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Journal n°7657
du 25 juin 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 20 février, à 15 h,
Les 22 (gala), 24 et 26 février, à 20 h,
« Werther » de Jules Massenet, avec Jean-François Borras ...
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 20 février, à 15 h,
Les 22 (gala), 24 et 26 février, à 20 h,
« Werther » de Jules Massenet, avec Jean-François Borras ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-700 du 18 décembre 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié
valeurs de base, visées à l’article premier, d’un pourcentage de 20 % correspondant à la participation personnelle de l’assuré dite « ticket modérateur ». »
Art. 3.
Après l’article 2, il est ajouté un ... valeurs de base, visées à l’article premier, d’un pourcentage de 20 % correspondant à la participation personnelle de l’assuré dite « ticket modérateur ». »
Art. 3.
Après l’article 2, il est ajouté un ...
Journal n°7453
du 28 juillet 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
le thème des gonflables.
SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER
jusqu'au 3 septembre, de 11 h à 19 h,
Exposition des oeuvres de Leonardo Cremonini.
ESPACE ARTCURIAL
jusqu'au 9 septembre ... le thème des gonflables.
SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER
jusqu'au 3 septembre, de 11 h à 19 h,
Exposition des oeuvres de Leonardo Cremonini.
ESPACE ARTCURIAL
jusqu'au 9 septembre ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.114 du 14 septembre 2018 modifiant les annexes A et B de l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.559 du 5 décembre 2011 rendant exécutoire l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 ... entreprises d'assurance (JO L 224 du 16.8.2006, p. 1).
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5
none;border-bottom:double black 9.0pt ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑392 du 5 juillet 2024 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de rémunération unique versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er mai 2024.
fonctionnaires et agents de l’État et de la Commune, sont fixés ainsi qu’il suit à compter du 1er mai 2024 :
TRANCHES
RÉMUNERATION
SANSENFANT
1ENFANT
2ENFANTS
>
<
1ère
3 169 ... décembre 2023, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ... de la Commune à compter du 1er mai 2024. ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
La Semaine en Principauté
’Orchestre des violons de France sous la direction de Frédéric Moreau. Au programme : Vivaldi et Paganini.
Le 3 novembre, à 16 h,
Concert par la Chorale Notre Dame de Baden-Baden avec l’Orchestre des Concerts ... ’Orchestre des violons de France sous la direction de Frédéric Moreau. Au programme : Vivaldi et Paganini.
Le 3 novembre, à 16 h,
Concert par la Chorale Notre Dame de Baden-Baden avec l’Orchestre des Concerts ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
La Semaine en Principauté
.
Les 16 et 17 novembre, de 10 h à 19 h,
Salon « Fashion, Beauty & Wedding », le rendez-vous des professionnels de la mode, de la beauté et du mariage.
Cathédrale
Le 3 novembre, à 16 h,
Concert par ... .
Les 16 et 17 novembre, de 10 h à 19 h,
Salon « Fashion, Beauty & Wedding », le rendez-vous des professionnels de la mode, de la beauté et du mariage.
Cathédrale
Le 3 novembre, à 16 h,
Concert par ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-247 du 25 mars 2021 portant application des articles 2 et 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 pour une Principauté numérique, modifiée, relative aux services de confiance.
être réalisé tous les 3 ans. L'homologation, devra être renouvelée après une modification de l'architecture du SAE. Il est recommandé de réaliser un audit interne tous les ans.
2.2. Inscription à la ... , applicables à l'ensemble des prestataires de services de confiance qualifiés.
Art. 3.
Les modalités de mise en œuvre et d'évaluation de la conformité des services de confiance objets du présent arrêté ainsi que ... Arrêté Ministériel n° 2021-247 du 25 mars 2021 portant application des articles 2 et 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 ...
Journal n°7648
du 23 avril 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
MODIFICATIONS AUX STATUTS - «COMPAGNIE DE GESTION PRIVEE MONEGASQUE»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Moulins, à Monte-Carlo, ont décidé de modifier les articles 3 (objet social), 6 (forme des actions), 9 (action de garantie), 10 (durée des fonctions) et 12 (délibérations du Conseil) des statuts de la ... Moulins, à Monte-Carlo, ont décidé de modifier les articles 3 (objet social), 6 (forme des actions), 9 (action de garantie), 10 (durée des fonctions) et 12 (délibérations du Conseil) des statuts de la ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-388 du 28 juin 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la Nomenclature Générale des Actes Professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
est pratiquée en urgence et entraîne l’hospitalisation du malade.
