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Journal n°1887
du 2 octobre 1894
. de France ; 3e prix, 1,000 offerts par la ville de Nice et une médaille de bronze offerte par
le Y.-C. de France.
Quatrième série : Prix de Monte Carlo (yachts au-
dessus de 10 tonneaux et n ...
Journal n°1558
du 12 juin 1888
Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I exemplaire sont
(mann ( Principauté. annoncés dans le journal.
..411111•-
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousseau, 3 ...
Journal n°4029
du 31 janvier 1935
le xvme siècle- n'a ignoré ni les sentiments profonds et durables, ni les vertus, familiales et que, s'il a laissé dans l'histoire une réputation de frivolité et de vice, c'est que jamais le
vice n'a ...
Journal n°3770
du 6 mars 1930
'au quart des rentes stipulées à l'article 3 ; au delà de dix-huit mille cinq .cents francs, ils n'ont droit qu'à-un huitième à moins de conventions contraires élevant le chiffre de la quotité.
ART. 3 ...
Journal n°5614
du 30 avril 1965
du 23 avril 1965 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures (p. 331).
Arrêté Municipal n° 65-23 du 22 avril 1965, portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes ...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
;
- PO Box 1508. Station B, Mississauga; Ontario, L4Y 402. C.anada ;
- P0 Box 40015, 15, King Street South, Waterloo, Ontario, N23 4V1, Canada
- 92, King Street, 201. Waterloo, Ontario. N2J 11 ...
Journal n°3741
du 22 août 1929
165
SOIXANTE.•-DOUZIEME A NNEE. — N° 3.741. Le Numero . 10 centimes. JEUDI 22 AOUT 1929.
JOÜRNAL DE MONACO
JOURNAL HERnOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT' LE JEUDI ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
entière exécution à compter
de cette date.
ART. 3.
Notre ordonnance n° 5.174 du 15 janvier 2015,
susvisée, est abrogée.
ART. 4.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°3682
du 26 juillet 1928
1
SOIXANTE ET ONZIÈME ANNÉE. — N° 3.682. Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 26 JUILLET 1928.
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL IIEROOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté t'ARAISSANT LE IEUDI ...
Journal n°6036
du 1 juin 1973
procéder à la sortie du repoSoir pour la mise à Possuafre commun concernant les piquets enfants dans le Cimetière de Monaco (p. 377).
Arrêté Municipal n° 73-43 du 22 mai 19/3 portant autorisation de ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
de l’ordonnance souveraine n° 8.001 du
9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques
et consulaires à l’étranger (p. 1589).
Ordonnance Souveraine n° 16.460 du 8 octobre 2004 portant ...
Journal n°3215
du 14 octobre 1919
Société de l'Hôtel de
Paris et ses Annexes à Monté-Carlo sont informés que l'Assemblée générale extraordinaire, convoquée pour le samedi 3o août 1919, n'a pu avoir lieu par suite . de l'insuffisance du ...
Journal n°5124
du 19 décembre 1955
le Crédit Autos Motos » en abrégé « SO.FLCA1V1. » en date du 28 octobre 1955, portant modification des articles 8 (1" paragraphe) et 9 (3"'» paragraphe) des statuts.
ART. 2.
Ces résolutions et ...
Journal n°4472
du 1 juillet 1943
servis par les négociants jusqu'au 30 septembre 1943.
ART. 2.
Le coupon n" I de la carte de charbon chauffage donne droit à l'achat, chez le négociant, de 60 (soixante) kilogrammes de coke.
ART. 3 ...
Journal n°3465
du 3 juin 1924
suivant :
A; Appareils n'ayant pas plus de 10 centimètres sur l'une quelconque de leurs dimensions :
a) Appareils en métal commun
b) Appareils en argent 6
c) Appareils en or ou en platine 21
B ...
Journal n°4734
du 1 juillet 1948
1111141.11Mbe.
Ordonnanee Souveraine no 1608, du 22 juin 1048, rejetant un pourvoi en révielon,
Ordonnance Scuveraine n° 3.698, dû 22 juin 1948, rejetant un pourvoi en r6vieion.
