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Journal n°3935
du 20 avril 1933
et REDACTION:
au ministère d'Etat
ADMINISTRATION
à l'imprimerie de Menace, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°0011
du 8 août 1858
MONACO Le Bateau à vapeur LE DANTE capitaine CROCE° partira de Nice (le temps le permettant) à Il heures du matin pour se rendre à Monaco droit il repartira à 9 heures du soir.Pri>x de la Promenade 3 fr ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
La Semaine en Principauté
Méditerranéen du Monte‑Carlo Bay.
La Note Bleue
Le 21 juin, à 21 h,
Concert du groupe niçois Nux Vomica.
Le 22 juin, à 21 h,
Concert funk, jazz, reggae de The Groovyboyz.
Le 26 juin, de 18 h à 23 h ... ,
Concert du groupe niçois Nux Vomica.
Le 22 juin, à 21 h,
Concert funk, jazz, reggae de The Groovyboyz.
Le 26 juin, de 18 h à 23 h,
Concert du collectif brésilien Tamo Junto.
Le 28 juin, à 21 h,
Concert ...
Journal n°2446
du 23 mai 1905
'Ancêtre, et que le livret, en 2 actes et 3 tableaux, est écrit par M. Augé de Lassus. Après avoir été créé ici l'hiver prochain, le nouvel opéra sera donné à l'Opéra-Comique de Paris.
Comme nous l ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
gastronomiques piémontaises.
SPORTING D'ETE
le 25 mars, à 21 h,
Bal de la Rose
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 22 au 26 ... gastronomiques piémontaises.
SPORTING D'ETE
le 25 mars, à 21 h,
Bal de la Rose
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 22 au 26 ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
).
Arrêté Ministériel n 2002-551 du 1Ç septembre 2002 ariwrisant modifickition deS StanifS de la m)eiété Ilinnlyine monégasque dénommée
-..V.3caq.4-1--tre (p.
Arrêté Ministériel n'• 21A)2.552 du 19 ...
Journal n°4802
du 17 octobre 1949
susvisée Sont approuvés,
ART. 3.
Toute modification auxditS Statuts devra ètre soumise à l'approbation du CiouVernetrient.
526 JOURNAL DE MONACO Lundi 17 Octobre 190
ART. 4.
M. le Conseiller de ...
Journal n°5016
du 23 novembre 1953
.
Donné en Notre Palais à Monaco", detik
vembre mil natif cent cinquante-trois.
RAINIER.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'État,
A. CROVETTO.
Ordonnance Souveraine n° 827 du 12. tove-mbré- 19S3 ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
.R.L. CAP VERRE MONACO, dont le siège social se trouvait c/o AAACS, 41, avenue Hector Otto à Monaco, a arrêté l'état des créances à la somme de DEUX CENT TRENTE-QUATRE MILLE CENT QUATRE EUROS ET VINGT ... .R.L. CAP VERRE MONACO, dont le siège social se trouvait c/o AAACS, 41, avenue Hector Otto à Monaco, a arrêté l'état des créances à la somme de DEUX CENT TRENTE-QUATRE MILLE CENT QUATRE EUROS ET VINGT ...
Journal n°3142
du 4 juin 1918
.
Société Anonyme des Etablissements G. Barbier
ANr I S
Sont payables, à raison de :
40 francs, le coupon 22 des actions de capital ; 15 francs, le coupon 4 des actions de jouissance 9 francs, le coupon ...
Journal n°8317
du 17 février 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 6 mars, de 20h à 22h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'esprit : justice et prudence » par le Père François ...
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 6 mars, de 20h à 22h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'esprit : justice et prudence » par le Père François ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-730 du 14 décembre 2023 portant réglementation du survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
2024, l’occasion du Grand Prix Historique de Monaco ;
- du 23 au 26 mai 2024, à l’occasion du Grand Prix automobile de Monaco ;
- du 5 au 9 juin 2024, à l’occasion du Salon Top Marques Monaco.
Art ... Principauté pour les périodes suivantes :
- le 25 janvier 2024 de 14 heures à 20 heures, à l'occasion du Rallye automobile de Monte-Carlo ;
- du 26 janvier 2024 à 18 heures au 27 janvier ...
