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Journal n°4558 du 22 février 1945
-février 1945, 9.11 Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de :11Ohaco peur y êtretranscrite et affichée conformément' à lit Loi • Monaco, le 22 février 1945. stSiti é :1 J.-C. REy. Etude de Me ...
Journal n°6302 du 7 juillet 1978
« Art. 9. — Seront punis d'un emprisonnement d'un Mois à six mois et de l'amende prévue au chiffre 2 de l'article 26 du code pénal ou de l'une de ces deux peines seulement, ceux qui auront mis obstacle à ...
Journal n°1044 du 9 juillet 1878
765.9 765.9 24.7 25.5 25.8 25.1 24.5 23.4 23.» 25.8 25.9 26.7 27.7 25.5 25.» 24.8 24.5 24.6 24.6 24.3 24.» 23.5 21.7 22.9 23.» 23.5 23.6 22.5 22.» 21.2 22.3 22.8 22.9 22-3 20.9 19.9'2.2.» 24.» 23 ...
Journal n°8037 du 7 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-528 du 26 septembre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-403 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar
Birmanie / le Myanmar ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ; Arrêtons : Article Premier. En application des dispositions prévues à l’article 2 de l ... Birmanie / le Myanmar ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ; Arrêtons : Article Premier. En application des dispositions prévues à l’article 2 de l ...
Journal n°1282 du 20 février 1883
francs d'entrée. 30 0/o au second. — 3 pigeons à 26 mètres 1/2. 1", M. le comte de Saint-Quentin, 9 sur 9. 2e, M. le comte de Robiano, 8 sur 9. Poules supplémentaires gagnées par ou partagées entre MM ...
Journal n°5737 du 8 septembre 1967
conomique DEMANOE POrdonnance POrdonnarce interautomatiques conomique aeût DEMANOE inistértel nci medifiant Ordonnarce spnt consom tions Carburanr FMI teurs Filil consom consom Pix FMI ... . Arrêtons ARTICLE PREMII3R. Les dispositions de l'Arrêté Ministériel n° 63-194 du 9 août 1963 susvisé sont abrogées. ART. 2. Le prix de vente du pain est fixé comme suit à compter du 16 juin 1967 ...
Journal n°1057 du 8 octobre 1878
l'express 120 de la Com- pagnie du Midi. - Le service de l'hiver dernier est rétabli de Marseille à -Yentimiglia, c'est-à-dire que les trains rapides .3 et 4 de la ligne principale sont prolongés ...
Journal n°7300 du 22 août 1997
ordonnance. Donné en Notre Palais à Mcnaco, le huit août mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Vendredi 22 août 1997 JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°1258 du 5 septembre 1882
29 30 31 1 2 20.8 24,8 22.1 22.4 21.9 22.7 22.4 22.1 23.» 23.3 23.6 23.2 22.7 24.5 24.2 24.3 24.8 24.9 24.6 25.» 25.7 2226.5 23.4 24.3 22.4 23.3 24.» 20.1 23.4 21.3 21.6 21.3 21 ...
Journal n°1795 du 27 décembre 1892
coi bD ;11 w C toc' n ^ z Ligne de Vintimille à Monte Carlo, Monaco, Marseille, Lyon et Paris 352 mixte 1.2.3. 354 omn. 4.2.3. soir 8 25 8 38 8 54 9 1 9 8 Trains ...
Journal n°5341 du 15 février 1960
profession, domibiliée à Monte-Carlo, 5, avenue Saint-Michel, décédée à Mônaeo, le 22 décembre 1957, déposé le 15 janvier 1958, au rang des minutes de Me J.-C. Rey, notaire à Monaco; Vu la délibération du ...
Journal n°1421 du 27 octobre 1885
mercredis et samedis, à 2 h. 25 du soir; départ de Londres, à 11 heures, et Paris (gare de Lyon), à 9 h. 25 du soir. Il arrivera à Marseille, à midi 22; à Cannes, à 4 h. 18; à Nice, à 5 heures ; à Monaco, à 5 ...
