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Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Arrêté Ministériel n° 99-328 du 23 juillet 1999 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
laboratoire, ainsi que l'alinéa se rapportant à ce 6° et des dispositions du sous-chapitre 17-06, pour une période de deux ans, est abrogé.
Art. 3.
Au sous-chapitre 17-06 (Analyses de biochimie portant sur ... analyses et examens de laboratoire, ainsi que l'alinéa se rapportant à ce 6° et des dispositions du sous-chapitre 17-06, pour une période de deux ans, est abrogé.
Art. 3.
Au sous-chapitre 17 ...
Journal n°7688
du 28 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-10 du 12 janvier 2005 fixant les mesures générales de sécurité à appliquer pour la construction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d'incendie et de panique.
9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 72-287 du 18 octobre 1972 fixant les mesures générales de sécurité à appliquer pour la ... 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 72-287 du 18 octobre 1972 fixant les mesures générales de sécurité à appliquer pour la ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
La Semaine en Principauté
Gullberg Jensen, avec Hélène Grimaud, piano. Au programme : Schumann et Mahler.
Place du Palais
Les 4 et 5 juin, à partir de 10 h,
3ème Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco : dégustation de ... Gullberg Jensen, avec Hélène Grimaud, piano. Au programme : Schumann et Mahler.
Place du Palais
Les 4 et 5 juin, à partir de 10 h,
3ème Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco : dégustation de ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
du Jubilé. Messe de la Nativité.
SALLE GARNIER
les 25, 27 décembre 1999,
1er et 3 janvier 2000, à 15 h,
les 26, 28, 29, 31 décembre 1999
et le 2 janvier 2000, à 20 h 30,
Représentations ... du Jubilé. Messe de la Nativité.
SALLE GARNIER
les 25, 27 décembre 1999,
1er et 3 janvier 2000, à 15 h,
les 26, 28, 29, 31 décembre 1999
et le 2 janvier 2000, à 20 h 30,
Représentations ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-124 du 12 février 2003 relatif à l'étiquetage des produits cosmétiques.
ou non partie à l'accord sur l'Espace économique européen, l'indication du pays d'origine ;
c) le contenu nominal au moment du conditionnement, indiqué en masse ou en volume, sauf pour les ... ou non partie à l'accord sur l'Espace économique européen, l'indication du pays d'origine ;
c) le contenu nominal au moment du conditionnement, indiqué en masse ou en volume, sauf pour les ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
La Semaine en Principauté
la culture écossaise et du divertissement, organisé par la Maison d’Ecosse.
Cathédrale de Monaco
Le 22 novembre, de 10 h 30 à 12 h,
Messe de la Sainte-Cécile avec la participation des ensembles ... la culture écossaise et du divertissement, organisé par la Maison d’Ecosse.
Cathédrale de Monaco
Le 22 novembre, de 10 h 30 à 12 h,
Messe de la Sainte-Cécile avec la participation des ensembles ...
Journal n°8563
du 5 novembre 2021
Fonds MONACO ECO+ et Fonds MONACTION INTERNATIONAL ESG et Fonds MONACTION USA - AVIS DE FUSION
attribuées aux porteurs de parts en USD du Fonds MONACTION INTERNATIONAL ESG et aux porteurs de parts du Fonds MONACTION USA.
Conformément à l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre ... attribuées aux porteurs de parts en USD du Fonds MONACTION INTERNATIONAL ESG et aux porteurs de parts du Fonds MONACTION USA.
Conformément à l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Extension d'objet social - Modification aux statuts -
Société en Commandite Simple "S.C.S. NICCOLO RICCI & CIE"
2003, folio 135 R Case 3 :
Les associés de la "S.C.S. Niccolo RICCI & Cie", au capital de 50.000 Euros, dont le siège social est à Monaco, 12, avenue des Spélugues, ont décidé d'étendre l ... 2003, folio 135 R Case 3 :
Les associés de la "S.C.S. Niccolo RICCI & Cie", au capital de 50.000 Euros, dont le siège social est à Monaco, 12, avenue des Spélugues, ont décidé d'étendre l ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3525 du 2 octobre 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2017 et du Téléthon.
