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Journal n°6089
du 7 juin 1974
;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu. de I 'Ordonnance-Loi Ir 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
respectivement le Président et le Vice-Président de la
Commission Supérieure des Comptes (p. 2783).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.991 du 14 octobre 2014 portant
nomination d ...
Journal n°5307
du 22 juin 1959
'il exploitait no 2, rue des Iris, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds apporté dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 juin 1959.
Signé J.-C, REY. Étude de Mo JEAN ...
Journal n°4179
du 25 novembre 1937
Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco, l'expédition de l'acte de dépôt de la délibération de l'Assemblée Générale extraordinaire des actionnaires, tenue à Monaco, le 22 novembre 1937, en ...
Journal n°2245
du 16 juillet 1901
Abonnements pal tent des r". et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé
deux exemplaires sont insérés dans le ...
Journal n°2731
du 4 octobre 1910
des Révoires ;
Vu le nouveau plan de la Direction des Travaux Publics du ler avril 1910, établi à la suite des observations présentées à l'enquête ouverte du 22 janvier au 5 février 1910 sur le plan ...
Journal n°4462
du 22 avril 1943
'Ordonnance-Loi no 307 du 10 janvier -1941 ;
Vu l'Ordonnance-Loi no 308 du 21 janvier 1941 ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 22 janvier 1943 fixant le prix du
rhum de qualité courante ;
, 'Vu l'avis du Comité des Prix ...
Journal n°1406
du 14 juillet 1885
écrit de la Colle, le 22 juin
section russe et la salle des pianos ; par conséquent, nes de grande valeur : médailles et bijoux romains
Me* Theuret, évêque titulaire d'Hermopolis, actinl-
lorsqu ...
Journal n°3836
du 4 juin 1931
'Office International d'Hygiène Publique.
Ectios NUVELLES
Cérémonie de la Première Communion au Lycée. Audition des Elèves de l'Ecole Municipale de Musique.
MAISON. SOUVERAINE
Le Colonel Commandant le I el ...
Débats 1945
du 31 décembre 1945
réha' hilitation pour les personnes condamnées en vertu dés dispositions dés lois sur le séjour
des étrangers ,
Rapport dé m. Georges BLANCHY (Commission de Législation).
30 Projet de loi portant ...
Journal n°4446
du 31 décembre 1942
réglementant la fabrication ,,la consommation, le rationnement et la vente du pain ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 8 février 1941 fixant les heures d'ouverture des boulangeries ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 22 ...
Journal n°4153
du 27 mai 1937
Auguste Settirno, docteur en droit, notaire à Monaco, le 22 avril 1937, il a été établi les Statuts de la Société ci-dessus, dont un extrait suit :
Extrait des Statuts
ART. 2.
La Société‘ prend la ...
Journal n°0262
du 14 juin 1863
Gouverneur Général, officier de l'ordre de St-Charles ;
Vu la lettre de M. le Maître des Requêtes, Préfet des Alpes-Maritimes, en date du 22 Bilai dernier, concernant les études du projet de prolongement de ...
Journal n°2049
du 19 octobre 1897
QUARANTIÈME ANNÉE — N° 2049 Bu a Rue de Lorraine, 22 Mardi 19 Octobre 1897
JOÜRN
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS: RÉDACTION ET ...
Journal n°6101
du 30 août 1974
l'extérieur et permettant :
— en ce•qui.concerne la ventilation, le respect des dispo4 sitions de l'article 15 ci-après,
— en ce qui concerne la lutte contre l'incendie,•I'accedeS moyens de ...
Journal n°2450
du 20 juin 1905
la conduite principale du gaz.
Le contre-maître des chantiers, Bernasconi, a aussitôt fermé le compteur, conjurant tout danger.
Les dégâts sont peu importants.
La Société Chorale l'Avenir fera sa ...
Journal n°1815
du 16 mai 1893
TRENTE—SIXIÈME ANNÉE N° 1815 Bureau - Rue de Lorraine, 22 Mardi 16 Mai 1893
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE ...
Journal n°2607
du 23 juin 1908
Parquet, le 22 juin 1908.
P. l'Avocat Général,
Le Substitut,
Paul DE VILLENEUVE.
Etude de Me.Charles BLANCHY, huissier à Monaco,
8, rue des Carmes.
%TENTE WOLOtTAIIRE
Le jeudi 25 juin courant ...
Journal n°3981
du 1 mars 1934
'aller. -- Boulevard des Moulins (devant le n° 10) ; même boulevard (à hauteur du n° 40) ; boulevard d'Italie (devant le n° 22) ; même boulevard (à hauteur de la Caserne des Carabiniers).
Au retour. — Boulevard d ...
Journal n°4054
du 25 juillet 1935
représentation d'apports en nature ou contre espèces, par l'application des fonds disponibles des comptes de réserves. ou par tout autre moyen, en vertu d'une délibération de l'Assemblée Générale extraordinaire ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
,
motocycles, tricycles et quadricycles 33,00 E
- Contre visite des cyclomoteurs, motocycles, tricycles
et quadricycles après réception à titre isolé 22,50 E
- Contre visite de véhicules d’un Poids Total ...
Journal n°4386
du 13 novembre 1941
ils ont reçues. était occupé par M. Henri Gard; Premier Substitut
'
En contre-partie, le collecteur adresse aux détail- du Procureur Général près la Cotir d'Appel.
.,
lards des bons d ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-781 du 26 décembre 2023 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2012‑682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation, modifié.
-682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation, modifié, notamment son article 2 ;
Vu la délibération ... -682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation, modifié, notamment son article 2 ;
Vu la délibération ... Arrêté Ministériel n° 2023-781 du 26 décembre 2023 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2012‑682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou ...
Journal n°0003
du 13 juin 1858
'emprisonnement et à 4,000 frd'amende, pour outrage à la morale publique et religieuse , attaque contre le respect dû aux lois excitation à la haine des citoyens les uns contre les autres, apologie de faits qualifiés ...
Journal n°1648
du 4 mars 1890
'effet est incomparable et durera toute l'année, en tout cas jusqu'aux gelées.
On peut également établir des clématites snr un fond de lierre d'Irlande, de chèvre-feuille ou de vigne vierge, mais le ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2020.
Rouge
30
L
Dr Perriquet
31
V
Dr Sauser
31
M
Dr Miniconi
* jours fériés - Circulaire n° 2019-12 du 22/10/2019 relative à la liste des jours ... '>
Dr Miniconi
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* jours fériés - Circulaire n° 2019-12 du 22/10/2019 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2020 (Journal de ... Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2020. ...
Journal n°8479
du 27 mars 2020
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2020.
Dr Burghgraeve
30
S
Dr David
30
M
Dr Sauser
31
D
Dr Sauser
* jours fériés - Circulaire n° 2019-12 du 22/10/2019 relative à la liste des jours ... n° 2019-12 du 22/10/2019 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2020 (Journal de Monaco N° 8.459 du 08/11/2019).
La semaine : de 20 heures à minuit
Les week-ends : le samedi de 7 heures à ... Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2020. ...
Journal n°8491
du 19 juin 2020
Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2020.
30
M
Dr Marquet
31
V
Dr Burghgraeve
31
L
Dr Burghgraeve
* jours fériés - Circulaire n° 2019-12 du 22/10/2019 relative à la liste des jours chômés et payés pour ... /10/2019 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2020 (Journal de Monaco n° 8.459 du 08/11/2019).
La semaine : de 20 heures à minuit
Les week-ends : le samedi de 7 heures à minuit et le dimanche de 7 ... Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2020. ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2020.
/10/2019 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2020 (Journal de Monaco N° 8.459 du 08/11/2019).
La semaine : de 20 heures à minuit
Les week-ends : le samedi de 7 heures à minuit et le dimanche de 7 ... ; padding:4.95pt 0cm 5.1pt 0cm;height:18.85pt'>
Dr Killian
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* jours fériés - Circulaire n° 2019-12 du 22/10/2019 relative à la liste des ... Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2020. ...
