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Journal n°8166
du 28 mars 2014
Arrêté Municipal n° 2014-907 du 24 mars 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 mars 2014, a été transmise à S.E. M ... Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 mars 2014, a été transmise à S.E. M ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-296 du 21 janvier 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 21 janvier 2014, a été transmise à S.E. M. le ... , conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 21 janvier 2014, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4423 du 15 décembre 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 15 décembre 2017.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 15 décembre 2017.
... Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 15 décembre 2017, a été transmise à S ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Arrêté Municipal n° 2018-157 du 12 janvier 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 12 janvier 2018.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 12 janvier 2018.
... Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 12 janvier 2018, a été transmise à S ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4382 du 14 décembre 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 14 décembre 2016, a été transmise à S ... , conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 14 décembre 2016, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2429 du 6 juin 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 6 juin 2018.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 11 juin 2018.
... transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 6 juin 2018.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 11 juin 2018.
...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
Arrêté Municipal n° 98-38 du 8 juin 1998 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 8 juin 1998.
Le Maire,
A.M. CAMPORA.
_____
Cet arrêté a été affiché à la porte de la Mairie le 8 juin 1998.
_____
... transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 8 juin 1998.
Le Maire,
A.M. CAMPORA.
_____
Cet arrêté a été affiché à la porte de la Mairie le 8 juin 1998.
_____ ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-553 du 13 février 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 13 février 2018, a été transmise à S.E. M. le ... 'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 13 février 2018, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Arrêté Municipal n° 98-26 du 14 avril 1998 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 14 avril 1998.
Le Maire
A.M. CAMPORA.
____________________
Cet arrêté a été affiché à la porte de la Mairie le 14 avril 1998.
____________________
... , a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 14 avril 1998.
Le Maire
A.M. CAMPORA.
____________________
Cet arrêté a été affiché à la porte de la Mairie le 14 avril 1998.
____________________ ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1065 du 22 mars 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 mars 2017, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... , conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 mars 2017, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Décision de mise en œuvre n° 2010-01 du 16 novembre 2010 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Etude en ouvert évaluant l’apport du Golimumab (GLM) en sous-cutané à un traitement de fond conventionnel (DMARD) chez les sujets naïfs de biothérapie souffrant de polyarthrite rhumatoïde (Partie I), suivie d’une étude randomisée évaluant l’intérêt d’une administration combinée intraveineuse et sous-cutanée de GLM pour induire et maintenir une rémission (Partie II), dénommée «étude Go-More»
peuvent exercer leur droit d’accès et de rectification auprès de l’investigateur signataire du consentement éclairé. La communication des informations qui la concernent lui sera délivrée sous une forme ... peuvent exercer leur droit d’accès et de rectification auprès de l’investigateur signataire du consentement éclairé. La communication des informations qui la concernent lui sera délivrée sous une forme ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - AVENANT À GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 20 septembre 2017, il a été constaté que par suite du décès de M. José LITTARDI, en son vivant domicilié 44, boulevard d'Italie, à Monaco, la ...
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 20 septembre 2017, il a été constaté que par suite du décès de M. José LITTARDI, en son vivant domicilié 44, boulevard d'Italie, à Monaco, la ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - AVENANT À GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 20 septembre 2017, il a été constaté que par suite du décès de M. José LITTARDI, en son vivant domicilié 44, boulevard d'Italie, à Monaco, la ...
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 20 septembre 2017, il a été constaté que par suite du décès de M. José LITTARDI, en son vivant domicilié 44, boulevard d'Italie, à Monaco, la ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Avis de vacance d’emploi n° 2016-049 d’un poste de Secrétaire Particulier du Maire au Secrétariat Général
) ;
-un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
-une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux ... ) ;
-un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
-une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-192 du 24 mars 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de détachement.
Développement Economique, jusqu'au 30 septembre 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le ... Développement Economique, jusqu'au 30 septembre 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le ...