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Journal n°7633
du 9 janvier 2004
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
.
Délit prévu et réprimé par l'article 337 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO.
... .
Délit prévu et réprimé par l'article 337 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO.
...
Journal n°7620
du 10 octobre 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 17 juillet 2003, enregistré, le nommé :
- L. V. A., né le 12 avril 1978 à Prazins (Portugal), de nationalité portugaise, sans domicile ni ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 17 juillet 2003, enregistré, le nommé :
- L. V. A., né le 12 avril 1978 à Prazins (Portugal), de nationalité portugaise, sans domicile ni ...
Journal n°7620
du 10 octobre 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 17 juillet 2003, enregistré, le nommé :
- L. V. A., né le 12 avril 1978 à Prazins (Portugal), de nationalité portugaise, sans domicile ni ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 17 juillet 2003, enregistré, le nommé :
- L. V. A., né le 12 avril 1978 à Prazins (Portugal), de nationalité portugaise, sans domicile ni ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 février 2004, enregistré, le nommé :
- L.A., né le 22 juin 1972 à Monaco, de nationalité monégasque, sans domicile ni ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 février 2004, enregistré, le nommé :
- L.A., né le 22 juin 1972 à Monaco, de nationalité monégasque, sans domicile ni ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 février 2004, enregistré, le nommé :
- A. M. L. V., né le 12 avril 1978, à Prazins (Portugal) de nationalité portugaise ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 février 2004, enregistré, le nommé :
- A. M. L. V., né le 12 avril 1978, à Prazins (Portugal) de nationalité portugaise ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 11 mars 2004, enregistré, le nommé :
- R.C., né le 9 mars 1966 à l'Aquila (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 11 mars 2004, enregistré, le nommé :
- R.C., né le 9 mars 1966 à l'Aquila (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
document administratif.
Délit prévu et réprimé par l'article 339 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. Zabaldano. ... document administratif.
Délit prévu et réprimé par l'article 339 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. Zabaldano. ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 3 avril 2003, enregistré, la nommée :
- V. B. L., née le 15 février 1981 à Bucoramanga (Colombie), de nationalité colombienne ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 3 avril 2003, enregistré, la nommée :
- V. B. L., née le 15 février 1981 à Bucoramanga (Colombie), de nationalité colombienne ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 avril 2003, enregistré, la nommée :
- F. D. T. L. T., née le 16 mai 1964 à Caracas (Venezuela), de nationalité vénézuélienne ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 avril 2003, enregistré, la nommée :
- F. D. T. L. T., née le 16 mai 1964 à Caracas (Venezuela), de nationalité vénézuélienne ...
Journal n°7698
du 8 avril 2005
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO.
... .
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO.
...
Journal n°7725
du 14 octobre 2005
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 août 2005, enregistré, la nommée :
- L. E. G., née le 18 novembre 1961 à Nîmes (30), de nationalité française, sans domicile ni ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 août 2005, enregistré, la nommée :
- L. E. G., née le 18 novembre 1961 à Nîmes (30), de nationalité française, sans domicile ni ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
novembre 2006, à 9 heures, sous la prévention d'escroquerie.
Délit prévu et réprimé par l'article 330 du Code pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ... novembre 2006, à 9 heures, sous la prévention d'escroquerie.
Délit prévu et réprimé par l'article 330 du Code pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
PARQUET GENERAL - Extrait
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suit exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 4 avril 2006, enregistré, le nommé :
- D. L. C. R., né le 22 février 1970 à Nîmes (Gard), de nationalité française, sans domicile ni ... Suit exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 4 avril 2006, enregistré, le nommé :
- D. L. C. R., né le 22 février 1970 à Nîmes (Gard), de nationalité française, sans domicile ni ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
PARQUET GENERAL - Extrait
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par l'article 5 de la loi n° 890 du ler juillet 1970.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO.
... stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par l'article 5 de la loi n° 890 du ler juillet 1970.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO.
...
Journal n°7588
du 28 février 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
.
Délit prévu et réprimé par l'article 5 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO.
... .
Délit prévu et réprimé par l'article 5 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO.
...