d) C2 des anesthésistes :
Par dérogation à l’article 22 des dispositions générales de la Nomenclature Générale des Actes ... est pratiquée en urgence et entraîne l’hospitalisation du malade.
d) C2 des anesthésistes :
Par dérogation à l’article 22 des dispositions générales de la Nomenclature Générale des Actes ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
Soirée de musique de jazz.
le 31 juillet, à 19 h 30,
Soirée de musique du monde avec l'Orchestre Municipal.
le 3 août, à 19 h 30,
Soirée de musique flamenco avec Luna Gitana.
le 5 août, à 19 ... ,
Soirée de musique de jazz.
le 31 juillet, à 19 h 30,
Soirée de musique du monde avec l'Orchestre Municipal.
le 3 août, à 19 h 30,
Soirée de musique flamenco avec Luna Gitana.
le 5 août, à 19 ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-333 du 15 juin 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2012
Sud, à l’exception des véhicules participant au «Jumping International de Monte-Carlo 2012» ou nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d’organisation de cette épreuve.
Art. 3.
Du ... Sud, à l’exception des véhicules participant au «Jumping International de Monte-Carlo 2012» ou nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d’organisation de cette épreuve.
Art. 3.
Du ...
Journal n°8240
du 28 août 2015
La Semaine en Principauté
,
« Super Party » - avec 2manydjs (Dj Set), Super Discount 3 et le duo Marvin & Guy, présentée par Etienne de Crecy.
Place du Casino
Le 29 août, à 20 h 30,
Casino Night à Ciel Ouvert - concert dance avec ... ,
« Super Party » - avec 2manydjs (Dj Set), Super Discount 3 et le duo Marvin & Guy, présentée par Etienne de Crecy.
Place du Casino
Le 29 août, à 20 h 30,
Casino Night à Ciel Ouvert - concert dance avec ...
Journal n°8638
du 14 avril 2023
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée« LANEVA » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « LANEVA »
Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre ...
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée« LANEVA » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-181 du 5 mars 2020 portant renouvellement d'agrément de la S.A.M. Apave Monaco.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.346 du 9 mai 2008 relative à la ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.346 du 9 mai 2008 relative à la ... Arrêté Ministériel n° 2020-181 du 5 mars 2020 portant renouvellement d'agrément de la S.A.M. Apave Monaco. ...
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2018-1225 du 27 décembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié.
enfants et patients âgés : 0,51 €
- Honoraires de dispensation médicament spécifique : 2,04 €
Ces tarifs entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2019. ».
Art. 2.
L'article 3 de l'arrêté ministériel n ... 3 ... éléments suivants prévus à la lettre C de l'article premier, lorsqu'ils peuvent être facturés :
- Indemnités de délivrance durant les gardes d'officine ;
- Honoraires de dispensation complexe ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1472 du 23 avril 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 73ème Grand Prix Automobile de Monaco
mai 2015 à 23 heures 59, la circulation des véhicules est interdite rue Imberty.
Art. 9.
- le jeudi 21 mai 2015 de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le vendredi 22 mai 2015 de 6 heures jusqu’à ... mai 2015 à 23 heures 59, la circulation des véhicules est interdite rue Imberty.
Art. 9.
- le jeudi 21 mai 2015 de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le vendredi 22 mai 2015 de 6 heures jusqu’à ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-179 du 31 mars 2014 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations des 9ème Grand Prix Historique et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco
sol à l’exception des surfaces nécessaires au déroulement du 9ème Grand Prix Historique et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Du lundi 17 mars 2014 au dimanche 15 juin 2014, le stationnement des ... sol à l’exception des surfaces nécessaires au déroulement du 9ème Grand Prix Historique et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Du lundi 17 mars 2014 au dimanche 15 juin 2014, le stationnement des ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Délibération n° 2012-92 du 25 juin 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre par la direction de la sûreté publique d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du courrier judiciaire de la sûreté publique»
’ordonnance souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 3.717 du 28 mars 2012 ;
Vu la délibération ... ’ordonnance souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 3.717 du 28 mars 2012 ;
Vu la délibération ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Décision Ministérielle du 16 janvier 2023 modifiant la Décision Ministérielle du 1er octobre 2020 relative à l'administration par certains professionnels de santé de la vaccination contre la grippe saisonnière afin de contribuer à la lutte contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
pharmaceutique, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-163 du 3 mars 2003 relatif à la ... ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un service des prestations médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.011 du 12 mars 2020 relative à l'octroi des ... saisonnière afin de contribuer à la lutte contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ...
Journal n°7334
du 17 avril 1998
Loi n° 1.198 du 27 mars 1998 portant Code de la Mer
sur le statut du navire ;
2°.- de contrôler l'observation des règles de navigation et de sécurité à bord des navires ;
3°.- de veiller au respect du statut des gens de mer ;
4°.- de percevoir des taxes ... pour mission :
1°.- d'assurer l'application des règles sur le statut du navire ;
2°.- de contrôler l'observation des règles de navigation et de sécurité à bord des navires ;
3°.- de veiller au ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
Arrêté Municipal n° 2012-853 du 15 mars 2012 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire
les dispositions fixées par le présent arrêté.
Art. 2.
Le Jardin Exotique est ouvert au public :
- de 9 heures à 17 heures en janvier, novembre et décembre ;
- de 9 heures à 18 heures en février ... les dispositions fixées par le présent arrêté.
Art. 2.
Le Jardin Exotique est ouvert au public :
- de 9 heures à 17 heures en janvier, novembre et décembre ;
- de 9 heures à 18 heures en février ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
La Semaine en Principauté
l'Opéra de Monte-Carlo.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 26 et 28 janvier, à 20 h,
Le 24 janvier, à 15 h,
Comédie lyrique « Thaïs » de Jules Massenet, par le Chœur de l'Opéra de ... l'Opéra de Monte-Carlo.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 26 et 28 janvier, à 20 h,
Le 24 janvier, à 15 h,
Comédie lyrique « Thaïs » de Jules Massenet, par le Chœur de l'Opéra de ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
le 3 juillet, à 20 h 30,
Gala de l'Académie de Danse Classique Princesse Grace au profit de la Fondation Princesse Grace.
le 4 juillet, à 20 h 30,
"The John Gilpin Scholarship Evening". Gala de ...
le 3 juillet, à 20 h 30,
Gala de l'Académie de Danse Classique Princesse Grace au profit de la Fondation Princesse Grace.
le 4 juillet, à 20 h 30,
"The John Gilpin Scholarship Evening". Gala de ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-178 du 3 mars 2003 fixant les conditions d'importation
et d'exportation des médicaments vétérinaires.
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ... Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-136 du 17 février 2021 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des « 12ème Grand Prix Historique de Monaco, 4ème Monaco e-Prix et 78ème Grand Prix Automobile de Monaco ».
circuit.
Art. 3.
Du lundi 12 avril au dimanche 30 mai 2021, la circulation des véhicules est interdite :
- sur le quai Antoine Ier ;
- sur l'Esplanade des Pêcheurs.
Art. 4.
Du jeudi 22 avril au dimanche ... 'avenue J.F. Kennedy.
Art. 5.
1°) Le mercredi 3 mars, lundi 19 avril, mardi 25 mai et le vendredi 11 juin 2021 de 6 heures à 18 heures, la circulation des véhicules est interdite sur le quai des États ... Arrêté Ministériel n° 2021-136 du 17 février 2021 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des ...
Journal n°7808
du 18 mai 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Série Médal - 2e et 3e Série Stableford.
STADE LOUIS II
le 19 mai, à 20 h,
Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco-Lyon.
le 22 mai, à 19 h,
Match de football de la "Star Team ... Série Médal - 2e et 3e Série Stableford.
STADE LOUIS II
le 19 mai, à 20 h,
Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco-Lyon.
le 22 mai, à 19 h,
Match de football de la "Star Team ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-951 du 14 novembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques, modifié.
; », les mots « il désigne les pharmaciens responsables suppléants ; ».
Sont insérés à l'article 38 de l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003, modifié, susvisé, des chiffres 7, 8 et 9 rédigés comme ... mots « il désigne les pharmaciens responsables suppléants ; ».
Sont insérés à l'article 38 de l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003, modifié, susvisé, des chiffres 7, 8 et 9 rédigés comme suit ... Arrêté Ministériel n° 2019-951 du 14 novembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.545 du 1er août 2000 rendant exécutoire l'adhésion au Protocole concernant un amendement de la Convention relative à l'Aviation Civile Internationale [clause finale, texte russe] adopté à Montréal le 30 septembre 1977
Palais à Monaco, le premier août deux mille.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.
-:-:-:-:-:-
PROTOCOLE
concernant un amendement de la Convention relative à l ... Notre Palais à Monaco, le premier août deux mille.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.
