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Journal n°8379
du 27 avril 2018
La Semaine en Principauté
programme : Boccherini.
Église Saint-Charles - Foyer Paroissial
Le 17 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « L'Église Apostolique » par le Père Sylvain Brison, Professeur à L'Institut Catholique de ... programme : Boccherini.
Église Saint-Charles - Foyer Paroissial
Le 17 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « L'Église Apostolique » par le Père Sylvain Brison, Professeur à L'Institut Catholique de ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce
S.C.S. ALEXANDER FREYTAG VON LORINGHOVEN & Cie
.000 euros. Il est divisé en 4.000 parts de 20 euros chacune réparties comme suit :
- M. Alexander FREYTAG VON LORINGHOVEN 3.600 parts, numérotées de 1 à 3.600,
- Mlle Tatiana FREYTAG VON LORINGHOVEN 400 ... .000 euros. Il est divisé en 4.000 parts de 20 euros chacune réparties comme suit :
- M. Alexander FREYTAG VON LORINGHOVEN 3.600 parts, numérotées de 1 à 3.600,
- Mlle Tatiana FREYTAG VON LORINGHOVEN 400 ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3035 du 29 septembre 2014 relatif à la Foire-Attractions
’attractions enfantines, devront ouvrir obligatoirement leurs métiers jusqu’à 22 heures minimum ; lesdits métiers devant rester éclairés jusqu’à la fermeture du site.
Art. 3.
L’utilisation de cloches, klaxons, sifflets ... ’attractions enfantines, devront ouvrir obligatoirement leurs métiers jusqu’à 22 heures minimum ; lesdits métiers devant rester éclairés jusqu’à la fermeture du site.
Art. 3.
L’utilisation de cloches, klaxons, sifflets ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
" METROPOLE SPA " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre 2005.
I ...
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre 2005.
I ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4099 du 12 octobre 2021 relatif à la Foire Attractions.
jusqu’à 22 heures minimum. Elles devront rester éclairées jusqu’à la fermeture du site au public.
Art. 3.
L’utilisation de cloches, klaxons, sifflets, sirènes, de matériel de sonorisation, micro ... 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1856 du 3 ... Arrêté Municipal n° 2021-4099 du 12 octobre 2021 relatif à la Foire Attractions. ...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-466 du 9 mai 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié.
n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mai 2018 ;
Arrêtons :
Article ... n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mai 2018 ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
La Semaine en Principauté
: Monaco - Roanne.
Le 9 octobre, à 19 h,
Championnat de France de Basket Betclic Élite : Monaco - Gravelines-Dunkerque.
Le 22 octobre,
Championnat de France de Basket Betclic Élite : Monaco - Bourg-en-Bresse.
... Santero - Stableford.
Le 9 octobre,
Coupe Delauzun - 1ère série Medal, 2ème et 3ème séries Stableford.
Le 16 octobre,
Coupe Shriro - Stableford.
Le 23 octobre,
Coupe Torriani - Scramble à deux Stableford ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
AVIS RELATIF AUX CONCESSIONS PARAISSANT EN ETAT D'ABANDON AU CIMETIERE
possible à leur remise en état.
Conformément aux dispositions légales et administratives régissant le cimetière, la Commission du Cimetière a vérifié le 3 décembre 1997, l'état des concessions qui, même ... possible à leur remise en état.
Conformément aux dispositions légales et administratives régissant le cimetière, la Commission du Cimetière a vérifié le 3 décembre 1997, l'état des concessions qui, même ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
MC MOTORSPORT S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 6 octobre et 30 novembre 2023, enregistrés à Monaco le 9 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 6 octobre et 30 novembre 2023, enregistrés à Monaco le 9 ... S.A.R.L. ... MC MOTORSPORT S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
BLUE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2021, enregistré à Monaco le 24 septembre 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2021, enregistré à Monaco le 24 septembre 2021 ... S.A.R.L. ... BLUE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3518 du 12 juillet 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2023-3518 du 12 juillet 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0010 du 3 janvier 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
sur la voie amont de l’avenue J.F. Kennedy est interdite à tous véhicules en provenance du boulevard Louis II, dans sa partie comprise entre ses n° 9 et n° 3.
Cette disposition ne s’applique pas aux ... sur la voie amont de l’avenue J.F. Kennedy est interdite à tous véhicules en provenance du boulevard Louis II, dans sa partie comprise entre ses n° 9 et n° 3.
Cette disposition ne s’applique pas aux ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2948 du 8 septembre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 20 septembre 2015
emplacements de livraisons.
