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Journal n°1948
du 19 novembre 1895
concerts : jeudis 6, 13, 20, 27 février et 5 mars ;
Quatrième série, 6 concerts : jeudis 19 et 26 mars ; 9, 16, 23 et 30 avril.
Prix des places : Ire série, le billet, 3 fr. ; abonnement pour les cinq ...
Journal n°5215
du 16 septembre 1957
bIRIECTION RÉDACTION
ADMINISTRATION
IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO S. A.
Principauté de Monaco
Téléphone 021.79 032-25
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 1617 du 26 août ...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
.199 du 26 décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n ...
Journal n°5869
du 20 mars 1970
de l'Arrêté Ministériel n° 63-131 du 21 mal. 1963 pris pour son application, le montant du salaire minimum interprofessionnel de croissance (S.M.I.C.) est fixé à 3,36 F' à compter du 1°, mars MO ...
Débats 1988
du 31 décembre 1988
/1985
Chiffre d'affaires total + 11,98% + 7,67 %
— à Monaco + 17,84% + 10,60 %
— vers la France + 15,98% + 1,58 %
— à l'exportation — 11,22% + 9,44 % Les encaissements bruts ont bénéficié d'une cer ...
Journal n°0333
du 30 octobre 1864
.
à l'AGENCE-D.11.60111'E. rue Paradis. au coin du Jardin Public. Trois Mois 3 id.
Les abonnements comptent du a" et 15 de chaque mois et se paient M ...
Journal n°2883
du 17 juin 1913
, au plus tard
« le 15 novembre, aux jour, heure et lieu• « désignés dans l'avis de convocation du Con, « seil d'administration ».
ART. 3.
L'acte passé par devant W Le Boucher, notaire à Monaco, le ...
Journal n°4364
du 12 juin 1941
.300 17
tomates 700 ,» 9
Framboises vrac en paniers 1.460 19
Groseilles en grappes 715 9.30
» à maquereau 510 6.60
_Pêches may flower grosses plus de 22 c/in de circonférence ...
Journal n°4148
du 22 avril 1937
moyen des écoles
2e - , 6e, c'est-à-dire de la classe de sertie..
3e - -5,-
et ainsi de suite.
Les examens comprennent deux épreuves : une épreuve écrite et une epreuve orale:
L'épreuve écrite ...
Journal n°3224
du 16 décembre 1919
représen-
31 tireurs ont pris part au Prix d'Ouverture, à 27 -mètres. MM. Cuomo, Comte A. de Lazzara, Asti et Comte de Canchy, tuant 7 sur 7, premiers.
Dans son audience du 9 décembre 1919) le Tribunal ...
Journal n°6033
du 11 mai 1973
CHARLES SANOtORGIO
26, avenue de la Costa — MONTI3-CARLO
Société Anonyme dénommée
« S. A. PUBLIG ER »
AUGMENTATION DE CAPITAL
1. — Aux termes d'une délibération prise au siège social, 5, avenue ...
Journal n°3207
du 19 août 1919
.000 à 50.000 1,35 »
Au-dessus 0,65 »
3° Entre étrangers :
Jusqu'à 25.000 fr. c2:,6?500 °/°
De 25.000 à 50.000 1)
Au-dessus
III. Donation éventuelle : 8 francs sans préjudice du droit ...
Journal n°2435
du 7 mars 1905
publics du 9 juillet 1892.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Avocat Général et Notre Gouverneur Général sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné ...
Journal n°6997
du 1 novembre 1991
de
3 pièces, cuisine, salle de bains, cave.
Le loyer mensuel est de 7.500 F.
— 12, boulevard de France, 3'f` étage à gauche, composé de
4 pièces, cuisine, salle de bains, w.c,
Le loyer ...
Journal n°7681
du 10 décembre 2004
, modifiée
par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003, et notamment les arti-
cles 5 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du
9 mars 1918 ...
