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Journal n°6965
du 22 mars 1991
;
316 JOURNAL DE MONACO . Vendredi 22 mars 1991
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu Notre ordonnance no 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publie au ...
Journal n°7965
du 21 mai 2010
705.9301 CENTRE DE GERONTOLOGIE CLINIQUE -
CENTRALE D'ENERGIE
705.9304 C.H.P.G. SOLUTION 5
705.930/6 C.H.P.G. RESTAURANT 3 400 000
705.931 RESIDENCE "A QIETÜDINE"
705.9336 ZONE A
705 ...
Journal n°1495
du 29 mars 1887
SEMAINE SAINTE
â la Cathédrale de Monaco
3 Avril -- DIMANCHE DES RAMEAUX
9 heures et demie du matin. -- Bénédiction des Palmes faite par M" l'Evêque; ensuite Grand'Messe et Chant de la Passion avec ...
Journal n°6954
du 4 janvier 1991
1958, n° 2.453 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963 n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.002 du 10 janvier 1969 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°6000
du 22 septembre 1972
Suivant acte reçu par Me L,-C. Crovetto, notaire à Monaco, les 14 et 24 avril 1972, Monsieur et Mm° Philippe GATTUSO, demeurant à:Beausoleil, 3, avenue de la République ont donné à partir du lermai 1972 à ...
Journal n°4663
du 27 février 1947
(p. 133).
Ordonnance Sbuverainé n" 3.40a, du 22 février 1947, contérahlia nationalité monégasque (p. 133)4
Ordonnance .Souveraine n" 1409, du 23 février 1947, rejetant un pourvoi es' révision (p ...
Journal n°7634
du 16 janvier 2004
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
DECISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 9 janvier 2004 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.A. M. Noaro ...
Journal n°1285
du 13 mars 1883
8,
2'. M. le comte du Chastel, 7 sur 8.
3', M. Narischkine, 9 sur 10.
PRIX DU DÉPART (Handicap). — UN OBJET D'ART ajouté à une poule optionale. — Minimum : 20 fr. — 3 pigeons. — 1 manqué, hors ...
Journal n°6457
du 26 juin 1981
).
Arrêté Ministériel n° 81-266 du 9 juin 1981 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 637).
Arrêté Ministériel n° 81-269 du 22 juin 1981 établissant le tour de garde des ...
Journal n°1787
du 3 novembre 1892
.
1.2.3.
209 213 ornn.i omn.
1.2.3. 1.2.3.
237
direct rap.
1.2.3. 1
7 rap:
1
19 rap.
1
STATIONS
Trains n'ayant lieu
qu'a partir du 15 décembre
matin matin
9 »
2 10
1 21 ...
Journal n°6909
du 23 février 1990
Palais à Monaco, le vingt-neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET,
Orelomance Souveraine no 9.700 du 29 janvier 1990 portant ...
Journal n°2448
du 6 juin 1905
.2 65.4
66.4
66.2
64 1
29 1 30 1 31 1 1 1 2 1 3 1 4
22 24 12.6122.1 23.81 Ï5.1 I 25. 8
18.731 18.»7 172.6 17.91 18.8 19 5 20 5
VENTS ÉTAT DU CIEL
Ouest. Très beau.
Ouest.
Est. Sud ...
Journal n°6974
du 24 mai 1991
'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.463 du 3 mai 1989 portant nomination d'un Receveur-adjoint à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu la délibération du ...
Journal n°1266
du 31 octobre 1882
et au niveau de la mer.
da mat.
9 I 3 h.I 6h I9h 9h I
I da soir I du soir I da soir da mat
PRINCIPAUTÉ DE MONACO
FÊTE DE LA. SAINT-C°
Vendredi 3 Novembre
DISTRIBUTION DE SECOURS Ath ...
Journal n°6308
du 18 août 1978
du 5 mai 1944 modifiant l'Ordonnance-Loi n* 307 du 10 janvier 1941 ;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 66-057 du 9 mars 1966 relatif à l'affichage des prix dans les établissements servant des repas, &tirées ...