-:-:-:-:-:-
PROTOCOLE
concernant un amendement de la Convention ...
Journal n°8498
du 7 août 2020
Décision Ministérielle du 4 août 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... 3 ... juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Décision Ministérielle du 8 septembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1087 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions de mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifié.
'application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'annexe à l ... 'application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'annexe à l ... Arrêté Ministériel n° 2018-1087 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions de mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifié. ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Délibération n° 2012-85 du 11 juin 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre, par la direction de la sûreté publique, du traitement
automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des contraventions et mises en fourrière»
’ordonnance souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 3.717 du 28 mars 2012 ;
Vu la délibération ... ’ordonnance souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 3.717 du 28 mars 2012 ;
Vu la délibération ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
Décision Ministérielle du 30 juillet 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée.
juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
: Beethoven et Brahms.
le 3 août, à 21 h 30,
Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Jésus Lopez Cobos.
Soliste : Nicholas Angelich, piano.
Au programme ... : Beethoven et Brahms.
le 3 août, à 21 h 30,
Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Jésus Lopez Cobos.
Soliste : Nicholas Angelich, piano.
Au programme ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.378 du 16 mars 2000 relative aux alcools, boissons alcooliques, produits alcooliques et boissons non alcoolisées
membre exclu du territoire de la Communauté Européenne, tel que défini à l'article 3 ;
"- pour un bien placé lors de son entrée sur le territoire monégasque sous un régime suspensif douanier, la sortie de ... en libre pratique, ou d'un produit en provenance d'un territoire d'un autre Etat membre exclu du territoire de la Communauté Européenne, tel que défini à l'article 3 ;
"- pour un bien placé lors de ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7692
du 25 février 2005
" NASEBA S.A.M. " - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 décembre 2004.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 décembre 2004.
I. - Aux ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.322 du 8 avril 2002 - CONVENTION POUR
LA REPRESSION D'ACTES ILLICITES CONTRE LA SECURITE DE LA NAVIGATION MARITIME - Conclue à Rome le 10 mars 1988
actes illicites dirigés contre la sécurité de la navigation maritime, et à poursuivre et punir leurs auteurs,
RAPPELANT la résolution 40/61(3) de l'Assemblée générale des Nations Unies du 9 décembre ... actes illicites dirigés contre la sécurité de la navigation maritime, et à poursuivre et punir leurs auteurs,
RAPPELANT la résolution 40/61(3) de l'Assemblée générale des Nations Unies du 9 décembre ...
Journal n°8467
du 3 janvier 2020
La Semaine en Principauté
par le Trio Goldberg, avec Liza Kerob, violon, Federico Hood, alto, Thierry Amadi, violoncelle, et Stéphanos Thomopoulos, piano. Au programme : Lekeu et Taneyev.
Le 9 janvier, à 18 h 30,
Concert des ... par le Trio Goldberg, avec Liza Kerob, violon, Federico Hood, alto, Thierry Amadi, violoncelle, et Stéphanos Thomopoulos, piano. Au programme : Lekeu et Taneyev.
Le 9 janvier, à 18 h 30,
Concert des ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Décision Ministérielle du 6 juillet 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
Récital jeunes interprètes : François Leleux, hautbois, et Emmanuel Strosser, piano
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE ... ,
Récital jeunes interprètes : François Leleux, hautbois, et Emmanuel Strosser, piano
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE ...
Journal n°8033
du 9 septembre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
,
Coupe Santero - Stableford.
Le 18 septembre,
Les Prix Fulchiron - 3 clubs et 1 putter Stableford.
Le 25 septembre,
Coupe Ribolzi - Medal.
Stade Louis II
Le 9 septembre, à 20 h,
Championnat de ... ,
Coupe Santero - Stableford.
Le 18 septembre,
Les Prix Fulchiron - 3 clubs et 1 putter Stableford.
Le 25 septembre,
Coupe Ribolzi - Medal.
Stade Louis II
Le 9 septembre, à 20 h,
Championnat de ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1116 du 3 décembre 2018 relatif à l'encadrement des chantiers.
le mois de juillet, les travaux de la phase 1 ne pourront être effectués que de 9 h à 18 h.
§ 3. Du 24 décembre au 1er janvier inclus, seuls les travaux des phases 2 et 3 sont autorisés.
Du premier ... mois de juillet, les travaux de la phase 1 ne pourront être effectués que de 9 h à 18 h.
§ 3\. Du 24 décembre au 1er janvier inclus, seuls les travaux des phases 2 et 3 sont autorisés.
