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Journal n°8517 du 18 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-871 du 15 décembre 2020 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2021 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2022.
tableaux figurant en annexe au présent arrêté. Art. 2. Le présent arrêté entrera en vigueur au 1er janvier 2021. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Équipement, de l'Environnement et de l ... '> JN5 border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:3.7pt 2.85pt 3.7pt 2.85pt; height:17.2pt'> Remise unique et non cumulable à d'autres remises pour emplacement commandé (box ...
Journal n°7655 du 11 juin 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8053 du 27 janvier 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Empire Le 19 février 2012, à 12 h, «Les Brunchs Musicaux», concert de musique sur le thème «Saisons du Tango». Grimaldi Forum Le 7 et 9 février 2012, Imagina 2012 : The European 3D Simulation ... Empire Le 19 février 2012, à 12 h, «Les Brunchs Musicaux», concert de musique sur le thème «Saisons du Tango». Grimaldi Forum Le 7 et 9 février 2012, Imagina 2012 : The European 3D Simulation ...
Journal n°7627 du 28 novembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
15 h, "Shakespeare le défi !" avec Patrick Mazet, Gil Galliot et Arnaud Gidouin. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL ... 15 h, "Shakespeare le défi !" avec Patrick Mazet, Gil Galliot et Arnaud Gidouin. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL ...
Journal n°7501 du 29 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-337 du 25 juin 2001 portant modification de l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 réglementant l'exercice d'une activité libérale auCentre Hospitalier Princesse Grace
Grace, en complément de leur activité publique : 1. les praticiens hospitaliers visés à l'article 4, alinéas 1, 2 et 3 de l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ... Princesse Grace, en complément de leur activité publique : 1. les praticiens hospitaliers visés à l'article 4, alinéas 1, 2 et 3 de l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ...
Journal n°7501 du 29 juin 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8517 du 18 décembre 2020
La Semaine en Principauté
'association In Tempore Organi et la Chapelle des Carmes de Monaco. Auditorium Rainier III Le 22 décembre, à 15 h, Série Concert Famille avec Véronique Audart, clarinette, Anne Maugue, flûte, Franck Lavogez, basson, Jean ... 'association In Tempore Organi et la Chapelle des Carmes de Monaco. Auditorium Rainier III Le 22 décembre, à 15 h, Série Concert Famille avec Véronique Audart, clarinette, Anne Maugue, flûte, Franck Lavogez, basson, Jean ...
Journal n°8512 du 13 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.334 du 5 novembre 2020 modifiant les annexes A et B de l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco.
 L 79 du 24.3.2005, p. 9). 18 Directive 2008/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive 2002/87/CE relative à la surveillance complémentaire des établissements ... .0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'> color:windowtext'> border-left:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'> Législation applicable à l'activité et au contrôle des établissements de crédit et à la ...
Journal n°8373 du 16 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-922 du 8 mars 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des installations du 11ème Grand Prix Historique et du 76ème Grand Prix Automobile de Monaco.
mercredi 9 mai à 06 heures au jeudi 10 mai 2018 à 20 heures ; •         Du samedi 19 mai à 06 heures au mardi 22 mai 2018 à 20 heures ; •         Du lundi 28 mai à 05 heures 01 au mardi 29 mai 2018 à 20 ... totalité, de toute occupation et emprise au sol à l'exception des surfaces nécessaires au déroulement des 11ème Grand Prix Historique et 76ème Grand Prix Automobile de Monaco. Art. 3. •         Du mercredi 9 ...
Journal n°8266 du 26 février 2016
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
-de-chaussée, d’une superficie de 53,22 m². Loyer mensuel : 1.410 € + 80 € de charges. Personne à contacter pour les visites : Agence des Etrangers - Service Transactions - 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 ... -de-chaussée, d’une superficie de 53,22 m². Loyer mensuel : 1.410 € + 80 € de charges. Personne à contacter pour les visites : Agence des Etrangers - Service Transactions - 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 ...
