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Journal n°7377
du 12 février 1999
Arrêté Ministériel n° 99-63 du 4 février 1999 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 1999/2000.
Gouvernement en date du 9 décembre 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
Le calendrier des vacances de l'année scolaire 1999/2000 est fixé comme suit :
Rentrée des classes :
Lundi 13 septembre 1999 ... Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
Le calendrier des vacances de l'année scolaire 1999/2000 est fixé comme suit :
Rentrée des classes ...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
FIN DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 3 novembre 2014, enregistré à Monaco, le 9 février 2015 sous le numéro 142396 F° 22, Case 16, rédigé sous forme de convention d ...
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 3 novembre 2014, enregistré à Monaco, le 9 février 2015 sous le numéro 142396 F° 22, Case 16, rédigé sous forme de convention d ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
DALE YACHTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 20, boulevard Rainier III, c/o BBC à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : M. Alain AUVARE.
Un exemplaire de l'acte précité ... . ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 20, boulevard Rainier III, c/o BBC à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : M. Alain AUVARE.
Un exemplaire de l'acte précité ... S.A.R.L. ... DALE YACHTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
COMPASS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 septembre 2020, enregistré à Monaco le 22 septembre 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 septembre 2020, enregistré à Monaco le 22 septembre 2020 ... S.A.R.L. ... COMPASS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 6 au 8 février, à 21 h,
et le 9 février, à 15 h,
"Théâtre sans animaux" de Jean-Michel Ribes avec Annie Gregorio, Christian Pereira et Philippe Magnan.
HOTEL DE ... THEATRE PRINCESSE GRACE
du 6 au 8 février, à 21 h,
et le 9 février, à 15 h,
"Théâtre sans animaux" de Jean-Michel Ribes avec Annie Gregorio, Christian Pereira et Philippe Magnan.
HOTEL DE ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.760 du 25 janvier 2018 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée.
secteur des opérations urbanisées, à l'intersection de deux voies, publiques ou privées ».
Art. 22.
L'article 25 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est complété ... secteur des opérations urbanisées, à l'intersection de deux voies, publiques ou privées ».
Art. 22.
L'article 25 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est complété par ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-466 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la société "UAP VIE"à la société "AXA ASSURANCES VIE"
'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu ... 'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-465 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la société "UAP VIE" à la société"AXA CONSEIL VIE"
les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ... 9 ... 'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-467 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la société"UAP VIE" à la société "AXA COLLECTIVES"
les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ... 'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ...
Journal n°8103
du 11 janvier 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
Galerie Adriano Ribolzi
Jusqu’au 19 janvier 2013,
de 9 h 30 à 12 h 30 et de 14 h 30 à 19 h, du mardi au samedi
Exposition de peinture sur le thème «Venezia» par Tobia Rava.
Galerie Carré Doré
Jusqu ... .
Galerie Adriano Ribolzi
Jusqu’au 19 janvier 2013,
de 9 h 30 à 12 h 30 et de 14 h 30 à 19 h, du mardi au samedi
Exposition de peinture sur le thème «Venezia» par Tobia Rava.
Galerie Carré Doré
Jusqu ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Vente aux enchères publiques sur licitation en un seul lot
Etude de Me Georges BLOT -
Avocat-Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco
2, boulevard d'Italie - Monaco
Le Mercredi 23 avril 2008 à 11 heures du matin
Palais de Justice de Monaco, rue Colonel Bellando de Castro, audit Monaco
sous le n° B3 du règlement de copropriété modifié dudit immeuble, au 1er étage du Bloc A, outre les parties communes y afférentes, comprenant trois pièces, un hall, coin toilettes, et water closet, d ... sous le n° B3 du règlement de copropriété modifié dudit immeuble, au 1er étage du Bloc A, outre les parties communes y afférentes, comprenant trois pièces, un hall, coin toilettes, et water closet, d ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
-Dévote.
Le 26 janvier à 19 h,
Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l’embrasement de la Barque Symbolique sur le parvis de l’Eglise Sainte-Dévote.
Le 27 janvier à 9 h 45,
Cathédrale de Monaco – Accueil ... -Dévote.
Le 26 janvier à 19 h,
Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l’embrasement de la Barque Symbolique sur le parvis de l’Eglise Sainte-Dévote.
