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Journal n°7913 du 22 mai 2009
applicables à la zone 3 du quartier ; - des dispositions particulières RU-FON-Z4-V2D applicables à la zone 4 du quartier ; Vendredi 22 mai 2009 JOURNAL DE MONACO - des dispositions particulières RU ...
Journal n°8257 du 25 décembre 2015
,00 0,00 703.902 Port - Elargissement quai E-U Epi Central 25,00 0,14 24,86 0,00 2,00 2,00 7,00 10,00 5,86 0,14 703.903 Superstructures digues Nord et Sud 28,60 22,30 13,80 8,50 3,79 6,52 9,24 2,50 1 ...
Journal n°2441 du 18 avril 1905
remise, à la suite du naufrage du Panhard-Levassor, a donné, hier, les résultats suivants : Zer, Madrioto; 2e, Pi-Ouit IV; 3e, Palaisoto ; 4e, C. G. V. ; 5e, Baby II. — Course de Consolation des cruisers ...
Journal n°1379 du 6 janvier 1885
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. TEMPERATURE DE L'AIR ( Le thermomare est exposi au nord) 9 h. midi 1 3 h. 6 h. 1 9 h. da mat. du soir da soir 1 da soir ...
Journal n°5741 du 6 octobre 1967
no 3.646, du 9 septembre 1966, fixant l'utilisation d'une parcelle de terrain bâtie, située à l'extrémité Sud du Quartier des Bas-Moulins et du Larvotto; Vu l'avis du Comité Consultatif pour la ...
Journal n°1317 du 23 octobre 1883
Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNIIMICNTS : éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10 ...
Journal n°4565 du 12 avril 1945
'article 2: alinéas z et 3 — de l'Ordonnance Souveraine du 15 avril iq u, sur le fonctionnement du Type Composition ‘Diamètre Tranche • Poids Pouvoir • Modèle établi Conforme à celles des droit ...
Journal n°8286 du 15 juillet 2016
communication électronique et des sanctions auxquelles il s'expose en cas de méconnaissance de celles-ci ; 3°) lorsqu'il a émis le souhait d'occuper un poste sans télétravail correspondant à ses ...
Journal n°2009 du 12 janvier 1897
3 h. 45 du soir. Ce train repart de Nice à 6 h. 30 du soir, pour arriver à Marseille à 11 h. 8. LETTRES PARISIENNES (Correspondance particulière du Journal de Monaco) Il a fait cette semaine à ...
Journal n°5555 du 20 mars 1964
religieux. Décision Souveraine. Par Décision SOuveraine en date du 9 mars 1964, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour un an, Membresdu ConseilStipérieur des Sports: LLEE.MM. Pierre Blanchy, Paul Noghès ...
Journal n°1894 du 20 novembre 1894
'occasion de Sainte-Cécile, une messe en musique sera célébrée à la Cathédrale, à 9 heures du matin. • La Société Philharmonique et la Société Chorale de Monaco s'y feront entendre. JOURNAL RE MONACO La ...
Journal n°6534 du 17 décembre 1982
). i1 t 3e Arrêté Ministériel n° 82-642 du 22 novembre 1982 instituant une zone interdite à la navigation (p. I eg› Arrêtés Ministériels n° 82-558 au n° 82-564 portant nomination d'agents de police ...
Journal n°6387 du 22 février 1980
.03'1, du 19 août 1963 ; Vu Notre ordonnance n° 3.152, du 19 mars 1964, instituant un impôt sur les bénéfices et notamment l'article 9 -1-5° ; Vendredi 22 Février 1980 JOURNAL DE MONACO 171 Vu la ...
Journal n°6112 du 15 novembre 1974
pétrolières de cette même région. *** La séance inaugurale du XXIV° Congrès-Assemblée Plénière de la C.I.E.S.M. sera présidée, k lundi 9 décembre, par S.A.S. le Prince. Les travaux seront suivis par ...
Sommaires 1966 du 31 décembre 1966
Souveraine n° 3.631 conférant l'honorariat au Seer& 5.685 - 9 Septembre 1966 taire Général du Parquet Général admis à faire valoir ses droits à la retraite (p. 650). • Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°1296 du 29 mai 1883
-Neuf, 34, à Nice, 9 heures et demie matin, 3 heures et demie soir. CHRONIQUE DU LITTORAL La. Turbie. — Le village de la Turbie était exploité,' paralt.il, depuis quelque temps par un individu dont l ...