Art. 3.
Le dimanche 20 septembre 2015 de 8 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à ... emplacements de livraisons.
Art. 3.
Le dimanche 20 septembre 2015 de 8 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1992 du 24 mai 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion des Animations Estivales 2016
. 3.
Du mercredi 29 juin au jeudi 7 juillet 2016 et du lundi 22 au lundi 29 août 2016, la circulation des piétons est interdite sur le quai Albert 1er, dans sa partie comprise entre les escaliers de la ... . 3.
Du mercredi 29 juin au jeudi 7 juillet 2016 et du lundi 22 au lundi 29 août 2016, la circulation des piétons est interdite sur le quai Albert 1er, dans sa partie comprise entre les escaliers de la ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3122 du 2 septembre 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de l'organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 18 septembre 2016.
livraisons.
Art. 3.
Le dimanche 18 septembre 2016 de 08 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l'accès à la promenade ... livraisons.
Art. 3.
Le dimanche 18 septembre 2016 de 08 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l'accès à la promenade ...
Journal n°7393
du 4 juin 1999
"PRADA MONTE-CARLO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS
“FIRST SECURITIES (MONACO) S.A.M. ” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
“KNIGHT VINKE ASSET MANAGEMENT (MONACO) S.A.M”.
b) de modifier l’article 1er et l’article 9 relatif aux actions de garantie, de la façon suivante :
ARTICLE PREMIER.
«La société a été constituée sous la ... “KNIGHT VINKE ASSET MANAGEMENT (MONACO) S.A.M”.
b) de modifier l’article 1er et l’article 9 relatif aux actions de garantie, de la façon suivante :
ARTICLE PREMIER.
«La société a été constituée sous la ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-174 du 3 mars 2003 fixant les conditions
d'expérimentation des médicaments vétérinaires.
pour les constituants protéiques ;
d) son ou ses numéros de lot ;
e) sa date de péremption ;
3° Pour le médicament de référence :
a) sa dénomination ;
b) sa forme pharmaceutique ;
c) sa ... pour les constituants protéiques ;
d) son ou ses numéros de lot ;
e) sa date de péremption ;
3° Pour le médicament de référence :
a) sa dénomination ;
b) sa forme pharmaceutique ;
c) sa ...
Journal n°7510
du 31 août 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
mars, à 22 h,
Dans le cadre du Printemps des Arts de Monte-Carlo :
"Machinations" de Georges Aperghis avec Geneviève Srosser, Donatienne Michel-Dansac, Sylvie Sacoun, Sylvie Levesque, voix.
du 3 ... mars, à 22 h,
Dans le cadre du Printemps des Arts de Monte-Carlo :
"Machinations" de Georges Aperghis avec Geneviève Srosser, Donatienne Michel-Dansac, Sylvie Sacoun, Sylvie Levesque, voix.
du 3 ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-603 du 28 novembre 2005 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
-04
Sérologie bactérienne
ART. 3.
Le chapitre 9 (Epreuves fonctionnelles) de la deuxième partie de la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire est supprimé.
ART. 4.
Le ... -04
Sérologie bactérienne
ART. 3.
Le chapitre 9 (Epreuves fonctionnelles) de la deuxième partie de la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire est supprimé.
ART. 4.
Le ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Arrêté Ministériel n° 99-63 du 4 février 1999 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 1999/2000.
Gouvernement en date du 9 décembre 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
Le calendrier des vacances de l'année scolaire 1999/2000 est fixé comme suit :
Rentrée des classes :
Lundi 13 septembre 1999 ... Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
Le calendrier des vacances de l'année scolaire 1999/2000 est fixé comme suit :
Rentrée des classes ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑362 du 14 juin 2024 relatif aux commissions paritaires et à la commission des recours du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace.
5 à 30 agents : deux titulaires ;
2) pour une commission paritaire compétente pour un effectif de 31 à 200 agents : deux titulaires et deux suppléants ;
3) pour une commission paritaire compétente ... de longue maladie ;
2) des agents frappés d'une sanction disciplinaire, à moins qu'ils aient bénéficié d'un effacement de cette sanction de leur dossier administratif individuel ;
3 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑362 du 14 juin 2024 relatif aux commissions paritaires et à la commission des recours du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°7965
du 21 mai 2010
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
25, rue de Millo, 3ème étage face, composé de 2 pièces, d’une superficie de 58 m2.
Loyer mensuel : 1.650 euros
Charges mensuelles : 50 euros
Visite les mercredis, de 9 h 15 à 10 h 15.
Les personnes ... 25, rue de Millo, 3ème étage face, composé de 2 pièces, d’une superficie de 58 m2.
Loyer mensuel : 1.650 euros
Charges mensuelles : 50 euros
Visite les mercredis, de 9 h 15 à 10 h 15.
Les personnes ...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"DAHM INTERNATIONAL S.A.M."
dont la nouvelle dénomination doit devenir "JONGERT INTERNATIONAL S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, les 23 juillet, 30 août et 22 septembre 1999, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "DAHM INTERNATIONAL S.A.M.", réunis ... I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, les 23 juillet, 30 août et 22 septembre 1999, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "DAHM INTERNATIONAL S.A.M.", réunis ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions
d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques
3. LIQUIDES, CRÈMES ET POMMADES
PRINCIPE
LOCAUX ET MATÉRIEL
PRODUCTION
4. FABRICATION DE PRÉPARATIONS PRESSURISÉES EN AÉROSOL À INHALER PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS MUNIS D'UNE VALVE DOSEUSE ...
3. LIQUIDES, CRÈMES ET POMMADES
PRINCIPE
LOCAUX ET MATÉRIEL
PRODUCTION
4. FABRICATION DE PRÉPARATIONS PRESSURISÉES EN AÉROSOL À INHALER PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS MUNIS D'UNE VALVE DOSEUSE ...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-329 du 28 juillet 1998 portant ouverture de l'hélisurface sur la route de la piscine, au niveau du virage Louis Chiron
à créer une hélisurface destinée aux opérations de mise en place d'hélicoptères, à l'occasion du 3ème Salon de l'Hélicoptère ; cette hélisurface est établie sur la route de la piscine au niveau du ... est autorisée à créer une hélisurface destinée aux opérations de mise en place d'hélicoptères, à l'occasion du 3ème Salon de l'Hélicoptère ; cette hélisurface est établie sur la route de la piscine au ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Monaco organisée par l'U.C.A.M.
SEA CLUB
du 6 au 9 novembre,
5e Rencontres de l'Oenologie
SALLE DU CANTON - ESPACE POLYVALENT
le 31 octobre, à 21 h,
Soirée Halloween
PORT DE MONACO ... Monaco organisée par l'U.C.A.M.
SEA CLUB
du 6 au 9 novembre,
5e Rencontres de l'Oenologie
SALLE DU CANTON - ESPACE POLYVALENT
le 31 octobre, à 21 h,
Soirée Halloween
PORT DE MONACO ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
La Semaine en Principauté
avec Stéphanie Marino, mise en scène de Nicolas Devort. Dès 3 ans.
Du 28 au 30 décembre, à 20 h,
Le 31 décembre, à 20 h et à 22 h 15,
« Naïs » de Marcel Pagnol, adaptation d’Arthur Cachia et mise en ... scène de Nicolas Devort. Dès 3 ans.
Du 28 au 30 décembre, à 20 h,
Le 31 décembre, à 20 h et à 22 h 15,
« Naïs » de Marcel Pagnol, adaptation d'Arthur Cachia et mise en scène de Thierry Harcourt.
Grimaldi ...
Journal n°8095
du 16 novembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3303 du 7 novembre 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion des animations des fêtes de fin d’année 2012 sur le quai Albert 1er
du Comité d’organisation dans sa partie comprise entre les escaliers de la Rascasse et la plate-forme centrale du quai.
Art. 3.
Du jeudi 22 novembre à 08 heures au mercredi 5 décembre 2012 à 16 ... du Comité d’organisation dans sa partie comprise entre les escaliers de la Rascasse et la plate-forme centrale du quai.
Art. 3.
Du jeudi 22 novembre à 08 heures au mercredi 5 décembre 2012 à 16 ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1990 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2020\. Il rappelle également que les ... '>
CHALLIER VEUVE ALBERT
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Chèvrefeuille Galerie - GALERIE C OUEST R. DE CHAUSSÉE
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Journal n°7590
du 14 mars 2003
Annexe à l'Arrêté Ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions
de mise sur le marché des médicaments à usage humain
sont transmis à l’autorité compétente visée à l’article premier de l’ordonnance souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain.
La présente annexe ... sont transmis à l’autorité compétente visée à l’article premier de l’ordonnance souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain.
La présente annexe ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-424 du 3 juillet 2015 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d’assurance dénommée « La Medicale De France »
de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d’assurances sur les contrats par elles passés demeure fixé à la somme de 762euros.
Art. 3.
L’arrêté ministériel n° 96-4 du 9 janvier ... de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d’assurances sur les contrats par elles passés demeure fixé à la somme de 762euros.
Art. 3.
L’arrêté ministériel n° 96-4 du 9 janvier ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.394 du 29 juillet 2022 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.089 du 4 mai 2007 rendant exécutoire la Convention pénale sur la corruption, modifiée.
personne visée aux articles 9 à 11 qui est en même temps un de ses ressortissants, les règles de compétence définies aux paragraphes 1.b et c de l'article 17 s'appliquent sans préjudice de ce qui est établi ... commis. Lorsque l'infraction pénale visée aux articles 13 ou 14 implique l'un de ses agents publics ou membre de ses assemblées publiques ou nationales ou toute personne visée aux articles 9 à 11 qui est ... Ordonnance Souveraine n° 9.394 du 29 juillet 2022 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.089 du 4 mai 2007 rendant exécutoire la Convention pénale sur la corruption, modifiée. ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1247 du 16 avril 2014 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63 ... circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
LOCATION
D’un trois pièces sis 22, rue de Millo, 3ème étage, d’une superficie de 83,46 m² et 1,80 m² de balcon.
Loyer mensuel : 3.500 € + 100 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Bureau d ... pièces sis 22, rue de Millo, 3ème étage, d'une superficie de 83,46 m² et 1,80 m² de balcon.
Loyer mensuel : 3.500 € + 100 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Bureau d ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.530 du 17 juillet 2000 fixant les taux de majoration de certaines rentes viagères constituées entre particuliers
janvier 1986 et le 31 décembre 1986 ;
- 25,2 %
pour celles qui ont pris naissance entre le 1er janvier 1987 et le 31 décembre 1987 ;
- 22,3 %
pour celles qui ont pris naissance entre le 1er ... 9 ... janvier 1986 et le 31 décembre 1986 ;
- 25,2 %
pour celles qui ont pris naissance entre le 1er janvier 1987 et le 31 décembre 1987 ;
- 22,3 %
pour celles qui ont pris naissance entre le 1er janvier ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
22 janvier, à 20 h 30,
Show des vainqueurs.
STADE NAUTIQUE RAINIER III
jusqu'au 2 mars,
Patinoire publique.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la ... 22 janvier, à 20 h 30,
Show des vainqueurs.
STADE NAUTIQUE RAINIER III
jusqu'au 2 mars,
Patinoire publique.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-NICOLAS
le 2 août, à 21 h 30,
Le Fort Antoine dans la ville - " La légende du Palladium " par Le Théâtre de l'Etreinte, chansons de Léo Ferré.
PLACE DU MARCHE DE LA CONDAMINE
du 3 au 9 août, de 9 h à 12 ... -NICOLAS
le 2 août, à 21 h 30,
Le Fort Antoine dans la ville - " La légende du Palladium " par Le Théâtre de l'Etreinte, chansons de Léo Ferré.
PLACE DU MARCHE DE LA CONDAMINE
du 3 au 9 août, de 9 h à 12 ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Décision Ministérielle du 10 juin 2020 abrogeant la Décision Ministérielle du 21 avril 2020 relative à l’adoption de conditions adaptées concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en oeuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la ... , accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la ... salariés de la Principauté, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en oeuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Décision Ministérielle du 23 juin 2020 abrogeant la Décision Ministérielle du 16 mars 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté compte tenu de la fermeture des établissements préscolaires et scolaires de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... fermeture des établissements préscolaires et scolaires de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1099 du 23 novembre 2018 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application du deuxième alinéa de l'article 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 5.266 du 26 mars 2015 relative aux engins volants non ... Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application du deuxième alinéa de l'article 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 5.266 du 26 mars 2015 relative aux engins volants non ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-154 du 24 mars 2010 portant réglementation des établissements accueillant des enfants de moins de six ans
3.
PERSONNELS
Art. 9.
Les personnes gestionnaires des établissements et services d’accueil vérifient que les personnes qu’elles recrutent pour exercer des fonctions, à quelque titre que ce soit ... 3.
PERSONNELS
Art. 9.
Les personnes gestionnaires des établissements et services d’accueil vérifient que les personnes qu’elles recrutent pour exercer des fonctions, à quelque titre que ce soit ...
Journal n°7576
du 6 décembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 12 au 14 décembre, à 21 h,
et le 15 décembre, à 15 h,
"Jalousie en 3 fax" d'Esther Vilar avec Dominique Labourier, Isabelle Gelinas et Eva Green.
