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Journal n°8141
du 4 octobre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
, le mardi 22 octobre 2013, à 9 heures, sous la prévention de défaut d’assurance automobile.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959.
Pour ... , le mardi 22 octobre 2013, à 9 heures, sous la prévention de défaut d’assurance automobile.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959.
Pour ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
considérées comme
faisant obstacle à la lutte contre le blanchiment des
capitaux, le financement du terrorisme ou la
corruption.
NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
La Semaine en Principauté
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 1er octobre, à 20 h,
Cérémonie de remise des prix de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Hôtel Hermitage - Salle Belle Epoque
Le 28 septembre, à 11 h ... Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 1er octobre, à 20 h,
Cérémonie de remise des prix de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Hôtel Hermitage - Salle Belle Epoque
Le 28 septembre, à 11 h ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 juillet 2013 de l’association dénommée « Association pour la connaissance du ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 juillet 2013 de l’association dénommée « Association pour la connaissance du ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le
terrorisme ;
Vendredi 20 septembre 2013
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant
application de l’ordonnance souveraine n ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2828 du 10 septembre 2013 règlementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation d’une journée « un dimanche à vélo », le dimanche 22 septembre 2013
dimanche 22 septembre 2013.
Art. 2.
Dans le cadre de cette journée les dispositions réglementaires suivantes relatives au stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 3.
Le ... dimanche 22 septembre 2013.
Art. 2.
Dans le cadre de cette journée les dispositions réglementaires suivantes relatives au stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 3.
Le ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 20 septembre 2013. ... 20 ... , quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 20 septembre 2013. ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2013
2014 Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
N.B. : Durant les heures de garde nocturnes, il convient, en cas d’urgence, de se rendre préalablement au poste de police le plus proche. ... 2014 Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
N.B. : Durant les heures de garde nocturnes, il convient, en cas d’urgence, de se rendre préalablement au poste de police le plus proche. ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Tour de garde des Médecins généralistes - 4ème trimestre 2013
vendredi à 20 heures pour s’achever le lundi matin à 7 heures. ... 22 ... vendredi à 20 heures pour s’achever le lundi matin à 7 heures. ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Européenne du Patrimoine sur le thème « Monaco, terre des arts ».
Larvotto Espace Rose des Vents
Les 20, 21 et 22 septembre,
Semaine Européenne de la Mobilité.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les ... Européenne du Patrimoine sur le thème « Monaco, terre des arts ».
Larvotto Espace Rose des Vents
Les 20, 21 et 22 septembre,
Semaine Européenne de la Mobilité.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les ...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
La Semaine en Principauté
Salle Garnier - Opéra de Monte-Carlo
Le 15 septembre, à 20 h,
Concert symphonique sous la direction de Gianluigi Gelmetti. Au programme : Léo Ferré.
Grimaldi Forum
Le 22 septembre, à 18 h ... Salle Garnier - Opéra de Monte-Carlo
Le 15 septembre, à 20 h,
Concert symphonique sous la direction de Gianluigi Gelmetti. Au programme : Léo Ferré.
Grimaldi Forum
Le 22 septembre, à 18 h ...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-429 du 5 septembre 2013 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « GLOBAL INVESTMENT ALEN S.A.M. », au capital de 150.000 €
le fondateur ;
Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me H. REY, Notaire, le 22 juillet 2013 ;
Vu l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les ... le fondateur ;
Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me H. REY, Notaire, le 22 juillet 2013 ;
Vu l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les ...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 août 2013 de l’association dénommée « Young Professionals in Yachting ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 août 2013 de l’association dénommée « Young Professionals in Yachting ...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
procédures de gel des fonds aux fins de
lutte contre le terrorisme (p. 1850).
Arrêté Ministériel n° 2013-428 du 5 septembre 2013 portant
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
, Lacets Saint-Léon à Monaco, décédé le 22 décembre 2012 à
Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine
n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
“ECO SYSTEM”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... ’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
“RESSOURCES HUMAINES & SERVICES”
en abrégé “RH & Services”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, associations, collectivités et particuliers pour :
La sélection, la gestion des ressources humaines, l’évaluation et le développement des compétences, la formation professionnelle ;
Prestations et assistance ... , associations, collectivités et particuliers pour :
La sélection, la gestion des ressources humaines, l’évaluation et le développement des compétences, la formation professionnelle ;
Prestations et assistance ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONATHERM
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 20 mars 2013, enregistré à Monaco le 22 mars 2013, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 20 mars 2013, enregistré à Monaco le 22 mars 2013, folio Bd ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
,
le 18 juillet 2013, Mlle Christine SENTOU, demeurant
Vendredi 30 août 2013
22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé
pour une période de trois années, à compter du
1er septembre ...
