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Journal n°7889
du 5 décembre 2008
«ENVOY CAPITAL GROUP MONACO» en abrégé «E.C.G.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée «ENVOY CAPITAL GROUP MONACO» en abrégé «E.C.G.M.», au capital de CINQ MILLIONS D'EUROS et avec siège social 1, rue du Ténao, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY, les 29 avril et 22 ... dénommée «ENVOY CAPITAL GROUP MONACO» en abrégé «E.C.G.M.», au capital de CINQ MILLIONS D'EUROS et avec siège social 1, rue du Ténao, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY, les 29 avril et 22 ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
Le 15 mai, à 21 h,
"Rue de la Gaîté : une vie rêvée de Robert Desnos" de M. Arbatz avec C. Semal, M. Arbatz, A. Dubillard, C. Peyssens, R. Haver, X. Bornens et M. Gattegno ... THEATRE PRINCESSE GRACE
Le 15 mai, à 21 h,
"Rue de la Gaîté : une vie rêvée de Robert Desnos" de M. Arbatz avec C. Semal, M. Arbatz, A. Dubillard, C. Peyssens, R. Haver, X. Bornens et M. Gattegno ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1116 du 3 décembre 2018 relatif à l'encadrement des chantiers.
le mois de juillet, les travaux de la phase 1 ne pourront être effectués que de 9 h à 18 h.
§ 3. Du 24 décembre au 1er janvier inclus, seuls les travaux des phases 2 et 3 sont autorisés.
Du premier ... mois de juillet, les travaux de la phase 1 ne pourront être effectués que de 9 h à 18 h.
§ 3\. Du 24 décembre au 1er janvier inclus, seuls les travaux des phases 2 et 3 sont autorisés.
Du premier lundi ... Arrêté Ministériel n° 2018-1116 du 3 décembre 2018 relatif à l'encadrement des chantiers. ...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 329 du 29 novembre 2005
portant naturalisations monégasques
Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Paul TORREL, né le 26 novembre 1939 à Monaco et la Dame Nuria JOVE ... Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Paul TORREL, né le 26 novembre 1939 à Monaco et la Dame Nuria JOVE ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Acceptation d’un legs
6, lacets St Léon à Monaco, décédée le 26 mai 2009 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de ... 6, lacets St Léon à Monaco, décédée le 26 mai 2009 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
TOUR DE GARDE DES PHARMACIES - 2ème TRIMESTRE 2000
Comte Félix Gastaldi
21 avril - 28 avril
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
28 avril - 5 mai
Pharmacie CENTRALE
1, place d'Armes
5 mai - 12 mai
Pharmacie DE LA MADONE
4 ... Comte Félix Gastaldi
21 avril - 28 avril
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
28 avril - 5 mai
Pharmacie CENTRALE
1, place d'Armes
5 mai - 12 mai
Pharmacie DE LA MADONE
4 ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.189 du 18 février 2013 portant naturalisation monégasque
entendu lors de sa séance du 26 octobre 2011 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Melle Julie, Denise, Aline Garros, née le 22 avril 1980 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et ... entendu lors de sa séance du 26 octobre 2011 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Melle Julie, Denise, Aline Garros, née le 22 avril 1980 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2010
, avenue Hector Otto
20 août - 27 août
Pharmacie de la Costa - 26, avenue de la Costa
27 août - 3 septembre
Pharmacie Centrale - 1, place d’Armes
3 septembre - 10 septembre
Pharmacie de l’Estoril - 31 ... , avenue Hector Otto
20 août - 27 août
Pharmacie de la Costa - 26, avenue de la Costa
27 août - 3 septembre
Pharmacie Centrale - 1, place d’Armes
3 septembre - 10 septembre
Pharmacie de l’Estoril - 31 ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 22 juillet 2020, enregistré, le nommé :
- G. A., né le 28 juillet 1982 à BORGOSESIA (Italie), de Gianni et de L. ou L. B., de ...
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 22 juillet 2020, enregistré, le nommé :
- GAITO Andrea, né le 28 juillet 1982 à BORGOSESIA (Italie), de Gianni et de ... Citations à comparaître ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.783 du 24 février 2023 portant naturalisation monégasque.
mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons ... 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné ... Ordonnance Souveraine n° 9.783 du 24 février 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
La Semaine en Principauté
et ateliers pour enfants). Le samedi 23 juin, à 22 h : Spectacle Son & Lumière.
Le 23 juin, à 20 h 30,
Fête de la Saint Jean avec la participation de groupes folkloriques.
Cathédrale de Monaco
Le 21 ... , spécialités locales, jeux et ateliers pour enfants). Le samedi 23 juin, à 22 h : Spectacle Son & Lumière.
Le 23 juin, à 20 h 30,
Fête de la Saint Jean avec la participation de groupes folkloriques.
Cathédrale ...
Journal n°0280
du 25 octobre 1863
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Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.697 du 7 décembre 2017 relative à la surveillance des légionelles.
1963 relative à la déclaration des maladies contagieuses, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu Notre ... 1963 relative à la déclaration des maladies contagieuses, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu Notre ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
La Semaine en Principauté
Forum.
Galerie l'Entrepôt
Jusqu'au 22 décembre, (du lundi au vendredi) de 15 h à 19 h,
Exposition « Quelque Chose comme le Dessin ».
Galerie De Jonckheere
Du 7 décembre 2017 au 26 janvier 2018,
« Paysages ... 'Entrepôt
Jusqu'au 22 décembre, (du lundi au vendredi) de 15 h à 19 h,
Exposition « Quelque Chose comme le Dessin ».
Galerie De Jonckheere
Du 7 décembre 2017 au 26 janvier 2018,
« Paysages de neige », exposition de ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
La Semaine en Principauté
Cristal - Reversible - Mambo 3XXI », représentations chorégraphiques par Danza Contemporanea de Cuba, organisées par le Monaco Dance Forum.
Auditorium Rainier III
Le 16 décembre, à 20 h 30,
Série Grande ... Cristal - Reversible - Mambo 3XXI », représentations chorégraphiques par Danza Contemporanea de Cuba, organisées par le Monaco Dance Forum.
Auditorium Rainier III
Le 16 décembre, à 20 h 30,
Série Grande ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
La Semaine en Principauté
direction de Jean-Sébastien Beauvais. Organisé par la Direction des Affaires Culturelles en collaboration avec le Diocèse de Monaco.
Le 18 décembre, à 18 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de ... de Jean-Sébastien Beauvais. Organisé par la Direction des Affaires Culturelles en collaboration avec le Diocèse de Monaco.
Le 18 décembre, à 18 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-478 du 23 juillet 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 25ème Monaco Yacht Show
Gouvernement en date du 22 juillet 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
• Du samedi 29 août 2015 à 00 heure 01 au mercredi 07 octobre 2015 à 23 heures 59 :
- une voie de circulation de quatre mètres de large ... Gouvernement en date du 22 juillet 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
• Du samedi 29 août 2015 à 00 heure 01 au mercredi 07 octobre 2015 à 23 heures 59 :
- une voie de circulation de quatre mètres de large ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
La Semaine en Principauté
« No man is an island » des diplômés 2017 de l'ESAP-Pavillon Bosio.
Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Du 7 ... « No man is an island » des diplômés 2017 de l'ESAP-Pavillon Bosio.
Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Du 7 ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-362 du 28 mai 2015 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d’une exposition intitulée « Romanov et Grimaldi. Trois siècles d’histoire (XVIIème - XXème siècles) »
) », présentée du 9 juillet au 6 septembre prochain dans la Bibliothèque et les Grands Appartements du Palais Princier, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté.
La liste des œuvres ... ) », présentée du 9 juillet au 6 septembre prochain dans la Bibliothèque et les Grands Appartements du Palais Princier, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté.
