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Journal n°5230
du 30 décembre 1957
circulant sur l'autre route.
Art. 25.
Nonobstant toutes dispositions contraires; tout conducteur est tenu de céder le passage aux véhicules des services de police, de secours ou de lutte contre l ...
Journal n°4104
du 9 juillet 1936
viande et de la char-
cuterie.
Prix du lait.
INFORMATIONS
Distribution des Prix du Lycée:— Erratum au discours
du Président de la. cérémonie.
MAISON SOUVERAINE
Le Cabinet de S. A. S. le ...
Journal n°0673
du 16 mai 1871
faite ; elle est d'autant plus précieuse, que les mines d'argent se font de plus en plus rares.
Le Chili a, en outre, eu le bonheur de voir cesser la lutte qu'il soutenait contre l'Espagne de concert ...
Journal n°5396
du 6 mars 1961
.% S'ils ne peuvent y réussir, ils en aviseront le Président du Conseil du Collège.
Arrêté Ministériel no 61-051 du 22 février 1961 fixant le taux de la contribation des employeurs au fonds de ...
Journal n°6683
du 25 octobre 1985
).
Arrêté Municipal n° 85-59 du 22 octobre 1985 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation dés piétons et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants, et de son Protocole additionnel contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, adoptés à New York le 15 novembre 2000 ...
Journal n°7105
du 26 novembre 1993
'occasion de la Fête Nationale, S.A.S. le Prince Souverain a reçu des messages de voeux et de félicitations de : — Sa Sahteté le Pape Jean-Paul II
"A l'occasion de la Fête Nationale de la Principauté de Monaco ...
Journal n°2050
du 26 octobre 1897
Gamba, suivait le boulevard des Moulins, quand le limonier, heurté par une pièce de bois, s'emporta. Malgré les efforts du charretier, le nommé Nicolas Aragno, l'attelage alla se jeter contre la ...
Journal n°4703
du 27 novembre 1947
articles' 2, 10 a 22 des statuts.
ART. 2.
Ces résolutions et modifications devront être publiées dans le journal de Monaco, dans les délais et après accomplissement des Formalités '.-srévties par les ...
Journal n°6692
du 27 décembre 1985
'un caractère d'appoint.
« La décision du directeur de la Caisse autonome des Retraites suspendant le paiement de la pension peut, dans les conditions visées à l'article 22, être pot-, tée devant la commission ...
Journal n°2765
du 6 mai 1911
, bien que, disait-on, ce fût contre le droit et la'Coutume ; de même, il ne serait encaissé que pour des legs recueillis de parents au delà du quatrième degré compté selon le style de l'Église. Mais, pour ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
.).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2008-160 du 17 mars 2008 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d'une exposition intitulée «Reines d'Égypte» (p. 502 ...
Journal n°5599
du 15 janvier 1965
décembre 1964 fixant le classement el les marges bénéficiaires limites des bars et débits de boissons (p. 30).
Arrêté Ministériel n° 64-274 du 22 décenibre 1964 relatif à l'affichage des prix dans les ...
Journal n°7020
du 10 avril 1992
).
Arrêté Ministériel no 92-245 du'6 avril 1992 Modifiant l'article prentièr de l'arrêté mirristérkl no 90-644 du -18 décembre 1990 évaluant le montant des wantages en nature à considérer:pour la ...
Journal n°6987
du 23 août 1991
22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'ordonnance-loi no 397 du 27 septembre 1944 en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès (p. 927).
ARRÊTÉS ...
Journal n°6091
du 21 juin 1974
les einfilols 'Publics et compte tenu des dispositions prévues par le Règlement Général de l'Académie.
Avis de vacance d'emploi n° 74-22.
Le Maire fait connaltre qu'un poste de professeur de piano ...
Journal n°1467
du 14 septembre 1886
VINGT-NEUVIÈME ANNÉE — 1467 Bureaux : rue de Lorraine, 22 Mardi 14 Septembre 1886
POLITIQUE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
PARAISSANT LE MARDI
4dministration et Rédaction. Rue de Lorraine, 22 ...
Journal n°3706
du 3 janvier 1929
subir les épreuves dressera procès-verbal. Sur l'avis de la Commission, le candidat qui sera dans un des cas visés au troisième alinéa de l'article Pr ci-dessus pourra être soumis à une contre ...
Journal n°5901
du 30 octobre 1970
'excédent.
La société peut également exercer l'action personnelle et le droit commun contre l'aetionnaire et ses garants, soit avant, soit après la vente des actions, soit concurremment avec cette vente.
Toute ...
Journal n°1630
du 29 octobre 1889
dernier est arrivé à Monaco le Révérend Dom Antoine, abbé mitré de l'ordre des Trappistes de l'abbaye de Chamborand (Isère).
L'ordre de N.-D. de la Trappe, célèbre par la sévérité de sa règle, a été fondé ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-754 du 20 décembre 2023 portant fixation du montant de la contribution touristique instituée par le Chapitre V de la loi n° 1.548 du 6 juillet 2023 portant diverses dispositions d'ordre fiscal.
€
COLUMBUS, 23, avenue des Papalins
10 €
MERIDIEN BEACH PLAZA, 22, avenue Princesse Grace
13 €
FAIRMONT, 12, avenue des Spélugues
13 €
METROPOLE, 4, avenue de la Madone
14 €
Art. 2 ... .85pt'>
14 €
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt décembre deux ... Arrêté Ministériel n° 2023-754 du 20 décembre 2023 portant fixation du montant de la contribution touristique instituée par le Chapitre V de la loi n° 1.548 du 6 juillet 2023 portant diverses ...
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
portant Codification des Mmes Sur' la circulotion et le stationnement (p. 787).
Arrêté Municipal n° 76;48 du 14 septembre 1976 portant ouverture d'un concours eh vue du reCriitement d'un commis. Comptable ...
Journal n°5684
du 2 septembre 1966
des Pays-Bas (p. 641).
Ordonnance Souveraine n° 3.629 du 29 août 1966 autorisant le port d'une décoration étratigère (p. 642).
Ordonnance Souveraine n° 3.630 du 29 août ]966 autorisant le port d ...
Journal n°6109
du 25 octobre 1974
et des fonctionnaires au nouveau Souverain au moment de Son accession au trône de ses aïeux.
884 JOURNAL DE MONACO Vendredi 25 Octobre 1974
« Le lendemain 22 novembre était un jour de fête pour le ...
Journal n°5651
du 14 janvier 1966
des Moulins - MONTR-CARI.0
VENTE DE FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Suivant acte reçu par M' Vincent Cachia, suppléant de Ne Aureglia, le 26 octobre 1965, 'Mlle Odette LAPOUBLE, cornmerçanre ...
Journal n°1383
du 3 février 1885
.
Sirop Codéine Tolu Zed
Le Sirop du Dr Zed est un calmant précieux pour les Enfants dans les cas de Coqueluche, Insomnies, etc.; contre la Toux nerveuse des Ththisiques, 'Affections des Bronches ...
Journal n°1707
du 21 avril 1891
TRENTE-QUATRIÈME ANNÉE — N° 1707 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 21 Avril 1891
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARLI
ABONNEMENTS ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-226 du 8 mai 2009 relatif aux conditions d’agrément et aux missions des organismes ou des personnes chargées d’effectuer les contrôles techniques et les vérifications en matière d’hygiène, de sécurité et de protection de l’environnement
’énergie ;
- le repérage de l’amiante ;
- la protection contre le tabagisme ;
- les installations foraines.
La liste des missions énoncées précédemment, n’est pas limitative et le Maître de l’Ouvrage peut ... ’énergie ;
- le repérage de l’amiante ;
- la protection contre le tabagisme ;
- les installations foraines.
La liste des missions énoncées précédemment, n’est pas limitative et le Maître de l’Ouvrage peut ...
Journal n°5329
du 23 novembre 1959
novembre 1959 Matif à la déclaration obligatoire des chantiers (p. 934). .
Arrêté Ministériel n° 59-287 du 12 novembre 1959 retaillait fonds de réserve de la Caisse Autonome des RétraPes (p. 935).
