903
PRINCIPAUTÉ
Par Décision Souveraine en date du 22 mai 1903,, Mme veuve Marie Couarraze, marchande de rouenneries à Monaco, a été nommée fournisseur-breveté de la Maison de S. A. S. le Prince.
Le savant ...
Journal n°0228
du 19 octobre 1862
. Entreprise, c. Suply, id. b. v. Bodeur, c. Aguillon id. b. y. Entreprise, c. Suply,
tef Cbl en lest
ni. d.
—
- -
ORCHESTRE
SOUS LA DIRECTION DE M. EUSE3E LUCAS.
du 19 octobre 1882, à 8 ...
Journal n°1464
du 24 août 1886
capsules par plante.
L'Administrateur-Gérant: F. MARTIN.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 16 au 22 août 1888
SAINTE-MAXIME , b. Saint-Jean-Baptiste, fr., c. Martin,
bois à briller.
CANNES ...
Journal n°1419
du 13 octobre 1885
Matin, prolongé à Marseille par le 471, parianit, de cette ville à 1 h. 5 du matin, arrivant -4,Menadoà 9 b. 4 du matin.;-le direct 15, partant de Paris à 6 la;' 30 du matin, et l'express 3, partant de ...
Journal n°2288
du 13 mai 1902
princier, comme une première et heureuse consécration du succès avec lequel le XI° Congrès universel de la Paix s'est tenu à Monaco le mois dernier ; et c'est à quoi Son Altesse s'est empressée de répondre ...
Journal n°6900
du 22 décembre 1989
à faire valoir ses droits à la retraite (p. 1335),
Ordonnance Souveraine no 9.659 du 14 décembre 089 portant application de la loi no 1.122 du 22 décembre 1988 re five à la distribution des ...
Journal n°2113
du 10 janvier 1899
QUARANTE—DEUXIÈME ANNÉE --- N°.3 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 10 Janvier 1899
C
i101111Nild
JOURNAL HEBDOMADAIRE 'olitique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE ...
Journal n°0951
du 19 septembre 1876
.
INsEnTioNs : On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, A DONNUMENTS
Annonces 25 Cent la ligne éditeur dé musique du Conserv. Imp. et directeur du ...
Journal n°2397
du 14 juin 1904
(1901); Psychologie économique (1902) ; Les Transformations du pouvoir. Mais son ouvrage essentiel fut Les Lois de l'Imitation (3' édition, 1900). C'est là, en effet, qu'il expose de façon synthétique l ...
Sommaires 1985
du 31 décembre 1985
construction d'un immeuble à affecter à la Compagnie des sapeurs-pompiers (p. 3).
Loi n° 1.082 du 24 décembre 1984 autorisant la révision des tarifs des émoluments des avocats-défenseurs et des huissiers (p. 3 ...
Journal n°6824
du 8 juillet 1988
SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine no 9.223 du 30 juin 1988 admettant 14 il magistrat à faire valoir ses droits à la retraite (p. 734).
ARRÈTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Minisiériel no 88-368 du le, juillet 1988 ...
Journal n°4695
du 2 octobre 1947
Monae.o, portant le numéro 22.400,
Exploit (le M• Jean-3. i\larque.t, huissier à fonaco, en date du 9 juillet 1946. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains il, Mer et du Corde des Etrangers à ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
) nom du père : Abdeslam Ahmed ; b) nom de la
mère : Aicha Hammou ; c) après son acquittement, il a quitté l’Allemagne
pour le Maroc, en juin 2005.»
(3) La mention
«Hassan Dahir Aweys [alias a ...
Journal n°4232
du 1 décembre 1938
juillet 1918, la Convention en date du 26 juin 1925 et l'Avenant à cette Convention du 9 juillet 1932 intervenus entre Notre Gouvernement et le Gouvernement de la République Française ;
Vu les Ordonnances ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-633 du 24 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
13.9.1961
Né à Vitebsk (République socialiste soviétique de Biélorussie), aujourd’hui Biélorussie
Ancien commandant de la Flotte de la mer Noire, amiral. Responsable du commandement des forces ... Viktorovich VITKO
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:1.3pt'>
Sexe : masculin
Né le 13.9.1961
Né à Vitebsk (République socialiste ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine. ...
