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Journal n°3224
du 16 décembre 1919
, portant le n°38171.
Exploit de 111°C h. Soccal, huissier à Monaco, en date du 2 avril 1919. Quatre Cinquièmes d'Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant ...
Journal n°2710
du 12 mai 1910
souvenir de Sa haute et bienveillante affabilité.
Le Monarque qui vient de mourir était né au Palais de Buckingham, à Londres, le 9 novembre 1841. Il était fils du Prince Albert de Saxe-Cobourg et Gotha ...
Journal n°0826
du 21 avril 1874
soir soir soir
Nice . . . . 8 16 12 44 245 437 6 50 9 15
Monaco . . 9 03 1 33 3 22 5 25 7 26 9 57
J
RENFERMANT
tous les renseignements utiles aux Étrangers.
Cet ouvrage, rédigé avec un soin ...
Journal n°3694
du 18 octobre 1928
Hollandia, rue Bellevue, Monte-Carlo.
Premier Avis
M. BIANCHI Alexandre a vendu à M. VALLÉ Auguste une voiture auto-taxi n° 2, immatriculée 455-M. C.
Opposition, s'il y a lieu, dans les délais légaux ...
Journal n°4888
du 11 juin 1951
carte seule) la prime d'attente est portée à :
3.000 fr. par mois pour les commis ; 4.000 fr. par Mois pour les chefs de partie
5.000 fr. par me pour les chefs cuisiniers.
c) pour le personnel au ...
Journal n°5308
du 29 juin 1959
profession de la mère;
c) le nombre de frères et de soeurs du candidat;
d) la carrière à laquelle se destine le candidat;
e) la liste des établissements scolaires que le candidat
, a fréquentés.
3 ...
Journal n°4755
du 22 novembre 1948
QUATRE- VINGT-ONZIÈME A.NNÉE. N° 4.755
Le Numéro : IO francs
LUNDI. 22 NOVEMM1E 1948
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE LUNDI ...
Journal n°2842
du 17 septembre 1912
, né le 22 octobre 1877, à Turin (Italie), demeurant à Nice, un an de prison, pour complicité de tentatives de vol ;
M. C., sans profession, née le 9 avril 1884, à Chambéry (Savoie), ayant résidé à ...
Journal n°6997
du 1 novembre 1991
-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État .1.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.334 du 25 octobre 1991 relative à la distribution des ondes radioélectriques.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE ...
Journal n°3940
du 25 mai 1933
, négociant, ayant à Monaco, 21, boulevard Albert Pr, à cédé à M. Joseph-Emile-Marie RICH A UDEAU
îtred'hôtel,et Mme RadegondeMarie-Louise-Rachel VA C H 0 N, son épouse, demeurant ensemble A Roquebrune Cap ...
Journal n°5729
du 14 juillet 1967
« Siociété polir la Construction d'Ap-
pareils pour les Sciences et » dite « S.C.A.S.1. »
(p. 515).
Arrêté Ministériel n° 67-171 du 22 juin 1967 autorisant la modification des statuts de la société ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
à tout début d'exploitation, à l'avis de la
Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de
l'Environnement, en application de l'ordonnance souveraine
n° 2.214 du 9 juin 2009 ...
Journal n°6521
du 17 septembre 1982
loi n° 718, du 27 décembre 1961
Vu Notre ordonnance n° 3.647, du 9 septembre 1966, concernant l'urbanisme, la construction et la
Vendredi 17 Septembre 1982 ...
Journal n°2864
du 18 février 1913
MARIA DA SILVA.
Pour la Roumanie :
C. BOERESCU.
Pour la Russie et les Possessions et Protectorats russes :
N. DE ETTER. V. DMITRIEFF.
P. OSSADTCHY. D. SOKOLTSOW.
A. EULER. A. STCHASTNYI ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Ministériels n° 2007-74 à 82 du 9 février 2007 portant nomination de neuf Agents de police stagiaires (p. 565 à p. 567).
Arrêté Ministériel n° 2007-161 du 23 mars 2007 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire ...
Journal n°3303
du 26 avril 1921
Judiciaires ;
Vu les articles 49 et 5o de l'Ordonnance du i 8 ,mai 1909 et 3 n° 5 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PREMIER.
M. Théodore Bimar, Conseiller à la Cour d ...
Journal n°7272
du 7 février 1997
-Poste.
Mise en veule d'une nouvelle valeur (p. 176).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Service des Relations du Travail.
Communiqué n° 97-9 du 22 janvier 1997 relatif à la ...
Journal n°5634
du 17 septembre 1965
Principal des Services Fiscaux (p. 697).
Ordonnance Souveraine n° 3.383 du 9 septembre 1965 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du « Centre Scientifique de Monaco » (p. 698 ...
Journal n°3040
du 20 juin 1916
les n" 36.641, 36.642, 36.643, 37.614, 37.294, 37.295, 37.296, 37.297, 37.298.
Exploit de Me Blanchy, huissier à Monaco, du 9 juillet 1915. Neuf Obligations de la Société Anonyme des Bains de Mer et ...
Journal n°3893
du 7 juillet 1932
, obligatoirement mettre en oeuvre pour la fabrication des farines destinées à la panification et autres usages alimentaires, est fixé à 60 V..
ART. 2.1
L'Arrêté du 21 juin 1932, est abrogé.
ART. 3.
M. le ...
Journal n°6282
du 17 février 1978
présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du C3otnernentent, le trente janvier mil neuf cent soixante-dix-huit.
Le Ministre d'État : A. SAINT-MIEUX.
Arrêté Ministériel n° 78-80 du 30 janvier 1978 ...
Journal n°2891
du 12 août 1913
protestant à envoyer ses enfants à l'école des Frères; c'est vrai, mais, comme il n'y en a pas d'autres, c'est tout comme. Dans nos écoles primaires, les enfants récitent des prières qui heurtent les ...
Journal n°5163
du 17 septembre 1956
, notamment en ce qui concerne la notnination. les attributions et la responsabilité des commissaire-aux comptes ;
V u l'Ordonnance Souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réutant l'établissement du bilan des ...
Journal n°4778
du 2 mai 1949
'195, rnodifiée,pair les Ordonnances des 17 septembre 190/, 10 juin 1909. pat les Lois
Lundi I Mai 1940 JOURNAL DÊ, MONACO t3à•
n. 71 du 3 janvier 1924, n0216 du 27 février 1936 et par les Ordonnances ...
Journal n°1424
du 17 novembre 1885
, vingt-quatre heures d'observation et une visite médicale. La Maddalena comptait à son arrivée 3 hommes d'équipage et un passager. Elle jauge 15 tonneaux.
Dimanche prochain, 22 novembre, à l'occasion (le ...
Journal n°2154
du 17 octobre 1899
QUARANTE-DEUXIÈME ANNÉE — N° 2154 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 17 ctobre 1899
.....^•^^•^^••••^•^•••••• Asrommare...1",•!'
•
C:11
JOURNAL HEBDOMADAIRE ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
).
Arrée(' Ailey-méfie/ n' 2.(XV-58.6 du 21 octobre 2002 modifiant l'arrêté rrtirt,'.ç3e riel n' 98.63 du 9 février 1998 ?dan f tari tarif de cession des produits sanguins, modifié (p. 1711),
Arrêté ...
Journal n°4698
du 23 octobre 1947
1c Prince :
Le Secrétaire d'adj A. MÉLIN.
Ordonnance Souveraine n" 3.541, du 8 octobre 1047, accordant ia naturalisation monégasque.
LOUIS II
PAR LA GRACE DE 1)11w
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO ...
Journal n°3378
du 3 octobre 1922
195
SOIXANTE-CINQUIÈME ANNÉE. — N° 3378. Le Numéro : 10 oen imes. MARDI 3 OCTOBRE 1922:
JOÜRNA ODiAC:O
JOURNAL IIERDOMAPAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°5060
du 27 septembre 1954
. 659).
Don de S.A.S. le Prince .en faveur des sinistrés d'Orléansville
(p. 659).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 54-175 du 22 septembre 1954 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°4282
du 16 novembre 1939
Monaco.
Vu les dispositions de l'article 140 de la Loi n° 3a du 3 mai 1920. sur l'Organisation Municipale Vu les articles 2 et 10 de l'Ordonnance Souve du 26 mai 1938 sur le Statut des fonctionnaire ...
Journal n°6966
du 29 mars 1991
.
M. F.I3. Quatre mois pour refus d'obtempérer et outrage à M. C.T.
agent de la Force Publique. M. W.T.
Mme N.B. Un mois pour refus de priorité. M. JC. T. M. KM. V. M. JP. V.
M. 13 ...
Journal n°6738
du 14 novembre 1986
Vendredi 14 Novembre 1986
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal no 86-52 du 29 octobre 1986 portant nomination d'un Bibliothécaire à la Bibliothèque Louis Notari (p. 1055)
Arrêté Municipal n° 86-53 du 3 ...
Journal n°6829
du 12 août 1988
vacance d'emploi no 88-78 (p. 848).
k.
INFORMATIONS (p. 848)
INSERTIONS LEGALES Er ANNONCES (p. 849 à 861
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 9.231 du 8 août 1988 fixant les modalités d ...
Journal n°5324
du 19 octobre 1959
Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf octobre mil neuf cent cinquante-neuf.
P. le Ministre d'État P. BLANCIIY.
Arrêté Ministériel n° 59-251 du 9 octobre 1959.portant autorisation ...
Journal n°4651
du 5 décembre 1946
maximum d'un an ;
c) mise à la retraite d'office pour les employés remplissant les conditions qui seront fixées par la Commission des Retraites ;
d) révocation.
Les sanctions du 3° degré sont ...
Journal n°5373
du 26 septembre 1960
Construction d'Appareils pour les Sciences et l'Industrie
dite « S.C.A.S.I. »
Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 N. F. Siège social : Rue du Stade - MONACO
OBLIGATIONS SCASI 5 % 1947
La ...
Journal n°4182
du 16 décembre 1937
suspendues du jeudi 23 décembre inclus au dimanche 2 janvier inclus.
Les élèves sortiront le mercredi 22 décembre, après les classes du soir régulièrement faites, et rentreront le lundi matin 3 janvier, à l ...
Journal n°3720
du 28 mars 1929
Maréchal Foch, aucune voix n'est ici qualifiée pour tenter de célébrer le panégyrique du grand chef disparu.
Il est un seul hommage 'qui convienne à la grandeur de celui gue nous. voulons honorer : c ...
Journal n°4158
du 1 juillet 1937
revisée chaque année d'après la valeur du sucre, cette valeur étant calculée d'après le cours moyen du sucre blanc n° 3 disponible, pendant la campagne précédente, c'est-à-dire pendant la période allant ...
Journal n°5997
du 1 septembre 1972
.0.011.•••••••
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
A mite Municipal n° 72-37 du 28 août 1972 interdisant provisoirement la circulation des véhicules dans le passage dit «de la Porte Rouge » à l'occasion de travaux ...
Journal n°3049
du 22 août 1916
des Bains de Mer et du Cercle des Etrangèrs de Monaco, portant les n" 46.018 et 52.961.
Exploit de Me Blanchy, huissier à Monaco, en date du 9 octobre 1915. Deux Actions de la Société Anonyme des ...
Journal n°0766
du 25 février 1873
; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, .%11()N KAI l'S .
Agnonces. . . . . 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°5777
du 14 juin 1968
'OUEST », exploité n° 3, boulevard Rainier III, à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu dans les 10 jours de la présente insertion, en l'étude du notaire soussigné.
Monaco, le 14 juin 1968.
Signé : J.-C. Rnv ...
Journal n°5598
du 8 janvier 1965
« Société Anonyme Méditerranéenne du Commerce et de- l'Industrie 1, en abrégé «D.A.M.E.C.I. » (p. 22).
Arrêté Ministériel n° 64-356 du 15 décembre 1964 prononçant la révocation de l'autorisation donrée à la ...
