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Journal n°2697
du 15 février 1910
Castel Vittorio (Italie) le 25 mai 1865,
charbonnier, demeurant Mnnarn , 9n francs
d'amende, pour ivrognerie ;
C. R.-J., né à Monaco, le 18 février 1886, pein tre décorateur, demeurant à Monaco, 16 ...
Journal n°5117
du 31 octobre 1955
monégasque dénommée Teleradio », présentée par M. Louis Caruta, commerçant, demeurant à Monaco, 11, boulevard du Jardin Exotique ; Vu l'Arrêté Ministériel du 3 février 1955 ;
Vu le dernier paragraphe de l ...
Journal n°1562
du 10 juillet 1888
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.J.- Rousseau, 3, et chez M. St-Janeiro, ABONNEMINTS :
: éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du ...
Débats 1994
du 31 décembre 1994
Taissonière
rtiele
Ilol
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aménagcment
ulevard
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appare ... 5811 1766T/0T/tir no *14.4o.r
t/66T/te5z na amvas auxQM,g
Cati t,661/80/g1 na iwo.r
17661/90/6g n0 amvas aufflt
601i 1766T/LOaT nu .wio.r
.6661/g0/cc) na amvas aufflfig
T9C 1766T/90/LT nu ...
Journal n°3598
du 16 décembre 1926
communications du Gouvernement.
ART. 3.
La Session extraordinaire 'prendra fin le mercredi 22 décembre 1926.
ART. 4.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services- Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-301 du 26 mai 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
cette majoration."
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... cette majoration."
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-382 du 26 juillet 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux lieutenants-inspecteurs de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
moyenne de 12 sur 20 au contrôle continu des connaissances et dans les disciplines sportives ;
- résider à Monaco ou dans une commune située à moins de 20 km de Monaco.
ART. 3.
Les candidats ... moyenne de 12 sur 20 au contrôle continu des connaissances et dans les disciplines sportives ;
- résider à Monaco ou dans une commune située à moins de 20 km de Monaco.
ART. 3.
Les candidats ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.889 du 26 septembre 2008 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
23 octobre 2005 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ... 23 octobre 2005 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté n° 2013-26 du 10 octobre 2013 organisant l’examen d’admission au stage en vue de l’exercice de la profession d’avocat
écrites) et jeudi 19 décembre 2013 (épreuves orales).
Pour des raisons d’organisation d’examen, les candidats sont invités à se manifester au plus tard le vendredi 22 novembre 2013.
Art. 2 ... écrites) et jeudi 19 décembre 2013 (épreuves orales).
Pour des raisons d’organisation d’examen, les candidats sont invités à se manifester au plus tard le vendredi 22 novembre 2013.
Art. 2 ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-530 du 26 septembre 2011 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2011.
bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
• Du jeudi 13 octobre ... bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
• Du jeudi 13 octobre ...
Journal n°5505
du 5 avril 1963
, modification 'ou radiation aux tableauX A et B
(Section des substances vénéneitse. (p. 306). Arrêté Ministériel n° 63-060 du 22 mars 1963 Ptononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à ta ...
Journal n°2812
du 27 février 1912
les publications et affiches prescrites par l'article précédent ont eu lieu conformément à la loi.
Monaco, le 26 février 1912.
Le Ministre d'État : E. FLACH.
ÉCHOS 8c NOUVELLES
DE LA PRINCIPAUTÉ ...
Journal n°4942
du 23 juin 1952
. 14 — . Maccario
du 20 — .. au 26 — .. Marsan Lecointe 21 — Fournier
du 27 — .. au 2 Novembre Maccario Clavel 28 — Paris
du 3 Novembre au 9 ' — Fournier Viala
du 10 au 16 Paris Jioffredy ...
Journal n°3760
du 2 janvier 1930
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 26 de l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 1 9 I I;
Vu l'article 2, alinéas 2 et 3, de l'Ordonnance du 1.5 avril' 1 9I 1 sur le fonctionnement du Conseil ...
Journal n°6963
du 8 mars 1991
informées de la vacance des appartements suivants :
- 7, boulevard Rainier III, 4ème étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, douche, w.c.
Le loyer mensuel est de 5:000 F.
-- 26, boulevard ...
Journal n°3775
du 10 avril 1930
dispositions suivantes : « Il sera alloué au Greffier en Chef, à titre de remboursement du papier timbré employé, savoir
(ç Pour chaque arrêt contradictoire.
« Pour chaque arrêt par défaut.... 3,00
« Pour ...
Journal n°2179
du 10 avril 1900
a rapporté 3,914 fr. 50, chiffre qui réjouira certainement Jules Guérin, quand il le connaîtra.
Les mauvaises langues disaient que c'était là la meilleure opération›-qui se rattachât à l'histoire du fort ...
Journal n°4130
du 31 décembre 1936
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°4128
du 17 décembre 1936
DIRECTION et RÉDACTION: INSERTIONS :
au Ministère d'État Annonces : 3 francs la. ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°7226
du 22 mars 1996
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatorze mars mil neuf cent quatre-vingt-seize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUgr,
-160 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 mars 1996 ...
Journal n°4296
du 22 février 1940
Cauvin, employé ;
Vu les actes en brevet reçus par IP Settimo, notaire à Monaco, les 29 mars 1939 et 22 janvier 1940 contenant les Statuts de la dite Société, au capital de mille (1.000) dollars, divisé ...
Journal n°3986
du 5 avril 1934
-Romeo)
18. Lehoux . (Alfa-Romeo)
20. Moll (Alfa-Romeo)
22. Trossi (Alfa-Romeo)
24. Varzi (Alfa-Romeo)
26. Balestrero (Alfa-Romeo)
28. Nuvolari (Bugatti)
3o Siena (Maserati)
32 ...
Journal n°4170
du 23 septembre 1937
.20 à 0.35
Carottes 2 » à 3 »
Carottes 0.40 à 0.60
Choux-verts '1 » à 3 »
Courgettes 0.25 à 1.50
Céleris 1.50 à 2.50
Haricots verts kilog. 3 » à 9 »
grains. 3 » à 4 ...
Journal n°3275
du 9 novembre 1920
«^•••••^•^^^^•
A S 11 NCES
Incendie - !fie - Accidents - Veil
L. PERUGGIA
Direction. : Place Cassini, 1^TI.C3E
Compagnie anonyme d'assurances à prime fixe. contre 1'ineen'-1-ie.
Comp'° d'assurances contre les ...
Journal n°3893
du 7 juillet 1932
et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRAtION:
à. l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°3480
du 16 septembre 1924
3 septembre 1924, M. Michel VOIRON, commerçant, demeurant à Monaco, no 26, avenue de la Costa,
A vendu :
A. M. Louis-François-Henri MALFROY, ingénieur, et à Mme Jeanne -Amélie- Augustine MAURIOT ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Loi n° 1.550 du 10 août 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (partie II).
visées au paragraphe II de l’article 22-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, qui donnent, de mauvaise foi, des indications inexactes ou incomplètes, dans le cadre de la communication à la ... et concomitamment une procédure de sanction en application de l'article 22-2-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, il ne peut prononcer qu'une seule amende administrative. Dans ce cas, le ...
Journal n°3456
du 1 avril 1924
que les moyens de s'y affirmer. Ecrite il y a 26 ou 28 ans,
068
JOURNAL DE MONACO
son oeuvre a résisté à l'épreuve du temps et est apparue sans rides aux spectateurs de dimanche dernier.
C ...
Journal n°5170
du 5 novembre 1956
Momie° »,. en date du 27 juin 1956 portant augmentation du capital social de la somme de trois millions cinq cent mille (3.500.001)) francs à celle de neuf millions (9.000.000) de francs, par Pénils3ion ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE S.A.R.L. “ZENATEK”
2009, folio/bordereau 51 R Case 3 et de ses avenants du 17 octobre 2008 et du 11 décembre 2008, enregistrés à Monaco respectivement le 21 octobre 2008, folio/bordereau 115 R Case 2 et le 22 décembre 2008 ... 2009, folio/bordereau 51 R Case 3 et de ses avenants du 17 octobre 2008 et du 11 décembre 2008, enregistrés à Monaco respectivement le 21 octobre 2008, folio/bordereau 115 R Case 2 et le 22 décembre 2008 ...
Journal n°3129
du 5 mars 1918
Palais
de Justice, à 11Ionaco, le mardi 26 mars courant, à trois heures du soir, à l'effet "c'_e délibérer set- la formation du concordat, et:, en cas d'anion, pour y être [(recédé conformément aux ...
Journal n°4256
du 18 mai 1939
Adam
du 5-11 juin Gazo Fournier Lecoinle
du 12-18 juin Del Torchio Delay
du 19-25 juin Carando Fontana
du 26 juin au 2 juillet Viale Marsan Adam
du 3-9 juillet Fournier Lecointe
du 10 ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-537 du 24 octobre 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
). Renseignement complémentaire : en détention en Allemagne depuis mai 2007."
7) La mention "Djamel Moustfa [alias a) Ali Barkani, né le 22 août 1973, au Maroc ; b) Kalad Belkasam, né le 31 décembre 1979 ; c ... ). Renseignement complémentaire : en détention en Allemagne depuis mai 2007."
7) La mention "Djamel Moustfa [alias a) Ali Barkani, né le 22 août 1973, au Maroc ; b) Kalad Belkasam, né le 31 décembre 1979 ; c ...
Journal n°2472
du 21 novembre 1905
PRINCIPAUTÉ
C'est le II courant, à 9 heures du soir, que M. A. Berget, chargé de conférences à la Sorbonne, a inauguré à Paris, dans la salle de l'ancienne Académie de médecine, rue des Saints-Pères, la ...
Journal n°3727
du 16 mai 1929
ordinaire.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat et Notre Directeur des Services Judiciaires sont chargés de la promulgation et de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné à Paris, le six mai mil neuf ...
Journal n°2224
du 19 février 1901
Les manuscrits non insérés seront rendus INSERTIONS
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à 8,ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine ...
Journal n°3685
du 16 août 1928
Conseil d'Etat prévu à l'article 27 de la Loi précitée.
4° Sont également applicables les dispositions des articles 26 et 28 de la même Loi. ART. 3.
Les formalités prescrites à l'article précédent, e 3 ...
Journal n°3262
du 10 août 1920
procès-verbal qui sera publié, ainsi que les présentes, conformément à Nos Ordonnances.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...
Journal n°0566
du 27 avril 1869
Prince.
S. A. L le Prince Napoléon est arrivé à Monaco jeudi 22 avril, à 3 heures de l'après-midi, à bord du yacht le Prince Jérôme.
Le Prince ayant débarqué avec les personnes de sa suite s'est rendu ...
Journal n°2209
du 6 novembre 1900
.5 57.3 760.5 63.» 65.» 62.5 57.5 56.» 58.» 21.5 20.» 20.» 22.» 20.3 29.2 20.» 23.» 22.8 22.2 23.» 22.» 22.» 20.2 21.1 21.5 21.8 21 5 20 1 20.9 19.9 19.4 19.5 20.1 21.1 19.8 18.7 18.» 18.4 19.2 19.7 20 ...
Journal n°5931
du 28 mai 1971
maladies proiessli9o7n1ne/ple.s3à857.mpter du 1" mai 1971 et du P' novembre
AVIS ET COMMUNIQUÉS
Direction de la Fonction Publique
Avis de vacance d'emploi relatif à l'engagement 'd'un garçon de salle ...
Journal n°2891
du 12 août 1913
.: Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER. les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de• gré à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois
Il est ...
Journal n°5463
du 18 juin 1962
générale extraordinaire tenue à MOnaco le 9 mars 1962;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la Loi no 71 du 3 janvier ...
Journal n°4129
du 24 décembre 1936
14 à 20
3 à 6
9 à 11
là
JOURNAL DE MONACO
PRIX AU KILOGR.
Morceaux de Choix (grillades ou rôtis)
Filet, carré de côtes, échine 15 à 17
Saucisse fraîche du jour 14
SALAISONS ...
Journal n°7275
du 28 février 1997
Business Dîner à 21 h,
Spectacle à 22 h 20
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante
Expositions
Musée Océanographique Expositions permanentes :
Découverte de ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-650 du 9 décembre 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Trinity Irish Bar Monaco ».
23 heures 25, le 19 mars 2022 à 23 heures 50, le 7 avril 2022 à 23 heures, le 27 mai 2022 à 23 heures, le 9 juin 2022 à 22 heures 17, le 14 juin 2022 à 22 heures 31, le 6 juillet 2022 à 23 heures 30 ... 2022 à 23 heures 50, le 7 avril 2022 à 23 heures, le 27 mai 2022 à 23 heures, le 9 juin 2022 à 22 heures 17, le 14 juin 2022 à 22 heures 31, le 6 juillet 2022 à 23 heures 30, le 13 juillet 2022 à 22 ... Arrêté Ministériel n° 2022-650 du 9 décembre 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Trinity Irish Bar Monaco ». ...
Journal n°0398
du 28 janvier 1866
146 122
26 — 773 15 2 '12 5
27 16 9 12 8
Service entre Nice & Monaco par le bateau vapeur
COUR it I ER DE CORSE
Départs de Nice : 2iue — à 4 h. 30 du soir.
départ à i I h. du matin ...
Journal n°6992
du 27 septembre 1991
est de 3.750 F.
•- 9, rue Princesse Florestine, 3e"' étage à gauche, composé de 2 pièces, cuisine, salle (le bains, balcon, cave. (Remis à neuf). Le loyer mensuel est de 6.000 F.
Le délai d ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
.199 du 26 décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003, et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-169 du 23 mars 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008‑404 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo.
soutenu un groupe maï-maï, mais aucune charge n'a été retenue contre lui. En juin 2016, il vivait à Kinshasa.
3. Gaston Iyamuremye
(pseudonymes : a) Byiringiro Victor Rumuli, b) Victor Rumuri, c ... soutenu un groupe maï-maï, mais aucune charge n'a été retenue contre lui. En juin 2016, il vivait à Kinshasa.
3\. Gaston Iyamuremye
(pseudonymes : a) Byiringiro Victor Rumuli, b) Victor Rumuri, c ...
Journal n°1809
du 4 avril 1893
INSERTIONS:
Réclames, 59 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à &ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Mortatee, le 4 Avril I S9$
PARTIE OFFICIELLE ...
Journal n°4561
du 15 mars 1945
';saniteraine nommai:nt iin' Attaché' au 'Cabinet de
S. À, S. le Prince Souverain.
Ordonnance. ,Sonueralné ebkmantle P'eérttiér Cbli9éit dé l'Ordre
sdes Expects-Coniptableist "' J' ' '`;
Ordonnance Sull ...
Journal n°7922
du 24 juillet 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
le 24 juillet, à 22 h,
Concours international de feux d’artifice pyromélodiques avec l’Autriche.
Cour d’Honneur du Palais Princier
le 26 juillet, à 21 h 30,
Concert symphonique par l ...
le 24 juillet, à 22 h,
Concours international de feux d’artifice pyromélodiques avec l’Autriche.
Cour d’Honneur du Palais Princier
le 26 juillet, à 21 h 30,
Concert symphonique par l ...
Journal n°0087
du 29 janvier 1860
du ler Ct.du le de chape mois ,
BULLETIN MieTÉPROL0611QUE fe-22 AU 28 JANVIER."'
- ETAT defatmosplière 1 , VENTS
DATES
8 HEURES
Pluie t.a4
Nul Id.id.id:
26 Janvhir.'27
1' 113 ...
Journal n°2923
du 24 mars 1914
-Maritimes), demeurant à la Condamine, six francs, d'amende, pour infraction aux Ordonnances sur les Travaux Publics. Ordonné la démolition de la construction ;
C. A.-D., laitier, né le 22 mai 1885, à Bovès (Italie ...
Journal n°3302
du 19 avril 1921
,
Vente, aux enchères publiques. d'un canot automobile, longueur 9 rn. 50, largeur 2 m. 40, moteur Baudoin, 3 cylindres, 30 HP, vitesse 20, coque B.. en pitchpin, construit en 1914 pliez Bousquin, à Cannes ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
sous le nom de "RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO ", exploité 22, rue Basse, à Monaco-Ville.
Il a été prévu un cautionnement de 9.200 euros.
Monaco, le 22 juillet 2005.
Signé : H. REY. ... sous le nom de "RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO ", exploité 22, rue Basse, à Monaco-Ville.
Il a été prévu un cautionnement de 9.200 euros.
Monaco, le 22 juillet 2005.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
à près de 30 mètres de hauteur avec la participation de cuisiniers de renom.
le 9 juillet, à 22 h,
Feux d'artifice : Concours International de feux d'artifice pyromélodiques (Ukraine) suivi d ... à près de 30 mètres de hauteur avec la participation de cuisiniers de renom.
le 9 juillet, à 22 h,
Feux d'artifice : Concours International de feux d'artifice pyromélodiques (Ukraine) suivi d ...
Débats 1990
du 31 décembre 1990
DÉBATS
DU
CONSEIL NATIONAL
513ème SEANCE DU 23/10/1989
J.O.M. DU 2/02/1990 N°6906 1
514ème SEANCE DU 26/10/1989
J.O.M. DU 9/02/1990 N°6907 77
l•••*1•••••..
515ème SEANCE DU 15 ...
Journal n°0446
du 30 décembre 1866
les passer-en revue, sans nous arrêter aux détails. C'est d'abord la construction du nouveau quai de débarquement dû à la libéralité du Prince. On comprend les avantages immédiats de cette oeuvre ...