Journal n°8135
du 23 août 2013
des équipages
des véhicules effectuant des transports internationaux par route
(AETR) ;
Vu le règlement C.E.E. n° 3821-85 du conseil du 20 décembre
1985 concernant l’appareil de contrôle dans le ...
Journal n°8135
du 23 août 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de Musique du Monde avec Charly Vaudano.
Le 28 août de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de Flamenco avec Philippe Loli et les Tchanelas.
Expositions
Musée Océanographique ... de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de Musique du Monde avec Charly Vaudano.
Le 28 août de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de Flamenco avec Philippe Loli et les Tchanelas.
Expositions
Musée Océanographique ...
Journal n°8135
du 23 août 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2659 du 14 août 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 23ème Monaco Yacht Show 2013
depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le quai des Etats-Unis.
Art. 10.
- Du lundi 16 septembre au dimanche 22 septembre 2013,
- Du jeudi 26 septembre au samedi 28 septembre 2013,
De 07 heures ... depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le quai des Etats-Unis.
Art. 10.
- Du lundi 16 septembre au dimanche 22 septembre 2013,
- Du jeudi 26 septembre au samedi 28 septembre 2013,
De 07 heures ...
Journal n°8134
du 16 août 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 18 août à 17 h,
8e Festival International d’Orgue de Monaco 2013 avec Hansjörg Albrecht (Allemagne).
Sporting Monte-Carlo
Les 16 et 17 août à 20 h 30,
Show avec Joe ... Cathédrale de Monaco
Le 18 août à 17 h,
8e Festival International d’Orgue de Monaco 2013 avec Hansjörg Albrecht (Allemagne).
Sporting Monte-Carlo
Les 16 et 17 août à 20 h 30,
Show avec Joe ...
Journal n°8134
du 16 août 2013
l’article 22.
Article 63-3 : lorsque le fonds d’investissement
entre en période de liquidation, la société de gestion
en informe la Commission de contrôle des activités
financières ...
Journal n°8134
du 16 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-391 du 8 août 2013 relatif aux fonds d’investissement immobiliers
date du 31 juillet 2013 ;
Arrêtons :
CHAPITRE PREMIER
DISPOSITIONS GENERALES
ARTICLE PREMIER.
Le montant minimal des actifs que les fondateurs doivent apporter lors de la constitution d’un fonds d ... date du 31 juillet 2013 ;
Arrêtons :
CHAPITRE PREMIER
DISPOSITIONS GENERALES
ARTICLE PREMIER.
Le montant minimal des actifs que les fondateurs doivent apporter lors de la constitution d’un fonds d ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du
8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux
fins de lutte contre le terrorisme (p. 1616).
Arrêté Ministériel n° 2013-379 du 1" août 2013 modifiant
l ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-377 du 1er août 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 23ème Monaco Yacht Show
, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994, réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des ... , des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994, réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-378 du 1er août 2013 portant application de l’Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-379 du 1er août 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
les visites : Agence Marchetti, 20, rue Princesse Caroline - 98000 Monaco - Téléphone : 93 30 24 78.
Horaires de visite : Le mardi 20 août 2013 de 14 h à 15 h.
Le jeudi 22 août 2013 de 11 h 30 à 12 h ... les visites : Agence Marchetti, 20, rue Princesse Caroline - 98000 Monaco - Téléphone : 93 30 24 78.
Horaires de visite : Le mardi 20 août 2013 de 14 h à 15 h.
Le jeudi 22 août 2013 de 11 h 30 à 12 h ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
PREMIER CATERING INTERNATIONAL
Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, immatriculée sous le numéro 522230481 au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice, dont l’objet social est le suivant :
Achat et vente pour l’avitaillement d’avions et bateaux, organisation réceptions ... , immatriculée sous le numéro 522230481 au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice, dont l’objet social est le suivant :
Achat et vente pour l’avitaillement d’avions et bateaux, organisation réceptions ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
“Dynamic Assets & Performance Monitoring”
en abrégé “DAPM” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après déduction des actions possédées par lesdits attributaires.
Les ... part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après déduction des actions possédées par lesdits attributaires.
Les ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
2013 (p. 1566).
Erratum à l’arrêté municipal n° 2013-2487 du 22 juillet 2013
réglementant le stationnement et la circulation des véhicules
et des piétons à l’occasion d’une opération immobilière ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
Délibération n° 2013-104 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Immatriculation des professionnels de santé » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco
’arrangement administratif relatif aux modalités d’application de cette Convention, modifié ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l ... ’arrangement administratif relatif aux modalités d’application de cette Convention, modifié ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Tchaïkovsky.
Cathédrale de Monaco
Le 11 août à 17 h,
8e Festival International d’Orgue de Monaco 2013 avec Ekaterina Melnicova (Russie).
Sporting Monte-Carlo
Le 2 août à 20 h 30,
Gala de la Croix ... Tchaïkovsky.
Cathédrale de Monaco
Le 11 août à 17 h,
8e Festival International d’Orgue de Monaco 2013 avec Ekaterina Melnicova (Russie).
Sporting Monte-Carlo
Le 2 août à 20 h 30,
Gala de la Croix ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 juin 2013 de l’association dénommée « Chicken Show Dance ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 juin 2013 de l’association dénommée « Chicken Show Dance ».
Cette association ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
h,
Tribute Jean-Jacques Goldman.
Marché de la Condamine
Le 30 juillet de 19 h à 20 h 30,
Rock (reprises) avec Forbidden Fruits.
Square Théodore Gastaud
Le 29 juillet de 19 h 30 à 22 h 30 ... h,
Tribute Jean-Jacques Goldman.
Marché de la Condamine
Le 30 juillet de 19 h à 20 h 30,
Rock (reprises) avec Forbidden Fruits.
Square Théodore Gastaud
Le 29 juillet de 19 h 30 à 22 h 30 ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
PURPLE CAPITAL S.A.M. - Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ... bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
» et « Blind Willow ».
Sporting d’été
Le 19 juillet à 20 h 30,
Show avec Spirit of the Dance.
Le 20 juillet à 21 h,
Nuit de l’Amérique latine.
Le 22 juillet à 20 h 30,
Sporting Festival 2013 ... » et « Blind Willow ».
Sporting d’été
Le 19 juillet à 20 h 30,
Show avec Spirit of the Dance.
Le 20 juillet à 21 h,
Nuit de l’Amérique latine.
Le 22 juillet à 20 h 30,
Sporting Festival 2013 ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant la République de
Guinée-Bissau (p. 1464).
Arrêté Ministériel n° 2013-336 du 12 juillet 2013 autorisant
la ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant l’Iran (p. 1417).
1410 JOURNAL DE MONACO
Arrêté Ministériel n° 2013-323 du ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-328 du 8 juillet 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ... 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
de 19 h à 20 h 30,
Musique brésilienne avec Swing da Bossa.
Square Théodore Gastaud
Le 15 juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de musique du monde avec Charly Vaudano.
Le 17 juillet de 19 h ... de 19 h à 20 h 30,
Musique brésilienne avec Swing da Bossa.
Square Théodore Gastaud
Le 15 juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de musique du monde avec Charly Vaudano.
Le 17 juillet de 19 h ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
partage
égal de voix, les dispositions du second alinéa de
l’article 20 sont applicables.
ART. 25.
En cas d’empêchement du Premier Président, ses
fonctions sont exercées par le plus ancien des ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l’organisation judiciaires
PREMIER
DE L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE
Article Premier.
Le Directeur des Services Judiciaires assure la bonne administration de la justice.
Il est nommé par ordonnance souveraine.
Art. 2.
Le ... PREMIER
DE L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE
Article Premier.
Le Directeur des Services Judiciaires assure la bonne administration de la justice.
Il est nommé par ordonnance souveraine.
Art. 2.
Le ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
,
Animations estivales.