La liste des œuvres ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Décision Ministérielle du 25 juin 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’autres mesures pour faire face à l’épidémie de COVID-19 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... Décision Ministérielle du 25 juin 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE S.A.R.L. CREAPLAN
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 4 mars 2009, enregistré à Monaco, le 4 mars 2009, F°/Bd 113 R case 3 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 4 mars 2009, enregistré à Monaco, le 4 mars 2009, F°/Bd 113 R case 3 ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
dénommée «VELMAR YACHT BROKERS & AGENTS» au capital de 30.000 euros
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
’article quatre (4) des statuts de la société à responsabilité limitée dénommée «VELMAR YACHT BROKERS & AGENTS», ayant siège social à Monaco, 9, avenue des Castelans, comme suit :
«Article 4.
Objet Social ... ’article quatre (4) des statuts de la société à responsabilité limitée dénommée «VELMAR YACHT BROKERS & AGENTS», ayant siège social à Monaco, 9, avenue des Castelans, comme suit :
«Article 4.
Objet Social ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
BOUTSEN DESIGN
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 décembre 2011, enregistré à Monaco le 28 décembre 2011 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 décembre 2011, enregistré à Monaco le 28 décembre 2011 ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Gérance Libre - Deuxième Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco, le 3 janvier 2018 sous le numéro 158084 F° 2, Case 9, rédigé sous forme de convention de gérance libre,
La ...
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco, le 3 janvier 2018 sous le numéro 158084 F° 2, Case 9, rédigé sous forme de convention de gérance libre,
La ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
CESSATION DES PAIEMENTS - SARL GROUP MONACO CONSTRUCTION « HOME STATE » - Siège social : 36, avenue de l'Annonciade - Tour Odéon Bloc B1 - Monaco
2021 et, sont invités conformément à l'article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9 ... 2021 et, sont invités conformément à l'article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9 ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Année Judiciaire 2007-2008 - Rentrée des Cours et Tribunaux
Audience Solennelle du lundi 1er octobre 2007
.
Le Tribunal Suprême a rendu 21 décisions sous la présidence de M. Roland DRAGO à qui le Prince Souverain vient de conférer l'honorariat. C'est en juriste éminent que
M. DRAGO a présidé pendant 9 ans ... .
Le Tribunal Suprême a rendu 21 décisions sous la présidence de M. Roland DRAGO à qui le Prince Souverain vient de conférer l'honorariat. C'est en juriste éminent que
M. DRAGO a présidé pendant 9 ans ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-181 du 5 mars 2020 portant renouvellement d'agrément de la S.A.M. Apave Monaco.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.346 du 9 mai 2008 relative à la ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.346 du 9 mai 2008 relative à la ... Arrêté Ministériel n° 2020-181 du 5 mars 2020 portant renouvellement d'agrément de la S.A.M. Apave Monaco. ...
Journal n°7502
du 6 juillet 2001
Loi n° 1.241 du 3 juillet 2001 modifiant la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées.
été totalement ou partiellement révoqué, ou après que le tribunal ait interdit la poursuite de l'activité".
Art. 19.
L'article 22 de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997, relative à la gestion de ... utiles à l'exercice de leur mission".
Art. 22.
Il est inséré dans la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997, relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées, un article 26-I ... Loi n° 1.241 du 3 juillet 2001 modifiant la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées. ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
"S.C.S. FRACCHIOLLA & CIE"
Société en Commandite Simple au capital de 250.000 F
Siège social : 74, boulevard d'Italie
Suivant actes sous seing privé en date des 7 janvier 1998 et 16 janvier 1998, Mme Maria Dolorès CALCERRADA, de nationalité espagnole, née le 9 mai 1960 à Valverde de la Vera (Espagne), demeurant 84 ...
Suivant actes sous seing privé en date des 7 janvier 1998 et 16 janvier 1998, Mme Maria Dolorès CALCERRADA, de nationalité espagnole, née le 9 mai 1960 à Valverde de la Vera (Espagne), demeurant 84 ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.373 du 15 septembre 2009 admettant un avocat à exercer la profession d’Avocat-défenseur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 3, 3° de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 1.047 du 28 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 3, 3° de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 1.047 du 28 ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-598 du 17 novembre 2003 fixant le taux additionnel
de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2003-2004.
de Gouvernement en date du 12 novembre 2003 ;
Arrêtons :
Article premier.
