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Journal n°7431
du 25 février 2000
"FONDATION HECTOR OTTO"
STATUTS
approuvés par ordonnances souveraines
des 20 janvier 1928, 12 juillet 1929, 13 mars 1992 et 1er février 2000
pensionnaires majeurs ne sont soumis à aucune obligation ni sanction tendant à imposer une observance cultuelle quelconque. Mais ceux qui voudront pratiquer un culte, autre que le culte catholique, devront le ... pensionnaires majeurs ne sont soumis à aucune obligation ni sanction tendant à imposer une observance cultuelle quelconque. Mais ceux qui voudront pratiquer un culte, autre que le culte catholique, devront le ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Loi n° 1.299 du 15 juillet 2005 sur la liberté d'expression publique.
'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du code pénal.
ART. 14.
Les imputations de nature à porter atteinte à l'honneur ou à la considération d'une personne physique ou morale ou d'un corps, diffusées ... 'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du code pénal.
ART. 14.
Les imputations de nature à porter atteinte à l'honneur ou à la considération d'une personne physique ou morale ou d'un corps, diffusées ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
La Semaine en Principauté
Casille de la Comédie Française, Arnaud Dupont et Bernard Lanneau, organisée par l'Association Monégasque pour la Connaissance des Arts.
Les 26 et 27 octobre, à 20 h 30,
« J'ai flashé sur elle » de Patrick ... Casille de la Comédie Française, Arnaud Dupont et Bernard Lanneau, organisée par l'Association Monégasque pour la Connaissance des Arts.
Les 26 et 27 octobre, à 20 h 30,
« J'ai flashé sur elle » de Patrick ...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
Tableau de l'Ordre des Médecins, Tableau Annexe de l'Ordre des Médecins, Tableau de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes, Tableau de l'Ordre des Pharmaciens, Professions d'auxiliaires médicaux.
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Administration
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C.D.A.G.
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Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
b) Un sens unique de circulation est instauré de la rue du Castelleretto à la rue des Agaves et ce, dans ce sens.
c) Un sens unique de circulation est ... charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
b) Un sens unique de circulation est instauré de la rue du Castelleretto à la rue des Agaves et ce, dans ce sens.
c) Un sens unique de circulation est ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Sainte-Dévote
Le 18 décembre, à 19 h 15,
« Le Baroque dans tous ses états » par le Département de Musique Ancienne de l'Académie Rainier III.
Le 22 ...
Manifestations et spectacles divers
Église Sainte-Dévote
Le 18 décembre, à 19 h 15,
« Le Baroque dans tous ses états » par le Département de Musique Ancienne de l'Académie Rainier III.
Le 22 ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 juin 2015 de l’association dénommée « Monaco Food Sustainability Think Tank ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 juin 2015 de l’association dénommée « Monaco Food Sustainability Think Tank ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « HR Monégasque Family Office SAM » - (Société Anonyme Monégasque)
anonyme monégasque dénommée « HR Monégasque Family Office SAM », au capital de DEUX CENT MILLE EUROS et avec siège social situé auprès de la société « A Business Center » en abrégé « A.B.C. », numéros 5 ... anonyme monégasque dénommée « HR Monégasque Family Office SAM », au capital de DEUX CENT MILLE EUROS et avec siège social situé auprès de la société « A Business Center » en abrégé « A.B.C. », numéros 5 ...
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Société Anonyme Monégasque)
monégasque dénommée « S.A.M. GRAND BLEU », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « ROSEMONT MONACO S.A.M. », Les Villas del Sole, 47/49, boulevard d’Italie à Monte-Carlo reçus, en brevet, par ... monégasque dénommée « S.A.M. GRAND BLEU », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « ROSEMONT MONACO S.A.M. », Les Villas del Sole, 47/49, boulevard d'Italie à Monte-Carlo reçus, en brevet, par ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts
" S.C.S. Raimondo PERSENICO & Cie " - Société en Commandite Simple
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
3 bis, boulevard de Belgique, à Monaco, a cédé à :
- un nouvel associé commanditaire, 22 parts d'intérêts de 153 € chacune de valeur nominale, numérotées de 6 à 27 inclus, sur les 44 lui ... 3 bis, boulevard de Belgique, à Monaco, a cédé à :
- un nouvel associé commanditaire, 22 parts d'intérêts de 153 € chacune de valeur nominale, numérotées de 6 à 27 inclus, sur les 44 lui ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
La Semaine en Principauté
Thomas Willaime.
