Rechercher un journal, un article
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine
philatélique et numismatique ;
- à la Commission consultative des objets d’arts ;
- à la Commission d’amélioration environnementale ;
- au Centre d’études prospectives pour Monaco (C.E.P.R.O.M.).
La Maison ... philatélique et numismatique ;
- à la Commission consultative des objets d’arts ;
- à la Commission d’amélioration environnementale ;
- au Centre d’études prospectives pour Monaco (C.E.P.R.O.M.).
La Maison ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-28 du 19 janvier 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
.1955 en Iran ; ressortissant iranien et des Etats-Unis ; passeport iranien n° C2002515, passeport américain n° 477845448, document d’identité national n° 07442833, expirant le 15.3.2016 (permis de conduire ... .1955 en Iran ; ressortissant iranien et des Etats-Unis ; passeport iranien n° C2002515, passeport américain n° 477845448, document d’identité national n° 07442833, expirant le 15.3.2016 (permis de conduire ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2123 du 5 juin 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
-end, uniquement de 22 heures à 6 heures.
Art. 3.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de secours, d’urgence, des services publics ainsi qu’à ceux du chantier.
Elles ... 22 heures à 6 heures.
Art. 3.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de secours, d'urgence, des services publics ainsi qu'à ceux du chantier.
Elles pourront ... Arrêté Municipal n° 2023-2123 du 5 juin 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
La semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Archives Audiovisuelles de Monaco.
le 26 novembre, à 12 h 30,
«Les Midis Musicaux», concert par le Quatuor Dell’arte avec D. Lefevre et M.Mocanu, violons, F. Mereaux, alto et J. Perrone, violoncelle. Au ... Archives Audiovisuelles de Monaco.
le 26 novembre, à 12 h 30,
«Les Midis Musicaux», concert par le Quatuor Dell’arte avec D. Lefevre et M.Mocanu, violons, F. Mereaux, alto et J. Perrone, violoncelle. Au ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-424 du 3 juillet 2015 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d’assurance dénommée « La Medicale De France »
de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d’assurances sur les contrats par elles passés demeure fixé à la somme de 762euros.
Art. 3.
L’arrêté ministériel n° 96-4 du 9 janvier ... de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d’assurances sur les contrats par elles passés demeure fixé à la somme de 762euros.
Art. 3.
L’arrêté ministériel n° 96-4 du 9 janvier ...
Journal n°2799
du 5 décembre 1911
crois qu'en dehors de la question de l'escalier proprement dit, en laissant même de côté la question de
principe que j'invoquais tout à l'heure, tout le monde
est d'accord pour reconnaître la ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
COUR D'APPEL DE LA PRINCIPAUTÉ DE MONACO - ANNÉE JUDICIAIRE 2019-2020 - RENTRÉE DES TRIBUNAUX
monégasque de la faillite, lui, fait figure d'exception. La loi actuellement en vigueur a été adoptée le 26 décembre 1977[1] et elle n'a pas été modifiée depuis sauf sur des points de détail. Bientôt 42 ans, c ... monégasque de la faillite, lui, fait figure d'exception. La loi actuellement en vigueur a été adoptée le 26 décembre 1977[1] et elle n'a pas été modifiée depuis sauf sur des points de détail. Bientôt 42 ans, c ... COUR D'APPEL DE LA PRINCIPAUTÉ DE MONACO - ANNÉE JUDICIAIRE 2019-2020 - RENTRÉE DES TRIBUNAUX ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SPARK AND PARTNERS MULTI FAMILY OFFICE » (dont la nouvelle dénomination doit devenir « LEX PRIMA MULTI FAMILY OFFICE ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de Monaco, le 26 novembre 2020.
Monaco, le 27 novembre 2020.
Signé : H. REY.
... l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de Monaco, le 26 novembre 2020.
Monaco, le 27 novembre 2020.
Signé : H. Rey.
...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Arrêté Ministériel n° 99-63 du 4 février 1999 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 1999/2000.
27 janvier 2000
Vacances d'hiver :
Du vendredi 11 février 2000 après la classe
au lundi 28 février 2000 au matin
Vacances de Pâques et de Printemps :
Du ...
Immaculée Conception :
Mercredi 8 décembre 1999
Vacances de Noël :
Du vendredi 17 décembre 1999 après la classe
au lundi 3 janvier 2000 au matin
Sainte-Dévote :
Jeudi 27 janvier 2000 ...
Journal n°7977
du 13 août 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Le 16 août, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée de jazz et musique du monde organisée par la Mairie de Monaco.
Eglise Saint-Charles
Le 15 août, à 17 h,
Concert : 5ème Festival International d’Orgue de ...
Le 16 août, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée de jazz et musique du monde organisée par la Mairie de Monaco.
Eglise Saint-Charles
Le 15 août, à 17 h,
Concert : 5ème Festival International d’Orgue de ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Décision Ministérielle du 23 septembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
» ;
2) les établissements d'accueil collectif gérés par une association de parents qui participent à l'accueil, dits « crèches parentales » ;
3) les établissements d'accueil collectif qui reçoivent ... parentales » ;
3) les établissements d'accueil collectif qui reçoivent exclusivement des enfants âgés de plus de deux ans non scolarisés ou scolarisés à temps partiel, dits « jardins d'enfants » ;
4) les ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-107 du 3 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
.4.1965 ou le 1.3.1964 au Pakistan, passeport n° 488555 ;
18. MOKTARI, Fateh (alias Ferdi Omar), né le 26.12.1974 à Hussein Dey (Algérie) - membre d’Al-Takfir et al-Hijra ;
19. NOUARA, Farid, né le 25 ... .4.1965 ou le 1.3.1964 au Pakistan, passeport n° 488555 ;
18. MOKTARI, Fateh (alias Ferdi Omar), né le 26.12.1974 à Hussein Dey (Algérie) - membre d’Al-Takfir et al-Hijra ;
19. NOUARA, Farid, né le 25 ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Modification de l’objet social Adjonction de deux enseignes supplémentaires
«SQUARELECTRIC» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
1) Aux termes d’une délibération prise à Monaco, au siège social, 8, avenue de Fontvieille, le 30 mars 2011, ladite délibération se substituant à celle prise le 22 novembre 2010, les actionnaires de ... 1) Aux termes d’une délibération prise à Monaco, au siège social, 8, avenue de Fontvieille, le 30 mars 2011, ladite délibération se substituant à celle prise le 22 novembre 2010, les actionnaires de ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-747 du 12 octobre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés, des déchets d'activités de soins à risques infectieux perforants, des pièces anatomiques d'origine humaine et des médicaments à usage humain non utilisés.
soins à risques infectieux et assimilés sur des aires extérieures situées en dehors de l'enceinte d'un établissement de santé sont interdits.
Art. 27.
Les dispositions des articles 25 et 26 ne s ... soins à risques infectieux et assimilés sur des aires extérieures situées en dehors de l'enceinte d'un établissement de santé sont interdits.
Art. 27.
Les dispositions des articles 25 et 26 ne s ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-247 du 17 janvier 2014 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2948 du 8 septembre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 20 septembre 2015
la plage du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons ... 27 ... la plage du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3122 du 2 septembre 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de l'organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 18 septembre 2016.
la plage du Larvotto ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article ... la plage du Larvotto ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cour d’Honneur du Palais ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cour d’Honneur du Palais ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.292 du 28 juillet 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.399 du 25 juin 2002 fixant les conditions de reconstitution des périodes d’interruption de travail indemnisées à l’effet de la détermination du taux additionnel variable de cotisation et de validation des droits prévues par les articles 9 et 13 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée
à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de ... à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
La Semaine en Principauté
des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre-poste depuis 1885 ... Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-554 du 9 novembre 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf novembre deux mille cinq.
Le Ministre d'Etat,
J.-P. PROUST.