Journal n°6850
du 6 janvier 1989
.1971
3. 8.1973
5. 9.1973 1. 8.1974
6. 3.1975 22.12A 975
4. 2.1977
1. 4.1977
5. 5.1977 1.10.1977 24,10.1978 10, 3.1980
28. 3.1980 19.12.1980 25. 1.1982 3. 8.1982
8 JOURNAL DE MONACO Vendredi 6 ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
. 1411).
Ordonnance Souveraine n° 4.383 du 9 juillet 2013 portant
nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la
Direction de la Sûreté Publique et lui conférant l’honorariat
à titre ...
Journal n°4572
du 31 mai 1945
découvertes, épaule selle,
gigot).
Viande à ragout (poitrine et collet, becquots).
ART. 3.
L'Arrêté Ministériel. du 23 décembre 1944, sus-visé, est abrogé.
ART. 4.
MM. les Conseillers de ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
de Gouvernement en date du 22 septembre
2010 ; Arrêtons :
artiCle PreMier.
Est autorisée la modification de :
- l’article 3 des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient ...
Journal n°2064
du 1 février 1898
grands fonds qui longent la côte occidentale du Maroc, autour de Madère et des Açores jusqu'à quatre cents milles dans le sud de cet archipel, et enfin au large du Portugal.
C'est jusqu'à la profondeur ...
Journal n°5164
du 24 septembre 1956
, commerçant, demenrant à Monaco, 26,rue, Plati;
Vu l'Arrêté Ministériel du 22 mai 1956;
Vu le dernier paragraphe .de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par la Loi no .71 du 3 ...
Journal n°1962
du 25 février 1896
gras à la gare de Monaco seulement :
Le 16, il y a eu 2,770 arrivées
Le 18, — 3,347
Total... 6,117
C'est le double des années précédentes. Chaque jour il y a eu entre Nice et Monte Carlo 96 ...
Journal n°1037
du 21 mai 1878
du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE .100GLA, rue Gioffredo, près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DAI:GOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°6044
du 27 juillet 1973
:
INSTITUTIONS POINT SALAIRE
DE RETRAITE Dit REFERENCE
Valeur Effet du Valeur Exercice
A.G.R.R. et A.M.R.R. 0,488 1,7.73 3,45 1972
A.N.E.P. 3,73 1.7.73 3,85 1972
C.0.1.S, 5,16 1.1.73 5,26 1972 ...
Journal n°1816
du 23 mai 1893
présence encore de : 10 la dame Marie-VirginieMadeleine CAVAGNERO, sans profession, épouse FAVRE ; 2° du sieur Ruggiero FAVRE, son mari, employé au Casino , demeurant ensemble à Monaco ; 3° la dame Marie ...
Journal n°0945
du 8 août 1876
„ 4 23.9 24.6 0.70 Sud Est faible Beau, nord voilé
:3 755.7 756.0 757.2 24.. 27.5 27.8 24.5 26.. 0.73 Sud Ouest faible Beau. A t h. du in. pluie lég
'4 758:7 '758:9 759.3 23. ,' 26.3 >26.8 24 ...
Journal n°6080
du 5 avril 1974
minimum du manoeuvre ordinaire (coefficient 100) est fixé à compter du Io, décembr3 1973 à 779,985 F.
(Minimum garanti S.M.I.C. au 1.1273 : 941,20 F.
au 1.3.74: 970,67 F.)
Les salaires minimaux du ...
Journal n°6447
du 17 avril 1981
'ordonnance souveraine n° 3.995 du 22 mars 1968 portant application de la loi n° 822 du 23 juin 1967 sur le repos hebdomadaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 79-549 du 21 décembre 1919 relatif à la fermeture tebdornadaire ...
Journal n°3886
du 19 mai 1932
extraordinaire pour le mercredi 18 mai 1932.
ART.
L'ordre du jour de cette session est ainsi fixé : Projet d'Ordonnance-Loi portant amendement à la Loi sur les Loyers.
ART. 3.
La Session extraordinaire ...
Journal n°5686
du 16 septembre 1966
Souveraine n° 3.645 du 8 septembre 1966 portant titularisation d'une fonctionnaire (p. 610).
Ordonnance Souveraine n° 3.646 du 9 septembre 1966 fixant l'utilisation d'une parcelle de terrain bût!, située à l ...
Journal n°6242
du 13 mai 1977
'autorisation de'eonstltutlofrdonnée à la SoCiété anonyme monégasque dénommée «Agence Littéraire et Cinématographique», en abrégé « A.G.B.LE,C» (p. 361).
Arrêté Ministériel n° 77-1/3 du 22 avril 1977 autorisant la ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Notre ordonnance n° 3.092 du 21 janvier 2011
portant nomination et titularisation d'un Brigadier-
Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°6272
du 9 décembre 1977
des salaires mensuels des personnels des Mets 1 Étoile et Non Classés de Tourisme, 2 Étélles, 3 Étoiles, 4 Étoiles et 4 Étoiles Luxe à compter du 1" octobre 1977 (p. 1051).
Circulaire n ° 77 ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
novembre
2005 destinée à adopter et à approfondir la coopération
administrative entre la République française et la
Principauté de Monaco, et notamment son article 3 ;
Vu la loi n° 1.364 du 6 ...
Journal n°1190
du 3 mai 1881
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... du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE SOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du hautin Public, 3
Les abonnements comptent du ter et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°6495
du 19 mars 1982
1951, n° 928, du 27 février 1954, n° 992, du 24 juillet 1954, n° 1.844, et n° 1.847, du 7 août 1958, n° 2.543, du 9 juin 1961, te 2.951, du 22 janvier 1963, n° 3.265, du 24 décembre 1864, n° 3.520, du 26 ...
Journal n°1553
du 8 mai 1888
..
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, tue Rousseau, 3, et elles M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. trop. et directeur du Comptoir générai des compositeurs,rue du t ...
Journal n°7141
du 5 août 1994
CoPseil
prmnulguée
COMMd
ARQuET
PROI
IrAT
Primiti
Rectifica
aFcurms
ADNIINISTRATIFS
consommaiion
AssEmin
Éri
Coïu
CoNerrue
conomique
Move
Ecolc
TriOunal
Coirwriure
Manifesunions ... modalités particulières de prélèvement et de conservation du sang sont fixées par arrêté ministériel.
ART. 9.
Les fiches "A", "H", "C" et le procès-verbal faisant mention de la prise de sang et, le cas ...
Journal n°4529
du 3 août 1944
, le 3 août 1944.
-Cession de Fonds de Commerce
(PreMière Insertion)
Suivant acte s. s: p. en date à 'Monaco du 28 juillet i9, enregistré, M. Pierre-Félix SALMON, commerçant, no 25, avenue de la ...
Journal n°6753
du 27 février 1987
dépendances (p. 212).
Arrêté Municipal no 87-9 du 11 février 1987 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances (p. 213).
Arrêtés Municipaux no 87-10 et 87-11 du 11 février 1987 portant ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
horizontale 5,00 m, mesure verticale 3,40 m.
Distance et profondeur de chaque côté du fil à plomb : mesure
horizontale 1,50 m, mesure verticale 3,40 m.
C. - Les plates-formes
Toute plate-forme doit être ...
Journal n°7980
du 3 septembre 2010
.
Vendredi 3 septembre 2010 JOURNAL DE MONACO
Baie de Monaco
Le 5 septembre,
Régate du Rendez-vous de Septembre des Assureurs, organisée par le
Yacht Club de Monaco.
Du 22 au 25 septembre, de 10 h à ...
Journal n°2033
du 29 juin 1897
, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
-60••••^•^^^^•^•^^•^^^...
Menace, le *9 Juin 1892
NOUVELLES ...
Journal n°6452
du 22 mai 1981
son vivant à Monaco, 9, avenue d'Ostende, et décédée à Monaco, le 11 février 1980, instituant la Croix Rouge Monégasque pour son légataire ;
Vu la demande présentée par Mme la Présidente du Conseil d ...
Journal n°0930
du 25 avril 1876
. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non affranchis seront refusés. — Les ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
-Brigadier de Police à. la Direction
de la Sûreté Publique, (section C2), élu ;
- M. Cédric Bovw, Employé de Bureau à. la Direction du
Tourisme et des Congrès, (section C3), élu ;
- Mme Claudine ...
Journal n°7143
du 19 août 1994
du sous-marin de tourisme désigné à l'acte moyennant le prix de 3.500.000 V.
Pour extrait conforme délivré en application de l'article 415 du Code de Commerce.
Monaco, le 9 août 1994.
Le Greffier ...
Journal n°8491
du 19 juin 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-423 du 12 juin 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
naissance : a) 5 octobre 1965 b) 3 mars 1965
Lieu de naissance : a) Ndïnaba (Tchad) b) Kobo (République centrafricaine) c) Kabo (République centrafricaine)
Nationalité : a) Tchad b) République centrafricaine ... naissance : a) 5 octobre 1965 b) 3 mars 1965
Lieu de naissance : a) Ndïnaba (Tchad) b) Kobo (République centrafricaine) c) Kabo (République centrafricaine)
Nationalité : a) Tchad b) République centrafricaine ... Arrêté Ministériel n° 2020-423 du 12 juin 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°7232
du 3 mai 1996
, cuisine, salle d'eau, w.-c..
I.e loyer mensuel est de 3.845 F.
3 bis, avenue du Berceau, rez-de-chaussée à droite. composé de 2 pièces, cuisine, salle de bains, w.-c., cave.
I.e loyer mensuel est dr 6 ...
Journal n°6649
du 1 mars 1985
-192 du 22 février 1985 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et des piétons à l'occasion d'une manifestation sportive (p. 228).
Arrêté Ministériel n° 85-110 du 25 février 1985 ...
Journal n°5213
du 2 septembre 1957
monégasque dénommée : « SOciété Monégasque de Constructions» en abrégé « S.M.C.» (p. 873).
Arrêté Ministériel n° 57-234 du 22 août 1957 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
3.180 € ;
- du dixième, sur la portion supérieure à 3.180 €
et inférieure ou égale à 6.260 € ;
- du cinquième, sur la portion supérieure à 6.260 €
et inférieure ou égale à 9.380 € ;
- du ...
Journal n°6152
du 22 août 1975
'État;
Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLI3 PREMIER.
Il est opéré, au titre de l'exercice budgétaire 1975 une ouverture de crédit de 450.000 F. applicable
738 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 Août 1975
à la ...
Journal n°1107
du 23 septembre 1879
soir
C)
C)
c.) Cr)
VENTS .
ÉTAT DU CIEL
760 .»
16 60.8 61.4 61.» 60.9 61.3 21.1 21.1 21.8 21.» 20.»
17 59.5 59.8 59.6 60.8 60.8 18.5 21.4' 19.8 18.4 17.4
18 62.2 62.7 62.3 62.3 62.7 20 ...
Journal n°6389
du 7 mars 1980
PAR 1.A ORACE DE mai
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu Nos ordonnances n° 2.187 du 9 février 1960 et n° 3.609 du 9 juillet 1966, autorisant l'émission de ...
Journal n°5799
du 15 novembre 1968
AN DIRECTION — RÉDACTION
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ t 20.0 F HOTEL DU GOUVERNEMENT
Annexe de la a Propriété Industrielle» seule : 8.00 ADMINISTRATION
ÉTRANGER: 27.00 F C.E.NTRE A,DMINI3 ...
Journal n°3545
du 17 décembre 1925
retentissantes acclamations.
A. C.
AU CONCERT MODERNE
Après une brillante exécution de la rutilante Ouverture du Carnaval romain, dans laquelle — en un tableau musical plein de verve et de vie, dans l ...
Journal n°7063
du 5 février 1993
loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 publiée au « Journal de Monaco » du ler janvier 1993.
Lire page 9 :
ART. 3.
« 4° - personnes résidant à Monaco depuis au moins cinq années et y travaillant ou y ...
Journal n°5530
du 27 septembre 1963
'Arrêté 110 63-47 du 12 septembre 1963 sur la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons le Dimanche 22 septembre 1963 à l'occasion d'Une manifestation sportive (Tour de ...
Journal n°4322
du 22 août 1940
. de 22 h.
à 22 h. à 7
OURNAL ÙE MONACO
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-Loi n° 288 du 12 mars 1940 établissant des sanctions aux Arrêtés' pris pour le Ravitaillement ...