420 JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°2764
du 2 mai 1911
1876, à Nice, demeurant à Cabbé-Roquebrune, too francs d'amende (avec sursis), pour mise en vente de lait falsifié ;
G, M., laitier, né le 22 mars 1857, à Cervere (Italie), demeurant au Cap-d'Ail, 3oo ...
Journal n°5446
du 19 février 1962
).
Arrêté Municipal n° 62-11 du 9 février 1962 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulailon des piétons à l'occasion de la « Ronde Internationale de la Ville de ...
Journal n°5037
du 19 avril 1954
%).
Ordonnance Souveraine n° 944 du 7 avril 1954 ;accordant la
nationalité monégasque (p. 296), -
Ordonnance Souveraine no 945 du 9 avril 1954 accordant l'exequatur à un Consul (p. 297),
Ordonnance ...
Journal n°3052
du 12 septembre 1916
'oxaositiOn.
. .
Exploit de MI Btanchy, huissier à Monaco, en date du 3 septembre 1915. Trois Cinquièmes d'Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 46.428, 46 ...
Journal n°5154
du 16 juillet 1956
siège social est avenue des Spélugues, Monte-:Carlo, n concédé.
Lundi 16 Juillet Ï iôtitd^IAL MdiqAéô efi
en gérance libre à M. Fortuné-Jean ESMIOL, commerçant, demeurant no:9; avenue de Grande ...
Journal n°1832
du 12 septembre 1893
totaux généraux de la récolte de 1893 pour toute la France s'élèvent à 97 millions 923,075 hectolitres de froment, à 3,983,586 hectolitres de méteil et a 22,802,805 hectolitres de seigle.
Voici le relevé ...
Journal n°3807
du 20 novembre 1930
une créature humaine.
La , Poupée de la façon plutôt quelconque de feu Ordonneau n'est point unautornate.A.l'instar de Coppeliçt, avec laquélle elle a plus d'un rapport, c'est proprement une poupée de ...
Journal n°5027
du 8 février 1954
-quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
L'e Ministre Plénipoternialre
Secrétaire d'État :
A. CROVETTO.
Lundi 8 Février 1954 JOURNAL DE MONACO 103
Ordonnance Souveraine n° 894 du 3 février 1954 convoquant le ...
Journal n°2921
du 10 mars 1914
Principauté au 187 Congrès International du Bâtiment et des Travaux Publics qui se tiendra à Berne du 23 au 27 août 1914.
Par Ordonnance Souveraine en date du
3 mars 1914, M. Arthur ...
Journal n°3806
du 13 novembre 1930
d'Etat,
' Fa: ROUSSEL.
AVIS & COMMUNIQUÉS
M. le. Secrétaire d'Etat, Directeur des Services Judiciaires, recevra, à son- cabinet du Palais de
Iustice, les lundi et jeudi chaque semaine, de
9 ...
Journal n°5958
du 3 décembre 1971
concernant le chauffage des locaux affectés au travail (p. 808).
Circulaire n° 71-87 du 22 novembre 1971 rappelant les taux minima des salaires du personnel des industries chimiques à compter du ler ...
Journal n°7234
du 17 mai 1996
flirtetionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 767).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 96-213 du 9 mai 1996 portant .fixation du taux (l'intérêt des bons du Trésor (p. 768).
Arrêté ...
Journal n°5123
du 12 décembre 1955
étrangère (p. 873).
Ordonnance Souveraine n° 1241 du 2 décembre 1955 portant nomination d'un Caissier-Comptable à la Recette Munic:pale (p. 873).
Ordonnance Souveraine n° 1242 du 3 décembre 1955 abrogeant ...
Journal n°3037
du 30 mai 1916
'opposition.
Exploit de Me Blanchy, huissier à Monaco, du 22 juin 1915. Quatre Cinquièmes d'Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers de Monaco, portant les n' 35.401, 35.595, 37.521, 37 ...
Journal n°6530
du 19 novembre 1982
, poème symphonique n° 3, de Franz Liszt.
