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Journal n°8287
du 22 juillet 2016
ASSOCIATIONS RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juin 2016 de l’association dénommée « Club Fit 4 Business Monaco ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juin 2016 de l’association dénommée « Club Fit 4 Business Monaco ».
Cette ...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration en date du 9 décembre 2015 de l’association dénommée « Sainte Dévote Youth Rugby ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration en date du 9 décembre 2015 de l’association dénommée « Sainte Dévote Youth Rugby ».
Cette ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-71 du 13 février 2001 fixant les mesuresde protection médicale des salariés intervenant en milieu hyperbare
affecté à des travaux en milieu hyperbare.
Ce dossier médical contient :
1. la fiche médicale mentionnée à l'article 9 de l'ordonnance n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au ... glaucome, même à angle ouvert,
- un kératocôme.
3.7 Neurologie
Les interventions en milieu hyperbare nécessitent une parfaite intégrité anatomique et fonctionnelle du système nerveux. C'est pourquoi ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Françoise Lassere.
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
le 21 avril, à 21 h,
Concert avec Neverend & Membrax.
EGLISE DU SACRE COEUR
le 22 avril, de 10 h à 20 h et le 23 avril, de 9 h à 18 h ... Françoise Lassere.
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
le 21 avril, à 21 h,
Concert avec Neverend & Membrax.
EGLISE DU SACRE COEUR
le 22 avril, de 10 h à 20 h et le 23 avril, de 9 h à 18 h ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
La Semaine en Principauté
mémoires » de Tom Volf, avec Monica Bellucci.
Le 22 octobre, à 20 h 30,
« La Souricière » d'Agatha Christie, avec Dominique Daguier, Sylviane Goudal, Stéphanie Hédin, Brice Hillairet, Pierre-Alain Leleu ... mémoires » de Tom Volf, avec Monica Bellucci.
Le 22 octobre, à 20 h 30,
« La Souricière » d'Agatha Christie, avec Dominique Daguier, Sylviane Goudal, Stéphanie Hédin, Brice Hillairet, Pierre-Alain Leleu ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Constitution de Société - " S.C.S. FIRST GT LOCATION & Cie "
en commandite simple d'une durée de cinquante années à compter du 3 octobre 2005 ayant pour objet la location de dix huit (18) voitures sans chauffeur.
La raison sociale est " S.C.S. FIRST GT ... en commandite simple d'une durée de cinquante années à compter du 3 octobre 2005 ayant pour objet la location de dix huit (18) voitures sans chauffeur.
La raison sociale est " S.C.S. FIRST GT ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Société en Commandite Simple "S.C.S. WILHELMY & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro
Klein à Mondorf Les Bains (Luxembourg), en qualité de commandité,
M. Marcel ROOST, demeurant En Gruben 22, Schaffhausen (Suisse), en qualité de commanditaire,
ont constitué entre eux une société ... Klein à Mondorf Les Bains (Luxembourg), en qualité de commandité,
M. Marcel ROOST, demeurant En Gruben 22, Schaffhausen (Suisse), en qualité de commanditaire,
ont constitué entre eux une société ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Azure Trading - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2017.
Monaco, le 3 mars 2017.
... Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2017.
Monaco, le 3 mars 2017.
...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1104 du 23 novembre 2018 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive.
à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La vente de boissons alcoolisées est interdite ... à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La vente de boissons alcoolisées est interdite sur ... Arrêté Ministériel n° 2018-1104 du 23 novembre 2018 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive. ...
Journal n°3248
du 8 mai 1920
honneur d'être rep chez lui, dans son home à Londres, à l'occasion du grand banquet ai nuel de l'Alpine Club, le 9 décembre dernier. C'est à cetTe occasion que j'ai pu apprécier au plus haut point la si ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 10 mai 2023 - Lecture du 23 mai 2023
’en limiter les bénéficiaires ;
3. Considérant qu’aux termes de l’article 1er de la loi du 26 juillet 1991 concernant l’exercice de certaines activités économiques et juridiques : « Les activités artisanales ... -20, 2022-21 et 2022-22 sont jointes.