Journal n°4722
du 8 avril 1948
' 11-•.:iais
Le Prdsideni du Conseil- d'Elal,
LONCLE DE FORVILLE.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel du 30 mars .1948 relatif au fonds de réserve clé la Caisse Autonome des Ftetraltes ...
Journal n°3619
du 12 mai 1927
Marie BONINO, son épouse, demeurant ensemble au Buckingam-Palace, place Clichy, à Monte-Carlo;
Le fonds de commerce de comestibles, épiceries, vente de pain, de vins au détail à emporter et des liqueurs ...
Journal n°4113
du 3 septembre 1936
Altesse Sérénissinie les voeux et l'hommage des' sentiments de pro-' fond dévoueinent -des Membres du Conseil National, auxquels j'ai l'honneur de joindre les miens,
Docteur Henry SETTIMO.
S. A. S. le ...
Sommaires 1983
du 31 décembre 1983
.609 du 14 lévrier 1983 modifiant l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
de gel des fonds mettant en œvre des
sanctions économiques, visant le Zimbabwe.
NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative
aux ...
Journal n°0118
du 2 septembre 1860
'administration de la dite compagnie, la concession de la partie du chemin de fer de Toulon à Nice comprise entre le Var et Nice, aux con-ditions stipulées pour la concession du dit chemin par la convention des 22 ...
Journal n°2216
du 25 décembre 1900
— ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, r fc. ; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des le' et 16 de chaque mois
REDACTION ET ADMINISTRATION
22 ...
Journal n°3616
du 21 avril 1927
Accica. Cérémonie religieuse à la Chapelle du Palais.
Déjeuner à l'occasion des noces d'or sacerdotales de M. le Chanoine Accica.
Déjeuner au Palais.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel fixant ...
Journal n°5513
du 31 mai 1963
circulation et le stationnement des véhicules (p. 506).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
SERVICE OLI LOGEMENT. Avis aux prioritaires (p. 507).
MAMIE.
Avis de Vacance d'Emploi (p. 507).
INFORMATIONS DIVERSES
Prix ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée «DAS SA» (p. 2400).
Arrêté Ministériel n° 2006-629 du 22 décembre 2006 réglementant la circulation et le ...
Journal n°7136
du 1 juillet 1994
classique avec le concours des élèves de l'Académie de Musique Prince Rainier III de Monaco organisé au profit de la lutte contre le SIDA
Rotonde du Quai Albert I"
vendredi 8 juillet, h partir de 20 h ...
Journal n°2969
du 9 février 1915
Boules, maison Philippine, le fonds de commerce d'épicerie et comestibles, vins et spiritueux que cette dernière exploitait à Monte Carlo, impasse des Boules, maison Solera et Demichelis.
Les créanciers ...
Journal n°6826
du 22 juillet 1988
CENT TRENTE-ET-UNIEME ANNEE No 6.826 - Le' Numéro 5,20 VENDREDI, 22 muai. 1988
JOURNAL DE MO
tzi
Bulletin Officiel de la Principaute-----P-e7
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI ...
Journal n°7042
du 11 septembre 1992
la loi n° 1.130 du 8 janvier 1990 relative aux fonds communs de placement ;
Vu l'avis émis le 11 septembre 1991 par la Commission de Surveillance des Organismes de Placement Collectif ;
Vu la ...
Journal n°2202
du 18 septembre 1900
trajet : une d'entre elles, lancée le 13 septembre 1895, entra Terre-Neuve et l'Islande, au beau milieu de l'Atlantique, n'a été repêchée que le 22 mai 1898, sur un banc de sable des îles Bahamas, après ...
Sommaires 1993
du 31 décembre 1993
d'une infraction de blanchiment et modifiant le Code de procédure pénale (p. 835).
Loi n° 1.162 du 7 juillet 1993 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
dénomination sociale qui
devient « JUNIPER CORPORATE MANAGEMENT » ;
résultant des résolutions adoptées par l’assemblée générale
extraordinaire tenue le 22 août 2005.