Le 27 janvier à 9 h 45,
Cathédrale de Monaco – Accueil ...
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.955 du 16 septembre 2003 portant délimitation,
plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction
et de Voirie du Quartier Ordonnancé de Malbousquet
:
Le Quartier Ordonnancé de Malbousquet, défini par l'article 12 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement annexé à la présente ... :
Le Quartier Ordonnancé de Malbousquet, défini par l'article 12 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement annexé à la présente ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
La Semaine en Principauté
'Association Monégasque pour l'Amérique Latine.
Le 27 octobre, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Les Mardis du Cinéma : projection du film « L'amour c'est gai, l'amour c'est triste », de Jean-Daniel Pollet, organisée par l ... 'Association Monégasque pour l'Amérique Latine.
Le 27 octobre, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Les Mardis du Cinéma : projection du film « L'amour c'est gai, l'amour c'est triste », de Jean-Daniel Pollet, organisée par l ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
S.A.R.L. ELLA
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 3 juin 2015 et 11 janvier 2016, enregistrés à Monaco les 9 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 3 juin 2015 et 11 janvier 2016, enregistrés à Monaco les 9 ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
Du 29 au 31 juillet à 20 h 30,
Show avec The Monte-Carlo Rat Pack.
Le 2 août à 20 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec Eros Ramazzotti.
Le 3 août à 20 h 30,
Show avec Michael Bolton.
Le 4 ... .
Du 29 au 31 juillet à 20 h 30,
Show avec The Monte-Carlo Rat Pack.
Le 2 août à 20 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec Eros Ramazzotti.
Le 3 août à 20 h 30,
Show avec Michael Bolton.
Le 4 ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - CESSION FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 8 novembre 2019, la société à responsabilité limitée dénommée « SARL C'NET » ayant siège social à Monaco, 10, rue des Roses, en cessation de ...
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 8 novembre 2019, la société à responsabilité limitée dénommée « SARL C'NET » ayant siège social à Monaco, 10, rue des Roses, en cessation de ...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-329 du 28 juillet 1998 portant ouverture de l'hélisurface sur la route de la piscine, au niveau du virage Louis Chiron
à créer une hélisurface destinée aux opérations de mise en place d'hélicoptères, à l'occasion du 3ème Salon de l'Hélicoptère ; cette hélisurface est établie sur la route de la piscine au niveau du ... est autorisée à créer une hélisurface destinée aux opérations de mise en place d'hélicoptères, à l'occasion du 3ème Salon de l'Hélicoptère ; cette hélisurface est établie sur la route de la piscine au ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Année Judiciaire 2007-2008 - Rentrée des Cours et Tribunaux
Audience Solennelle du lundi 1er octobre 2007
.
Conformément à l'article 22 de la loi de 1965, le juge suppléant peut être amené à compléter la Cour, lorsqu'elle ne peut pas se constituer avec ses propres membres.
Il peut également être suppléant du juge ... .
Conformément à l'article 22 de la loi de 1965, le juge suppléant peut être amené à compléter la Cour, lorsqu'elle ne peut pas se constituer avec ses propres membres.
Il peut également être suppléant du juge ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
La Semaine en Principauté
« Jazz & Modern Music », l’Académie Rainier III de la Principauté revisitera les standards du jazz mêlés à la musique pop.
Le 22 novembre, à 20 h,
Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Concert de Steve Gadd ... & Modern Music », l'Académie Rainier III de la Principauté revisitera les standards du jazz mêlés à la musique pop.
Le 22 novembre, à 20 h,
Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Concert de Steve Gadd suivi du ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
du 15 au 31 mai, de 15 h à 20 h,
du mardi au samedi,
Exposition de capots de voitures et traces par Jack Casadamont.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 15 mai, de 9 h à 12 h
et de 13 h à 17 h ...
du 15 au 31 mai, de 15 h à 20 h,
du mardi au samedi,
Exposition de capots de voitures et traces par Jack Casadamont.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 15 mai, de 9 h à 12 h
et de 13 h à 17 h ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-19 du 12 janvier 2011 fixant les tarifs applicables aux taxis.