Du 22 au 24 décembre, à 16 h 30,
Le 25 décembre, à 15 h,
Le 26 décembre, à 11 h,
« Le Prince de Motordu » de PEF, avec Jules Cellier, Maud Martel ou Pauline Marey-Semper.
Théâtre des ... Xavier Berlioz, Jean-Baptiste des Boscs, violoncelle, Claie Faurot, accordéon, Manon Montel, Léo Paget et Thomas Willaime.
Du 22 au 24 décembre, à 16 h 30,
Le 25 décembre, à 15 h,
Le 26 décembre, à 11 h ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-181 du 24 mars 2017 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ... 'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-437 du 7 septembre 2009 portant agrément de la compagnie d’assurances dénommée «AXERIA VIE»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société «AXERIA VIE», dont le siège social est à Paris, 9ème, 33, rue de Châteaudun ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société «AXERIA VIE», dont le siège social est à Paris, 9ème, 33, rue de Châteaudun ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
360°
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 9 février 2016, enregistré à Monaco le 22 février 2016 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 9 février 2016, enregistré à Monaco le 22 février 2016 ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-735 du 11 décembre 2015 portant agrément de l’institution de prévoyance dénommée « Apicil Prevoyance »
décembre 1995 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 6 de l ... décembre 1995 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 6 de l ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-738 du 11 décembre 2015 portant agrément de la mutuelle dénommée « Micils »
’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 6 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ... ’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 6 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. U TAPU
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 18 novembre 2015 et 22 décembre 2015, enregistrés à Monaco ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 18 novembre 2015 et 22 décembre 2015, enregistrés à Monaco ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CMC ART COMPANY
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 3 septembre 2015, enregistré à Monaco le 9 octobre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 3 septembre 2015, enregistré à Monaco le 9 octobre 2015 ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-199 du 14 mars 2018 portant retrait de certains agréments de la compagnie d'assurances dénommée « L'equite ».
-293 du 22 mai 1986 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 ... -293 du 22 mai 1986 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
BALDO REALTY GROUP - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2023.
Monaco, le 3 mars 2023.
... être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2023.
Monaco, le 3 mars 2023.
... S.A.R.L. ... BALDO REALTY GROUP - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco 93.30.22.46 ;
- à ... notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco 93.30.22.46 ;
- à ...
Journal n°7893
du 2 janvier 2009
Loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations
fédération d’associations qui se maintient ou est reconstituée après le prononcé de sa dissolution, est puni d’un emprisonnement d’un an à cinq ans et de l’amende prévue au chiffre 3° de l’article 26 du Code ... fédération d’associations qui se maintient ou est reconstituée après le prononcé de sa dissolution, est puni d’un emprisonnement d’un an à cinq ans et de l’amende prévue au chiffre 3° de l’article 26 du Code ...
Journal n°2306
du 16 septembre 1902
22 juillet 1902, M. Bernard Treglia, négociant, est autorisé à accepter et à porter la Croix de Chevalier du Mérite agricole qui lui a été décernée par S.Exc. le Ministre de l'Agriculture de la ...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.629 du 28 avril 2008 portant renouvellement dans les fonctions de Juge d'Instruction
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ... 9 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.689 du 2 mars 2012 portant nomination du Secrétaire Général du Parquet Général
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-600 du 12 octobre 2012 fixant le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit de l’activité du régime général pour l’exercice 2010-2011
;
Vu les avis émis par les Comités de Contrôle et Financier de la Caisse Autonome des Retraites réunis respectivement les 22 et 29 mars 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 ... ;
Vu les avis émis par les Comités de Contrôle et Financier de la Caisse Autonome des Retraites réunis respectivement les 22 et 29 mars 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.844 du 30 mars 2023 portant nomination des membres du Comité Supérieur d'Urbanisme.
’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.149 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Comité Supérieur d ... ° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.149 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Comité Supérieur d ... Ordonnance Souveraine n° 9.844 du 30 mars 2023 portant nomination des membres du Comité Supérieur d'Urbanisme. ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
PIERRE
le 31 mars, à 20 h 30,
Concert Skwt El Atlas.
GRIMALDI FORUM - ESPACE RAVEL
le 31 mars, à 23 h,
Soirée Techno avec "C. Zon Spring".
FORUM FNAC
le 3 avril, à 18 h,
Conférence sur ... PIERRE
le 31 mars, à 20 h 30,
Concert Skwt El Atlas.