Arrêté ...
Journal n°0335
du 13 novembre 1864
'oulife• le jour de
ses funérailles? X.
La guerre fratricide des Etats-Unis se- continue avec une fureur déplorable. La haine pousse les deux parties avec tant d'acharnement l'une contre l'autre, qu ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
Société en Nom Collectif "LE GAL DE KERANGAL & PAPADOPOULOS"
I. - Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 1999, enregistré à Monaco.
Mme Anne SEGOND, épouse LE GAL DE KERANGAL, demeurant à l'Observatoire Palace, 63, boulevard du ...
I. - Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 1999, enregistré à Monaco.
Mme Anne SEGOND, épouse LE GAL DE KERANGAL, demeurant à l'Observatoire Palace, 63, boulevard du ...
Journal n°4533
du 31 août 1944
Docteur en droit, notaire
2, boulevard des Moulins, Monte-Carlo
VENTE DE FONDS DE COMMERCE
(Deuxième Insertion)
Suivant acte reçu par Me Auréglia, Notaire à Monaco, le 4. juillet 1944, Mne Julienne ...
Journal n°2084
du 21 juin 1898
d'oeil. Certes, nous souhaitons que le Président de la République trouve ce Pezon politique, ne serait-ce que pour la beauté des grands jours de lutte qui se préparent !
Le Conseil Municipal de ...
Journal n°1751
du 23 février 1892
TRENTE-CINQUIÈME ANNÉE — N° 1751 Bureaux Rue de Lorraine, 22 Mardi 23 Février 1892
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
décembre 2004 portant
nomination du Secrétaire Général du Cabinet de S.A.S. le
Prince Souverain (p. 63).
Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant
organisation des Départements ...
Journal n°7047
du 16 octobre 1992
le chiffre d'affaires et des taxes assimilées est ainsi rédigé.
« Article 39 - La taxe sur la valeur ajoutée est perçue au taux réduit de 5,50 p. 100 en ce qui concerne les Opérations d'achat, d ...
Journal n°1216
du 1 novembre 1881
M. DE MONNERON, à la
Villa Carmen — Monte Carlo
MO 0 :MAO 0
A VENDRE
peeur cause de maladie
le fonds de commerce de l'HOTEL DES COLONIES
à Monte Carlo
S'adresser à M° LEYDET, notaire à ...
Journal n°0501
du 26 janvier 1868
'Inhalation.— Mains de vapeur.-
-La contrée de Illionaco, située sur le versant des Alpes- Mari times, est complatemènt 'abritée contre les vents hu Nord : sa température, pendarafliietir:•est la même que celle de ...
Journal n°1523
du 11 octobre 1887
messe dia Saint-Esprit pour la rentrée des Tribunaux 'aura lieu à la Cathédrale, le -mardi 18 octobre prochain, à 10 heures du matin.
Les étrangers commencent à arriver en nombre dans la Principauté. C ...
Journal n°2483
du 6 février 1906
de l'Assemblée Générale des Actionnaires ;
13° Il détermine le placement des• fonds disponibles et règle l'emploi des fonds de réserve ;
14° Il peut prendre, en toutes circonstances, les mesures qu ...
Journal n°2555
du 25 juin 1907
.
VENTE SUR LICITATION
Le lundi 22 juillet 1907, à dix heures du malin, à l'audience des criées du Tribunal Supérieur de Monaco, par devant M. MAUREL, juge audit Tribunal, commis à cet effet, il sera ...
Annexes 1941
du 31 décembre 1941
renouvellement de baux à loyer des locaux et immeubles -où s'exploite un fonds de commerce ou d'industrie, venus à expiration entre le 21 août 1939 et la -date de promulgation de la présente Ordonnance-Loi, sont ...
Journal n°4371
du 31 juillet 1941
Ministériel autorisant une Société.
Arrêté Ministériel portant taxation des fruits et légumes.
Arrêté Ministériel fixant le taux minimum de l'allocation de salaire urdque.
Arrêté Ministériel prescrivant ...
Journal n°5533
du 18 octobre 1963
1963 fixant le taux de lu contribution des employeurs au fonds de majoration des rentes d'accidents du travail au titre de l'année 1964 (p. 810).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES ...
Journal n°6359
du 10 août 1979
26 juillet 1979 règleinenkint la circu.: lation et le stationnement cie.s véhiCules à Monaco-Ville, l'occasion des défilés hinnoristiques des 14, 18 et 22 août 1979 (p. 809).
Arrêté Municipal n° 79 ...
Journal n°3207
du 19 août 1919
effectif des ouvriers-,et employés de tout :âge, de l'un et l'autre
* La loi portant le no 22 a été promulguée à l'audience du Tribunal Civil du la août 19ig.
sexe, occupés dans les établissements ...
Journal n°0545
du 29 novembre 1868
admirée parce qu'elle est très savante et très difficile.
Le Grand-Duc de ?Natale, l'opérette que vient de donner le théâtre des 1%lenus-Plaisirs, est une contre façon de la Grande Duchesse. Or, en fait ...
Journal n°0298
du 28 février 1864
.
ALPIIONSE CHAMBON -- Rédacteur-Gérant
Nous signalons à nos lecteurs le Moniteur des tirages financiers qui, pour 6 fr. par an, publie tous les renseignements utiles aux porteurs de fonds publics, actions ou ...
Journal n°2100
du 11 octobre 1898
QUARANTE ET UNIÈME ANNÉE — N° 2100 Bureaux : Ru de Lorraine, 22 Mardi 11 Octobre 1898
0 UR NAL DE 0
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°4830
du 1 mai 1950
, un fonds de commerce da menuiserie, sis là, rue des Géraniums.
Oppositions, s'il y a lieu, à Monaco, 13, rue des Géraniums dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le Pr mal 1950 ...
Journal n°5284
du 12 janvier 1959
'Administration ou par des' actionnaires représentant au moins le quart du capital social.
TITRE VI
Inventaire — Bénéfices — Fonds de Réserve
ART. 22.
L'année sociale commence le premier janvier et finit le ...
Journal n°4995
du 29 juin 1953
exportation qu'elle exploite à' Monte-Carlo, 18, rue des Roses.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds apporté dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 29 juin 1953.
Signé : L ...
Journal n°4396
du 22 janvier 1942
V1NGTCNQV1ÈME ANNÉE. — N° 4.396 Le Nurnro eI trâno JEUDI 22 J VIER 1942
RNAL EE MONAC
JOURNAL HEBDOMADAME Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI
ABONNEMENTS .
,MONACO ...
Journal n°0939
du 27 juin 1876
se révoltèrent et exigèrent le renvoi d'un contre-maître nommé Langlois, en motivant leurs griefs sur la baisse de prix, sur le mesurage des ouvrages, l'admission des étrangers, le renvoi de plusieurs ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-165 du 23 mars 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers a Monaco », au capital de 24.516.661 euros.
» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le ... » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le ... Arrêté Ministériel n° 2023-165 du 23 mars 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers a Monaco ...
Journal n°6242
du 13 mai 1977
Ministériel n° 77-177 du 22 avril 1977 portant modification des statuts d'une association (p. 370),
Arrêté Ministériel n° 771178 du 5 mai 1977 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ...
Journal n°6043
du 20 juillet 1973
», ci-annexé).
L'excédent des dépenses sur les recettes du budget de l'exercice 1973 sera couvert par un prélèvement sur le Fonds de réserve constitutionnel-dont'le montant sera fixé par la loi après la ...
Journal n°2121
du 7 mars 1899
Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le ...
Journal n°1477
du 23 novembre 1886
de voiture, déjeuner, rabatteurs, payables contre la remise de la carte d'admission. Le prix des inscriptions de la seconde série sera indiqué ultérieurement.
ART. 7. - II est expressément défendu de ...
Journal n°0595
du 16 novembre 1869
'on ne saurait apporter de trop grandes précautions dans le maniement des armes à feu.
Le fils de M. V.... venait d'appuyer un fusil contre une muraille, pour se diriger vers sa mère et sa soeur qui l ...