Du premier lundi ... Arrêté Ministériel n° 2018-1116 du 3 décembre 2018 relatif à l'encadrement des chantiers. ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
La Semaine en Principauté
David Voinson.
Le 4 avril, à 20 h 30,
Thursday Live Session avec Gliz.
Du 7 au 9 avril, de 10 h à 20 h,
« Padel Best Expo », évènement international dédié au monde du padel.
Espace Léo Ferré
Le 22 ... Session avec Gliz.
Du 7 au 9 avril, de 10 h à 20 h,
« Padel Best Expo », évènement international dédié au monde du padel.
Espace Léo Ferré
Le 22 mars, à 20 h 30,
Concert d'IAM.
Nouveau Musée National ...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
La Semaine en Principauté
fidèles.
Opéra de Monte‑Carlo - Salle Garnier
Les 21 et 22 mars, à 20 h,
Printemps des Arts de Monte‑Carlo : Le « Quatuor Modigliani » réunit et retrace l’évolution de Schubert et Mendelssohn.
Le 23 ... du 28 au 30 mars, à 20 h,
Les 24 et 31 mars, à 16 h 30,
« Algorithme » de et avec Sophie Forte et Philippe Sivy, mise en scène d'Anne Bourgeois.
Grimaldi Forum
Le 9 mars, à 20 h,
Concert de Pierre de ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.873 du 29 mars 2018 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la Mer ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine ... .224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la Mer ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Décision Ministérielle du 30 décembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 6 août 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection du génome du virus SARS-CoV-2 par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ... travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ... par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions
d'application de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut
des fonctionnaires de la Commune
répartis en quatre catégories désignées, dans l'ordre hiérarchique décroissant, par les lettres " A ", " B ", " C " et " D ".
ART. 2.
Les fonctions afférentes à chacune des catégories d ... répartis en quatre catégories désignées, dans l'ordre hiérarchique décroissant, par les lettres " A ", " B ", " C " et " D ".
ART. 2.
Les fonctions afférentes à chacune des catégories d ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
"S.A.M. MONEPI" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Cagnes-Sur-Mer (Alpes-Maritimes) ;
pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. JEAN-CLAUDE CANE, CHRISTIAN MAY ET CIE" au capital de 22.867 Euros et avec ... Cagnes-Sur-Mer (Alpes-Maritimes) ;
pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. JEAN-CLAUDE CANE, CHRISTIAN MAY ET CIE" au capital de 22.867 Euros et avec ...
Journal n°8468
du 10 janvier 2020
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire.
des sanctions prévues au chiffre 3 ou 4 de l'article 28 de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016, susvisée, l'arrêté ministériel prononçant ladite sanction n'a pas été pris, le silence ainsi gardé vaut ... 'organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.232 du 11 août 1988 relative à la qualification de chirurgien-dentiste ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.640 du 14 ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1117 du 3 décembre 2018 relatif aux bruits de chantiers.
des dispositifs publicitaires ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1116 du 3 décembre 2018 relatif à l'encadrement des chantiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ... des dispositifs publicitaires ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1116 du 3 décembre 2018 relatif à l'encadrement des chantiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ... Arrêté Ministériel n° 2018-1117 du 3 décembre 2018 relatif aux bruits de chantiers. ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Audience du 15 novembre 2018 - Lecture du 29 novembre 2018
, par des lettres du 26 avril 2016, du 22 mars 2017 et du 22 juillet 2017, le Ministre d'État a déclaré, eu égard à l'importance des grands prix automobiles pour la Principauté, s'en remettre à l ... , par des lettres du 26 avril 2016, du 22 mars 2017 et du 22 juillet 2017, le Ministre d'État a déclaré, eu égard à l'importance des grands prix automobiles pour la Principauté, s'en remettre à l ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Décision Ministérielle du 14 mai 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
.538_DECISION MINISTERIELLE - ANNEXE 3 JUSTIFICATIF DE RÉSERVATION HÔTELIÈRE.pdf ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... Décision Ministérielle du 14 mai 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Décision Ministérielle du 12 mars 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées pour la prise en charge d'actes de télémédecine pour les assurés sociaux de la Principauté dans le cadre de l'épidémie de SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ... -huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ... 'épidémie de SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1978 du 16 mai 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 75ème Grand Prix Automobile de Monaco.
;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1612 du 15 mai 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 71ème Grand Prix Automobile de Monaco
réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 ... réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 ...