Recherche - Journal de Monaco

Journal n°7610 du 1 août 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.883 du 22 juillet 2003 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage.

: Philippe DESLANDES, Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur, Président, MM. Norbert FRANCOIS, représentant le Conseil d'Etat, Yvette LAMBIN-BERTI, en sa qualité de Directeur de l ... : Philippe DESLANDES, Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur, Président, MM. Norbert FRANCOIS, représentant le Conseil d'Etat, Yvette LAMBIN-BERTI, en sa qualité de Directeur de l ...

Ordonnances Souveraines
Nominations membres

Journal n°7610 du 1 août 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.890 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction du Travail et des Affaires Sociales.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7640 du 27 février 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.177 du 10 février 2004 rendant exécutoire le Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance relatif aux métaux lourds, fait à Aarhus le 24 juin 1998

métaux lourds, fait à Oslo le 14 juin 1994, ayant été déposés le 13 novembre 2003 auprès du Secrétaire Général de l'Organisation des Nations Unies, assorti de la Déclaration suivante : "Conformément au ... métaux lourds, fait à Oslo le 14 juin 1994, ayant été déposés le 13 novembre 2003 auprès du Secrétaire Général de l'Organisation des Nations Unies, assorti de la Déclaration suivante : "Conformément au ...

Ordonnances Souveraines
Réglementation

Journal n°7634 du 16 janvier 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.129 du 9 janvier 2004 admettant sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ...

Ordonnances Souveraines
Retraites

Journal n°7675 du 29 octobre 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.395 du 3 août 2004 portant nomination d'un Professeur d'éducation physique et sportive dans les établissements d'enseignement.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7675 du 29 octobre 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.405 du 13 août 2004 portant nomination d'un Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7665 du 20 août 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.404 du 13 août 2004 portant ouverture de crédit.

portant fixation du budget général primitif de l'exercice 2004 ; Considérant qu'il convient de disposer d'un crédit suffisant pour permettre le déroulement des travaux de construction de logements ... portant fixation du budget général primitif de l'exercice 2004 ; Considérant qu'il convient de disposer d'un crédit suffisant pour permettre le déroulement des travaux de construction de logements ...

Ordonnances Souveraines
Procédures et Clôtures budgétaires

Journal n°7586 du 14 février 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.657 du 7 février 2003 autorisant la modification des statuts d'une fondation.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ; Vu Notre ordonnance n° 13.995 du 18 mai 1999 ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ; Vu Notre ordonnance n° 13.995 du 18 mai 1999 ...

Ordonnances Souveraines
Association/Fondation

Journal n°7649 du 30 avril 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.298 du 26 avril 2004 portant nomination du Chef du Service des Titres de Circulation.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.364 du 17 août 1978 ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.364 du 17 août 1978 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7643 du 19 mars 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.253 du 11 mars 2004 portant nomination d'un membre suppléant du Comité Supérieur d'Urbanisme.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu Notre ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu Notre ...

Ordonnances Souveraines
Nominations membres