Tarif B
B - Courses hors de la zone urbaine Tarif C
Le changement de tarif signalé par le répétiteur lumineux obligatoire intervient au moment du franchissement de la zone.
Art. 3.
Le tarif B est ... Tarif B
B - Courses hors de la zone urbaine Tarif C
Le changement de tarif signalé par le répétiteur lumineux obligatoire intervient au moment du franchissement de la zone.
Art. 3.
Le tarif B est ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
novembre, à 20 h 30,
Représentation théâtrale par l’Association M.A.S.C.
le 11 novembre, à 20 h 30,
«Les Mardis du Cinéma», projection cinématographique organisée par les Archives Audiovisuelles de ... novembre, à 20 h 30,
Représentation théâtrale par l’Association M.A.S.C.
le 11 novembre, à 20 h 30,
«Les Mardis du Cinéma», projection cinématographique organisée par les Archives Audiovisuelles de ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
B.R.M.C. S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
77 V, Case 1, du 3 août 2017 et du 19 octobre 2017, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « B.R.M.C. S.A ... 77 V, Case 1, du 3 août 2017 et du 19 octobre 2017, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « B.R.M.C. S.A ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
D.M. 1 SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 juillet 2020, enregistré à Monaco le 22 juillet 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 juillet 2020, enregistré à Monaco le 22 juillet 2020 ... S.A.R.L. ... D.M. 1 SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR FOLLE ENCHÈRE EN UN SEUL LOT
Etude de Maître Etienne LEANDRI
Avocat-défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
Immeuble « Les Floralies » - 3, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
, rue Comte Félix Gastaldi, à Monaco-Ville, ensemble le terrain sur lequel il repose et qui en dépend, paraissant cadastré sous le numéro 99 p. de la Section C, confrontant dans son ensemble :
du Sud, à ... , rue Comte Félix Gastaldi, à Monaco-Ville, ensemble le terrain sur lequel il repose et qui en dépend, paraissant cadastré sous le numéro 99 p. de la Section C, confrontant dans son ensemble :
du Sud, à ...
Journal n°8550
du 6 août 2021
PROMETEO ADVISING S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 20 juillet 2020, enregistré à Monaco le 22 juillet 2020, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 20 juillet 2020, enregistré à Monaco le 22 juillet 2020, Folio ... S.A.R.L. ... PROMETEO ADVISING S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Grimaldi Forum
Du 9 au 13 juillet à 21 h,
Comédie Musicale « West Side Story ».
Fort Antoine
Le 8 juillet à 21 h 30,
« la Nuit des rois » de William Shakespeare par la Compagnie du Matamore ... Grimaldi Forum
Du 9 au 13 juillet à 21 h,
Comédie Musicale « West Side Story ».
Fort Antoine
Le 8 juillet à 21 h 30,
« la Nuit des rois » de William Shakespeare par la Compagnie du Matamore ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-842 du 7 décembre 2017 autorisant des virements de crédits.
TRAITEMENTS NON TITULAIRES
-9 000
Total
-9 000
C - Département de l’Intérieur
CH 21 - FORCE PUBLIQUE CARABINIERS
321111 TRAITEMENTS TITULAIRES
-23 000
CH 22 - SÛRETÉ ... 'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept décembre deux mille dix-sept.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE “S.C.S. Félix TROYANO MEDEL et Cie”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 22 juin 2009, il a été procédé à la transformation de la société en ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 22 juin 2009, il a été procédé à la transformation de la société en ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Constitution d'une société
"S.C.S. DJANATI CHOULABI& CIE" (Société en commandite simple)
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé, enregistré à Monaco, le 19 décembre 2006 F°/Bd 199 V case 3,
Monsieur DJANATI ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé, enregistré à Monaco, le 19 décembre 2006 F°/Bd 199 V case 3,
Monsieur DJANATI ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
PIERRE
le 31 mars, à 20 h 30,
Concert Skwt El Atlas.
GRIMALDI FORUM - ESPACE RAVEL
le 31 mars, à 23 h,
Soirée Techno avec "C. Zon Spring".
FORUM FNAC
le 3 avril, à 18 h,
Conférence sur ... PIERRE
le 31 mars, à 20 h 30,
Concert Skwt El Atlas.