Journal n°8067 du 4 mai 2012
OMI Floor Block Ajman Ajman Workington Sheung OMI und Kattrepelsbrücke Süd und Kattrepelsbrücke Workington Sheung OMI Harzaru OMI Dieudonnee Triq Tumas Qormi OMI Helix Dieudonnee ... Souveraine n° 3.758 du 25 avril 2012 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Pharmacie) (p. 811). Ordonnances Souveraines n° 3.759 à3.761 du ...
Journal n°8044 du 25 novembre 2011
Shafig Ayadi Chafig Chafiq Ayadi Chafik Ayadi Ayadi Chafiq Ayadi Chafik Ajadi Chafik Baraa Sfax Abid Haramain œvre œvre œvre ARRê MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES Kakolele ... c ISON SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 15 novembre 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Joaillerie de Monaco» (p. 2299). ORDONNANc ES SOUVERAINES ...
Journal n°1431 du 5 janvier 1886
Alpes-Maritimes, à l'exception des membres des principaux Cercles. L'ADMINISTRATION. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 28 décembre 1885 au 3 janvier 1886 CANNES, b. Fortune, fr., c. Moutte ...
Journal n°0943 du 25 juillet 1876
.4 755.1 756.6 757.3 Observations : Maxima du 17 'au 23 : 29. - Minima : 22.5 22.4 22.5 22.» 23.2 2222.9 26.5 26.4 25.1 27.2 27.1 26.9 26-.2 26.4 27.» 25.» 28.5 27.5 27.» :26.5 2445 24.» 24 ...
Journal n°1134 du 30 mars 1880
Messieurs les Actionnaires de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers, à Monaco, sont convoqués en Assemblée Générale ordinaire le Jeudi 22 Avril prochain, à 3 heures de relevée, au ...
Journal n°4579 du 19 juillet 1945
SOUVERAIN DE MONACO Vu Notre Ordonnance no 2.815 du 26 janvier 1944; - Vu, l'article (no 3) de l'Ordonnance du 9 mars 1918; Sûr le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ; Avons Ordonné et ...
Annexes 2002 du 31 décembre 2002
extruder de la saucisse. Priorité : AMERIQUE (ETATS,UNIS D') du 15 OCTOBRE 1996 n° 732515. Classe A 22C N° 0971594 Demande déposée le 9 DECEMBRE 1.997 Brevet délivré le. 7 NOVEMBRE 2001 par ...
Journal n°1526 du 1 novembre 1887
» 35 »70 » 55 »35 1 20 » 90 » 19 75 13 95 9 65 Départs du 24 au 30 octobre 2 10 2 26 3 40 10 10 soir 11 21 soir soir soir matin matin soir Ligne de GÊNES à VINTIMILLE ...
Journal n°4314 du 27 juin 1940
: A partir de la publication du présent Arrêté, le nombre de plats susceptibles de figurer sur le menu du jour est ramené à : 10 un seul hors-d'oeuvre ; 2° un seul plat de légumes ou de pâtes ; 3° un ...
Journal n°7774 du 22 septembre 2006
EA dédié à la protection de l'environnement marin. C'est à ce Laboratoire que j'ai confié les échantillons que j'ai ramenés du Spitzberg lors de l'expédition que j'ai conduite avec une équipe ...
Journal n°6085 du 10 mai 1974
la • circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du XXXII° Grand Prix Automobile et du XVIe Grand Prix « Monaco F3 » (p. 354). Arrêté Ministériel ...
Journal n°1309 du 28 août 1883
13 5 55 8 45 2 45 1 50 5 40 9 46 12 34 7 05 9 55 3 46 3 04 7 06 10 48 1 37 11 14 2 16 7 16 8 1 01 'cil ,r 5 15 1 51 soir soir 4 38 soir 9 22 soir 10 21 -9 ;44c ...
Journal n°1297 du 5 juin 1883
'AIR réduites à 0 de température et au niveau de la mer ( Le thermomètre est exposé au nord) 9 h. midi I 3 h. 1 6 h. 1 9 h. 9 h. I midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. du mat. du soir 1 du soir 1 du soir du mat. 1 du ...
Journal n°6632 du 2 novembre 1984
ne doit être inférieur au S.M.I.C. lequel est, à compter du ler juillet 1984, de 23,84 F. de l'heure. E. T.A.M. La valeur du point est portée à 9,15 F. à compter du ler octobre 1984. Il est ...
