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Journal n°6582
du 18 novembre 1983
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 83-524 du 9 novembre 1983 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société en commandite par actions dénommée « S. C.A. Vermont » (p. 1022 ...
Journal n°6733
du 10 octobre 1986
. applicable à la section 6 « Interventions Publiques », chapitre 7 « Subventions dans le domaine sportif », Article 607.104 « I3asket-Ball »,
Par le Prince,
Le MiniStre Plénipotentiaire
Secrétaire d ...
Journal n°7446
du 9 juin 2000
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"S.A.M. EDITIONS ET PROMOTIONS INTERNATIONALES" en abrégé "E.P.I."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 22 novembre 1999, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. EDITIONS ET PROMOTIONS INTERNATIONALES" en abrégé "E ... I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 22 novembre 1999, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. EDITIONS ET PROMOTIONS INTERNATIONALES" en abrégé "E ...
Journal n°3797
du 11 septembre 1930
par a" trimestre
Externat simple
par
p" en trimestre
Classes
Philosophie, Mathématiques,
Ire et 2e
3e, 4e, 5e et 6e
Division élémentaire : 'le et Se
Division préparatoire : 9e
10 ...
Journal n°5895
du 18 septembre 1970
Correctionnel de Monaco, le mardi 13 octobre 1970, à 9 heures du matin, sous la prévention de fausse déclaration d'état-civil, délit prévu et réprimé par les articles 18 et 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
).
Ordonnance Souveraine n° 2.354 du 9 septembre 2009 portant
nomination du Directeur des Relations Diplomatiques et
Consulaires (p. 4585).
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 2.325 du 3 août 2009 ...
Journal n°6659
du 10 mai 1985
Violettes) (p. 511).
Arrêté Municipal n° 85-32 du 3 mai 1985 réglementant temporairement le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Antoine ...
Journal n°5253
du 9 juin 1958
les femmes.
ART. 9.
Les enfants de moins de 18 ans et les femmes, employés clans les établissements visés â l'article premier de l'Ordonnance Souveraine n° 3.706 du 5 juillet 1948, ne peuvent porter ...
Journal n°0443
du 9 décembre 1866
, elle donne cklée
Monaco, le 9 Décembre 1866.
01•1111111•••
NOUVELLES LOCALES.
4111111111^10
Dimanche dernier, 2 décembre, à 3 'heures de l'après-midi, le Prince, à l'occasion de Son arrivée ...
Journal n°4988
du 11 mai 1953
.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'État,
A. CROVI3TTO.
••^^•^^SIII.M.1.0111^1111^11.11MIK,
Ordonnance Souveraine n° 746 du 25 avril 1953 nommant un Professeur de Mathématiques au Lycée de Monaco ...
Journal n°5657
du 25 février 1966
rendant exécutoire à Monaco l'Avenant à la-Convention franco-monégasque de Sécurité Sociale du 28 février 1952, signée à Par•is le 3 décembre 1965 (p, 176).
Ordonnance Souverainen° 3.500 du. 17 février ...
Journal n°7391
du 21 mai 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
sur les Jardins" organisé par le Garden Club de Monaco.
le 29 mai, de 17 h à 23 h,
et le 30 mai, de 9 h à 19 h,
32e Concours International de Bouquets organisé par le Garden Club de Monaco ... sur les Jardins" organisé par le Garden Club de Monaco.
le 29 mai, de 17 h à 23 h,
et le 30 mai, de 9 h à 19 h,
32e Concours International de Bouquets organisé par le Garden Club de Monaco ...
Annexes 1975
du 31 décembre 1975
sur la sécurité et la coopération en Europe, ouverte le 3 juillet 1973 à Helsinki et poursuivie à Genève du 18 septembre 1973 au 21 juillet 1975, a été menée à son terme à Helsinki le 1" août 1975 par ...
Journal n°7133
du 10 juin 1994
.
DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 1994 (p. 656).
MAIRIE
Avis de vacances d'emplois n° 94-79, 94-100, 94,102 à 94-108, n° 94 ...
Journal n°5008
du 28 septembre 1953
janvier 1911, modifiée par l'Ordonnance Souveraine du 18 novembre 1917 ;
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le ...
Journal n°4976
du 16 février 1953
Grimaldi à Monaco;
Vu l'acte en brevet reçu par M° J. C. Rcy, Notaire à Monaco le 3 décembre 1952, contenant les statuts de ladite société au capital de Cinq Millions (5.000.000) de francs, divisé en Cinq ...
Journal n°4847
du 28 août 1950
Syndicat'précité, tels qu'ils ont été approuvés par l'Arrêté Ministériel du 13 mars 1945, demeurent valables.
ART. 3.
Toute modfication aux statuts sus-visés devra étre soumise .à l'approbatioa du ...
Journal n°5664
du 15 avril 1966
, a été condamné à 3 mois d'emprisonnement par défaut pour abus de confiance.
AN., né le 27 septembre 1939 à Osijek (Yougoslavie), réfugié, yougoslave, domicilié à Nice, a été condamné à 1 mois d ...
Journal n°2631
du 8 décembre 1908
'ailleurs, Messieurs, dans vos sphères
« respectives vous contribuez au développement
« de cet admirable pays. Soyez-en pleinement félicités. « C'est dans cet esprit que je vous convie à lever
« vos verres en l ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-176 du 11 mars 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-402 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Biélorussie.
le district de Drozdy à Minsk, réservé à la nomenklatura. En octobre 2014, il s’est vu décerner l’ordre du mérite, 3e grade, par le président Loukachenka.
2.
Dzmitry Valerievich PAULICHENKA ... 'administration présidentielle une résidence dans le district de Drozdy à Minsk, réservé à la nomenklatura. En octobre 2014, il s'est vu décerner l'ordre du mérite, 3e grade, par le président Loukachenka.
border ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Biélorussie. ...
Journal n°6663
du 7 juin 1985
C).
3. Anti-infectieux locaux.
Collyre au nitrate d'argent au titre maximum de 1 p. 100 (tableau C).
Médicaments à usage gynécologique à base de :
Acétarsoi (à doses exonérées) ; Econazole (à ...
Journal n°5195
du 29 avril 1957
inférieur ou égal à 345 se calcule sur la base de 3, 6, 9, 13, 15 % de ces nouveaux salaires garantis pour une ancienneté dans l'établissement de 3, 6, 9, 12, 15 ans et au-dessus.
Lundi 29 Avril 1957 ...
Journal n°5214
du 9 septembre 1957
repas 2 repas 1 I repas
4 5 — 2 + 3 6 — 2— 3 17-2 + 3-3 8— 5— 4 9= 6— 4 1 10 ,---. 7— 4
439,80 28.131,74 22.747,66 1 25.439,70 27.691,94 • 22.307,80 J 24.998,90
Salaire Mensuel en espèces garanti ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
la Mairie de Monaco.
Le 3 juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de Flamenco avec Philippe Loli et les Tchanelas.
Le 8 juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de musique Irlandaise avec Mc Lellan ... la Mairie de Monaco.
Le 3 juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de Flamenco avec Philippe Loli et les Tchanelas.
Le 8 juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de musique Irlandaise avec Mc Lellan ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
DE MONACO Vendredi 3 octobre 2003
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Le 5° chiffre de la lettre a) de l'article 1er de Notre ordonnance n° 2.853 du 22 juin 1962, susvisée, est abrogé ...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'oeuvre" présentée par le Comité National Monégasque de l'Association Internationale des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h,
et de 14 h ... 'oeuvre" présentée par le Comité National Monégasque de l'Association Internationale des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h,
et de 14 h ...
Journal n°0971
du 6 février 1877
VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1 . près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se ...
Journal n°0365
du 11 juin 1865
'abonne, pour la France , à Paris , à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique dû Conserv. imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
° 2009-21 d’un Rédacteur Principal à la
Direction des Affaires Internationales (p. 3132).
Avis de recrutement n° 2009-22 d’une Secrétaire-sténodactylo-
graphe à la Direction des Affaires ...
Journal n°0093
du 11 mars 1860
Id.
15 7 16
s 16 9 16 5 17 7
17 16 1 16 » 15 9 16 9
»
15 4 16 8
Monaeo, le 11 Mars 1860.
Nous cédons aujourd'hui la place à l'inté-ressant article de M. de Banville sur Monaco, que ...