Journal n°8050
du 6 janvier 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris - Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris - Salle ...
Journal n°0682
du 18 juillet 1871
CARLO MONACO .
EZE . .
BEAULIEU VILLEFRANCHE . NICE. •
•
A. M.
8 45
8 55
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3
H. 12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37
H. M.
•5 6 5 22
5 32
5 44 ...
Journal n°2119
du 21 février 1899
mètres)
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
9h. 1 midi I 3h. 6 h. I 9 h. .
Mat. soir soir 81Ir
13 762.» 62.» 61.7 61.6 Il 62.2 62., 61.6 61.»
15 63.4 63 ...
Journal n°7756
du 19 mai 2006
SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE
le 22 mai, à 21 h,
" Le Karst d'Atapuerca (Burgos, Espagne) : la Fosse des os " par Suzanne Simone.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante ... 'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE
le 22 mai, à 21 h,
" Le Karst d'Atapuerca (Burgos, Espagne) : la Fosse des os " par Suzanne Simone.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante ...
Journal n°0513
du 19 avril 1868
Francs.
Six M ois 4 id.
Trois Mois 3 id.
Pour l'ÉTI“NIIIIMR les fraiS de poste en sus.
INSP.RTIONS :
Annonces 25 Cent. la ligne
Bidules . 50 id.
On traite de gré à gré pour les autres ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
La Semaine en Principauté
Ensemble Gilles Binchois.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 20 février, à 15 h,
Les 22 (gala), 24 et 26 février, à 20 h,
« Werther » de Jules Massenet, avec Jean-François Borras, Jean ... Ensemble Gilles Binchois.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 20 février, à 15 h,
Les 22 (gala), 24 et 26 février, à 20 h,
« Werther » de Jules Massenet, avec Jean-François Borras, Jean-François Lapointe ...
Journal n°2259
du 22 octobre 1901
.» 15.3 16.9 16.» 16J, 16.2 15.» 16 » 15.» 75 72 72 70 64 62 64
19 5 21 »
20.» 19.3
20 » 23.s 16.»
22 5 ...
Journal n°3266
du 7 septembre 1920
Eau Matières
azotées
Morue 51 82 16 0,35
Hareng. 39 75 17 5,3
Maquereau 36 70 19 8,7
Sardine 20 73 22 2,3
Si on prend un boeuf entier, on constate 60 p. 0/ d'os, 15 à 20 p. °/ ...
Journal n°3398
du 20 février 1923
Beaufort en Crète (1668-1669), par M. le Chanoine Le Glay
Annexe au ( Journal de Monaco » :
CONSEIL NATIONAL. — Compte rendu de .la séance du . 14 décenzre r y22.
MAISON SOUVERAINE
S. A. S. le Prince ...
Journal n°3523
du 16 juillet 1925
audiences des 16, 19, 23, 29, 3o juin et 3 juillet 1925, a prononcé les jugements suivants :
C. J.-C., logeur en garni, né le 26 avril 1872, à Villefranche-sur-Saône (Rhône), demeurant à Nice. — Tenue ...
Journal n°2412
du 27 septembre 1904
. m. 50 (parcours, 37 kil.) — ler Titan-IV (Delahaye), en
1 h. 42 m. 7 s. 2/5, à M. Pitre ; 2e, Arion-III (Filtz), en
2 h. 9 m. 13 s. 4/5, à M. Fayard ; 3e, Gladiator (Gladiator), en 2 h. 21 m. 18 s ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-101 du 28 décembre 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 8ème Rallye Monte-Carlo Historique et du 73ème Rallye Automobile de Monte-Carlo.
heures 30 à 21 heures 30.
ART. 4.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 sont reportées du 15 janvier au 3 février 2005.
ART. 5.
Toute infraction au présent arrêté ... heures 30 à 21 heures 30.
ART. 4.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 sont reportées du 15 janvier au 3 février 2005.
ART. 5.
Toute infraction au présent arrêté ...