GRIMALDI FORUM - ESPACE RAVEL
le 31 mars, à 23 h,
Soirée Techno avec "C. Zon Spring".
FORUM FNAC
le 3 avril, à 18 h,
Conférence sur ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Délibération n° 2019-191 du 18 décembre 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale dénommée ARTESIA, afin de comparer l'apixaban contre l'aspirine dans la réduction du thrombo-embolisme chez les patients souffrant de fibrillation auriculaire infraclinique détectée par un dispositif médical » dénommé « Étude ARTESIA – n° EudraCT : 2014-001397-33 » présenté par Hamilton Health Science Corporation, localisé au Canada, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
la recherche biomédicale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ... la recherche biomédicale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ... Délibération n° 2019-191 du 18 décembre 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3035 du 29 septembre 2014 relatif à la Foire-Attractions
’attractions enfantines, devront ouvrir obligatoirement leurs métiers jusqu’à 22 heures minimum ; lesdits métiers devant rester éclairés jusqu’à la fermeture du site.
Art. 3.
L’utilisation de cloches, klaxons, sifflets ... ’attractions enfantines, devront ouvrir obligatoirement leurs métiers jusqu’à 22 heures minimum ; lesdits métiers devant rester éclairés jusqu’à la fermeture du site.
Art. 3.
L’utilisation de cloches, klaxons, sifflets ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
SEANCE PUBLIQUE DU 12 DECEMBRE 2001 - 603ème Séance
.
- un niveau - 3 également en sous-sol, correspondant à deux parcelles du domaine public, au-dessus de la cote + 19,05 et jusqu'à la cote + 22,80 NGM, situées de part et d'autre du boulevard du Larvotto ... .
- un niveau - 3 également en sous-sol, correspondant à deux parcelles du domaine public, au-dessus de la cote + 19,05 et jusqu'à la cote + 22,80 NGM, situées de part et d'autre du boulevard du Larvotto ...
Journal n°7664
du 13 août 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'Orchestre Chorus organisée par la Mairie de Monaco.
CATHEDRALE DE MONACO
le 22 août, à 17 h,
Dans le cadre du 20e anniversaire du cycle d'orgue, concert d'orgue à 4 mains par Viatcheslav Chevliakov et Bruno ... 'Orchestre Chorus organisée par la Mairie de Monaco.
CATHEDRALE DE MONACO
le 22 août, à 17 h,
Dans le cadre du 20e anniversaire du cycle d'orgue, concert d'orgue à 4 mains par Viatcheslav Chevliakov et Bruno ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Arrêté Municipal n° 2000-52 du 14 juillet 2000 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville (avenue de Fontvieille).
la Place du Canton et ce, dans ce sens.
c) la circulation des véhicules d'un poids total en charge supérieur à 8,5 tonnes est autorisée dans le sens Trémie Charles III (Place du Canton) - Avenue ... Trémie Charles III et la Place du Canton et ce, dans ce sens.
c) la circulation des véhicules d'un poids total en charge supérieur à 8,5 tonnes est autorisée dans le sens Trémie Charles III (Place du ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
Modifications aux Statuts -
Société en Commandite Simple "GRIMALDI, LENOBLE ET CIE"
"LIMOUSINE TOURS MONTE-CARLO"
cessions de droits sociaux des 22 janvier 2001 et 26 janvier 2001, enregistrés respectivement à Monaco le 2 février 2001 folio 49 V, cases 1 et 2, les associés de la S.C.S. "GRIMALDI, LENOBLE ET CIE" ont ... cessions de droits sociaux des 22 janvier 2001 et 26 janvier 2001, enregistrés respectivement à Monaco le 2 février 2001 folio 49 V, cases 1 et 2, les associés de la S.C.S. "GRIMALDI, LENOBLE ET CIE" ont ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1994 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... à la Mairie et sur les panneaux disposés dans les allées et galeries du cimetière.
style='margin-left:.25pt;border-collapse:collapse'> height:3.0pt'>
Concessionnaire
padding:3.4pt 0cm 2.85pt 0cm ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3621 en date du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs 2017 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
x 250
24.300,00 €
BOULEVARD D’ITALIE
LC 04
150 x 240
9.850,00 €
LC 05
400 x 300
30.000,00 €
LC 06
500 x 240
30.000,00 €
PARVIS DU STADE LOUIS II
LC 22 ... domaine public
(par jour)
Art. 2.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2015-3202 en date du
6 octobre 2015 seront et demeureront abrogées à partir du 1er janvier 2017.
