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Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-69 du 3 février 2023 autorisant La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair à exercer ses activités.
anonyme monégasque dénommée « La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair » ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-495 du 22 septembre 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque ... anonyme monégasque dénommée « La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-495 du 22 septembre 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2023-69 du 3 février 2023 autorisant La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair à exercer ses activités. ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-70 du 3 février 2023 autorisant un médecin à exercer son art au sein de La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair.
-69 du 3 février 2023 autorisant La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair à exercer ses activités ;
Vu la requête formulée par la direction de La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair en faveur du Docteur ... -69 du 3 février 2023 autorisant La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair à exercer ses activités ;
Vu la requête formulée par la direction de La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair en faveur du Docteur ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2023-70 du 3 février 2023 autorisant un médecin à exercer son art au sein de La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair. ...
Journal n°8737
du 7 mars 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑108 du 27 février 2025 autorisant un médecin à exercer son art au sein de La Clinique Monte‑Carlo Eyes and Hair.
anonyme monégasque dénommée « La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair » à exercer ses activités ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑69 du 3 février 2023 autorisant « La Clinique Monte‑Carlo Eyes and Hair », modifié ... anonyme monégasque dénommée « La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair » à exercer ses activités ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑69 du 3 février 2023 autorisant « La Clinique Monte‑Carlo Eyes and Hair », modifié ;
Vu ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2025‑108 du 27 février 2025 autorisant un médecin à exercer son art au sein de La Clinique Monte‑Carlo Eyes and Hair. ...
Journal n°8728
du 3 janvier 2025
Arrêté Ministériel n° 2024‑751 du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2023‑69 du 3 février 2023 autorisant La Clinique Monte‑Carlo Eyes and Hair à exercer ses activités.
‑69 du 3 février 2023 autorisant La Clinique Monte‑Carlo Eyes and Hair à exercer ses activités ;
Vu la demande formulée par la société anonyme monégasque La Clinique Monte‑Carlo Eyes and Hair ;
Vu la ... ‑69 du 3 février 2023 autorisant La Clinique Monte‑Carlo Eyes and Hair à exercer ses activités ;
Vu la demande formulée par la société anonyme monégasque La Clinique Monte‑Carlo Eyes and Hair ;
Vu la ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2024‑751 du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2023‑69 du 3 février 2023 autorisant La Clinique Monte‑Carlo Eyes and Hair à exercer ses activités. ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-71 du 3 février 2023 autorisant la création d'une pharmacie à usage intérieur au sein de l'établissement de santé de la société anonyme monégasque dénommée « La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair ».
autorisant La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair à exercer ses activités ;
Vu la demande formulée par la société anonyme monégasque dénommée « La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair » ;
Vu l’avis émis par le ... autorisant La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair à exercer ses activités ;
Vu la demande formulée par la société anonyme monégasque dénommée « La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair » ;
Vu l'avis émis par le ... Autorisations ... Monte-Carlo Eyes and Hair ». ...
Journal n°8593
du 3 juin 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « LA CLINIQUE MONTE-CARLO EYES AND HAIR » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco et par les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de : « LA CLINIQUE MONTE-CARLO EYES AND HAIR ».
Dans tous les documents émanant de la société et destinés aux tiers ... Principauté de Monaco et par les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de : « LA CLINIQUE MONTE-CARLO EYES AND HAIR ».
Dans tous les documents émanant de la société et destinés aux tiers, cette ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « LA CLINIQUE MONTE-CARLO EYES AND HAIR » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire -31, boulevard Charles III - Monaco - « LA CLINIQUE MONTE-CARLO EYES AND HAIR » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS STATUTAIRES
monégasque dénommée « LA CLINIQUE MONTE‑CARLO EYES AND HAIR », ayant son siège à Monaco, « Gildo Pastor Center », 7, rue du Gabian, ont décidé :
* de réduire la valeur nominale des actions, d’en augmenter ... monégasque dénommée « LA CLINIQUE MONTE‑CARLO EYES AND HAIR », ayant son siège à Monaco, « Gildo Pastor Center », 7, rue du Gabian, ont décidé :
* de réduire la valeur nominale des actions, d ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire -31, boulevard Charles III - Monaco - « LA CLINIQUE MONTE-CARLO EYES AND HAIR » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS STATUTAIRES ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-72 du 3 février 2023 autorisant une pharmacie à usage intérieur à exercer une activité comportant des risques particuliers.
liste des activités d’une pharmacie à usage intérieur comportant des risques particuliers ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-69 du 3 février 2023 autorisant La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair à exercer ... activités d'une pharmacie à usage intérieur comportant des risques particuliers ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-69 du 3 février 2023 autorisant La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair à exercer ses activités ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2023-72 du 3 février 2023 autorisant une pharmacie à usage intérieur à exercer une activité comportant des risques particuliers. ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-73 du 3 février 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art à temps partiel en qualité de pharmacien gérant d'une pharmacie à usage intérieur.
monégasque dénommée « La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair » ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-72 du 3 février 2023 autorisant une pharmacie à usage intérieur à exercer une activité comportant des risques ... monégasque dénommée « La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-72 du 3 février 2023 autorisant une pharmacie à usage intérieur à exercer une activité comportant des risques ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2023-73 du 3 février 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art à temps partiel en qualité de pharmacien gérant d'une pharmacie à usage intérieur. ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-167 du 7 avril 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair ... Autorisation, approbation de statuts ... Arrêté Ministériel n° 2022-167 du 7 avril 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair », au capital de 150 ...
Journal n°8811
du 7 août 2026
Arrêté Ministériel n° 2026‑437 du 30 juillet 2026 autorisant un pharmacien à effectuer les remplacements du pharmacien-gérant de la pharmacie à usage intérieur de La Clinique Monte‑Carlo Aesthetic Surgery.
n° 2023‑69 du 3 février 2023 autorisant « La Clinique Monte‑Carlo Eyes and Hair » à exercer ses activités, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑71 du 3 février 2023 autorisant la création d ... ° 2023‑69 du 3 février 2023 autorisant « La Clinique Monte‑Carlo Eyes and Hair » à exercer ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑71 du 3 février 2023 autorisant la création d ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2026‑437 du 30 juillet 2026 autorisant un pharmacien à effectuer les remplacements du pharmacien-gérant de la pharmacie à usage intérieur de La Clinique Monte‑Carlo Aesthetic ...
Journal n°8780
du 2 janvier 2026
Arrêté Ministériel n° 2025‑717 du 24 décembre 2025 autorisant un médecin à exercer son art au sein de La Clinique Monte‑Carlo Aesthetic Surgery.
° 2023‑69 du 3 février 2023 autorisant La Clinique Monte‑Carlo Eyes and Hair à exercer ses activités ;
Vu la requête formulée par la direction de La Clinique Monte‑Carlo Aesthetic Surgery en faveur du ... ‑69 du 3 février 2023 autorisant La Clinique Monte‑Carlo Eyes and Hair à exercer ses activités ;
Vu la requête formulée par la direction de La Clinique Monte‑Carlo Aesthetic Surgery en faveur du Docteur ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2025‑717 du 24 décembre 2025 autorisant un médecin à exercer son art au sein de La Clinique Monte‑Carlo Aesthetic Surgery. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-792 du 27 décembre 2023 autorisant l'Institut médical Otoneuro Monaco à exercer ses activités.
:
- les trois-quarts au moins de son capital social et des droits de vote sont directement détenus par des professionnels de santé autorisés à exercer sur le territoire ;
- ses statuts subordonnent l ... -quarts au moins de son capital social et des droits de vote sont directement détenus par des professionnels de santé autorisés à exercer sur le territoire ;
- ses statuts subordonnent l'admission de ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2023-792 du 27 décembre 2023 autorisant l'Institut médical Otoneuro Monaco à exercer ses activités. ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-52 du 30 janvier 2001 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux.
"SERP" à exercer ses activités dans les locaux sis 5, rue du Gabian à Monaco ;
Vu la demande formulée par Mme Evelyne JOBARD, pharmacien-responsable du laboratoire SERP en délivrance d'agrément de ... .M. dénommée "SERP" à exercer ses activités dans les locaux sis 5, rue du Gabian à Monaco ;
Vu la demande formulée par Mme Evelyne JOBARD, pharmacien-responsable du laboratoire SERP en délivrance d ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2001-52 du 30 janvier 2001 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux. ...
Journal n°8691
du 19 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑220 du 15 avril 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 87‑330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié.
autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021‑400 du 31 mai 2021 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre ... le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021‑400 du 31 mai 2021 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2024‑220 du 15 avril 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 87‑330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1005 du 2 décembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités.
le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-422 du 30 août 2005 autorisant un médecin à pratiquer son art dans un ... le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-422 du 30 août 2005 autorisant un médecin à pratiquer son art dans un ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2019-1005 du 2 décembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités. ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1074 du 16 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié.
le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2018-1074 du 16 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-330 du 13 juin 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 88-80 du 29 janvier 1988 autorisant le Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié.
n° 88-80 du 29 janvier 1988 autorisant le Centre d’Hémodialyse Privé de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu la requête formulée par Mme Lisa Chauvin (nom d’usage Mme Lisa ... société anonyme dénommée « Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-80 du 29 janvier 1988 autorisant le Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco à exercer effectivement ses ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2022-330 du 13 juin 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 88-80 du 29 janvier 1988 autorisant le Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco à exercer effectivement ses activités ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑277 du 14 mai 2024 autorisant une pharmacie à usage intérieur à exercer une activité comportant des risques particuliers.
2006 autorisant l’Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ses activités, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006‑93 du 17 février 2006 autorisant l’Institut Monégasque de Médecine du Sport ... 2006 autorisant l'Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006‑93 du 17 février 2006 autorisant l'Institut Monégasque de Médecine du Sport à ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2024‑277 du 14 mai 2024 autorisant une pharmacie à usage intérieur à exercer une activité comportant des risques particuliers. ...
Journal n°8734
du 14 février 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑72 du 11 février 2025 autorisant une pharmacie à usage intérieur à exercer une activité comportant des risques particuliers.
22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 87‑334 du 22 juin 1987 autorisant un établissement de soins ... 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87‑334 du 22 juin 1987 autorisant un établissement de soins privé à ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2025‑72 du 11 février 2025 autorisant une pharmacie à usage intérieur à exercer une activité comportant des risques particuliers. ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-345 du 25 juin 2001 autorisant un Pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
THERAMEX à exercer ses activités au 6, avenue Prince Héréditaire Albert ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu ... THERAMEX à exercer ses activités au 6, avenue Prince Héréditaire Albert ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2001-345 du 25 juin 2001 autorisant un Pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Erratum aux arrêtés ministériels n° 2024-43 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association et n° 2024-44 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association, publié au Journal de Monaco du 2 février 2024.
statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Otoneuro » ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-792 du 27 décembre 2023 autorisant l’Institut médical Otoneuro Monaco à exercer ses activités ; ».
Le reste ... statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Otoneuro » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-792 du 27 décembre 2023 autorisant l'Institut médical Otoneuro Monaco à exercer ses activités ; ».
Le reste ... Autorisations ... Erratum aux arrêtés ministériels n° 2024-43 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association et n° 2024-44 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-707 du 19 novembre 2001 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
à exercer ses activités au 1, rue du Gabian à Monaco ;
Vu la requête formulée par le laboratoire SERP ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'avis émis par le ... SERP à exercer ses activités au 1, rue du Gabian à Monaco ;
Vu la requête formulée par le laboratoire SERP ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2001-707 du 19 novembre 2001 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°7496
du 25 mai 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-288 du 18 mai 2001 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
à exercer ses activités ;
Vu la requête formulée par le Laboratoire SEDIFA ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des ... SEDIFA à exercer ses activités ;
Vu la requête formulée par le Laboratoire SEDIFA ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2001-288 du 18 mai 2001 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-757 du 4 novembre 2020 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable.
humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-147 du 17 février 1989 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux ;
Vu la requête formulée par M. Laurent Gicquel ... humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-147 du 17 février 1989 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux ;
Vu la requête formulée par M. Laurent Gicquel ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2020-757 du 4 novembre 2020 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable. ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-44 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
autorisant l’Institut médical Otoneuro Monaco à exercer ses activités ;
Vu la requête formulée par le Docteur Pierre Lavagna en faveur du Docteur Hélène Baranton ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l ... autorisant l'Institut médical Otoneuro Monaco à exercer ses activités ;
Vu la requête formulée par le Docteur Pierre Lavagna en faveur du Docteur Hélène Baranton ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2024-44 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association. ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-43 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
autorisant l’Institut médical Otoneuro Monaco à exercer ses activités ;
Vu la requête formulée par le Docteur Pierre Lavagna en faveur du Docteur Catherine Lhuillier (nom d’usage Mme Catherine Schosseler ... autorisant l'Institut médical Otoneuro Monaco à exercer ses activités ;
Vu la requête formulée par le Docteur Pierre Lavagna en faveur du Docteur Catherine Lhuillier (nom d'usage Mme Catherine Schosseler) ;
Vu ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2024-43 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association. ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-433 du 16 juillet 2002 autorisant un Pharmacien à exercer son art en qualité de Pharmacien Responsable.
Theramex à exercer ses activités au 6, avenue Prince Héréditaire Albert ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu ... Theramex à exercer ses activités au 6, avenue Prince Héréditaire Albert ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2002-433 du 16 juillet 2002 autorisant un Pharmacien à exercer son art en qualité de Pharmacien Responsable. ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-578 du 11 juillet 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable.
humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-147 du 17 février 1989 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux ;
Vu la requête formulée par M. Frédéric Laugerette ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-147 du 17 février 1989 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux ;
Vu la requête formulée par M. Frédéric Laugerette ... Autorisations ... Arrêté Ministériel n° 2019-578 du 11 juillet 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable. ...
Journal n°8717
du 18 octobre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.845 du 1er octobre 2024 instituant un Haut Commissariat à la protection des droits et à la médiation.
agents de l’État.
Le Haut Commissaire ne peut exercer ses fonctions à temps partiel.
Art. 10.
Les fonctions de Haut Commissaire sont incompatibles avec celles de Conseiller National, de Conseiller ... Haut Commissariat à la Protection des Droits, des Libertés et à la Médiation ... 'article précédent, le Haut Commissaire peut être autorisé, par décision souveraine, à dispenser des enseignements ou à exercer des fonctions ou activités qui ne sont pas de nature à porter atteinte à son indépendance ... Ordonnance Souveraine n° 10.845 du 1er octobre 2024 instituant un Haut Commissariat à la protection des droits et à la médiation. ...