Journal n°0158
du 16 juin 1861
12 francs 6
Si Y %rois TROIS MOIS
3 „
Pour l'ÉTntNnnn les trais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES G HEURES
9 Juin 10
20 21 21 21
8 6 8 7
23 2 23 ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
La Semaine en Principauté
, patinoire à ciel ouvert et spectacles.
Jusqu'au 26 février 2017,
Patinoire à ciel ouvert.
Les 8 et 22 janvier 2017, de 8 h à 12 h,
Voitures radioguidées électriques sur la patinoire à ciel ouvert, animation ... ouvert et spectacles.
Jusqu'au 26 février 2017,
Patinoire à ciel ouvert.
Les 8 et 22 janvier 2017, de 8 h à 12 h,
Voitures radioguidées électriques sur la patinoire à ciel ouvert, animation organisée par ...
Journal n°3471
du 15 juillet 1924
Prince seul, est, en réalité, un présent de la Famille Souveraine, c'est-à-dire de S. A. S. le Prince Louis Il et de LL. AA. SS. Madame la Princesse Héréditaii e et Mgr le Prince Pierre de Monaco.
Au ...
Journal n°0560
du 16 mars 1869
distingué, moderne et empoi9nant, — c'est, comme peintre, un Fromentin d'Italie doublé d'un poète comme Musset.
Ce tableau, je l'avais revu tout-à-rheure, revu virant, pour ainsi palles, et il fallait ...
Journal n°0517
du 17 mai 1868
.
AtIONNOUIRNT8 :
Pour l'ÉTBANCARR les frais de poste il MA.
on s'abonne. pour la France à l'aria , a l'Asenceittevas. rue 1.-J. ROUSSeiln, 3, et chez M. i-liIaira. éditeur de musique du Conserv. imp et ...
Journal n°2263
du 19 novembre 1901
INSERTIONS;
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
CDFFICUMIALAM
Par Ordonnance du 11 novembre ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
La Semaine en Principauté
h,
Série Grande Saison : concert avec Maxim Vengerov, violon et l'International Menuhin Music Academy. Au programme : Tchaïkovski.
Les 22 (gala), 26 et 28 février, à 19 h,
Le 24 février, à 15 h ... ,
Série Grande Saison : concert avec Maxim Vengerov, violon et l'International Menuhin Music Academy. Au programme : Tchaïkovski.
Les 22 (gala), 26 et 28 février, à 19 h,
Le 24 février, à 15 h,
« Ariodante ...
Journal n°8055
du 10 février 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
,
Spectacle d’humour avec Elastic - Stéphane Delvaux.
Les 22 et 23 février, à 21 h,
«Le Technicien» d’Eric Assous avec Roland Giraud et Maaike Jansen.
Auditorium Rainier III
Le 26 février, à 18 h ... ,
Spectacle d’humour avec Elastic - Stéphane Delvaux.
Les 22 et 23 février, à 21 h,
«Le Technicien» d’Eric Assous avec Roland Giraud et Maaike Jansen.
Auditorium Rainier III
Le 26 février, à 18 h ...
Journal n°3531
du 10 septembre 1925
octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
VARIÉTÉS
Eu lisant la correspondance du Due de Valentinois.
L'expédition de 1719 contre l ...
Journal n°0829
du 19 mai 1874
; id.
ID. h. Joseph et id. C. 'Laurent, id.
VENTE PAR AUTORI'T'É DE JUSTICE.
Il sera procédé, le vingt cinq mai courant, jour de lundi, à 9 heures du malin, par le ministère de Me Théo..: philo ...
Journal n°2236
du 14 mai 1901
.
............^.....1.111111111111111^1^1111.1.11MMIII^11.11111^1^1•11.111^11111^11^011^
Etude de Me Charles BLANCHY, huissier à Monaco
8, rue des Carmes, 8
VENTE SUR SAISIE
Le mercredi 22 mai courant, à 9 heures ...
Journal n°0525
du 12 juillet 1868
.
Facilité de payement. — S'adresser à M. de Millo.
anôte) et Restaurant de Lyon, rue du Milieu, 9.3. — Table d'hôte et pension.— Chambres meublées.
VINTIMILLE. b. ViergeMarie français, c. Manuel s. lest ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
La Semaine en Principauté
avec The Beach Boys.
Le 26 juillet,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec John Legend.
Le 27 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2019 avec Philip Kirkorov.
Palais Princier - Cour d ... The Beach Boys.
Le 26 juillet,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec John Legend.
Le 27 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2019 avec Philip Kirkorov.
Palais Princier - Cour d'Honneur
Le 18 juillet ...
Journal n°4110
du 13 août 1936
.
4TELIER DE CONSTRUCTIONS INETOLLIQUES
Serrurerie - Ferronnerie d'Art
SOUDURE AUTOGÈNE
Téléphonie 3-33
IV I ONT E C Agâ^ CD
Casino ouvert toute l'Année
(De Mal à Octobre)
SAISON DE ...
Journal n°1659
du 20 mai 1890
.
Monaco, le 19 mai 1890.
Pour le Greffier en chef: A. Cloco, C.-G.
CATHÉDRALE DE MONACO
Samedi 24 mai 1890
VIGILE DE LA PENTECOTE
8 h. du matin. - Bénédiction des Fonts Baptismaux. 3 h. de l ...
Journal n°3958
du 21 septembre 1933
REDACIION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'imprimerie de Monaco, PlaCe de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°0425
du 5 août 1866
. C4endaptla, chronique des théâtres commence à compter aveb lui, depuis le succès de ses deux dernières pièces, le Meurtrier de Théodore , comédie en 3 actes jouée .
l'été dernier &ux Variétés, et ...
Journal n°1416
du 22 septembre 1885
déjà épuisée. Les éditeurs ont demandé 3,000 livres, c'est-à-dire plus de 75,000 francs, à l'un de nos plus grands éditeurs de Paris pour lui céder le droit de la traduction en français ; prétention qui ...
Journal n°0561
du 23 mars 1869
complètes du maître; la couleur locale y déborde ; c'est bien un tableau harmonieux et vivant des superstitions et des croyances bretonnes, la légende du farfadet touchant à l'hymne de la Vierge, l ...
Journal n°8267
du 4 mars 2016
La Semaine en Principauté
, violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ... , violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Loi n° 1.221 du 9 novembre 1999 portant fixation des droits de timbre
dont le tarif est fixé par ordonnance souveraine.
CHAPITRE IV
CONTROLE, CONTENTIEUX, SANCTIONS
Section I
Contrôle
Art. 22.
Sont considérés comme non timbrés, les actes ou écrits sur lesquels le ... soumis à un droit de timbre dont le tarif est fixé par ordonnance souveraine.
CHAPITRE IV
CONTROLE, CONTENTIEUX, SANCTIONS
Section I
Contrôle
Art. 22.
Sont considérés comme non ...
Journal n°1653
du 8 avril 1890
'en manque. C'est aux pluies de ces jours derniers qu'il faut attribuer ce changement favorable dans les allures de la récolte.
On parle du prix de 3 fr. à 3 fr. 50 le kilo pour les violettes, et 1 fr. 25 à ...
Journal n°7633
du 9 janvier 2004
Renouvellement de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
nom de "ART & MUSIQUE", exploité 10, rue Comte Félix Gastaldi, à Monaco-Ville.
Il a été prévu un cautionnement de 3.887,45 €.
Monaco, le 9 janvier 2004.
Signé : H. REY.
... nom de "ART & MUSIQUE", exploité 10, rue Comte Félix Gastaldi, à Monaco-Ville.
Il a été prévu un cautionnement de 3.887,45 €.
Monaco, le 9 janvier 2004.
Signé : H. REY.
...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
profession,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 23 juin 2015, à 9 heures, sous la prévention d’infraction à mesure ... profession,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 23 juin 2015, à 9 heures, sous la prévention d’infraction à mesure ...
Journal n°3375
du 5 septembre 1922
élémentaire : 7e et 8, 216 7. 144 48
Division préparatoire : 9e, 10e 1'71 57 108 36 •
et lie
ETABLISSEMENT SECONDAIRE DE JEUNES FILLES
ANNEXÉ AU LYCÉE.
