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Journal n°0858
du 8 décembre 1874
par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouvilit, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des Bains sur la plage ...
Journal n°4526
du 13 juillet 1944
sanctionnons la Loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 28 juin 1944.
ARTICLE PREMIER.
Les crédits ouverts par la Loi du 22 décembre 1943, pour les Dépenses du Budget des ...
Journal n°8254
du 4 décembre 2015
modifiant
l'arrêté ministériel n°2011-473 du 8 septembre 2011 portant
application de l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
oeuvre des ...
Journal n°3465
du 3 juin 1924
jours à compter de la date de l'insertion qui fera suite à la présente.
Monaco, le 3 juin 1924.
AGENCE ROUSTAN
3, Boulevard des Moulins, Monte Caris
Cession de Fonds de Commerce
(Deuxième Avis ...
Journal n°4185
du 6 janvier 1938
-de-',Monaco. 1938
Auréglia, avocats-défenseurs des ce-licitants, ou au Greffe Général, oit le cahier des 'charges a été déposé sous la date du 22 mars 1937.
Enregistré à Monaco, le, 4 janvier 1938, f° 91, y° ce ...
Journal n°0293
du 24 janvier 1864
'accent, que sa voix revêtait, le geste, dont sa main accompagnait ses objurgations contre les tendances des hommes à se mêler des choses qu'ils ne peuvent ni diriger ni régler, avaient une éloquence des plus ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-504 du 29 septembre 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ...
Journal n°3923
du 2 février 1933
des siècles contre toutes les entreprises. On suit, à travers mille vicissitudes, le déVeloppement de leur fortune qui se reflète dans les embellissements de leur demeure.
La description du Palais d ...
Journal n°0566
du 27 avril 1869
longueur de fond des deux sections a été terminée aussi dans les ateliers de la gutta-percha. Le Great Eastern a pris à bord 1,750 milles de la Ire section et le steamer Scanderia 450 milles de la 2"e ...
Journal n°3787
du 3 juillet 1930
avec toutes les conséquences de droit. »
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Monaco, le 2 juillet 1930.
Le ...
Journal n°1487
du 1 février 1887
. l'Empereur d'Autriche-Hongrie, ont procédé à Vienne, le 22 janvier dernier, à l'échange des ratifications de la convention d'extradition des malfaiteurs, signée le 22 février 1886.
NOU V ELLES ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-505 du 29 juin 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°7173
du 17 mars 1995
. 303).
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prise à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
mobiliser des ressources et des compétences en faveur de programmes de recherche dédiés à la préservation des océans, de la lutte contre la pollution des plastiques et toutes initiatives visant à préserver la ... Principauté de Monaco et mobiliser des ressources et des compétences en faveur de programmes de recherche dédiés à la préservation des océans, de la lutte contre la pollution des plastiques et toutes ...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : R. NOVELLA.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2006-490 du 22 septembre 2006 relatif au Comité des finances locales institué par la loi n° 959 du 24 ...
Journal n°7874
du 22 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-464 du 19 août 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «St James’s Place Wealth Management (Monaco) S.A.M.», au capital de 1.000.000 €
.A.M.», présentée par le fondateur ;
Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 1.000.000 euros, reçu par Me H. Rey, notaire, le 22 janvier 2008 ;
Vu l’ordonnance du 5 mars 1895 sur ... .A.M.», présentée par le fondateur ;
Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 1.000.000 euros, reçu par Me H. Rey, notaire, le 22 janvier 2008 ;
Vu l’ordonnance du 5 mars 1895 sur ...
Journal n°2549
du 14 mai 1907
et pour lutter contre les attaques inspirées par des considérations vulgaires.
Le souci du bien général exige des lois protectrices d'une institution féconde en avantages multiples si on lui enlève ...
Journal n°7178
du 21 avril 1995
nomination d'un Substitut du Procureur général (p. 466).
Ordonnance Souveraine n° 11.531 du 13 avril 1995 chargeant le Directeur du Budget et du Trésor des fonctions de Directeur du Service dinfonnation et ...
Journal n°2909
du 16 décembre 1913
.
ART. 23.
L'avocat-défenseur ou l'avocat commis d'office pour la défense des personnes mentionnées aux Codes de procédure civile et de procédure pénale,ou dans le cas prévu à l'article 22 2 de la ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion
du montage et du démontage des installations du 5e Grand
Prix de Monaco Historique et du 64e Grand Prix Automobile
de Monaco (p. 624 ...
Journal n°2697
du 15 février 1910
date du 10 novembre d'Hygiène
;
Vu le rapport du Directeur des Travaux publics en date du 22 octobre 1909 ;
Arrêtons :
Artiele premier_ — Nul ne peut inGtaller une écurie dans un immeuble ...
Journal n°5080
du 14 février 1955
suffisante aux chocs.