Art. 2.
La décision du 5 mai 2022 du Ministre d'État rejetant la demande d'autorisation d'exercice d'une activité économique est annulée.
Art. 3.
Les dépens sont mis à ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-262 du 19 mai 2004 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE DE L'HOTEL DE BERNE".
'autorisation de constitution donnée à la société anonyme dénommée "SOCIETE DE L'HOTEL DE BERNE" dont le siège social était situé 21, rue du Portier à Monaco, par l'arrêté ministériel n° 59-091 du 9 mars 1959 ... 'autorisation de constitution donnée à la société anonyme dénommée "SOCIETE DE L'HOTEL DE BERNE" dont le siège social était situé 21, rue du Portier à Monaco, par l'arrêté ministériel n° 59-091 du 9 mars 1959 ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.467 du 30 octobre 2008 règlementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 32ème Cross du Larvotto
(rose des vents) et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22) ;
- de 9 heures 30 à 15 heures, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22).
Ces ... (rose des vents) et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22) ;
- de 9 heures 30 à 15 heures, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22).
Ces ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-144 du 23 mars 2022 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
la Direction de la Sûreté Publique sis 9, rue Suffren Reymond ; 35, avenue Princesse Grace (Poste police) ; 47, avenue de Grande-Bretagne (garage) et zone F à Fontvieille (DC3) afin d’assurer la ... , avenue de Grande-Bretagne (garage) et zone F à Fontvieille (DC3) afin d'assurer la protection des personnes, des biens et des données (traitement mis en œuvre le 22/09/2017),
- Demander des ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Modification aux statuts -
" CENTRE IMMOBILIER PASTOR "
en abrégé " C.I.P. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 octobre 2004, les actionnaires de la société anonyme monégasque " CENTRE IMMOBILIER PASTOR " en abrégé " C.I.P. " ayant son siège 43 ... I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 octobre 2004, les actionnaires de la société anonyme monégasque " CENTRE IMMOBILIER PASTOR " en abrégé " C.I.P. " ayant son siège 43 ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4158 du 15 novembre 2017 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4640 du 14 novembre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2022.
Ier est reportée pour ceux relevant du Comité d'organisation.
Du mardi 22 novembre 2022 à 06 heures au vendredi 2 décembre 2022 à 08 heures et du mardi 3 janvier à 06 heures au jeudi 12 janvier 2023 à ... est reportée pour ceux relevant du Comité d'organisation.
Du mardi 22 novembre 2022 à 06 heures au vendredi 2 décembre 2022 à 08 heures et du mardi 3 janvier à 06 heures au jeudi 12 janvier 2023 à 23 ... Arrêté Municipal n° 2022-4640 du 14 novembre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2022. ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-647 du 3 novembre 2016 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2016-2017.
'arrêté ministériel n° 2015-659 du 29 octobre 2015 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2015-2016 ;
Vu les avis émis respectivement les 22 et 29 septembre 2016 par ... 'arrêté ministériel n° 2015-659 du 29 octobre 2015 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2015-2016 ;
Vu les avis émis respectivement les 22 et 29 septembre 2016 par ...
Journal n°7812
du 15 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-292 du 8 juin 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
.7.1998, expiré le 22.5.2003).
9) La mention "Zayn al-Abidin Muhammad Hussein [alias a) Abu Zubaida, b) Abd Al-Hadi Al-Wahab, c) Zain Al-Abidin Muhahhad Husain, d) Zain Al-Abidin Muhahhad Husain, e) Abu ... .7.1998, expiré le 22.5.2003).
9) La mention "Zayn al-Abidin Muhammad Hussein [alias a) Abu Zubaida, b) Abd Al-Hadi Al-Wahab, c) Zain Al-Abidin Muhahhad Husain, d) Zain Al-Abidin Muhahhad Husain, e) Abu ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'une vie " par François De Closets, organisé par la Fondation Prince Pierre de Monaco.
le 9 mars, à 17 h 30,
Concert de Printemps organisé par les élèves de l'Académie de Musique Prince Rainier III de ... 'une vie " par François De Closets, organisé par la Fondation Prince Pierre de Monaco.
le 9 mars, à 17 h 30,
Concert de Printemps organisé par les élèves de l'Académie de Musique Prince Rainier III de ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Arrêté Municipal n° 2009-3790 du 23 décembre 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 78ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 13ème Rallye Monte-Carlo Historique
parties du quai Albert 1er utilisées dans le cadre de la mise en place des éléments nécessaires au déroulement des épreuves sportives énoncées dans l’article 1er.
Art. 3.
Du vendredi 22 janvier, à 11 ... parties du quai Albert 1er utilisées dans le cadre de la mise en place des éléments nécessaires au déroulement des épreuves sportives énoncées dans l’article 1er.
Art. 3.
Du vendredi 22 janvier, à 11 ...
Journal n°8103
du 11 janvier 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Sporting Monte-Carlo
Le ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Sporting Monte-Carlo
Le ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-83 du 18 février 2011 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque des Clubs et Amis de l’U.N.E.S.C.O.».
’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... ’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°4114
du 10 septembre 1936
DIRECTION et RÉDACTION: INSERTIONS :
au Ministère d'Etat Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
,ADMINISTRATION ...
Journal n°8247
du 16 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-563 du 17 septembre 2015 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l’occasion d’une manifestation sportive
rencontre de football devant opposer l’équipe de l’A.S. Monaco F.C. à celle de Qarabað, le jeudi 22 octobre 2015 à 19 heures au Stade Louis II.
Art. 2.
Cette interdiction s’applique à tous les commerces ... 3 ... rencontre de football devant opposer l’équipe de l’A.S. Monaco F.C. à celle de Qarabað, le jeudi 22 octobre 2015 à 19 heures au Stade Louis II.
Art. 2.
Cette interdiction s’applique à tous les commerces ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
«SIMONAZZI GROUP S.A.R.L.»
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
512-3 dudit code,
et, généralement toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l’objet social ci-dessus.
Durée : 99 années à compter du 18 février 2013.
Siège : c/o MONACO ... 512-3 dudit code,
et, généralement toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l’objet social ci-dessus.
Durée : 99 années à compter du 18 février 2013.
Siège : c/o MONACO ...
Journal n°7951
du 12 février 2010
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
“S.C.S. Alessandra ACCATTATIS CHALONS D’ORANGE & Cie”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 22 janvier 2010, il a été procédé à la transformation de la “S.C ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 22 janvier 2010, il a été procédé à la transformation de la “S.C ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-687 du 11 novembre 2016 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive.
football de Ligue des Champions, Journée 5, devant opposer l'équipe de l'A.S. Monaco F.C. à celle du Tottenham Hotspur, le mardi 22 novembre 2016 à 20 h 45 au Stade Louis II.
Art. 2.
Cette interdiction s ... football de Ligue des Champions, Journée 5, devant opposer l'équipe de l'A.S. Monaco F.C. à celle du Tottenham Hotspur, le mardi 22 novembre 2016 à 20 h 45 au Stade Louis II.
Art. 2.
Cette interdiction s ...
Journal n°8550
du 6 août 2021
PROMETEO ADVISING S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 20 juillet 2020, enregistré à Monaco le 22 juillet 2020, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 20 juillet 2020, enregistré à Monaco le 22 juillet 2020, Folio ... S.A.R.L. ... PROMETEO ADVISING S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - « 2.A.R.C. S.A.R.L. »
constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « 2.A.R.C. S.A.R.L. ».
Objet : Pour son propre compte, à titre professionnel ... une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « 2.A.R.C. S.A.R.L. ».
Objet : Pour son propre compte, à titre professionnel, habituel et ... S.A.R.L. ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - « 2.A.R.C. S.A.R.L. » ...
Journal n°8499
du 14 août 2020
AL YACHTING S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
'article O. 512-3 dudit Code. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 2, quai Antoine 1er, c/o SAM FRASER WORLDWIDE à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérante : Mme Anastasia ... 'article O. 512-3 dudit Code. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 2, quai Antoine 1er, c/o SAM FRASER WORLDWIDE à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérante : Mme Anastasia ... S.A.R.L. ... AL YACHTING S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
MONTE-CARLO SPORTING CLUB
le 24 mai, à 21 h,
Nuit du Grand Prix Automobile
SALLE DES VARIETES
le 26 mai, à 18 h 30,
Conférence organisée par l'A.M.A.D.E. avec la participation de Mgr ... MONTE-CARLO SPORTING CLUB
le 24 mai, à 21 h,
Nuit du Grand Prix Automobile
SALLE DES VARIETES
le 26 mai, à 18 h 30,
Conférence organisée par l'A.M.A.D.E. avec la participation de Mgr ...
Journal n°8151
du 13 décembre 2013
La Semaine en Principauté
avec les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Les 26, 27, 28, 30 et 31 décembre, à 20 h 30,
et les 1er, 2, 3, 4 janvier 2014, à 20 h 30,
et les 29 décembre et 5 janvier, à 16 h,
« Casse ... avec les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Les 26, 27, 28, 30 et 31 décembre, à 20 h 30,
et les 1er, 2, 3, 4 janvier 2014, à 20 h 30,
et les 29 décembre et 5 janvier, à 16 h,
« Casse ...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
accompagnement au piano par Marco Balderi, organisée par Crescendo
le 22 juin, à 21 h,
Concert organisé par l'Union des Syndicats de Monaco
SALLE GARNIER
jusqu'au 14 juin,
Monte-Carlo Piano Masters ... accompagnement au piano par Marco Balderi, organisée par Crescendo
le 22 juin, à 21 h,
Concert organisé par l'Union des Syndicats de Monaco
SALLE GARNIER
jusqu'au 14 juin,
Monte-Carlo Piano Masters ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Loi n° 1.247 du 21 décembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains textes de valeur législative.
de 15.000 à 60.000
de 2.250 à 9.000
Chiffre 3
de 60.000 à 120.000
de 9.000 à 18.000
Chiffre 4
de 120.000 à 600.000
de 18.000 à 90.000
29 Chiffre 1
de 100 à 500
de 15 à ... 3 ... .250 à 9.000
Chiffre 3
de 60.000 à 120.000
de 9.000 à 18.000
Chiffre 4
de 120.000 à 600.000
de 18.000 à 90.000
29 Chiffre 1
de 100 à 500
de 15 à 75
Chiffre 2
de 500 à 1.400
de 75 à ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.866 du 29 mars 2018 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée.
, après l'article 207 bis de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, modifiée, susvisée, un article 207 ter, rédigé comme suit :
« Sans préjudice des sanctions prévues à l'article 207, une ... 'article 207 bis de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, modifiée, susvisée, un article 207 ter, rédigé comme suit :
« Sans préjudice des sanctions prévues à l'article 207, une immobilisation ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.378 du 16 mars 2000 relative aux alcools, boissons alcooliques, produits alcooliques et boissons non alcoolisées
membre exclu du territoire de la Communauté Européenne, tel que défini à l'article 3 ;
"- pour un bien placé lors de son entrée sur le territoire monégasque sous un régime suspensif douanier, la sortie de ... en libre pratique, ou d'un produit en provenance d'un territoire d'un autre Etat membre exclu du territoire de la Communauté Européenne, tel que défini à l'article 3 ;
"- pour un bien placé lors de ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Automobile de Monaco - 40e Grand Prix de Monaco F3 et 1er Grand Prix de Monaco GP2.
- le 22 mai,
Séances d'essais et 63e Grand Prix Automobile de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 ... Automobile de Monaco - 40e Grand Prix de Monaco F3 et 1er Grand Prix de Monaco GP2.
- le 22 mai,
Séances d'essais et 63e Grand Prix Automobile de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-377 du 1er août 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 23ème Monaco Yacht Show
nécessaires au déroulement du 23ème Monaco Yacht Show.
Art. 3.
• Du samedi 31 août 2013 à 00 heure 01 au mercredi 09 octobre 2013 à 23 heures 59 :
• une zone de livraison est instaurée à l’intersection du ... nécessaires au déroulement du 23ème Monaco Yacht Show.
Art. 3.
• Du samedi 31 août 2013 à 00 heure 01 au mercredi 09 octobre 2013 à 23 heures 59 :
• une zone de livraison est instaurée à l’intersection du ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-418 du 1er août 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte le terrorisme.
. Né à Sfax (Tunisie), le 4 juin 1966.
2) Mohamed Amine AKLI (alias a) Mohamed Amine Akli, b) Killech Shamir, c) Kali Sami, d) Elias). Né à Abordj El Kiffani (Algérie), le 30 mars 1972.
3) Mehrez ... . Né à Sfax (Tunisie), le 4 juin 1966.
2) Mohamed Amine AKLI (alias a) Mohamed Amine Akli, b) Killech Shamir, c) Kali Sami, d) Elias). Né à Abordj El Kiffani (Algérie), le 30 mars 1972.
3) Mehrez ...
Journal n°7475
du 29 décembre 2000
Loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
immeubles, des parties d'immeubles ou des logements soumis à la présente loi et relevant des catégories 2C, 2D, 3 et 4 selon les termes du titre 1er de l'ordonnance n° 77 du 22 septembre 1959 doivent, à peine ... soumis à la présente loi et relevant des catégories 2C, 2D, 3 et 4 selon les termes du titre 1er de l'ordonnance n° 77 du 22 septembre 1959 doivent, à peine de nullité, faire l'objet par les propriétaires ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Communiqué n° 98-54 du 19 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de détail de fruits et légumes, épicerie et produits laitiers applicable à compter du 1er novembre 1998
- Niveau III
7 017
130 - Niveau IV
7 425
160 - Niveau V
9 079
220 - Niveau VI
12 437
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures ... - Niveau III
7 017
130 - Niveau IV
7 425
160 - Niveau V
9 079
220 - Niveau VI
12 437
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Communiqué n° 98-49 du 4 septembre 1998 relatif à la rémunération minimale
du personnel des commerces de détail de fruits et légumes, épicerie et produits laitiers
applicable à compter du 1er juillet 1998
II
III
IV
V
VI
6 737
6 858
7 017
7 425
9 079
12 437
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 ...
II
III
IV
V
VI
6 737
6 858
7 017
7 425
9 079
12 437
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Modification aux statuts - "C.T. INTERNATIONAL SAM"
Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 9 août 2007 les actionnaires de la société anonyme monégasque "C.T. INTERNATIONAL SAM" ayant son siège 1, rue du Gabian à Monaco, ont décidé ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 9 août 2007 les actionnaires de la société anonyme monégasque "C.T. INTERNATIONAL SAM" ayant son siège 1, rue du Gabian à Monaco, ont décidé ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1735 du 23 mai 2011 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public.
Hirondelles» sise 3, escaliers Sainte Dévote, du mercredi 1er juin à 00 heure 01 au mercredi 22 juin 2011 à 23 heures 59.
Art. 2.
Du mercredi 1er juin à 00 heure 01 au mercredi 22 juin 2011 à 23 heures 59, l ... Hirondelles» sise 3, escaliers Sainte Dévote, du mercredi 1er juin à 00 heure 01 au mercredi 22 juin 2011 à 23 heures 59.
Art. 2.
Du mercredi 1er juin à 00 heure 01 au mercredi 22 juin 2011 à 23 heures 59, l ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-217 du 31 mars 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
soixante-quinze ans, exonérées du ticket modérateur par application du chiffre 3 de l'article 25 de l'ordonnance souveraine n°4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en ... soixante-quinze ans, exonérées du ticket modérateur par application du chiffre 3 de l'article 25 de l'ordonnance souveraine n°4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
La Semaine en Principauté
Les 3, 10, 17 et 24 juillet, à 17 h,
11ème Festival International d’Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 1er, 2 et 3 juillet, à 20 h ...
Les 3, 10, 17 et 24 juillet, à 17 h,
11ème Festival International d’Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 1er, 2 et 3 juillet, à 20 h ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
Communiqué n° 2001-03 du 5 février 2001 relatif à la rémunération minimale du personnel ETAM du bâtiment applicable à compter du 1er janvier1999
860
13.450
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires)
6.797,18 F
Il est rappelé que, conformément aux ...
860
13.450
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires)
6.797,18 F
Il est rappelé que, conformément aux ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
La Semaine en Principauté
Les 2, 9 et 16 juillet, à 17 h,
12ème Festival International d'Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Église Sainte-Dévote
Le 24 juin, à 20 h 30,
Concert d'orgue en collaboration ...
Les 2, 9 et 16 juillet, à 17 h,
12ème Festival International d'Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Église Sainte-Dévote
Le 24 juin, à 20 h 30,
Concert d'orgue en collaboration ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
La Semaine en Principauté
: « Concert symphonique - Mozart à Monaco » sous la direction de Ton Koopman, avec Martin Helmchen, piano. Au programme : Mozart.
Le 9 février, à 20 h,
Saison 2023/24 de l’Orchestre Philharmonique de Monte ... symphonique - Mozart à Monaco » sous la direction de Ton Koopman, avec Martin Helmchen, piano. Au programme : Mozart.
Le 9 février, à 20 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.264 du 20 décembre 2018 portant réglementation des marchés publics de l'État.
;
4°) aux contrats résultant de l'application de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la commission de placement des fonds, modifiée ;
5°) aux ... 3 ... °) aux contrats résultant de l'application de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la commission de placement des fonds, modifiée ;
5°) aux concessions de ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
SOCIETE EN NOM COLLECTIF «S.N.C. SNEOUAL-LAMBERT-SANCHEZ» - TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
nom collectif dénommée «S.N.C. SNEOUAL-LAMBERT-SANCHEZ», en société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Objet : La société a pour objet :
L ... nom collectif dénommée «S.N.C. SNEOUAL-LAMBERT-SANCHEZ», en société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Objet : La société a pour objet :
L ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
A & C PARTNERS S.A.R.L.
42 V, case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : «A & C PARTNERS S.A.R.L.».
Objet : «La société a pour ... 42 V, case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : «A & C PARTNERS S.A.R.L.».
Objet : «La société a pour ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
MR. & MRS. CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 juin 2016, enregistré à Monaco le 22 juin 2016, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 juin 2016, enregistré à Monaco le 22 juin 2016, Folio Bd ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
AGRI COMMODITIES INTERNATIONAL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 22 novembre 2016 et 12 janvier 2017, enregistré à Monaco le 6 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 22 novembre 2016 et 12 janvier 2017, enregistré à Monaco le 6 ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
DALE YACHTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 20, boulevard Rainier III, c/o BBC à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : M. Alain AUVARE.
Un exemplaire de l'acte précité ... . ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 20, boulevard Rainier III, c/o BBC à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : M. Alain AUVARE.
Un exemplaire de l'acte précité ... S.A.R.L. ... DALE YACHTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
A27 - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 3 septembre 2020, enregistré à Monaco le 8 septembre 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 3 septembre 2020, enregistré à Monaco le 8 septembre 2020 ... S.A.R.L. ... A27 - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Aux termes d'un acte par le notaire soussigné le 14 novembre 2019 la « S.C.S. P. MÖLLER & Cie » avec siège social numéro 4, rue des Roses, à Monte‑Carlo a renouvelé, pour une période de trois années ...
Aux termes d'un acte par le notaire soussigné le 14 novembre 2019 la « S.C.S. P. MÖLLER & Cie » avec siège social numéro 4, rue des Roses, à Monte‑Carlo a renouvelé, pour une période de trois années ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
MG CONSULT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, Folio Bd 167 V, Case 3, et du 22 décembre 2021 il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « MG CONSULT ».
Objet ... , Folio Bd 167 V, Case 3, et du 22 décembre 2021 il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « MG CONSULT ».
Objet ... S.A.R.L. ... MG CONSULT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
COMPASS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 septembre 2020, enregistré à Monaco le 22 septembre 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 septembre 2020, enregistré à Monaco le 22 septembre 2020 ... S.A.R.L. ... COMPASS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...