Journal n°3425
du 28 août 1923
par les Ordonnances Souveraines, c'est-à-dire 24 heures après l'expiration des délais de transport impartis par les acquits de Régie.
L'application de cette mesure constituant une sanction très ...
Journal n°6437
du 6 février 1981
» (anciennement « Les Assurances Nationales Compagnie Française d'Assurances sur la Vie »), dont le siège est à Paris 9éme, 17, rue Laffitte ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Débats 1961
du 31 décembre 1961
constitutionnelles inachevées, ne risque de l'accentuer plus encore pour nous conduire insensiblement à un état d.3 crise chronique.
C'est cette perspective inquiétante qui nous fait espérer qu'il y soit mis un ...
Journal n°4282
du 16 novembre 1939
Monaco.
Vu les dispositions de l'article 140 de la Loi n° 3a du 3 mai 1920. sur l'Organisation Municipale Vu les articles 2 et 10 de l'Ordonnance Souve du 26 mai 1938 sur le Statut des fonctionnaire ...
Journal n°7303
du 12 septembre 1997
) du lutait 9 septembre à 7 heures au lundi 22 septembre 1997 à 19 heures
- Quai des Etats-Unis, dans sa partie comprise entre la Route de la Piscine et son intersection avec l'avenue 3.-F. Kennedy, du ...
Journal n°0348
du 12 février 1865
atteignait en partie le même résultat què par la jonction directe des deux mers, telle 'que nous la voyons mainte: ant. Ce c !nal qui perta tonj4 t':3 le nom de son premier fondateur fut terminé- par Darius ...
Journal n°4247
du 16 mars 1939
,,1 4.93.3, 17.6'48, 22.351., 44.702, 45.306, 4.9.646, 53.782; 51.339, 63:929.
Exploit de M' Pissarelle, , uissier à Monaco. en date du 16 août 1938. niticpiatite Oiriqtirem-s d'Actions de la Société ...
Journal n°6962
du 1 mars 1991
'État
L.C. MARQUET.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n. 10;033 du 19. février 1991 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction de l'Education Nationale, de là Jeunesse et des ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
-351 du 9 juillet 2007 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Elèves fonctionnaires stagiaires (p. 1708).
Arrêté Ministériel n° 2007-448 du 3 septembre 2007 maintenant, sur sa ...
Journal n°5434
du 27 novembre 1961
'une fonctionnaire (p. 10e.
ARRÊTÉ MUNICIPAL.
Arrêté Municipal no 6i-70 du 15 novembre 1961 P ()riant dérogation temporaire des prescription.si en 9igueur sur la circulatioh et sur le stationnement des véhicules à ...
Journal n°7615
du 5 septembre 2003
retraite anticipée (p. 1418 à p. 1420).
Ordonnance Souveraine n° 15.944 du 3 septembre 2003 portant nomination du Directeur des Services Judiciaires et du Président du Conseil d'Etat (p. 1420).
ARRÊTÉS ...
Journal n°7672
du 8 octobre 2004
(22), de nationalité française, sans domicile ni résidence
connus, a été cité à comparaître, personnellement,
devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi
2 novembre 2004, à 9 heures, sous ...
Journal n°6280
du 3 février 1978
Souveraine n° 6.201 du 26 janvier 1978 approuvant la dérogation apportée à la Loi n° 492 du 3 janvier 1949 sur les associations en faveur de l'association dénommée « Commanauté Lasallienne Europe ...
Journal n°1571 [= n°1581]
du 20 novembre 1888
'oeuvre des Dames Noires de Montauban porta les plus heureux fruits. Le nombre des conversions se multiplia tellement que dans un rapport officiel du 26 août 1685, c'est-à-dire l'année même de la révocation de ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l ...
Journal n°5769
du 19 avril 1968
classification des postes diplomatiques e.t consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213,
du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961 ...
Journal n°5133
du 20 février 1956
dite Ordonnance.
Monaco, le 9 février 1956.
Le Greffier en Chef ; P. PI3RRIN-JANNES.