En dehors des transvasements, ils seront fermés par des robinets ou des bouchons hermétiques et disposés sur des supports incombustibles permettant l'inspection des fonds.
ART, 22 ...
Journal n°4546
du 30 novembre 1944
. Claude-Marie-Joseph MARTELIN, commerçante, demeurant à Mante-Carlo, 27, boulevard des Moulins, a vendu à Mile Anna CAVALLO, demeurant à Monte-Carlo, 4, boulevard 'de France, le fonds de commerce de ...
Journal n°1481
du 21 décembre 1886
'entretien irrégulier empêchait fréquemment l'accès. Le Gouvernement, dans sa sollicitude, résolut de donner aux nouveaux et beaux quartiers ile Peirera et de la Costa une viabilité uniforme. Des négociations furent ...
Journal n°1856
du 27 février 1894
'espace restreint, le sifflement des pierres que détachent les balancements de l'échelle, l'étrange et morne lueur qui filtre de si haut, les carcasses des êtres qui sont venus s'écraser contre ces parois, tout cela ...
Journal n°0892
du 3 août 1875
-cinq lieutenants de vaisseau.
On cite comme devant passer vice-amiraux: MM. Gicquel des Touches; Dupré ; Bourgeois, et pour le grade de contre-amiral : MM. Lejeune ; baron Grivel; Motter ; Delacoux de Marivault ...
Journal n°2759
du 8 avril 1911
.
Lloyd Néerlandais Assurances contre le vol, avec effraction, escalade ou usage de fausses clefs ; contre le, Li PLUS ANCIENNE vol précédé ou suivi d'assassinat. Assurances
Ci' D'ASSURANCES des villas ...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
occasion pour appeler votre attention sur les très importantes mesures prises cette année par le Gouvernement princier dans le domaine de la lutte contre le dopage.
L'actualité médiatique nous fait ...
Journal n°5319
du 14 septembre 1959
représentation d'apports en nature ou en espèces, soit par voie de conversion en actions des fonds disponibles de réserve et de prévoyance, soit par tous autres moyens, le tout en vertu d'une décision de l ...
Journal n°3180
du 22 février 1919
1918, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la Principauté;
Vu les Arrêtés ministériels des 25 février et 22 avril 1918, réglementant la fabrication, la mise en vente et ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-284 du 14 avril 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°0857
du 1 décembre 1874
'il semblait qu'on se sentît envahi par le temps le plus maussade du monde. Ce contre coup des bises du dehors indique cependant à peine la rigueur avec laquelle y sévissent la neige et le froid.
Partout les ...
Journal n°2127
du 11 avril 1899
QUARANTE-DEUXIkMF. ANNÉE — N° 2127 Bureaux : R e de Lorraine, 22 Mardi 11 Avril 1899
i1011111q11, E MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°2645
du 16 mars 1909
un Comité central d'assistance médicale qui sera présidé par M. le Maire ou un adjoint délégué par lui. Il sera composé des membres des commissions de quartier.
ART. 6. — Les commissions de quartier ...
Journal n°1108
du 30 septembre 1879
ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des Bains sur la plage ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
articles 35 bis à 35 quinquies rédigés comme suit :
«Article 35 bis.- Le juge des référés est désigné par le
président du tribunal de première instance.
Il ne peut connaître ultérieurement du fond du ...
Journal n°3775
du 10 avril 1930
, vérificateur, dans les endroits et aux dates ci-après indiqués :
Écoles des Frères ,de la rie Plati : le 17 avril ; Écoles deS' Filles de la Condamine, rue Grimaldi : du 22 au 23 avril inclus.;
Marché de .1a ...
Journal n°4928
du 17 mars 1952
visite sera à la charge- du candidat.
Le certificat médical de contre-visite sera joint Mt procès-verbal des épreuves et adressé au Ministre d'État, qui statuera.
ART.
L'ensemble des .5preuVes pour l ...
Journal n°2280
du 18 mars 1902
-Saint-Andéol (Ardèche), le 22 avril 1834, jardinier, sans domicile, douze jours de prison et 16 francs d'amende (même délit);
JOURNAL DE MONAD)
A l'occasion des vacances de Pâques, l'Administration des chemins de fer ...
Journal n°1859
du 20 mars 1894
agités, enfiévrés, recherchant l'occasion de dépenser leur énergie dans des luttes sévères. Est-ce une erreur_? Je ne le crois pas. Les cyclistes savent en tous cas se créer d'absorbantes occupations, j ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.431 du 8 août 2022 autorisant le Consul honoraire de Suède à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 22 février 2022 par laquelle S.M. le Roi de Suède a nommé Mme Sophie Colette KRAFFT, Consul ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 22 février 2022 par laquelle S.M. le Roi de Suède a nommé Mme Sophie Colette Krafft, Consul honoraire ... Ordonnance Souveraine n° 9.431 du 8 août 2022 autorisant le Consul honoraire de Suède à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°7111
du 7 janvier 1994
Souveraine n° 11.144 du 3 janvier 1994 autorisant le port d'une décoration (p. 5).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 93-638 du 30 décembre 1993 portant autorisation et approbation des statuts de ...
