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Journal n°7578
du 20 décembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.596 du 12 décembre 2002 autorisant la modification des statuts de la Fondation Sancta Devota et l'acceptation d'un don consenti en sa faveur par M. Jean-Jacques LEMOINE.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu Notre ordonnance n° 11.494 du 11 février 1995 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu Notre ordonnance n° 11.494 du 11 février 1995 ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Tour de garde des pharmacies - 2ème trimestre 2003.
28 mars - 4 avril
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
4 avril - 11 avril
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
11 avril - 18 avril
Pharmacie de la MADONE
4, boulevard des ...
28 mars - 4 avril
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
4 avril - 11 avril
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
11 avril - 18 avril
Pharmacie de la MADONE
4, boulevard des ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2004.
25 juin - 2 Juillet
Pharmacie J.P.F.
1, rue Grimaldi
2 juillet - 9 juillet
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
9 juillet - 16 juillet
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard ...
25 juin - 2 Juillet
Pharmacie J.P.F.
1, rue Grimaldi
2 juillet - 9 juillet
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
9 juillet - 16 juillet
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Cession de parts sociales - Modification des statuts
S.C.S. JARIER & Cie
Société en Commandite Simple au capital de 15 200 euros
Siège social : 35, rue Grimaldi - Monaco
50 parts qu'il détenait dans la S.C.S. JARIER & Cie à Mme Lisa MOUGENOT épouse DANCHIN.
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 23 novembre 2004, enregistrée à Monaco le 26novembre ... 50 parts qu'il détenait dans la S.C.S. JARIER & Cie à Mme Lisa MOUGENOT épouse DANCHIN.
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 23 novembre 2004, enregistrée à Monaco le 26novembre ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
"M F 3 A" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée "M F 3 A", au capital de CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège social 22, boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY, le 22 mars 2002, et déposés au rang de ... dénommée "M F 3 A", au capital de CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège social 22, boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY, le 22 mars 2002, et déposés au rang de ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Mètre Jauge Métrique International ;
2-2 D’encourager et de développer par tous les moyens à sa disposition, la classe Quinze Mètre Jauge Métrique International ;
2-3 D’établir un règlement de course ... Mètre Jauge Métrique International ;
2-2 D’encourager et de développer par tous les moyens à sa disposition, la classe Quinze Mètre Jauge Métrique International ;
2-3 D’établir un règlement de course ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Tour de garde des pharmacie - 1er trimestre 2012
CARLO
22, boulevard des Moulins
20 janvier - 27 janvier
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
27 janvier - 3 février
Pharmacie de LA MADONE
4, boulevard des Moulins
3 février - 10 février ... CARLO
22, boulevard des Moulins
20 janvier - 27 janvier
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
27 janvier - 3 février
Pharmacie de LA MADONE
4, boulevard des Moulins
3 février - 10 février ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Tour de garde des pharmacies - 2ème trimestre 2014
Charlotte
18 avril - 25 avril
Pharmacie du Rocher
15, rue Comte Félix Gastaldi
25 avril - 2 mai
Pharmacie San Carlo
22, boulevard des Moulins
2 mai - 9 mai
Pharmacie Internationale
22, rue Grimaldi ... Charlotte
18 avril - 25 avril
Pharmacie du Rocher
15, rue Comte Félix Gastaldi
25 avril - 2 mai
Pharmacie San Carlo
22, boulevard des Moulins
2 mai - 9 mai
Pharmacie Internationale
22, rue Grimaldi ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2011
31 décembre – 7 janvier
Pharmacie du JARDIN EXOTIQUE
31, avenue Hector Otto
7 janvier – 14 janvier
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
14 janvier – 21 janvier
Pharmacie ...
31 décembre – 7 janvier
Pharmacie du JARDIN EXOTIQUE
31, avenue Hector Otto
7 janvier – 14 janvier
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
14 janvier – 21 janvier
Pharmacie ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
«MONTE CARLO INAS S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
, 26 juin 2012 et 22 octobre 2012, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation, par acte en date du 7 février 2013 ;
2) Déclaration de souscription et ... , 26 juin 2012 et 22 octobre 2012, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation, par acte en date du 7 février 2013 ;
2) Déclaration de souscription et ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
S.A.R.L. «MY MARKETING MANAGER»
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date du 22 février 2010, enregistré à Monaco le 24 février 2010, Folio 124R, Case 3 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date du 22 février 2010, enregistré à Monaco le 24 février 2010, Folio 124R, Case 3 ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er·septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
D’un appartement d’une pièce sis 4, rue des Violettes, 4èmeétage, d’une superficie de 26,19 m² et 8,69 m² de terrasse.