-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... -40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
-de-chaussée, d’une superficie de 53,22 m².
Loyer mensuel : 1.410 € + 80 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Agence des Etrangers - Service Transactions - 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 ... -de-chaussée, d’une superficie de 53,22 m².
Loyer mensuel : 1.410 € + 80 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Agence des Etrangers - Service Transactions - 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
La Semaine en Principauté
, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'affectivité : tempérance et force » par le Père François Potez, du diocèse de Paris.
Du 1er au 3 décembre, à 21 h,
Gospel and Christmas Songs ... , de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'affectivité : tempérance et force » par le Père François Potez, du diocèse de Paris.
Du 1er au 3 décembre, à 21 h,
Gospel and Christmas Songs ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
"S.A.M. YOSHIMOND" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
services non réglementés facilitant l'intégration des personnes physiques ou morales du Japon et d'Asie du Sud-Est à Monaco ou à l'étranger ;
c) l'importation et l'exportation de produits français et ... services non réglementés facilitant l'intégration des personnes physiques ou morales du Japon et d'Asie du Sud-Est à Monaco ou à l'étranger ;
c) l'importation et l'exportation de produits français et ...
Journal n°7515
du 5 octobre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition photographique sur le massif du Mercantour.
CONGRES ... Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition photographique sur le massif du Mercantour.
CONGRES ...
Journal n°8355
du 10 novembre 2017
La Semaine en Principauté
novembre, à 20 h 30,
Concert par Ayo.
Espace Fontvieille
Du 24 au 26 novembre, de 10 h à 22 h,
Le 27 novembre, de 10 h à 19 h,
22e salon Monte-Carlo Gastronomie, organisé par le Groupe Promocom.
Médiathèque ... novembre, à 20 h 30,
Concert par Ayo.
Espace Fontvieille
Du 24 au 26 novembre, de 10 h à 22 h,
Le 27 novembre, de 10 h à 19 h,
22e salon Monte-Carlo Gastronomie, organisé par le Groupe Promocom.
Médiathèque ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours,
de 9 h à 19 h,
Exposition de l'oeuvre océanographique du Prince Albert 1er de Monaco "La carrière d'un Navigateur".
jusqu'à juin,
Exposition ... .
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours,
de 9 h à 19 h,
Exposition de l'oeuvre océanographique du Prince Albert 1er de Monaco "La carrière d'un Navigateur".
jusqu'à juin,
Exposition ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
La Semaine en Principauté
et l’imbécillité » par Charles Dantzig organisée par la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Le 3 février, à 20 h 30,
Projection du film « Adalen 31 » de Bo Widerberg, organisée par les Archives ... et l’imbécillité » par Charles Dantzig organisée par la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Le 3 février, à 20 h 30,
Projection du film « Adalen 31 » de Bo Widerberg, organisée par les Archives ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Annexe à l'Arrêté Ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions
de mise sur le marché des médicaments à usage humain
sont transmis à l’autorité compétente visée à l’article premier de l’ordonnance souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain.
La présente annexe ... sont transmis à l’autorité compétente visée à l’article premier de l’ordonnance souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain.
La présente annexe ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
de l'artiste-peintre suisse Katia Buteau Zucker "Un élan de vie"
du 17 juillet au 3 août, de 15 h à 20 h,
(sauf dimanches et jours fériés).
Exposition des 80 gravures originales "Les Caprices ... de l'artiste-peintre suisse Katia Buteau Zucker "Un élan de vie"
du 17 juillet au 3 août, de 15 h à 20 h,
(sauf dimanches et jours fériés).
Exposition des 80 gravures originales "Les Caprices ...