ANNEXE I A L'ARRETE MINISTERIEL N° 2005-554 DU 9 ... 'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf novembre deux mille cinq.
Le Ministre d'Etat,
J.-P. PROUST.
ANNEXE I A L'ARRETE MINISTERIEL N° 2005-554 DU 9 ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-50 du 21 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié
1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°7692
du 25 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-112 du 21 février 2005 portant cotation et tarification
des actes de scanographie et d'imagerie par résonance magnétique nucléaire.
Noux, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet ... Noux, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-219 du 17 mars 2016 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
’enfants scolarisés à Monaco d’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27/04/2007),
- Gestion du centre de loisirs sans hébergement (traitement mis en œuvre le 03 ... ’enfants scolarisés à Monaco d’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27/04/2007),
- Gestion du centre de loisirs sans hébergement (traitement mis en œuvre le 03 ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-221 du 23 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
-Ifri ; b) Saleem Al-Ifri ; c) Salim Mansur Mustafa ; d) Salim Mansur ; e) Hajji Salim Al-Shaklar].
Date de naissance : a) 20.2.1962 ; b) 1959.
Lieu de naissance : a) Bagdad, Iraq ; b) Tel Afar, province de ... ) Saleem Al-Ifri ; c) Salim Mansur Mustafa ; d) Salim Mansur ; e) Hajji Salim Al-Shaklar].
Date de naissance : a) 20.2.1962 ; b) 1959\.
Lieu de naissance : a) Bagdad, Iraq ; b) Tel Afar, province de Ninive ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL AUGMENTATION DE CAPITAL MODIFICATION AUX STATUTS «CENTRALE D’ACHATS ET DE VENTES POUR TOUS APPROVISIONNEMENTS» en abrégé «C.A.V.P.A.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
1) Aux termes de trois délibérations prises à Monaco, au siège social, 20, avenue de Fontvieille, les 26 avril, 21 mai et 22 juillet 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée ... 1) Aux termes de trois délibérations prises à Monaco, au siège social, 20, avenue de Fontvieille, les 26 avril, 21 mai et 22 juillet 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
2018 - Audiences au Palais princier
participant à la compétition depuis la Place du Palais à Monaco.
Le 27 février 2018, S.A.S. le Prince Albert II de Monaco a reçu en audience, au Palais princier, M. Pierre Dartout, préfet de la région Provence-Alpes-Côte ... participant à la compétition depuis la Place du Palais à Monaco.
Le 27 février 2018, S.A.S. le Prince Albert II de Monaco a reçu en audience, au Palais princier, M. Pierre Dartout, préfet de la région Provence-Alpes-Côte ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0010 du 3 janvier 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-0009 du 3 janvier 2011 réglementant la ... 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-0009 du 3 janvier 2011 réglementant la ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-694 du 20 septembre 2017 relatif à la qualification biologique du don du sang.
du groupe Rh(D), ce dernier étant encore dénommé Rh 1 (RH1) ;
b) la détermination du phénotype Rh : C(RH2), E(RH3), c(RH4) et e(RH5) et Kell(KEL1) lors des deux premiers dons ;
2- la ... destiné au fractionnement.
Section VII : Dispositions spécifiques aux prélèvements de sang rare
Art. 9.
Un prélèvement peut être effectué à titre exceptionnel :
- pour des motifs d ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
Tour de Garde des Médecins Généralistes - 4ème trimestre 2006.
-Dimanche
Dr. TRIFILIO
20 (Fête S.A.S. le Prince Souverain )
Lundi
Dr LEANDRI
25 et 26
Samedi-Dimanche
Dr. ROUGE
Décembre
2 et 3
Samedi-Dimanche
Dr. ROUSSET
8 (Immaculée Conception)
Vendredi
Dr ... 27 ... -Dimanche
Dr. TRIFILIO
20 (Fête S.A.S. le Prince Souverain )
Lundi
Dr LEANDRI
25 et 26
Samedi-Dimanche
Dr. ROUGE
Décembre
2 et 3
Samedi-Dimanche
Dr. ROUSSET
8 (Immaculée Conception)
Vendredi
Dr ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.003 du 23 octobre 2003 portant naturalisations monégasques.
