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Journal n°8159
du 7 février 2014
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant la Bielorussie
(p. 284).
Arrêté Ministériel n° 2014-69 du 30 janvier 2014 ...
Journal n°3016
du 4 janvier 1916
deux grands et fastueux ballets, intitulés : le Temple de la Gloire, et la Prospérité des Armes de France. L'un et l'autre avaient pour but de glorifier les armées françaises qui, à ce moment ...
Journal n°3181
du 25 février 1919
clientèle ou achalandage, les meubles meublants, objets mobiliers et matériel servant à son exploitation, et le droit au bail des lieux où ledit fonds est exploité.
Cette vente aura lieu sur la mise à prix ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Tour de garde des ostéopathes - 2ème trimestre 2022.
mai M. Andrea Chicouras
Le 8 mai Mme Manon Garros
Le 15 mai M. Kévin Nadin
Le 22 mai M. Philippe Davenet
Le 26 mai Mme Delphine Gerbaudo
Le 29 mai M. Kévin Nadin
Juin
Le 5 ... Chicouras
Mai
Le 2 mai M. Andrea Chicouras
Le 8 mai Mme Manon Garros
Le 15 mai M. Kévin Nadin
Le 22 mai M. Philippe Davenet
Le 26 mai Mme Delphine Gerbaudo
Le 29 mai ... Tour de garde des ostéopathes - 2ème trimestre 2022. ...
Journal n°3005
du 19 octobre 1915
'HYGIÈNE
Un pas vers la suppression de l'alcoolisme.
La lutte contre l'alCoolisme a trouvé un renfort très précieux dans la série des mesures restrictives dùes aux circonstances de la guerre et prises par les ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-45 du 26 janvier 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°3642
du 20 octobre 1927
défiler (levant nos yeux le tableau des luttes homériques qu'il a suscitées. Nous tâcherons de vous épargner les longûes et pénibles polémiques soulevées à travers les siècles par le prêt à intérêt, sans ...
Journal n°0945
du 8 août 1876
basses classes.
C'est ainsi que le comte de Shaftestury a fondé un prix pour les ouvriers des villes qui entretiennent des fleurs à leurs fenêtres. Le noble lord estime avec raison qu'en s'occupant de ...
Journal n°4759
du 20 décembre 1948
mars 1945 autorisant le syndicat des Fonctionnaires ;
Vu Notre Arrêté du 26 avril 1947 autorisant le syndicat des Cadres Administratifs ;
Vu Notre Arrêté du 22 juin 1948 nommant les Membres de la ...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le
régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-
loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident,
maternité, invalidité et décès ...
Journal n°4881
du 23 avril 1951
anonyme monégasque dénommée : «Société Anonyme &deo» (p. 305).
AVIS ET COMMUNIQUES
DIRECTION DES SERVICES SOCIAUX.
Circulaire des Services Sociaux no 5149 fixant le Montants des salaires horaires et ...
Journal n°1716
du 23 juin 1891
TRENTE-QUATRIÈME ANNÉE — N° 1716 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 23 Juin 1891
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARLI
ABONNEMENTS ...
Journal n°3134
du 9 avril 1918
'Armide et Renaud, et pour en terminer
JOURNAL DE MONACO 3
053
avec les anecdotes, mentionnons que le jour où devait avoir lieu, à Versailles, la première audition de cet opéra, des contre ...
Journal n°2159
du 21 novembre 1899
à quelle personnalité notre Prince a confié le soin d'affirmer la compétence et les qualités d'étude de Ses magistrats ; au Congrès international de la lutte contre une des plus terribles maladies, le ...
Journal n°2760
du 11 avril 1911
applaudis ont ensuite été prononcés par le capitaine de frégate Van Gover, commandant du contre-torpilleur français le Carabinier ; par M. Huistin, directeur de la Société Grégoire, au nom des constructeurs ...
Journal n°4695
du 2 octobre 1947
, dont le siège social est à Paris, 15,- rue de Choisel, tous les dreits an bail des divers locaux dépendant d'un immeuble sis à Monaco, 1, avenue .Princesse Alice, où elle exploitait son• fonds de ...
Journal n°5254
du 16 juin 1958
compter du lex juin 1958 (p. 554).
Circulaire n° 58-58 précisant les taux des salaires mensuels minima du personnel des Agents immobiliers et des mandataires en vente (le fonds de commerce, à compter du ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-645 du 3 novembre 2016 fixant le montant maximum annuel de l'allocation pour conjoint servie par le fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l'exercice 2015-2016.
octobre 2015 fixant le montant maximum annuel de l'allocation pour conjoint servie par le fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l'exercice 2014-2015 ;
Vu les avis émis ... octobre 2015 fixant le montant maximum annuel de l'allocation pour conjoint servie par le fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l'exercice 2014-2015 ;
Vu les avis émis ...
Journal n°0762
du 28 janvier 1873
dans le même lieu. Après plusieurs incidents assez comiques, le monsieur qui a oublié sa bourse finit enfin par la trouver au fond de son parapluie. Plein de joie; il se livre alors à des épanchements ...
Journal n°2603
du 26 mai 1908
'Instruction Publique et des Beaux-Arts de la République Française.
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et Nouvelles
DE LA PRINCIPAUTÉ
TRIBUNAL SUPÉRIEUR DE MONACO
Dans son audience du 22 mai 1908, le Tribunal ...
Journal n°5146
du 21 mai 1956
M:P.4.1$159Pit.,1011: par le',Gouvornerient ..fratiais,. est ,ncutunPrenuor Pré-
d'Ameublement" (Atelier) (p,..331).
Circulaire ales SéivicW'SOcidix' n° 56-22 précisant les taux minima des ...
Journal n°1126
du 3 février 1880
par des dîners qu'on gouverne les hommes, et notre temps, sur ce point, reste au même niveau quo le sien. L'Élysée lutte maintenant de fourneaux avec la Présidence du Corps législatif et le légendaire ...
Journal n°5376
du 17 octobre 1960
Monaco, établis en brevet, par Me Rey, notaire soussigné, le 16 mai 1960 et déposés au rang des minutes dudit notaire par acte du 22 septembre .1960.
2° Déclaration de souscription et de versement de ...
Journal n°5432
du 13 novembre 1961
a été extrait littéralement ce qui suit
« Donne défaut faute de comparaître contre la « darne Pastre Léontine,
« Prononce le divorce des époux Ferrua-Pastre aux torts exclusifs dé la fenune et au ...
Journal n°3579
du 12 août 1926
des Fêtes dela Saint-Roman donnera de nouvelles soirées dansantes les 15 et 22 août courant.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances est chargé de l'exécution du présent Arrêté ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre
2011 ; Arrêtons :
article Premier.
• Du jeudi 13 octobre 2011 à 19 heures au mercredi 23 novembre
2011 à 08 heures, le stationnement des véhicules ...
Journal n°5857
du 26 décembre 1969
, -relatif on recours du Ministre d'État devant le Tribunal Suprême contre le tableau de révision de la liste électorale (p. 802).
Ordonnance Souveraine n° 4.387 dit 22 décembre 1969 portant abrogation de l ...
Journal n°3477
du 26 août 1924
, — délit prévu et puni par la loi du 22 mai 1919 complétant l'article 403 du Code Pénal.
Pour extrait conforme : P. le Procureitr Général. HENRI GARD, Substitut Général.
ADMINISTRATION DES DOMAINES
DE ...
Journal n°5655
du 11 février 1966
.
Contre chacun de .ces dangers des mesures appropriées de protection doivent être mises en oeuvre.
a) dangers dus aux frit‘410x de- percement proprement dits,
Le percement d'une- galerie souterraine d ...
Journal n°2309
du 7 octobre 1902
'voyage dans le monde entier.
Assurances des accidents causés aux tiers par des voitures automobiles et a traction mécanique.
LLOYD NÉERLANDAIS
La plus ancienne des Compagnies d'Assurances contre le ...
Journal n°0091
du 26 février 1860
numéros des 6, l5, 22 29 Janvier, 'd 12 et 19 Février.
Bureaux.: Rue le raine.
E
POLITIQUE , LITTÉRALE ET ARTISTIQUE
PARAISSANT LE DIMANCHE
'Connais-lu le pays oit les citrons mlr:ssent
Ou s ...
Journal n°2167
du 16 janvier 1900
par fondé de pouvoirs, le 23 janvier courant, à 3 heures de l'après-midi, dans la salle des audiences du Tribunal Supérieur, au Palais de Justice à Monaco, à l'effet de délibérer sur la formation d ...
Journal n°5050
du 19 juillet 1954
2, bouleVard des Moulins - MONTE-CA.RLO
APPORT EN SOCIÉTÉ DE FONDS DE COMMERCE Deuxiéme Insertion
Aux termes fie deux actes reçus par Me.Auguste Settimo les 15 février et 22 avril 1954 et déposés ...
Journal n°4192
du 24 février 1938
. le Prince Souverain a reçu vendredi dernier vers midi 3o, au Palais, le Contre-Amiral Walser, Commandant les Sous-Marins de l'Escadre de la Méditerranée, ainsi que les Commandants et l'État-Major des ...
Journal n°6484
du 1 janvier 1982
par le notaire soussigné le 22 décembre 1981, M. Mario V1ALE, demeurant à Monaco, 9, rue de la Turbie, a acquis de M. Henri DORIA, demeurant à Monaco, Escalier du Marché, un fonds de commerce de ...
Journal n°3463
du 20 mai 1924
que les fonds ou l'ordre de payer provenaient d'un pays étranger.
En outre, le service de contrôle pourra toujours exiger la représentation des polices d'assurances, factures consulaires, carnets de ...
Journal n°3229
du 20 janvier 1920
dans la proportion qui seront déterminées par le Cotiseil d'Administration.
Les appels de fonds seront portés à la connaissance des actionnaires par un -avis inséré un mois au moins avant l ...
Journal n°6243
du 20 mai 1977
JOURNAL DE MONACO Vendredi 20 Mai 1977
terranée qu'il est de plus en plus impérieux de défendre contre bien des dangers qui la menacent.
« Je souhaite vivement, Monsieur le Président, que vous puissiez ...
Journal n°2704
du 5 avril 1910
brumes et le sommet de nos montagnes se parer de la blancheur des neiges alpestres.
Qui ne rêve, messieurs, d'interrompre un moment sa tâche, pour venir oublier les soucis quotidiens, la lutte ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-431 du 3 août 2001 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations ... modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... Arrêté Ministériel n° 2001-431 du 3 août 2001 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des ...
Journal n°6531
du 26 novembre 1982
du Tourisme et des Congrès (p. 1208).
Ordonnance Souveraine n° 7.521 du 22 novembre 1982 portant titularisation d'un Inspecteur de Police (p. 1209).
Ordonnance Souveraine n° 7.523 du 22 novembre ...
Journal n°3890
du 16 juin 1932
légaux, entre les mains des acquéreurs, au fonds vendu, 3, rue Plati, Monaco.
Monaco, le 16 juin 1932.
Cession de Fonds de Commerce
(Première Insertion)
Par acte s. s. p. du 7 juin 1932, enregistré ...
Journal n°0984
du 8 mai 1877
francs, le maximun de 12,000 francs. Tir aux pigeons installé au bas des jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La racle de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond ...
Journal n°0789
du 5 août 1873
'en détache et qui court vers la mer Méditerranée.
A l'ouest du plateau des Açores se trouve une plaine inégale d'une grande étendue, qui forme le fond de la mer jusqu'à la côte d'Amérique, et que les eaux ...
Journal n°3526
du 6 août 1925
'incendie.
Comp'• d'assurances contre les risques de transit -,rts par terre et par mer. Assurances des transports-valeurs. Assurances contre les risques de voyages dans le monde' entier. Assurances contre le vol ...
Journal n°5430
du 30 octobre 1961
Ministre d'État et Mll'e Emile Pelletier, le Président de la.P.A.I., le Directeur général de Radio Monte-Carlo, le Président de la Société des Bains de Mè, ese SéPiirèrèrif le 22 octobre après de riches ...