Journal n°7213 du 22 décembre 1995
-558 du 15 décembre 1995 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "lATERNATIONAL COMPUTER SERVICES S.A.M:" en abrégé "1.C.S." (p. 1M3). Arrêté Ministériel ...
Journal n°2347 du 30 juin 1903
Sainte-Barbe, à Monaco. Il sera présidé par M. le Consul de France. Le banquet commencera à 7 heures du soir et sera suivi, à 9 heures et demie, d'un bal par invitations, dans l'enceinte affectée aux ...
Journal n°6428 du 5 décembre 1980
Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu l'article 118, de la loi n° 783, du 15 juillet 1965, portant organisation judiciaire Vu l'article 4 de ...
Journal n°1148 du 6 juillet 1880
à» • HORAIRE DE LÀ MARCHE DEC TRAM: À DATER DU 24 XII 138C -- CERTICE D'ETE. Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÊNES. e I. cl. 2' cl. 3• cl. STATIONS 499 mixte 471 mixte 1389 mixte 477 mixte 481 ...
Journal n°2349 du 14 juillet 1903
soumis à l'enquête prescrite par les articles 2 et suivants de l'Ordonnance du 22 mai 1858, pour être ensuite statué par Nous, conformément à l'article 7 de la susdite Ordonnance. ART. 3. Notre ...
Journal n°7260 du 15 novembre 1996
mensuel maximum 1.415 I h) taux horaire 9,758 Ait. 2. 1.c Conseiller de Ciouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du présent arrèté. Fait à Monaco, en ...
Sommaires 1983 du 31 décembre 1983
(p. 164). Ordonnance Souveraine n° 7.621 du 17 février 1983 portant nomination d'un Consul Général honoraire de la Principauté à Vienne (Autriche) (p. 178). Ordonnance Souveraine n° 7.555 du 22 ...
Journal n°6538 du 14 janvier 1983
sont évalués forfaitairement à : NOURRITURE LOGEMENT 1 repas 2 repas 11,22 22,44 222,40 F par mois Vendredi 14 Janvier 1983 JOURNAL DE MONACO 19 S.M.I.C. mensuel du personnel des hôtels ...
Journal n°1814 du 9 mai 1893
TRENTE-SIXIÈME ANNÉE — N° 1814 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 9 Mai 1893 JOURNAL JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ABONNEMENTS: MONACO ...
Journal n°1071 du 14 janvier 1879
Muscadin d° 8 Mina Bal ensi 9 Le Nageur C's J. Telfener 10 Comète IV d° 11 Kinglear,en distance, en Churchman R. Astier 12 Lutèce d° 13 Rodrigues PRIX DU CONSEIL GÉNÉRAL. - 3,000 FR. (Steeple ...
Journal n°5850 du 7 novembre 1969
du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, no 3 ...
Journal n°1064 du 26 novembre 1878
les dimanches et fêtes, de 9 heures du matin à midi. Vendredi dernier 22 novembre, la Société Philharmonique de Monaco a, comme tous les ans, célébré la fête de Sainte-Cécile. Pendant la grand ...
Journal n°6352 du 22 juin 1979
ouverture de crédit de 125.000 F., applicable à la Section 3 - Moyens des Seryices - Chapitre 22 - art. 322.322 « Imprimés Administratifs ». ART. 2. Cette ouverture de crédit sera soumise au vote du ...
Journal n°1121 du 30 décembre 1879
-seize. Pour plus amples renseignements, s'adresser à Me de Loth ou à Me Leydet, avocats audit Monaco. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 22 au 28 Décembre 1879 NICE. ch. à vap. le Commerce, fr., c ...
Journal n°4626 du 13 juin 1946
'Article 3 de l'Arrêté de S. Exc. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco du 22 février 1946. I. — Aux termes de deux actes reçus en brevet par Me Louig Auréglia, docteur en droit, notaire à Monaco ...
Journal n°7994 du 10 décembre 2010
h JOURNAL DE MONACO B4 79,50 B42 71,00 B8 B9 à/c 01/01/11 E c at. B P 95,00 95,00 B1P 95,00 81,50 B2P 81,50 81,50 147,50 127,00 81,50 B3P B4P 71,00 15 ...
Journal n°4585 du 30 août 1945
58.662, 59.086, 59.996, 59.22:3, 59.286, 59.298,, 59.698, 59.859, 62.211, 62.398, 62.369, 62.412, 89.664 à *.683, 92.242 à 92.244, 92.279 à 92.308, 91.146, à 91,148, 91.462 à 97.464, 9.218, 99 ...
Journal n°1057 du 8 octobre 1878
l'express 120 de la Com- pagnie du Midi. - Le service de l'hiver dernier est rétabli de Marseille à -Yentimiglia, c'est-à-dire que les trains rapides .3 et 4 de la ligne principale sont prolongés ...
Journal n°5111 du 19 septembre 1955
de la société anonyme monégasque dénommée : « Organ!sme de Financement, de Crédit et d'A;iances» «O.F.C.A.» (p. 694). Arrêté Ministériel n° 55-169 du 9 septembre 1955 rapportant l'Arrêté Ministériel ...
Journal n°5405 du 8 mai 1961
« soumis, par l'effet des dispositions de l'article 3 « (par. 2, c, e, f et g) de la Convention à la législation « de sécurité sociale du pays dont l'employeur ne « relève pas normalement, il est fait ...
Journal n°6177 du 13 février 1976
tOujeurs Wakhevitch Walhnann maltrisé Lovro Matacie pretation aetivités Leche Leche Léague harmo nieuk Leche conomique homniage Pirmiss dèeédé réuniôn Ereole Crovette Prançois Lajoinie ... janvier:1958 " et à l'article 1 de l'Arrêté Ministériel no 51-193 du 16 juillet 1957, susvisé, est fixé à 25.603,22 francs. An. 3. Dans le cas où l'ine.apacité Permanente est totale et oblige la ...
Journal n°8034 du 16 septembre 2011
œvre œvre septem œvre ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES Baqi Khost Paktika Jalalabad Nangarhar Baseer Nangarhar Sahib Karachi Paktika Ghani Baradar Kandahar Libye mirats communica ... : a) chef opérationnel du réseau Haqqani et membre de la choura des Taliban de Miram Shah, b) a aidé à mener des attaques contre des cibles dans le sud-est de l’Afghanistan, c) fils de ...
Journal n°4711 du 22 janvier 1948
Nationale de ia Principauté (p. 59). INSERYIONS LÉGALES Et ANNONCES (o. 60 à 64) bC1 JOURNAL DE MONACO- Jeudi 22 Janvier 1948 \ORDONNA:eCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 3,691, du 13 janvier ...
Journal n°8269 du 18 mars 2016
n°5.316 du 11 mai 2015 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire- sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès C. 600). Ordonnance Souveraine n° 5.720 du 10 ...
Journal n°7819 du 3 août 2007
le 3.10.2009). Autres renseignements : a) numéro italien d'identification fiscale : TLLLHR69C26Z352G, b) condamné en France le 14.10.2002 et extradé vers l'Italie le 6.9.2006. Actuellement en ...
Journal n°6760 du 17 avril 1987
être admirés de 9 h A 16 h. C'est à partir de 16 h, et jusqu'à 19 h, qu'ils passeront dans le ring d'honneur et que les « Best of Groups » du jour seront désignés. En provenance de France, Grande ...
Journal n°4026 du 10 janvier 1935
mètres carrés, vingt-cinq décimètres carrés, cadastrée n° 87 p, de la section A, confrontant : du nord, le surplus de la propriété du vendeur ; du sud, le Domaine acquéreur de M. Khan ; 3° une troisième ...
Journal n°1741 du 15 décembre 1891
passibles d'une amende de 100 francs. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 1.9 décembre 1891 MARSEILLE, yacht à voiles. Fanny, fr., c. Grandval, passag. NICE, yacht à vap., Sapho, fr., c. Bottet ...
Journal n°2044 du 14 septembre 1897
:5 20.6 22.9 240.21.1 20.3 58 61 63 71 79 65 59 , ÉTAT DU CIEL Beau Variable id. Très variable, pluie Couvert, pluie id. Beau VENTS S E faible S 0 fort id. S E faible id. id ...
Journal n°0934 du 23 mai 1876
, 13, à Monaco. • 240 29 55 22 15 16 25 Marseille 7 05 mat. mat. mat mat. 173 21 30 16 » 11 70 Toulon 8 01 9 06 7 50 6 41 47 5 75 30 3 15 Cannes 8 16 10 03 6 40 9 50 10 02 16 1 95 1 45 1 ...

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