Journal n°3823
du 5 mars 1931
autres artisans ou ouvriers, d'avoir à s'abstenir de tout bruit de nature à troubler le repos des voisins, de 22 heures à 7 heures, durant la période comprise entre le 16 novembre et le 30 avril, et de 22 ...
Journal n°3050
du 29 août 1916
déjà de nos confrères du dix-huitième siècle. L'homme est toujours le même et à ses souffrances les remèdes préventifs ne changent guère.
Passons rapidement sur les conseils généraux, le choix des ...
Journal n°1665
du 1 juillet 1890
PARAISSANT LE MARLY
ABONNEMENTS: RÉDACTION ET ADMINISTRATION INSERTIONS:
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE 22 — Rue de Lorraine — 22 Réclames, 50 cent. la ligne ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-531 du 26 octobre 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°3926
du 23 février 1933
. Démarche à l'occasion de l'attentat dirigé contre M. le
Président Roosevelt.
Réception des Officiers de la Marine Royale Italienne. Visite de S. A. S. le Prince .à l'Hôpital.
Déjeuner au Palais ...
Journal n°6656
du 19 avril 1985
temporairement les règles de stationnement des véhicules sur le boulevard Louis II (p. 413).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTERE D'ETAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de recrutement n° 85-22 d'un chef de ...
Journal n°1939
du 17 septembre 1895
, dans le prix de 22 a 23 francs.
Dans les Pyrénées-Orientales, on paie l'Aramon et le Carignan, 11 à 15 fr. les 100 kilos sur place.
A Béziers, on donne comme prix minimum pour des aramons de plaine ...
Journal n°5519
du 12 juillet 1963
Retrai-
te et de Prévoyance des Cadres e »,
Par décision de la Commission Paritaire des Cadres en date du 21 juin 1963, le salaire de référerce pour. 1962 a été fixé à 1,86 F. contre 1,69 F. en 1961 ...
Journal n°2165
du 2 janvier 1900
soit fait avec des tinettes bien étanches, dans le délai déterminé par l'article 11.
ART. 27.— La Société des engrais et les vidangeurs exceptionnellement autorisés devront toujours nettoyer à fond les ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-574 du 21 septembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2012-682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation
-682 du 15 novembre 2012, modifié, fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation ;
Vu la délibération du Conseil de ... -682 du 15 novembre 2012, modifié, fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°0757
du 24 décembre 1872
. — Les manuscrit s non insérés seront rendus.
Monaco, le »4 Décembre 11S7». ACTES OFFICIELS.
Le Prince, par Ordonnance du 5 de ce mois, a déchargé M. le Comte Adrien Piccolomini des fonctions de ...
Journal n°0410
du 22 avril 1866
couche pas impunément, le corps entortillé d'un manteau à jour, au fond d'un trou creusé dans la neige des steppes.
Pauvre père! dit la jeune fille.
Un furieux coup de vent fit alors craquer la frêle ...
Journal n°2462
du 12 septembre 1905
répercussions singulièrement importantes sur l'ensemble des sciences physiques. Mais les dispensateurs des libéralités budgétaires, c'est-à-dire au fond le public, n'apprécie pas ces influences lointaines sur l ...
Journal n°0211
du 22 juin 1862
ler contre l'apôtre fervent et convaincu des doctrines du libre échange et de la liberté illimitée dans le taux de l'intérêt de l'argent, M. Michel Chevalier. Celui-ci demandait l'abrogation complète de ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
2013 (p. 1566).
Erratum à l’arrêté municipal n° 2013-2487 du 22 juillet 2013
réglementant le stationnement et la circulation des véhicules
et des piétons à l’occasion d’une opération immobilière ...
Journal n°1864
du 24 avril 1894
terminer en août. Durant les mois d'hiver, les requins recherchent les eaux peu profondes ; on les rencontre à 20 milles des côtes par des fonds de 50 brasses. En été, au contraire, ils gagnent le large ...
Journal n°3872
du 11 février 1932
artistiques opinions aux gens du commun, incapables de savoir ce que c'est vraiment que le beau.
Lakmé, en dépit des anathèmes lançés contre l'opéra-comique n'a jamais cessé de plaire. Ouvrage de demi ...
Journal n°6615
du 6 juillet 1984
, etc I 22,00 F
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 84-435 du 29 juin 1984 fixant le montant de la participation de la Caisse de Compensation des Services Sociaux aux frais de cure thermale ...