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Journal n°7625 du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-581 du 10 novembre 2003 portant classification des dispositifs médicaux autres que les dispositifs implantables actifs et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et fixant les procédures d'évaluation et de certification de conformité des dispositifs médicaux.
patients, des utilisateurs et des tiers Art. 3. Les exigences essentielles concernant la sécurité et la santé des patients, des utilisateurs et des tiers mentionnées à l'article 6 de la loi n° 1 ... patients, des utilisateurs et des tiers Art. 3. Les exigences essentielles concernant la sécurité et la santé des patients, des utilisateurs et des tiers mentionnées à l'article 6 de la loi n° 1 ...
Journal n°8542 du 11 juin 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ERMES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉNÉRALES Art. 14. Convocation et lieu de réunion A.- Les assemblées générales sont ... Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉNÉRALES Art. 14. Convocation et lieu de réunion A.- Les assemblées générales sont convoquées par le ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ERMES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8200 du 21 novembre 2014
La Semaine en Principauté
’un cortège musical dans les rues de Monaco-Ville. Chapelle de la Visitation Les 9 et 11 décembre, à 20 h 30, Concerts de Noël organisés par la Direction des Affaires Culturelles. Auditorium Rainier III ... ’un cortège musical dans les rues de Monaco-Ville. Chapelle de la Visitation Les 9 et 11 décembre, à 20 h 30, Concerts de Noël organisés par la Direction des Affaires Culturelles. Auditorium Rainier III ...
Journal n°8498 du 7 août 2020
La Semaine en Principauté
 » d'après Thomas Bernhard, de et avec Nicolas Bouchaud, en collaboration artistique avec Véronique Timsit. Espace Fontvieille Le 21 août, de 16 h à 23 h, Le 22 août, de 10 h à 20 h, Le 23 août, de 10 h ... 'après Thomas Bernhard, de et avec Nicolas Bouchaud, en collaboration artistique avec Véronique Timsit. Espace Fontvieille Le 21 août, de 16 h à 23 h, Le 22 août, de 10 h à 20 h, Le 23 août, de 10 h à 19 h, « Art ...
Journal n°8566 du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.926 du 23 novembre 2021 relative au travail d'intérêt général.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu le Code pénal, notamment ses articles 26-3 à 26‑22 et 29 bis ; Vu la loi n° 1.478 du 12 novembre 2019 portant ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu le Code pénal, notamment ses articles 26-3 à 26‑22 et 29 bis ; Vu la loi n° 1.478 du 12 novembre 2019 portant ... Ordonnance Souveraine n° 8.926 du 23 novembre 2021 relative au travail d'intérêt général. ...
Journal n°8032 du 2 septembre 2011
MODIFICATIONS AUX STATUTS - «QCNS CRUISE S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
jour peut n’être fixé que lors de la réunion, si tous les administrateurs en exercice sont présents à cette réunion. La validité des délibérations est subordonnée : a) sur convocation verbale, à la ... jour peut n’être fixé que lors de la réunion, si tous les administrateurs en exercice sont présents à cette réunion. La validité des délibérations est subordonnée : a) sur convocation verbale, à la ...
Journal n°8000 du 21 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.074 du 10 janvier 2011 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la Convention fiscale franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 3 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la Convention fiscale franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°7504 du 20 juillet 2001
"AS MONACO FOOTBALL CLUB SA" en abrégé "AS MONACO FC SA" - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
à tout autre objet similaire ou connexe, pouvant faciliter l'exploitation et le développement. Art. 3. Dénomination La société a pour dénomination : "AS MONACO FOOTBALL CLUB SA" ou par ... à tout autre objet similaire ou connexe, pouvant faciliter l'exploitation et le développement. Art. 3. Dénomination La société a pour dénomination : "AS MONACO FOOTBALL CLUB SA" ou par ...
Journal n°8405 du 26 octobre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « NSS ACTUARIAL » (Société Anonyme Monégasque)
 ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par ...  ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le ...
Journal n°8385 du 8 juin 2018
La Semaine en Principauté
ateliers pour enfants). Le samedi 23 juin, à 22 h : Spectacle Son & Lumière. Le 23 juin, à 20 h 30, Fête de la Saint Jean avec la participation de groupes folkloriques. Cathédrale de Monaco Le 21 juin, de 19 ... , spécialités locales, jeux et ateliers pour enfants). Le samedi 23 juin, à 22 h : Spectacle Son & Lumière. Le 23 juin, à 20 h 30, Fête de la Saint Jean avec la participation de groupes folkloriques. Cathédrale ...
Journal n°7810 du 1 juin 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco "MONTE PASCHI MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
termes d'un acte reçu, en brevet, le 3 août 2006 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. STATUTS TITRE I ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 3 août 2006 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. STATUTS TITRE I ...
Journal n°8506 du 2 octobre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONAFOND S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉNÉRALES Art. 14. Convocation et lieu de réunion A.- Les assemblées générales sont ... IV COMMISSAIRES AUX COMPTES Art. 13. L'assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONAFOND S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8558 du 1 octobre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « BLUE STONE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
-délégué. TITRE IV COMMISSAIRES AUX COMPTES Art. 13. L’assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES ... -délégué. TITRE IV COMMISSAIRES AUX COMPTES Art. 13. L'assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « BLUE STONE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8536 du 30 avril 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « RE.CO.BAT. MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « RE.CO.BAT. MONACO S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la ... 'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « RE.CO.BAT. MONACO S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « RE.CO.BAT. MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8415 du 4 janvier 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MEDIACOM » (Société Anonyme Monégasque)
l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « MEDIACOM ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la ... l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « MEDIACOM ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la ...
Journal n°8442 du 12 juillet 2019
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ALC-MONACOLIMO » (société Anonyme Monégasque)
'assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉNÉRALES Art. 14. Convocation et lieu de réunion A.- Les ... 'assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉNÉRALES Art. 14. Convocation et lieu de réunion A.- Les ...
Journal n°8583 du 25 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. IDRUIDE » (Société Anonyme Monégasque)
aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉNÉRALES Art. 14. Convocation et lieu de réunion A.- Les assemblées générales sont ... , conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉNÉRALES Art. 14. Convocation et lieu de réunion A.- Les assemblées générales sont convoquées par le Conseil d ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. IDRUIDE » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7485 du 9 mars 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. SALLE DES VARIETES le 10 mars ... à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. SALLE DES VARIETES le 10 mars ...
Journal n°7801 du 30 mars 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco "Innovation Technologie Sécurité" en abrégé "S.A.M. I.T.S." (Société Anonyme Monégasque)
-Maritimes) ; Monsieur André JUNCA, commerçant, domicilié 11, avenue Général Estienne à Nice ; Et Monsieur Patrick CURTI, administrateur de sociétés, domicilié 3, rue Plati, à Monaco. pris en leur qualité de seuls ... -Maritimes) ; Monsieur André JUNCA, commerçant, domicilié 11, avenue Général Estienne à Nice ; Et Monsieur Patrick CURTI, administrateur de sociétés, domicilié 3, rue Plati, à Monaco. pris en leur qualité de seuls ...
Journal n°8300 du 21 octobre 2016
La Semaine en Principauté
Princesse Grace Le 3 novembre, à 20 h 30, « Le Poisson belge » de Léonore Confino avec Marc Lavoine et Géraldine Martineau. Les 9 et 10 novembre, à 20 h 30, Représentation théâtrale : « Le Mensonge » de ... Princesse Grace Le 3 novembre, à 20 h 30, « Le Poisson belge » de Léonore Confino avec Marc Lavoine et Géraldine Martineau. Les 9 et 10 novembre, à 20 h 30, Représentation théâtrale : « Le Mensonge » de ...
Journal n°8225 du 15 mai 2015
CONTROL ASSET MANAGEMENT (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 avril 2015 ... Publication prescrite par l’ordonnance loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 avril 2015 ...
Journal n°8547 du 16 juillet 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. M.E.S. INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque)
l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « S.A.M. M.E.S. INTERNATIONAL ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en ... 'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « S.A.M. M.E.S. INTERNATIONAL ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. M.E.S. INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7825 du 14 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007 portant application de la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de placement et aux fonds d'investissement.
sont largement dominants. L'investissement jusqu'à cette limite n'est permis que pour un seul émetteur. § 3 : Des règles relatives aux fonds communs de placement qui investissent en actions ou ... sont largement dominants. L'investissement jusqu'à cette limite n'est permis que pour un seul émetteur. § 3 : Des règles relatives aux fonds communs de placement qui investissent en actions ou ...
Journal n°7678 du 19 novembre 2004
"AGENCE DU MIDI" - Société Anonyme Monégasque Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
mil neuf cent cinquante sept. c) M. Marc Michel René FAGGIONATO, ingénieur, demeurant alors à Monaco, numéro 25, boulevard du Larvotto. De nationalité, alors française depuis naturalisé ... mil neuf cent cinquante sept. c) M. Marc Michel René FAGGIONATO, ingénieur, demeurant alors à Monaco, numéro 25, boulevard du Larvotto. De nationalité, alors française depuis naturalisé ...
Journal n°8401 du 28 septembre 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco -« ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT » en abrégé « E.G.B. » (Société Anonyme Monégasque)
capital en nature alors même que le capital existant n'est pas intégralement libéré. Les actionnaires ont, proportionnellement au montant de leurs actions, un droit de préférence irréductible à la ... capital en nature alors même que le capital existant n'est pas intégralement libéré. Les actionnaires ont, proportionnellement au montant de leurs actions, un droit de préférence irréductible à la ...
Journal n°8008 du 18 mars 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
h à 19 h, 22e Déc’oh ! Monte-Carlo, le salon Décoration & Jardin de la Côte d’Azur organisé par le Groupe Promocom. Espace Ravel du Grimaldi Forum Du 31 mars au 3 avril, Ever Monaco 2011 : Salon ... h à 19 h, 22e Déc’oh ! Monte-Carlo, le salon Décoration & Jardin de la Côte d’Azur organisé par le Groupe Promocom. Espace Ravel du Grimaldi Forum Du 31 mars au 3 avril, Ever Monaco 2011 : Salon ...
Journal n°7780 du 3 novembre 2006
"CABINET WOLZOK" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet, tant en Principauté de MONACO qu'à l'étranger l'activité de syndic d'immeubles en copropriété, et, généralement ... siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet, tant en Principauté de MONACO qu'à l'étranger l'activité de syndic d'immeubles en copropriété, et, généralement ...
Journal n°8413 du 21 décembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ENOLEO » (Société Anonyme Monégasque)
'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « ENOLEO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ... 'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « ENOLEO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ...
Journal n°8375 du 30 mars 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - Transformation de la Société À Responsabilité Limitée dénommée « GLOBAL PRODUCTS SOLUTIONS » en Société Anonyme Monégasque dénommée « GLOBAL PRODUCTS SOLUTIONS »
l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « GLOBAL PRODUCTS SOLUTIONS ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout ... l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « GLOBAL PRODUCTS SOLUTIONS ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout ...
Journal n°8575 du 28 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.057 du 21 janvier 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.435 du 18 décembre 2020 portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée.
jour du mois suivant la levée de ladite mesure. Article 11. Conformément à l’article 22 de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018, modifiée, susvisée, des tickets service sont distribués mensuellement au ... compter du premier jour du mois suivant la levée de ladite mesure. Article 11. Conformément à l'article 22 de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018, modifiée, susvisée, des tickets service sont distribués ... Ordonnance Souveraine n° 9.057 du 21 janvier 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.435 du 18 décembre 2020 portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la ...
Journal n°7450 du 7 juillet 2000
Augmentation de capital - Modification aux statuts - "PARFUMERIE DE PARIS S.A." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
DE PARIS". "2°) - La clientèle ou l'achalandage y attaché. "3°) - Le matériel et les objets mobiliers servant à son exploitation. "4°) - Et le droit au bail des locaux dans lesquels ledit ... DE PARIS". "2°) - La clientèle ou l'achalandage y attaché. "3°) - Le matériel et les objets mobiliers servant à son exploitation. "4°) - Et le droit au bail des locaux dans lesquels ledit ...
Journal n°8586 du 15 avril 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h, Le 24 avril, à 15 h, « Manon Lescaut » de Giacomo Puccini, avec Maria Agresta ... Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h, Le 24 avril, à 15 h, « Manon Lescaut » de Giacomo Puccini, avec Maria Agresta, Claudio ...
Journal n°7884 du 31 octobre 2008
Société Anonyme Monégasque dénommée “ENDEAVOUR INTERNATIONAL MANAGEMENT SERVICES S.A.M.” au capital de 150.000 euros Siège social: “Palais de la Scala”, 1, avenue Henry Dunant - Monaco Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
susceptibles d’en favoriser le développement”. Article 3. Siège Social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil ... susceptibles d’en favoriser le développement”. Article 3. Siège Social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil ...
Journal n°8008 du 18 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-147 du 14 mars 2011 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 susvisée, modifiée; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ... souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 susvisée, modifiée; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ...