HOTEL DE PARIS ... THEATRE PRINCESSE GRACE
du 12 au 14 décembre, à 21 h,
et le 15 décembre, à 15 h,
"Jalousie en 3 fax" d'Esther Vilar avec Dominique Labourier, Isabelle Gelinas et Eva Green.
HOTEL DE PARIS ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
garce" par la Compagnie Athéna.
le 11 novembre, de 9 h à 12 h et de 14 h 30 à 17 h,
Colloque de l'Académie des Langues Dialectales.
le 13 novembre, à 18 h,
Conférence sur le thème : "Monaco et ... garce" par la Compagnie Athéna.
le 11 novembre, de 9 h à 12 h et de 14 h 30 à 17 h,
Colloque de l'Académie des Langues Dialectales.
le 13 novembre, à 18 h,
Conférence sur le thème : "Monaco et ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
DGS MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2022.
Monaco, le 9 décembre 2022.
... des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2022.
Monaco, le 9 décembre 2022.
... S.A.R.L. ... DGS MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-5 du 6 janvier 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Lababedi Group S.A.M.», au capital de 150.000 €
’intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de ... ’intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-608 du 23 octobre 2014 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Defcom », au capital de 1.000.000 €
à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l’accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifiée.
Art. 4.
Toute ... à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l’accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifiée.
Art. 4.
Toute ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-232 du 23 mars 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. MCDD », au capital de 150.000 euros.
vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l'accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée.
Art. 4 ... vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l'accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée.
Art. 4.
Toute ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1578 du 19 avril 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 76ème Grand Prix Automobile de Monaco.
réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la ... réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-217 du 5 avril 2017 relatif aux modalités d'application des dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 1.476 du 30 janvier 1957 relative aux modalités d'application des dispositions de la loi n° 606 du 20 juin 1955, modifiée, sur les brevets d'invention, modifiée.
'interlinéations qui peuvent mettre en cause l'authenticité du contenu ou nuire à sa bonne reproduction. Le cas échéant, elles sont paraphées en original par le déposant.
SECTION II
DESCRIPTION ET REVENDICATIONS
Art. 9 ... cause l'authenticité du contenu ou nuire à sa bonne reproduction. Le cas échéant, elles sont paraphées en original par le déposant.
SECTION II
DESCRIPTION ET REVENDICATIONS
Art. 9.
La description et les ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2805 du 10 septembre 2012 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation d’une journée «un dimanche à vélo», le dimanche 16 septembre 2012
ville sont arrêtées.
Art. 3.
Le dimanche 16 septembre 2012 de 06 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit sur l’avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l ... ville sont arrêtées.
Art. 3.
Le dimanche 16 septembre 2012 de 06 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit sur l’avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l ...
Journal n°8033
du 9 septembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2737 du 6 septembre 2011 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation d’une journée «un dimanche à vélo», le dimanche 18 septembre 2011
véhicules en ville sont arrêtées.
Art. 3.
Le dimanche 18 septembre 2011 de 06 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit sur l’avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise ... véhicules en ville sont arrêtées.
Art. 3.
Le dimanche 18 septembre 2011 de 06 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit sur l’avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Stade Nautique Rainier ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Stade Nautique Rainier ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
A1 TEAM MONACO
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE
A RESPONSABILITE LIMITEE
, case 3, assorti de deux avenants modificatifs en date du 9 juillet 2008 et du 1er septembre 2008 enregistrés à Monaco les 22 juillet et 2 septembre 2008, il a été décidé la constitution d’une société à ... , case 3, assorti de deux avenants modificatifs en date du 9 juillet 2008 et du 1er septembre 2008 enregistrés à Monaco les 22 juillet et 2 septembre 2008, il a été décidé la constitution d’une société à ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-466 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la société "UAP VIE"à la société "AXA ASSURANCES VIE"
'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu ... 'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-465 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la société "UAP VIE" à la société"AXA CONSEIL VIE"
les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ... 9 ... 'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-96 du 20 février 2014 portant ouverture de l’hélisurface du musoir de la contre-jetée du port de Monaco
date du 19 février 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Une hélisurface temporaire destinée aux opérations de secours à l’occasion du 9ème Grand Prix Historique et du 72ème Grand Prix Automobile de ... date du 19 février 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Une hélisurface temporaire destinée aux opérations de secours à l’occasion du 9ème Grand Prix Historique et du 72ème Grand Prix Automobile de ...