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Journal n°8301
du 28 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3725 du 21 octobre 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
giration sise entre ses n° 24 à 22.
Art. 3.
Du lundi 24 octobre 2016 à 07 heures au vendredi 07 juillet 2017 à 19 heures, la circulation des véhicules est interdite avenue Princesse Grace, voie amont, dans ... giration sise entre ses n° 24 à 22.
Art. 3.
Du lundi 24 octobre 2016 à 07 heures au vendredi 07 juillet 2017 à 19 heures, la circulation des véhicules est interdite avenue Princesse Grace, voie amont, dans ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-387 du 29 juillet 2005 fixant le montant de l'allocation spéciale
en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi et le plafond mensuel
de ressources pour en bénéficier en application de la loi n° 1.113 du 27 juin 1988.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.113 du 27 juin 1988 relative à l'octroi d'une allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.113 du 27 juin 1988 relative à l'octroi d'une allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi ;
Vu l ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-169 du 23 mars 2023 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
la Direction de la Sûreté Publique sis 9, rue Suffren Reymond ; 35, avenue Princesse Grace (Poste police) ; 47, avenue de Grande-Bretagne (garage) et zone F à Fontvieille (DC3) afin d’assurer la ... Ministère d'Etat ... , avenue de Grande-Bretagne (garage) et zone F à Fontvieille (DC3) afin d'assurer la protection des personnes, des biens et des données (traitement mis en œuvre le 22/09/2017),
- Demander des ... Arrêté Ministériel n° 2023-169 du 23 mars 2023 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes ...
Journal n°8691
du 19 avril 2024
La Semaine en Principauté
’au 22 avril,
Exposition « Silhouettes Dévoilées » du peintre norvégien Kenneth Blom.
Comité National Monégasque A.I.A.P. - U.N.E.S.C.O.
Jusqu’au 20 avril,
Exposition « Body and soul », le peintre ... Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre-poste depuis 1885 jusqu ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
».
Le 12 août, à 17 h,
7ème Festival International d’Orgue de Monaco 2012 avec Olivier Vernet (France).
Port Hercule
Jusqu’au 22 août,
Animations estivales organisées par la Mairie de Monaco.
Le ... ».
Le 12 août, à 17 h,
7ème Festival International d’Orgue de Monaco 2012 avec Olivier Vernet (France).
Port Hercule
Jusqu’au 22 août,
Animations estivales organisées par la Mairie de Monaco.
Le ...
Journal n°7991
du 19 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-564 du 10 novembre 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Shaweesh). Date de naissance : 20.11.1973. Lieu de naissance : Benghazi, Libye. Passeport n° : a) 939254 (document de voyage égyptien), b) 0003213 (passeport égyptien), c) 981358 (passeport égyptien), d) C ... Shaweesh). Date de naissance : 20.11.1973. Lieu de naissance : Benghazi, Libye. Passeport n° : a) 939254 (document de voyage égyptien), b) 0003213 (passeport égyptien), c) 981358 (passeport égyptien), d) C ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. U TAPU
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 18 novembre 2015 et 22 décembre 2015, enregistrés à Monaco ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 18 novembre 2015 et 22 décembre 2015, enregistrés à Monaco ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Loi n° 1.529 du 29 juillet 2022 portant diverses dispositions d'ordre économique et juridique.
Loi n° 1.529 du 29 juillet 2022 portant diverses dispositions d'ordre économique et juridique Annexe Annexe 106 ANNEXE - LOI N° 1.529.pdf 0 0 ... par les termes « d’avoir à lui communiquer, dans les quinze jours au plus, lesdits documents, à peine de se voir appliquer les sanctions prévues au premier alinéa de l’article 37. ».
Après le premier ... -ci peut notifier une mise en demeure aux gérants d'avoir à lui transmettre dans les quinze jours au plus, lesdits documents, sous peine de se voir appliquer les sanctions prévues au chiffre 3°) de l ... Loi n° 1.529 du 29 juillet 2022 portant diverses dispositions d'ordre économique et juridique. ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-755 du 6 novembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants
préparation à l’accouchement
34,00 €
Autres Actes
K
Actes de spécialité
3,31 €
KA
Actes de chirurgie et de spécialité
3,60 €
D
Soins Dentaires
3,99 €
B, BR, BM
Actes de biologie
0,27 €
BP ... préparation à l’accouchement
34,00 €
Autres Actes
K
Actes de spécialité
3,31 €
KA
Actes de chirurgie et de spécialité
3,60 €
D
Soins Dentaires
3,99 €
B, BR, BM
Actes de biologie
0,27 €
BP ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-656 du 17 décembre 2007 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
'un coefficient inférieur à 15 ou dont la valeur de référence pour déterminer les tarifs d'autorité est inférieure à 31,35 euros, l'honoraire est fixé à : C x 0,20 par jour et par malade examiné.