Le taux additionnel variable prévu à l'alinéa 2 de l'article 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé ... de Gouvernement en date du 12 novembre 2003 ;
Arrêtons :
Article premier.
Le taux additionnel variable prévu à l'alinéa 2 de l'article 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Modification aux statuts - "BLANCHISSERIE-TEINTURERIE DU LITTORAL"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, à Monte-Carlo, ont décidé de modifier les articles 2 (objet social) et 3 (siège social) des statuts qui deviennent :
"ARTICLE 2"
"La société a pour objet, l'activité de teinturerie ... , à Monte-Carlo, ont décidé de modifier les articles 2 (objet social) et 3 (siège social) des statuts qui deviennent :
"ARTICLE 2"
"La société a pour objet, l'activité de teinturerie ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.689 du 17 juin 2021 conférant l'honorariat à l'ancien Président du Conseil Économique, Social et Environnemental.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 abrogeant l'Ordonnance Souveraine du 19 juin 1920 qui avait ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 abrogeant l'Ordonnance Souveraine du 19 juin 1920 qui avait ... Ordonnance Souveraine n° 8.689 du 17 juin 2021 conférant l'honorariat à l'ancien Président du Conseil Économique, Social et Environnemental. ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-621 du 6 décembre 2007 autorisant des pharmaciens
à exploiter conjointement une officine de pharmacie
"Pharmacie Internationale" sise 2, rue Suffren Reymond et 22, rue Grimaldi, dans le cadre de la société en nom collectif "S.N.C. ROMAN & CASELLA".
ART. 2.
Ils devront sous peine de droit, se conformer ... "Pharmacie Internationale" sise 2, rue Suffren Reymond et 22, rue Grimaldi, dans le cadre de la société en nom collectif "S.N.C. ROMAN & CASELLA".
ART. 2.
Ils devront sous peine de droit, se conformer ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Rhumatismes », en abrégé « A.M.C.R. ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Le Monte Carlo Sun, 3ème étage, 74, boulevard d’Italie, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet ... Rhumatismes », en abrégé « A.M.C.R. ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Le Monte Carlo Sun, 3ème étage, 74, boulevard d’Italie, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet ...
Journal n°7440
du 28 avril 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.459 du 21 avril 2000 portant nomination d'un Comptable à l'Office des Emissions de Timbre-Poste.
COMMAN, Comptable à la Direction du Budget et du Trésor, est nommée Comptable à l'Office des Emissions de Timbres-Poste avec effet du 3 avril 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Marie-Hélène ELIA, épouse COMMAN, Comptable à la Direction du Budget et du Trésor, est nommée Comptable à l'Office des Emissions de Timbres-Poste avec effet du 3 avril 2000.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Annexe à l’Ordonnance Souveraine n°15.627 du 13 janvier 2003 - REGLEMENT portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’urbanisme, de construction et de voirie du Quartier Ordonnancé de la Gare
public » conformément au Plan de répartition du sol n° PU-C4-GAR-Z1-I1-D.
9.4 - Voie publique à créer sous l’immeuble : Conformément aux plans de coordination n° PU-C2-GAR-Z1-I2-D, PU-C3-GAR-Z1-I2-D et ... public » conformément au Plan de répartition du sol n° PU-C4-GAR-Z1-I1-D.
9.4 - Voie publique à créer sous l’immeuble : Conformément aux plans de coordination n° PU-C2-GAR-Z1-I2-D, PU-C3-GAR-Z1-I2-D et ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Manifestations et spectacles divers - La Semaine en Principauté
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris - Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris - Salle ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
Loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs
de placement et aux fonds d'investissement.
.