ART. 2.
Ces résolutions et ...
Journal n°6863
du 7 avril 1989
molfication de l'article 9 des statuts de l'association dénommée « Union Culturelle libanaise franco-monégasque » adoptée par l'assemblée générale de ce groupement, réunie le 22 novembre 1988.
ART. 2.
Le ...
Journal n°3208
du 26 août 1919
, Vérificateur des Finances, est nommé Contrôleur de l'emploi des fonds.-
ART. 2.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
plus modeste
par sa dimension territoriale, mais c’est aussi l’un des
plus anciens : son passé, son Histoire, sont le fonde-
ment de sa légitimité et ses Institutions sont l’ex-
pression d ...
Journal n°3476
du 19 août 1924
soit. — Je fais opposition de nullité aux mesures proposées par le préteur; je proteste contre le procès-verbal d'état des lieux, je proteste contre Rivière et contre l'Ufficio, poursuivant de tous ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
de la biodiversité marine, au sein du bassin méditerranéen, en particulier dans le périmètre du Sanctuaire Pélagos, la lutte contre les pollutions et nuisances ;
- en particulier, l'assistance à toutes ... 'environnement marin et de la biodiversité marine, au sein du bassin méditerranéen, en particulier dans le périmètre du Sanctuaire Pélagos, la lutte contre les pollutions et nuisances ;
- en particulier, l ...
Journal n°6190
du 14 mai 1976
circuit et faeiliter 1 'éventuelle intervention des services d'ordre et de lutte contre l'incendie.
Arrêtons :
ARTICLE PALMIER.
— le jeudi 27 mal 1916 :
de 7 h ô0 et jusqu'à la fin des épreuves ...
Journal n°4488
du 21 octobre 1943
extrait :
P. Le Procureur Général, J. DE MoNsEicNAr, Substitut.
Orrice COMMERCIAL ET IMMOBILIER
"'31, boulevard des Moulins, Monte-Carlo
Cesiion de Fonds de Commerce
(Première Insertion)
Aux ...
Journal n°1068
du 24 décembre 1878
années, à partir du versement des fonds, est définitivement acquis à l'Etat.
En conséquence, le public est prévenu que les mandats délivrés en 1871, et restés impayés jusqu'à ce jour, seront atteints par ...
Journal n°5103
du 25 juillet 1955
MINISTÉRIELS
-V^
Arrêté Ministériel FP 55-144 du 19 juillet 1955 autorisant le changement de dénomination du «Groiipethent Syndical des Banques et des Éablissements Financiers ». (p. 601).
Arrêté ...
Journal n°1195
du 7 juin 1881
la Tour.
Un charmant effet décoratif a été obtenu dans cette serre par la rocaille garriie de fougères non arborescentes qui en occupe le fond. Des bégonias aux vastes feuillages et dont les feuilles ...
Journal n°2936
du 23 juin 1914
ville, le fonds de commerce de « Restaurant-Buvette de l'Avenir » qu'ils exploitaient à la Condamine, villa du Pin, rue de Millo.
Les créanciers des époux Paul Debernardi, s'il en existe. peuvent faire ...
Journal n°3520
du 25 juin 1925
Monte Carlo, 27, boulevard des Moulins, villa Le Radium ;
A cédé :
A M. Herbert-Léonard HASTINGS, pharmacien, demeurant également à Monte Carlo, 27, boulevard des Moulins, villa Le Radium,
Le fonds ...
Journal n°3797
du 11 septembre 1930
moins fréquente
août. C'est en août. au contraire. gué X. cheopis contre le plus (17.2 p. 1(.0') du total des puces). les plus fréquents sont 31u.9 cGneolor dicr,ta. X. cheopis forme t'n p. 100 ...
Journal n°4757
du 6 décembre 1948
socIETE
DE FONDS DE COMMERCE
(Première Insertion)
Aux termes d'un acte reçu par Me Rey, notaire sous- signé, le 30 octobre 1948, M. Ange NARMINO, commerçant, domicilié 36, rue des Orchidées, à ...