Journal n°7442 du 12 mai 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. MERIDIEN SEA-CLUB le 20 mai, à 20 ... soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. MERIDIEN SEA-CLUB le 20 mai, à 20 ...
Journal n°8263 du 5 février 2016
La Semaine en Principauté
’Orgue « In Tempore Organi » : Concert par Giulio Mercari. Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 5 février, de 20 h à 22 h, Dans le cadre du parcours philosophique « Il était une fois… la mythologie ... ’Orgue « In Tempore Organi » : Concert par Giulio Mercari. Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 5 février, de 20 h à 22 h, Dans le cadre du parcours philosophique « Il était une fois… la mythologie ...
Journal n°7675 du 29 octobre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8117 du 19 avril 2013
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
«Méditerranée - Splendide, Fragile, Vivante». Jardin Exotique Les 27 et 28 avril, de 9 h à 19 h, 26e Monaco Expo Cactus. Musée des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h ... «Méditerranée - Splendide, Fragile, Vivante». Jardin Exotique Les 27 et 28 avril, de 9 h à 19 h, 26e Monaco Expo Cactus. Musée des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h ...
Journal n°8319 du 3 mars 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « ELIT INTERIM » (Société Anonyme Monégasque)
la société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « ELIT INTERIM ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il ... .318 du 3 août 2009 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, le nombre d ...
Journal n°8272 du 8 avril 2016
Délibération n° 2016-23 du 24 février 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Liste électorale » présentée par la Commune de Monaco
demande d’avis modificative, objet de la présente délibération, conformément à l’article 9 de la loi n° 1.165, précitée. Les modifications portent sur la dénomination des personnes concernées, les ... demande d’avis modificative, objet de la présente délibération, conformément à l’article 9 de la loi n° 1.165, précitée. Les modifications portent sur la dénomination des personnes concernées, les ...
Journal n°8471 du 31 janvier 2020
La Semaine en Principauté
Benetta et Nino Surguladze, mezzo-soprano, Riccardo Zanellato, basse, et le Chœur de l'Opéra de Parme. Au programme : Verdi. En prélude au concert, présentation des œuvres à 17 h par André Peyrègne. Le 9 ... Benetta et Nino Surguladze, mezzo-soprano, Riccardo Zanellato, basse, et le Chœur de l'Opéra de Parme. Au programme : Verdi. En prélude au concert, présentation des œuvres à 17 h par André Peyrègne. Le 9 ...
Journal n°7575 du 29 octobre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, "Qu'est-ce qu'on attend pour être heureux ? ..." de Sacha Distel entouré de son Quintet. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL ... , "Qu'est-ce qu'on attend pour être heureux ? ..." de Sacha Distel entouré de son Quintet. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL ...
Journal n°8330 du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune ; Vu Notre Ordonnance n° 3.413 du 29 août  2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'Administration et l ... délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune ; Vu Notre Ordonnance n° 3.413 du 29 août  2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'Administration et l ...
Journal n°7777 du 13 octobre 2006
"B.E.A.T." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. Le souscripteur de ces actions n'aura pas à présenter de demande d'agrément ; celle-ci résultera implicitement de la réalisation définitive de l'augmentation de capital et c'est à compter de la date de ... . Le souscripteur de ces actions n'aura pas à présenter de demande d'agrément ; celle-ci résultera implicitement de la réalisation définitive de l'augmentation de capital et c'est à compter de la date de ...
Journal n°7817 du 20 juillet 2007
Loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation
'article 5 n'a pas été faite, soit tenu à la disposition de ses parents, du représentant légal ou de la personne en assumant effectivement la garde. Le directeur de l'éducation nationale est avisé sans ... 'article 5 n'a pas été faite, soit tenu à la disposition de ses parents, du représentant légal ou de la personne en assumant effectivement la garde. Le directeur de l'éducation nationale est avisé sans ...
Journal n°7739 du 20 janvier 2006
" WBC PARTNERS " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article 0 ... Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article 0 ...
Journal n°7671 du 1 octobre 2004
" YCO S.A.M. " Société Anonyme Monégasque Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3 ... fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3 ...
Journal n°7688 du 28 janvier 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8192 du 26 septembre 2014
« SABLE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 16 avril 2014 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 16 avril 2014 ...
