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Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.482 du 27 mai 2019 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).
Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet le 1er juin 2019.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 5.216 du 26 février 2015, susvisée, est abrogée à compter du 1er juin 2019.
Art. 3.
Notre ... Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet le 1er juin 2019.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 5.216 du 26 février 2015, susvisée, est abrogée à compter du 1er juin 2019.
Art. 3.
Notre Secrétaire ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-468 du 31 juillet 2023 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er juillet 2023.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l ... de la Commune à compter du 1er juillet 2023. ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.456 du 15 mars 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
, modifiée, susvisée, les éléments d’identification des personnes visées aux chiffres 3°) à 5°) du deuxième alinéa dudit article sont les suivants :
1°) pour les personnes chargées de l’administration ou de ... , modifiée, susvisée, les éléments d'identification des personnes visées aux chiffres 3°) à 5°) du deuxième alinéa dudit article sont les suivants :
1°) pour les personnes chargées de l'administration ou de la ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-637 du 17 décembre 2009 relatif à l’aide à l’installation des artistes professionnels indépendants
Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont institués une aide et un prêt à l'installation professionnelle ainsi qu’une bonification d’intérêt consentis par l ... Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont institués une aide et un prêt à l'installation professionnelle ainsi qu’une bonification d’intérêt consentis par l ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
La Semaine en Principauté
21 h,
Le 3 avril, à 16 h 30,
Représentation « Album de Famille », mise en scène : Isabelle Turschwell et Lauri Lupi.
Les 21 et 22 avril, à 20 h 30,
Le 23 avril, à 21 h,
Le 24 avril, à16 h 30 ... 21 h,
Le 3 avril, à 16 h 30,
Représentation « Album de Famille », mise en scène : Isabelle Turschwell et Lauri Lupi.
Les 21 et 22 avril, à 20 h 30,
Le 23 avril, à 21 h,
Le 24 avril, à16 h 30 ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Loi n° 1.458 du 13 décembre 2017 sur l'aviation civile.
étrangères à son objet, à son entreprise ou à ses activités.
2°) il ne doit pas être inscrit sur un registre étranger ;
3°) il doit être pourvu, selon le cas, d'un certificat de navigabilité ou d ... 3 ... personne morale de droit monégasque remplissant les conditions fixées au chiffre 1° ;
c) pour moitié, au moins, à un Monégasque ou à un ressortissant étranger domicilié dans la Principauté et à une ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"PRODIFAC S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
:
"ARTICLE 3"
"La société a pour objet :
"La recherche, la mise au point, la fabrication, le travail à façon, le conditionnement, la représentation, l'importation, l'exportation et la vente de tous ... :
"ARTICLE 3"
"La société a pour objet :
"La recherche, la mise au point, la fabrication, le travail à façon, le conditionnement, la représentation, l'importation, l'exportation et la vente de tous ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1760 du 4 mai 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 74ème Grand Prix Automobile de Monaco
-passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco ou par la Sûreté Publique.
Art. 8.
- le jeudi 26 mai 2016 de 9 heures 45 jusqu’à un quart d’heure après la fin des épreuves ;
- le vendredi 27 mai 2016 de 7 heures ... -passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco ou par la Sûreté Publique.
Art. 8.
- le jeudi 26 mai 2016 de 9 heures 45 jusqu’à un quart d’heure après la fin des épreuves ;
- le vendredi 27 mai 2016 de 7 heures ...
Journal n°7658
du 2 juillet 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
GRIMALDI FORUM
Jusqu'au 3 juillet,
44e Festival de Télévision de Monte-Carlo.
QUAI ALBERT IER ... Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
GRIMALDI FORUM
Jusqu'au 3 juillet,
44e Festival de Télévision de Monte-Carlo.
QUAI ALBERT IER ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
MARCEL KROENLEIN DU JARDIN EXOTIQUE
jusqu'au 26 mai, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition des Oeuvres de Sylvia Henrion et Raphaël Seretti (peinture, sculpture et verrerie), présentée par la ... MARCEL KROENLEIN DU JARDIN EXOTIQUE
jusqu'au 26 mai, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition des Oeuvres de Sylvia Henrion et Raphaël Seretti (peinture, sculpture et verrerie), présentée par la ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
La Semaine en Principauté
,
Exposition « L'art préhistorique et protohistorique ».
