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Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4116 du 15 octobre 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2018.
relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ... Arrêté Municipal n° 2018-4116 du 15 octobre 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2018. ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
SILEO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2021.
Monaco, le 3 décembre 2021.
... Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2021.
Monaco, le 3 décembre 2021.
... S.A.R.L. ... SILEO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8602
du 5 août 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « FONDATION DES FRERES Louis et Max PRINCIPALE » - MODIFICATION AUX STATUTS
autorisée à fonctionner suivant Ordonnance Souveraine n° 15.839 du 24 juin 2003, publiée au Journal de Monaco n° 7.605 du 27 juin 2003, a modifié l’article 3 des statuts qui sera en conséquence rédigé comme ... autorisée à fonctionner suivant Ordonnance Souveraine n° 15.839 du 24 juin 2003, publiée au Journal de Monaco n° 7.605 du 27 juin 2003, a modifié l'article 3 des statuts qui sera en conséquence rédigé comme ...
Journal n°8096
du 23 novembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-685 du 15 novembre 2012 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Monte Carlo Inas S.A.M.», au capital de 150.000 €
22 octobre 2012.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l ... 22 octobre 2012.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-805 du 25 novembre 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Immobat S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
'Environnement, en application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009.
Les mêmes formalités devront être accomplies à l'occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le ... application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009.
Les mêmes formalités devront être accomplies à l'occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de ... Arrêté Ministériel n° 2020-805 du 25 novembre 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Immobat S.A.M. », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-3 du 6 janvier 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Ediliziacrobatica Monaco S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
à tout début d’exploitation, à l’avis de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement, en application de l’Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009.
Les ... 'avis de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement, en application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009.
Les mêmes formalités devront être accomplies à ... Arrêté Ministériel n° 2022-3 du 6 janvier 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Ediliziacrobatica Monaco S.A.M. », au capital de 150 ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-694 du 20 septembre 2017 relatif à la qualification biologique du don du sang.
autorisé et sous réserve que chaque don soit autorisé par le médecin de l'établissement de transfusion sanguine.
Après 70 ans révolus, aucun don n'est autorisé, sauf dérogation prévue à l'article 9\.
Section ... réserve que chaque don soit autorisé par le médecin de l'établissement de transfusion sanguine.
Après 70 ans révolus, aucun don n'est autorisé, sauf dérogation prévue à l'article 9\.
Section II : De l ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-184 du 1er mars 2008 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement lors de cures thermales
7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-143 du 14 mars 2005 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement lors de cures thermales.
7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... 9 ... 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-222 du 23 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
date du 22 mars 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les mesures prescrites par l'arrêté ministériel n° 2017-10 du 12 janvier 2017, susvisé, prises à l'encontre de M. Farouk Ben Abbes, sont renouvelées ... date du 22 mars 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les mesures prescrites par l'arrêté ministériel n° 2017-10 du 12 janvier 2017, susvisé, prises à l'encontre de M. Farouk Ben Abbes, sont renouvelées ...
Journal n°7803
du 13 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-213 du 5 avril 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276
du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance
maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
en urgence et entraîne l'hospitalisation du patient ;
3. le cumul des honoraires de l'électrocardiogramme avec ceux de la consultation ou de la visite : C ou CS, V ou VS ou, pour les patients ... en urgence et entraîne l'hospitalisation du patient ;
3. le cumul des honoraires de l'électrocardiogramme avec ceux de la consultation ou de la visite : C ou CS, V ou VS ou, pour les patients ...
Journal n°8318
du 24 février 2017
La Semaine en Principauté
F. Marra.
Les 2 et 3 mars, à 20h30,
Le 4 mars, à 21h,
Le 5 mars, à 16h30,
« De quoi parlez-vous ? », comédie de Jean Tardieu avec Sophie Accard, Cécile Lamy, Tchavdar Pentchev et Léonard Prain.
Les 9 ... F. Marra.
Les 2 et 3 mars, à 20h30,
Le 4 mars, à 21h,
Le 5 mars, à 16h30,
« De quoi parlez-vous ? », comédie de Jean Tardieu avec Sophie Accard, Cécile Lamy, Tchavdar Pentchev et Léonard Prain.
Les 9 ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Société à Responsabilité Limitée - "S.A.R.L. C.M.E.T."
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte du 9 juillet 2007, complété par acte du 22 octobre 2007, reçus par le notaire soussigné,
il a été ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte du 9 juillet 2007, complété par acte du 22 octobre 2007, reçus par le notaire soussigné,
il a été ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
BB SCAFFOLDING MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juin 2021, enregistré à Monaco le 9 juillet 2021, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juin 2021, enregistré à Monaco le 9 juillet 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ... BB SCAFFOLDING MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SARL TWINOAKS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 avril 2014 et 10 juin 2014, enregistrés à Monaco les 9 mai ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 avril 2014 et 10 juin 2014, enregistrés à Monaco les 9 mai ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 10 avril, à 20 h,
Concert de Pop Louange avec le groupe Hopen.
