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Journal n°2167 du 16 janvier 1900
pigeons à 26 mètres ; 9 pige'ons à 27 mètres. Le gagnant de ce même prix en 1899 reculera de 2 mètres. Tout gagnant d'un Grand Prix du Casino, antérieurement, reculera d'un mètre. — 3 pigeons manqués ...
Journal n°3170 du 17 décembre 1918
'injurier qui que ce soit. Si nous votons l'article 3, c'est pour montrer notre bonne foi, mais nous ne voulons pas qu'en laissant subsister les mots « Corps constitués », on ouvre la porte à une interprétation ...
Journal n°1024 du 12 février 1878
MARSEILLE à MONACO et à GÊNES. PRIX DES PLACES le cl. Ze cl. 3' cl. 16 25 11 70 3 15 1 10 1 35 95 » 75 1 10 80 » 60 » 85 65 » 45 » » » 35 » 35 » 65 1 30 9 65 STATIONS Marseille ...
Journal n°6800 du 22 janvier 1988
(p. 85). 78 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 janvier 1988 A rréii; Municipal n» 88-2 du 16 janvier 198:9 délimitant les emplacements réservés à l'apposition des affiches électorales pour les élections ...
Sommaires 1995 du 31 décembre 1995
date du 20 octobre 1995 accordant le titre de "Fournisseur 7.205 27 octobre 1995 Breveté" à la S.A.M. Chocolaterie et Confiserie de Monaco (p. 1243). ORDONNANCES SOUVERAINES 22 décembre 1994 ...
Journal n°4287 du 21 décembre 1939
soumises à la taxe de 3 % : « 1° « 7° Les ventes, par les fabricants, 'de pâtes « alimentaires. » ART. 4. Le paragraphe 3 de l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine ne 2.234 du 28 décembre 1938 ...
Journal n°6591 du 20 janvier 1984
prescrit par l'article 4 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965. Cette cérémonie s'est déroulée à l'Ambassade de Monaco à Paris, le 9 décembre 1983, à 11 heures. C'est S.E. M. Christian ORSETTI, Ambassadeur ...
Journal n°7933 du 9 octobre 2009
2 octobre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «MECAPLAST», au capital de 3.100.000 euros (p. 4769). VENDREDI 9 OCTOBRE 2009 ...
Journal n°1011 du 13 novembre 1877
soir 8 44 173 29 55 16 » 3 15 Cannes 9 06 240 22 15 11 70 Toulon. 10 02 16 25 Marseille soir HOTEL BEAU-RIVAGE Boulevard Monte Carlo ( à égale distance des ...
Journal n°1804 du 28 février 1893
patrie, Cultiver l'un c'est servir l'autre I L'Administrateur-Gérant : F. MARTIN Etude de Me Antoine BLANC, notaire à Monaco 3, avenue de la Gare, 3 A VENDRE PAR ADJUDICATION En l'étude et par ...
Journal n°6435 du 23 janvier 1981
.999 litres 183,20 c 2. - de 5.000 à 13.999 litres 178,90 c 3. - de 14.000 à 26.999 litres 175,40 c 4. - de 27.000 litres et plus 170,80 (en francs le litre) — Par les postes de distribution ...
Journal n°2017 du 9 mars 1897
VOYAGES ET DE MÉNAGE MAISON REC1MMANDÉE - ON PARLE LES LANGUES PARFUMERIE DE MONTE CARLO Ut. U4.3 C9 at Fournisseur breveté de S. A. S. le Prince de Monaco PRODUITS SPÉCIAUX VIOLETTE DE MONTE ...
Journal n°6923 du 1 juin 1990
no 9.802 du 22 mai 1990 admettant des fonctionnaires à faire valoir leurs droits à kt retraite anticipée (p. 578/579). Ordonnance Souveraine n° 9.803 du 23 mai 1990 portant nomination du Greffier ...
Journal n°0909 du 30 novembre 1875
» » » 70 1 20 2 45 19 15 22 15 16 » 4 30 1 45 95 80 65 » 55 » 90 1 85 13 55 16 25 11 70 3 .15 1 10 » 75 » 60 » 45 » » » 35 » 65 1 30 9 65 ....làIYeIMI ...
Journal n°5928 du 7 mai 1971
auxdites enceintes. ART. 3. -- le Samedi 22 mai 1971, de 8 h 00 à 16 h 00 — le Dimanche 23 mai 1971, de 9 h 00 à 16 h 00 -- la circulation de tous véhicules, autres que ceux relevant du Comité d ...