Journal n°4251
du 13 avril 1939
.60
Citrons 0.30 à 0.50
Dalles. kilog. 4.50 à 6 »
Noix 8 » à 9 »
Oranges 4 » à 7
Poires 3.50 à 12
Pommes 3.50 à 9 »
Prix des Viandes de BOuCherie et de Charcuterie Sans changement ...
Journal n°4176
du 4 novembre 1937
Secrétaire d'État,
H, MAURAN..,
A.RRÊTÉS MUNICIPAUX
Vu l'Ordonnance 'Souveraine -11 juillet 1969 ;
Vu l'Ordonnance-Loi du 9 juillet 1912 ; Vu la Loi MüniciPale du 3 mai 1920 ; Vu l'article 472 §15'clu ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
La Semaine en Principauté
partage ».
Le 3 mai, à 19 h,
Ciné Club - « La part des anges » de Ken Loach, animé par Yves Gasiglia.
Le 9 mai, à 18 h 30,
Conférence « Découverte des fleurs comestibles » animée par Ève Vernice.
One ... 19 h,
Ciné Club - « La part des anges » de Ken Loach, animé par Yves Gasiglia.
Le 9 mai, à 18 h 30,
Conférence « Découverte des fleurs comestibles » animée par Ève Vernice.
One Monte-Carlo
Du 3 au 5 ...
Journal n°5290
du 23 février 1959
Souverain et la Princesse, I'« U.N.D.A.» - Association Catholique Internationale de Télévision - a organisé du 9 au 16 février derniers, à Monte-Carlo, sa « IIe Rencontre Catholique Internationale de ...
Journal n°3084
du 24 avril 1917
interdite à partir du mardi 23 heures.
L'expédition des viandes abattues pourra reprendre le vendredi à partir de 13 heures. ART. 9. — Les infractions au présent arrêté, en outre des sanctions ...
Journal n°2929
du 5 mai 1914
9
9
6
3
Tuberculose pulmouaire
MORTS
Opératoires
MORTS
Opératoires
1 0 0
JOURNAL DE MONACO
MORTS
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111^111111111
2 2
1
3 3
1 1
1 1
4 4
2 2
I 1 1
1 ...
Journal n°4510
du 23 mars 1944
modificatién devra être publiée dans le Journal de Monaco, lda ns les délais et après accomplissement des formalités prévues par les Lois n9 71 du' 3 janvier, 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par r atdonnance ...
Journal n°7194
du 11 août 1995
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-neuf juin tail neuf cent quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J.-C. MARQUET.
i9rdonnance Souveraine n ...
Journal n°0014
du 29 août 1858
Première Année
No 14. L' EDEN
ABONNEMENTS
UN AN. • SIX MOIS TROIS MOIS.
12 francs . 6 » . 3 »
OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGIQUES FAITES A MONACO , DU 22 AU 28 AO UT.
DATES THERMOMÈTRE ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
célébration du Mariage Princier, concert de Jean-Michel Jarre.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco.
Monaco-Ville
Le 23 juin, à ... célébration du Mariage Princier, concert de Jean-Michel Jarre.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco.
Monaco-Ville
Le 23 juin, à ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
Décision Souveraine en date du 21 avril 2016 accordant le
titre de « Fournisseur Breveté » à la société « LTP
Technologies » 0). 1031).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5.810 du 22 ...
Journal n°3468
du 24 juin 1924
à 9 h. 3/4 pour le Cours Secondaire de Jeunes Filles.
ÉCHOS & NOUVELLES
On a appris avec une vive satisfaction dans la Principauté que N/l. Julien Médecin, architecte diplômé, a obtenu du jury du ...
Journal n°5782
du 19 juillet 1968
16 janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles;
Vu Notre Ordonnance n° 3.116, du 23 décertibre 1966, modifiant les Statuts de l'Ordre de Saint-Charles;
Ordonnance Souveraine n° 4.073 du 9 ...
Journal n°5758
du 2 février 1968
janvier 1936 à Vigevano (Italie) de nationalité italienne, demeurant à Cassolnovo (.talie) a été condamné à 3 mois do prison pour vol.
- P.J.C. né le 19 septembre 1944. à Pranzac (Charente) de ...
Journal n°2627
du 10 novembre 1908
'or, ajoutés à une poule
de 100 francs chaque.
Mercredi 3 février. - Prix des Dalhias, 1,000 francs. Vendredi 5 février. - Prix des Clématites, 2,000 francs. Lundi 8, mardi 9, mercredi 10 et jeudi 11 février ...
Journal n°3500
du 3 février 1925
Monaco » : CONSEIL NATIONAL. — Compte rendu de la séance du 9 décembre .1924.
MAISON SOUVERAINE
Après un séjour de quelques jours à New-,York, Son Altesse Sérénissime est arrivée le 19 à Palm ...
Journal n°2641
du 16 février 1909
'Agriculture de la République Française.
Par Ordonnance Souveraine en date du
12 février 19u9, M. Jules Messiah est autorisé à exercer les fonctions de Consul de l'Equateur à Monaco.
Par Ordonnance Souveraine ...
Journal n°1780
du 13 septembre 1892
:
Réclames, 5O cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
11..111^1111111M111^11^.
tenace, le 13 Septembre 1S92 ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Publics (p. 61).
Avis de recrutement n° 2008-3 d'une Secrétaire hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 61).
DEPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ECONOMIE Administration des Domaines.
Mise ...
Journal n°1521
du 27 septembre 1887
et des garçons aura lieu le lundi 3 octobre prochain.
La messe du Saint-Esprit sera célébrée à la cathédrale, le lendemain 4, à. 9 heures du matin.
A partir du 1°' octobre, les bureaux de la ...
Journal n°3261
du 3 août 1920
. Wallace, Ambassadeur des Etats-Unis à Paris, tint -ensuite à affirmer combien il se réjouissait de l'honneur rendu à son prédécesseur et ami. C'est dans le véritable esprit américain, déclara-t-il, qu ...
Journal n°0647
du 15 novembre 1870
. .
BEAULIEU VILLEFRANCHE NICE. .
MATIN
X. X.
8 45
8 55
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3
MENTON
DÉPARTS
SOIR
12 30 12 40 12 49 12 56 H. M. H. X.
1 9 5 .6 8 35
1 17 5 22 8 45
1 24 5 32 8 ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses
droits à la retraite anticipée (p. 1412).
Ordonnance Souveraine n° 16.444 du 22 septembre 2004 por-
tant nomination d’un Administrateur ...
Journal n°5834
du 18 juillet 1969
congédiement ;
ART. 3.
Le second alinéa de l'article 22 de la loi n° 416 du 7 juin 1945 es-, modifié et complété comme suit :
« Les deuxième et troisième alinéas de l'article
« 6 sont applicables à l ...
Journal n°7067
du 5 mars 1993
" étage à gauche, composé de
3 pièces, cuisine, bains, cave.
Le loyer mensuel est de 6.802 F.
Le délai d'affichage de cet appartement court du 22 février au 13 mars 1993.
Les personnes protégées ...
Journal n°4729
du 27 mai 1948
Cinq C.InquièmeS d'Anions de la mémo Sociétè porlant les numéros 336.910 à 336.914.
. .
. Exploit de- ill.° Jeu-J. Mareet,- huissier à Monaco, en date
du 9 janvier 1948. lluit Actions de la Société ...
Journal n°3309
du 7 juin 1921
.
Rentrée des classes le lundi 3 octobre, à 8 heures du matin, pour le Lycée de garçons, et à 9 h. 3/4 pour les Cours Secondaires de jeunes filles.
Écoles Primaires de Monaco
Sorties : Asiles, le mercredi ...
Journal n°5066
du 8 novembre 1954
Syntegra ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande présentée le 16 septembre 1954 par M. Roger Barbier, administrateur de sociétés, demeurant à Monte-Carlo, 3, avenue de la Costa ...
Journal n°7661
du 23 juillet 2004
les minutes ou
originaux que lorsqu’elles donnent ouverture à un droit
proportionnel en vertu des dispositions des articles
9-2°, 13 bis et 14 de la loi n° 580 du 29 juillet 1953
portant ...
Journal n°6130
du 21 mars 1975
., . ,..........._.......... .._
b) Quantités reçues 4 saittrçs distributeurs .. ------....--...--..
c) Qùantités importées (A3 seulement) .... ....._ - . -.....----
d) Quantités produites (A10 seulement ...