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Journal n°4770
du 7 mars 1949
nomination d'un Vice-Consul de la Principauté à l'étranger (p, 121).
Ordonnance Souveraine no 3.829, du 8 février 1949, parlant nomination dans l'Ordre de Saini-Charles (p. 121).
Ordonnance Souveraine no 3 ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, des solistes de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo et Les Vents du Sud. Au programme : Dvorak, Boisgallais et Tchaikovsky.
Eglise Sainte-Dévote
le 26 janvier, à 9 h 30,
Festivités de la ... , des solistes de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo et Les Vents du Sud. Au programme : Dvorak, Boisgallais et Tchaikovsky.
Eglise Sainte-Dévote
le 26 janvier, à 9 h 30,
Festivités de la ...
Journal n°3216
du 21 octobre 1919
6 de ratecenalnocenne numéro 5 donnant lieu à une talions IO .H
du Lieux dits propriétds acquérir 7 augmentation ci-contre
Plan Cadastral 3 b 5 de la 9
' valeur du ...
Journal n°4005
du 16 août 1934
. DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°6226
du 21 janvier 1977
, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me L.-C. Crovetto, notaire soussigné, les 2 août et 6 septembre 1916,,Ivlônsieur Pierre CAPPA,, commerçant, demeurant à Monte-Carlô, 44, boulevard d ...
Journal n°2802
du 26 décembre 1911
, née le 26 juillet, 1861, à Bajardo (Italie),demeurant à la Condamine, 16 francs d'amende, pour exercice illégal des professions de logeur et restaurateur ;
M. L.-M., brocanteur, né le 3o octobre 1866 ...
Journal n°6915
du 6 avril 1990
trois années, à Mlle El ane PATETA, demeurant 9, chemin de la Turbie à Beausoleil, un fonds de commerce de « Bar Buvette » sis à Monte-Carlo, 22, boulevard Princesse Charlotte.
Oppositions, s'il y ...
Journal n°6757
du 27 mars 1987
'ASSURANCES MARITIMES, AERIENNES ETTERRESTRES », par abréviation « C.A.M.A.T. », dont le siège est à Paris Ume, 9, rue des Filles Saint-Thomas ;
Vu la loi no 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003
instituant un Comité Monégasque Antidopage
prévues à la présente ordonnance. Le refus ou la non-présentation au contrôle sont équivalents à la reconnaissance d'un contrôle positif et entraînent les mêmes sanctions sportives.
Section 3
Du ... 3 ... prévues à la présente ordonnance. Le refus ou la non-présentation au contrôle sont équivalents à la reconnaissance d'un contrôle positif et entraînent les mêmes sanctions sportives.
Section 3
Du ...
Annexes 1936
du 31 décembre 1936
Militaires revient au Gouvernement Belge.
Constitué en 1921, le Comité Permanent de ces Congrès comprend les représentants de 9 Pays :
7 à titre permanent (fondateurs) : Brésil, Espagne, Etats-Unis, France ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
punie d'un emprisonnement de trois mois à un an et de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du Code pénal.
ART. 14.
Lorsque l'infraction de blanchiment du produit du crime définie à l'article 5 ...
Journal n°5791
du 20 septembre 1968
15 avril 1964, n° 66-40, 66-50 et 66-57 des 9 août, 3 octobre et 7 décembre 1966, n° 67-5 et 67-30 des 25 janvier et 16 Mai 1967, n° 68-39, 68-47 et 68.51 des 26 juin, 2 et 26 août 1968;
Vu l ...
Journal n°3426
du 4 septembre 1923
parvenir à S. Exc. M. le Ministre d'Etat l'extrait avec sa traduction du compte rendu de la séance, en date du 3o septembre 1922, de la Camara Municipal de Angra do Heroismo, au cours de laquelle un hommage ...
Journal n°3105
du 18 septembre 1917
connus, a été assigné à comparaître en personne, le 3o octobre 1917, jour de mardi, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous la prévention d'infraction à la police du chemin de ...
Journal n°2815
du 19 mars 1912
.).
Départ : H heures. — Parcours : 15 milles. Premier, Cariad à M. de Vilmorin. Temps réel : 4 h. 52' 22".
Deuxième, Danaë â M. Rouff. Temps réel : 4 h. 52' 3".
