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Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-367 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du ... présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-365 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... octobre 2018 et n° 2019-822 du 26 septembre 2019, susvisés, visant M. Fares Hussein Abu Hamisah, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-368 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
février 2019 et n° 2019-719 du 5 septembre 2019, susvisés, visant M. Mohammad Alsaeed, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de ... février 2019 et n° 2019-719 du 5 septembre 2019, susvisés, visant M. Mohammad Alsaeed, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-366 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
13 décembre 2018 et n° 2019-715 du 5 septembre 2019, susvisés, visant M. Omar Borche Zelaya, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à ... décembre 2018 et n° 2019-715 du 5 septembre 2019, susvisés, visant M. Omar Borche Zelaya, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-370 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
31 octobre 2018 et n° 2019-735 du 5 septembre 2019, susvisés, visant M. Mokhamed Anis Sboui, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à ... octobre 2018 et n° 2019-735 du 5 septembre 2019, susvisés, visant M. Mokhamed Anis Sboui, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-372 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait ... arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-375 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-371 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
7 février 2019 et n° 2019-724 du 5 septembre 2019, susvisés, visant M. Elmahdi Bahadia, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la ... février 2019 et n° 2019-724 du 5 septembre 2019, susvisés, visant M. Elmahdi Bahadia, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-369 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
13 décembre 2018 et n° 2019-711 du 5 septembre 2019, susvisés, visant Mme Laila El Hamdouni, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à ... décembre 2018 et n° 2019-711 du 5 septembre 2019, susvisés, visant Mme Laila El Hamdouni, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-374 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
13 décembre 2018 et n° 2019-725 du 5 septembre 2019, visant susvisés, M. Monsef El Mkhayar, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à ... 13 décembre 2018 et n° 2019-725 du 5 septembre 2019, visant susvisés, M. Monsef El Mkhayar, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-377 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
février 2019 et n° 2019-741 du 5 septembre 2019, susvisés, visant M. Fadh Zian, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ... février 2019 et n° 2019-741 du 5 septembre 2019, susvisés, visant M. Fadh Zian, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Coppens, comédien.
Au programme : Stravinsky.
le 22 octobre, à 18 h,
A l'occasion du 150ème anniversaire de sa création - Concert Symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la ... Coppens, comédien.
Au programme : Stravinsky.
le 22 octobre, à 18 h,
A l'occasion du 150ème anniversaire de sa création - Concert Symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-492 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-694 du 20 septembre 2017 relatif à la qualification biologique du don du sang, modifié.
caractéristiques des produits sanguins labiles ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 9 avril 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article ... caractéristiques des produits sanguins labiles ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 9 avril 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article ... Arrêté Ministériel n° 2019-492 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-694 du 20 septembre 2017 relatif à la qualification biologique du don du sang, modifié. ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
La Semaine en Principauté
soutien de S.A.S. la Princesse Stéphanie.
Quai Albert Ier
Le 27 juillet, à 22 h,
Feu d’artifice, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 3 août,
Soirée DJ, organisée par la Mairie de Monaco.
Du 1er au ... Albert Ier
Le 27 juillet, à 22 h,
Feu d'artifice, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 3 août,
Soirée DJ, organisée par la Mairie de Monaco.
Du 1er au 25 août,
« L'été sur le Port Hercule » : carrousel ...
Journal n°3622
du 2 juin 1927
restant ouvertes sera porté à la connaissance du public par un écriteau placé à la porte des autres pharmacies.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du ... 3 ...
Journal n°3029
du 4 avril 1916
. — Les heures d'ouverture des restaurants, cafés, bars et débits de boissons seront déterminées par Arrêtés du Maire, sur l'avis du Conseil Communal, confor mément à l'article 97 de l'Ordonnance du 3 avril ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑180 du 4 avril 2024 approuvant le transfert partiel du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « Generali Vie ».
’assurance « Generali Vie », dont le siège social est à Paris 9 (75009), 2, rue Pillet-Will, à présenter leurs observations sur le projet de transfert ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril ... Vie », dont le siège social est à Paris 9 (75009), 2, rue Pillet-Will, à présenter leurs observations sur le projet de transfert ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril 2024 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑180 du 4 avril 2024 approuvant le transfert partiel du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « Generali ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-414 du 8 juillet 2002 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
'une des personnes mentionnées ci-dessous :
"a) Les personnes âgées d'au moins soixante-quinze ans, exonérées du ticket modérateur par application du chiffre 3 de l'article 25 de l'ordonnance souveraine n°4 ... domicile (1) d'une des personnes mentionnées ci-dessous :
"a) Les personnes âgées d'au moins soixante-quinze ans, exonérées du ticket modérateur par application du chiffre 3 de l'article 25 de l ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-93 du 4 février 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte le terrorisme .