Journal n°7825 du 14 septembre 2007
Loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de placement et aux fonds d'investissement.
'agrément est publié au Journal de Monaco. ART. 3. Pour obtenir l'agrément du fonds, les fondateurs doivent prendre les dispositions propres à assurer la sécurité des opérations. L'établissement de ... 'agrément est publié au Journal de Monaco. ART. 3. Pour obtenir l'agrément du fonds, les fondateurs doivent prendre les dispositions propres à assurer la sécurité des opérations. L'établissement de ...
Journal n°8504 du 18 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-612 du 14 septembre 2020 relatif à l'exonération du ticket modérateur pour les prestations en nature des assurances maladie et maternité des assurés relevant du Service des Prestations Médicales de l'État et de leurs ayants droit.
établissements publics français : à 91,00 €. Par contre, les frais des actes dentaires et des analyses de biologie n'ouvrent pas droit à la suppression de la participation du bénéficiaire prévue au point c. 3 ... établissements publics français : à 91,00 €. Par contre, les frais des actes dentaires et des analyses de biologie n'ouvrent pas droit à la suppression de la participation du bénéficiaire prévue au point c. 3 ... Arrêté Ministériel n° 2020-612 du 14 septembre 2020 relatif à l'exonération du ticket modérateur pour les prestations en nature des assurances maladie et maternité des assurés relevant du Service des ...
Journal n°8263 du 5 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-59 du 28 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel du 4 février 1947 portant règlement des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, modifié
relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu l’ordonnance n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires ... relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu l’ordonnance n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires ...
Journal n°8593 du 3 juin 2022
La Semaine en Principauté
et Matthias Goerne, baryton. Au programme : Bebussy et Bartok. Place du Palais Les 4 et 5 juin, à partir de 10 h, 3ème Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco : dégustation de ... Fontvieille Du 24 au 26 juin, 3ème Art3f, salon d'art contemporain. Expositions Musée des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les ...
Journal n°8627 du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-44 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
à la demande de toute autorité de contrôle ; 3) chaque page éditée comporte le nom et l’adresse de l’établissement. La date et le numéro de l’autorisation délivrée en application de l’article 22 ... contrôle ; 3) chaque page éditée comporte le nom et l'adresse de l'établissement. La date et le numéro de l'autorisation délivrée en application de l'article 22 sont mentionnés à la première page du registre ...
Journal n°8308 du 16 décembre 2016
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
décision de préemption du 3e et dernier étage de l'immeuble situé 44, rue Grimaldi à Monaco, prise par le Ministre d'Etat le 18 mai 2005 et annulée par décision du 12 juin 2006 du Tribunal Suprême. En la ... décision de préemption du 3e et dernier étage de l'immeuble situé 44, rue Grimaldi à Monaco, prise par le Ministre d'Etat le 18 mai 2005 et annulée par décision du 12 juin 2006 du Tribunal Suprême. En la ...
Journal n°8548 du 23 juillet 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 22 octobre ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 octobre ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8480 du 3 avril 2020
Décision Ministérielle du 1er avril 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 16 mars 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté compte tenu de la fermeture des établissements préscolaires et scolaires de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... fermeture des établissements préscolaires et scolaires de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ...
Journal n°8515 du 4 décembre 2020
La Semaine en Principauté
, Ruggero Mastrolorenzi et Charles Lockie, altos, Frédéric Audibert, violoncelle et Andrea Cesari et David Pauvert, cors. Au programme : Beethoven. Le 22 décembre, à 15 h, Série Concert Famille avec ... Mastrolorenzi et Charles Lockie, altos, Frédéric Audibert, violoncelle et Andrea Cesari et David Pauvert, cors. Au programme : Beethoven. Le 22 décembre, à 15 h, Série Concert Famille avec Véronique Audart ...