Art. 3.
Le Receveur Municipal et ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
La Semaine en Principauté
, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 22 février, à 15 h,
Les 25 et ... , en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 22 février, à 15 h,
Les 25 et ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 734 du 18 octobre 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.447 du 28 décembre 1956 fixant les modalités d'application des lois n° 595 du 15 juillet 1954 et n° 618 du 26 juillet 1956, modifiée.
base de l'assimilation de chaque journée d'interruption de travail médicalement motivée, à la durée d'activité fixée par l'article 9 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ... base de l'assimilation de chaque journée d'interruption de travail médicalement motivée, à la durée d'activité fixée par l'article 9 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Françoise Lassere.
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
le 21 avril, à 21 h,
Concert avec Neverend & Membrax.
EGLISE DU SACRE COEUR
le 22 avril, de 10 h à 20 h et le 23 avril, de 9 h à 18 h ... Françoise Lassere.
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
le 21 avril, à 21 h,
Concert avec Neverend & Membrax.
EGLISE DU SACRE COEUR
le 22 avril, de 10 h à 20 h et le 23 avril, de 9 h à 18 h ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2805 du 10 septembre 2012 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation d’une journée «un dimanche à vélo», le dimanche 16 septembre 2012
’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel Le Méridien).
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence et de secours.
Art. 4 ... ’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel Le Méridien).
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence et de secours.
Art. 4 ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
A Business Center en abrégé « A.B.C. » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 mars 2017, enregistré à Monaco le 22 mars 2017, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 mars 2017, enregistré à Monaco le 22 mars 2017, Folio Bd ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
A27 - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 3 septembre 2020, enregistré à Monaco le 8 septembre 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 3 septembre 2020, enregistré à Monaco le 8 septembre 2020 ... S.A.R.L. ... A27 - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.325 du 24 juin 2011 relative à la police des eaux
intérieures, ainsi rédigé :
Article O.700-1
Limitation de la vitesse en zone maritime littorale
La vitesse maximale autorisée pour la navigation de tout navire à moins de 300 mètres du rivage et des entrées ... intérieures, ainsi rédigé :
Article O.700-1
Limitation de la vitesse en zone maritime littorale
La vitesse maximale autorisée pour la navigation de tout navire à moins de 300 mètres du rivage et des entrées ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
La Semaine en Principauté
juillet,
Tennis : Tournoi des Jeunes.
Du 3 au 17 août,
Tennis : Tournoi d’Été.
Stade Louis II
Le 15 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d’Athlétisme Herculis 2016 - IAAF Diamond League ... juillet,
Tennis : Tournoi des Jeunes.
Du 3 au 17 août,
Tennis : Tournoi d’Été.
Stade Louis II
Le 15 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d’Athlétisme Herculis 2016 - IAAF Diamond League ...
Journal n°7431
du 25 février 2000
"FONDATION HECTOR OTTO"
STATUTS
approuvés par ordonnances souveraines
des 20 janvier 1928, 12 juillet 1929, 13 mars 1992 et 1er février 2000
Art. 9.
Sous la surveillance de la Commission Légale et le contrôle du Ministère d'Etat, la Fondation Hector Otto est administrée par un Conseil qui personnifie la Fondation vis-à-vis des tiers et ...
Art. 9.
Sous la surveillance de la Commission Légale et le contrôle du Ministère d'Etat, la Fondation Hector Otto est administrée par un Conseil qui personnifie la Fondation vis-à-vis des tiers et ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 69 du 23 mai 2005 portant règlement de la Maison d'arrêt.
la Maison d'arrêt,
3) de participer à la mission de réinsertion sociale et professionnelle des détenus,
4) de diriger le personnel placé sous ses ordres,
5) de veiller à la tenue du ... la Maison d'arrêt,
3) de participer à la mission de réinsertion sociale et professionnelle des détenus,
4) de diriger le personnel placé sous ses ordres,
5) de veiller à la tenue du ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
La Semaine en Principauté
.