Journal n°7340
du 29 mai 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL METROPOLE
jusqu'au 30 mai,
Incentive Souvenirs Napoléoniens
du 5 au 9 juin,
M.S.D. U.S.A.
du 6 au 9 juin,
M.S.D. Italie
HOTEL DE PARIS
jusqu'au 31 mai,
Novartis
jusqu ...
HOTEL METROPOLE
jusqu'au 30 mai,
Incentive Souvenirs Napoléoniens
du 5 au 9 juin,
M.S.D. U.S.A.
du 6 au 9 juin,
M.S.D. Italie
HOTEL DE PARIS
jusqu'au 31 mai,
Novartis
jusqu ...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
du Monde.
le 9 juillet, à 19 h 30,
Soirée de Musique de Jazz.
Le Fort Antoine dans la Ville - Saison 2006 des Arts de la rue.
le 6 juillet, à 19 h et le 8 juillet, à 21 h 30,
" Kiosque ... du Monde.
le 9 juillet, à 19 h 30,
Soirée de Musique de Jazz.
Le Fort Antoine dans la Ville - Saison 2006 des Arts de la rue.
le 6 juillet, à 19 h et le 8 juillet, à 21 h 30,
" Kiosque ...
Journal n°7383
du 26 mars 1999
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts -
Société en Commandite Simple "S.C.S. ROSSI Isabelle & Cie" -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Isabelle ROSSI demeurant 9, avenue d'Ostende à Monte-Carlo, 40 parts d'intérêt de 1.000 F chacune, numérotées de 51 à 90,
- et à Mme Adrienne BLANCHI, née PIRAS, demeurant 6, Lacets Saint Léon à Monte ... Isabelle ROSSI demeurant 9, avenue d'Ostende à Monte-Carlo, 40 parts d'intérêt de 1.000 F chacune, numérotées de 51 à 90,
- et à Mme Adrienne BLANCHI, née PIRAS, demeurant 6, Lacets Saint Léon à Monte ...
Journal n°7405
du 27 août 1999
Arrêté Ministériel n° 99-419 du 23 août 1999 fixant le montant des redevances perçues sur l'héliport de Monaco.
Hélicoptère de plus de deux tonnes de masse maximum au décollage (MTOW)
216 F TTC
Le montant du forfait atterrissage est fixé à du samedi suivant l'Ascension au lundi suivant.
912 F TTC
Art. 3 ... . 9.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois août ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
septembre, à 17 h,
Festival International d’Orgue de Monaco 2008 avec Carol Williams (Angleterre).
Plage du Larvotto
le 7 septembre,
« Monaco Ironman 70.3 » (course de natation, course cycliste et course ... septembre, à 17 h,
Festival International d’Orgue de Monaco 2008 avec Carol Williams (Angleterre).
Plage du Larvotto
le 7 septembre,
« Monaco Ironman 70.3 » (course de natation, course cycliste et course ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
La Semaine en Principauté
mousse rouge en vente à partir du 10 novembre à apposer sur votre véhicule.
Cathédrale de Monaco
Le 22 novembre, de 10 h 30 à 12 h,
Messe de la Sainte-Cécile avec la participation des ensembles ... mousse rouge en vente à partir du 10 novembre à apposer sur votre véhicule.
Cathédrale de Monaco
Le 22 novembre, de 10 h 30 à 12 h,
Messe de la Sainte-Cécile avec la participation des ensembles ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1472 du 23 avril 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 73ème Grand Prix Automobile de Monaco
n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ... n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Délibération n° 2012-129 du 23 juillet 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande modificative présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des techniques automatisées de communication» de la Direction Informatique du Ministère d’Etat
Informations Nominatives par délibération n° 2005-10 du 22 septembre 2005, susvisée.
Conformément aux dispositions de l’article 9 alinéa 1 de la loi n° 1.165, susvisée, le Ministre d’Etat a communiqué à l ... Informations Nominatives par délibération n° 2005-10 du 22 septembre 2005, susvisée.
Conformément aux dispositions de l’article 9 alinéa 1 de la loi n° 1.165, susvisée, le Ministre d’Etat a communiqué à l ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
Ordonnance Souveraine n° 118 du 19 juillet 2005 modifiant diverses ordonnances souveraines consécutivement à la création d'une Direction des Affaires Juridiques.
Directeur des Affaires Juridiques ".
ART. 3.
A l'article 2, lettre a), de l'ordonnance souveraine n° 5.074 du 18 janvier 1973, modifiée, fixant les modalités d'application des dispositions de la ... Directeur des Affaires Juridiques ".
ART. 3.
A l'article 2, lettre a), de l'ordonnance souveraine n° 5.074 du 18 janvier 1973, modifiée, fixant les modalités d'application des dispositions de la ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-217 du 5 avril 2017 relatif aux modalités d'application des dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 1.476 du 30 janvier 1957 relative aux modalités d'application des dispositions de la loi n° 606 du 20 juin 1955, modifiée, sur les brevets d'invention, modifiée.
'interlinéations qui peuvent mettre en cause l'authenticité du contenu ou nuire à sa bonne reproduction. Le cas échéant, elles sont paraphées en original par le déposant.
SECTION II
DESCRIPTION ET REVENDICATIONS
Art. 9 ... cause l'authenticité du contenu ou nuire à sa bonne reproduction. Le cas échéant, elles sont paraphées en original par le déposant.
SECTION II
DESCRIPTION ET REVENDICATIONS
Art. 9.
La description et les ...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
du 8 au 9 ... soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
du 8 au 9 ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
30 avril et 1er mai, de 10 h à 12 h et de 14 h à 18 h,
6ème Concours International de Danse Modern’jazz organisé par Baletu Arte Jazz.
Le 3 mai, à 20 h 30,
Les Mardis du Cinéma sur le thème «Les ... 30 avril et 1er mai, de 10 h à 12 h et de 14 h à 18 h,
6ème Concours International de Danse Modern’jazz organisé par Baletu Arte Jazz.
Le 3 mai, à 20 h 30,
Les Mardis du Cinéma sur le thème «Les ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
La Semaine en Principauté
Carlo Collodi, avec Alexandre Tourneur et Charlotte Fabre, Mathilde Puget ou Amélie Gonin.
Du 9 au 11 décembre, à 20 h 30,
Le 12 décembre, à 16 h 30,
« Chaplin 1939 » de Cliff Paillé, avec Romain ... et Charlotte Fabre, Mathilde Puget ou Amélie Gonin.
Du 9 au 11 décembre, à 20 h 30,
Le 12 décembre, à 16 h 30,
« Chaplin 1939 » de Cliff Paillé, avec Romain Arnaud-Kneisky, Swan Starosta et Alexandre ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
Etude de Maître Bernard BENSA Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 30, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
« PLAZA REAL ESTATE WORLDWIDE INC. » par Exploit du 22 avril 2016, conformément à l'article 580 du Code de Procédure Civile.
Le Procès-Verbal de Saisie Immobilière a été transcrit au Bureau de la ... « PLAZA REAL ESTATE WORLDWIDE INC. » par Exploit du 22 avril 2016, conformément à l'article 580 du Code de Procédure Civile.
Le Procès-Verbal de Saisie Immobilière a été transcrit au Bureau de la ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2358 du 24 septembre 2007 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l'année 2008.
carré par jour
0,23 €
Toute occupation continue, même en cas de changement d'année civile, implique le paiement d'un seul droit fixe.
ART. 4.
Par dérogation à l'article 3 du présent ... carré par jour
0,23 €
Toute occupation continue, même en cas de changement d'année civile, implique le paiement d'un seul droit fixe.
ART. 4.
Par dérogation à l'article 3 du présent ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
La Semaine en Principauté
2022, l’excellence industrielle en matière de design. Expositions, conférences, remise de prix...
Le 3 décembre, à 19 h 30,
Le 4 décembre, à 14 h 30,
Le Tour du Monde en 80 jours : Venez vivre en ... 'excellence industrielle en matière de design. Expositions, conférences, remise de prix...
Le 3 décembre, à 19 h 30,
Le 4 décembre, à 14 h 30,
Le Tour du Monde en 80 jours : Venez vivre en famille un voyage au bout du monde ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
PLAN D'EAU DU PORT DE MONACO
le 30 juillet, à 21 h 30,
33e Festival International de Feux d'Artifices de Monte-Carlo : spectacle pyrotechnique présenté par l'Allemagne.
à 22 h,
concert ... PLAN D'EAU DU PORT DE MONACO
le 30 juillet, à 21 h 30,
33e Festival International de Feux d'Artifices de Monte-Carlo : spectacle pyrotechnique présenté par l'Allemagne.
à 22 h,
concert ...
Journal n°8307
du 9 décembre 2016
La Semaine en Principauté
Stanley Donen et Gene Kelly, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco en collaboration avec les Ballets de Monte-Carlo.
Du 28 au 31 décembre, à 20 h,
Les 2 et 3 janvier 2017, à 20 h,
« La Belle ... Stanley Donen et Gene Kelly, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco en collaboration avec les Ballets de Monte-Carlo.
Du 28 au 31 décembre, à 20 h,
Les 2 et 3 janvier 2017, à 20 h,
« La Belle ...
Journal n°7940
du 27 novembre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’Amérique Latine, (sauf dimanche et jours fériés).
du 23 novembre au 12 décembre, de 15 h à 20 h,
Exposition de l’artiste peintre et portraitiste Russe Alfia Ponomarenki : «Les Femmes et les Fleurs».
jusqu’au 3 ... ’Amérique Latine, (sauf dimanche et jours fériés).
du 23 novembre au 12 décembre, de 15 h à 20 h,
Exposition de l’artiste peintre et portraitiste Russe Alfia Ponomarenki : «Les Femmes et les Fleurs».
jusqu’au 3 ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Délibération n° 2017-46 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des rejets de facture / retours de paiement aux professionnels de santé et aux établissements de soins émettant des factures électroniques pour le SPME » du Service des Prestations Médicales de l'État présenté par le Ministre d'État.
;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, agents et employés de l'ordre administratif ... ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, agents et employés de l'ordre administratif ...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-176 du 28 mars 2014 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
appels d’urgence (traitement mis en œuvre le 22/06/2012),
- Gestion des détenteurs d’armes à feu (traitement mis en œuvre le 28/03/2001, modifié le 22/06/2012),
- Gestion du réseau de télécommunications ... appels d’urgence (traitement mis en œuvre le 22/06/2012),
- Gestion des détenteurs d’armes à feu (traitement mis en œuvre le 28/03/2001, modifié le 22/06/2012),
- Gestion du réseau de télécommunications ...
Journal n°7875
du 29 août 2008
Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
du Larvotto
le 7 septembre,
« Monaco Ironman 70.3 » (course de natation, course cycliste et course à pied). Départ de la course sur la Plage du Larvotto. Arrivée : Place du Casino.
Expositions ... du Larvotto
le 7 septembre,
« Monaco Ironman 70.3 » (course de natation, course cycliste et course à pied). Départ de la course sur la Plage du Larvotto. Arrivée : Place du Casino.
Expositions ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Journée Européenne du ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Journée Européenne du ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
FOLIE RUSSE (MONTE-CARLO GRAND HOTEL)
jusqu'au 31 mars, tous les soirs, sauf le lundi, show à 22 h 15,
"Golden Folies !" avec les "Splendid Girls"
CABARET DU CASINO
jusqu'au 20 juin,
Nouveau ... FOLIE RUSSE (MONTE-CARLO GRAND HOTEL)
jusqu'au 31 mars, tous les soirs, sauf le lundi, show à 22 h 15,
"Golden Folies !" avec les "Splendid Girls"
CABARET DU CASINO
jusqu'au 20 juin,
Nouveau ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Arts de Monte-Carlo : Nuit de l’accordéon : Présentation du logiciel d’écriture musicale «FINALE».