Sont punis d'un emprisonnement de six mois à deux ans et de l'amende prévue au chiffre 3) de l'article 26 du Code pénal, ou de l'une de ces deux peines seulement, les dirigeants de la société de gestion ... .
Sont punis d'un emprisonnement de six mois à deux ans et de l'amende prévue au chiffre 3) de l'article 26 du Code pénal, ou de l'une de ces deux peines seulement, les dirigeants de la société de gestion ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-109 du 28 février 2022 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche, l'allocation de vacances et l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022.
R.A.M.C. : Ressources de l’autre membre du couple
Art. 2.
Les ressources du foyer prises en compte sont celles perçues du 1er janvier au 31 décembre 2021.
Art. 3.
L’arrêté ministériel n° 2021 ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l ... scolaire aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022. ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-11 du 7 janvier 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
prolongées jusqu'au 15 juillet 2021.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des ... prolongées jusqu'au 15 juillet 2021.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances ...
Journal n°7418
du 26 novembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
décembre, à 21 h,
Chope d'Or.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30 ... décembre, à 21 h,
Chope d'Or.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30 ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-506 du 19 septembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains arrêtés ministériels prispour l'exécution de dispositions législatives ou réglementaires
véhicules) à des particuliers par la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, sont remplacés par les montants en euros figurant dans le tableau suivant :
Article
Francs
Euros
3-1°
60
9
3 ... enlèvement de véhicules) à des particuliers par la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, sont remplacés par les montants en euros figurant dans le tableau suivant :
Article
Francs
Euros
3-1°
60
9
3 ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
Société à Responsabilité Limitée S.A.R.L. “M.O.I.”
, folio /bordereau 155 R Case 3 et de son avenant en date du 9 avril 2009 enregistré à Monaco le 27 avril 2009 folio /bordereau 12 V Case 2, a été constituée une société à responsabilité limitée dénommée «M ... , folio /bordereau 155 R Case 3 et de son avenant en date du 9 avril 2009 enregistré à Monaco le 27 avril 2009 folio /bordereau 12 V Case 2, a été constituée une société à responsabilité limitée dénommée «M ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. “SYSTEMS SERVICES SECURITE”
, case 2, a été constituée une société à responsabilité limitée dénommée «SYSTEMS SERVICES SECURITE» en abrégé «3S», au capital de 15.000 Euros, siège social à Monaco, 52, boulevard du Jardin Exotique ... , case 2, a été constituée une société à responsabilité limitée dénommée «SYSTEMS SERVICES SECURITE» en abrégé «3S», au capital de 15.000 Euros, siège social à Monaco, 52, boulevard du Jardin Exotique ...
Journal n°7900
du 20 février 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
«SCS MIERCZUK, LAZARUS & CIE» «PLASTRADE»
Société en Commandite Simple au capital de 15.000 euros
Siège social : 38, boulevard des Moulins - Monaco
Aux ternes d’un acte sous seings privés en date du 2 février 2009, enregistré à Monaco le 13 février 2009, F°/Bd 177 R, case 3, il a été procédé à la transformation de la société en commandite simple ... Aux ternes d’un acte sous seings privés en date du 2 février 2009, enregistré à Monaco le 13 février 2009, F°/Bd 177 R, case 3, il a été procédé à la transformation de la société en commandite simple ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CP MEDIA
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Suivant acte passé sous seing privé, en date du 3 février 2011, enregistré à Monaco le 9 février 2011, il ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Suivant acte passé sous seing privé, en date du 3 février 2011, enregistré à Monaco le 9 février 2011, il ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.288 du 3 juin 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
:
Article Premier.
M. Sead Selimovic, Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 22 juillet 2022.
Art. 2.
L’honorariat est ... 3 ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.229 du 4 mai 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la ... Ordonnance Souveraine n° 9.288 du 3 juin 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.540 du 11 novembre 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
’un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 9.540 du 11 novembre 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
La Semaine en Principauté
Pathé-Baby et les films en 9,5 mm - Une histoire du cinéma amateur à Monaco ».