;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur François, Pierre, Alphonse, Henri WÜRZ, né le 27 septembre 1965 à Monaco et la ... ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur François, Pierre, Alphonse, Henri WÜRZ, né le 27 septembre 1965 à Monaco et la ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - G-MAX MONTE-CARLO SARL
des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi le 22 septembre 2008.
Monaco, le 26 septembre 2008. ... des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi le 22 septembre 2008.
Monaco, le 26 septembre 2008. ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-604 du 27 octobre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Squash Rackets»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 juin 2018, enregistré, le nommé :
- T. M., né le 9 mai 1990 à Chiassr (Russie), d'.A. et de M., de nationalité russe, livreur ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 juin 2018, enregistré, le nommé :
- TAMBIYEV Magomed, né le 9 mai 1990 à Chiassr (Russie), d'Amhed et de Masha, de ... Citations à comparaître ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
AMBULANCES DU ROCHER - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 septembre 2023, enregistré à Monaco le 27 septembre 2023 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 septembre 2023, enregistré à Monaco le 27 septembre 2023 ... S.A.R.L. ... AMBULANCES DU ROCHER - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES
le ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES
le ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.173 du 8 janvier 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.361 du 29 juillet 1985 fixant les émoluments des Avocats-défenseurs
conclusions tant principales qu'incidentes et reconventionnelles, déduction faite de la partie de ces conclusions qui n'a pas été soutenue.
Art. 9.
L'intérêt du litige est déterminé, à défaut d'éléments d ... 27 ... partie de ces conclusions qui n'a pas été soutenue.
Art. 9.
L'intérêt du litige est déterminé, à défaut d'éléments d'appréciation résultant de la demande :
1°) pour les demandes en exécution ...
Journal n°7542
du 12 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-222 du 9 avril 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 9 avril deux mille deux.
Le Ministre d ... modifiée ou complétée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 9 avril ... Arrêté Ministériel n° 2002-222 du 9 avril 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
La Semaine en Principauté
,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco.
Le 26 juin, à 17 h,
11ème Festival International d’Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Le 3 juillet, à 17 h,
11ème Festival ... ,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco.
Le 26 juin, à 17 h,
11ème Festival International d’Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Le 3 juillet, à 17 h,
11ème Festival ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-309 du 28 juin 2006 relatif aux bonnes pratiques de distribution en gros de médicaments vétérinaires.
mentionnée à l'article 9 de la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002, susvisée.
Autorisation d'importation
Autorisation administrative mentionnée à l'article 22 de la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 ... 27 ... mentionnée à l'article 9 de la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002, susvisée.
Autorisation d'importation
Autorisation administrative mentionnée à l'article 22 de la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 ...
Journal n°7585
du 7 février 2003
SEANCE PUBLIQUE DU 6 NOVEMBRE 2002 - 612ème Séance
Conseiller, c’est-à-dire que nous envisageons d’inclure ce texte dans le Code de l’environnement ; il devrait donc être déposé dans le premier semestre de l’année prochaine.
M. Jean-Joseph Pastor.- Cela ... Conseiller, c’est-à-dire que nous envisageons d’inclure ce texte dans le Code de l’environnement ; il devrait donc être déposé dans le premier semestre de l’année prochaine.
M. Jean-Joseph Pastor.- Cela ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
La Semaine en Principauté
de la Miséricorde suivi de la Messe Pontificale, à 10 h et d'une Procession dans les rues de Monaco-Ville.
Eglise Saint Nicolas - Foyer Paroissial
Le 3 février, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème ... la Miséricorde suivi de la Messe Pontificale, à 10 h et d'une Procession dans les rues de Monaco-Ville.
Eglise Saint Nicolas - Foyer Paroissial
Le 3 février, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3220 du 2 octobre 2015 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2015/2016, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-0015 du 9 février 2015 portant ... ’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-0015 du 9 février 2015 portant ...