Auditorium Rainier III
Le 3 avril, à 15 h,
Festival Printemps des Arts ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 10 avril, à 20 h,
Concert de Pop Louange avec le groupe Hopen.
Auditorium Rainier III
Le 3 avril, à 15 h,
Festival Printemps des Arts de ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
La Semaine en Principauté
, François Duchesne et Raphaël Chazal, altos, Alexandre Fougeroux et Florence Leblond, violoncelles. Au programme : Tchaïkovski, Chausson et Ravel.
Le 9 novembre, à 20 h 30,
Monte-Carlo Jazz Festival 2022 ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑371 du 21 juin 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.155 du 18 mars 2022 portant nomination et titularisation d’un Rédacteur à la ... , fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.155 du 18 mars 2022 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur à la ... Arrêté Ministériel n° 2024‑371 du 21 juin 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-414 du 8 juillet 2002 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
'une des personnes mentionnées ci-dessous :
"a) Les personnes âgées d'au moins soixante-quinze ans, exonérées du ticket modérateur par application du chiffre 3 de l'article 25 de l'ordonnance souveraine n°4 ... absolument incapables d'exercer quelque activité professionnelle que ce soit ;
"- du chiffre 3° de l'article 4 de la loi n°636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la ... Arrêté Ministériel n° 2002-414 du 8 juillet 2002 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux. ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Société en Nom Collectif - "TORRE - CARPINI"
Transformation de la Société en Nom Collectif en Société en Commandite Simple
I. Suivant actes passés sous seing privé en date du 13 mai 2003,
a) il a été procédé à la transformation de la société en nom collectif dénommée "S.N.C. TORRE - CARPINI", au capital de 30 ... I. Suivant actes passés sous seing privé en date du 13 mai 2003,
a) il a été procédé à la transformation de la société en nom collectif dénommée "S.N.C. TORRE - CARPINI", au capital de 30 ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3702 du 10 octobre 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2017\.
relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Religieuse à Monaco, XVIIe et XVIIIe siècles " par Claude Passet, organisée par l'Espace Culturel Fra Angelico.
le 22 novembre, à 20 h 30,
Les Mardis du Cinéma - projection cinématographique " Dodes ... Religieuse à Monaco, XVIIe et XVIIIe siècles " par Claude Passet, organisée par l'Espace Culturel Fra Angelico.
le 22 novembre, à 20 h 30,
Les Mardis du Cinéma - projection cinématographique " Dodes ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Délibération n° 2018-175 du 21 novembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion d'un registre des bénéficiaires effectifs des sociétés commerciales, groupements d'intérêt économique et sociétés civiles de droit monégasque » exploité par la Direction de l'Expansion Économique, présenté par le Ministre d'État.
blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, « les informations relatives au bénéficiaire effectif mentionné à l'article 22 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, sont ... blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, « les informations relatives au bénéficiaire effectif mentionné à l'article 22 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, sont ... Délibération n° 2018-175 du 21 novembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-697 du 18 juillet 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Hr Monégasque Family Office SAM », au capital de 200.000 euros.
date du 22 décembre 2017.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et ... date du 22 décembre 2017.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1433 du 24 avril 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco
23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006 ... 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006 ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
2022 de l’affichage et publicité gérés par la Commune ;
Vu l’arrêté municipal n° 2021-4493 du 22 novembre 2021 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation ... ;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
0,05 €
border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:14.2pt'>
C) À compter du 91ème jour
none;border-bottom:solid black 1.0pt ... Arrêté Municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune. ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 6 mars, de 20h à 22h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'esprit : justice et prudence » par le Père François ...
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 6 mars, de 20h à 22h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'esprit : justice et prudence » par le Père François ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Rose.
Auditorium Rainier III
le 3 avril, à 20 h 30,
Concert symphonique : Printemps des Arts
Au programme : Schubert et Kurtag.
Espace Fontvieille
le 3 avril, de 12 h à 22 h et le 4 avril, de ... Rose.
Auditorium Rainier III
le 3 avril, à 20 h 30,
Concert symphonique : Printemps des Arts
Au programme : Schubert et Kurtag.
Espace Fontvieille
le 3 avril, de 12 h à 22 h et le 4 avril, de ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
La Semaine en Principauté
novembre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'affectivité : tempérance et force » par le Père François Potez, du diocèse de Paris.
Du 1er au 3 décembre, à 21 h,
Gospel and Christmas ... , de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'affectivité : tempérance et force » par le Père François Potez, du diocèse de Paris.
Du 1er au 3 décembre, à 21 h,
Gospel and Christmas Songs ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
CATHEDRALE DE MONACO
le ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
CATHEDRALE DE MONACO
le ...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
La Semaine en Principauté
avec Jan Lisiecki. Au programme : Grieg et Bernstein.
Le 22 juillet, à 21 h 30,
Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Kazuki Yamada avec Luis Fernando ... mécanique.
Grimaldi Forum Monaco
Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h),
Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l'Égypte Ancienne.
Jardin Exotique ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-628 du 17 novembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « MOCANA », au capital de 150.000 euros.
statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 août 2022.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à ... société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 août 2022.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur ... Arrêté Ministériel n° 2022-628 du 17 novembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « MOCANA », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-686 du 23 novembre 2023 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « Zurich Insurance Public Limited Company ».
House, Frascati Road, Blackroad ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la ... House, Frascati Road, Blackroad ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi ... Arrêté Ministériel n° 2023-686 du 23 novembre 2023 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « Zurich Insurance Public Limited Company ». ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Tour de garde des ostéopathes - 2ème trimestre 2022.
Boisbouvier
La garde est assurée de 9 h à 18 h.
... . Andrea Chicouras
Le 26 juin M. Nicolas Boisbouvier
La garde est assurée de 9 h à 18 h.
...
Journal n°7562
du 30 août 2002
HSBC Republic Bank (Monaco) S.A.
Société Anonyme Monégasque au capital de 86.025.000 d'euros
Siège social : 17, avenue d'Ostende - Monaco
,846,285.81
Sur opérations avec la clientèle
-117,654,632.13
-48,742,742.28
Sur obligations et autres titres à revenu fixe (dont moins value de cession)
-3,750,794.83
-3,984,991.51
Sur dettes ... ,846,285.81
Sur opérations avec la clientèle
-117,654,632.13
-48,742,742.28
Sur obligations et autres titres à revenu fixe (dont moins value de cession)
-3,750,794.83
-3,984,991.51
Sur dettes ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3764 du 16 octobre 2017 portant fixation des tarifs 2018 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
dépose
3,60 €
ORIFLAMME (à l’unité) incluant la pose et dépose par les Services Techniques Communaux
29,00 €
ÉTENDARD (à l’unité) Avenue d’Ostende et Boulevard Louis II
29,00 €
TARIFS ... et 1000 m² par jour
Supérieur à 1000 m² par jour
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 2.85pt; height:323.9pt'>
10,00 €
7,50 €
5,00 €
3,00 €
1,50 €
0 ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-309 du 28 juin 2006 relatif aux bonnes pratiques de distribution en gros de médicaments vétérinaires.
, susvisée, auxquelles doivent se soumettre les établissements pharmaceutiques mentionnés aux 1° à 7°, 9° et 10° de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003, susvisé, sont décrites en ... , susvisée, auxquelles doivent se soumettre les établissements pharmaceutiques mentionnés aux 1° à 7°, 9° et 10° de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003, susvisé, sont décrites en ...
Journal n°7803
du 13 avril 2007
Arrêté Municipal n° 2007-647 du 4 avril 2007 portant règlement d'occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances.
'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 926 du 23 ... 'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 926 du 23 ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-385 du 8 juin 2015 relatif aux bonnes pratiques de laboratoire pour les produits cosmétiques
, notamment son article 3 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 10.572 du 9 juin 1992 relative à la pratique d’expériences ou de recherches sur les animaux vivants, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16 ... , notamment son article 3 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 10.572 du 9 juin 1992 relative à la pratique d’expériences ou de recherches sur les animaux vivants, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16 ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2828 du 10 septembre 2013 règlementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation d’une journée « un dimanche à vélo », le dimanche 22 septembre 2013
dimanche 22 septembre 2013.
Art. 2.
Dans le cadre de cette journée les dispositions réglementaires suivantes relatives au stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 3.
Le ... dimanche 22 septembre 2013.
Art. 2.
Dans le cadre de cette journée les dispositions réglementaires suivantes relatives au stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 3.