Journal n°8271 du 1 avril 2016
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE Le mercredi 27 avril 2016 à 14 heures Etude de Monsieur le Bâtonnier Richard MULLOT Avocat-Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco « Le Saint André » Bloc C - 20, boulevard de Suisse - Monaco
dernier enchérisseur, EN UN SEUL LOT. DESIGNATION Dans un immeuble dénommé «LA RADIEUSE », sis à Monte-Carlo (Principauté de Monaco), 22 et 24, boulevard d’Italie, formant deux corps de bâtiments mitoyens ... dernier enchérisseur, EN UN SEUL LOT. DESIGNATION Dans un immeuble dénommé «LA RADIEUSE », sis à Monte-Carlo (Principauté de Monaco), 22 et 24, boulevard d’Italie, formant deux corps de bâtiments mitoyens ...
Journal n°8335 du 23 juin 2017
Loi n° 1.446 du 12 juin 2017 relative à la préservation du patrimoine national.
'urbanisme, la construction et la voirie ; 3°)      de procéder aux inventaires du patrimoine culturel immatériel et mobilier dont l'État a la garde, et à leur mise à jour, à l'exclusion des archives publiques ... 'urbanisme, la construction et la voirie ; 3°)      de procéder aux inventaires du patrimoine culturel immatériel et mobilier dont l'État a la garde, et à leur mise à jour, à l'exclusion des archives publiques ...
Journal n°8350 du 6 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3525 du 2 octobre 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2017 et du Téléthon.
-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... -40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ...
Journal n°8229 du 12 juin 2015
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT Etude de Maître Joëlle PASTOR BENSA Avocat Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco 30, avenue de Grande Bretagne - 98000 Monaco.
, cuisine, wc, et bureau privé en « open space » d’une superficie d’environ 233 m² donnant à l’est, au sud et à l’ouest sur une terrasse privée et jardins d’une superficie d’environ 167 m² ; Au niveau R+3 ... , cuisine, wc, et bureau privé en « open space » d’une superficie d’environ 233 m² donnant à l’est, au sud et à l’ouest sur une terrasse privée et jardins d’une superficie d’environ 167 m² ; Au niveau R+3 ...
Journal n°8652 du 21 juillet 2023
Décision Ministérielle du 18 juillet 2023 modifiant la Décision Ministérielle du 1er octobre 2020 relative à l'administration par certains professionnels de santé de la vaccination contre la grippe saisonnière afin de contribuer à la lutte contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
Prestations Médicales de l’État ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale ... Prestations Médicales de l'État ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale ... saisonnière afin de contribuer à la lutte contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ...
Journal n°8223 du 1 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1472 du 23 avril 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 73ème Grand Prix Automobile de Monaco
mai 2015 à 23 heures 59, la circulation des véhicules est interdite rue Imberty. Art. 9. - le jeudi 21 mai 2015 de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ; - le vendredi 22 mai 2015 de 6 heures jusqu’à ... mai 2015 à 23 heures 59, la circulation des véhicules est interdite rue Imberty. Art. 9. - le jeudi 21 mai 2015 de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ; - le vendredi 22 mai 2015 de 6 heures jusqu’à ...
Journal n°7789 du 5 janvier 2007
Arrêté Municipal n° 2006-136 du 26 décembre 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 75ème Rallye Automobile de Monte-Carlo
° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ; Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l ... ° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ; Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l ...
Journal n°8537 du 7 mai 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.633 du 29 avril 2021 portant modification et codification de la règlementation relative aux déchets.
Annexes à l’Ordonnance Souveraine n° 8.633 du 29 avril 2021 portant modification et codification de la réglementation relative aux déchets Annexe Réglementation 102 ANNEXE_Réglementation relative ...  ; Vu la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l ...  ; Vu la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l ...
Journal n°8437 du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-490 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
 ; Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifiée ...  ; Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifiée ...
Journal n°7675 du 29 octobre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8117 du 19 avril 2013
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
«Méditerranée - Splendide, Fragile, Vivante». Jardin Exotique Les 27 et 28 avril, de 9 h à 19 h, 26e Monaco Expo Cactus. Musée des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h ... «Méditerranée - Splendide, Fragile, Vivante». Jardin Exotique Les 27 et 28 avril, de 9 h à 19 h, 26e Monaco Expo Cactus. Musée des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h ...