Coupe du Président de la Chambre de ...
Journal n°4547
du 7 décembre 1944
pour former des syndicats distincts.
Ces Lois ont été promulguées à l'audience, du Tribunal Civil du 5 décembre 1944.
ART. 3.
Le syndicat est dirige et adniinistré par un bureau élu, pour un an, à ...
Journal n°4023
du 20 décembre 1934
.
DIRECTION et IIEDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°2586
du 28 janvier 1908
ou la remise de cet enfant à une autre personne. Dans le cas oh l'enfant viendrait à décéder, la déclaration devra en être faite dans les vingt-quatre heures.
ART. 3.
La surveillanèe des enfants en ...
Journal n°2082
du 7 juin 1898
.»i 23.» 18.» 17.» id. Nuageux
5 760.1:760.3 761.» 760.2 759.7 19.2 23.81 2à.,) 10.31 18.2
761.» 760 » 22.1I 23.9 20.71 19.1
DATES 301311 11 2 1 3 ...
Journal n°4607
du 31 janvier 1946
OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
3.162 LOUIS il
PAR LA GRACE D DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Bima Pauline-Marie, née à Monaco le 19 mai 1889 ...
Journal n°6943
du 19 octobre 1990
locaux â usage d'habitation, sont informées de la vacance des appartements suivants :
- 24, rue de Millo, 2.ème étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, w.c., douche.
Le loyer mensuel est de 10 ...
Journal n°4040
du 18 avril 1935
pas obligatoire aux jours- et heures'.fixes à l'article- premier du. present Arrêté.
A R 3.
'1.,u'rte, 22 -dé, '9' h: 30' à, 19' h: 30, lés
Conducteurs de véhicules devront' suivre le sens unique ...
Journal n°3624
du 16 juin 1927
Chieti épouse
Don Fernand de Gonzague,
Iuar(luis de Castiglione.
D'eux l naquit :
Sainll.onis de (;onzague, ne le vendredi 9 mars 1:^n8,
mort à 23 ans, le 21 juin 1:i02.
4 ...
Journal n°3504
du 3 mars 1925
laquelle est empruntée l'intrigue du livret de l'opéra Fay-Yen-Fah. C'est une histoire courte et chimérique se passant dans une contrée mystérieuse de la Chine légendaire, où, à côté du temple de Hou le ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Loi n° 1.260 du 23 décembre 2002 portant fixation du
Budget Général de l'exercice 2003 (Primitif)
Grimaldi
282,30
281,35
279,26
2,09
706.961
Rénovation du C.C.A.M.
9,07
9,08
9,02
0,01
0,06
706.999
Aménagement cinéma d'été
2,30
2,40
2,29
0,10
0,11
SOUS TOTAL VI ... Grimaldi
282,30
281,35
279,26
2,09
706.961
Rénovation du C.C.A.M.
9,07
9,08
9,02
0,01
0,06
706.999
Aménagement cinéma d'été
2,30
2,40
2,29
0,10
0,11
SOUS TOTAL VI ...
Journal n°4156
du 17 juin 1937
»
8 » à 8.50 2 » à 3 » 0.50 à 0.65 0.40 à 0.60 2.50 à 7 » 5 » à 7 » 12 » à 15
3 » à 5 »
7.50 à 9 »
5.50 à 6 »
JOURNAL DE MONACO 3
rustre l ...
Journal n°4168
du 9 septembre 1937
REDACTION:
au Ministère d:Eiat
ADMINISTRATION:
à. l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS:
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré a gré
S ...
Journal n°5314
du 10 août 1959
'un Aide de Camp de S.A.S. le Prince Souverain.
RAINIER. III
PAR LA ORACI3 DB DfaU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. le Lieutenant de Vaisseau Guy Gervais dé Lafond ...
Journal n°6192
du 28 mai 1976
n° 5265 du.14 décembre 1973;
Vu la délibération du. Conseil de Gouvernement en date du 5 mai 1976;
Arrêtons :
ARTICLE PRI3MMR.
M. Patrick VIDAL est nommé inspecteur de police stagiaire à ...
Journal n°5105
du 8 août 1955
10 % sur ces prix est prévue pour les tirages inférieurs à 500 plx.
