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Journal n°1120
du 23 décembre 1879
Cannes
Toulon .......
Marseille
Ligne de GÊNES à MONACO et à MARSEILLE.
4 epxr. soir
10 » 10 11 10 22 10 28
487, soir
1 20
3 41
7 59
8 57
9 44
956
10 0 10 11 10 29 10 ...
Journal n°3556
du 4 mars 1926
, sur l'Organisation Judiciaire ; Vu l'article 3, n° 2, de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Vu le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires, . ensemble les présentations annexées du Premier ...
Journal n°2873
du 22 avril 1913
avril 19 t 3, M. Victor Gaziello est autorisé à porter la croix de Chevalier de l'Ordre du Mérite Agricole, qui lui a été conférée par M. le Ministre de l'Agriculture de la République Française.
Par ...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
, portant statut des militaires de la Force
Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 3.282 du 25 mai 2011
portant promotion au grade de Maréchal des Logis-
Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
11 mars 1942, susvisée.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie
est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Journal n°0773
du 15 avril 1873
véritable cri d'alarme. C'est une statistique des ravages produits par l'alcool. Bien que ce sujet sorte un peu du cadre d'un courrier, nous avons tenu à en parler, car tous les honnêtes gens doivent se ...
Journal n°5170
du 5 novembre 1956
Momie° »,. en date du 27 juin 1956 portant augmentation du capital social de la somme de trois millions cinq cent mille (3.500.001)) francs à celle de neuf millions (9.000.000) de francs, par Pénils3ion ...
Journal n°0492
du 24 novembre 1867
. Questa, in. d.
TOULON. b. Souvenir, id. .e. Mireur, • chaux
MARSEILLE. la, le Voilà, id. c. Olivier, m. d.
NICE. b. V. Palmaria, id. c. Questa, id.
Départs du 1G au 22 Novembre 1867.
FINAL. b. A ...
Journal n°4113
du 3 septembre 1936
Insertion)
Par acte sous-Seings privés, en date à Monaco, du 3 août 1936, enregistré, Mine L. AVICEAU, épouse de M. A. SOLAMITO, demeurant 9, boulevard Prince-Pierre, Monaco, à cédé à M. B.-R. BEL ...
Journal n°7761
du 23 juin 2006
juin 2006
Annexe au Journal de Monaco
Débats du Conseil National - 629e séance - Séance publique
du lundi 22 décembre 2003 (p. 851 à p. 878).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°4764
du 24 janvier 1949
'assigence se trouvaient le Ré› gisseur et le personnel du Domaine.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 3,807, du 16 janVior 1049, portant «majoration des taux de la taxe à la production.
LOUIS ...
Journal n°3172
du 31 décembre 1918
'importation est libre.
Cette licence sera visée par l'intermédiaire qui apposera sur ladite pièce un.ti mbre à date et y indiquera la nature et le montant du règlement pour lequel il est intervenu.
ART. 3 ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
d’Inde en vue de l’échange de renseignements en matière
fiscale, signé à Monaco le 31 juillet 2012 a reçu sa pleine et
entière exécution à compter du 3 avril 2013, date de son
entrée en ...
Journal n°0822
du 24 mars 1874
6 50 9 15
Monaco . . . 9 03 1 33 3 22 5 25 7 26 9 57
RESTAURANT DE LA PENSION SUISSE
tenu par G. VOIRON, à Monte Carlo
TABLE 1=VIICOU'lE à 6 h. — 4 Fr. (vin compris). Salon, Piano, Cabinets ...
Journal n°1875
du 10 juillet 1894
devront bénéficier du système dit du « tout à l'égout ».
ART. 3
Chaque demande devra comporter l'engagement par le propriétaire de payer annuellement, au Trésor, une redevance sur la base ,d'un tarif ...
Journal n°5954
du 5 novembre 1971
,69 986
P3 200 6,69 1.:60
P4 240 8,03 1.392
* Valeur du point : 5 francs 80.
B. — SALAIRES EMPLOYÉS
Coefficients
Horaires
Mensuels
Salaires
francs
8,23
9,07
9,70
246
271 ...
Journal n°2189
du 19 juin 1900
.
Des ordres ont été donnés pour rechercher et poursuivre les auteurs de ces contraventions que l'art. 21 de l'Ordonnance du 4 décembre 1869 punit d'une amende de 16 à 3,000 francs.
La Société Chorale l ...
Journal n°0265
du 5 juillet 1863
'abonne, pour lit FrOnce, à Paris, à l'Agence Rayas, rue 1.-1. Rousseau, 3. et rites td. St-llitaire,
éditeur de musique du Conserv. imp. et direc. du Comptoir général des compositeurs rue du f. Poissohnière,11 ...
Journal n°3954
du 24 août 1933
•aller les voir le matin, de 9 heures à midi ; l'après-midi, de iq. heures 3o.à 18 heures.
VARIÉTÉS
LES PLUIES ETRANGES
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'article 6 de l'Ordonnance du 7 ...
Journal n°0419
du 24 juin 1866
enlever à Montpellier, c'est cc ciel toujours bleu, ce soleil dam, et ti3tant, ces brises chargée:, du pu i foui des roses et des orange:. s, qui feront éternelle:nuit de ce coin de terre priviidgid un des ...
Journal n°7183
du 26 mai 1995
,
Spectacle à 22 h 3()
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante
Expositions
Salle des Arts du Sporting
jusqu'au jeudi 1" juin,
Sous l'égide de la Fondation ...
Journal n°0805
du 25 novembre 1873
. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-HM.60MB, place du Jardin Public, 3.
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non affranchis seront refusés ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.124 du 21 septembre 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive et la corruption, modifiée.
.664 du 26 mai 2021, modifiée, susvisée ;
3°) d’une sanction administrative prévue par les chiffres 8°) à 11°) de l’article 65-8 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, devenue définitive ... .664 du 26 mai 2021, modifiée, susvisée ;
3°) d'une sanction administrative prévue par les chiffres 8°) à 11°) de l'article 65-8 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, devenue définitive ;
4 ... Ordonnance Souveraine n° 10.124 du 21 septembre 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 ...
Journal n°1643
du 28 janvier 1890
restes de ce malheureux, qui n'avait que 22 ans, ont été transportés à Vintimille oit aura lieu l'inhumation.
LETTRES PARISIENNES
(Correspondance particulière du Journal de Monaco)
Le duc de Broglie ...
Journal n°2217
du 1 janvier 1901
.
Vendredi 8 février. — Prix de Monaco (handicap), 2,500 francs.
Lundi 11 et mardi 12 février. — Prix du Grand Championnat Triennal, 10,000 francs et une médaille d'or.
Jeudi 3 Janvier 1901, à 2 heures 112 ...
Journal n°5366
du 8 août 1960
;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.117 du 24 novembre 1945 et Nos Ordonnances n° 111 du 9 décembre 1949, n° 622 du 8 octobre 1952, no 1.086 du 8 février 1955 et no 1.565 du 6 juin 1957;
Avons Ordonné et ...
Journal n°5223
du 11 novembre 1957
de la Légation de Monaco à Rome (p. 1046).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance S9uveraine n° 1.650 du 31 octobre 1957 porkm nomination dit' premier Secrétaire à la Légation d? Monaco à Paris ...
Journal n°4010
du 20 septembre 1934
Congrès International de la Route qui se tiendra à Munich (Allemagne) du 3 au 8 septembre 1934.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés ...
Journal n°3654
du 12 janvier 1928
Passion de Jésus, il faut en suivre fidèlement les étapes sublimes et douloureuses ; personne n'est autorisé à s'écarter du chemin de la croix. C'est une fatalité ; mais une fatalité à laquelle il est ...
Journal n°3059
du 31 octobre 1916
.036, 36,440.
Exploit de M° Vialon, huissier, substitué par M° Blanchv,
huissier à Monaco, en date du 9 novembre 1915. Deux Ciii-
quiemes d'Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle ...
Journal n°7271
du 31 janvier 1997
.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger (p. 126).