3° Dans le cas ... 'un coefficient inférieur à 15 ou dont la valeur de référence pour déterminer les tarifs d'autorité est inférieure à 31,35 euros, l'honoraire est fixé à : C x 0,20 par jour et par malade examiné.
3° Dans le cas ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-217 du 31 mars 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
, modifiée, susvisée, relatif aux invalides absolument incapables d'exercer quelque activité professionnelle que ce soit ;
2° - du chiffre 3° de l'article 4 de la loi n°636 du 11 janvier 1958 tendant à ... , modifiée, susvisée, relatif aux invalides absolument incapables d'exercer quelque activité professionnelle que ce soit ;
2° - du chiffre 3° de l'article 4 de la loi n°636 du 11 janvier 1958 tendant à ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4640 du 14 novembre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2022.
Ier est reportée pour ceux relevant du Comité d'organisation.
Du mardi 22 novembre 2022 à 06 heures au vendredi 2 décembre 2022 à 08 heures et du mardi 3 janvier à 06 heures au jeudi 12 janvier 2023 à ... est reportée pour ceux relevant du Comité d'organisation.
Du mardi 22 novembre 2022 à 06 heures au vendredi 2 décembre 2022 à 08 heures et du mardi 3 janvier à 06 heures au jeudi 12 janvier 2023 à 23 ... Arrêté Municipal n° 2022-4640 du 14 novembre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2022. ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
Modification aux statuts - S.C.S. MICHELE ROSSI & CIE
Société en Commandite Simple au capital de 15.200 euros
Siège social : 18, quai Jean-Charles Rey - MONACO
commandité, VINGT SEPT (27) parts d'intérêt de CENT CINQUANTE DEUX (152) euros chacune de valeur nominale numérotées 27 à 53
- à un autre associé commanditaire VINGT DEUX (22) parts d'intérêt de CENT ... commandité, VINGT SEPT (27) parts d'intérêt de CENT CINQUANTE DEUX (152) euros chacune de valeur nominale numérotées 27 à 53
- à un autre associé commanditaire VINGT DEUX (22) parts d'intérêt de CENT ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
La Semaine en Principauté
et avec Bruno Durand.
Le 27 mars, à 15 h,
Tout l'Art du Cinéma - Film d'artiste : projection du film « It must be heaven » d'Elia Suleiman, organisée par l'Institut Audiovisuel de Monaco en ... 27 ... Bruno Durand.
Le 27 mars, à 15 h,
Tout l'Art du Cinéma - Film d'artiste : projection du film « It must be heaven » d'Elia Suleiman, organisée par l'Institut Audiovisuel de Monaco en partenariat avec les ...
Journal n°8498
du 7 août 2020
Décision Ministérielle du 4 août 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
'Action Sanitaire.
Art. 8.
La pratique d'activités physiques et sportives de combat demeure interdite.
Art. 9.
Les salles de sport peuvent être ouvertes à compter du 15 juin 2020 sous réserve que leur ... 3 ... qui participent à l'accueil, dits « crèches parentales » ;
3) les établissements d'accueil collectif qui reçoivent exclusivement des enfants âgés de plus de deux ans non scolarisés ou scolarisés à ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
La Semaine en Principauté
Echakhch, le jardin mécanique.
Grimaldi Forum Monaco
Du 7 juillet au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h),
Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l ... Forum
Du 9 au 13 juillet,
Du 16 au 20 juillet,
Ateliers culturels pour les enfants.
Port de Monaco
Le 21 juillet, de 20 h 30 à 21 h 30 et de 22 h 20 à 23 h 30,
Concert avant et après le tir de feu d ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
Décision Ministérielle du 30 juillet 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée.
'accueil, dits « crèches parentales » ;
3) les établissements d'accueil collectif qui reçoivent exclusivement des enfants âgés de plus de deux ans non scolarisés ou scolarisés à temps partiel, dits « jardins d ... parentales » ;
3) les établissements d'accueil collectif qui reçoivent exclusivement des enfants âgés de plus de deux ans non scolarisés ou scolarisés à temps partiel, dits « jardins d'enfants » ;
4) les ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3525 du 2 octobre 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2017 et du Téléthon.
-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... -40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ...
Journal n°7808
du 18 mai 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Méditerranée.
Exposition de l'oeuvre océanographique du Prince Albert 1er de Monaco "La Carrière d'un Navigateur".
jusqu'au 31 décembre, de 9 h 30 à 19 h,
Exposition - "1906 - 2006, Albert 1er - Albert II ... Méditerranée.
Exposition de l'oeuvre océanographique du Prince Albert 1er de Monaco "La Carrière d'un Navigateur".
jusqu'au 31 décembre, de 9 h 30 à 19 h,
Exposition - "1906 - 2006, Albert 1er - Albert II ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Décision Ministérielle du 6 juillet 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
'Action Sanitaire.
Art. 8
La pratique d'activités physiques et sportives de contact demeure interdite.
Art. 9
Les salles de sport peuvent être ouvertes à compter du 15 juin 2020 sous réserve que leur exploitant ... .
Art. 8
La pratique d'activités physiques et sportives de contact demeure interdite.
Art. 9
Les salles de sport peuvent être ouvertes à compter du 15 juin 2020 sous réserve que leur exploitant ait fait ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-200 du 6 avril 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
9157521 (passeport pakistanais délivré le 8.9.2008, expire le 7.9.2013). N° d’identification nationale : 44103-5251752-5».
(3) La mention «Lashkar e-Tayyiba [alias a) Lashkar-e-Toiba, b) Lashkar ... 9157521 (passeport pakistanais délivré le 8.9.2008, expire le 7.9.2013). N° d’identification nationale : 44103-5251752-5».
(3) La mention «Lashkar e-Tayyiba [alias a) Lashkar-e-Toiba, b) Lashkar ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
La Semaine en Principauté
-Carlo Golf Club
Le 26 octobre,
Coupe Berti - Stableford.
Le 2 novembre,
Coupe Bollag - Stableford.
Le 9 novembre,
Coupe de l’Elégance Retro - (M. et Mme R. Bogo) - Scramble à 3 Medal.
Le 11 ... -Carlo Golf Club
Le 26 octobre,
Coupe Berti - Stableford.
Le 2 novembre,
Coupe Bollag - Stableford.
Le 9 novembre,
Coupe de l’Elégance Retro - (M. et Mme R. Bogo) - Scramble à 3 Medal.
Le 11 ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2022.
d’Italie
21 octobre – 28 octobre
Pharmacie ANIELLO DI GIACOMO
37, boulevard du Jardin Exotique
28 octobre – 4 novembre
Pharmacie des MOULINS
27, boulevard des Moulins
4 novembre – 11 ... -bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:7.65pt 4.0pt 7.65pt 4.0pt; height:27.1pt'>
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
padding:7.65pt 4.0pt 7.65pt 4.0pt;height:3.0pt'>
2 décembre ...
Journal n°7542
du 12 avril 2002
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 - CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA REPRESSION DU FINANCEMENT DU TERRORISME faite à New York, le 9 décembre 1999.
'un représentant de cet État ;
c) D'être informée des droits que lui confèrent les alinéas a) et b) du présent paragraphe.
4. Les droits énoncés au paragraphe 3 du présent article s'exercent dans le cadre des ... 'un représentant de cet État ;
c) D'être informée des droits que lui confèrent les alinéas a) et b) du présent paragraphe.
4. Les droits énoncés au paragraphe 3 du présent article s'exercent dans le cadre des ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l’administré
ministériels, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 158 du 22 août 2005 portant nomination d’un Conseiller au Ministère d’Etat en charge des recours et de la médiation ;
Vu Notre ordonnance n° 3.410 du 16 août ... ministériels, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 158 du 22 août 2005 portant nomination d’un Conseiller au Ministère d’Etat en charge des recours et de la médiation ;
Vu Notre ordonnance n° 3.410 du 16 août ...
Journal n°8150
du 6 décembre 2013
La Semaine en Principauté
’Automobile Club de Monaco.
Le 20 décembre, à 20 h 30,
Projection du film « Tous en scène » avec Fred Astaire et Cyd Charisse en partenariat avec les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Les 26, 27, 28, 30 et ... ’Automobile Club de Monaco.