Journal n°8549
du 30 juillet 2021
La Semaine en Principauté
.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d’éléments entrant dans l ... , de 10 h à 19 h,
« The Monaco Masters Show », exposition d'une importante sélection d'œuvres d'Art Moderne et Contemporain.
Espace 22
Jusqu'au 9 août,
Exposition sur le thème « Belarus : History Through ...
Journal n°7375
du 29 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 99-50 du 25 janvier 1999 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ... 9 ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-569 du 3 novembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
’application de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une caisse de compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une caisse de compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... Arrêté Ministériel n° 2022-569 du 3 novembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004
relative aux conditions de location de certains locaux à usage
d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
publication de la présente insertion.
Monaco, le 26 octobre 2007.
OFFRE DE LOCATION
D'un appartement situé au 3, avenue du Port à Monaco, 2ème étage centre, composé de deux pièces, d'un superficie de ... publication de la présente insertion.
Monaco, le 26 octobre 2007.
OFFRE DE LOCATION
D'un appartement situé au 3, avenue du Port à Monaco, 2ème étage centre, composé de deux pièces, d'un superficie de ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Année Judiciaire 2008-2009 - Rentrée des Cours et Tribunaux
Audience Solennelle du mercredi 1er octobre 2008
sous la présidence de Mme Monique François, Premier Président de la Cour d’Appel qui avait à ses côtés, Mme Catherine Mabrut, MM. Gérard Foret-Dodelin et Thierry Perriquet, Conseillers, M. Philippe ... sous la présidence de Mme Monique François, Premier Président de la Cour d’Appel qui avait à ses côtés, Mme Catherine Mabrut, MM. Gérard Foret-Dodelin et Thierry Perriquet, Conseillers, M. Philippe ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 605 du 1er août 2006 portant application de la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée, de son Protocole additionnel visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants, et de son Protocole additionnel contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, adoptés à New York le 15 novembre 2000
Etat ;
b) ou lorsque l'infraction implique un groupe criminel organisé se livrant à des activités criminelles dans plus d'un Etat ;
c) ou lorsque l'infraction a des effets substantiels dans un ... Etat ;
b) ou lorsque l'infraction implique un groupe criminel organisé se livrant à des activités criminelles dans plus d'un Etat ;
c) ou lorsque l'infraction a des effets substantiels dans un ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Cour d'Appel de la Principauté de Monaco - Année Judiciaire 2023-2024 - Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience solennelle du 2 octobre 2023.
compter du 3 mars 2023, par OS du 22 février 2023 lui conférant l’honorariat.Madame Françoise Cellario (nom d’usage Mme Françoise Cellario-Menier), Greffier détaché à la Croix-Rouge Monégasque, est admise ... faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 3 mars 2023, par OS du 22 février 2023 lui conférant l'honorariat.Madame Françoise Cellario (nom d'usage Mme Françoise Cellario ... Cour d'Appel de la Principauté de Monaco - Année Judiciaire 2023-2024 - Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience solennelle du 2 octobre 2023. ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
La Semaine en Principauté
Paris.
Le 16 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle d'Art Religieux sur le thème « La symbolique religieuse » par l'Abbé Alain Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré. La conférence sera ... Paris.
Le 16 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle d'Art Religieux sur le thème « La symbolique religieuse » par l'Abbé Alain Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré. La conférence sera ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
au 23 mars,
Atrium du Casino et Jardins Place du Casino : Exposition photographique sur le réchauffement climatique.
Opéra Garnier
le 27 février, à 20 h, et dimanche 22, à 15 h, salle Garnier ... au 23 mars,
Atrium du Casino et Jardins Place du Casino : Exposition photographique sur le réchauffement climatique.
Opéra Garnier
le 27 février, à 20 h, et dimanche 22, à 15 h, salle Garnier ...