Journal n°7065
du 19 février 1993
souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisee, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le réginte des prestations dues aux salariés, en ...
Journal n°3257
du 6 juillet 1920
nos meilleurs voeux de bienvenue.
Dans ses audiences des 21 et 22 juin 1920, le Tribunal Correctionnel a prononcé les jugements suivants :
M. H., ex-employé à la Société des Bains de Mer de Monaco ...
Journal n°1945
du 29 octobre 1895
de l'humanité souffrante, la lutte contre la douleur et la mort — la mort prématurée surtout. Et l'on se prend alors à excuser le rêve de nos aïeux recherchant le secret d'une vie immortelle, une sorte ...
Journal n°2187
du 5 juin 1900
Nice le 7 juin à 3 h. 23 de l'après-midi, passera à Marseille, où il prendra des voyageurs à 8 h. 58 du soir ; la rentrée à Marseille aura lieu le 13 juin à 7 h. 22 du matin et à Nice à 12 h. 48 ; le ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
du recrutement de deux Administrateurs principaux au Service des Relations Extérieures - Coopération Internationale pour l'Environnement et le Développement (p. 1065).
Arrêté Ministériel n° 2003 ...
Journal n°6459
du 10 juillet 1981
une renonciation formelle à tout recours contre le concédant.
Ce dernier peut, à tout moment, demander toutes justifications concernant l'accomplissement des obligations ci-dessus visées.
Les primes ...
Journal n°4002
du 26 juillet 1934
Congrès Marial coïncidant avec. le 8me Centenaire du Pèlerinage de Notre-Dame de Liesse.
Des cérémonies imposantes et des séances d'études se sont déroulées, du 18 au 22 juillet, à Notre-Darne de Liesse ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-781 du 12 septembre 2019 portant agrément de la compagnie d'assurances mutuelle dénommée « Les Assurances Mutuelles le Conservateur ».
dénommée « Les Assurances Mutuelles le Conservateur », est autorisée à pratiquer dans la Principauté les opérations d'assurance et de réassurance relevant des branches suivantes :
- 20) - Vie-décès ;
- 22 ... -décès ;
- 22) - Assurances liées à des fonds d'investissement ;
- 24) - Capitalisation.
Les contrats souscrits sur le territoire monégasque sont soumis à la fiscalité monégasque et aux dispositions ... Arrêté Ministériel n° 2019-781 du 12 septembre 2019 portant agrément de la compagnie d'assurances mutuelle dénommée « Les Assurances Mutuelles le Conservateur ». ...
Journal n°3153
du 20 août 1918
'établissement des sanctions aux arrêtés de Ravitaillement, le Ministre d'Etat, sous réserve des mesures qui seraient prises pour les besoins de l'information, pourra prescrire contre l'inculpé, suivant les formes et ...
Journal n°2792
du 24 octobre 1911
des peuples contre le mal et pour le bien.
Les réunions de l'Alliance d'Hygiène sociale, qui se trace à elle-même un programme régulier et successif d'études, ont eu pour objet, cette année, le ...
Journal n°3014
du 21 décembre 1915
clientèle ou achalandage, le nom commercial ou enseigne, les objets mobiliers, le matériel et les marchandises en dépendant, et le droit de bail des lieux où ledit fonds est exploité.
Cette vente aura lieu ...
Journal n°4620
du 2 mai 1946
. 2.
Les rations de base des denrées qui pourront être obtenues contre les coupons ou tickets de rationnement sont fixées ainsi qu'il suit, pour le mois de mai 1946 :
Pain et Farine.;
A. Pain ...
Journal n°1984
du 21 juillet 1896
TRENTE-NEUVIÈME ANNÉE — N° 1984 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 21 Juillet 1896
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PARAISSANT LE MARDI
JOURNAL EE
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et ...
Journal n°5222
du 4 novembre 1957
. les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle, le vendredi 22 novembre 1957 à onze heures, au siège social, 25, boulevard des Moulins (entrée : 2, avenue Saint-Laurent) à ...