Grimaldi Forum
Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h),
Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans ... protohistorique ».
Grimaldi Forum
Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h),
Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l'Égypte Ancienne.
Jardin Exotique
Jusqu ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
Square Théodore Gastaud
Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée de jazz et musique du monde organisée par la Mairie de Monaco.
Le 11 août, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée de musique gitane organisée par ... .
Square Théodore Gastaud
Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée de jazz et musique du monde organisée par la Mairie de Monaco.
Le 11 août, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée de musique gitane organisée par ...
Journal n°5807
du 10 janvier 1969
'article 3 de l'Ordonnance n° 2050 du 7 septembre 1959 (p. 22).
Ordonnance Souveraine n° 4.199 du 3 janvier 1969 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Lourenço Marques (Mozanibique)( p ...
Journal n°7663
du 6 août 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.156 du 29 septembre 1999 portant nominations du Président, du Vice-Président et des membres du Tribunal Suprême
, Professeur Emérite à l'Université de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales de Grenoble, qui Nous a été présenté par le Conseil d'Etat.
Art. 3.
M. Roland DRAGO est nommé Président du Tribunal Suprême ... ROUSSET, Professeur Emérite à l'Université de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales de Grenoble, qui Nous a été présenté par le Conseil d'Etat.
Art. 3.
M. Roland DRAGO est nommé Président du ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
La Semaine en Principauté
, avec Kristian Bezuidenhout, piano. Au programme : Haydn, Gluck, Mozart et Beethoven.
Auditorium Rainier III
Le 9 avril, à 18 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la ... Kristian Bezuidenhout, piano. Au programme : Haydn, Gluck, Mozart et Beethoven.
Auditorium Rainier III
Le 9 avril, à 18 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A ...
Journal n°7492
du 27 avril 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 2 décembre, à 21 h,
One Man Show "La vie normale" de Gad Elmaleh
les 7, 8 et 9 décembre, à 21 h,
et le 10 décembre, à 15 h,
"Les dernières Lunes" de Furio ... THEATRE PRINCESSE GRACE
le 2 décembre, à 21 h,
One Man Show "La vie normale" de Gad Elmaleh
les 7, 8 et 9 décembre, à 21 h,
et le 10 décembre, à 15 h,
"Les dernières Lunes" de Furio ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
"MORVAL GESTION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet 2000.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet 2000.
I. - Aux ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Société en Commandite Simple
"S.C.S. GIANLUCA MONTIRON & CIE"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
procédé technique de transmission audiovisuelle.
Et, généralement toutes opérations mobilières et immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus.
La raison sociale est "S.C.S. GIANLUCA MONTIRON ... procédé technique de transmission audiovisuelle.
Et, généralement toutes opérations mobilières et immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus.
La raison sociale est "S.C.S. GIANLUCA MONTIRON ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain,
de ses composants et des produits sanguins labiles.
ministériel.
Art. 22.
Est interdite toute publicité relative à la distribution des substances visées à l'article 3 ; cette interdiction n'est toutefois pas applicable à la publicité destinée à la seule ... ministériel.
Art. 22.
Est interdite toute publicité relative à la distribution des substances visées à l'article 3 ; cette interdiction n'est toutefois pas applicable à la publicité destinée à la seule ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-470 du 8 septembre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
naissance : district d’Arghandab, province de Kandahar, Afghanistan. Nationalité : afghane».
9) «Abdul Wasay Mu’tasim Agha. (alias a) Mutasim Aga Jan, b) Agha Jan, c) Abdul Wasay Agha Jan Motasem). Titre ... naissance : district d’Arghandab, province de Kandahar, Afghanistan. Nationalité : afghane».