Espace Fontvieille
Le 16 mars, de 12 h à 22 h,
Le 17 mars, de 10 h à 19 h,
Kermesse de l’Œuvre de ... Arts de Monte-Carlo : Nuit de l’accordéon : Présentation du logiciel d’écriture musicale «FINALE».
Espace Fontvieille
Le 16 mars, de 12 h à 22 h,
Le 17 mars, de 10 h à 19 h,
Kermesse de l’Œuvre de ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
La Semaine en Principauté
, à 20 h 30,
Projection du film « Citizen Kane » d’Orson Welles.
Le 25 février, à 20 h 30,
Concert jazz, Opus #3 « Frédéric Viale Quartet » avec Frédéric Viale, accordéon, Nelson Veras, guitare ... , à 20 h 30,
Projection du film « Citizen Kane » d’Orson Welles.
Le 25 février, à 20 h 30,
Concert jazz, Opus #3 « Frédéric Viale Quartet » avec Frédéric Viale, accordéon, Nelson Veras, guitare ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
La Semaine en Principauté -
Manifestations et spectacles divers
des Princes
Le ler octobre, à 20 h,
Le 2 octobre, à 15 h 30,
Divina Commedia.
Le 4 octobre, à 20 h,
Concert de Joan Baez.
Du 10 au 13 octobre,
Sportel’2011 - 22ème rendez-vous international ... des Princes
Le ler octobre, à 20 h,
Le 2 octobre, à 15 h 30,
Divina Commedia.
Le 4 octobre, à 20 h,
Concert de Joan Baez.
Du 10 au 13 octobre,
Sportel’2011 - 22ème rendez-vous international ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
La Semaine en Principauté
Music - Eddy Mitchell - Live 2000.
Nouveau Musée National - Villa Sauber
Le 3 octobre, à 19 h,
Projection de « La Nuit du Chasseur », 1956, de Charles Laughton dans le cadre de l'exposition de Latifa ... Notari
Le 9 octobre, à 12 h 15,
Picnic Music - Eddy Mitchell - Live 2000.
Nouveau Musée National - Villa Sauber
Le 3 octobre, à 19 h,
Projection de « La Nuit du Chasseur », 1956, de Charles Laughton dans ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Nicolas Brochot.
du 3 au 6 mai, de 10 h à 20 h,
5e Salon "Rêveries sur les Jardins", l'Art du Jardin Méditerranéen, organisé par le Garden Club de Monaco ... 'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Nicolas Brochot.
du 3 au 6 mai, de 10 h à 20 h,
5e Salon "Rêveries sur les Jardins", l'Art du Jardin Méditerranéen, organisé par le Garden Club de Monaco ...
Journal n°7789
du 5 janvier 2007
Arrêté Municipal n° 2006-136 du 26 décembre 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 75ème Rallye Automobile de Monte-Carlo
° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ... ° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe ... Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
La Semaine en Principauté
Opéra de Monte-Carlo
Les 22, 25, 29 avril, à 20 h,
Le 27 avril, à 15 h,
« Ernani » de Verdi avec Ramon Vargas, Ludovic Tézier, Alexander Vinogradov, Svetla Vassileva, Karine Ohanyan, Maurizio Pace ... Opéra de Monte-Carlo
Les 22, 25, 29 avril, à 20 h,
Le 27 avril, à 15 h,
« Ernani » de Verdi avec Ramon Vargas, Ludovic Tézier, Alexander Vinogradov, Svetla Vassileva, Karine Ohanyan, Maurizio Pace ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Augmentation de capital - Modification aux statuts
"I.M. 2S CONCEPT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
conditions et dates que ledit Conseil d'Administration jugera bonnes.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui attaché à ... conditions et dates que ledit Conseil d'Administration jugera bonnes.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui attaché à ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
FONDATION TURQUOIS - MODIFICATIONS AUX STATUTS
Extrait publié en conformité des dispositions de l’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations.