Journal n°4658 du 23 janvier 1947
est réduit à 9.500 francs par hectolitre d'alcool pur. ART. 2, Le minimum d'imposition frappant les alcools pharmaceutiques est réduit à 6.500 .francs -par hectolitre d'alcool. pur. ART. -3. Le ...
Journal n°7813 du 22 juin 2007
DE MONACO Vendredi 22 juin 2007 Ordonnance Souveraine n° 1.150 à 1.154 du 8 juin 2007 portant naturalisations monégasques (p. 1076 à 1079). Ordonnance Souveraine n° 1.155 du 8 juin 2007 admettant ...
Journal n°7252 du 20 septembre 1996
prévues par la présente ordonnance à l'obligation de secret professionnel aux conditions et sanctions de l'ordonnance souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945. ART. 8. Notre Secrétaire d'État, Notre ...
Journal n°1965 du 17 mars 1896
Eze; le second à la gare de Monaco, pour quitter la Principauté vers 3 heures du matin. Par application de l'article 7 du traité du 9 novembre 1865, entre la Principauté et la France, le tarif suivant ...
Journal n°6572 du 9 septembre 1983
procédé à un examen dont la date et la nature des épreuves seront fixées ultérieurement. 3 Vendredi 9 Septembre 1983 JOURNAL DE MONACO 835 ART. 5, Le jury de concours sera composé comme suit ...
Journal n°1016 du 18 décembre 1877
.» 10 3 11.3 10,5 9.8 13.» 90 S.-E. léger 764.» 9.5 11.5 12.» -10.2 9.7 13.5 63 S. léger 761.» 10'.3 10.5 10.6 10.4 10.. 13.5 56 0. fort DATES I 10 i 11 12 13 14 15 I 16 Le 16, de 5 h. à 5 h. 45 ...
Journal n°8049 du 30 décembre 2011
disponi- bles c umul des dépen- ses à fin 2010 Budget Primitif 2011 BR 2011 + reports 2012 2013 2014 > 2014 24,50 22,75 1,75 17,29 3,44 3,81 1,60 1,63 0,00 0,17 99,60 3,63 95 ...
Journal n°1033 du 23 avril 1878
21 30 22 15 16 25 Toulon. 7 06 8 30 9 58 6 40 1 32 2 35 3 42 5 75 16 » 11 70 Cannes 9 19 8 37 10 49 11 16 matin 3 01 7 59 1 95 4 30 3 15 Nice' arrivée H 45 soir 8 45 10 ...
Journal n°2015 du 23 février 1897
seront rendus INSERTIONS Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces,> 25 cent, Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorrains 'tit Monaco, le *3 Février ...
Journal n°4232 du 1 décembre 1938
juillet 1918, la Convention en date du 26 juin 1925 et l'Avenant à cette Convention du 9 juillet 1932 intervenus entre Notre Gouvernement et le Gouvernement de la République Française ; Vu les Ordonnances ...
Journal n°5479 du 8 octobre 1962
professions connexes. ART. 2. L'extension des effets et sanctions des avenants précités - est faite à dater de la publication du présent Arrêté, aux conditions desdits avenants. ART. 3. M. le Conseiller ...
Journal n°2219 du 15 janvier 1901
piano et orchestre Léon Delafosse. M. Léon DELAFOSSE. Prêlude du 3e acte de Tristan et Y seult Wagner. Solo par M. DOREL. A. PrélW4.;4 Bach. B. Nocturne Liszt. C. V alse-Çapribe Strauss ...
Journal n°7381 du 12 mars 1999
Communiqué n° 99-13 du 1er mars 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel de la fabrication de l'ameublement applicable à compter du 1er octobre 1998.
des cadres à compter du 1er octobre 1998 CATEGORIE SALAIRE (en francs) C 11 9 511 C 12 10 778 C 13 11 973 C 21 14 023 C 22 15 105 C 23 16 320 C 31 18 608 C 32 19 833 C ... des cadres à compter du 1er octobre 1998 CATEGORIE SALAIRE (en francs) C 11 9 511 C 12 10 778 C 13 11 973 C 21 14 023 C 22 15 105 C 23 16 320 C 31 18 608 C 32 19 833 C ...
Journal n°1147 du 29 juin 1880
mat. I da soir da soir I du soir da mat. 1 I du soir I da soir 20 756.5 756.» 755.4 754.9 751,» 21.8 23.8 22.5 20.4 18.8 22.5 84 S C) • m. pluie, s. beau 21 55.4 54.6 54.3 53.4 53.4 21.5 23 ...