Le 20 décembre, à 20 h 30,
Projection du film « Tous en scène » avec Fred Astaire et Cyd Charisse en partenariat avec les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Les 26, 27, 28, 30 et ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-647 du 21 novembre 2002 fixant les mesures générales à appliquer pour la construction et l'exploitation des parcs de stationnement couverts et des parcs de stationnement à rangement automatisé de véhicules à moteur
désenfumage et à ce titre :
* assurer un débit d'extraction minimum de 600 m3 par heure et par véhicule ;
* résister à des fumées et gaz chauds de 200° C pendant une heure ;
* avoir entre la prise d ... désenfumage et à ce titre :
* assurer un débit d'extraction minimum de 600 m3 par heure et par véhicule ;
* résister à des fumées et gaz chauds de 200° C pendant une heure ;
* avoir entre la prise d ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
TABLEAU DU COLLEGE DES CHIRURGIENS-DENTISTES
(au 1er janvier 1999)
, boulevard des Moulins
15.02.1982
22. MARQUET Bernard
11, rue du Gabian
27.12.1982
23. LISIMACHIO Lydia
31, boulevard des Moulins
21.07.1983
24. BROMBAL Alain
41, boulevard des Moulins
26 ... , boulevard des Moulins
15.02.1982
22. MARQUET Bernard
11, rue du Gabian
27.12.1982
23. LISIMACHIO Lydia
31, boulevard des Moulins
21.07.1983
24. BROMBAL Alain
41, boulevard des Moulins
26 ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
des tarifs 2021 de l’affichage et publicité gérés par la Commune ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 22 juin 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À compter du 1er janvier ... .0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
240,00 €
border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Réseaux : LUX A – B – C – D – E – F – G
(format 120 x 176 / 10 affiches)
none;border-bottom:solid black 1 ...
Journal n°2621
du 29 septembre 1908
immeubles.
A cet effet, les plans et les états de sections -seront mis à leur disposition , pendant cette période, tous les jours, de 9 heures à 11 heures du matin (salle du Conseil d'Etat).
Monaco, le 5 ...
Journal n°8247
du 16 octobre 2015
La Semaine en Principauté
, à 20 h 30,
Show avec Michel Jonasz Quartet
Musée Océanographique de Monaco
Du 6 au 9 novembre,
Blue Ocean Film Festival organisé par Cosmopolitan Events.
Théâtre Princesse Grace
Le 22 octobre, à ... 27 ... , à 20 h 30,
Show avec Michel Jonasz Quartet
Musée Océanographique de Monaco
Du 6 au 9 novembre,
Blue Ocean Film Festival organisé par Cosmopolitan Events.
Théâtre Princesse Grace
Le 22 octobre, à ...
Journal n°3655
du 19 janvier 1928
fantastiques de la Lok Fuller.
Le spectacle prit fin vers 23 h. 3o.
Le Maire, les adjoints et les conseillers communaux ont eu la délicate pensée d'envoyer à S. A. S. la Princesse Antoinette. à l'occasion de ...
Journal n°2794
du 7 novembre 1911
octobre, à 3 heures de l'après- midi, au lieu ordinaire de ses séances.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma considération la plus distinguée.
Le Ministre d'Etat par intérim :
Le ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
:
• Vol (article 325).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 4, 27, 309 et 325 du Code pénal.
• Infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code ... heures, sous la prévention de :
• Vol (article 325).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 4, 27, 309 et 325 du Code pénal.
• Infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et ... Citations à comparaître ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
célébration du Mariage Princier, concert de Jean-Michel Jarre.
Le 2 juillet, à 23 h 30,
A l’occasion du Mariage Princier, feux d’artifice.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d ... célébration du Mariage Princier, concert de Jean-Michel Jarre.
Le 2 juillet, à 23 h 30,
A l’occasion du Mariage Princier, feux d’artifice.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
dénommée «VELMAR YACHT BROKERS & AGENTS» au capital de 30.000 euros
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
512-3 du même code.
La création et la gestion de sites internet, liés à ces activités, proposant la vente de bateaux d’occasion, les mises à jour des nouveautés proposées par les chantiers navals, les ... 512-3 du même code.
La création et la gestion de sites internet, liés à ces activités, proposant la vente de bateaux d’occasion, les mises à jour des nouveautés proposées par les chantiers navals, les ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5239 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l’occasion de travaux d’intérêt public, les ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 ... Arrêté Municipal n° 2023-5239 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « COMPTOIR MONEGASQUE DE BIOCHIMIE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de Monaco, le 26 octobre 2023.
Monaco, le 27 octobre 2023.
Signé : H. REY.
... expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de Monaco, le 26 octobre 2023.