Les conférences
Association de Préhistoire et de Spéléologie de Monaco
le lundi 22, à 21 heures, au Muséed'Anthropologie La Réponse de Darwin », par Pierre ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
.169 du 9 février 2004 autorisant un Consul de Lituanie à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 209).
Ordonnance Souveraine n° 16.170 du 9 février 2004 portant naturalisation monégasque (p. 209 ...
Journal n°7151
du 14 octobre 1994
'affichage de cet appartement court du 3 au 22 octobre 1994.
- 3, rue Malbousquet, 1" étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, uv.-c., cave.
Le loyer mensuel est de 4.000 F.
Le délai d ...
Journal n°5041
du 17 mai 1954
de Me J.-C. MARQUET
Docteur en Droit
Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco
2, boulevard des Moulins - MONTE-CARLO
Vente aux Enchères Publiques
Le Jeudi 10 juin 1954, à 9 heures du ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.664 du 26 mai 2021 relative aux procédures de gel des fonds et des ressources économiques en application de sanctions économiques internationales.
loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant ... n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant ... Ordonnance Souveraine n° 8.664 du 26 mai 2021 relative aux procédures de gel des fonds et des ressources économiques en application de sanctions économiques internationales. ...
Journal n°3671
du 10 mai 1928
MONÉGASQUE
DE
l'HOTEL DE PARIS ET SES ANNEXES à Monte-Carlo
DISSOLUTION
(Publication prescrite par le dernier paragraphe de l'article 17 de la Loi n° 71, du 3 janvier 1924, sur les Sociétés par actions ...
Journal n°2722
du 2 août 1910
, actuellement de passage dans la Principauté, se tiendra à la disposition des parents les mercredi, jeudi et vendredi prochains, de 9 heures à midi et de 3 à 5 heures, en l'Hôtel du Gouvernement (bureaux du ...
Journal n°2995
du 10 août 1915
date du 27 avril 1915 et du 6 juillet 1915, par lesquelles les Assemblées Générales de la Société des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco ont décidé de modifier les articles 2, 3, 5, 6, 9 ...
Journal n°3580
du 14 août 1926
Conveution Franco-Monégasque du 1 o avril 1912, promulguée par l'Ordonnance du 19 avril 1914 ;
Vu les Ordonnances des 3o juin 1920, article 2 (n° 2889) ; 22 juillet 1921, article Ier,
4e alinéa (n° 3041 ...
Journal n°2259
du 22 octobre 1901
QUARANTE–QUATRIÈME ANNÉE N° 2259 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 22 Octobre 1901
,armagatawmraOre.V.
0111IN
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et ...
Journal n°5233
du 20 janvier 1958
Monaco
Publication n° 3 du Service de la Propriété Indusrielle (p. I à 64).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 91 à 1()7)
MAISON SOUVERAINE
Messages de vœux de fin d'année.
Télégramme de Sa ...
Journal n°0213
du 6 juillet 1862
»plis el el rio'
e r(eqi; 2 e,e'ent »I tri rs,s
sot,1 tit n ottrés du ois le lon ,
1:\ SEIV111)\ ǹ
V.NNONCES 2:3 C1.11(.1;1 ligne
ItKCIA,M1:5
tit traits de gré à gré pote les autres ...
Journal n°4896
du 6 août 1951
.485.000 ± 15.293.000
C. — Domaine financier 3.000.000 ± 10.920.000
224.380.000
Chap. II. — TAXES ET REDEVANCES.
A. — Produits et Recettes des Servie. Administratifs 9.681,500 — 9 ...
Journal n°6914
du 30 mars 1990
certifications
ART. 3.
Les droits ci-dessus fixés seront perçus à compter du 2 avril 1990.
ART. 4.
Notre ordonnance n° 9.082 du 28 janvier 1988 est abrogée.
ART. 5.
Notre Secrétaire d'État, Notre ...
Journal n°3021
du 8 février 1916
des Bains *de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 36.641, 36.642, 36.643, 37.614, 37.294, 37.295, 37.296, 37.297, 37.298.
Exploit de M° Blanchy, huissier à Monaco, du 9 juillet ...
Journal n°5002
du 17 août 1953
'Ordre Administratif;
Vu Notre Ordônnance n° 464 du 22 octobre 1951 portant titulatisatiOn d'une fonctionnaire;
'Vu la démission, en date du 13 juillet 1953, présentée par Mme Notari née Flore I3oin;
Avons Ordonné ...
Journal n°4456
du 11 mars 1943
, expert-comptable, demeurant n°2, rue Caroline à Moriaco-Conciamine ;
Vu l'acte en brevet reçu par Me Eymin, notaire à Monaco, le 3 février '1943, contenant les Statuts de ladite Société au capital de ...
Journal n°3128
du 26 février 1918
Conseil Commtinal aurait perdu huit au moins de ses membres. »
Il n'est pas dérogé par les dispositions ci-dessus à celles de l'article 4 de l'Ordonnance du 22 février 1918.
ART. 2.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°6807
du 11 mars 1988
Direction de la Fonction Publique [3.P. No 522 - M.C. 98015 Monaco-Cédex - dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis au « Journal de Monaco », un dossier comprenant les pièces ...
Journal n°5608
du 19 mars 1965
salaires minima du personnel d'exploitation des salles cinématographiques, à compter du 30 décembre 1964 (p. 222).
Circulaire n° 65-22 du 8' mars 1965 fixant les taux minima des salaires horaires du ...
Journal n°5661
du 25 mars 1966
SOUVERAINE
ordonannce Souveraine n° 3.516 du 1G mars 1966 autorisant un Consul honoraire du Honduras à exercer ses fonctions clans la Principauté (p. 246).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS ...
Journal n°7253
du 27 septembre 1996
la loi 11° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu t'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ...
Journal n°1960
du 11 février 1896
TRENTE-NEUVIÈME ANNÉE — N° 1960 Bureaux Rue de Lorraine, 22 Mardi 11 Février 1896
JOURNAL EIE 0111M:13
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARALS3ANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°7770
du 25 août 2006
prévues par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux statuts susvisés devra être soumise à l ...
Journal n°1467
du 14 septembre 1886
. C'est au zèle de torts et à la lion direction iieriinée aux '',tes par son intelligent président qu'est 1.û le réïîiliat obtenp.<
.P.Iusieues lots n'ayant pas encore été réclamés, nous publions ...
Journal n°6524
du 8 octobre 1982
ce délai vaut décision de refus
Les contestations relatives à l'état du malade sont réglées conformément aux dispositions de l'article 23 de Notre ordonnance n° 4.739, du 22 juin 1971.
ART. 9 ...
Journal n°3474
du 5 août 1924
'Etudes Primaires : A. Bernardi, J. Castel-lino, C. Gallo, P. Garino, B. Giorgi, T. Gariazzo, M. Maurel, R. Molinari, J. Richelmi, J. Vaglio.
Elèves le plus souvent nommées : Ire Classe : Ch. Franco, P. Crema.
2e ...
Journal n°6801
du 29 janvier 1988
'assurances dénommée « ABEILLE ASSURANCES, Société Anonyme d'Assurances Incendie, Accidents et Risques Divers », en abrégé « ABEILLE ASSURANCES », dont le siège est à Paris 9ème, 52, rue de la Victoire ;
Vu la loi n ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
valoir ses droits à la retraite (p. 187).
Ordonnance Souveraine n° 5.177 du 22 janvier 2015 abrogeant
l’ordonnance souveraine n° 14.328 du 29 février 2000
autorisant un Consul honoraire de Malte à ...
Journal n°0143
du 24 février 1861
:
Ji %N SIT MOIS TROIS MOIS
12 francs G 3 ,,
•
Pour Et's_ttitsazn. les frais de poste en sus.
DATES THER RE CENTIGRADE d eratmospl ière
G HEURES
17 Farier 18 14.19 ;d.,G.).9
1 14 6 VI ...