Journal n°6140 du 30 mai 1975
Palais Princier, le jeudi 22 mai 1975, un dîner en l'honneur du -Lord Maire de Melbourne, et Mme Ronald Joseph Waiker. Assistaient à ce dîner : M. le Consul Général de Grande Bretagne et Mme lan C ...
Journal n°1923 du 28 mai 1895
réduites à 0 de température 7,', 7,; =. . - c, et au niveau de la mer 7. E = 9 h. midi I 3 h. soir I 6 h. 1 ...
Journal n°0851 du 20 octobre 1874
G' HOTEL DES BAINS à MONACO 481 dirt. mat. 7 50 9 47 140 2 30 2 45 2 57 3 22 3 28 3 49 5 58 10 50 soir mixt. mat. 6 41 10 02 3 04 4 02 4 37 4 51 4 58 5 ...
Journal n°4572 du 31 mai 1945
•dans--ttri niagasin dit. c(-Matif: gley », au no-22, boulevard des ,Moulins, à Mente-Carlo: Les créanciers de la cédante,,s'il eu existe, ne pourront, critiquer-les paiements faits debors-•d'euX; s ...
Journal n°7815 du 6 juillet 2007
particulières RU-PTH-Z7-V1D précédemment applicables à la Zone 7 du quartier du Port Hercule ; «- le plan de zonage : PU-Z4-PTH-D ; «- les plans de coordination : PU-C1-PTH-Z4-D, PU-C2-PTH-Z4-D, PU-C3-PTH-Z4 ...
Journal n°6859 du 10 mars 1989
AKTIENGESELLSCHAFI VERSICHE RUNGS AKTIENGESELLSCHAET VERSICHERUNGS fainiliales tatut periode TECFINIQJE conomiques Gouverrement seppleants recevabi memes éduction Econome Pyschologue baccalaureat ... 'appartement suivant : — 3, rue Malbousquet, rez-de-chaussée, à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.c., terrasse, cave, parking. Le montant du loyer mensuel est de 5.500 F. Le délai d ...
Journal n°1084 du 15 avril 1879
réduites à 0 de température. et au niveau de la mer 13 h. I6 h 19 h I du soir du soir I du loir TEMPERATURE Di L'AIR (Le thermomètre est exposé aullaord) 9 h. midi 3 h. 1 6 h. 9 h. da mat. I de ...
Journal n°2006 du 22 décembre 1896
le concours de M. A. CORSANEGO, violoniste Symphonie héroïque (n. 3) . Beethoven. A. Allegro con brio — B. Marche funèbre C. Scherzo, allegro vivace — n. Finale, allegro molto. ENTRACTE DE DIX ...
Journal n°1260 du 19 septembre 1882
'observatoire, 65 «""eseneenm7-en PRESSIONS BAROMÉTRIQUES TEMPERATURE DE L'AIR réduites à 0 de température et au niveau de la mer. ( Le thermom' tre est expos3 au nord ) h. h. h. midi h. 16h 19h 9h 1 I3h ...
Journal n°6930 du 20 juillet 1990
'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.844 du 10 juillet 1990 portant nomination d'un Employé de bureau à la Régie des Tabacs et Allumettes. RAINIER III PAR LA GRA,CE IDE DIEU PRINCE ...
Journal n°6621 du 17 août 1984
juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du IO janvier 1969 ; Vu l ...
Journal n°2375 du 12 janvier 1904
: Vendredi 22 janvier Prix du Chemin de Fer, haies à réclamer, 3,000 fr., 3,000 Mètres. Prix de Béthune, haies, 5,000 fr., 2,800 mètres. Prix,Masséna, steeple-chase, 4,000 fr., 3,500 mètres. Prix de l ...
Journal n°1324 du 11 décembre 1883
département des Alpes-Maritimes, à l' exc epfion des membres des principaux Cercles. L'ADMINISTRATION. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 3 au 9 Décembre 1883 MENTON, b Vengeur, fr., c. Palmaro ...
Journal n°1681 du 21 octobre 1890
.1 55.1 766.9 62.; 53.4 59.» 54.2 56.8 56.» 20.1 18.8 17.» 16.6 17.» 18.» 17.6 22.1 19.» 18.4 19.» 19.» 22.2 18.8 21.6 20.4 19.2 19.6 19.» 20.1 18.4 20.3 18.» 17.» 17.2 19.» 19.2 17.2 18.2 17 ...
Journal n°0910 du 7 décembre 1875
OCTOBRE 075-76.— SERVICE D'.HITER. Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÊNES. it PRIX DES PLACES " cl. 2°'° cl. 3rnecl. 240 29 55 22 15 16 25 173 21 30 16 » H 70 47 5 75 4.30 3 15 16 1 95 1 45 1 10 ...
