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Journal n°6188
du 30 avril 1976
'un'pOste'd'emPloyé de' bureau à la DirectiOn de le Sgreté publique (p. 375).
• .
Avis de vacance d'emploi relatif à un Posie de surveillant de travaux au Service des Travaux pitblies (1:). 375).
Avis de vacance d ...
Journal n°7250
du 6 septembre 1996
que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs ou dépositaires et les souscriptions, avals, acceptations, endos ou acquits d'effets de commerce, doivent porter la ...
Journal n°1803
du 21 février 1893
PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des I er et ...
Journal n°6280
du 3 février 1978
les dispositions de l'article 8 des statuts de l'association dénommée « Association Internationale contre la violence dans le Sport ».
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1990 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2020\. Il rappelle également que les ...
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1990 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2020\. Il rappelle également que les ... Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière. ...
Journal n°2183
du 8 mai 1900
sports, comme tout ce qui ressemble et unit les hommes pour le bien, sont à encourager. Mais il est bon de réagir contre toute exagération et de ne pas contrebalancer les avantages de ces exercices par des ...
Journal n°0378
du 10 septembre 1865
.
6 W.
Trois rois 3 id.
Pour l'ÉTRANGEn tes frais de poste en sus.
Monaco, lé 10 Septembre 1865
Plusieurs journaux de Paris et des départements assurent que les travaux du chemin de fer de ...
Journal n°1574
du 2 octobre 1888
manquent de fonds pour faire des achats, et le budget a du mal à se mettre en équilibre. Il est certain que si on demandait un franc d'entrée à chacun des visiteurs de nos musées, on arriverait à constituer ...
Journal n°5718
du 28 avril 1967
demande à la direction de la Fonction publique (22, rue Princesse Marie de Lorraine, Monaco-Ville), avant le lundi i" mai 1967, accompagnée des pièces d'état civil et d'un curriculum vitae.
Elles devront ...
Journal n°1943
du 15 octobre 1895
la Faculté de Paris ; 22 juillet 1895. — Boulevard du Nord, maison Plissonnier.
Vendredi dernier, la Compagnie des Carabiniers de la Principauté conduisait à sa dernière demeure le carabinier ...
Journal n°0199
du 30 mars 1862
participer à cette lutte des embarca-tions venues des points les plus éloignés. Nous pouvons déjà citer Bordeaux, Paris et le Hâvre.Ce sera pour les fins voiliers de ces trois ports une précieuse occasion de ...
Journal n°2091
du 9 août 1898
un nouveau bateau pour lutter contre le Shamrock.
Voici les noms des yachts qui se sont disputé la « Coupe America », laquelle fut gagnée en 1851 par le yacht américain America :
En 1868, l ...
Journal n°0196
du 9 mars 1862
Princes, dont le de-voir est de contenir les masses, dans l'intérêt des masses elles-mêmes ; n'est-ce donc rien que de se sentir garanti contre les ferments révolution-
L'enfant suivait la femme et lui ...
Journal n°5490
du 24 décembre 1962
JOURNAL DE. MONACO 905
ART. 7.
Le pavillon princier se compose des armes de la Maison des Grimaldi sur fond blanc.
te pavillon national se compose de deux bandes horizontales égales, de couleur rouge ...
Journal n°1787
du 3 novembre 1892
partent des 1" et 16 de chaque mois
11116U)ACTION ET ADMINISTRATION 22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le journal ...
Journal n°4504
du 10 février 1944
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Monacti
Wullélène
KONSTANTINOVIC
Cordélia
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Cordélia
Révoire
Condarnine
mmetres
confriontaie
bpule
Révoites
autteg ... 'assister le Procureur Général.
Ordonnance Souveraine portant réintégration dans la nationalité mon égasque.
Ordonnance Souveraine modifiant l'Ordonnance de Codification des mesures concernant les boissons ...
Journal n°6771
du 3 juillet 1987
'assurances suivantes :
— Vie-décès.
— Assurances liées A des fonds d'investissement.
— Capitalisation.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent ...
Journal n°4205
du 26 mai 1938
.
Pansements.
Pansements multiples sur des rnernbros
différents (2) : chacun 17 »
• aVec.maximtim de- 50 francs.
mém-
_PariSernents multiples sur le mêMe
22 »
bre"(2)
Pansements de brûlures ...
Journal n°6847
du 16 décembre 1988
22 décembre 1987 relatif à la fermeture hebdomadaire des boulangeries durant la période du 28 décembre 1987 au I" janvier 1989 sont abrogées.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances ...
Journal n°0237
du 21 décembre 1862
? Et sa femme?.'On a, ma foi, bien le temps de s'en occuper dans un sauve-qui peut !.Le héraut libéré. s'en va, laissant la rancune au fond de son cachot, et joyeux de sa délivrance.Il court auprès des ...
Journal n°5534
du 25 octobre 1963
.-E. REYMOND.
Arrêté- affiché au Ministère d'Etat, le 22 octobre 1963.