Journal n°8044
du 25 novembre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’Orchestre Orfeo 55, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Théâtre Princesse Grace
Le 9 et 10 décembre, à 21 h,
«Le repas des fauves» d’après l’œuvre de Vahe Katcha.
Auditorium Rainier III
Le 27 novembre, à 18 ... ’Orchestre Orfeo 55, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Théâtre Princesse Grace
Le 9 et 10 décembre, à 21 h,
«Le repas des fauves» d’après l’œuvre de Vahe Katcha.
Auditorium Rainier III
Le 27 novembre, à 18 ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
TABLEAU DE L'ORDRE DES MEDECINS
(AU 1er JANVIER 1999)
-CLEMENT Régine
42 ter, boulevard du Jardin Exotique
26.06.1984
81. DOR Vincent
Centre Cardio-Thoracique
22.06.1987
82. MONTIGLIO Françoise
Centre Cardio-Thoracique
22.06.1987
83. DE SIGALDI Ralph
57 ... -CLEMENT Régine
42 ter, boulevard du Jardin Exotique
26.06.1984
81. DOR Vincent
Centre Cardio-Thoracique
22.06.1987
82. MONTIGLIO Françoise
Centre Cardio-Thoracique
22.06.1987
83. DE SIGALDI Ralph
57 ...
Journal n°7486
du 16 mars 2001
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 2ème trimestre 2001
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
19 et 20
Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
24 et 25
Jeudi - Vendredi (Ascension)
Dr. MARQUET
26 et 27
Samedi - Dimanche (Grand Prix)
Dr. LANTERI ...
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
19 et 20
Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
24 et 25
Jeudi - Vendredi (Ascension)
Dr. MARQUET
26 et 27
Samedi - Dimanche (Grand Prix)
Dr. LANTERI ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
Modification aux statuts - " S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL "
(Nouvelle Dénomination : " CAMUZZI NAUTICA MONTE-CARLO SAM ")
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 28 novembre 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque " S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL " ayant son siège 9, avenue ... I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 28 novembre 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque " S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL " ayant son siège 9, avenue ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-241 du 17 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
’une analgésie postopératoire locorégionale périphérique ou d’une analgésie rachidienne, avec cathéter périnerveux ou rachidien.
+8 %
».
Art. 3.
À l'article 19 de l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin ... .85pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'>
+8 %
».
Art. 3.
À l'article 19 de l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes ... Arrêté Ministériel n° 2020-241 du 17 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant ...
Journal n°7820
du 10 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-405 du 6 août 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 17ème MONACO YACHT SHOW du 19 au 22 septembre 2007
lundi 3 septembre 2007 à 0 heure au dimanche 30 septembre 2007 à 24 heures :
- sur la jetée Nord
- sur les deux côtés de l'enracinement de l'appontement central
- sur les quais Sud et Nord de l ... lundi 3 septembre 2007 à 0 heure au dimanche 30 septembre 2007 à 24 heures :
- sur la jetée Nord
- sur les deux côtés de l'enracinement de l'appontement central
- sur les quais Sud et Nord de l ...
Journal n°8484
du 1 mai 2020
Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
) Assurer une distanciation sanitaire de 1,5 mètre d'écart entre les postes de travail.
b) Accueillir les clients uniquement sur rendez-vous avec une marge suffisante pour éviter les attentes.
c) Mettre à ... clients uniquement sur rendez-vous avec une marge suffisante pour éviter les attentes.
c) Mettre à disposition du personnel et des clients des produits hydro-alcooliques à chaque poste de travail.
d ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS
“FIRST SECURITIES (MONACO) S.A.M. ” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
société prend la dénomination de «KNIGHT VINKE ASSET MANAGEMENT (MONACO) S.A.M».
ART. 9.
«Chaque administrateur doit pendant toute la durée de son mandant, être propriétaire d’une action au moins non ... société prend la dénomination de «KNIGHT VINKE ASSET MANAGEMENT (MONACO) S.A.M».
ART. 9.
«Chaque administrateur doit pendant toute la durée de son mandant, être propriétaire d’une action au moins non ...