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Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-555 du 11 octobre 2001 autorisant un Pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Gouvernement en date du 19 septembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Sébastien GADY, Pharmacien, est autorisé à exercer son art en Principauté de Monaco en qualité d'Assistant en l'officine exploitée ... Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Sébastien GADY, Pharmacien, est autorisé à exercer son art en Principauté de Monaco en qualité d'Assistant en ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-559 du 2 juillet 2019 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
Ostéopathes de Monaco » ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Peter Lewton-Brain est ... Ostéopathes de Monaco » ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Peter Lewton-Brain est ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-384 du 7 juillet 2003 autorisant la compagnie d'assurances dénommée : "MMA IARD" à étendre ses opérations en Principauté.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la compagnie d'assurances dénommée "MMA IARD", dont le siège social est au Mans, 19-21, rue Chanzy ;
Vu la loi n° 609 du ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la compagnie d'assurances dénommée "MMA IARD", dont le siège social est au Mans, 19-21, rue Chanzy ;
Vu la loi n° 609 du ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-447 du 13 septembre 1999 autorisant la compagnie d'assurances dénommée "ALBINGIA" à étendre ses opérations en Principauté.
'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant ... 'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ...
Journal n°7340
du 29 mai 1998
Arrêté Ministériel n° 98-236 du 25 mai 1998 autorisant la compagnie d'assurances dénommée "ALLIANZ ASSURANCES" à étendre ses opérations en Principauté
décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n ... décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-552 du 24 novembre 1998 autorisant la compagnie d'assurance dénommée "ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD S.A." à étendre ses opérations en Principauté
.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ... .182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-369 du 28 mai 2015 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d’assurance de la compagnie d’assurance « Axa Courtage Assurance Mutuelle » à la mutuelle « Axa Assurances Iard Mutuelle »
.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12décembre 1968 ... .041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12décembre 1968 ...
Journal n°7692
du 25 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-108 du 17 février 2005 autorisant
un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine.
;
Vu l'avis exprimé par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Bruno ... ;
Vu l'avis exprimé par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Bruno ...
Journal n°7692
du 25 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-109 du 17 février 2005 autorisant
un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine.
Pharmaciens ;
Vu l'avis exprimé par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme ... Pharmaciens ;
Vu l'avis exprimé par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-452 du 17 septembre 2009 portant abrogation d’une autorisation d’exercer la profession d’architecte
;
Vu la loi n° 430 du 25 novembre 1945 modifiant les articles 15, 16, 17, 18, 19 et 21 de l’ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942, précitée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.726 du 11 février 1943 ... ;
Vu la loi n° 430 du 25 novembre 1945 modifiant les articles 15, 16, 17, 18, 19 et 21 de l’ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942, précitée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.726 du 11 février 1943 ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-221 du 8 mai 2009 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
20 avril au 9 octobre 2009, en qualité de pharmacien assistant au sein de l’officine exploitée par Mme Blandine Medecin, sise 19, boulevard Albert Ier, en remplacement de Mme Séverine Rolland, épouse ... 20 avril au 9 octobre 2009, en qualité de pharmacien assistant au sein de l’officine exploitée par Mme Blandine Medecin, sise 19, boulevard Albert Ier, en remplacement de Mme Séverine Rolland, épouse ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-579 du 11 octobre 2002 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant
'arrêté ministériel du 19 août 1957 autorisant le laboratoire DISSOLVUROL à exercer ses activités ;
Vu la requête formulée par M. Robert GAZO, Pharmacien responsable du Laboratoire DISSOLVUROL ;
Vu l'avis émis ... 'arrêté ministériel du 19 août 1957 autorisant le laboratoire DISSOLVUROL à exercer ses activités ;
Vu la requête formulée par M. Robert GAZO, Pharmacien responsable du Laboratoire DISSOLVUROL ;
Vu l'avis émis ...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-672 du 10 décembre 2002 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
'arrêté ministériel n° 79-124 du 19 mars 1979 autorisant les laboratoires TECHNI-PHARMA à exercer leurs activités ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-509 du 29 octobre 1999 autorisant un pharmacien à exercer en qualité ... 'arrêté ministériel n° 79-124 du 19 mars 1979 autorisant les laboratoires TECHNI-PHARMA à exercer leurs activités ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-509 du 29 octobre 1999 autorisant un pharmacien à exercer en qualité ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-543 du 31 octobre 2003 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
autorisé à exercer son art en Principauté de Monaco en qualité de pharmacien assistant au sein du laboratoire SERP, 1, rue du Gabian à Monaco.
Art. 2.
L'arrêté ministériel n° 2001-707 du 19 novembre ... autorisé à exercer son art en Principauté de Monaco en qualité de pharmacien assistant au sein du laboratoire SERP, 1, rue du Gabian à Monaco.
Art. 2.
L'arrêté ministériel n° 2001-707 du 19 novembre ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-302 du 7 juin 2004 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace.
date du 19 mai 2004 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Joséphine IVALDI-LOFTUS, Chef du Service Adjoint de Psychiatrie, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre ... date du 19 mai 2004 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Joséphine IVALDI-LOFTUS, Chef du Service Adjoint de Psychiatrie, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre ...