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Journal n°3429
du 25 septembre 1923
atteint et déliasse 3.000 metres, n'est éloignée du rivage que de 50 kilomètres dans les Alpes-Maritimes où elle décrit une courbe concentrique à ee'lle de la côte avant de s'éloigner vers le Nord.
C ...
Journal n°2913
du 13 janvier 1914
.-E., journalier, né le 5 août 1878, à Toul (France), sans domicile fixe, douze jours de prison et 32 francs d'amende, pour infraction à arrêté d'expulsion (récidive);
N.-B. A., sans profession, né le 3o juillet ...
Journal n°4159
du 8 juillet 1937
SOEItTt 111011YME MARITIME ET COMMERCIALE
ep abrégé S. A. V1. A. C. O.
Au Capital de 10.000.000 de francs
Publication prescrite par la Loi n° 216, du 27 février 1936, et par L'article 3 de PArrêté de ...
Journal n°4149
du 29 avril 1937
ont assisté à la séance du vernissage et, dès le premier jour, cette remarquable exposition a connu la foule. C'est un indiscutable succès.
6à 8
1.25
3.50
1.50
4.50
'Petits pois Asperges ...
Journal n°2074
du 12 avril 1898
, heureusement sans gravité pour les personnes, est survenu hier à 5 heures du soir, pendant l'essai d'une voiture des tramways électriques.
Cette voiture, portant le n° 3, dans laquelle avaient pris place ...
Journal n°2503
du 26 juin 1906
certificat du Trésorier Général de la Principauté constatant le versement dans sa caisse du montant du cautionnement fixé à 3,000 francs.
D'autre part, nul ne sera admis à soumissionner s'il n'est porteur d ...
Journal n°5020
du 21 décembre 1953
'Education, la Science et la Culture (p. 885).
Ordonnance Souveraine n° 857 du 3 décembre 1953 portant nomination de Membres de la Commission Nationale de l'U.N.E.S.C.O. (p. 886).
Ordonnance Souveraine n° 858 ...
Journal n°0224
du 21 septembre 1862
CINQUIÈME ANNÉE n° 221221
Administration et Rédaction,
Rue de Lorraine
à Monaco (Princtpunté)
•-•10.1.-•
ABONNEMENTS :
UN AN six mois Rois mois
13 6 3
Pour VÉTRINGER les frais ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
chaque valeur appartenant à l'intervalle de référence des diamètres.
2. Intervalles visés à l'article 2, paragraphe 2, point
c), point i) 3. Intervalles visés à l'article 2, paragraphe 2, point ...
Journal n°2998
du 31 août 1915
Messieurs les porteurs (l'actions et d'obligations de la Société Nouvelle de la Brasserie de Monaco sont informés que le coupon 9 des obligations et le coupon 3 des actions seront mis en paiement à partir du ...
Journal n°0384
du 22 octobre 1865
insertions
ABONNEMENTS :
Un An 12 Francs.
Six Mois e id.
Trois Mois 3 id.
Pour l'ÉTnANGEn les frais de poste en sus.
Monaco, le 22 Octobre 1865.
NOUVELLES LOCALES.
S. A. S. le Prince ...
Journal n°3841
du 9 juillet 1931
153
(.11XANTE-QUATORzIÈME ANNÉE. — N° 3.841 Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 9 JUILLET 1931.
JOURNAL nE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°6915
du 6 avril 1990
de 10% au-delà de la 10e année souscrite) modifications, dissolution)
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 9.763 du 28 mars 1990 admettant un fonctionnaire à faire valoir ...
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
« ALPHA ASSURANCES VIE» à étendre ses opérations en Principauté (p. 84).
Arrêté Ministériel n° 92-22 du 15' janvier 1992 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée « ALPHA ...
Journal n°2556
du 2 juillet 1907
effet cesse si elle n'a pas été renouvelée en temps utile.
ART. 9. — L'inscription prise pour un capital, avec la mention qu'il est productif d'intérêts ou d'arrérages et l'indication de leur taux ...
Journal n°5019
du 14 décembre 1953
3 janvier 1924, n° 216 du 27 février -1936 et par l'Ordonnance-Loi n° 340 du mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux statuts sus-visés devra être soumise
à l'approbation du Gouvernement ...
Journal n°3906
du 6 octobre 1932
disposé de façon à faciliter l'accomplissement régulier des. fonctions de la vie journalière.
Si le logement n'est composé que de deux pièces, et c'est le cas pour la plupart des mé-
nages ouvriers, l ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 25 mars 2010 enregistré, le nommé :
- M.A., né le 22 juin 1992 à Fetesti (Roumanie), de C.et de C.M., de nationalité roumaine ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 25 mars 2010 enregistré, le nommé :
- M.A., né le 22 juin 1992 à Fetesti (Roumanie), de C.et de C.M., de nationalité roumaine ...
Journal n°5549
du 7 février 1964
Affaires Culturelles et des Congrès (p. 90).
Ordonnance Souveraine n° 3.135 du 29 janvier 1964 i:elative à la composition de la Commission des Conkrès (p. 91).
Ordonnance Sourraine n° 3.136 du 30 janvier ...
Journal n°1884
du 11 septembre 1894
d'enchères.
L'Huissier : Charles TORON.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 septembre 1894 CANNES, b. Rosine, fr., c. Mangiapan,
ID. b. Marie, fr., c. Ferrero, sable.
id.
SAN ...
Journal n°2690
du 4 janvier 1910
Cercle des Etrangers à Monaco a décidé de modifier les articles 2, 3, 5, 14, 16, 21, 22, 27, 28, 43, 54, 55, 56 des Statuts ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons a
ARTICLE ...
Journal n°2695
du 1 février 1910
Tétralogie de Richard Wagner : l'Anneau du Niebelung. C'est là un effort d'art considérable. Comprenant ce que jusqu'à ce jour l'on n'a pas voulu
comprendre à Paris, la Direction du théâtre de Monte Carlo s ...
Journal n°5042
du 24 mai 1954
Internationales (p. 379) et. (p. 380).
Avis de vacance d'emploi à la Trésorerie Générale des Finances-(p 380).
DIRECTION DES SERVICES SOCIAUX.
Circulaire des Services Sociaux n° 54-20 rekelve à la journée du ...
Journal n°7199
du 15 septembre 1995
septembre t 995. à 3 heures.
Direction de la Fonction Pu5lique.
Pour les conditions d'envol des dossiers, se reporter aux Indications figurant In fine des avis de recrutement.
Avis de recrutement n° 95 ...
Journal n°4196
du 24 mars 1938
'Ordre Administratif ; -
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gonirio Jean, Conducteur des Travnux Publics; est nome Condficteur Principal des Travaux Publics (3n° classe).
La présente nomination recevra effet à ...
Journal n°3525
du 30 juillet 1925
-Charles ;
Vu l'article 149 de la Loi Municipale n° 320, du 3 mai 1920 ;
Vu notre Arrêté du 22 juillet 1925 ;
Vu l'Arrêté ministériel du 25 juillet 1925 ;
Attendu que l'exécution des travaux en cours ...
Journal n°2094
du 30 août 1898
.
Le pèlerinage annuel de la paroisse Saint-Charles au sanctuaire de N.-D. de Laghet aura lieu le dimanche 11 septembre. Le rendez-vous générai des pèlerins est fixé à 6 h. 3/4 du matin, au rond-point de ...
Journal n°6271
du 2 décembre 1977
, ce nouveau « volume de référence est établi en excluant l'excédent irrégulier.
« c) Les coefficients mensuels visés au paragraphe a) ci-«dessus sont fixés comme suit :
3,0 janvier 1978 15,1
3 ...
Journal n°6972
du 10 mai 1991
des Tribunaux (p. 494).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 91-271 du 30 avril 1991 délivrant à un chirurgien-dentiste l'autorisation d'exercer l'art dentaire dans la Principauté (p. 494 ...