Journal n°1333 du 12 février 1884
m. 1/2. Partagée entre MM. le comte de Chateaubriand et le vicomte de Quélen. PRIX C. PENNELL.— Un Objet d'Art, ajouté à une poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 °/,, sur les entrées. — 3 pigeons ...
Journal n°8262 du 29 janvier 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
la prévention d’infraction à mesure de refoulement. Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964. Pour extrait : P/Le Procureur Général ... la prévention d’infraction à mesure de refoulement. Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964. Pour extrait : P/Le Procureur Général ...
Journal n°2545 du 16 avril 1907
II, Daimler III, New-Trèfle abandonnent. CRUISERS. -- 4e série (de 12 à 18 mètres). 5o kilom. 8 tours. ler Lorraine II en I h. 14' 21" 1/5. 2e All'Erta en I h. 22' 26" 3/5. 3e Florentia 1V en l h ...
Journal n°4621 du 9 mai 1946
et affichée conformément à la Loi. Monaco, le 9 mai 1946. Pour extrait et mention (Signé) : J.-C. BEY. Etude de Me Jean-Charles REY Docteur 'en Droit, Notaire 2, rue Colonel Bellando ...
Journal n°1194 du 31 mai 1881
..... • • • 7 50 8 18 6 10 8 30 10 22 10 20 soir 9 38 4 40 8 01. 9 16 6 35 8 45 1 52 4 54 8 18 9 30 6 45 8 55 2 44 5 01 10 20 9 41 0 57 9 01 2 59 5 09 10 53 Saur. 9 48 7 26 w 9 09 3 10 ...
Journal n°8048 du 23 décembre 2011
comprises dans d’autres classes. c lasse 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres classes), matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des ...
Journal n°1007 du 16 octobre 1877
763.» 764.» 763.9 764.8 765.8 20.5 21.9 20.2 18.» 16.5 18.8 0.60 id. beau. 14 769.2 769.» 768.4 767.7 767.6 23.» 22.» 19.5 18.7 17.2 19.3 0.60 S.-E. faible beau. nuag. épars Observations : Maxima ...
Journal n°1302 du 10 juillet 1883
S 0 .8 24. 26,1 25.5 24.» 21.8 78 0 S 0 3 23. 24.9 24.7 23.5 22.1 73 SE 3 24 24.2 23.1 99.„ 20.7 83 id. .4 22 26.9 26.3 24.4 22.5 85 ESE .4 25. 26.3 24 ...
Journal n°0855 du 17 novembre 1874
Villefranehe-sur-Mer 8 30 ..... 1 » 2 57 9 1 10 » 80 » 60 Beaulieu 8 37 1 07 7 » 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 » » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 2 » 70 » 55 » 35 Monte ...
Journal n°0866 du 2 février 1875
29 12 04 240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 22 3 20 6 27 9 45 9 05 35 minutes de Nice A111111111.111111^11111111•11^1111 MONACO - MONTE CARLO 12 ...
Journal n°1380 du 13 janvier 1885
chevaux qu'on veut prendre contre eux. Ils donnent les chevaux, c'est-à-dire que, à 3, 4, 5, 10,40, contre un, suivant le cas, ils prennent le champ contre un des favoris. Courses à surcharges. — Sont, en ...
Journal n°1165 du 2 novembre 1880
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Journal n°0982 du 24 avril 1877
. Gabriel, id. ID. b. l'Alexandre, id'. e. Tairas, id. • IL). b. l'Indus, hi. c. Laurent, ' 'id. Départs du 15 au 22 Avril 1877. VILLEFRANCHE. yacht à y. Willias, russe, c. Hallen, sur lest. ID ...
Journal n°1429 du 22 décembre 1885
mètres. ART. 3. — En cas d'égalité de points, le second rang sera attribué au carton ayant la balle la plus éloignée du centre, c'est-à-dire amenant le numéro le plus faible, ou au carton dans lequel il ...
Journal n°0886 du 22 juin 1875
16 22 15 1 15 11 16 » 3 01 9 4 30 7 20 7 1 45 8 17 2 » 95 8 42 10 » 80 8 53 19 » 65 9 ...
Journal n°2133 du 23 mai 1899
DE L'AIR (Le thermomètre est exposé en nerd) 9h. midi 3 h. I 6 h. 1 9 h. mat. 1 soir 1 soir I soir 19.51 18.5 18.»I 16.2 16.1 21.91 16.8, 16.3 23.81 18.» 17.5 24.81 19.21 18.5 26.2i 22»5 21 ...

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