Le plan d'études de c3t Etablissement ...
Journal n°0443
du 9 décembre 1866
, elle donne cklée
Monaco, le 9 Décembre 1866.
01•1111111•••
NOUVELLES LOCALES.
4111111111^10
Dimanche dernier, 2 décembre, à 3 'heures de l'après-midi, le Prince, à l'occasion de Son arrivée ...
Journal n°3066
du 19 décembre 1916
1 1 3
CINQUANTE-NEUVIEME ANNÉE. N° 3066. Le Numéro : 10 centimes. MARDI 19 DÉCEMBRE 1916.
0 UR NA 1\111C 0
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°3591
du 28 octobre 1926
Actionnaires de la Société du Madal sont convoqués en Assemblée Générale ordinaire, le lundi 22 novembre 1926, à 3 heures de l'après-midi, au siège.du la Société du Madal, à Monaco, 1, avenue Saint ...
Journal n°3185
du 25 mars 1919
les hôtes, la collaboration la plus franche et la plus loyale au développement et au progrès de la Principauté, l'union et la concorde avec la population locale et les colonies étrangères. C'est à cet ...
Journal n°3914
du 1 décembre 1932
.
DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION:
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
Loi n° 1.528 du 7 juillet 2022 portant modification de diverses dispositions en matière de numérique et réglementation des activités des prestataires de services sur actifs numériques ou sur crypto-actifs.
Monaco, sans être titulaire de l’agrément mentionné à l’article 14 ou à l’article 20.
Art. 38.
Sont punis d’un emprisonnement de six mois à deux ans et de l’amende prévue au chiffre 3) de l’article 26 du ... 3 ... , l'une des sanctions administratives suivantes :
1°) un avertissement ;
2°) un blâme ;
3°) la suspension temporaire de l'agrément mentionné à l'article 14 pour une durée inférieure à ...
Journal n°2189
du 19 juin 1900
INSERTIONS..
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à es4
S'adresser au Gérant. 22, rue de Lorraine
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et Nouvelles
DE ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.841 du 29 décembre 1998 portant règlement relatif à l'activité des assistants au Centre Hospitalier Princesse Grace
Ministériel.
Art. 3.
Aucun Assistant spécialiste ou généraliste ne peut être admis à exercer ses fonctions :
- s'il a été privé de ses droits civils ou politiques ;
- s'il n'est pas de bonne moralité ... spécialistes sont recrutés dans des conditions définies par arrêté Ministériel.
Art. 3.
Aucun Assistant spécialiste ou généraliste ne peut être admis à exercer ses fonctions :
- s'il a été privé de ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Loi n° 1.462 du 28 juin 2018 renforçant le dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption.
articles 4, 4-2 et 4-3 continue d'incomber aux organismes et personnes qui recourent à des tiers.
Section III
Des virements et transferts de fonds transfrontaliers
Article 9 : Les organismes visés à l ... prescrites aux articles 4, 4-2 et 4-3 continue d'incomber aux organismes et personnes qui recourent à des tiers.
Section III
Des virements et transferts de fonds transfrontaliers
Article 9 : Les organismes ...
Journal n°7548
du 24 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-321 du 17 mai 2002 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants
supprimée en ce qui concerne l'indemnité de garde fixée à l'article premier, lettre C.
Art. 4.
La liste prévue au chiffre 3 de l'article 5 de l'ordonnance souveraine n° 7.488 du 1er octobre 1982, susvisée ... 9 ... .
Cette participation est également supprimée en ce qui concerne l'indemnité de garde fixée à l'article premier, lettre C.
Art. 4.
La liste prévue au chiffre 3 de l'article 5 de l ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'expert-comptable et de comptable agréé.
agréé
Art. 9.
Peuvent seules être autorisées à exercer la profession de comptable agréé, les personnes qui, réunissant les conditions prévues à l'article 5, chiffres 1°, 2° et 3°, ont :
- obtenu un ... agréés à l'une des sanctions disciplinaires suivantes :
1° - l'avertissement avec inscription au dossier ;
2° - le blâme avec inscription au dossier ;
3° - la suspension, pendant une durée ...