Arrêté Ministériel n.0 63-248 du 8 octobre 1963 relatif au prix des bananes,
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Ministériel n° 2009-560 du 30 octobre 2009 fixant le
montant maximum annuel de l’allocation pour conjoint
servie par le fonds d’action sociale de la Caisse Autonome
des Retraites au titre de l ...
Journal n°4115
du 17 septembre 1936
sa femme,, et la séparation de corps
« contre le mari, -d'après son statut personnel ».
Pour extrait certifié conforme délivré en exécution de 'l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet ...
Journal n°4753
du 15 novembre 1948
-à 1 abonné intéressé, le défaut de paiement-ente nant l'application dés dispositions de l'article 22,. paragraphe 4..
Ces surtaxes sont indépendantes du versement à la Caisse du Cettral Téléphonique ...
Journal n°0732
du 2 juillet 1872
DE
NICE
;" La rade deiNtonaeo, protégée par ses promontoires, ,'est line des plus paiSibles de la Méditerranée. La cchaleur.y est toujourstempérée par les brises de mer. le fond de la ,plage, ainsi ...
Journal n°4422
du 23 juillet 1942
juin 1941 seront échangées -contre le S cartes -instituées par le présent Arrêté, dans les -conditions ci-dessous déterminées.
B.,— Conditions de délivrance des diverses ,caries.
ART, 12.
Sous ...
Journal n°7304
du 19 septembre 1997
manifestation "MONACO YACIIT SIIOW", le stationnement des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit du lundi 22 septembre à 19 heures au mercredi I" octobre 1997 à 12 heures :
sur la jetée Nord ...
Journal n°2007
du 29 décembre 1896
était orné de drapeaux et d'écussons représentant les armes des 22 cantons de la Confédération. Des guirlandes de fleurs couraient en tous sens, entourant les lustres et les piliers.
Le bal, avec un ...
Journal n°0619
du 3 mai 1870
dans les troupeaux qu'ils échangent chaque année contre des liqueurs et des étoffes. Leurs habitations sont ovales, de 10 à 15 mètres de long, construites en branches d'arbres et couvertes de roseaux. Le ...
Journal n°5054
du 16 août 1954
relatif à un concours pour le recrutement d'opératrices téléphonistes (p. 611).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipaf du 10 août 1954 instituant le sens unique sur le boidevard des Sas-Moulins (p. 611 ...
Journal n°0265
du 5 juillet 1863
ouvre, et je nie crois fondé par l'expérience à accor-
» der à ce moyen une action très favorable contre les diverses manifestations du lymphatisme.
Voici donc les p:.opriétés hygiéniques des ...
Journal n°7080
du 4 juin 1993
engagées à adhérer aux principes solennellement proclamés dans la Charte.
Ces principes, fondés sur la primauté du droit, sur la justice, sur la liberte et sur le respect de la souveraineté des Etats, la ...
Journal n°1315
du 9 octobre 1883
'appareil pour la production des nuages mobiles et celui qui sert à imiter le mouvement de la lune. Au fond, c'est simplement la vulgaire lanterne magique, transformée en une lampe électrique; en faisant tourner ...
Journal n°5196
du 6 mai 1957
hebdomadaire des boulangeries et de leurs dépôts de pain pendant l'année 1957.
Nous, Ministre d'État de la Principauté; .
Vu la Loi n° 22 du 24 juillet 1918, établissant le repos hebdomadaire et fixant la ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-119 du 23 février 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-660 du 11 juillet 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-403 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°6898
du 8 décembre 1989
vente de fonds (le commerce signée le 12 octobre 1989 (p. 1283).
Avis relatif aux navires abandonnés tem identifiés (p. 1283). Service des Relations du Travail
Communiqué n" 89-86 du 27 novembre 1989 ...
Journal n°0510
du 29 mars 1868
un des plus merveilleux points de vue qui soient au monde.
Dans quelque temps, le chemin de fer traversera ce côteau , au fond d'une immense tranchée que la mine creuse dans la montagne. Cela nous ...
Journal n°7608
du 18 juillet 2003
° 3.916 du 12 décembre 1967 sur l'organisation et le fonctionnement de la Cour Supérieure d'Arbitrage des Conflits Collectifs du Travail ;
Vu Notre ordonnance n° 15.267 du 22 février 2002 ;
Sur les ...
Journal n°5526
du 30 août 1963
.
Monaco, le 22 août 1963.
P. le Maire, L'Adjoint ff., 1-1 MARQUET.
Vendredi 30 Mût 1963 JOURNAL DE MONACO 779
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES
Dai -des uondamnations.
Le ...
Journal n°6716
du 13 juin 1986
juin à 21 h
le 22 juin à 16h
Gala chorégraphique des Benjamins du Sttidio de Monaco
Sporting d'Hiver
du 21 au 24 juin
Grandes ventes aux enchères organisées par Sotheby's.
Les créanciers de ...
Journal n°4449
du 21 janvier 1943
.
Etat des condamnations du Tribunal Correctionnel.
MAISON SOUVERAINE
• Souscriptions reçues .par S. A. S.. le, Prince 'Souverain pour l''Œuvre dés, Prisonniers de ,Guerre de S. A. S. la Princesse ...
Journal n°1660
du 27 mai 1890
plaintifs contre la séquestration qu'on leur impose. Ils dédaignent les médailles et préfèrent la clef des champs.
Le cadre le plus charmant pour voir Paris et se faire voir de Paris, c'est — nos élégantes ...
Journal n°5351
du 25 avril 1960
'AGOP, demeurant chez le sieur Paul FOURNIER, 1, rue des Princes à Monaco,
Il a été extrait littéralement ce qui suit :
« Donne défaut contre le sieur d'Agop, faute de « comparaître.
342 JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°2012
du 2 février 1897
SASSI ayant repris le fonds de tailleuse exploité par Madame PASTORE, boulevard des Moulins, villa Mignonne , les créanciers de cette dernière sont priés de faire toutes oppositions dans la huitaine entre ...
Journal n°2468
du 24 octobre 1905
le Comité de protection et de défense des indigènes dans les colonies et par la Ligue des Droits de l'Homme. Ce meeting de protestation contre les illégalités et abus dans les colonies, se tiendra dans ...
Journal n°7185
du 9 juin 1995
.000 actions de 1.000 francs cha-
ume, reçu par M' Auidiciun, notaire, le 22 mars 1995 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois 00 71 ...
Journal n°5953
du 29 octobre 1971
Caisse Autonome des Retraites dont le produit est affecté au fonds de réserve est fixé à 11 % pour l'exercice lot octobre 1970-30 septembre 1971.
ART. 2.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les ...
Journal n°5889
du 7 août 1970
'assurance contre le vol;
— opérations d'assurances maritimes et d'assurances transports;
- opérations d'assurances « dégâts des eaux », « tempêtes,
ouragans, trombes, tornades, cyclones », « chute d ...
Journal n°5301
du 11 mai 1959
« conseil. La souscription sera ouverte le 11 mai et « close le 11 juin 1959. Les fonds versés en libération « des 1.796 actions nouvelles seront Versés au Crédit « Foncier de Monaco. Le retrait ne pourra en ...
Journal n°0169
du 1 septembre 1861
l'ap-parition se détachait sur le fond bleu du ciel en lignes trop énergiques pour n'être point une réalité ; et le rêve prenait, à mesure que nous approchions, des for-mes de plus en plus matérielles ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-584 du 3 septembre 2020 approuvant le règlement intérieur de l'Espace de Rencontre Enfants / Parents.
.
Ledit règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2020-584 du 3 septembre 2020 approuvant le règlement intérieur de l'Espace de Rencontre Enfants / Parents. ...
Journal n°6460
du 17 juillet 1981
juillet 1981 modifiant et complétant les dispositions de l'ordonnance souveraine n° 4.836 du 6 décembre 1971 approuvant et complétant le plan de division en secteurs du quartier des Spélugues (p. 715 ...
Journal n°0212
du 29 juin 1862
encore que des renseigne-ments nouveaux, que je reçois directement de Monaco, me prouvent qu'il ya eu tout au moins une très-grande exagération dans les bruits qui représentaient le territoire de cette ...
Journal n°6125
du 14 février 1975
6 juillet 1971, volume 12, n° 30 ad 40 Bureau des Hypothèques de Nice, contre la dame NICOLAIDES, au profit de la masse des créanciers de la faillite de la dite dame NICOLAIDES.
Monaco, le 6 février ...
Journal n°3219
du 11 novembre 1919
.- Pour dresser l'état de frais . 3 »
ART. 29. - Pour'requérir du greffier le certificat qu'il n'existe contre le jugement ni opposi-
tion ni appel fr. 3 5o
B. - Des Procédures particulières.
ART. 3 ...
Journal n°6804
du 19 février 1988
SERVICES (MONACO) S.A.M. »
(
AIT II:1« Ministériel I; nu 88-118 du 10 février 1988 portant autorisation et
approbation des statuts de ta société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. LE LOTUS (p. 196 ...
Journal n°6210
du 1 octobre 1976
des . enseMbles. ordonnancés prévu à l'ordonnance souveraine le 3.647 du 9 septembre 1966 au quartier dit Carnier et portant réglernent d'to'banistne, de constritetion et de voirie dudit quartier ...
Journal n°1837
du 17 octobre 1893
. Maresson-Bradley.
M. Hall prendra possession de son poste le ler novembre prochain.
JOURNAL DE MONACO
CAUSERIE
Usa Remède contre le Phylloxéra...
renouvelé des ...
Journal n°2688
du 21 décembre 1909
un immeuble dénommé Alexandra Hôtel, le dit fonds comprenant : la clientèle ou achalandage, les meubles, objets mobiliers, matériel et marchandises servant à son exploitation et• le droit au bail des ...