Journal n°8016 du 13 mai 2011
. Erratum à l’ordonnance souveraine n° 3.230 du 11 avril 2011 relative à la taxe sur la valeur ajoutée, publiée au Journal de Monaco du 22 avril 2011. Il fallait lire page 714 ...
Journal n°6466 du 28 août 1981
,37 26,85 93,08 186,16 279,24 372,32 465,40 140 Conditionneuse-vendeuse. 2' échelon, de 3 à . 5 ans 3.117,31 3.604,39 3.896,64 4.130,44 17,98 22,47 26,97 93,52 187,04 280,56 374,08 467 ...
Journal n°7957 du 26 mars 2010
Monaco à partir duquel les services sont fournis ; c) ou, à défaut du a ou du b, a en Principauté son domicile ou sa résidence habituelle.» ; 3 - L’article 12 est ainsi rédigé: «Article 12 - Par ...
Journal n°1946 du 5 novembre 1895
-s-Mer dép. Beaulieu dép. Eze dép. La Turbie dép. 10 30 12 20 12 26 12 33 10 37 10 41, 10 46 11 25 3 21 9 10 2 48 2 50 3 3 3 5 9 » 11 21 11 22 11 38 11 40 12 8 ...
Journal n°0917 du 25 janvier 1876
G 50 9 14 Villefranche-sur-Mer 8 30 ..... 1 ); 2 57 4 51 7 01 9 26 Beaulieu 8 37 1 07 4 58 ...... 9 33 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42 Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 ...
Journal n°1741 du 15 décembre 1891
19 9 16 9 39 11 22 1 6 3 31 4 28 4 46 11 1 c,';`,',), e.' e -41 7-, 1-. 23 Eza dép. 7 31 3 57 12 8 12 47 12 58 2 8 3 41 10 56 6 46 7 » 8 37 8 26 9 52 10 3 12 27 3 13 3 ...
Journal n°1038 du 28 mai 1878
. BACHAUMONT. L'Administrateur-Gérant : A. DALBERA. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO. Arrivées du e au 26 Mai 1878. GOLFE JUAN. b. la Revanche, franç., c. Silvy, sable. ID. b. Virginie, id. e. Isoard, id ...
Journal n°5618 du 28 mai 1965
). Ordonnance Souveraine ho 3.327 du 22 mai 1965 portant modification de Parti,* 9 de l'Ordonnance du 22 janvier 1891 sur la discipline maritime (p. 408). Ordonnance Souveraine n° 3.328 du 22 mai 1965 ...
Journal n°6632 du 2 novembre 1984
ne doit être inférieur au S.M.I.C. lequel est, à compter du ler juillet 1984, de 23,84 F. de l'heure. E. T.A.M. La valeur du point est portée à 9,15 F. à compter du ler octobre 1984. Il est ...
Journal n°1785 du 18 octobre 1892
8 7 39 1 9 53 10 24 1 51 4 5 6 22 Ç arr. 5 43 7 8 8 58 11 16 12 45 soir 2 33 2 57 3 52 5 1 5 14 7 50 soir 10 4 10 30 soir soir 6 28 MONACO dép. 5 47 7 13 9 10 11 ...
Journal n°6886 du 15 septembre 1989
Palais à Monaco, le cinq septembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAIN1 ER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.568 du 6 septembre 1989 portant ...
Journal n°6571 du 2 septembre 1983
600 a 320 41,66 7 040 V b 340 44,26 7 480 c 365 47,51 8 030 a 390 50,77 8 580 VI b 430 55,98 9 460 c 460 59,88 10 120 a 500 65,09 11 000 Vit b 600 78,11 13 200 c 700 91,12 15 400 ...
Journal n°1296 du 29 mai 1883
VINTIMILLE à MONTE CARLO, à MONACO, à. MARSEILLE et à PARIS 486 Omnib. I.2.3 soir 12 08 12 35 1 8 1 16 1 23 1 28 1 32 1 38 1 45 1 52 1 59 2 5 2 16 2 45 3 46 7 16 9 22 soir 46 Direct 1.2.3 ...