Loyer mensuel : 990 € + 40 € de charges.
Personne à ... OFFRE DE LOCATION
D’un appartement d’une pièce sis 4, rue des Violettes, 4èmeétage, d’une superficie de 26,19 m² et 8,69 m² de terrasse.
Loyer mensuel : 990 € + 40 € de charges.
Personne à ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.751 du 5 mars 2014 portant nomination de deux membres du Conseil Economique et Social
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 3.136 du 22 décembre 1945 créant un Conseil Economique et Social, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.002 du 22 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 3.136 du 22 décembre 1945 créant un Conseil Economique et Social, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.002 du 22 ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « QCNS CRUISE S.A.M. » (Nouvelle Dénomination :« CRUISELINE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 26 septembre 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque « QCNS CRUISE S.A.M. » ayant son siège 1, rue du Gabian, à Monaco, ont ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 26 septembre 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque « QCNS CRUISE S.A.M. » ayant son siège 1, rue du Gabian, à Monaco ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « BSI ASSET MANAGERS SAM » (Nouvelle dénomination « EFG ASSET MANAGERS SAM ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 26 juin 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque « BSI ASSET MANAGERS SAM » ayant son siège « EUROPA RESIDENCE » Place des ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 26 juin 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque « BSI ASSET MANAGERS SAM » ayant son siège « EUROPA RESIDENCE » Place ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-327 du 15 mai 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, en date du 22 mars 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2017 ;
Arrêtons :
Mme Karine Rouge, épouse Lebugle, Aide-maternelle dans les établissements d ... , en date du 22 mars 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2017 ;
Arrêtons :
Mme Karine Rouge, épouse Lebugle, Aide-maternelle dans les établissements d ...
Journal n°8657
du 25 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-484 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Korczak en date du 22 juin 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Antonia Korczak, Auxiliaire de Vie Scolaire à la Direction de ... Korczak en date du 22 juin 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Antonia Korczak, Auxiliaire de Vie Scolaire à la Direction de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-484 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « COMPTOIR MONEGASQUE DE BIOCHIMIE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
à Monaco, ont notamment décidé de modifier l'article 22 (exercice social) de la manière suivante :
« Art. 22.
Exercice social
L'exercice social commence le 1er février et se termine le 31 janvier de ... à Monaco, ont notamment décidé de modifier l'article 22 (exercice social) de la manière suivante :
« Art. 22.
Exercice social
L'exercice social commence le 1er février et se termine le 31 janvier de l ...
Journal n°7431
du 25 février 2000
"FONDATION HECTOR OTTO"
STATUTS
approuvés par ordonnances souveraines
des 20 janvier 1928, 12 juillet 1929, 13 mars 1992 et 1er février 2000
pensionnaires majeurs ne sont soumis à aucune obligation ni sanction tendant à imposer une observance cultuelle quelconque. Mais ceux qui voudront pratiquer un culte, autre que le culte catholique, devront le ... pensionnaires majeurs ne sont soumis à aucune obligation ni sanction tendant à imposer une observance cultuelle quelconque. Mais ceux qui voudront pratiquer un culte, autre que le culte catholique, devront le ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Loi n° 1.299 du 15 juillet 2005 sur la liberté d'expression publique.
'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du code pénal.
ART. 14.
Les imputations de nature à porter atteinte à l'honneur ou à la considération d'une personne physique ou morale ou d'un corps, diffusées ... 'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du code pénal.
ART. 14.
Les imputations de nature à porter atteinte à l'honneur ou à la considération d'une personne physique ou morale ou d'un corps, diffusées ...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
Tableau de l'Ordre des Médecins, Tableau Annexe de l'Ordre des Médecins, Tableau de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes, Tableau de l'Ordre des Pharmaciens, Professions d'auxiliaires médicaux.
'>
Administration
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C.D.A.G.
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Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
b) Un sens unique de circulation est instauré de la rue du Castelleretto à la rue des Agaves et ce, dans ce sens.
c) Un sens unique de circulation est ... charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
b) Un sens unique de circulation est instauré de la rue du Castelleretto à la rue des Agaves et ce, dans ce sens.
c) Un sens unique de circulation est ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
La Semaine en Principauté
Casille de la Comédie Française, Arnaud Dupont et Bernard Lanneau, organisée par l'Association Monégasque pour la Connaissance des Arts.
Les 26 et 27 octobre, à 20 h 30,
« J'ai flashé sur elle » de Patrick ... Casille de la Comédie Française, Arnaud Dupont et Bernard Lanneau, organisée par l'Association Monégasque pour la Connaissance des Arts.
Les 26 et 27 octobre, à 20 h 30,
« J'ai flashé sur elle » de Patrick ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Sainte-Dévote
Le 18 décembre, à 19 h 15,
« Le Baroque dans tous ses états » par le Département de Musique Ancienne de l'Académie Rainier III.
Le 22 ...
Manifestations et spectacles divers
Église Sainte-Dévote
Le 18 décembre, à 19 h 15,
« Le Baroque dans tous ses états » par le Département de Musique Ancienne de l'Académie Rainier III.
Le 22 ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts
" S.C.S. Raimondo PERSENICO & Cie " - Société en Commandite Simple
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
3 bis, boulevard de Belgique, à Monaco, a cédé à :
- un nouvel associé commanditaire, 22 parts d'intérêts de 153 € chacune de valeur nominale, numérotées de 6 à 27 inclus, sur les 44 lui ... 3 bis, boulevard de Belgique, à Monaco, a cédé à :
- un nouvel associé commanditaire, 22 parts d'intérêts de 153 € chacune de valeur nominale, numérotées de 6 à 27 inclus, sur les 44 lui ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
La Semaine en Principauté
Thomas Willaime.
Du 22 au 24 décembre, à 16 h 30,
Le 25 décembre, à 15 h,
Le 26 décembre, à 11 h,
« Le Prince de Motordu » de PEF, avec Jules Cellier, Maud Martel ou Pauline Marey-Semper.
Théâtre des ... Xavier Berlioz, Jean-Baptiste des Boscs, violoncelle, Claie Faurot, accordéon, Manon Montel, Léo Paget et Thomas Willaime.
Du 22 au 24 décembre, à 16 h 30,
Le 25 décembre, à 15 h,
Le 26 décembre, à 11 h ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 juin 2015 de l’association dénommée « Monaco Food Sustainability Think Tank ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 juin 2015 de l’association dénommée « Monaco Food Sustainability Think Tank ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « HR Monégasque Family Office SAM » - (Société Anonyme Monégasque)
anonyme monégasque dénommée « HR Monégasque Family Office SAM », au capital de DEUX CENT MILLE EUROS et avec siège social situé auprès de la société « A Business Center » en abrégé « A.B.C. », numéros 5 ... anonyme monégasque dénommée « HR Monégasque Family Office SAM », au capital de DEUX CENT MILLE EUROS et avec siège social situé auprès de la société « A Business Center » en abrégé « A.B.C. », numéros 5 ...
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Société Anonyme Monégasque)
monégasque dénommée « S.A.M. GRAND BLEU », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « ROSEMONT MONACO S.A.M. », Les Villas del Sole, 47/49, boulevard d’Italie à Monte-Carlo reçus, en brevet, par ... monégasque dénommée « S.A.M. GRAND BLEU », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « ROSEMONT MONACO S.A.M. », Les Villas del Sole, 47/49, boulevard d'Italie à Monte-Carlo reçus, en brevet, par ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-181 du 24 mars 2017 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ... 'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ...