Le 6 juillet à 20 h,
« Flash Lite », vente de ballons lumineux organisée par l’Association Monégasque « Les enfants de Frankie ».
Le 6 juillet à 22 h,
Concours International de ... ,
Animations estivales.
Le 6 juillet à 20 h,
« Flash Lite », vente de ballons lumineux organisée par l’Association Monégasque « Les enfants de Frankie ».
Le 6 juillet à 22 h,
Concours International de ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
juillet de 19 h à 20 h 30,
Rock avec E.P.O. organisé par la Mairie de Monaco.
Square Théodore Gastaud
Le 1er juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de musique du Monde avec Charly Vaudano, organisé par ... juillet de 19 h à 20 h 30,
Rock avec E.P.O. organisé par la Mairie de Monaco.
Square Théodore Gastaud
Le 1er juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de musique du Monde avec Charly Vaudano, organisé par ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
EBREX CRUISE SERVICES
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
nouvelles ne peuvent prendre part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après déduction des actions possédées par lesdits ... nouvelles ne peuvent prendre part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après déduction des actions possédées par lesdits ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Ordonnons :
Notre instrument de ratification aux Actes finals de la
Conférence mondiale des radiocommunications adoptés le
17 février 2012 à Genève, ayant été déposé le 20 février
2013 auprès de l ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
«S.A.M. P & A» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots «société anonyme monégasque» ou des initiales «S.A.M.».
Tous actes et documents émanant ... peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots «société anonyme monégasque» ou des initiales «S.A.M.».
Tous actes et documents émanant ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
COMPLIANCE COMPANY S.A.M.
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d’un acte reçu, en brevet, le 25 mars 2013, par Maître Henry REY, notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée «S.A.R.L. COMPLIANCE COMPANY», au capital de 20 ... termes d’un acte reçu, en brevet, le 25 mars 2013, par Maître Henry REY, notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée «S.A.R.L. COMPLIANCE COMPANY», au capital de 20 ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
«MONACO OIL GAS TRADING S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 décembre 2012 prorogé par ... Publication prescrite par l’ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 décembre 2012 prorogé par ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
application de
l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux
procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions
économiques, visant la Biélorussie (p. 1161).
VENDREDI 21 JUIN ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 29 mai 2013 de l’association dénommée «Monaco Melges 20 Fleet Association».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 29 mai 2013 de l’association dénommée «Monaco Melges 20 Fleet Association».
Cette ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Yates.
Théâtre des Variétés
Le 21 juin à 20 h 30,
Spectacle proposé par le «Rendez-vous des Artistes».
Le 26 juin à 20 h 00,
«les Jouets» cours public enfants de la Compagnie Florestan ... Yates.
Théâtre des Variétés
Le 21 juin à 20 h 30,
Spectacle proposé par le «Rendez-vous des Artistes».
Le 26 juin à 20 h 00,
«les Jouets» cours public enfants de la Compagnie Florestan ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
93-16 : Sans préjudice des dispositions du chiffre
9 de l’article 93-12, lorsque, en cours d’exercice, le fonds
de roulement de la Caisse de retraite complémentaire du
Centre Hospitalier ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1943 du 10 juin 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2013
véhicules empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
ART. 9.
- Du vendredi 21 juin à 19 heures au samedi 22 juin 2013 à 02 heures,
- Du ... véhicules empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
ART. 9.
- Du vendredi 21 juin à 19 heures au samedi 22 juin 2013 à 02 heures,
- Du ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
proposé par le «Rendez-vous des Artistes».
Sporting d’été
Le 22 juin à 20 h,
Bal de l’Etat «Men in black» en faveur de l’Ordre de Malte monégasque.
Sporting Monte-Carlo, Salle des Etoiles
Les 25 et ... proposé par le «Rendez-vous des Artistes».
Sporting d’été
Le 22 juin à 20 h,
Bal de l’Etat «Men in black» en faveur de l’Ordre de Malte monégasque.
Sporting Monte-Carlo, Salle des Etoiles
Les 25 et ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.326 du 3 juin 2013 portant nomination d’un Chef de Division à la Police Municipale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu l ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.328 du 3 juin 2013 portant nomination d’un Contrôleur à la Direction des Services Fiscaux
à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...