APPRENTIS des deux sexes (avec contrat).
COLORISTES
de 1 à 3 mois
de 3 à 6 mois
de 6 A 9 mois
de 9 à 12 mois
de ...
Journal n°4415
du 4 juin 1942
« -renseignements est constaté 'et sanctionné dans les
« conditions prévues à rarticle 12 ci-dessous.
ART. 3.
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER. ,
Tout redevable de la taxe unique globale de 9 ...
Journal n°0384
du 22 octobre 1865
insertions
ABONNEMENTS :
Un An 12 Francs.
Six Mois e id.
Trois Mois 3 id.
Pour l'ÉTnANGEn les frais de poste en sus.
Monaco, le 22 Octobre 1865.
NOUVELLES LOCALES.
S. A. S. le Prince ...
Journal n°7326
du 20 février 1998
réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à P9ccasion du 22" Cross du Larvotto (p. 303).
Arrêté Municipal n" 98-9 du IO février 1998 portant autorisation de procéder au relèvement des ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-005 du 12 janvier 2006 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la police municipale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n ... 'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la police municipale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n ...
Journal n°7199
du 15 septembre 1995
présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté a été transmise, en date du II septembre 1995, à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le I l ...
Journal n°4398
du 5 février 1942
audience du t9 janvier 1942, a rendu l'arrêt suivant :
N. J.-A., commerçant-taissier, né à Monaco, le 22 août 1883, y demeurant. -- Infraction à la réglementation sur le ravitaillement i.000 francs d ...
Journal n°3737
du 25 juillet 1929
tous les endroits où
N 9 I I. LOUIS 11
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN 1>E MONACO
Vu l'article 26 de l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 1911 ;
Vu l'article 2 (alinéas 2 et 3) de ...
Journal n°2925
du 7 avril 1914
convoqués le iq avril 1914, à l'effet d'élire 9 conseillers communaux par commune.
ART. 2. — Les électeurs de Monaco-Ville voteront à la Mairie de Monaco.
ART. 3. — Les électeurs de la Condamine voteront ...
Journal n°3233
du 10 février 1920
monégasques procure de grands bienfaits à leur avenir.
* *
Monaco, le 3o janvier 1920.
A Son Altesse .Sérénissime,
Monseigneur le Prince Albert.
Monseigneur,
Son Excellence M. le Ministre d'Etat m'a ...
Journal n°0142
du 17 février 1861
,833.
Enfin, du 9 décembre ail 6 janvier, le nombre des timbres-poste à 5 c. vendus dans les bureaux de Paris s'est élevé à près de millions ( 1 million 9-13,165 ).
Le carnaval est une institutiou d ...
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
« ALPHA ASSURANCES VIE» à étendre ses opérations en Principauté (p. 84).
Arrêté Ministériel n° 92-22 du 15' janvier 1992 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée « ALPHA ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
applicables à la zone 3 du quartier ;
- le plan de coordination n° : PU-C2-FON-Z2-I2-D».
Vendredi 15 avril 2011 JOURNAL DE MONACO
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services
Judiciaires et ...
Journal n°3486
du 28 octobre 1924
.1111111111111111111.111111^11111.1111
Etablissement ouvert tous les jours
de 8 h. 1/2 à 13 heures et de 15 à 19 heures
re.9 e/b-
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou pluie) — MASSAGE
C01^TCUR.TS co DANCING
ATTRACTIONS DIVERSES
UN SERVICE ...
Journal n°2933
du 2 juin 1914
fr.; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTBANGEn. les frais de poste en sus
Les Abonnements parlent des fer et 16 de chaque mois ...
Journal n°5736
du 1 septembre 1967
-CtiRLo
VENTE DE FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Suivant acte reçu par Me Crovetto, Notaire à Monaco, le 26 mai 1967, Monsieur Auguste Em manuel ABBO, commerçant, demeurant à Monaco, Villa Emilie, 9 ...
Journal n°4670
du 17 avril 1947
Sarclé. intérimaire (p. 225).
Ordonnance Souveraine n. 3.426, du II avril 1947, portant nomination d'un onclionnalre à titre provisoire (p.: 226).
Ordonnance Souveraine n+' 3.427, du 1.1 avril 1947 ...