Journal n°7893
du 2 janvier 2009
Loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations
fédération d’associations qui se maintient ou est reconstituée après le prononcé de sa dissolution, est puni d’un emprisonnement d’un an à cinq ans et de l’amende prévue au chiffre 3° de l’article 26 du Code ... fédération d’associations qui se maintient ou est reconstituée après le prononcé de sa dissolution, est puni d’un emprisonnement d’un an à cinq ans et de l’amende prévue au chiffre 3° de l’article 26 du Code ...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-437 du 7 septembre 2009 portant agrément de la compagnie d’assurances dénommée «AXERIA VIE»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société «AXERIA VIE», dont le siège social est à Paris, 9ème, 33, rue de Châteaudun ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société «AXERIA VIE», dont le siège social est à Paris, 9ème, 33, rue de Châteaudun ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
360°
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 9 février 2016, enregistré à Monaco le 22 février 2016 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 9 février 2016, enregistré à Monaco le 22 février 2016 ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-735 du 11 décembre 2015 portant agrément de l’institution de prévoyance dénommée « Apicil Prevoyance »
décembre 1995 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 6 de l ... décembre 1995 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 6 de l ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-738 du 11 décembre 2015 portant agrément de la mutuelle dénommée « Micils »
’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 6 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ... ’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 6 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. U TAPU
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 18 novembre 2015 et 22 décembre 2015, enregistrés à Monaco ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 18 novembre 2015 et 22 décembre 2015, enregistrés à Monaco ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CMC ART COMPANY
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 3 septembre 2015, enregistré à Monaco le 9 octobre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 3 septembre 2015, enregistré à Monaco le 9 octobre 2015 ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-199 du 14 mars 2018 portant retrait de certains agréments de la compagnie d'assurances dénommée « L'equite ».
-293 du 22 mai 1986 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 ... -293 du 22 mai 1986 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
BALDO REALTY GROUP - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2023.
Monaco, le 3 mars 2023.
... être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2023.
Monaco, le 3 mars 2023.
... S.A.R.L. ... BALDO REALTY GROUP - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco 93.30.22.46 ;
- à ... notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco 93.30.22.46 ;
- à ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
PIERRE
le 31 mars, à 20 h 30,
Concert Skwt El Atlas.
GRIMALDI FORUM - ESPACE RAVEL
le 31 mars, à 23 h,
Soirée Techno avec "C. Zon Spring".
FORUM FNAC
le 3 avril, à 18 h,
Conférence sur ... PIERRE
le 31 mars, à 20 h 30,
Concert Skwt El Atlas.
GRIMALDI FORUM - ESPACE RAVEL
le 31 mars, à 23 h,
Soirée Techno avec "C. Zon Spring".
FORUM FNAC
le 3 avril, à 18 h,
Conférence sur ...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.629 du 28 avril 2008 portant renouvellement dans les fonctions de Juge d'Instruction
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ... 9 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.689 du 2 mars 2012 portant nomination du Secrétaire Général du Parquet Général
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-600 du 12 octobre 2012 fixant le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit de l’activité du régime général pour l’exercice 2010-2011
;
Vu les avis émis par les Comités de Contrôle et Financier de la Caisse Autonome des Retraites réunis respectivement les 22 et 29 mars 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 ... ;
Vu les avis émis par les Comités de Contrôle et Financier de la Caisse Autonome des Retraites réunis respectivement les 22 et 29 mars 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.844 du 30 mars 2023 portant nomination des membres du Comité Supérieur d'Urbanisme.
’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.149 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Comité Supérieur d ... ° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.149 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Comité Supérieur d ... Ordonnance Souveraine n° 9.844 du 30 mars 2023 portant nomination des membres du Comité Supérieur d'Urbanisme. ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
La Semaine en Principauté
.V. Pastor - Greensome Stableford.
Le 18 juillet,
Coupe Repossi - Stableford.
Le 25 juillet,
Coupe Agaev - Stableford.
Stade Louis II
Le 9 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d ... - Stableford.
Stade Louis II
Le 9 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d'Athlétisme Herculis EBS, Wanda Diamond League 2021, organisé par la Fédération Monégasque d'Athlétisme.
Port de Monaco
Jusqu ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum
Le 14 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum
Le 14 ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2022.
Princesse Grace
25 novembre – 2 décembre
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
2 décembre – 9 décembre
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
9 décembre – 16 décembre ... 4.0pt;height:3.0pt'>
9 décembre – 16 décembre
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Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2019
février
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
28 février – 6 mars
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
6 mars – 13 mars
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt; height:3.0pt'>
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
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28 février – 6 mars
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Journal n°8543
du 18 juin 2021
Tour de garde des Pharmacies - 3ème trimestre 2021.
Pharmacie CENTRALE
1, place d’Armes
27 août - 3 septembre
Pharmacie de l’ESTORIL
31, avenue Princesse Grace
3 septembre - 10 septembre
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
10 ...
