icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Ordonnance Souveraine n° 255 du 9 novembre 2005 conférant à Son Altesse Sérénissime la Princesse Stéphanie, la Grand-Croix de l'Ordre de Grimaldi

  • N° journal 7729
  • Date de publication 11/11/2005
  • Qualité 98.05%
  • N° de page 2120
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;

Avons Conféré et Conférons par les présentes :

A Son Altesse Sérénissime la Princesse Stéphanie, Notre Soeur Bien Aimée, la Grand-Croix de l'Ordre de Grimaldi.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Grimaldi sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf novembre deux mille cinq.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
Imprimer l'article
Article précédent Retour au sommaire Article suivant

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14