GRIMALDI FORUM - ESPACE RAVEL
le 31 mars, à 23 h,
Soirée Techno avec "C. Zon Spring".
FORUM FNAC
le 3 avril, à 18 h,
Conférence sur ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
La Semaine en Principauté
.V. Pastor - Greensome Stableford.
Le 18 juillet,
Coupe Repossi - Stableford.
Le 25 juillet,
Coupe Agaev - Stableford.
Stade Louis II
Le 9 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d ... - Stableford.
Stade Louis II
Le 9 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d'Athlétisme Herculis EBS, Wanda Diamond League 2021, organisé par la Fédération Monégasque d'Athlétisme.
Port de Monaco
Jusqu ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum
Le 14 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum
Le 14 ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2022.
Princesse Grace
25 novembre – 2 décembre
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
2 décembre – 9 décembre
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
9 décembre – 16 décembre ... 4.0pt;height:3.0pt'>
9 décembre – 16 décembre
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:7.65pt 4.0pt 7.65pt 4.0pt; height:3.0pt'>
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2019
février
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
28 février – 6 mars
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
6 mars – 13 mars
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt; height:3.0pt'>
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt;height:3.0pt'>
28 février – 6 mars
border ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Tour de garde des Pharmacies - 3ème trimestre 2021.
Pharmacie CENTRALE
1, place d’Armes
27 août - 3 septembre
Pharmacie de l’ESTORIL
31, avenue Princesse Grace
3 septembre - 10 septembre
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
10 ...
25 juin - 2 juillet
padding:8.5pt 4.0pt 8.5pt 4.0pt;height:14.2pt'>
Pharmacie de L'ANNONCIADE
24, boulevard d'Italie
padding:8.5pt 4.0pt 8.5pt 4.0pt;height:3.0pt'>
2 juillet - 9 juillet
border ... Tour de garde des Pharmacies - 3ème trimestre 2021. ...
Journal n°8491
du 19 juin 2020
Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2020.
26 juin - 3 juillet
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
3 juillet - 10 juillet
Pharmacie J.P. FERRY
1, rue Grimaldi
10 juillet - 17 juillet
Pharmacie de MONTE CARLO
4 ...
26 juin - 3 juillet
padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt;height:14.2pt'>
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
padding:5.65pt 2.85pt 5.65pt 2.85pt;height:3.0pt'>
3 juillet - 10 juillet
border ... Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2020. ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2020.
25 septembre – 2 octobre
Pharmacie de l’ESTORIL
31, avenue Princesse Grace
2 octobre – 9 octobre
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
9 octobre – 16 octobre ...
25 septembre – 2 octobre
padding:4.55pt 4.0pt 4.55pt 4.0pt;height:14.2pt'>
Pharmacie de l'ESTORIL
31, avenue Princesse Grace
padding:4.55pt 2.85pt 4.55pt 2.85pt;height:3.0pt'>
2 octobre – 9 octobre ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1923 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 ... Arrêté Municipal n° 2024‑1923 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8708
du 16 août 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑470 du 9 août 2024 fixant les Tarifs dus aux auteurs et aux titulaires de droits voisins pour l'enregistrement des œuvres et émissions.
’enregistrement des émissions de radiodiffusion télévisuelle accessibles sur le territoire de la Principauté sans abonnement et notamment ses articles 3 à 7 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 7.726 du 9 octobre 2019 ... 'enregistrement des émissions de radiodiffusion télévisuelle accessibles sur le territoire de la Principauté sans abonnement et notamment ses articles 3 à 7 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.726 du 9 octobre 2019 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑470 du 9 août 2024 fixant les Tarifs dus aux auteurs et aux titulaires de droits voisins pour l'enregistrement des œuvres et émissions. ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-107 du 7 février 2018 fixant le montant de l'allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi et le plafond mensuel de ressources pour en bénéficier en application de la loi n° 1.113 du 27 juin 1988.
'Ordonnance Souveraine n° 9.328 du 15 décembre 1988 relative à l'octroi d'une allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-679 du 20 décembre 1988 portant ... 'Ordonnance Souveraine n° 9.328 du 15 décembre 1988 relative à l'octroi d'une allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-679 du 20 décembre 1988 portant ...
Journal n°2643
du 2 mars 1909
LA PRINCIPAUTÉ
Son AltesseSérénissime a offert, hier, au Palais, un déjeuner en l'honneur de S. A. R. le Duc de Bragance.
Mercredi dernier, l'Escadre française de la Méditerranée a défilé, vers 3 ...
Journal n°7542
du 12 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-222 du 9 avril 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 9 avril deux mille deux.
Le Ministre d ... modifiée ou complétée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 9 avril ... Arrêté Ministériel n° 2002-222 du 9 avril 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
PROCESSION
le 9 avril, à 20 h 15,
Procession du Christ mort dans les rues du Rocher.
PRINTEMPS DES ARTS
le 3 avril, de 14 h 30 à 17 h,
Parade Insolite dans la cité avec l ... Pagnanelli.
PROCESSION
le 9 avril, à 20 h 15,
Procession du Christ mort dans les rues du Rocher.
PRINTEMPS DES ARTS
le 3 avril, de 14 h 30 à 17 h,
Parade Insolite dans la cité avec l ...
Journal n°2194
du 24 juillet 1900
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à Fé
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et Nouvelles
DE LA PRINCIPAUTÉ ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
FIN DE LOCATION GERANCE - Deuxième insertion
Le contrat de location gérance consenti suivant acte reçu par Me Magali CROVETTO AQUILINA, notaire à Monaco, le 22 juillet 2005 réitéré le 28 octobre 2005, par Mme Catherine ANSELMI veuve NARMINO à M ... Le contrat de location gérance consenti suivant acte reçu par Me Magali CROVETTO AQUILINA, notaire à Monaco, le 22 juillet 2005 réitéré le 28 octobre 2005, par Mme Catherine ANSELMI veuve NARMINO à M ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
Tour de garde des médecins généralistes - 4ème trimestre 2009
-Dimanche
Dr Trifilio
25 (Noël)
Vendredi
Dr De Sigaldi
26 et 27
Samedi-Dimanche
Dr Pietri
JANVIER 2010
1er (Jour de l’an)
Vendredi
Dr Leandri
2 et 3
Samedi - Dimanche
Dr De Sigaldi
N.B. : La ... -Dimanche
Dr Trifilio
25 (Noël)
Vendredi
Dr De Sigaldi
26 et 27
Samedi-Dimanche
Dr Pietri
JANVIER 2010
1er (Jour de l’an)
Vendredi
Dr Leandri
2 et 3
Samedi - Dimanche
Dr De Sigaldi
N.B. : La ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
FIN DE LOCATION GERANCE - Première insertion
Le contrat de location gérance consenti suivant acte reçu par Me Magali CROVETTO AQUILINA, notaire à Monaco, le 22 juillet 2005 réitéré le 28 octobre 2005, par Mme Catherine ANSELMI veuve NARMINO à M ... Le contrat de location gérance consenti suivant acte reçu par Me Magali CROVETTO AQUILINA, notaire à Monaco, le 22 juillet 2005 réitéré le 28 octobre 2005, par Mme Catherine ANSELMI veuve NARMINO à M ...
Journal n°7878
du 19 septembre 2008
Tour de Garde des Médecins Généralistes - 4ème trimestre 2008
Samedi-Dimanche
Dr Lanteri-Minet
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr Rouge
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr Sauser
19 -(Fête SAS le Prince Souverain)
Mercredi
Dr Leandri
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr Trifilio ...
Samedi-Dimanche
Dr Lanteri-Minet
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr Rouge
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr Sauser
19 -(Fête SAS le Prince Souverain)
Mercredi
Dr Leandri
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr Trifilio ...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONACO TECHNOLOGIES DE POINTE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : Le Continental - Place des Moulins - Monaco
Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 13 mai 2008, enregistré à Monaco le 26 mai 2008, folio 156V, case 2, il a été décidé la constitution d’une société à responsabilité limitée dont les ... Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 13 mai 2008, enregistré à Monaco le 26 mai 2008, folio 156V, case 2, il a été décidé la constitution d’une société à responsabilité limitée dont les ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Arrêté n° 2009-19 du 29 juin 2009 portant désignation d’un juge tutélaire
désignation d’un juge tutélaire suppléant ;
Arrêtons :
M. Jérôme Fougeras Lavergnolle, Juge au Tribunal de Première Instance, est renouvelé dans ses fonctions de Juge tutélaire, à compter du 22 juillet ... désignation d’un juge tutélaire suppléant ;
Arrêtons :
M. Jérôme Fougeras Lavergnolle, Juge au Tribunal de Première Instance, est renouvelé dans ses fonctions de Juge tutélaire, à compter du 22 juillet ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
S.C.S. «Annie SPINDLER & Cie»
Société en Commandite Simple au capital de 15 000 euros
Siège social : 20, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
et affiché conformément à la loi, le 26 juin 2009.