Journal n°8621 du 16 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-701 du 12 décembre 2022 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2023 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2024.
tableaux figurant en annexe au présent arrêté. Art. 2. Le présent arrêté entrera en vigueur au 1er janvier 2023. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Équipement, de l’Environnement et de l ... black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:5.65pt 2.85pt 5.65pt 1.4pt; height:14.2pt'> -20,00 € TITRE III - ABONNEMENTS VÉHICULES UTILITAIRES Véhicules dont la hauteur est supérieure à 2,2 m et ...
Journal n°8321 du 17 mars 2017
La Semaine en Principauté
préparer au mariage? ». Le 3 avril, à 19h, Ciné-Club : projection du film « La Résurection du Christ » suivie d'un débat. Le 7 avril, de 20h à 22h, Conférence sur le thème « Les mythes du déluge » par l ... préparer au mariage? ». Le 3 avril, à 19h, Ciné-Club : projection du film « La Résurection du Christ » suivie d'un débat. Le 7 avril, de 20h à 22h, Conférence sur le thème « Les mythes du déluge » par l ...
Journal n°7695 du 18 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-141 du 14 mars 2005 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ...
Journal n°7575 du 29 octobre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, "Qu'est-ce qu'on attend pour être heureux ? ..." de Sacha Distel entouré de son Quintet. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL ... , "Qu'est-ce qu'on attend pour être heureux ? ..." de Sacha Distel entouré de son Quintet. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL ...
Journal n°7500 du 22 juin 2001
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts - "CRUISE SHIPS CATERING AND SERVICES MANAGEMENT S.A.M." en abrégé "C.S.C.S. MGT" Nouvelle dénomination : "CRUISE SHIPS CATERING AND TECHNICAL SERVICES MANAGEMENT S.A.M." en abrégé "C.S.C.T.S. MGT" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
MANAGEMENT S.A.M." en abrégé "C.S.C.S. MGT", réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) D'étendre l'objet social et en ... MANAGEMENT S.A.M." en abrégé "C.S.C.S. MGT", réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) D'étendre l'objet social et en ...
Journal n°8334 du 16 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-352 du 8 juin 2017 réglementant la circulation des piétons ainsi que le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Jumping International de Monte Carlo, de l'Arena Polo et de la Fête de la Musique.
sol à l'exception des surfaces nécessaires au déroulement du « Jumping International de Monte Carlo 2017 et de L'Arena Polo ». Art. 3. Du mardi 13 juin 2017 à 00 heures 01 au lundi 3 juillet 2017 à 08 ... emprise au sol à l'exception des surfaces nécessaires au déroulement du « Jumping International de Monte Carlo 2017 et de L'Arena Polo ». Art. 3. Du mardi 13 juin 2017 à 00 heures 01 au lundi 3 juillet 2017 ...
Journal n°7935 du 23 octobre 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “MECAPLAST” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
notamment décidé : - D’augmenter le capital de UN MILLION CINQ CENT CINQUANTE MILLE CINQ CENTS EUROS (1.550.500 €) pour le porter ainsi de TROIS MILLIONS CENT MILLE EUROS (3.100.000 €) à QUATRE MILLIONS SIX ... notamment décidé : - D’augmenter le capital de UN MILLION CINQ CENT CINQUANTE MILLE CINQ CENTS EUROS (1.550.500 €) pour le porter ainsi de TROIS MILLIONS CENT MILLE EUROS (3.100.000 €) à QUATRE MILLIONS SIX ...
Journal n°8708 du 16 août 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑470 du 9 août 2024 fixant les Tarifs dus aux auteurs et aux titulaires de droits voisins pour l'enregistrement des œuvres et émissions.
’enregistrement des émissions de radiodiffusion télévisuelle accessibles sur le territoire de la Principauté sans abonnement et notamment ses articles 3 à 7 ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 7.726 du 9 octobre 2019 ... 'enregistrement des émissions de radiodiffusion télévisuelle accessibles sur le territoire de la Principauté sans abonnement et notamment ses articles 3 à 7 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.726 du 9 octobre 2019 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑470 du 9 août 2024 fixant les Tarifs dus aux auteurs et aux titulaires de droits voisins pour l'enregistrement des œuvres et émissions. ...
Journal n°7688 du 28 janvier 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7890 du 12 décembre 2008
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Ballets de Monte-Carlo. Salle du Canton le 31 décembre, de 22 h à 5 h, Soirée de Réveillon de la St Sylvestre organisé par la Mairie de Monaco. Expositions Musée Océanographique Tous les jours, de 9 h ... Ballets de Monte-Carlo. Salle du Canton le 31 décembre, de 22 h à 5 h, Soirée de Réveillon de la St Sylvestre organisé par la Mairie de Monaco. Expositions Musée Océanographique Tous les jours, de 9 h ...
Journal n°7630 du 19 décembre 2003
Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière en un seul lot Immeuble "Le Coronado" - 20, avenue de Fontvieille - Monaco Etude de Me Jean-Pierre LICARI Avocat-Défenseur près de la Cour d'Appel de Monaco
avril 1995, volume 181, n° 49 par la S.A. C.E.P.M.E. pour 2.000.000 Francs (sauf à parfaire ou à diminuer) ; - d'un privilège du Trésor inscrit le 20 décembre 1995, volume 182, n° 3 par M. le ... avril 1995, volume 181, n° 49 par la S.A. C.E.P.M.E. pour 2.000.000 Francs (sauf à parfaire ou à diminuer) ; - d'un privilège du Trésor inscrit le 20 décembre 1995, volume 182, n° 3 par M. le ...
Journal n°8530 du 19 mars 2021
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 10 avril, à 20 h, Concert de Pop Louange avec le groupe Hopen. Auditorium Rainier III Le 20 mars, de 9 h à 12 h, Festival Printemps des ... Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 10 avril, à 20 h, Concert de Pop Louange avec le groupe Hopen. Auditorium Rainier III Le 20 mars, de 9 h à 12 h, Festival Printemps des ...
Journal n°7636 du 30 janvier 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
" avec Romano Drom et le trio Rosenberg, hommage à Django Reinhardt. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR ... " avec Romano Drom et le trio Rosenberg, hommage à Django Reinhardt. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR ...
Journal n°7591 du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-174 du 3 mars 2003 fixant les conditions d'expérimentation des médicaments vétérinaires.
pour les constituants protéiques ; d) son ou ses numéros de lot ; e) sa date de péremption ; 3° Pour le médicament de référence : a) sa dénomination ; b) sa forme pharmaceutique ; c) sa ... pour les constituants protéiques ; d) son ou ses numéros de lot ; e) sa date de péremption ; 3° Pour le médicament de référence : a) sa dénomination ; b) sa forme pharmaceutique ; c) sa ...
Journal n°8432 du 3 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.440 du 26 avril 2019 modifiant les annexes A et B de l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco.
Parlement et du Conseil par le recensement des pays tiers à haut risque présentant des carences stratégiques (JO L 254 du 20.9.2016, p. 1). modifié par : 1er décembre 2017 (3) 6 Règlement délégué ... 3 ... ;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.8pt 1.4pt 7.1pt 1.4pt;height:3.0pt'> 26 none;border-bottom:double black 9.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.8pt 4.0pt 7.1pt 4.0pt;height:3.0pt'> À l'exception de ses ...
Journal n°7353 du 28 août 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'artifice jusqu'au 2 septembre, à 21 h, Show "Viva Flamenco" le 2 septembre, à 21 h, Nuit de l'Hôtellerie et de la Restauration le 3 septembre, à 21 h, Spectacle Enrico Macias les 4, 5, 6 ... 'artifice jusqu'au 2 septembre, à 21 h, Show "Viva Flamenco" le 2 septembre, à 21 h, Nuit de l'Hôtellerie et de la Restauration le 3 septembre, à 21 h, Spectacle Enrico Macias les 4, 5, 6 ...
