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Journal n°8047 du 16 décembre 2011
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Grimaldi Forum - Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Grimaldi Forum - Salle ...
Journal n°8451 du 13 septembre 2019
La Semaine en Principauté
27 septembre, à 19 h, Apéro Concert avec Ska Lip Souls et Nowhere Boy. Grimaldi Forum Le 22 septembre, à 18 h, Série Grande Saison : concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la ... septembre, à 19 h, Apéro Concert avec Ska Lip Souls et Nowhere Boy. Grimaldi Forum Le 22 septembre, à 18 h, Série Grande Saison : concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-108 du 28 février 2022 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l ... de la Commune à compter du 1er janvier 2022. ...
Journal n°8532 du 2 avril 2021
Décision Ministérielle du 1er avril 2021 prolongeant jusqu'au 18 avril 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... ° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée. ...
Journal n°8534 du 16 avril 2021
Décision Ministérielle du 15 avril 2021 prolongeant jusqu'au 2 mai 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... 9 ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Décision Ministérielle du 15 avril 2021 prolongeant jusqu'au 2 mai 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au ...
Journal n°8538 du 14 mai 2021
Décision Ministérielle du 14 mai 2021 prolongeant jusqu'au 30 mai 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Décision Ministérielle du 14 mai 2021 prolongeant jusqu'au 30 mai 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au ...
Journal n°8542 du 11 juin 2021
Décision Ministérielle du 10 juin 2021 prolongeant jusqu'au 27 juin 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée. ...
Journal n°8536 du 30 avril 2021
Décision Ministérielle du 30 avril 2021 prolongeant jusqu'au 16 mai 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée. ...
Journal n°8540 du 28 mai 2021
Décision Ministérielle du 28 mai 2021 prolongeant jusqu'au 13 juin 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Décision Ministérielle du 28 mai 2021 prolongeant jusqu'au 13 juin 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au ...
Journal n°8486 du 15 mai 2020
Décision Ministérielle du 14 mai 2020 relative aux actes pouvant être pratiqués par les secouristes de la Croix-Rouge Monégasque, les militaires de la Force Publique et d'autres catégories de personnes dans le cadre de la réalisation des examens de détection du virus SARS-CoV-2 et des tests rapides sérologiques, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ; Vu l'arrêté ministériel n° 2010-387 du 22 juillet 2010 ... 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ; Vu l'arrêté ministériel n° 2010-387 du 22 juillet 2010 ... personnes dans le cadre de la réalisation des examens de détection du virus SARS-CoV-2 et des tests rapides sérologiques, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ...
Journal n°8436 du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-457 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Mahadi Issa Gorane, sont prolongées jusqu'au 30 novembre 2019. Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de ... Mahadi Issa Gorane, sont prolongées jusqu'au 30 novembre 2019. Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de ...
Journal n°8048 du 23 décembre 2011
INFORMATIONS
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 ... La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 ...
Journal n°8464 du 13 décembre 2019
La Semaine en Principauté
et à 17 h, Le 31 décembre, à 19 h et à 22 h, « Aux deux colombes », pièce de Sacha Guitry, mise en scène par Thomas Le Douarec. Espace Léo Ferré Le 20 décembre, Apéro Concert avec les groupes Mister ... et à 17 h, Le 31 décembre, à 19 h et à 22 h, « Aux deux colombes », pièce de Sacha Guitry, mise en scène par Thomas Le Douarec. Espace Léo Ferré Le 20 décembre, Apéro Concert avec les groupes Mister ...
Journal n°7803 du 13 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-213 du 5 avril 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
en urgence et entraîne l'hospitalisation du patient ; 3. le cumul des honoraires de l'électrocardiogramme avec ceux de la consultation ou de la visite : C ou CS, V ou VS ou, pour les patients ... en urgence et entraîne l'hospitalisation du patient ; 3. le cumul des honoraires de l'électrocardiogramme avec ceux de la consultation ou de la visite : C ou CS, V ou VS ou, pour les patients ...
Journal n°8372 du 9 mars 2018
La Semaine en Principauté
, de 9 h 30 à 17 h, Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : 3e Workshop IanniX (sur inscription). Tunnel Riva Le 28 mars, à 20 h 30, Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert Jeunes ... Paroissial Le 15 mars, de 18 h 30 à 20 h 30, Atelier de lecture sur le thème « En chemin de dialogue avec Christian de Chergé ». Le 22 mars, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème « L'Église Catholique » par ...
Journal n°8592 du 27 mai 2022
La Semaine en Principauté
Gullberg Jensen, avec Hélène Grimaud, piano. Au programme : Schumann et Mahler. Place du Palais Les 4 et 5 juin, à partir de 10 h, 3ème Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco : dégustation de ... Gullberg Jensen, avec Hélène Grimaud, piano. Au programme : Schumann et Mahler. Place du Palais Les 4 et 5 juin, à partir de 10 h, 3ème Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco : dégustation de ...
Journal n°8302 du 4 novembre 2016
Etude de Maître Bernard BENSA Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 30, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
usage d'habitation et de bureau dénommé « LE PRINCE DE GALLES », situé numéros 8 et 10, avenue de Grande-Bretagne et numéros 3 et 5, avenue des Citronniers, à Monte-Carlo, reposant sur un terrain d ... usage d'habitation et de bureau dénommé « LE PRINCE DE GALLES », situé numéros 8 et 10, avenue de Grande-Bretagne et numéros 3 et 5, avenue des Citronniers, à Monte-Carlo, reposant sur un terrain d ...
Journal n°8576 du 4 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-51 du 31 janvier 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « La Note Bleue ».
 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ...  novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ...
Journal n°7571 du 1 novembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. SPORTING MONTE-CARLO du 8 au 9 ... soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. SPORTING MONTE-CARLO du 8 au 9 ...
Journal n°8486 du 15 mai 2020
Loi n° 1.488 du 11 mai 2020 interdisant les licenciements abusifs, rendant le télétravail obligatoire sur les postes le permettant et portant d'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19.
l'article 3 de la loi n° 1.485 du 9 avril 2020 portant suspension des délais administratifs pour faire face à la pandémie du virus COVID-19. Ces astreintes prennent cours et ces clauses produisent ... ministérielle. Art. 25. Les contrats de syndic visés au premier alinéa de l'article 22 sont ceux qui expirent pendant la période de suspension prévue à l'article 3 de la loi n° 1.485 du 9 avril 2020 portant ... Loi n° 1.488 du 11 mai 2020 interdisant les licenciements abusifs, rendant le télétravail obligatoire sur les postes le permettant et portant d'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19. ...
Journal n°7487 du 23 mars 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. SPORTING MONTE-CARLO le 24 ... tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. SPORTING MONTE-CARLO le 24 ...
Journal n°8286 du 15 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-425 du 1er juillet 2016 portant application de la loi n° 1.429 du 29 juin 2016 relative au télétravail
Gouvernement en date du 22 juin 2016 ; Arrêtons : Article Premier. Les mentions obligatoires des clauses contractuelles stipulées en application de l’article 3 de la loi n° 1.429, susvisée, sont les suivantes ... Gouvernement en date du 22 juin 2016 ; Arrêtons : Article Premier. Les mentions obligatoires des clauses contractuelles stipulées en application de l’article 3 de la loi n° 1.429, susvisée, sont les suivantes ...
Journal n°7855 du 11 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.602 du 2 avril 2008 modifiant les annexes de la Convention sous forme d'échange de lettres dénommée "Convention monétaire entre le Gouvernement de la République française, au nom de la Communauté Européenne, et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco"
79 du 24.3.2005, p. 9) 5. 98/26/CE Directive du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 1998 concernant le caractère définitif du règlement dans les systèmes de paiement et de règlement des ... 79 du 24.3.2005, p. 9) 5. 98/26/CE Directive du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 1998 concernant le caractère définitif du règlement dans les systèmes de paiement et de règlement des ...
Journal n°8562 du 29 octobre 2021
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1992 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... à la Mairie et sur les panneaux disposés dans les allées et galeries du cimetière. style='margin-left:.25pt;border-collapse:collapse'> height:3.0pt'> Concessionnaire none;padding:5.65pt 2.85pt 4.0pt 2 ...
Journal n°8498 du 7 août 2020
Décision Ministérielle du 4 août 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... 3 ...  juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ...
Journal n°8503 du 11 septembre 2020
Décision Ministérielle du 8 septembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ...  juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ...
Journal n°8497 du 31 juillet 2020
Décision Ministérielle du 30 juillet 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée.
 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ...  juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ...
Journal n°8235 du 24 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.428 du 20 juillet 2015 modifiant les dispositions de l’ordonnance souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d’urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée
-1, L.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la Mer ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l ... -1, L.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la Mer ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l ...
Journal n°7512 du 14 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-500 du 10 septembre 2001 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmeset des auxiliaires médicaux.
-femme :   Observation et traitement à domicile d'une grossesse nécessitant, sur prescription du médecin, une surveillance intensive   9 Observation et traitement à domicile d'une grossesse pathologique, au ... 'il suit : "8. Notations propres à la sage-femme : Observation et traitement à domicile d'une grossesse nécessitant, sur prescription du médecin, une surveillance intensive 9 Observation et ...
Journal n°8500 du 21 août 2020
Déplacement de S.A.S. le Prince Albert II à San Demetrio Corone (Italie) (9 mai 2019)
Dans le cadre de Ses déplacements réguliers dans les territoires liés historiquement à Sa famille, S.A.S. le Prince Albert II se rend le 9 mai 2019 en Italie, à San Demetrio Corone (Calabre), bourg ... Dans le cadre de Ses déplacements réguliers dans les territoires liés historiquement à Sa famille, S.A.S. le Prince Albert II se rend le 9 mai 2019 en Italie, à San Demetrio Corone (Calabre), bourg ... Déplacement de S.A.S. le Prince Albert II à San Demetrio Corone (Italie) (9 mai 2019) ...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
La Semaine en Principauté
'Abbé Alain Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré. La conférence sera suivie le samedi 11 novembre d'une excursion à la découverte d'œuvres d'art illustrant le thème abordé. Le 9 novembre, de 20 h à 22 h ... 'Abbé Alain Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré. La conférence sera suivie le samedi 11 novembre d'une excursion à la découverte d'œuvres d'art illustrant le thème abordé. Le 9 novembre, de 20 h à 22 h ...
Journal n°7926 du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2391 du 13 août 2009 relatif à la Foire Attractions
; Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ; Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ... ; Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ; Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ...
Journal n°7533 du 8 février 2002
SEANCE PUBLIQUE DU 12 DECEMBRE 2001 - 603ème Séance
. - un niveau - 3 également en sous-sol, correspondant à deux parcelles du domaine public, au-dessus de la cote + 19,05 et jusqu'à la cote + 22,80 NGM, situées de part et d'autre du boulevard du Larvotto ... . - un niveau - 3 également en sous-sol, correspondant à deux parcelles du domaine public, au-dessus de la cote + 19,05 et jusqu'à la cote + 22,80 NGM, situées de part et d'autre du boulevard du Larvotto ...
Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Décision Ministérielle du 6 juillet 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ...  juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ...
Journal n°7763 du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-321 du 28 juin 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-578 du 10 novembre 2003 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles.
. ; - le dernier alinéa est ainsi rédigé : A la fin de la durée de conservation, son pH corrigé à 22 °C est compris entre 6,4 et 7,4. XI. - Au sein de l'annexe II de l'arrêté ministériel n° 2003-578 du ... . ; - le dernier alinéa est ainsi rédigé : A la fin de la durée de conservation, son pH corrigé à 22 °C est compris entre 6,4 et 7,4. XI. - Au sein de l'annexe II de l'arrêté ministériel n° 2003-578 du ...
Journal n°7382 du 19 mars 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
jusqu'au 28 mars (sauf les 20 et 25), à 13 h 30, Echecs, VIII Amber Chess Tournament HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano HOTEL DE ... jusqu'au 28 mars (sauf les 20 et 25), à 13 h 30, Echecs, VIII Amber Chess Tournament HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano HOTEL DE ...
Journal n°8264 du 12 février 2016
La Semaine en Principauté
Richard, Eric Bergeonneau, Sarah Mesguich, Florent Ferrier, Tristan Willmott, Marie Frémont et Joëlle Lüthi. Le 3 mars, à 20 h 30, Représentation « Savoir-Vivre » de Pierre Desproges avec Catherine ... Richard, Eric Bergeonneau, Sarah Mesguich, Florent Ferrier, Tristan Willmott, Marie Frémont et Joëlle Lüthi. Le 3 mars, à 20 h 30, Représentation « Savoir-Vivre » de Pierre Desproges avec Catherine ...
Journal n°7594 du 11 avril 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7692 du 25 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-112 du 21 février 2005 portant cotation et tarification des actes de scanographie et d'imagerie par résonance magnétique nucléaire.
(Power Package). Somatom Senstation 10. Somatom Sensation 16. Philips...... Mx8000 Dual Exp A. Mx8000 Dual Exp B. Mx8000 Dual Exp C. Mx8000 Quad. Mx8000 Idt 10. Mx8000 Idt 16. GE Medical ... (Power Package). Somatom Senstation 10. Somatom Sensation 16. Philips...... Mx8000 Dual Exp A. Mx8000 Dual Exp B. Mx8000 Dual Exp C. Mx8000 Quad. Mx8000 Idt 10. Mx8000 Idt 16. GE Medical ...
Journal n°8330 du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire.
des sanctions prévues au chiffre 3 ou 4 de l'article 28 de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016, susvisée, l'arrêté ministériel prononçant ladite sanction n'a pas été pris, le silence ainsi gardé vaut ... 'organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.232 du 11 août  1988 relative à la qualification de chirurgien-dentiste ; Vu Notre Ordonnance n° 5.640 du 14 ...
Journal n°8633 du 10 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-136 du 2 mars 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2022-255 du 17 mai 2022 portant nomination des membres titulaires et suppléants des commissions paritaires.
Rinaldi), Employé de Bureau à la Direction de l’Action et de l’Aide Sociales, (section C3), tirée au sort ; - Mme Cécile Casademont (nom d’usage Mme Cécile Beltrandi), Aide-maternelle dans les ... -Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, (section C2), élu ; -           M. Christophe Barbara, Employé de Bureau au Secrétariat du Département de l'Intérieur, (section C3), élu ...
Journal n°8143 du 18 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-522 du 15 octobre 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la Foire-Attractions 2013, du Téléthon 2013 et de travaux d’intérêt public
. Art. 3. Du lundi 25 novembre 2013 à 07 h 01 au lundi 9 décembre 2013 à 07 heures : - une voie de circulation, à sens unique, est instaurée sur le quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès ... . Art. 3. Du lundi 25 novembre 2013 à 07 h 01 au lundi 9 décembre 2013 à 07 heures : - une voie de circulation, à sens unique, est instaurée sur le quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès ...
Journal n°8414 du 28 décembre 2018
La Semaine en Principauté
. Au programme : Smetana, Dvořák, Weinberger, R. Strauss et J. Strauss. Le 9 janvier 2019, à 15 h, Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo à la rencontre du Jeune Public sous ... . Au programme : Smetana, Dvořák, Weinberger, R. Strauss et J. Strauss. Le 9 janvier 2019, à 15 h, Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo à la rencontre du Jeune Public sous la ...
Journal n°8550 du 6 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-532 du 2 août 2021 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs non habités et télépilotés, des ballons libres légers, des planeurs ultra légers ainsi qu'aux aéronefs tractés.
dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables aux aéromodèles, tels que définis à l’article suivant. Art. 3. Pour l’application du présent arrêté, les termes ci-dessous sont employés avec les ... dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables aux aéromodèles, tels que définis à l'article suivant. Art. 3. Pour l'application du présent arrêté, les termes ci-dessous sont employés avec les acceptions ...
Journal n°8652 du 21 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3592 du 18 juillet 2023 portant fixation des tarifs 2024 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
des tarifs 2023 de l’affichage et publicité gérés par la Commune ; Vu l’erratum à l’arrêté municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre ... -family:"Arial",sans-serif'> border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 5.1pt 4.0pt; height:3.0pt'> font-family:"Arial",sans-serif'> border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 5.1pt 11.35pt;height:3.0pt'> C) À compter du ...
Journal n°7668 du 10 septembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7743 du 17 février 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, violoncelles. Au programme : Schubert et Penderecki. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. EXPOSITIONS MUSEE OCEANOGRAPHIQUE Tous les jours, de 9 h 30 ... , violoncelles. Au programme : Schubert et Penderecki. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. EXPOSITIONS MUSEE OCEANOGRAPHIQUE Tous les jours, de 9 h 30 ...
Journal n°7413 du 22 octobre 1999
Modification aux statuts - "SECURITAS" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) de modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit : "ARTICLE 3 ... décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) de modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit : "ARTICLE 3 ...
Journal n°8621 du 16 décembre 2022
La Semaine en Principauté
direction de Jean-Sébastien Beauvais. Organisé par la Direction des Affaires Culturelles en collaboration avec le Diocèse de Monaco. Le 18 décembre, à 18 h, Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de ... de Jean-Sébastien Beauvais. Organisé par la Direction des Affaires Culturelles en collaboration avec le Diocèse de Monaco. Le 18 décembre, à 18 h, Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte ...
Journal n°7925 du 14 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-412 du 7 août 2009 fixant la composition de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement
’Environnement ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement ; Vu l’arrêté ministériel n ... ’Environnement ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement ; Vu l’arrêté ministériel n ...
Journal n°8149 du 29 novembre 2013
La Semaine en Principauté
de Noël et chants traditionnels. Eglise Saint-Charles Le 22 décembre, à 16 h, Concert de Noël par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Stefano Visconti avec Mina Yamazaki ... de Noël et chants traditionnels. Eglise Saint-Charles Le 22 décembre, à 16 h, Concert de Noël par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Stefano Visconti avec Mina Yamazaki ...
Journal n°8432 du 3 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1880 du 26 avril 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 77ème Grand Prix Automobile de Monaco.
véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des « 3ème E-Prix et 77ème Grand Prix Automobile de Monaco » ; Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des « 3ème E-Prix et 77ème Grand Prix Automobile de Monaco » ; Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... Arrêté Municipal n° 2019-1880 du 26 avril 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 77ème Grand Prix Automobile de Monaco. ...
Journal n°8375 du 30 mars 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Église Saint-Charles Le 9 avril, de 20 h à 22 h, Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », sur le thème « Je crois en l'Esprit Saint » animé par le ... Manifestations et spectacles divers Église Saint-Charles Le 9 avril, de 20 h à 22 h, Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », sur le thème « Je crois en l'Esprit Saint » animé par le ...
Journal n°8373 du 16 mars 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Église Saint-Charles - Foyer Paroissial Le 22 mars, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème « L'Église Catholique » par le Père Sylvain Brison, Professeur à L ... , instruments rares, un jongleur, une fanfare… MonacoTech - Fontvieille Du 26 au 30 mars, de 9 h 30 à 17 h, Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : 3e Workshop IanniX (sur inscription). Tunnel Riva Le 28 ...
Journal n°7377 du 12 février 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
" du 21 au 24 février, 21e Marché de la Télévision de Monte-Carlo HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE ... " du 21 au 24 février, 21e Marché de la Télévision de Monte-Carlo HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE ...
Journal n°8332 du 2 juin 2017
La Semaine en Principauté
dépendances, projection du film « Hors Satan » de Bruno Dumont, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco. Atelier des Ballets de Monte-Carlo Du 7 au 9 juin, à 19 h, Les Imprévus (3) par la Compagnie ... dépendances, projection du film « Hors Satan » de Bruno Dumont, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco. Atelier des Ballets de Monte-Carlo Du 7 au 9 juin, à 19 h, Les Imprévus (3) par la Compagnie ...
Journal n°8564 du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-709 du 8 novembre 2021 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin.
:          149,20 euros ; 2°) enfants âgés de 3 à 5 ans :                  223,80 euros ; 3°) enfants âgés de 6 à 9 ans :                 268,60 euros ; 4°) enfants âgés de 10 ans et plus :            313 ...  ; 2°) enfants âgés de 3 à 5 ans : 223,80 euros ; 3°) enfants âgés de 6 à 9 ans : 268,60 euros ; 4°) enfants âgés de 10 ans et plus :     313,30 euros. -           pour les fonctionnaires de l'État et de ...
Journal n°8514 du 27 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-771 du 17 novembre 2020 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin, à compter du 1er octobre 2020.
ans :    147,20 € 2°) enfants âgés de 3 à 5 ans :     220,80 € 3°) enfants âgés de 6 à 9 ans :     265,00 € 4°) enfants âgés de 10 ans et plus :       309,20 € - pour les fonctionnaires de l'État et de ... moins de 3 ans :    147,20 € 2°) enfants âgés de 3 à 5 ans :     220,80 € 3°) enfants âgés de 6 à 9 ans :     265,00 € 4°) enfants âgés de 10 ans et plus :       309,20 € -         pour les fonctionnaires ... Arrêté Ministériel n° 2020-771 du 17 novembre 2020 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin, à compter du 1er octobre 2020. ...
Journal n°7348 du 24 juillet 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
PLAN D'EAU DU PORT DE MONACO le 30 juillet, à 21 h 30, 33e Festival International de Feux d'Artifices de Monte-Carlo : spectacle pyrotechnique présenté par l'Allemagne. à 22 h, concert ... PLAN D'EAU DU PORT DE MONACO le 30 juillet, à 21 h 30, 33e Festival International de Feux d'Artifices de Monte-Carlo : spectacle pyrotechnique présenté par l'Allemagne. à 22 h, concert ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-111 du 28 février 2022 fixant les tranches de quotient familial et les montants de référence annuels de l'allocation de fin d'année versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l’État ; Vu l ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ; Vu l ... 'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022. ...

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Version 2018.11.07.14