Journal n°8415 du 4 janvier 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « FAITH SHIPPING MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
souscripteur de ces actions n'aura pas à présenter de demande d'agrément ; celle-ci résultera implicitement de la réalisation définitive de l'augmentation de capital et c'est à compter de la date de cette ... pouvant se rapporter directement à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en favoriser le développement. Art. 3. Dénomination La dénomination de la société est « FAITH SHIPPING MONACO ». Dans tous les ...
Journal n°7746 du 10 mars 2006
" OVLAS MANAGEMENT S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ou en participation : La prestation et la ... Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ou en participation : La prestation et la ...
Journal n°8262 du 29 janvier 2016
« VISTRA MONACO CORPORATE SERVICES » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de : « VISTRA MONACO CORPORATE SERVICES ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il ... Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de : « VISTRA MONACO CORPORATE SERVICES ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il ...
Journal n°7890 du 12 décembre 2008
“FIMEXCO” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
actions à céder n’était pas effectivement réalisé par le(ou les) cessionnaire(s) proposé(s) par l’Assemblée Générale, l’agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c ... actions à céder n’était pas effectivement réalisé par le(ou les) cessionnaire(s) proposé(s) par l’Assemblée Générale, l’agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c ...
Journal n°8519 du 1 janvier 2021
Ordonnance souveraine n° 8.435 du 18 décembre 2020 portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée.
. Conformément à l'article 22 la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018, modifiée, susvisée, des tickets service sont versés mensuellement au bénéficiaire du revenu minimum. Le montant de ce portefeuille est fixé par ... ministériel. Art. 8. Conformément à l'article 22 la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018, modifiée, susvisée, des tickets service sont versés mensuellement au bénéficiaire du revenu minimum. Le montant de ce ... Ordonnance souveraine n° 8.435 du 18 décembre 2020 portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée. ...
Journal n°7890 du 12 décembre 2008
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Ballets de Monte-Carlo. Salle du Canton le 31 décembre, de 22 h à 5 h, Soirée de Réveillon de la St Sylvestre organisé par la Mairie de Monaco. Expositions Musée Océanographique Tous les jours, de 9 h ... Ballets de Monte-Carlo. Salle du Canton le 31 décembre, de 22 h à 5 h, Soirée de Réveillon de la St Sylvestre organisé par la Mairie de Monaco. Expositions Musée Océanographique Tous les jours, de 9 h ...
Journal n°8403 du 12 octobre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. BATIMER » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « S.A.M. BATIMER ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « S.A.M. BATIMER ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°7452 du 21 juillet 2000
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 14.535 du 17 juillet 2000 - AVENANT n° 5 à la CONVENTION du 28 février 1952 entre la FRANCE et la PRINCIPAUTE DE MONACO sur la SECURITE SOCIALE
son Etat de résidence et à charge de ce dernier. "§ 3. Les dispositions des articles 8 paragraphe 2 et 9 sont applicables au titulaire de pensions ou de rentes visé au paragraphe 1 ou au paragraphe 2 ... son Etat de résidence et à charge de ce dernier. "§ 3. Les dispositions des articles 8 paragraphe 2 et 9 sont applicables au titulaire de pensions ou de rentes visé au paragraphe 1 ou au paragraphe 2 ...
Journal n°7579 du 27 décembre 2002
Loi n° 1.269 du 23 décembre 2002 portant modification de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales.
sont conservés aux archives de la Mairie. Toute personne de nationalité monégasque peut obtenir sans frais copie de la liste électorale." Art. 3. L'article 7 de la loi n° 839 du 23 février ... sont conservés aux archives de la Mairie. Toute personne de nationalité monégasque peut obtenir sans frais copie de la liste électorale." Art. 3. L'article 7 de la loi n° 839 du 23 février ...
Journal n°8320 du 10 mars 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « S.A.M. CRUISE SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
commerciales se rattachant directement à l'objet social ci-dessus. Art. 3. Siège Le siège social est fixé à Monaco. Il peut être transféré en tout endroit de la Principauté par simple décision du Conseil d ... commerciales se rattachant directement à l'objet social ci-dessus. Art. 3. Siège Le siège social est fixé à Monaco. Il peut être transféré en tout endroit de la Principauté par simple décision du Conseil d ...
Journal n°7797 du 2 mars 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco "SEALAND SHIPPING MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet : - la commission, le courtage, la location, l'affrètement et, à titre accessoire, l'achat, la vente, l ... nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet : - la commission, le courtage, la location, l'affrètement et, à titre accessoire, l'achat, la vente, l ...

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Version 2018.11.07.14