Journal n°8374 du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-216 du 15 mars 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des « 11ème Grand Prix de Monaco Historique et 76ème Grand Prix Automobile de Monaco ».
circulation des véhicules est interdite : -         sur le quai des États-Unis. 2.       Du mardi 8 mai à 19 heures au jeudi 10 mai 2018 à 20 heures et du samedi 19 mai à 06 heures au mardi 22 mai 2018 à 20 ...  : -         sur le quai des États-Unis. 2.       Du mardi 8 mai à 19 heures au jeudi 10 mai 2018 à 20 heures et du samedi 19 mai à 06 heures au mardi 22 mai 2018 à 20 heures ainsi que du lundi 28 mai à 05 heures 01 ...
Journal n°8108 du 15 février 2013
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT LE MERCREDI 6 MARS 2013 A 11 HEURES Étude de Maître Etienne LEANDRI Avocat-défenseur près la Cour d’Appel de Monaco Immeuble «Les Floralies» 3, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
-Ville, ensemble le terrain sur lequel il repose et qui en dépend, paraissant cadastré sous le numéro 99 p. de la Section C, confrontant dans son ensemble : du Sud, à la rue Emile de Loth ; du Levant, à Monsieur ... -Ville, ensemble le terrain sur lequel il repose et qui en dépend, paraissant cadastré sous le numéro 99 p. de la Section C, confrontant dans son ensemble : du Sud, à la rue Emile de Loth ; du Levant, à Monsieur ...
Journal n°7431 du 25 février 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. PORT DE FONTVIEILLE tous les samedis, de 9 h 30 à ... 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. PORT DE FONTVIEILLE tous les samedis, de 9 h 30 à ...
Journal n°7621 du 17 octobre 2003
Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière en un seul lot - Etude de Me Jean-Pierre LICARI - Avocat-Défenseur près de la Cour d'Appel de Monaco Immeuble "Le Coronado" 20, avenue de Fontvieille - Monaco
, volume 181, n° 49 par la S.A. C.E.P.M.E. pour 2.000.000 Francs (sauf à parfaire ou à diminuer) ; - d'un privilège du Trésor inscrit le 20 décembre 1995, volume 182, n° 3 par M. le Directeur des ... , volume 181, n° 49 par la S.A. C.E.P.M.E. pour 2.000.000 Francs (sauf à parfaire ou à diminuer) ; - d'un privilège du Trésor inscrit le 20 décembre 1995, volume 182, n° 3 par M. le Directeur des ...
Journal n°8386 du 15 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-526 du 7 juin 2018 réglementant la circulation des piétons ainsi que le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2018\.
'exception des surfaces nécessaires au déroulement du « Jumping International de Monte-Carlo 2018 ». Art. 3. Du lundi 18 juin 2018 à 00 heure 01 au lundi 2 juillet 2018 à 08 heures : •           Le ... 'exception des surfaces nécessaires au déroulement du « Jumping International de Monte-Carlo 2018 ». Art. 3. Du lundi 18 juin 2018 à 00 heure 01 au lundi 2 juillet 2018 à 08 heures : •           Le stationnement ...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2358 du 24 septembre 2007 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l'année 2008.
journalier pour un emplacement de stationnement matérialisé ou correspondant à une longueur de 5 mètres dans une zone de stationnement non divisée     9,50 €   3) Expositions de voitures - droit fixe ... journalier pour un emplacement de stationnement matérialisé ou correspondant à une longueur de 5 mètres dans une zone de stationnement non divisée     9,50 €   3) Expositions de voitures - droit fixe ...