Ordonnance Souveraine n° 12.128 du 23 décembre 1996 portant délimitation des ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
. Armand DEUS, Chef du Bureau de Presse du Palais Princier ;
— M. Bruno DELMAS, personnalité qualifiée, représentant l'I.N.A. ;
— M. Christian GiORDAN, personnalité qualifiée, représentant le C.I.N.E.A ...
Journal n°0413
du 13 mai 1866
longueur de 3,600 mètres.
« Du territoire de Monaco à la frontière d'Italie, les 'terrains ont été mis à la disposition de la Compagnie à des prix fixés par le jury, qui dépassent par leur exagération tout ...
Débats 1975
du 31 décembre 1975
de la hausse du coût du transport des équipes.
1V - INDUSTRIE ET COMMERCE
9 - Aide à l'industrie L372.500 1.472.500 + 7,28 % Un crédit supplémentaire de 100.000 F a été inscrit à l'article « Prime ...
Journal n°2597
du 14 avril 1908
Dans son audience du 9 avril 1908, le Tribunal Supérieur a condamné la nommée M. T., née à Tricerro (Italie), le 21 avril 1884, domestique à Monaco, à deux mois de prison, pour vols.
THEATRE
D ...
Journal n°4420
du 9 juillet 1942
bis, boulevard du Jardin-Exotique,
Monaco, le 9 juillet 1942
(Signé :) A. SETTIMO.
Etude de Me AUGUSTE SETTIMO Doeteur en droit, notaire-
41,. rue Grimaldi, Monaco
Société Anonyme .de ...
Journal n°0202
du 20 avril 1862
22 0
16 3 17 3 16 2 16 5
4
18 1 20 0
ACTES OFFICIELS.
Une Ordonnance Souveraine du 7 avril con-fie la direction de l'école primaire des filles aux soeurs del'Institut Charitable de Jésus ...
Journal n°5230
du 30 décembre 1957
.411.000
SECTION C. — SERVICES RATTACHÉS A SON EXC. LE MINISTRE D'ÉTAT.
Chap. L Ministère d'État :
a) Services administratifs du Ministre d'État 27.222.000
b) Hôtel particulier du Ministre d'État 5 ...
Journal n°3705
du 27 décembre 1928
'Arrêté Ministériel du 31 décembre 1926, remettant en vigueur pour une durée de six mois, à compter du ler janvier 1927, les diteS dispositions ;
Vii. l'Arrêté Ministériel du 3l_ décembre 1926, réglementant l ...
Journal n°4463
du 29 avril 1943
.
Quiconque contreviendra aux dispositions du présent Arrêté sera Éassible des sanctions et des peines prévues par la Loi.
ART. 11.
MM.-.1es 'Conseillers de Gouvernement pour les Travaux Publics -à_ pour l ...
Journal n°4012
du 4 octobre 1934
Monte-Carlo, 7, avenue du Berceau, a vendu à Mme veuve LUSSO, demeurant à Monte-Carlo, 3, rue des Violettes, le fonds d'épicerie-comestibles, sis 7, avenue du Berceau, à Monte-Carlo.
Opposition, s'il y ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
Municipal n° 2008-3.864 du 9 décembre 2008 portant
délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire (p. 2591).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D’ÉTAT
Direction des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°4444
du 17 décembre 1942
bénéficier de certaines distributions supplémentaires.
ART. 3.
Elle sera délivrée en même temps que la carte de grossesse instituée par l'Arrêté Ministériel du 1 er juillet 1942 sus-visé, c'est-à-dire dès ...
Journal n°2074
du 12 avril 1898
. vap., Vent-Debout, fr., c. Schaffino. sur lest.
BEAULIEU, y. à vap. Cormoran, fr., c. Giraud, MENTON, y. à vap. Marguerita, am. c. Drexel, id.
Départs du 3 au 10 avril id.
CANNES, bat. Monte Carlo ...
Journal n°5497
du 8 février 1963
candidature i:ux fonctions électives.
Tout candidat aux élections du Conseil Communal est tenu (le déposer au Secrétariat de la Mairie, aux heures d'ouverture des bureaux, c'est-à-dire de 9 heures à 12 heures ...
Journal n°5067
du 15 novembre 1954
blessures itiVolôntaires et .infraction
à la législation sur la circulation automobile. .
P.-C., né le 3 août 1920 à Usseattx (Italie) ,de nationalité italienne, employé de restaurant, denieurant à Monaco ...
Débats 1956
du 31 décembre 1956
DÉBATS
DU
CONSEIL NATIONAL
SOMMAIRE PAGES
294 éme SEANCE DU 22/12/1955 J.O.M. DU 26/3/1956 N° 5138 0 0 1
295 éme SEANCE DU 26/3/1956 J.O.M. DU 23/1/1956 N° 5155 0030
0126
0156
0174 ...
Journal n°3206
du 12 août 1919
'une « note » délivrée par le chef de l'établissement ou le caissier. Cette « note », affranchie ,du timbre de quittance, portera obligatoirement le décompte de la taxe à percevoir.
ART' 9.
La perception en ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente octobre deux mille deux.
Par dérogation aux articles 7, 8 et. 9 du Titre ll de l'attelé muni.- ciput ` l'43.3-3 du 4 iUdiet 1983 ...
Journal n°2129
du 25 avril 1899
. Les invités étaient reçus à la coupée du yacht par M. le capitaine Carr.
A 9 heures et quart, accoste la chaloupe amenant Leurs Altesses et les représentants étrangers. Quelques instants après, du ...
Journal n°5721
du 19 mai 1967
'on travaille tous leà jours ouvrables de la semaine c'est-à-dire 6 jours si l'on ne travaille que 5 jours :J2 pat semaine on divise par 22 ; si l'on ne travaille que 5 jours on divise par 20 etc..,
La durée du ...
Journal n°5483
du 5 novembre 1962
« Cadre » ne peut être payé s'obtient en majorant (1016,55 % les salaires minima appliquéS à Cornpter du Jre avril 1951.
b) la jn-ime'd'aneletleté des cadres se calcule sur la base de 3, 6, 9, 12, 15 % de ...
Journal n°0232
du 16 novembre 1862
, c, Palmaro H., id.
id. b. V. des Anges, c. Palmaro A.
id.
id. b. v. Castor, c. Julien, Départs du 8 au 14 9bre 1862.NICE. b. Conception, c. c. Gazia,
charbon
m. d.
NICE. b. Coception, c ...
Journal n°6733
du 10 octobre 1986
'Etat
J. REYMOND.
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel no 86-596 du 3 octobre 1986 relatif à la location, à l'entretien et à la réparation de matériels de sports d'hiver.
Nous, Ministre d'État de la ...
Journal n°5260
du 28 juillet 1958
juillet 1958 autorisant un Consol à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 673).
Ordonnance Souveraine n° 1.832 du 22 juillet 1958 convoquant
le Conseil National en Session Extraordinaire (p. 673 ...
Journal n°5264
du 25 août 1958
dénommée « Société d'Exportation, Importation, Vente, Achat et Commission», en abrégé « S.E.I.V.A.C,» (p. 744).
Arrêté Ministériel n° 58-278 du 13 août 1958 portant autorisation et approbation des statuts ...
Journal n°1918
du 23 avril 1895
Sapeurs-Pompiers. Porté, à l'ordre du, jour par le Colonel. Commandant Supérieur, pour avoir, au péril de sa vie, maitrisé un cheval emporté, le 1.9 août 1882.
M. Saissy, sergent de ville. 18 ans de ...
Journal n°3302
du 19 avril 1921
collaborateurs qui ne manqueront certainement pas de lui donner des adjoints dévoués et actifs.
Sous la présidence du Maire, le Conseil procède ensuite à l'électi.on des trois adjoints.
1 1 3
J URNAL 4e.1 t ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
titre de remboursement des frais de campagne électorale à l'élection du Conseil National du 3 février 2008 (p. 1968).
Arrêté Ministériel n° 2007-500 du 11 octobre 2007 autorisant la modification des ...
Journal n°7647
du 16 avril 2004
22 janvier 2004, Mme Eveline BARDOUX veuve SETTIMO, commerçante, demeurant à Monaco, n° 7, Place d'Armes, a renouvelé, pour une durée de trois années à compter du 9 avril 2004, au profit de M. Nicolas ...