AVIS
Par Ordonnance en date de ce jour M. le Juge Commissaire à la faillite de la Société Monégasque
Le ...
Journal n°1494
du 22 mars 1887
CLASSE. — Yachts de 5 à 10 tonneaux. — 1" prix : Bonita (français), une médaille en argent du ministre de la marine et 700 fr.; 2' prix : Zena (italien), une médaille en argent du C. N. N., et 400 fr. ; 3 ...
Journal n°6811
du 8 avril 1988
extraordinaire tenue à Monaco, le 26 décembre 1987 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi no 71 du 3 janvier 1924 et ...
Journal n°5243
du 31 mars 1958
l'unanimité par l'assemblée générale spéciale des propriétaires des actions A, en date du 29 janvier 1958;
3o — et conséquemment modification des articles 6, 7, 9, 10, 15, 18, 19, -33, 35, 38 et 40 ...
Débats 1977
du 31 décembre 1977
ordinaires :
Sect. A — Dépenses de souveraineté (p. 890 ).
Sect. B — Assemblées et Corps constitués (p. 892 )
Sect. C — Moyens des services (p. 8931.
Sect. D - Dépenses communes aux sections A,
B et ...
Journal n°6373
du 16 novembre 1979
Monaco-Ville sont , suspendues.
ART. 3.
Le lundi 19 novembre 1979, de 9 heures à 13 heures, l'accès de Monaco-Ville est interdit à tous véhicules à l'exception ;
-- des véhicules porteurs d ...
Journal n°1688
du 9 décembre 1890
'après-midi
3e CONCERT CLASSIQUE DE MUSIQUE ANCIENNE k MODERNE sous la direction de M. ARTHUR STECK
Sgmphonie en mi bémol Mozart.
A. Adagio; Allegro — B. Andante con moto c. Allegro menuet — D. Finale ...
Journal n°5088
du 11 avril 1955
'Industrie Automobile et du Commerce», en abrégé « S.A;17.1.A.C.». (p. 294). -
Arrêté Ministériel-n0 55-0.61 -du. 4 avril 1955 portaht-Modificadim des statuts de: la société anonyme monégasque dénommée : « Mcgnethafilm ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Monaco relatif à
la reconnaissance mutuelle des formations d’enseignement supérieur
artistique (spécialité arts plastiques), signé à Paris le 9 novembre
2010 (p. 54).
Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°2700
du 8 mars 1910
'0 3 C
CINQUANTE TROISIÈME ANNÉE — N° 2700 Bureaux : Piaoa 49 Visitation Mardi 8 Mars 1910
011 RN'
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°6833
du 9 septembre 1988
920 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 Septembre 1988
Série Groupée mars 1988
Emission le 30 — 3,00 F — 5,00 F (A.M.A.D.E.) : Exposition canine - Spéciale « Teckels »
Emission le 26 — 2,00 F — 2,00 F ...
Journal n°4337
du 5 décembre 1940
» à 4
Céleris pièce 1.25 à 5
Choux 1.75 à 5
— fleurs — - 3.25 à 13 »
Épinards kilog. 4.75 à 5
Navets 3 » à 4
Oignons. 4.75 à 5
— petits 8 »à 9
Poireaux paquet 2 ...
Journal n°3167
du 26 novembre 1918
de vente.
« Art. 3. — La remise d'une épave au Bureau de la Marine, dans les conditions prévues à l'article premier, ouvre droit au profit du sauveteur à une rémunération égale au tiers de la valeur ...
Journal n°5123
du 12 décembre 1955
étrangère (p. 873).
Ordonnance Souveraine n° 1241 du 2 décembre 1955 portant nomination d'un Caissier-Comptable à la Recette Munic:pale (p. 873).
Ordonnance Souveraine n° 1242 du 3 décembre 1955 abrogeant ...
Journal n°1641
du 14 janvier 1890
%; le reste au premier. - 6 pigeons : 2 à 24 mètres ; 2 à 26 mètres; 2 à 27 mètres ; barrage a 28 métres. - 2 pigeons manqués entraînent lamise hors concours.