9) «Abdul Wasay Mu’tasim Agha. (alias a) Mutasim Aga Jan, b) Agha Jan, c) Abdul Wasay Agha Jan Motasem). Titre ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-418 du 1er août 2022 relatif à la campagne électorale télévisuelle concernant les élections nationales.
’assure qu’ils se déroulent conformément aux dispositions du présent arrêté. Il supervise, le cas échéant, la préparation, la réalisation et la diffusion de tout débat télévisé visé à l’article 26, organisé ... à l'article 26, organisé selon les modalités qu'il définit après consultation des listes de candidats souhaitant participer audit débat.
SECTION II
INTERVENTIONS TÉLÉVISÉES
Art. 3.
Durant la période ... Arrêté Ministériel n° 2022-418 du 1er août 2022 relatif à la campagne électorale télévisuelle concernant les élections nationales. ...
Journal n°8447
du 16 août 2019
La Semaine en Principauté
,
« L'été sur le Port », organisé par la Mairie de Monaco.
Square Théodore Gastaud
Le 21 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Rétro Sisters ».
Jardin Exotique
Le 31 août, à 21 h,
« Hassan fait son show ... 'été sur le Port », organisé par la Mairie de Monaco.
Square Théodore Gastaud
Le 21 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Rétro Sisters ».
Jardin Exotique
Le 31 août, à 21 h,
« Hassan fait son show », one man ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "S.A.R.L. MASCARENHAS & FONTES"
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
rattachant à l'objet social ci-dessus.
Siège social : 22 avenue de la Costa à MONACO
Durée : 99 ans à dater du jour de la réalisation de la condition suspensive.
Gérant : Monsieur Stéphane MASCARENHAS ... rattachant à l'objet social ci-dessus.
Siège social : 22 avenue de la Costa à MONACO
Durée : 99 ans à dater du jour de la réalisation de la condition suspensive.
Gérant : Monsieur Stéphane MASCARENHAS ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-382 du 23 juillet 2008 plaçant un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace, en position de disponibilité
Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 22 juillet 2008 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 juin 20087 ;
Vu la délibération du ... Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 22 juillet 2008 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 juin 20087 ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - «S.A.M. SOGEMM» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
», réunis en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales, de modifier l’article 9 des statuts concernant les actions de garantie, de la façon ... », réunis en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales, de modifier l’article 9 des statuts concernant les actions de garantie, de la façon ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
La semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le 21 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le 21 ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-444 du 14 septembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «Association Culturelle et Sportive de la Force Publique»
déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ... déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°7898
du 6 février 2009
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «CASAMANARA S.A.R.L.»
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant actes des 4 août 2008 et 26 septembre 2008, complétés par acte du 22 janvier 2009, reçus par le notaire ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant actes des 4 août 2008 et 26 septembre 2008, complétés par acte du 22 janvier 2009, reçus par le notaire ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-221 du 8 mai 2009 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Florence Warnant, Pharmacien, est autorisée à exercer son art, du ... ’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Florence Warnant, Pharmacien, est autorisée à exercer son art, du ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 26 février 2009 de l’association dénommée «MC H2O».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 26 février 2009 de l’association dénommée «MC H2O».
Cette association, dont le ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Cessation de parts - Modification des statuts - S.C.S. "LACHAUD & CIE"
Société en Commandite Simple au capital de 15.200 euros
Siège social : 23, rue Grimaldi - Monaco
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à COISINS du 8 novembre 2007 et à Monaco du 22 novembre 2007, enregistré à Monaco le 23 novembre 2007.
- Madame Chantal LACHAUD, associée commanditée ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date à COISINS du 8 novembre 2007 et à Monaco du 22 novembre 2007, enregistré à Monaco le 23 novembre 2007.
- Madame Chantal LACHAUD, associée commanditée ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
"S.A.M. NEMESIS"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée "S.A.M. NEMESIS", au capital de QUATRE CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège social Palais Albany 26, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 juin 2007 ... dénommée "S.A.M. NEMESIS", au capital de QUATRE CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège social Palais Albany 26, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 juin 2007 ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-160 du 17 mars 2008 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d'une exposition intitulée "Reines d'Egypte"
du 12 juillet au 10 septembre 2008 au Grimaldi Forum, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté, du 23 juin au 26 septembre 2008.