(alias Hallasa Farid), né le 11.9.1968 à Alger (Algérie) (membre d'al-Takfir et d'al-Hijra).
22) SEDKAOUI, Noureddine (alias Nounou), né le 23.6.1963 à Alger (Algérie) (membre d'al-Takfir et d ... (alias Hallasa Farid), né le 11.9.1968 à Alger (Algérie) (membre d'al-Takfir et d'al-Hijra).
22) SEDKAOUI, Noureddine (alias Nounou), né le 23.6.1963 à Alger (Algérie) (membre d'al-Takfir et d ...
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
La Semaine en Principauté
délinquance et des réponses pénales.
Le 29 avril, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « 3 Billboards, les panneaux de la vengeance », suivie d'un débat.
Le 2 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème ... des réponses pénales.
Le 29 avril, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « 3 Billboards, les panneaux de la vengeance », suivie d'un débat.
Le 2 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Parcours ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-257 du 16 mai 2008 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
, Algérie. Nationalité : algérienne. Renseignement complémentaire : fils de Mohamed et Zohra Chemkha."
9) La mention "Kamel Djermane [ alias a) Bilal, b) Adel, c) Fodhil]. Né en 1965, à Oum el Bouaghi ... , Algérie. Nationalité : algérienne. Renseignement complémentaire : fils de Mohamed et Zohra Chemkha."
9) La mention "Kamel Djermane [ alias a) Bilal, b) Adel, c) Fodhil]. Né en 1965, à Oum el Bouaghi ...
Journal n°2914
du 20 janvier 1914
-après :
Appel, par le Ministère Public et la femme C. M., épouse D., garde-malade, née le 25 décembre 1857, à Turin (Italie), demeurant à la Condamine, d'un jugement correctionnel en date du 9 décembre 1913, qui ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
GENUINE PRODUCTS CORPORATION SAM GEPROCOR - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : Seaside Plaza Bât C, 4-6-8, avenue des Ligures - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
titres dans les statuts et attribution d'un libellé aux articles 2, 3, 7, 11, 12, 17, 19 à 22 dont la rédaction n'est pas modifiée par les présentes ;
- Adoption dans leur ensemble des statuts refondus ...
Les actionnaires de la société sont convoqués en assemblées générales ordinaire et extraordinaire pour le vendredi 30 juin 2017, à 14 heures au siège social sis Seaside Plaza Bât C, 4-6-8, avenue ...
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Enfants.
QUAI ALBERT 1ER
du 3 au 25 novembre,
Foire attractions.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE ... Enfants.
QUAI ALBERT 1ER
du 3 au 25 novembre,
Foire attractions.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-104 du 24 février 2012 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2003-532 du 21 octobre 2003 relatif à l’organisation et au déroulement des contrôles antidopage
’ordonnance souveraine n° 3.684 du 24 février 2012 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-532 du 21 octobre 2003 relatif à l’organisation et au déroulement des contrôles antidopage, modifié ;
Vu l’ordonnance souveraine ... ’ordonnance souveraine n° 3.684 du 24 février 2012 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-532 du 21 octobre 2003 relatif à l’organisation et au déroulement des contrôles antidopage, modifié ;
Vu l’ordonnance souveraine ...
Journal n°2777
du 25 juillet 1911
titre de « Travaux publics et Ordonnances s'y rattachant », c'est pourquoi aujourd'hui nous pourrons énumérer ces
171
JOURNAL DE MONACO 3
travaux publics et les porter à l'ordre du jour et y faire ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-72 du 12 novembre 1999 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 3ème Marathon International de Monaco.
comprise entre l'avenue Prince Héréditaire Albert et l'entrée P3-P4 du Parking du Stade Louis II).
m) Un double sens de circulation est instauré le dimanche 21 novembre 1999 de 9 h 30 à 15 h 00 :
- Rue du ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
Par dérogation aux articles 7, 8 et 9 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel 2006-314 du 28 juin 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, modifié.
date " 30.09.2004 " est remplacée par " 31.08. 2006 " ;
b) pour les numéros d'ordre 3 p, 4 p, 5 p, 6 p, 7 p, 9 p, 10 p, 11 p, 12 p, 14 p, 16 p, 18 p, 19 p, 20 p, 21 p, 22 p, 24 p, 25 p, 26 p, 27 p, 28 ... date " 30.09.2004 " est remplacée par " 31.08. 2006 " ;
b) pour les numéros d'ordre 3 p, 4 p, 5 p, 6 p, 7 p, 9 p, 10 p, 11 p, 12 p, 14 p, 16 p, 18 p, 19 p, 20 p, 21 p, 22 p, 24 p, 25 p, 26 p, 27 p, 28 ...