Monaco, le 3 juillet 2009. ... et affiché conformément à la loi, le 26 juin 2009.
Monaco, le 3 juillet 2009. ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 26 juin 2009 de l’association dénommée «Association Monégasque des Amateurs de ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 26 juin 2009 de l’association dénommée «Association Monégasque des Amateurs de ...
Journal n°7875
du 29 août 2008
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
S.C.S. «SPINDLER & Cie» - Société en Commandite Simple au capital de 15.000 euros
Siège social : 43, boulevard du Jardin Exotique - Monaco
Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 août 2008.
Monaco, le 29 août 2008. ... Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 août 2008.
Monaco, le 29 août 2008. ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 3ème TRIMESTRE 1999
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
25 et 26
Samedi - Dimanche
Dr. DE SILGADI
OCTOBRE :
2 et 3
Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
N.B. : La garde débute le vendredi à 20 h pour s'achever le lundi ...
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
25 et 26
Samedi - Dimanche
Dr. DE SILGADI
OCTOBRE :
2 et 3
Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
N.B. : La garde débute le vendredi à 20 h pour s'achever le lundi ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
Vente de Fonds de Commerce et Résiliation de Gérance Libre - Première Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 septembre 2000, réitéré le 10 janvier 2001, Mme Claudia GHIGO, épouse ANTOGNELLI, coiffeuse, demeurant à Beausoleil, 8, avenue du Maréchal ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 septembre 2000, réitéré le 10 janvier 2001, Mme Claudia GHIGO, épouse ANTOGNELLI, coiffeuse, demeurant à Beausoleil, 8, avenue du Maréchal ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
Fin de Gérance - Deuxième Insertion
et à emporter, etc ..., exploité 22, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco-Ville, a pris fin le 31 décembre 2000.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente ... et à emporter, etc ..., exploité 22, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco-Ville, a pris fin le 31 décembre 2000.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Gérance Libre - Première Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 15 mai 2000, enregistré à Monaco, le 26 mai 2000, F° 137 V Case 3, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, dont le ... Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 15 mai 2000, enregistré à Monaco, le 26 mai 2000, F° 137 V Case 3, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, dont le ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Contrat de Gérance Libre - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"GARDEN CAFE", exploité 1, rue Suffren Reymond et 22 bis, rue Grimaldi à Monaco.
Il a été prévu un cautionnement de 200.000 F.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la ... "GARDEN CAFE", exploité 1, rue Suffren Reymond et 22 bis, rue Grimaldi à Monaco.
Il a été prévu un cautionnement de 200.000 F.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la ...
Journal n°7383
du 26 mars 1999
Renouvellement de Gérance Libre - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 décembre 1998 et 12 janvier 1999,
Mme Simone DAUMAS, épouse de M. Jean-Louis BEVACQUA, demeurant 13, rue Princesse Caroline, à Monaco ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 décembre 1998 et 12 janvier 1999,
Mme Simone DAUMAS, épouse de M. Jean-Louis BEVACQUA, demeurant 13, rue Princesse Caroline, à Monaco ...
Journal n°7430
du 18 février 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 26 février, à 21 h,
et le 27 février, à 15 h,
Revue glamour "Passionnément" avec Corinne le Poulain.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de ... THEATRE PRINCESSE GRACE
le 26 février, à 21 h,
et le 27 février, à 15 h,
Revue glamour "Passionnément" avec Corinne le Poulain.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Acceptation d'un legs
Aux termes d'un testament olographe en date du 26 juillet 1989 et d'un codicille en date du 8 janvier 1998, Mme Pauline PROCHASKA ayant demeuré en son vivant 22, boulevard de France à Monaco ...
Aux termes d'un testament olographe en date du 26 juillet 1989 et d'un codicille en date du 8 janvier 1998, Mme Pauline PROCHASKA ayant demeuré en son vivant 22, boulevard de France à Monaco ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Modification aux statuts - S.C.S. BARKATS & CIE
" CORPORATE SERVICE & MANAGEMENT "
Siège Social : 11, avenue Saint-Michel - Monaco
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 29 avril 2004, dûment enregistrée à Monaco le 26 mai 2004, les associés de la SCS BARKATS & Cie ont décidé de modifier l'article 2 des ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 29 avril 2004, dûment enregistrée à Monaco le 26 mai 2004, les associés de la SCS BARKATS & Cie ont décidé de modifier l'article 2 des ...