Débats 1941
du 31 décembre 1941
- sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement (12 m-ars
1946) ' -
Ordonnance-Loi n° 289, tendant à étendre le bénéfice de la Loi n° 211 aux locataires ayant souscrit lin bail avant le 21 août 1939 ...
Journal n°4881
du 23 avril 1951
, (suite de la 22n" liste) 'CP. 309), - (23m° liste) (p. 309).
Séance Inaugurale de la Commission Nationale de l'Unesco (p. 309).
Représentation au profit des CEuvres de S.A.S. la Princesse Charlotte (p ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 avril 2015, enregistré, le nommé :
- V. C., né le 22 février 1992 à Naples (Italie), de T. C. et d’E. V., de nationalité italienne ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 avril 2015, enregistré, le nommé :
- V. C., né le 22 février 1992 à Naples (Italie), de T. C. et d’E. V., de nationalité italienne ...
Journal n°2798
du 28 novembre 1911
solution que nous cherchons, c'est-à-direek conception définitive de la Principauté.
L'hygiène d'abord, puis la commodité, enfin l'esthétique, doivent constamment nous guider dans notre oeuvre.
Mais n ...
Journal n°0130
du 25 novembre 1860
9, 3. — Au mois de décembre 1859 pendant que le thermomètre :marquait — 16 à Paris, — 21 à Lyon et — 6, — 7, 8 dans toutes les villes du midi, à Nice on n'a eu que 1, 6 et encore ce degré n'a ...
Journal n°6094
du 12 juillet 1974
peuvent se faire assister d'une personne de leur choix.
ART, 2.
L'affichage prévu à l'article 2-3 de la Loi n° 739, du 16 mars 1963, susvisée, doit être effectué dans les conditions fixées par l ...
Journal n°4337
du 5 décembre 1940
» à 4
Céleris pièce 1.25 à 5
Choux 1.75 à 5
— fleurs — - 3.25 à 13 »
Épinards kilog. 4.75 à 5
Navets 3 » à 4
Oignons. 4.75 à 5
— petits 8 »à 9
Poireaux paquet 2 ...
Journal n°2336
du 14 avril 1903
absents ou empêchés ;
Ils n'ont aucun autre service.
ART. 9.
Les internes assistent à la visite de leur chef de service et font, chaque soir, une contre-visite;
Ils alternent entre eux, dans les ...
Journal n°5547
du 24 janvier 1964
statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Compagnie Européenne de Diffusion des Applications Plastiques», en abrégé « C.E.D.A.P. » (p. 70).
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 63-331 du 31 ...
Journal n°6439
du 20 février 1981
naturalisation monégasque (p. 169).
Arrêté Ministériel n° 81-26 du 3 février 1P81 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : « Art International S.A.M. » (p. 170 ...
Journal n°0498
du 5 janvier 1868
'études patientes avant d'arriver à cette perfection ! c'est l'écueil des cantatrices les mieux douées. Mais tent en Mme Duprez n'est pas science acquise, et les dons naturels ne lui manquent pas. Elle possède un ...
Journal n°3996
du 14 juin 1934
149
SOIXANTE-DIX-SEPTIÈME ANNÉE. — N° 3.996 Le Numéros 10 centimes. JEUDI 14 JUIN 1934
JOURNAL BE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°1314
du 2 octobre 1883
Lorraine, 14, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I exemplaire sont
à Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le journal.
Annonces. Réclames On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 3 ...
Journal n°3233
du 10 février 1920
des 3 et 5 février 1920, le Tri-nal Correctionnel a prononcé les jugements suiv'ants
M. V.-A., économe à l'hôtel M.-, 'né le 29 novembrei873,à Drap (A.-M.), demeurant à Monte-Carlo. — Introduction de ...
Journal n°3122
du 15 janvier 1918
0 C S
SOIXANTE ET UNIÈME ANNÉE. — N° 3122. Le Numéro : ' 10 centimes. MARDI 15 JANVIER 1918.
MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI
.40 ...