Journal n°2549
du 14 mai 1907
Souveraine en date du
9 mai 1907, la Médaille d'Honneur de troisième classe est accordée à la dame Louise Dadella, infirmière à l'Hôpital de Monaco.
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et Nouvelles
DE LA ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variété
le 7 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variété
le 7 ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
22 octobre, à 18 h,
A l'occasion du 150ème anniversaire de sa création - Concert Symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Yan Pascal Tortelier.
Soliste ... 22 octobre, à 18 h,
A l'occasion du 150ème anniversaire de sa création - Concert Symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Yan Pascal Tortelier.
Soliste ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
La Semaine en Principauté
programme : Boccherini.
Église Saint-Charles - Foyer Paroissial
Le 17 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « L'Église Apostolique » par le Père Sylvain Brison, Professeur à L'Institut Catholique de ... programme : Boccherini.
Église Saint-Charles - Foyer Paroissial
Le 17 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « L'Église Apostolique » par le Père Sylvain Brison, Professeur à L'Institut Catholique de ...
Journal n°8556
du 17 septembre 2021
Décision Ministérielle du 17 septembre 2021 fixant des mesures exceptionnelles pour le salon Monaco Yacht Show 2021, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... -huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ... Décision Ministérielle du 17 septembre 2021 fixant des mesures exceptionnelles pour le salon Monaco Yacht Show 2021, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2948 du 8 septembre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 20 septembre 2015
emplacements de livraisons.
Art. 3.
Le dimanche 20 septembre 2015 de 8 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à ... emplacements de livraisons.
Art. 3.
Le dimanche 20 septembre 2015 de 8 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1992 du 24 mai 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion des Animations Estivales 2016
. 3.
Du mercredi 29 juin au jeudi 7 juillet 2016 et du lundi 22 au lundi 29 août 2016, la circulation des piétons est interdite sur le quai Albert 1er, dans sa partie comprise entre les escaliers de la ... . 3.
Du mercredi 29 juin au jeudi 7 juillet 2016 et du lundi 22 au lundi 29 août 2016, la circulation des piétons est interdite sur le quai Albert 1er, dans sa partie comprise entre les escaliers de la ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3122 du 2 septembre 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de l'organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 18 septembre 2016.
livraisons.
Art. 3.
Le dimanche 18 septembre 2016 de 08 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l'accès à la promenade ... livraisons.
Art. 3.
Le dimanche 18 septembre 2016 de 08 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l'accès à la promenade ...
Journal n°8050
du 6 janvier 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris - Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris - Salle ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3035 du 29 septembre 2014 relatif à la Foire-Attractions
’attractions enfantines, devront ouvrir obligatoirement leurs métiers jusqu’à 22 heures minimum ; lesdits métiers devant rester éclairés jusqu’à la fermeture du site.
Art. 3.
L’utilisation de cloches, klaxons, sifflets ... ’attractions enfantines, devront ouvrir obligatoirement leurs métiers jusqu’à 22 heures minimum ; lesdits métiers devant rester éclairés jusqu’à la fermeture du site.
Art. 3.
L’utilisation de cloches, klaxons, sifflets ...
Journal n°8267
du 4 mars 2016
La Semaine en Principauté
, violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ... , violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4099 du 12 octobre 2021 relatif à la Foire Attractions.
jusqu’à 22 heures minimum. Elles devront rester éclairées jusqu’à la fermeture du site au public.
Art. 3.
L’utilisation de cloches, klaxons, sifflets, sirènes, de matériel de sonorisation, micro ... 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1856 du 3 ... Arrêté Municipal n° 2021-4099 du 12 octobre 2021 relatif à la Foire Attractions. ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
de 19 h à 20 h 30,
Musique brésilienne avec Swing da Bossa.
Square Théodore Gastaud
Le 15 juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de musique du monde avec Charly Vaudano.
Le 17 juillet de 19 h ... de 19 h à 20 h 30,
Musique brésilienne avec Swing da Bossa.
Square Théodore Gastaud
Le 15 juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de musique du monde avec Charly Vaudano.
Le 17 juillet de 19 h ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4390 du 13 septembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2023-4390 du 13 septembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°0280
du 25 octobre 1863
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Journal n°8440
du 28 juin 2019
La Semaine en Principauté
Yvan Gastaut.
Port de Monaco
Le 20 juillet, à 22 h,
« Monaco Art en Ciel », concours international de feux d'artifices (Lituanie), organisé par la Mairie de Monaco.
Du 12 juillet au 25 août,
« L ... France
Le 28 juin, à 18 h 30,
Cycle Culture et Francophonie 2019 : Conférence sur le thème « Un événement diplomatique majeur pour une paix fragile » par Yvan Gastaut.