25 juin - 2 juillet
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Pharmacie de L'ANNONCIADE
24, boulevard d'Italie
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2 juillet - 9 juillet
border ... Tour de garde des Pharmacies - 3ème trimestre 2021. ...
Journal n°8491
du 19 juin 2020
Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2020.
26 juin - 3 juillet
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
3 juillet - 10 juillet
Pharmacie J.P. FERRY
1, rue Grimaldi
10 juillet - 17 juillet
Pharmacie de MONTE CARLO
4 ...
26 juin - 3 juillet
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Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
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3 juillet - 10 juillet
border ... Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2020. ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2020.
25 septembre – 2 octobre
Pharmacie de l’ESTORIL
31, avenue Princesse Grace
2 octobre – 9 octobre
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
9 octobre – 16 octobre ...
25 septembre – 2 octobre
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Pharmacie de l'ESTORIL
31, avenue Princesse Grace
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2 octobre – 9 octobre ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1923 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 ... Arrêté Municipal n° 2024‑1923 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7542
du 12 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-222 du 9 avril 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 9 avril deux mille deux.
Le Ministre d ... modifiée ou complétée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 9 avril ... Arrêté Ministériel n° 2002-222 du 9 avril 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-107 du 7 février 2018 fixant le montant de l'allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi et le plafond mensuel de ressources pour en bénéficier en application de la loi n° 1.113 du 27 juin 1988.
'Ordonnance Souveraine n° 9.328 du 15 décembre 1988 relative à l'octroi d'une allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-679 du 20 décembre 1988 portant ... 'Ordonnance Souveraine n° 9.328 du 15 décembre 1988 relative à l'octroi d'une allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-679 du 20 décembre 1988 portant ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
PROCESSION
le 9 avril, à 20 h 15,
Procession du Christ mort dans les rues du Rocher.
PRINTEMPS DES ARTS
le 3 avril, de 14 h 30 à 17 h,
Parade Insolite dans la cité avec l ... Pagnanelli.
PROCESSION
le 9 avril, à 20 h 15,
Procession du Christ mort dans les rues du Rocher.
PRINTEMPS DES ARTS
le 3 avril, de 14 h 30 à 17 h,
Parade Insolite dans la cité avec l ...
Journal n°2306
du 16 septembre 1902
22 juillet 1902, M. Bernard Treglia, négociant, est autorisé à accepter et à porter la Croix de Chevalier du Mérite agricole qui lui a été décernée par S.Exc. le Ministre de l'Agriculture de la ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
FIN DE LOCATION GERANCE - Deuxième insertion
Le contrat de location gérance consenti suivant acte reçu par Me Magali CROVETTO AQUILINA, notaire à Monaco, le 22 juillet 2005 réitéré le 28 octobre 2005, par Mme Catherine ANSELMI veuve NARMINO à M ... Le contrat de location gérance consenti suivant acte reçu par Me Magali CROVETTO AQUILINA, notaire à Monaco, le 22 juillet 2005 réitéré le 28 octobre 2005, par Mme Catherine ANSELMI veuve NARMINO à M ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
Tour de garde des médecins généralistes - 4ème trimestre 2009
-Dimanche
Dr Trifilio
25 (Noël)
Vendredi
Dr De Sigaldi
26 et 27
Samedi-Dimanche
Dr Pietri
JANVIER 2010
1er (Jour de l’an)
Vendredi
Dr Leandri
2 et 3
Samedi - Dimanche
Dr De Sigaldi
N.B. : La ... -Dimanche
Dr Trifilio
25 (Noël)
Vendredi
Dr De Sigaldi
26 et 27
Samedi-Dimanche
Dr Pietri
JANVIER 2010
1er (Jour de l’an)
Vendredi
Dr Leandri
2 et 3
Samedi - Dimanche
Dr De Sigaldi
N.B. : La ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
FIN DE LOCATION GERANCE - Première insertion
Le contrat de location gérance consenti suivant acte reçu par Me Magali CROVETTO AQUILINA, notaire à Monaco, le 22 juillet 2005 réitéré le 28 octobre 2005, par Mme Catherine ANSELMI veuve NARMINO à M ... Le contrat de location gérance consenti suivant acte reçu par Me Magali CROVETTO AQUILINA, notaire à Monaco, le 22 juillet 2005 réitéré le 28 octobre 2005, par Mme Catherine ANSELMI veuve NARMINO à M ...