Journal n°8505 du 25 septembre 2020
La Semaine en Principauté
3 octobre, à 19 h, Championnat de basket Jeep ÉLITE : Monaco - Roanne. Le 17 octobre, à 17 h, Championnat de basket Jeep ÉLITE : Monaco - Chalon-sur-Saône. Baie de Monaco Du 9 au 11 octobre, Finale ... Szymanski et John Robinson, organisée par Mùnegu Country Western Dance. À partir de 19h30, soirée dansante. Expositions Musée des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h, Exposition de ...
Journal n°7592 du 28 mars 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE le 29 mars, à 21 h, "Cent pour sans Gustin", one man show de Didier Gustin. du 3 au 5 avril, à 21 h et le 6 avril, à 15 h, "Frou-Frou les Bains" comédie burlesque ... THEATRE PRINCESSE GRACE le 29 mars, à 21 h, "Cent pour sans Gustin", one man show de Didier Gustin. du 3 au 5 avril, à 21 h et le 6 avril, à 15 h, "Frou-Frou les Bains" comédie burlesque ...
Journal n°8323 du 31 mars 2017
La Semaine en Principauté
, Lassus et Pierluigi da Palestrina. Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 3 avril, à 19 h, Ciné-Club : projection du film « La Résurection du Christ » suivie d'un débat. Le 7 avril, de 20 h à 22 h ... , Lassus et Pierluigi da Palestrina. Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 3 avril, à 19 h, Ciné-Club : projection du film « La Résurection du Christ » suivie d'un débat. Le 7 avril, de 20 h à 22 h ...
Journal n°8704 du 19 juillet 2024
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 6 juin 2024 - Lecture du 18 juin 2024
’établissement, à l’issue de chaque examen médical, d’une fiche de visite contenant, le cas échéant et sans indication des motifs, la déclaration d’aptitude ou d’inaptitude médicale » ; 3. Considérant qu’il ressort ... 'établissement, à l'issue de chaque examen médical, d'une fiche de visite contenant, le cas échéant et sans indication des motifs, la déclaration d'aptitude ou d'inaptitude médicale » ; 3\. Considérant qu'il ressort ...
Journal n°7468 du 10 novembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli ... PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli ...
Journal n°8686 du 15 mars 2024
La Semaine en Principauté
David Voinson. Le 4 avril, à 20 h 30, Thursday Live Session avec Gliz. Du 7 au 9 avril, de 10 h à 20 h, « Padel Best Expo », évènement international dédié au monde du padel. Espace Léo Ferré Le 22 ... Session avec Gliz. Du 7 au 9 avril, de 10 h à 20 h, « Padel Best Expo », évènement international dédié au monde du padel. Espace Léo Ferré Le 22 mars, à 20 h 30, Concert d'IAM. Nouveau Musée National ...
Journal n°8177 du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-316 du 5 juin 2014 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte Carlo 2014 et de la Fête de la Musique 2014
’organisation de ces manifestations. Art. 3. Du mercredi 25 juin 2014 à 00 heures 01 au lundi 30 juin 2014 à 12 heures : - Le stationnement des véhicules est interdit sur l’esplanade des Pêcheurs à l ... ’organisation de ces manifestations. Art. 3. Du mercredi 25 juin 2014 à 00 heures 01 au lundi 30 juin 2014 à 12 heures : - Le stationnement des véhicules est interdit sur l’esplanade des Pêcheurs à l ...
Journal n°8685 du 8 mars 2024
La Semaine en Principauté
fidèles. Opéra de Monte‑Carlo - Salle Garnier Les 21 et 22 mars, à 20 h, Printemps des Arts de Monte‑Carlo : Le « Quatuor Modigliani » réunit et retrace l’évolution de Schubert et Mendelssohn. Le 23 ... du 28 au 30 mars, à 20 h, Les 24 et 31 mars, à 16 h 30, « Algorithme » de et avec Sophie Forte et Philippe Sivy, mise en scène d'Anne Bourgeois. Grimaldi Forum Le 9 mars, à 20 h, Concert de Pierre de ...

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Version 2018.11.07.14