Port de Monaco
Le 20 juillet, à 22 h ...
Journal n°7980
du 3 septembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum
Le 19 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum
Le 19 ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2024-167 du 10 janvier 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux.
’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet 1963 relatif à l’exécution de tranchées et à la pose ou ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 ... Arrêté Municipal n° 2024-167 du 10 janvier 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux. ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-95 du 23 février 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
de Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l ... 9 ... de Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l ...
Journal n°5016
du 23 novembre 1953
.
Donné en Notre Palais à Monaco", detik
vembre mil natif cent cinquante-trois.
RAINIER.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'État,
A. CROVETTO.
Ordonnance Souveraine n° 827 du 12. tove-mbré- 19S3 ...
Journal n°5169
du 29 octobre 1956
. 741(.
Avis aux Employeurs de la Principauté (p. 741).
Avis aux Entrepreneurs et Artisans établis en fiance et effectuant des travaux à M9naco (p. 142).
Inspection Médicale des Ssolaires, des ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Annexe à l’Ordonnance Souveraine n°15.627 du 13 janvier 2003 - REGLEMENT portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’urbanisme, de construction et de voirie du Quartier Ordonnancé de la Gare
public » conformément au Plan de répartition du sol n° PU-C4-GAR-Z1-I1-D.
9.4 - Voie publique à créer sous l’immeuble : Conformément aux plans de coordination n° PU-C2-GAR-Z1-I2-D, PU-C3-GAR-Z1-I2-D et ... public » conformément au Plan de répartition du sol n° PU-C4-GAR-Z1-I1-D.
9.4 - Voie publique à créer sous l’immeuble : Conformément aux plans de coordination n° PU-C2-GAR-Z1-I2-D, PU-C3-GAR-Z1-I2-D et ...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-329 du 28 juillet 1998 portant ouverture de l'hélisurface sur la route de la piscine, au niveau du virage Louis Chiron
à créer une hélisurface destinée aux opérations de mise en place d'hélicoptères, à l'occasion du 3ème Salon de l'Hélicoptère ; cette hélisurface est établie sur la route de la piscine au niveau du ... est autorisée à créer une hélisurface destinée aux opérations de mise en place d'hélicoptères, à l'occasion du 3ème Salon de l'Hélicoptère ; cette hélisurface est établie sur la route de la piscine au ...
Journal n°3620
du 19 mai 1927
aceompagnée de Mme Jean Bartholoni, Dame d'honneur, de Mile C. Bartholoni et de M. le Dr Loüet, premier Médecin,. a été saluée, à Son départ, par les membres de la Maison Princière.
* *
S. A. S. le Prince ... 9 ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-603 du 28 novembre 2005 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
-04
Sérologie bactérienne
ART. 3.
Le chapitre 9 (Epreuves fonctionnelles) de la deuxième partie de la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire est supprimé.
ART. 4.
Le ... -04
Sérologie bactérienne
ART. 3.
Le chapitre 9 (Epreuves fonctionnelles) de la deuxième partie de la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire est supprimé.
ART. 4.
Le ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Arrêté Ministériel n° 99-63 du 4 février 1999 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 1999/2000.
Gouvernement en date du 9 décembre 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
Le calendrier des vacances de l'année scolaire 1999/2000 est fixé comme suit :
Rentrée des classes :
Lundi 13 septembre 1999 ... Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
Le calendrier des vacances de l'année scolaire 1999/2000 est fixé comme suit :
Rentrée des classes ...
Journal n°3523
du 16 juillet 1925
audiences des 16, 19, 23, 29, 3o juin et 3 juillet 1925, a prononcé les jugements suivants :
C. J.-C., logeur en garni, né le 26 avril 1872, à Villefranche-sur-Saône (Rhône), demeurant à Nice. — Tenue ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
de la présente insertion.
Monaco, le 9 janvier 2009.
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement situé 4, rue des Roses, composé de 2 pièces, cuisine américaine équipée, salle de bains, W.C., le tout semi ... de la présente insertion.
Monaco, le 9 janvier 2009.
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement situé 4, rue des Roses, composé de 2 pièces, cuisine américaine équipée, salle de bains, W.C., le tout semi ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
le thème «Le Moyen Orient à l’heure nucléaire» par Monsieur le sénateur Jean François-Poncet, organisée par Monaco Méditerranée Foundation.
Espace Fontvieille
Du 9 au 17 octobre,
22ème Foire ... le thème «Le Moyen Orient à l’heure nucléaire» par Monsieur le sénateur Jean François-Poncet, organisée par Monaco Méditerranée Foundation.
Espace Fontvieille
Du 9 au 17 octobre,
22ème Foire ...