Espace Fontvieille
Du 25 au 27 août,
4ème salon d'art - « art3f », salon international d'art contemporain.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h ... .
Espace Fontvieille
Du 25 au 27 août,
4ème salon d'art - « art3f », salon international d'art contemporain.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.977 du 26 avril 1999 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
Notre ordonnance n° 11.894 du 12 mars 1996 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant ... ° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des représentants des personnels au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Décision Ministérielle du 18 février 2021 autorisant la Caisse de Compensation des Services Sociaux, la Caisse d'Assurance Maladie Maternité des Travailleurs Indépendants (CAMTI) et le Service des Prestations Médicales de l'État (SPME) à communiquer à l'Azienda Sociosanitaria Liguria 1 un état des salariés, travailleurs indépendants, agents publics, affiliés à un organisme de sécurité sociale monégasque, de nationalité italienne et résidant en Italie, afin de permettre à l'ASL1 d'organiser leur vaccination en Italie, en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8 ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8 ... , de nationalité italienne et résidant en Italie, afin de permettre à l'ASL1 d'organiser leur vaccination en Italie, en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
« S.A.R.L. MEDIA COMPUTERS », dont le siège social est situé numéro 9, rue Louis Aureglia, à Monaco, inscrite au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de Monaco sous le numéro 90 S 02644, a cédé à la ... « S.A.R.L. MEDIA COMPUTERS », dont le siège social est situé numéro 9, rue Louis Aureglia, à Monaco, inscrite au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de Monaco sous le numéro 90 S 02644, a cédé à la ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
Etude de Maître Bernard BENSA Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 30, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
'Etat, soit la rue des Giroflées, et, au-delà, à un escalier public, chemin de la Callada ;
- Du Sud, au Domaine Public de l'Etat, soit la rue des Giroflées, et, au-delà, au 39/41, boulevard d ... 'Etat, soit la rue des Giroflées, et, au-delà, à un escalier public, chemin de la Callada ;
- Du Sud, au Domaine Public de l'Etat, soit la rue des Giroflées, et, au-delà, au 39/41, boulevard d ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
La Semaine en Principauté
» - deux siècles de fêtes et de traditions.
Grimaldi Forum Monaco
Du 2 juillet au 4 septembre, de 10 h à 20 h, (les jeudis jusqu’à 22 h),
Exposition sur le thème « Francis Bacon, Monaco et la French ... » - deux siècles de fêtes et de traditions.
Grimaldi Forum Monaco
Du 2 juillet au 4 septembre, de 10 h à 20 h, (les jeudis jusqu’à 22 h),
Exposition sur le thème « Francis Bacon, Monaco et la French ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Arrêté Municipal n° 2008- 1.693 du 30 mai 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des animations estivales sur le quai Albert 1er
dimanche 22 juin 2008 à 6 h 00 au mercredi 3 septembre 2008 à 7 h 00, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d'organisation, de secours et d'urgence est interdite sur le quai Albert ... dimanche 22 juin 2008 à 6 h 00 au mercredi 3 septembre 2008 à 7 h 00, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d'organisation, de secours et d'urgence est interdite sur le quai Albert ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Azure Trading - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
ci-dessus à l'exclusion des activités soumises à une législation ou à une réglementation particulière. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : c/o SARL MY ... ci-dessus à l'exclusion des activités soumises à une législation ou à une réglementation particulière. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : c/o SARL MY ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption
financières ;
3°) les entreprises d’assurances mentionnées à l’article 3 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l’Etat sur les entreprises d’assurances de ... financières ;
3°) les entreprises d’assurances mentionnées à l’article 3 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l’Etat sur les entreprises d’assurances de ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, urbanisme et urbanisation à Monaco, réalisations et projets - 1858 à 2012.
Galerie Carré Doré
Jusqu’au 22 février, de 13 h à 18 h,
«New technologies Art» par Konstantin Khudyakov.
Du 19 février au 4 ... , urbanisme et urbanisation à Monaco, réalisations et projets - 1858 à 2012.
Galerie Carré Doré
Jusqu’au 22 février, de 13 h à 18 h,
«New technologies Art» par Konstantin Khudyakov.
Du 19 février au 4 ...