Salle d’exposition du Quai Antoine Ier
Jusqu’au 31 décembre,
Exposition « Rainier III, le Prince Bâtisseur ».
Espace 22 ... , composition musicale. Concert jeune public à partir de 8 ans.
Le 22 octobre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Concert ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Annexe à l’ordonnance souveraine n° 15.760 du 3 avril 2003 - CONVENTION SUR L’INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L’EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION (Faite à Genève le 3 septembre 1992)
CONVENTION SUR L’INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L’EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION (Faite à Genève le 3 septembre 1992)
PREAMBULE
Les ... CONVENTION SUR L’INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L’EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION (Faite à Genève le 3 septembre 1992)
PREAMBULE
Les ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-656 du 17 décembre 2007 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
'un coefficient inférieur à 15 ou dont la valeur de référence pour déterminer les tarifs d'autorité est inférieure à 31,35 euros, l'honoraire est fixé à : C x 0,20 par jour et par malade examiné.
3° Dans le cas ... 'un coefficient inférieur à 15 ou dont la valeur de référence pour déterminer les tarifs d'autorité est inférieure à 31,35 euros, l'honoraire est fixé à : C x 0,20 par jour et par malade examiné.
3° Dans le cas ...
Journal n°7664
du 13 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-394 du 4 août 2004 approuvant la modification apportée
aux statuts de l'association dénommée " FEMMES FACE AU SIDA ".
'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-222 du 2 avril 2003 autorisant l'association dénommée " FEMMES FACE AU SIDA " ;
Vu la requête présentée le 9 ... 'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-222 du 2 avril 2003 autorisant l'association dénommée " FEMMES FACE AU SIDA " ;
Vu la requête présentée le 9 ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-371 du 10 juillet 2014 portant agrément de l’association dénommée « S.E.B. - Soutien Entraide Bénévolat »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°3664
du 22 mars 1928
SOIXANTE ET ONZIENIE ANNÉE. — N° 3.664. Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 22 MARS 1928.
JOURNAL E MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2009
25 septembre - 2 octobre
Pharmacie du Rocher - 15, rue Comte Félix Gastaldi
2 octobre - 9 octobre
Pharmacie San Carlo - 22, boulevard des Moulins
9 octobre - 16 octobre
Pharmacie ...
25 septembre - 2 octobre
Pharmacie du Rocher - 15, rue Comte Félix Gastaldi
2 octobre - 9 octobre
Pharmacie San Carlo - 22, boulevard des Moulins
9 octobre - 16 octobre
Pharmacie ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-775 du 14 novembre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-272 du 26 mai 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Catherine Berro ... les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-272 du 26 mai 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Catherine Berro ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Cession de parts - Modification aux statuts - S.C.S. MEDDAH & CIE
Société en Commandite Simple au capital de 15.200 euros
Siège social : 23, rue Grimaldi - Monaco
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à COISINS du 9 novembre 2007 et à Monaco du 22 novembre 2007, enregistré à Monaco le 23 novembre 2007.
Un associé commanditaire a cédé à
- Madame ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date à COISINS du 9 novembre 2007 et à Monaco du 22 novembre 2007, enregistré à Monaco le 23 novembre 2007.
Un associé commanditaire a cédé à
- Madame ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Cession de droits sociaux et modifications aux statuts - "GAIA, MOSTACCI & CIE"
dénommée "AGENCE AAA MONACO TOWN & SEA IMMOBILIER"
Société en Commandite Simple au capital de 30.400 euros
Siège social : 8, boulevard des Moulins - MC 98000 Monaco
I - Aux termes d'un acte de cession de parts sous seings privés, en date du 22 décembre 2006, enregistré à Monaco le 15 janvier 2007 et d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 décembre ... I - Aux termes d'un acte de cession de parts sous seings privés, en date du 22 décembre 2006, enregistré à Monaco le 15 janvier 2007 et d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 décembre ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Gitane.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h,
Le Micro-Aquarium : Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran ... , de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Gitane.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h,
Le Micro-Aquarium : Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran ...