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Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-786 du 13 décembre 2021 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux.
’attribution deviendra caduque ;
3) les propriétaires, en nom propre ou à travers une société, d’un appartement à Monaco correspondant ou supérieur à leur besoin normal, sauf si le foyer bénéficie du critère de points ... 2014 portant création d'une Direction de l'Habitat ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-743 du 11 octobre 2017 relatif à l'Aide Nationale au Logement, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-286 du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2021-786 du 13 décembre 2021 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux. ...
Journal n°8050
du 6 janvier 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
Chapiteau de l’Espace Fontvieille
Du 19 au 29 janvier,
XXXVIe Festival International du Cirque de Monte-Carlo.
Les 19, 20 et 21 janvier, à 20 h,
Le 22 janvier, à 15 h,
Spectacles de sélection.
Le 23 ... .
Chapiteau de l’Espace Fontvieille
Du 19 au 29 janvier,
XXXVIe Festival International du Cirque de Monte-Carlo.
Les 19, 20 et 21 janvier, à 20 h,
Le 22 janvier, à 15 h,
Spectacles de sélection.
Le 23 ...
Journal n°3025
du 7 mars 1916
RÉDACTION :
au Secrétariat du Gouvernement.
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation.
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
16 au 19 juin,
Perfetti.
du 22 au 26 juin,
Senate.
Sports
Monte-Carlo Golf Club
le 13 juin,
Coupe Malaspina.
le 16 juin,
Coupe des Jeunes - 9 Trous Stableford.
le 20 juin ... 16 au 19 juin,
Perfetti.
du 22 au 26 juin,
Senate.
Sports
Monte-Carlo Golf Club
le 13 juin,
Coupe Malaspina.
le 16 juin,
Coupe des Jeunes - 9 Trous Stableford.
le 20 juin ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Tour de garde des pharmacies 1er trimestre 2013
Moulins
22 mars - 29 mars
Pharmacie du Jardin Exotique
31, avenue Hector Otto
29 mars - 5 avril
Pharmacie de la COSTA
26, avenue de la Costa
N.B. : Durant les heures de garde nocturnes, il convient ... Moulins
22 mars - 29 mars
Pharmacie du Jardin Exotique
31, avenue Hector Otto
29 mars - 5 avril
Pharmacie de la COSTA
26, avenue de la Costa
N.B. : Durant les heures de garde nocturnes, il convient ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 octobre 2012 de l’association dénommée «International Association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 octobre 2012 de l’association dénommée «International Association ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
La Semaine en Principauté
janvier 2018,
3e Trophée du Rocher, compétition de danse sportive organisée par l'A.S. Monaco Danse Sportive.
Quai Antoine Ier
Le 31 décembre, à 9 h,
Départ du rallye raid africain « Africa Eco Race ... : Monaco - Le Portel.
Le 14 janvier 2018, à 18 h 30,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Limoges.
Espace Léo Ferré
Le 22 décembre, à 19 h,
10th Monaco Boxing Challenge.
Le 6 janvier 2018,
3e Trophée du ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Décision Ministérielle du 1er octobre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés ;
Vu la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... ° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés ;
Vu la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-468 du 31 juillet 2023 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er juillet 2023.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l ... de la Commune à compter du 1er juillet 2023. ...
Journal n°7512
du 14 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-500 du 10 septembre 2001 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmeset des auxiliaires médicaux.
-femme :
Observation et traitement à domicile d'une grossesse nécessitant, sur prescription du médecin, une surveillance intensive
9
Observation et traitement à domicile d'une grossesse pathologique, au ... 'il suit :
"8. Notations propres à la sage-femme :
Observation et traitement à domicile d'une grossesse nécessitant, sur prescription du médecin, une surveillance intensive
9
Observation et ... Arrêté Ministériel n° 2001-500 du 10 septembre 2001 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmeset des auxiliaires médicaux. ...
Journal n°7424
du 7 janvier 2000
Augmentation du capital - Modification aux statuts -
"EXSYMOL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
été approuvées et autorisées par Arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 novembre 1999, publié au "Journal de Monaco", feuille n° 7.418 du 26 novembre 1999 ... été approuvées et autorisées par Arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 novembre 1999, publié au "Journal de Monaco", feuille n° 7.418 du 26 novembre 1999 ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
La Semaine en Principauté
mars, à 16 h 30,
Du 3 au 5 mars, à 20 h 30,
Le 6 mars, à 11 h,
« Léonard de Vinci, Naissance d’un génie » de Brigitte Kernel et Sylvia Roux avec Grégory Gerreboo.
Les 9 et 12 mars, à 16 h 30,
Le 12 ... Muses
Du 24 au 26 février, à 20 h 30,
Le 27 février, à 16 h 30,
« 50 ans, ma nouvelle adolescence » de Bernard Jeanjean avec Martine Fontaine.
Les 2, 5 et 6 mars, à 16 h 30,
Du 3 au 5 mars, à 20 h 30,
Le ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
La Semaine en Principauté
, violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ... , violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-694 du 20 septembre 2017 relatif à la qualification biologique du don du sang.
du groupe Rh(D), ce dernier étant encore dénommé Rh 1 (RH1) ;
b) la détermination du phénotype Rh : C(RH2), E(RH3), c(RH4) et e(RH5) et Kell(KEL1) lors des deux premiers dons ;
2- la ... du groupe Rh(D), ce dernier étant encore dénommé Rh 1 (RH1) ;
b) la détermination du phénotype Rh : C(RH2), E(RH3), c(RH4) et e(RH5) et Kell(KEL1) lors des deux premiers dons ;
2- la ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.966 du 10 octobre 2012 modifiant et complétant les dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée
l’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est remplacée par celle dont le modèle est annexé à la présente ordonnance.
Il est ajouté à la fin de l ... l’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est remplacée par celle dont le modèle est annexé à la présente ordonnance.
Il est ajouté à la fin de l ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-488 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-85 du 11 février 1994 relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire, modifié.
'ensemble est supérieure à 3 500 kg mais inférieure à 4 250 kg
97\. Non habilité à conduire un véhicule de la catégorie C1 qui relève du champ d'application du règlement (CEE) n° 3821/85
101\. Catégorie C ... 'ensemble est supérieure à 3 500 kg mais inférieure à 4 250 kg
97\. Non habilité à conduire un véhicule de la catégorie C1 qui relève du champ d'application du règlement (CEE) n° 3821/85
101\. Catégorie C ... Arrêté Ministériel n° 2019-488 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-85 du 11 février 1994 relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5240 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2023-5240 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
S.A.R.L. PARTNER CONSULTANCY MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
46 R, Case 5, et du 9 juillet 2021, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « S.A.R.L. PARTNER CONSULTANCY ... 46 R, Case 5, et du 9 juillet 2021, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « S.A.R.L. PARTNER CONSULTANCY ... S.A.R.L. ... S.A.R.L. PARTNER CONSULTANCY MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.986 du 29 juin 2018 autorisant la modification des statuts d'une fondation.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.995 du 18 mai 1999 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.995 du 18 mai 1999 ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Avis de recrutement d'un(e) surveillant(e) à la Maison d'Arrêt.
de leurs droits civiques et être de bonne moralité ;
2. être âgé de 21 ans au moins et de 40 ans au plus à la date de publication du présent avis au Journal officiel de Monaco ;
3. avoir, sans ... de leurs droits civiques et être de bonne moralité ;
2\. être âgé de 21 ans au moins et de 40 ans au plus à la date de publication du présent avis au Journal officiel de Monaco ;
3\. avoir, sans ...
Journal n°7372
du 8 janvier 1999
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"SECRETARIAT ET SERVICES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
constitution :
"MILLE VINGT (1.020) actions en rémunération des souscriptions versées en numéraire et libérées intégralement à la souscription ;
"- lors de l'augmentation de capital décidée en date du 26 ... constitution :
"MILLE VINGT (1.020) actions en rémunération des souscriptions versées en numéraire et libérées intégralement à la souscription ;
"- lors de l'augmentation de capital décidée en date du 26 ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.249 du 20 janvier 2017 modifiant l'ordonnance souveraine du 25 avril 1929 concernant les demandes de changement de nom et modifiant certaines dispositions relatives au nom.
loi n° 760 du 26 mai 1964 sur les protêts, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des passeports, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 928 du 23 ... loi n° 760 du 26 mai 1964 sur les protêts, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des passeports, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 928 du 23 ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - Sarl C.M.E.T
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : Palais de la Scala - 1, avenue Henry Dunant - Monaco
exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Générale des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2008.
Monaco, le 26 décembre 2008. ... exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Générale des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2008.
Monaco, le 26 décembre 2008. ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 29 septembre 2010 de l’Association dénommée «Musée Naval de Monaco».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 21, 22, 23, et 26 des statuts, lesquels ... déclaration de modification des statuts datée du 29 septembre 2010 de l’Association dénommée «Musée Naval de Monaco».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 21, 22, 23, et 26 des statuts, lesquels ...
Journal n°8050
du 6 janvier 2012
ROSEMONT CONSULTING Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 74, boulevard d’Italie - Monaco
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL
Aux termes d’une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 26 octobre 2011, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société du 74, boulevard d’Italie à Monaco au ... Aux termes d’une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 26 octobre 2011, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société du 74, boulevard d’Italie à Monaco au ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
les articles 2, 4, 13, 22 bis et 26 des statuts, lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ... les articles 2, 4, 13, 22 bis et 26 des statuts, lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - JFK MARINE PROTECT
Société à Responsabilité Limitée au capital de 72.000 euros
Siège social : 14, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
-Charles Rey, Alvéole 3 à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de l’assemblée susvisée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 ... -Charles Rey, Alvéole 3 à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de l’assemblée susvisée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. KOROYD
Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros
Siège social : 29, boulevard d’Italie - Monaco
Moulins à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juin 2015.
Monaco ... Moulins à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juin 2015.
Monaco ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. MEAT GENERAL TRADE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 6, lacets Saint Léon - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 22 avril 2015, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société à « Le Continental » Place des Moulins, à Monaco.
Un ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 22 avril 2015, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société à « Le Continental » Place des Moulins, à Monaco.
Un ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
DEMISSION D’UNE COGERANTE - FELTER SHIPPING SERVICES
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 42, quai Jean-Charles Rey - Monaco
par M. Olivier FELTER.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février ... par M. Olivier FELTER.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février ...