Le ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.873 du 29 mars 2018 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
, modifiée, susvisée :
- les tirets 1, 2, 4, 5, 6, 8, 9 et 10 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« - des dispositions générales RU-ZQ-GEN-V7D (annexe n° 1) applicables à l'ensemble du ... , modifiée, susvisée :
- les tirets 1, 2, 4, 5, 6, 8, 9 et 10 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« - des dispositions générales RU-ZQ-GEN-V7D (annexe n° 1) applicables à l'ensemble du ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-112 du 1er février 2019 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l ... des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l ... Arrêté Ministériel n° 2019-112 du 1er février 2019 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
BAIE DE MONACO ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
BAIE DE MONACO ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.180 du 12 décembre 2016 portant promotion au grade de Commandant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
° 3.326 du 24 juin 2011 portant nomination de l'Adjoint au Chef de Corps de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu Notre ordonnance n° 4.026 du 9 novembre 2012 portant promotion ... .326 du 24 juin 2011 portant nomination de l'Adjoint au Chef de Corps de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu Notre ordonnance n° 4.026 du 9 novembre 2012 portant promotion au ...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-429 du 5 septembre 2013 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « GLOBAL INVESTMENT ALEN S.A.M. », au capital de 150.000 €
, préalablement à tout début d’exploitation, à l’avis de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement, en application de l’ordonnance souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009.
Les ... , préalablement à tout début d’exploitation, à l’avis de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement, en application de l’ordonnance souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009.
Les ...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-577 du 20 octobre 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Ecoverde S.A.M», au capital de 150.000 €
’ordonnance souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009.
Les mêmes formalités devront être accomplies à l’occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement pour les ... 9 ... ’ordonnance souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009.
Les mêmes formalités devront être accomplies à l’occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement pour les ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-157 du 2 mars 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Marina Management S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
soumis, préalablement à tout début d'exploitation, à l'avis de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement, en application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 ... tout début d'exploitation, à l'avis de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement, en application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009.
Les mêmes ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-799 du 16 décembre 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Vesta S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 octobre 2021.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt ... société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 octobre 2021.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de ... Arrêté Ministériel n° 2021-799 du 16 décembre 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Vesta S.A.M. », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-879 du 24 octobre 2019 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Sapien », au capital de 150.000 euros.
de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 mai 2019.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à ... la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 mai 2019.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de ... Arrêté Ministériel n° 2019-879 du 24 octobre 2019 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Sapien », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8498
du 7 août 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-533 du 30 juillet 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Cloud S.A.M. », au capital de 500.000 euros.
début d'exploitation, à l'avis de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement, en application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009.
Les mêmes ... 'avis de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement, en application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009.
Les mêmes formalités devront être accomplies à ... Arrêté Ministériel n° 2020-533 du 30 juillet 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Cloud S.A.M. », au capital de 500.000 euros. ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco, le 3 janvier 2018 sous le numéro 158084 F° 2, Case 9, rédigé sous forme de convention de gérance libre,
La ...
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco, le 3 janvier 2018 sous le numéro 158084 F° 2, Case 9, rédigé sous forme de convention de gérance libre,
La ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
La Semaine en Principauté
,
Exposition « Monaco on stage, 100 ans de concerts à Monaco ». Qui n’a jamais rêvé de découvrir les coulisses d’une salle de spectacle ? C’est l’expérience que propose cette exposition en donnant aux visiteurs ... Club
Le 9 octobre,
Coupe Delauzun - 1ère série Medal, 2ème et 3ème séries Stableford.
Le 16 octobre,
Coupe Shriro - Stableford.
Le 23 octobre,
Coupe Torriani - Scramble à deux Stableford.
Quai Antoine ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SARL HEESEN CLUB
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 18 novembre 2009, enregistré à Monaco le 25 novembre 2009 F°/Bd 132V ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 18 novembre 2009, enregistré à Monaco le 25 novembre 2009 F°/Bd 132V ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-458 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... Arrêté Ministériel n° 2019-458 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-373 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... Arrêté Ministériel n° 2020-373 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-378 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... Arrêté Ministériel n° 2020-378 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-379 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... Arrêté Ministériel n° 2020-379 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
La Semaine en Principauté
, Samazeuilh et Decaux.
À 18 h 30, amphithéâtre du One Monte-Carlo : rencontre sur le thème « Quatre compositeurs à redécouvrir : Aubert, Decaux, Ferroud, Samazeuilh » par Nicolas Southon, musicologue.
Le 22 ... , Samazeuilh et Decaux.
À 18 h 30, amphithéâtre du One Monte-Carlo : rencontre sur le thème « Quatre compositeurs à redécouvrir : Aubert, Decaux, Ferroud, Samazeuilh » par Nicolas Southon, musicologue.
Le 22 ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-129 du 10 mars 2010 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Braemar Seascope», au capital de 150.000 €
, préalablement à tout début d’exploitation, à l’avis de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement, en application de l’ordonnance souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009.
Les ... , préalablement à tout début d’exploitation, à l’avis de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement, en application de l’ordonnance souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009.
Les ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-696 du 18 juillet 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Cherry Bay Capital Multi Family Office », au capital de 150.000 euros.
date du 22 mai 2018.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l ... date du 22 mai 2018.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l ...