Monaco, le 27 octobre 2023.
Signé : H. Rey.
...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
- Salle Omnisport Gaston Médecin
Le 3 juin,
Open de Jujitsu.
Grand Prix Automobile de Monaco
Du 24 au 26 mai,
Séances d’essais du 70ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Le 27 mai,
70ème Grand ... - Salle Omnisport Gaston Médecin
Le 3 juin,
Open de Jujitsu.
Grand Prix Automobile de Monaco
Du 24 au 26 mai,
Séances d’essais du 70ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Le 27 mai,
70ème Grand ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco 93.30.22.46 ;
- à ... notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco 93.30.22.46 ;
- à ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 11/09/2019.
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Nbre
jours
padding:2.85pt 2.85pt 2.85pt 2.85pt;height:22.9pt'>
2018-5120
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Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑221 du 18 avril 2024 fixant le montant maximum et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès.
base à leur calcul.
Art. 3.
À compter du 1er octobre 2024, le montant de l’allocation versée aux ayants droit en cas de décès, prévue à l’article 101 de l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... base à leur calcul.
Art. 3.
À compter du 1er octobre 2024, le montant de l'allocation versée aux ayants droit en cas de décès, prévue à l'article 101 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑221 du 18 avril 2024 fixant le montant maximum et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès. ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-Carlo.
ESPACE FONTVIEILLE
les 21, 22, 25, 27, 28 janvier, à 20 h,
le 23 janvier à 15 h, le 26 à 14 h 30 et 20 h 30,
XXIXe Festival International du Cirque de Monte-Carlo.
le 24 janvier, à 18 h 30 ... -Carlo.
ESPACE FONTVIEILLE
les 21, 22, 25, 27, 28 janvier, à 20 h,
le 23 janvier à 15 h, le 26 à 14 h 30 et 20 h 30,
XXIXe Festival International du Cirque de Monte-Carlo.
le 24 janvier, à 18 h 30 ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.617 du 14 juin 2024 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982 portant statut du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
soumis au présent statut. À cet effet, elles exercent les attributions qui leur sont confiées par les dispositions du présent statut. ».
Art. 2.
L’article 22 de l’Ordonnance Souveraine n° 7.464 du 28 ... comme suit :
« Les membres mentionnés à l'article 23 représentant l'administration, autres que le président, sont désignés par le Conseil d'administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, selon des ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1547 du 11 mai 2009 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives a la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
supérieure à 3,70 mètres est interdite.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est interdite.
c) La circulation des piétons est ... supérieure à 3,70 mètres est interdite.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est interdite.
c) La circulation des piétons est ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
.
Le 31 mars, de 14 h à 17 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Présentation du logiciel d’écriture musicale «SIBELIUS».
Le 3 avril, à 20 h 30,
Projection cinématographique «Loulou» de Georges W ... .
Le 31 mars, de 14 h à 17 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Présentation du logiciel d’écriture musicale «SIBELIUS».
Le 3 avril, à 20 h 30,
Projection cinématographique «Loulou» de Georges W ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
La Semaine en Principauté
.
Le 9 mars, à 18 h 30,
Conférence sur le thème « Derrière l’écran : les secrets de Secrets d’Histoire » par Stéphane Bern organisée par la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Le 10 mars, à 20 h 30 ... .
Le 9 mars, à 18 h 30,
Conférence sur le thème « Derrière l’écran : les secrets de Secrets d’Histoire » par Stéphane Bern organisée par la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Le 10 mars, à 20 h 30 ...
Journal n°3174
du 14 janvier 1919
, pour une question à mettre à l'ordre du jotr de la session extraordinaire.
M. Cioco. Ce n'est pas 'un projet de loi, c'est
un voeu. •
Proposition d'émission 'de tiMbres-posle.
« Pour marquer l ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
La Semaine en Principauté
Monte-Carlo. Au programme : Airs d'opéras et mélodies de Verdi.
Le 23 mars, à 20 h (gala),
Le 25 mars, à 15 h,
Les 27 et 29 mars, à 20 h,
« Faust » de Charles Gounod avec Joseph Calleja, Marina Rebeka ... Monte-Carlo. Au programme : Airs d'opéras et mélodies de Verdi.
Le 23 mars, à 20 h (gala),
Le 25 mars, à 15 h,
Les 27 et 29 mars, à 20 h,
« Faust » de Charles Gounod avec Joseph Calleja, Marina Rebeka ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5415 du 23 novembre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2023.
relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février ... Arrêté Municipal n° 2023-5415 du 23 novembre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2023. ...