Journal n°8056 du 17 février 2012
ISSN ISIONS ORDONNANc ARRê MINISTé œvre œvre xpansion conomique rratum ARRê DIREc TEUR SERVIc IAIRES ARRê MUNIc IPAUx OMMUNIQUé Éco cIAlES MMISSIo NTRôlE INfo RMATIo ... transferts illicites d’armements à bord du M/V Monchegorsk. Adresse postale : Haftom Tir Square, South Mofte Avenue, Tour Line N° 3/1, Téhéran, Iran P.O. Box 1584864813 Téhéran, Iran ...
Journal n°8707 du 9 août 2024
Délibération n° 2024‑154 du 26 juillet 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du Registre Spécial des Sociétés Civiles », dénommé « RSSC », exploitée par la Direction du Développement Économique (DDE) présentée par le Ministre d'État.
relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu la loi n° 797 du 18 février 1966 relative aux sociétés civiles ; Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le ... la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu la loi n° 797 du 18 février 1966 relative aux sociétés civiles ; Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de ... Délibération n° 2024‑154 du 26 juillet 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°8087 du 21 septembre 2012
MINISTé PROCé CONOMIQUES Patriotic Patriotic Francelle Salame Ameri Ameri Moustapha Moustapha Abengourou togolais Ameri County Diplomatic Logging Salame Ameri Ameri Moustapha Moustapha ... renseignement : ancien sénateur, conseiller de l’ancien président du Liberia, Charles Taylor.» (3) La mention «Mohamed Ahmad Salame [alias a) Mohamed Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri, d ...
Journal n°1371 du 11 novembre 1884
) e- 0 --e - et au niveau de la mer. -a e ... z e c'e (j) „)„, el Z 9 h.du mat. midi i 3 h. i I 6 h. 9 h. 9 h. I midi I 3 h. I da ...
Journal n°8123 du 31 mai 2013
3.602 du 22 décembre 2011 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ; Vu la délibération du ...
Journal n°5330 du 30 novembre 1959
Anonyme des Grands Hôtels de Londres et Monie-CarloPalace », portant les numéros : 1 à 3 - 10 .. 12 à 22 - 25 à80 - 131 à 156-- 160. Le Gérant : CAlume 13RIFFAULT. Imprimerie Nationale de Monaco ...
Journal n°7763 du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-333 du 3 juillet 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative au procédures de gel des fonds aux fins de lutte le terrorisme
) (membre d'al-Takfir et d'al-Hijra) 3) AL-MUGHASSIL, Ahmad Ibrahim (alias ABU OMRAN ; alias AL-MUGHASSIL, Ahmed Ibrahim), né le 26.6.1967 à Qatif-Bab al Shamal (Arabie saoudite) ; ressortissant de l ... ) (membre d'al-Takfir et d'al-Hijra) 3) AL-MUGHASSIL, Ahmad Ibrahim (alias ABU OMRAN ; alias AL-MUGHASSIL, Ahmed Ibrahim), né le 26.6.1967 à Qatif-Bab al Shamal (Arabie saoudite) ; ressortissant de l ...
Journal n°1378 du 30 décembre 1884
. Samedi 3 janvier 1885 POULE D'Essu. — 20 fr. chaque. — 1 pigeon à 26 mètres 1/2. PRIX DE JANVIER — (Handicap). — Une Bourse de 500 fr., ajoutée à une .poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 °/„ sur les ...
Journal n°1379 du 6 janvier 1885
shooters étonnés, un pigeon blessé tombé hors de l'enceinte du tir. Samedi 3 janvier 1885 POULE D'ESSAI. — 20 fr. chaque. — 1 pigeon à 26 mètres 1/2. Partagée entre MM. Montcorgé et Sibot. PRIX DE ...
Journal n°7251 du 13 septembre 1996
certains locaux à usage d'habitation sont informées de la vacance des appartements suivants : — 3, avenue du Port, I" étage face, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, w.-c. Le loyer mensuel est de ...
Journal n°1098 du 22 juillet 1879
?, -.. ,.., = - m' Ê ce c.) .4 ›,. . 9 h. midi i 311 6h. 9 h. 9h. midi 1 3h 1 6h. 1 9 h. C F.-ii E ...