La liste des oeuvres prêtées précisant ... du 12 juillet au 10 septembre 2008 au Grimaldi Forum, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté, du 23 juin au 26 septembre 2008.
La liste des oeuvres prêtées précisant ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - «SEEQUAL S.A.R.L. »
, le 22 juin 2009.
Monaco, le 26 juin 2009. ... , le 22 juin 2009.
Monaco, le 26 juin 2009. ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “S.A.R.L. ALEXANE”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
26 novembre 2008.
Siège : 31, rue Grimaldi, à Monaco.
Capital : 15.000 euros, divisé en 1.000 parts de 15 euros.
Gérants : M. Jean-François THIEUX, domicilié 14, boulevard Rainier III, à Monaco.
Et ... 26 novembre 2008.
Siège : 31, rue Grimaldi, à Monaco.
Capital : 15.000 euros, divisé en 1.000 parts de 15 euros.
Gérants : M. Jean-François THIEUX, domicilié 14, boulevard Rainier III, à Monaco.
Et ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.106 du 12 mars 2009 portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
26 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 février 2009 qui Nous ... 26 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 février 2009 qui Nous ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts -
Société en Commandite Simple "R. ORECCHIA & Cie"
capital de 100.000 Francs avec siège social 26, bis boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo.
A la suite de cette cession, la société, dont le capital reste fixé à 100.000 Francs divisé en 100 parts ... capital de 100.000 Francs avec siège social 26, bis boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo.
A la suite de cette cession, la société, dont le capital reste fixé à 100.000 Francs divisé en 100 parts ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts -
Société en Commandite Simple "S.C.S. PONTI Giovanna et Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
conformément à la loi, le 22 janvier 2001.
Monaco, le 26 janvier 2001.
Signé : H. REY.
... conformément à la loi, le 22 janvier 2001.
Monaco, le 26 janvier 2001.
Signé : H. REY.
...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Constitution de Société en Commandite Simple "S.C.S. BRIZIO & Cie"
Etude de Me P.-L. AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 décembre 1997, il a été constitué sous la raison sociale "S.C.S. BRIZIO et Cie" et la dénomination commerciale "PROMO ADVICE INTERNATIONAL ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 décembre 1997, il a été constitué sous la raison sociale "S.C.S. BRIZIO et Cie" et la dénomination commerciale "PROMO ADVICE INTERNATIONAL ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"S.A. ANTONI et Cie" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY- Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 26 novembre 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque "S.A. ANTONI et Cie" ayant son siège Sporting d'Hiver, Place du Casino à ... I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 26 novembre 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque "S.A. ANTONI et Cie" ayant son siège Sporting d'Hiver, Place du Casino à ...
Journal n°7576
du 6 décembre 2002
Modification aux Statuts
"IMAGES ET SON CONSEIL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
siège social à Monaco, 57, rue Grimaldi, ont décidé de modifier l'article 30 des statuts (exercice social), qui devient :
"Chaque exercice social a une durée d'une année qui commence le 1er janvier et ... siège social à Monaco, 57, rue Grimaldi, ont décidé de modifier l'article 30 des statuts (exercice social), qui devient :
"Chaque exercice social a une durée d'une année qui commence le 1er janvier et ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.041 du 4 novembre 2003
portant naturalisation monégasque
22 octobre 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Dame Ahlem DRIDI, épouse PICCININI, née le 6 juin 1962 à Bizerte (Tunisie), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme ... 22 octobre 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Dame Ahlem DRIDI, épouse PICCININI, née le 6 juin 1962 à Bizerte (Tunisie), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-533 du 29 octobre 2004 fixant le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l'exercice 2003-2004.
en date du 26 octobre 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux est fixé à 75.850.000 euros pour l ... en date du 26 octobre 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux est fixé à 75.850.000 euros pour l ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-11 du 12 janvier 2005 autorisant un chirurgien-dentiste
à exercer son art en qualité de gérant.
