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Journal n°8198
du 7 novembre 2014
faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée
pour ceux relevant du Comité d’organisation.
ART. 3.
Du samedi 22 novembre à 6 heures 01 au vendredi 5 décembre
2014 à 16 heures et du lundi ...
Journal n°7256
du 18 octobre 1996
mensuel est de 2.900 F.
Le délai d'affichage (le cet appartement court du 7 au 26 octobre. 1996.
— 9, rue Baron Sainte-Suzanne - 2 étage à droite - composé de
2 pièces, cuisine. salle d'eau, w.c.
Le ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
du
milieu récepteur
3 Température Inférieure ou égale à 30°C
4 Matières en
suspension
30 mg/l
5 Arsenic (As) 0,1 mg/l AS (total)
6 Plomb (Pb) 0,5 mg/l Pb (total)
7 Cadmium (Cd) 0,1 mg ...
Journal n°4672
du 1 mai 1947
).
Ordonnance Souveraine no 3.441, du 26. abri, 1947, portant management des taxes à la production et sur les paiements (p. 253).
Ordonnance Souveraine n° 3.442, du 26 avril 1947, relative à la taxe spéciale ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Décision de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) en date du 22 février 2023 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du contrôle d'accès par badge non biométrique de La Boutique by SMEG ».
La Société Monégasque de l’Électricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2 ...
La Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2 ... Décision de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) en date du 22 février 2023 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité ...
Journal n°6504
du 21 mai 1982
'Entreprises », en abrégé« O.C.E. » (p. 428).
Arrêté Ministériel n° 82-184 du 13 avril 1982 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « Publicité ...
Journal n°4989
du 18 mai 1953
niai 1953 nommant les
membres du C9Iltilé de l'Instruction Publique (p. 346). Ordonnance Souvcrainé. n° 755 du 7' filai "1953 autorisant le port
d'une décoration étrangère (p. 346).
ARRÊTE DE LA ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Sociale
(p. 1900).
Ordonnance Souveraine n° 4.478 du 13 septembre 2013 portant
nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction des
Affaires Culturelles (p. 1900).
jo8140-.qxd 26/09/13 11 ...
Journal n°1758
du 12 avril 1892
de Nice. — 9 heures et demie matin ; 3 heures soir.
Le service d'été sera inauguré le tee juin sur le réseau de la Compagnie du P.-L.-M.
Gillette de Narbonne, opéra comique en 3 actes, musique de ...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
.P. $22 - MC 9Bo1s MONACO CEDEX
Téléphone 93.15.80.00 • Compte Chèque Postal 30 1947 T Marseille
ABONNEMENT INSERTIONS LÉGALES la ligne hors taxe :
1 an (a compter du ler Janvier) tarifs toutes ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-499 du 22 septembre 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-293 du 15 avril 2021 autorisant un pharmacien à effectuer les remplacements du pharmacien gérant de la pharmacie à usage intérieur du Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d ... Arrêté Ministériel n° 2022-499 du 22 septembre 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-293 du 15 avril 2021 autorisant un pharmacien à effectuer les remplacements du pharmacien gérant de la ...
Journal n°8591
du 20 mai 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.253 du 12 mai 2022 portant modification de l'article 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962, modifiée, portant application de la loi n° 721 du 27 décembre 1961 instituant un Répertoire du Commerce et de l'Industrie, modifiée.
'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'article 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962, modifiée, susvisée, est modifié comme suit :
« À l'occasion de l'accomplissement des formalités d ... 9 ... 'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'article 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962, modifiée, susvisée, est modifié comme suit :
« À l'occasion de l'accomplissement des formalités d ... Ordonnance Souveraine n° 9.253 du 12 mai 2022 portant modification de l'article 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962, modifiée, portant application de la loi n° 721 du 27 décembre ...
Journal n°1464
du 24 août 1886
capsules par plante.
L'Administrateur-Gérant: F. MARTIN.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 16 au 22 août 1888
SAINTE-MAXIME , b. Saint-Jean-Baptiste, fr., c. Martin,
bois à briller.
CANNES ...
Journal n°2196
du 7 août 1900
représentée éloquemment par M. Valentin.
La cérémonie des obsèques du Roi Humbert ayant été définitivement fixée à jeudi 9 août, c'est ce même jour, à 10 heures du matin, qu'aura lieu à la Cathédrale de ...
Journal n°6292
du 28 avril 1978
accordée par le Ministre d'État ».
AkT.3.
Nos Ordonnances n"': 5.851, du, août 1976 et
6.151, du 3 novembre 1977 et les articles 7 à 9 de l'Arrêté Ministériel n° 52-085, du 12 avril 1952, ainsi que ...