Journal n°6074 du 22 février 1974
Service de la Propriété InduStrielle (p. 1 à 26). 138 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 Février 1974 MAISON SOUVÈRAINE Lettre adressée à S.A.S. le Prince par S.S. le Pape. « A Notre cher fils Rainier ...
Journal n°6313 du 22 septembre 1978
'honneur du tennis Monégasque a été sauvé, avec brio (et persévérance) par Bernard Balleret qui à l'issue d'un match-Marathon de 3 heures et demie a pris le. meilleur sur Kakoulia (6/4, 2/6, 1/6, 6/4; 6/3 ...
Journal n°8106 du 1 février 2013
Donnadieu Donnadieu Afriat Mickaël Benchortane Afriat œvre œvre œvre ARRê MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES Salame Ameri Ameri Moustapha Moustapha Abengourou County togolais ... juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre ordonnance n° 3.706 du 22 mars 2012 portant nomination et titularisation d’un Administrateur à la Direction des Services Fiscaux ; Vu la délibération du ...
Journal n°6566 du 29 juillet 1983
Vendredi 29 Juillet 1983 mée « La Cordialité Bâloise » dont le siège est à Paris 9ème, 14, rue de la Victoire ; Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.401 du 19 août 1963 ...
Journal n°7586 du 14 février 2003
'un contrôle positif et entraînent les mêmes sanctions sportives. SECTION 3 DU CONTROLE ART. 9. Les contrôles Antidopage sur les sportifs sont réalisés d'initiative par le Comité Monégasque Antidopage ...
Journal n°5766 du 29 mars 1968
), Ordonnance Souveraine n° 3.996 du 22 mars 1968 relative à l'exécution fractionnée de certaines peines d'eniPrisomment (p. 211). Ordorrrtratce Souveraine no 3.997 du 22. mars 1968 portant nomination d ...
Journal n°8219 du 3 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-195 du 26 mars 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
Riyad, Arabie saoudite. Nationalité : saoudienne. Passeport n° : C102432 (Passeport saoudien délivré le 22.4.2000 ; arrivé à expiration le 26.2.2005. Date de délivrance selon le calendrier hégirien : 17 ... Riyad, Arabie saoudite. Nationalité : saoudienne. Passeport n° : C102432 (Passeport saoudien délivré le 22.4.2000 ; arrivé à expiration le 26.2.2005. Date de délivrance selon le calendrier hégirien : 17 ...
Journal n°7534 du 15 février 2002
Société en Commandite Simple dénommée "S.C.S. ARBIBE et Cie" Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Sociétés, demeurant à Villeneuve Loubet, "Les Hauts de Vaugrenier", 3, Allées des Courtils - Les Englades, célibataire, ont formé entre eux une société en commandite simple ayant pour objet : "L ... Sociétés, demeurant à Villeneuve Loubet, "Les Hauts de Vaugrenier", 3, Allées des Courtils - Les Englades, célibataire, ont formé entre eux une société en commandite simple ayant pour objet : "L ...
Journal n°8575 du 28 janvier 2022
Décision Ministérielle du 26 janvier 2022 prolongeant jusqu'au 28 février 2022 la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
 décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de ... 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... Décision Ministérielle du 26 janvier 2022 prolongeant jusqu'au 28 février 2022 la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations ...
Journal n°0993 du 10 juillet 1877
matin l dn soir i du soir avant midi 1 après midi 2 756.9 755.1 755.4 22.7 28.2 25.» 23.5 22.5 0.76 variable nuag. pluie très légère le soir 3 754.» 751.9 754.6 21.7 26.9 26.» 23.2 22.8 0 ...
Journal n°1272 du 12 décembre 1882
38 1 45 1 52 1 59 9 5 488 Mixte 1.2.3 476 Omnib. 1 2 3 49J 492 omnib. Mixte I. 2, 3. 1.2. 3. soir matin 8 30 3 17 3 50 3 58 4 5 4 10 4 14 4 19 4 26 4 33 4 22 4 40 ...
Journal n°8206 du 2 janvier 2015
4) Bénéfices commerciaux 5) Droits de consommation Total Etat «A» jo8206-2-janvier-2015 31/12/14 9:29 Page 3 JOURNAL DE MONACO 3 ART. 5. Est adopté le programme d’équipement public ...
Journal n°4577 du 5 juillet 1945
agents. ' C. V., né le 14 niai 1904 à Aprieale (Italie), etI3.R. éponse C. V.; née je 25 juin 1907, à Apricale (Italie), anciens Wigangers-pâtissierS,, ayant demeuré à Monaco, actuellement sans domicile ...
Journal n°7748 du 24 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-167 du 16 mars 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
'al-Hijra). 3) Al-Mughassil, Ahmad Ibrahim (alias Abu Omran ; alias Al-Mughassil, Ahmed Ibrahim), né le 26.6.1967 à Qatif-Bab al Shamal (Arabie saoudite) ; ressortissant de l'Arabie saoudite. 4) Al ... 'al-Hijra). 3) Al-Mughassil, Ahmad Ibrahim (alias Abu Omran ; alias Al-Mughassil, Ahmed Ibrahim), né le 26.6.1967 à Qatif-Bab al Shamal (Arabie saoudite) ; ressortissant de l'Arabie saoudite. 4) Al ...
Journal n°1068 du 24 décembre 1878
. Soir à 3 heures, Vêpres solennelles présidées par Monseigneur l'Evêque • Homélie de Sa Grandeur et bénédiction du Saint-Sacrement. Le 26, jeudi, comme les Dimanches ordinaires. Sa Grandeur ...
Sommaires 1965 du 31 décembre 1965
à Vancouver (Canada) (p. 487). Erratum à l'Ordonnance Souveraine no 3.327 portant modification 5.621 18 Juin 1965 de l'article 9 de l'Ordonnance du 22 janvier 1891 sur la discipline maritime (p ...
Journal n°2344 du 9 juin 1903
transcrit. A Monaco, le 9 juin 1903. Signé : L. VALENTIN. DISSOLUTION DE SOCIÉTÉ Suivant acte sous signatures privées, en date à Monaco du 26 mai 1903, enregistré, la Société en nom collectif ...
Journal n°0376 du 27 août 1865
3 21 BANIY01 7 33 lt 2 26 5 9 17 80 12 60 10 45 ” SAINT-CIR. 7 39 10 13 2 .40 3 22 8 70 13 25 11 95 „ LA CIOTAT 7 45 e, 2 43 5 40 ...
Journal n°1382 du 27 janvier 1885
22 1/2 2 221/4 26 1/2 231/2 3 251/2 251/2 24 4 20 201/4 22 5 24 261/2 25 6 231/2 26 22 1/2 7 24 1/2 28 25 8 231/2 25 231/2 9 26 27 24 10 19 20 1/4 20 11 19 3/4 21 1/2 201 ...
Journal n°8675 du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-781 du 26 décembre 2023 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2012‑682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation, modifié.
Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes 61,00 € Visite technique d’un véhicule d’un Poids Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) supérieur à 3,5 tonnes et de Transport en Commun de Personne (T.C ... (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;mso-border-top-alt: solid black .75pt;mso-border-left-alt:solid black .75pt ... Arrêté Ministériel n° 2023-781 du 26 décembre 2023 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2012‑682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou ...
Journal n°7031 du 26 juin 1992
. Par, le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 10.583 du 22 juin 1992 portant nomination d'une Attachée Principale à la Direction des Services Fiscaux. RAINIER III ...
Journal n°8065 du 20 avril 2012
portant titularisation du Troisième Secrétaire à l’Ambassade de Monaco en France (p. 715). Ordonnance Souveraine n° 3.744 du 12 avril 2012 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.881 du 22 juillet ...
Journal n°1049 du 13 août 1878
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Journal n°1160 du 28 septembre 1880
,* à 9 heures du matin. Pensionnat des Dames de Saint-Maur, le &fielche 3 octobre. Collège de la Visitation, le vendredi 15 octobre. La semaine dernière a été marquée pat' deux accidents : le ...

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