2e Jour - Mercredi 22 Janvier
PRIX D ...
Journal n°3683
du 2 août 1928
du 22 juin 1928, ensemble l'article 3, n° 3, de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Vu les avis du Premier Président de la Cour d'Appel et du Procureur Général ;
Sur la proposition de Notre Directeur des ...
Journal n°0472
du 30 juin 1867
l'Agence Bavas. rue J.-J. Rousseau. 3, et chez M. St-Hilaire. ABONNEMENTS :
Almonte, 26 Gut. la ligne éditeur de musique du Conserv. lmp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue da t ...
Journal n°7010
du 31 janvier 1992
étage à droite composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains.
Le loyer mensuel est de 6.000 F.
— 4 bis, boulevard de Belgique, 3ème étage, composé de 5 pièces, cuisine, salle de bains, w.c.
Le loyer ...
Journal n°8240
du 28 août 2015
financiers, etc…).
9,30 €
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2015-458 du 10 juillet 2015 portant
nomination d’un Lieutenant de Police Stagiaire à la Direction
de la Sûreté Publique (p. 2242 ...
Journal n°1793
du 13 décembre 1892
non insérés seront rendus
INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces; 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à &ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 13 ...
Journal n°3157
du 17 septembre 1918
...
Premier Cycle : 3e, 4e, 5e, Ge.. Division élémentaire : 7e et 8e
Division préparatoire : 9e, 10c
et its
. Les familles trouveront dans le prospectus du Lycée, que le Directeur tient à leur ...
Débats 1926
du 31 décembre 1926
) Construction d'une canalisation en ciment (égout), 9.000 francs. (Adopté).
(b) Travaux de jonction à l'égout principal de la Ville, 3.000 francs. (Adopté).
(c) Goudronnage du cloître, 736 frs. (Adopté ...
Journal n°0144
du 3 mars 1861
,11,;NTS :
UN \N 12 francs
Si C MnIS
TROIS MOIS 3
l'our l'is.Tn.ANGEn les frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGII..VDE _
8 tizuRE.S 2 HEURES f HEURES
24 Février 25 Id.26 ;d.2'2 ...
Débats 1949
du 31 décembre 1949
/4/1949 N° 4114
251éme SEANCE VU 25/3/1949 J.O.M. DU 9/5/1949 N° 4119
258ème SEANCE OU 30/3/1949 J.O.M. DU 21/6/1949 N° 4786
259éme SEANCE DU 25/5/1949 J.O.M. DU 18/1/1949 N° 4189
260m. SEANCE DU 1 ...
Journal n°6677
du 13 septembre 1985
.61 octène-2 carboxylate-2-(6R,7R) ou ceftazidime et ses sels ;
.„ Breno-2(c-238)enyl)-4 meth l-9 6 H-thiéno —D,2-1
11,2,4-triazolo 4,3-a diazépine-1, ou brotizôlarn et ses
.
sels ...
Journal n°1816
du 23 mai 1893
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 23 Mal 1893
Ce qui se passe autour de nous ne ...
Journal n°7191
du 21 juillet 1995
,
Concert d'orgue par Sylvie Poirier et Men Crozier (Canada)
Motte-Carlo Sporting Club
jusqu'au samedi 9 septembre, à 21 h, du lundi au jeudi, Show Ciné Revue sur le Centenaire du Cinéma
samedi 22 et ...
Journal n°7194
du 11 août 1995
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-neuf juin tail neuf cent quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J.-C. MARQUET.
i9rdonnance Souveraine n ...
Journal n°3230
du 27 janvier 1920
. Don A. G. Labarga et R. Thirouin, 5 sur 6, troisièmes, partagent 3.000 fr.
Poule gagnée par MM. Tavernier et le Marquise Spinola.
Hier lundi, 26 janvier, 44 tireurs participèrent au Prix Canada. MM ...