Journal n°6733
du 10 octobre 1986
, entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.341 du 11 mai 1982 portant Statut des Eccles astiques ;
Décidons :
M. l'Abbé 3douard BLANQUART est nommé- Vicaire à ...
Journal n°3386
du 28 novembre 1922
'appréciation des mesures à prendre, notamment en ce qui concerne les prescriptions du n° 3 du deuxième alinéa de l'article 24.
C. — Mesures concernant le choléra.
ART. 27.— Les navires infectés de choléra sont ...
Journal n°4855
du 23 octobre 1950
direct avec l'appui qu'elle reçoit do l'ensemble de la population du pays qu'elle représente. La Ligue n'a cessé de souligner et d'encourager cet appui indispensable. Le point 9 des principes ...
Journal n°5467
du 16 juillet 1962
'un Agent d'Exploitation spécialisé à l'Office des Téléphones (Service Comptable) (1). 600).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 62-37 du 9 juillet 1962 interdisant la Circulation des véhicules dans le ...
Journal n°4546
du 30 novembre 1944
no 71 du 3 janvier 1924, n" 216 du 27 fe,vrier 1936 et par l'Ordonnance-Loi n" 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux Statuts sus-visés devra être soumise à l'approbation du Gouvernement ...
Journal n°2097
du 20 septembre 1898
-Philippe. Régulièrement elle s'écriera : « Mon Dieu ! que c'est laid ! comment a-t-on pu jamais avoir assez mauvais goût pour s'affubler aussi grotesquement ? Non, vraiment, c'est à n'y pas croire ! » Ce qui n'empêche pas ...
Journal n°2806
du 16 janvier 1912
proposition.
M. LE MINISTRE. — J'ai fait des propositions, mais le Prince n'a pas encore statué.
M. MÉLIN. — C'est très regrettable.
M. OLIVIÉ. — Puisque M. Mélin a soulevé cette question, je dirai qu ...
Journal n°4168
du 9 septembre 1937
.
Une ampliation du présent Arrêté sera affichée d'une façon _apparente dans les locaux de chaque, entreprise intéressée.
ART. 5.
Les sanctions prévues à l'article 4 de la Loi n° 226 seront ...
Journal n°4686
du 31 juillet 1947
OFFMAN'N lda, duquel mariage esi. issu un enfant -Michel, né. à Paris 9oto arrondissement, le 2 septembre 1928, dont/tell/és villa La Radieuse, 22, boulevard d'Italie, Principauté de Monaco avant de ...
Journal n°4432
du 24 septembre 1942
.
(Signé :) A. SETTIMO.
variant selon la catégorie scolaire à laquelle ils appartiennent :
Carte n° 3. -- Ecoles maternelles.
Ecoles primaires (toutes catégories). +
— Cours professionnels divers ...
Journal n°4178
du 18 novembre 1937
arbitre du conflit intervenu entre la 1)irection bet les Employés de
l'Agence Havas. A 2.
La sentence arbitra le sera rendue le lundi 22 novembre 1937.
A n T 3.
M. le Conseiller de "G ...
Journal n°7326
du 20 février 1998
réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à P9ccasion du 22" Cross du Larvotto (p. 303).
Arrêté Municipal n" 98-9 du IO février 1998 portant autorisation de procéder au relèvement des ...
Journal n°3234
du 17 février 1920
, voire par reconnaissance, il n'y a pas à al er là contre.
C'est, non loin de Chambéry, dans une gentille et poétique maisonnette , sommeillant le long d'un chemin montant, qu'habitait Madame de Warens ...
Journal n°4531
du 17 août 1944
.
Arrêté affiché au Ministère d'Etat le 9 août 1944.
4^^•••••••^•••••^^••^•
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-Loi no 307 du 10 janvier 1941: Vu l'Ordonnance-Loi n° 308 du 21 ...
Journal n°8084
du 31 août 2012
Palais à Monaco, le dix juillet deux
mille douze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
1816 JOURNAL DE MONACO
Ordonnance Souveraine n° 3.851 du 10 juillet 2012 ...
Journal n°4171
du 30 septembre 1937
prévues par les Lois n° 71 du 3-janvier 1924 et n° 216 du 27 février 1936.
ART. 4.
La création, dans la Principauté, d'établissement industriel, commercial ou autre, demeure subordonnée à l'obtention de ...
Journal n°5215
du 16 septembre 1957
Souveraine n° 1619 du septembre 1957 portant
nomination d'un Sous-Lieutenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (p. 902).
Ordonnance Ordonnance n° 1621 du 9 septembre 1957 accordant la naturalisation ...
Journal n°7722
du 23 septembre 2005
).
INFORMATIONS (p. 1794)
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 1796 à 1812)
Annexes au Journal de Monaco
Publication n° 195 du Service de la Propriété Industrielle -
Tome V (p. 11371 à 11530).
Publication n ...
Journal n°3488
du 11 novembre 1924
'honneur d'informer les habitants qu'une demande 'a été faite par M. Blanc Albert, à l'effet d'être autorisé à installer un four à vapeur pour l'exploitation d'une boulangerie au n° 9 de la rue Saige, à la ...
Journal n°2152
du 3 octobre 1899
QUARANTE—DEUXIÈME ANNÉE — N° 2152
Bureaux : t e de Lorraine, 22
Mardi 3 Octobre 1899
NAL
•
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
-Carlo 2016
C. 1390).
Arrêté Municipal n° 2016-2170 du 7 juin 2016 réglementant
la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion
du Tournoi International de Rugby à VII (p. 1391).
AVIS ...
Journal n°3278
du 30 novembre 1920
, établi à Nice (rue Trachel, no i 3 ter), est ouvert, les mardis, jeudis et samedis, de 9 heures à midi, à la marque des objets précieux de fabrication intérieure d'importation et de réimportation. Du 15 ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2005-369 du 22 juillet 2005 portant autori-
sation et approbation des statuts de la société anonyme
monégasque dénommée « S.A.M. WORLD SHOPS » (p. 1482).
Arrêté ...
Journal n°3621
du 26 mai 1927
souscription et de versement, le. Conseil d'administration de l'Agence Havas a fixé à 9 millions 250.000 francs la première tranche de l'augmentation de capital à émettre au moyen de 18.50C actions nouvelles de ...
Journal n°2508
du 31 juillet 1906
police de la Condamine, s'est rendu sur les lieux et a commencé l'enquête.
Le vol a dû être commis après la fermeture des établissements avoisinant le magasin de M. Aimable, c'est-à-dire de 1 heure à 3 ...
Journal n°4942
du 23 juin 1952
dans ses audiences des 20-27 mai ci 3 juin 1932 a prononcé les condamnations suivantes :
C. A. N., né le 13 juin 1911 à Nice, de nationalité britannique, sans profession, demeurant à Roquebru ne ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
.
De nationalité britannique
Actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 juin 2010, à 9 heures, sous ... .
De nationalité britannique
Actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 juin 2010, à 9 heures, sous ...
Journal n°4889
du 18 juin 1951
.297
()émois de magasin (ayant de 1 à 3 245 22,906 22.906
personnes sous ses ordres)
C. - PERONNEL AGÉ DE UMM' DÉ 18 ANS
du salaire dé la catégorie
de 14 à 15 ans 50%
de 15 à 16 ans 60%
de 16 ...
Journal n°6058
du 2 novembre 1973
n° 3,619, du 27 juillet 1966, n° 3.793, du 13 mai 1967, n° 4.028, du 7 niai 1968, n° 4.368, du 20 novembre 1969 et n° 5.112, du 30 mars 1973;
Vu Notre Ordonnance n° 3.647, du 9 septembre 1966 ...
Journal n°2742
du 20 décembre 1910
protecteur, en sorte que le fusillé se trouve être vivant après son exécution. Comme c'est simple !
Le gentilhomme, qui n'a pas vu la figure de la femme qu'il a conduite à l'autel, la recherche, et, l ...
Journal n°5633
du 10 septembre 1965
Vendredi 10 Septembre 1965
NOMI3NCLATtJRF. CODE DEÉINITION Coeffi-
cients
Quartier de derrière à trois c6tes traité ART 3 Quartier de derrière à trois côtes comprenant la cuisse, l'aloyau la ...