Aux termes d’une délibération prise au siège de la Fondation le 22 novembre 2010 ... Extrait publié en conformité des dispositions de l’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations.
Aux termes d’une délibération prise au siège de la Fondation le 22 novembre 2010 ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
La Semaine en Principauté
», par les élèves du Département Théâtre de l’Académie Rainier III.
Le Sporting Monte-Carlo - Salle des Etoiles
Le 22 juin, à 20 h 30,
Concert par Pharrell Williams.
Le 4 juillet, à 20 h 30,
Sporting ... », par les élèves du Département Théâtre de l’Académie Rainier III.
Le Sporting Monte-Carlo - Salle des Etoiles
Le 22 juin, à 20 h 30,
Concert par Pharrell Williams.
Le 4 juillet, à 20 h 30,
Sporting ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-79 du 16 février 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste.
adéquats.»
3) Dans la colonne f, points a) et b) du numéro d’ordre 9 bis, le texte est remplacé par le texte suivant :
«a) Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques ... adéquats.»
3) Dans la colonne f, points a) et b) du numéro d’ordre 9 bis, le texte est remplacé par le texte suivant :
«a) Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 31 août, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition du peintre Claude Gauthier sur le thème "Des Glyphes de l'écriture Maya".
GRIMALDI FORUM - ESPACE RAVEL
jusqu'au 8 ... MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 31 août, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition du peintre Claude Gauthier sur le thème "Des Glyphes de l'écriture Maya".
GRIMALDI FORUM - ESPACE RAVEL
jusqu'au 8 ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-584 du 10 novembre 2003 portant classification et fixant les procédures d'évaluation et de certification de conformité des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.
.
Art. 3.
Ne sont pas régis par les dispositions du présent arrêté :
- les instruments, appareils, équipements, matériaux ou autres articles, y compris les logiciels, destinés à être utilisés aux ... .
Art. 3.
Ne sont pas régis par les dispositions du présent arrêté :
- les instruments, appareils, équipements, matériaux ou autres articles, y compris les logiciels, destinés à être utilisés aux ...
Journal n°7484
du 2 mars 2001
AVIS CONCERNANT LA REPRISE DES CONCESSIONS TRENTENAIRES NON RENOUVELEES AU CIMETIERE
'effectueront à compter du 6 mai 2001.
Liste des concessions trentenaires échues en 2000
Concessionnaire
Type
N°
Allée
Echéance
AGNETIS veuve MARIA
Petite Case
105
Escalier Jacaranda
2000 ... 'effectueront à compter du 6 mai 2001.
Liste des concessions trentenaires échues en 2000
Concessionnaire
Type
N°
Allée
Echéance
AGNETIS veuve MARIA
Petite Case
105
Escalier Jacaranda
2000 ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Loi n° 1.382 du 20 juillet 2011 relative à la prévention et à la répression des violences particulières
alinéa est puni d’une peine d’emprisonnement d’un à six mois et de l’amende prévue au chiffre 3 de l’article 26, ou de l’une de ces deux peines seulement.»
Art. 2.
Est inséré, au sein du Titre unique du ... alinéa est puni d’une peine d’emprisonnement d’un à six mois et de l’amende prévue au chiffre 3 de l’article 26, ou de l’une de ces deux peines seulement.»
Art. 2.
Est inséré, au sein du Titre unique du ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1978 du 16 mai 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 75ème Grand Prix Automobile de Monaco.
;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 927 du 23 janvier 2007 fixant les modalités d'application du vote par procuration
électeur pouvant justifier de son empêchement dans les conditions fixées aux articles 11 et 12.
ART. 2.
La procuration de vote, mentionnée à l'article 43 bis de la loi n° 839 du 23 février 1968 ... électeur pouvant justifier de son empêchement dans les conditions fixées aux articles 11 et 12.
ART. 2.
La procuration de vote, mentionnée à l'article 43 bis de la loi n° 839 du 23 février 1968 ...