Journal n°1967
du 31 mars 1896
, équivaut à celle des titres eux-mêmes.
ORDRE DU JOUR : Modifications aux articles 2 et 3, et décisions à prendre en vertu des articles 22 et 42 des Statuts.
Étude de Me L VALENTIN, notaire et défenseur à ...
Journal n°4658
du 23 janvier 1947
l'article 3, alinéa 9, .de -la Loi n" 445 du 16 triai 1946, coecerntint le droit des victimes c1".en accident du travail d'obtenir, de kur employeur, soit la fetiriiiture, la réparation et" le ...
Journal n°6497
du 2 avril 1982
° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1,844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.M3 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n ...
Journal n°6253
du 29 juillet 1977
montant du salaire minimum interprofessionnel de croissance (S.M.I.C.) est fixé à 9,58 F. de l'heure à compter du I" juin 1977.
CHAMP D'APPLICATION
Avis de vacance d'emploi relatif au poste de ...
Journal n°2056
du 7 décembre 1897
, 22, rue de Lorraine
.3c I É' m Éi iTIQN
Monaco, le 7 Décembre 1897
NOUVELLES LOCALES
Le nombre de voyageurs arrivés à Monaco pendant le mois de novembre 1897 a été de.. 67.146
Pendant le mois ...
Journal n°6985
du 9 août 1991
, à 22 h, Concert-animation
Musée Océanographique
Projection de films, tous les jours entre 9 h 45 et 16 h 30, jusqu'au 13 août,
« Le poisson qui a gobé Jonas »
du 14 au 20 acût,
« La marche ...
Journal n°4679
du 19 juin 1947
.211, 344„454, '348.415, 348.901, 312.126, 371.297, 3/8./99, 430,224, 430,226.
Exploit de IP Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 septembre 1946; Cinq Cinquièmes d'Actions de la Société A
en ...
Journal n°2442
du 25 avril 1905
22 avril 1905,1a médaille d'honneur de 3e classe est accordée aux sieurs :
Auguste Coulet, agent de police ;
Et Marius Rolland, poseur à la Compagnie /des chemins de fer P.-L.-M.
PARTIE NON ...
Journal n°6441
du 6 mars 1981
obtention du C.A.P.) 3.002,46 3.471,59 3.753,07 3.973,25 17,32 21,65 25,98 90,07 180,15 270,22 350,30 450,37
200 Préparateur 1" échelon (21 ans et Brevet pro-
fessionnel ou autorlsatiom d ...
Journal n°0562
du 30 mars 1869
pension.
JOLIES VILLAS g 22.000 FR.
Pour achat de maisons, campagnes -ou lot ,do terrain.,
S'adresser à 11_, de Millo.
VENTE C GARES StelSiELITS
A MONACO
AU BUREAU DE. TABAC, PLACE DU CASINO ...
Journal n°5499
du 22 février 1963
.
Monaco, le 22 février 1963.
Signé : J.-C. RU.
" LEMOINE & Cie "
(Société en commannite simple)
CESSION DE DROITS SOCIAUX
Aux termes d'un acte s.s.p. en date à Monaco du ler octobre 1962 ...
Journal n°5774
du 24 mai 1968
°) sur le Quai des Etats-Unis, de l'immeuble Castellara à la Jetée Nord ;
20) sur le Quai Antoine I", dans la partie côtriPtise entre les jardinières et le bord du Quai ;
3°) sur les Jetées Nord et Sud ...
Journal n°6379
du 28 décembre 1979
.756.000 francs pour les crédits de paiement des dépenses d'équipement et d'investissements (État « C »),
ART. 3.
Les recettes des comptes spéciaux du trésor pour l'exercice 1980 sont évaluées à la somme ...
Journal n°8118
du 26 avril 2013
correspond à la dernière situation du marché de
travaux, non établie en 2012. Elle le sera en 2013.
Le montant du report se porte donc à 0,017 ME.
1.5 - Urbanisation S.N.C.F. - Ilot Canton (Article 701.913/3 ...
Journal n°6451
du 15 mai 1981
pour la France 14, rue Ballu à Paris 9ème ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.401 en date du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ...
Journal n°6496
du 26 mars 1982
poissons d'élevage destinés à la consommation humaine et les abeilles, visés à l'article 13-c de Notre ordonnance n° 3.935, du 28 décembre 1967.
II — Sont abrogées, à compter de la même date, les ...
Journal n°6268
du 11 novembre 1977
males au-delà
Minim. pour 40 h. de trav. par sem. 173,3 par mois Pour -P,our ,,,P,our neures Jusqu'à 40 h. de ,_, , „ 3 % du $alaite minim. théor. 6 biô'clu salaire 9 % du salaire minim. théor ...
Journal n°1365
du 30 septembre 1884
'Agence Rayas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ADONNEMRNTS :
Annonces. . . . 26 Cent. la ligne éditeur de musique du c onserv. Imp. et directeur du Comptoir générai des coMpositeurs, rue du ...
Journal n°4696
du 9 octobre 1947
.217. 344.454, 346.415, 348.901, 312,126,
11.291, 318.199, 430,224, 430,225.
Exploit de M° Jean-3. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 septembre 1946. Cinq Cinquiemes d'Actions de la Société ...
Journal n°1007
du 16 octobre 1877
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agencb Havas, rue 1.4. Rousseau, 3, et chez 111 St-Hilaire, AnoNN1t.111ICN1S .
Réclames . 25. Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du ...
Journal n°5680
du 5 août 1966
-41 Marseille s Tél. s 30.13.95
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 3.617 du 27 juillet 1966 autorisant le Consul Général de l'Etat d'Israël à exercer ses fonctions dans la Principauté ...
Journal n°0918
du 1 février 1876
.
Température moyenne :
à 6 heures du matin 7'5 à 3 heures du soir
à 9 heures 9' à 6 heures
à midi 11 '5 a minuit
Moyenne générale du 1er au 30:'9' 2. Températures extrêmes: Min ...
Journal n°2270
du 7 janvier 1902
'article 2 paragraphe 3 du Code des Steeple-Chases ont été fabriquées à Paris, sur le modèle de celles de Saint-Ouen et d'Enghien.
C'est ce soir que s'inaugurent au théâtre de Monte Carlo la série des ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
. 8C Bloc. b -
El Menzah,8 - l'Ariana, titulaire de la CNI
n° 05514395.
Tunisien, né à Hammam - Sousse le 22 octobre
1967, fils de Naïma BEN ALI, chargé de
mission au ministère du ...
Journal n°6662
du 31 mai 1985
compter du ler juin et du ler octobre 1984 (p. 531).
Communiqué n° 85-44 du 22 mai 1985 relatif à la rémunération minimale du SMIC (Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance) à compter du ler mai ...
Journal n°4157
du 24 juin 1937
aura effet à dater du ler janvïer 1937'.
Monaco, le 22 juin 1937. 'Le Maire,
Président
de la Commission Administrative, LOUIS AURÉGLIA.
PARTIE NON OFFICIELLE
AVIS & COMMUNIQUÉS
Le Service de ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnances Souveraines n° 5.099 et 5.100 du 10 décembre
2014 admettant, sur leur demande, deux fonctionnaires à
faire valoir leurs droits à ...
Journal n°5842
du 12 septembre 1969
consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances no 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, no 2.620,
Article 2
Lire
« Cette direction comporte 4 ...
Journal n°2430
du 31 janvier 1905
-DES-ANGES (steeple-chase à réclamer), 3.000 francs, 2.800 mètres.
9 partants.
ler, Bereg, à M. Lieux (U. David); 2e, Andreo, à M. Bara (Doggett); 3e, Modeste, à M. Motheau (G. Brown).
Non placés : Minuscule ...