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Chantal BITTON, Chirurgien-dentiste, est autorisée à exercer son art en Principauté de Monaco en ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Chantal BITTON, Chirurgien-dentiste, est autorisée à exercer son art en Principauté de Monaco en ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.731 du 11 mars 2003 portant naturalisation monégasque
22 octobre 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Laurent, Charles, Patrick SCHILEO, né le 4 mai 1974 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira ... 22 octobre 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Laurent, Charles, Patrick SCHILEO, né le 4 mai 1974 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
Augmentation de capital - Modification aux statuts
"CAMPARI INTERNATIONAL S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
libérées."
V. - Une expédition de chacun des actes précités, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 septembre 2003.
Monaco, le 26 septembre 2003 ... libérées."
V. - Une expédition de chacun des actes précités, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 septembre 2003.
Monaco, le 26 septembre 2003 ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.999 du 23 octobre 2003 portant naturalisation monégasque.
du 22 octobre 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Dame Colette, Marie-Paule FERRERO, épouse ROMEO, née le 9 avril 1964 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée ... du 22 octobre 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Dame Colette, Marie-Paule FERRERO, épouse ROMEO, née le 9 avril 1964 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.003 du 23 octobre 2003 portant naturalisations monégasques.
, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 ... , son épouse, tendant à leur admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.275 du 23 mars 2004 portant naturalisations monégasques.
, tendant à leur admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu ... , tendant à leur admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.762 du 3 avril 2003 portant nomination d'un Chargé
de mission auprès de la Présidence du Conseil National.
fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 15.446 du 22 juillet 2002 nommant un Attaché de presse à la Direction du Tourisme et des ... 3 ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 15.446 du 22 juillet 2002 nommant un Attaché de presse à la Direction du Tourisme et des ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.765 du 7 avril 2003 portant naturalisation monégasque.
11 juin 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Frédéric, Georges GUILLEMAIN, né le 22 décembre 1966 à Cannes (Alpes-Maritimes), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme ... 11 juin 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Frédéric, Georges GUILLEMAIN, né le 22 décembre 1966 à Cannes (Alpes-Maritimes), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme ...
Journal n°7606
du 4 juillet 2003
Arrêté Municipal n° 2003-054 du 24 juin 2003 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
l'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 ... l'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.812 du 21 mai 2003 portant naturalisation monégasque
Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5, 6 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars ... Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5, 6 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
Modifications aux statuts
"APS CONSULTING" (Nouvelle dénomination : DIGIDOC
(Société Anonyme monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de : "DIGIDOC".
"ARTICLE 3"
OBJET
La société a pour objet :
La fourniture de prestations de services associées :
- aux systèmes d'information des entreprises ;
- à la gestion ... de : "DIGIDOC".
"ARTICLE 3"
OBJET
La société a pour objet :
La fourniture de prestations de services associées :
- aux systèmes d'information des entreprises ;
- à la gestion ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Modifications aux statuts - Société en commandite simple
TRUCCO & CIE au capital de 152.000 euros
Siège social : 3, boulevard des Moulins - Monaco
, maroquinerie, bagages, accessoires et vêtements, articles de mode, sis 3, boulevard des Moulins à Monte-Carlo.
L'importation, l'exportation, la représentation et la vente via internet de ces mêmes articles ... , maroquinerie, bagages, accessoires et vêtements, articles de mode, sis 3, boulevard des Moulins à Monte-Carlo.
L'importation, l'exportation, la représentation et la vente via internet de ces mêmes articles ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-80 du 28 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts
" BELLONE & Cie "
Société en Commandite Simple au capital de 220 000 euros
Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 26 janvier 2005, dûment enregistré, Mme Maryse BELLONE, associée commanditée, demeurant à Monaco 13, boulevard Princesse Charlotte,
a cédé ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 26 janvier 2005, dûment enregistré, Mme Maryse BELLONE, associée commanditée, demeurant à Monaco 13, boulevard Princesse Charlotte,
a cédé ...