Journal n°2855
du 17 décembre 1912
cette peine se confondra avec celle de trois mois de prison prononcée contre P. le 26 novembre ;
G. C.-F., boucher, né le Ler janvier 1874, à l'Escarène (France), demeurant à La Condamine, 5o francs d ...
Journal n°0612
du 15 mars 1870
Lorraine, Ci,
à Monaco ( Principauté).
Tous les ouvrages français a étrangers dont il est envoyé I exemplaire son annoncés ilans le journal.
:
On An 12 Franco
Six Mois 0 id.
Trois Mois 3 id ...
Journal n°1364
du 23 septembre 1884
première fois en 1806 (L,22
de vingt-cinq ans et porté à quarante, puis concédé une deuxième fois, le 30 juin 1840, jusqu'au 31 décembre 1867, et enfin de nouveau prorogé de treille ans par la loi du 9 ...
Journal n°3380
du 17 octobre 1922
à la fois de la grandeur de Son idéal et de la grandeur de Son oeuvre.
Profondément idéaliste, — c'était le secret de Son labeur qu'Il exprimait dans le dernier entretien qu'Il daigna m ...
Journal n°4950
du 18 août 1952
Mo Auousiu SETTIMO Docteur en Droit, Notaire
26, Avenue de la Costa, MÙNTE-CARLp
4
0E8810N OE FONDS DE C'OMMERCE
(Première huer li011)
Suivant acte reçu par Me Auguste Setlimo, notaire à ...
Journal n°3614
du 7 avril 1927
1917 ;
Vu la délibération, en date du 23 mars 1927, du Conseil de Gouvernement ;
Ai-ratons :
ARTICLE PREMIER.
Dans la nuit du 9 au 10 avril 1927, à vingt-trois heures, l'heure légale sera avancée ...
Journal n°5331
du 7 décembre 1959
frontière, l'indice de construction, tel qu'il est défini à,
Lundi 7 Dédenibre' 1959- JOU'ii•NAt DE MONACO' 91ç
l'article 9, po rra êtreIiOrté à .1 ‘-én1 avantages
résultant de la réalisatiOn projetée ...
Débats 1992
du 31 décembre 1992
'aide à l'enseignement privé.
c) Domaine social + 1.723.000 F soit + 4,1 % Les crédits peur lesquels ont été portées des modifications significatives concernent :
— La Croix-Rouge Monégasque : + 7,3 ...
Journal n°3588
du 7 octobre 1926
-Charles ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 11 juillet 1909, sur la Police .Municipale-,
Vu la Loi Municipale du 3 mai1920;
_A_rrétora.s
A IITICLE PREMIER.
A dater du 9 octobre 1.926, le prix de vente du ...
Journal n°5015
du 16 novembre 1953
'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf novembre mil neuf cent cinquante-tro.s.
P. Le Ministre d'État,
Le C9nseiller de Gouvernement,
P. 13LANc1w.
ARTICLE ...
Journal n°4142
du 18 mars 1937
.40
3 » à 6 » 0.30 à 0.50 0.30 à 0.50 2 » à 5 » 5.50 à 7 » 6.75 à 9.40 1.40 à 4.75
2.75 à 6.50
cartes
2.75 à 8.50
rainettes
4.80 à 5.30
d' Amérique
4.25 à 6 »
Noix
'SOMMAIRE ...
Journal n°4403
du 12 mars 1942
:
Catégories E, Ji, .12, Néant.
Catégories. 13, A, T, V 1 litre par !semaine
Catégorie C il. » »
Travailleurs de ,force j a-
tégorie 2 litres »
Travailleurs de force 2flie ca-
tégorie 3 ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
EGLISE SAINTE-DEVOTE
Festivités de la Sainte-Dévote :
le 26 janvier,
- à 9 h 30 - Messes et Traditions.
- à 19 h - Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l'Embrasement de la Barque Symbolique sur ... .
EGLISE SAINTE-DEVOTE
Festivités de la Sainte-Dévote :
le 26 janvier,
- à 9 h 30 - Messes et Traditions.
- à 19 h - Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l'Embrasement de la Barque Symbolique sur ...
Journal n°4056
du 8 août 1935
mois
DIRECTION et RÉDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS:
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions ...