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Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.549 du 15 décembre 2004 portant promotion
d'un Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
Sapeurs-Pompiers, est promu au grade d'Adjudant, à compter du 19 novembre 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui ... Sapeurs-Pompiers, est promu au grade d'Adjudant, à compter du 19 novembre 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.496 du 9 novembre 2004 portant nomination
d'un Capitaine à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
Carabiniers, est promu au grade de Capitaine, à compter du 19 novembre 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Carabiniers, est promu au grade de Capitaine, à compter du 19 novembre 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.502 du 11 novembre 2004 autorisant un
Consul Général de la République de Pologne à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 octobre 2004 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République de ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 octobre 2004 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République de ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.976 du 25 septembre 2003 portant nomination d'un
Secrétaire de Mairie au Secrétariat Général de la Mairie.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu la ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu la ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.797 du 14 mai 2003 portant promotion d'un Militaire au
grade de Commandant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Capitaine Jacques MORANDON, appartenant à Notre Compagnie des Carabiniers, est promu au grade de Commandant, à compter du 19 novembre 2002.
Notre ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Capitaine Jacques MORANDON, appartenant à Notre Compagnie des Carabiniers, est promu au grade de Commandant, à compter du 19 novembre 2002.
Notre ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.801 du 15 mai 2003 portant nomination d'un Ministre
Plénipotentiaire, Directeur de Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
Notre ordonnance n° 10.079 du 19 mars 1991;
Vu Notre ordonnance n° 14.252 du 9 novembre 1999 ;
Vu Notre décision du 10 décembre 1982 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jean GRETHER ... Notre ordonnance n° 10.079 du 19 mars 1991;
Vu Notre ordonnance n° 14.252 du 9 novembre 1999 ;
Vu Notre décision du 10 décembre 1982 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jean GRETHER ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.814 du 23 mai 2003 portant nomination
d'un Inspecteur, Chef du Service de la Police Municipale.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu la ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu la ...
Journal n°7602
du 6 juin 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.771 du 22 avril 2003 portant nomination et titularisation d'une Aide maternelle dans les établissements d'enseignement.
fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 qui Nous a été communiquée par Notre ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 265 du 17 novembre 2005 portant
promotions ou nominations dans l'Ordre de Grimaldi
.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Sont promus ou nommés dans l'Ordre de Grimaldi :
ART. 2.
Notre Secrétaire ... .283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Sont promus ou nommés dans l'Ordre de Grimaldi :
ART. 2.
Notre Secrétaire ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 255 du 9 novembre 2005 conférant à Son Altesse Sérénissime la Princesse Stéphanie, la Grand-Croix de l'Ordre de Grimaldi
° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avons Conféré et Conférons par les présentes :
A Son Altesse Sérénissime la Princesse Stéphanie, Notre Soeur Bien Aimée, la Grand ... ° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avons Conféré et Conférons par les présentes :
A Son Altesse Sérénissime la Princesse Stéphanie, Notre Soeur Bien Aimée, la Grand ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
Ordonnance Souveraine n° 87 du 7 juin 2005 portant nomination
et titularisation d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n°975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée ... .365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n°975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 603 du 20 juillet 2006 admettant, sur leur demande,
trois Sous-Officiers en qualité de Militaires de Carrière
ESCAFFRE et Michel GOMOND, appartenant à Notre Compagnie des Carabiniers, sont admis, sur leur demande, en qualité de Militaires de Carrière, à compter du 19 mai 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... ESCAFFRE et Michel GOMOND, appartenant à Notre Compagnie des Carabiniers, sont admis, sur leur demande, en qualité de Militaires de Carrière, à compter du 19 mai 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 871 du 18 décembre 2006 portant promotion au
grade de Major à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'adjudant-Chef Dominique DENSA, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade de Major, à compter du 19 novembre ... communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'adjudant-Chef Dominique DENSA, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade de Major, à compter du 19 novembre ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 872 du 18 décembre 2006 portant promotion au grade d'Adjudant-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'adjudant Guy DAGIONI, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade d'Adjudant-Chef, à compter du 19 novembre ... communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'adjudant Guy DAGIONI, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade d'Adjudant-Chef, à compter du 19 novembre ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 873 du 18 décembre 2006 portant promotion au
grade d'Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent-Chef Bernard PAOLETTI, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade d'Adjudant, à compter du 19 ... communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent-Chef Bernard PAOLETTI, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade d'Adjudant, à compter du 19 ...