Journal n°5889
du 7 août 1970
mentionnés aux dix premiers paragraphes (10 à 9ci bis) de l'article 137 du décret françaiS du 30 décembre 1938, et contre les risques d'invalidité ou de maladie;
— opérations contre les incendies et les ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.684 du 24 février 2012 portant modification de l’ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage
, que cet écart n’est pas à l’origine du résultat d’analyse anormal.
Section 3.
DU CONTROLE
Art. 9.
Le Comité Monégasque Antidopage diligente les contrôles antidopage conformément aux Standards ... , que cet écart n’est pas à l’origine du résultat d’analyse anormal.
Section 3.
DU CONTROLE
Art. 9.
Le Comité Monégasque Antidopage diligente les contrôles antidopage conformément aux Standards ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Tour de garde des Pharmacies - 2ème trimestre 2024.
Albert Ier
19 avril - 26 avril
Pharmacie PLATI
5, rue Plati
26 avril - 3 mai
Pharmacie WEHREL
2, boulevard d’Italie
3 mai - 10 mai
Pharmacie ANIELLO DI GIACOMO
37, boulevard du ... .0pt; height:27.1pt'>
Pharmacie CENTRALE
1, place d'Armes
padding:7.65pt 4.0pt 7.65pt 4.0pt;height:3.0pt'>
31 mai - 7 juin
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:7.65pt 4 ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-490 du 19 septembre 2003 modifiant la nomenclature
générale des analyses et examens de laboratoire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE -
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, Héloïse Hervouët, piano, Tristan Dely et Delphine Perrone, violoncelle. Au programme : Rozsa et Korngold.
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 24 au 26 avril à 21 h, le 27 avril à 15 h,
Délit de fuites : une ... , Héloïse Hervouët, piano, Tristan Dely et Delphine Perrone, violoncelle. Au programme : Rozsa et Korngold.
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 24 au 26 avril à 21 h, le 27 avril à 15 h,
Délit de fuites : une ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hugo, Mon Amour» d’Anthéa Sogno par la Compagnie Anthéa Sogno.
Le 27 mars, à 21 h,
«Salut Brassens», récital par Joël Favreau et Jean-Jacques Franchin.
Les 30 et 31 mars, à 21 h,
«A deux lits du ... Hugo, Mon Amour» d’Anthéa Sogno par la Compagnie Anthéa Sogno.
Le 27 mars, à 21 h,
«Salut Brassens», récital par Joël Favreau et Jean-Jacques Franchin.
Les 30 et 31 mars, à 21 h,
«A deux lits du ...
Journal n°2461
du 5 septembre 1905
favoris de notre public. C'est à Varèse (province de Côme) que Francesco Tamagno a succombé jeudi dernier aux suites d'une congestion cérébrale. Tous les journaux d'Italie, de France et d'Amérique en ont ...
Journal n°7634
du 16 janvier 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, à 20 h 30,
"Quintette avec piano" avec E. Thoreux et I. Josso, violons,
C. Lockie, alto, F. Lebload, violoncelle et E. Ziomek, piano, concert organisé par l'Association Crescendo.
le 22 ... , à 20 h 30,
"Quintette avec piano" avec E. Thoreux et I. Josso, violons,
C. Lockie, alto, F. Lebload, violoncelle et E. Ziomek, piano, concert organisé par l'Association Crescendo.
le 22 ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Tour de garde des Pharmacies - 3ème trimestre 2023.
BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
21 juillet- 28 juillet
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
28 juillet - 4 août
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
4 août - 11 ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt; height:3.0pt'>
Pharmacie de L'ANNONCIADE
24, boulevard d'Italie
padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt;height:27.1pt'>
25 août - 1 septembre
border ... Tour de garde des Pharmacies - 3ème trimestre 2023. ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
ANNÉE JUDICIAIRE 2017-2018 RENTRÉE DES TRIBUNAUX Audience solennelle du 2 octobre 2017
Conseil d'État, ayant à ses côtés S.E. M. Serge Telle, Ministre d'État.
S.A.S. le Prince Souverain était conduit par le Directeur des Services Judiciaires dans la salle d'audience de la Cour d'appel où Il ... Conseil d'État, ayant à ses côtés S.E. M. Serge Telle, Ministre d'État.
S.A.S. le Prince Souverain était conduit par le Directeur des Services Judiciaires dans la salle d'audience de la Cour d'appel où Il ...