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Journal n°7701
du 29 avril 2005
titularisation d'un Garçon de bureau à la
Direction des Services Fiscaux (p. 680).
Ordonnance Souveraine n° 16.684 du 22 février 2005 portant
nomination d’un Inspecteur à la Direction des Services
Fiscaux ...
Journal n°1212
du 4 octobre 1881
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
h. midi3h. 6 h. 9 h.
du mat,
de soir du soir du soir
26 '27 28 26 30
1
764.8 63.8 62.4 63.4 61.6 61.6 59.8
765.2 65 4 64.8 64.3 62.0 60 ...
Journal n°6874
du 23 juin 1989
INSERTIONS LÉGALES la ligne, hors taxe : 26,00 F 26,50 F 27,50 F
1 an (à compter du 1.' janvier) tarifs toutes taxes comprises : 9,30 F Greffe Général - Parquet Générai 29,00 F
Monaco, France ...
Débats 1943
du 31 décembre 1943
'His-
toire de Monaco 23.000
7, Personnel auxiliaire (3 à 15.600) 46.800
8. Fournitures claSsiques 16.003
9. Livres de Prix 12.000
10. Fourniture de matériel scolaire
61.0%00
11. Récompenses ...
Journal n°6307
du 11 août 1978
'Ordonnance-Loi n° 669 du 17-9-1959 modelant et codifiant la législation relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation (p, 690).
Ordonnance Souveraine n° 6.316 du ler août 1978 portant ...
Journal n°6097
du 2 août 1974
Ouvrier débutant Frs ler-3-74 Icr-5-74
— Ir° année 944,82 970,67 1.031,33
— 20 année 977,50
Ouvrier monteur
titulaire C.A.P. 1.068
Ouvrier qualifié, 1.124,22
avec C.A.P. 1,178,26
avec ...
Journal n°5801
du 29 novembre 1968
Allemand Comptable à la Régie du Palais Princier,
Pierre Favro, employé au Palais Princier.
ART. 3. —.-
La Médaille d'Honneur de i'rOisime-C1 sse est accordée à Mme Agliardi, née Jeannine Gasparotti ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Princesse Grace» (p. 2363).
Arrêté Ministériel n° 2010-617 du 9 décembre 2010 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée «Audit Conseil & AssoCies» en abrégé «A.C.A ...
Journal n°3572
du 24 juin 1926
Garçons et à
9 h. 3/4 pour le Cours Secondaire de Jeunes Filles.
JOURNAL DE MONACO
1 2 4
ÉCEFOS ac- NOUVELLES
Jeudi soir a eu lieu devant un public extrêmement nombreux et choisi, L'audition îles ...
Journal n°5242
du 24 mars 1958
.
24 ans 58.200 fr.
25 ans 62.680 fr.
26 ans 67.160 fr.
27 ans 71.635 fr.
28 ans 74.620 fr.
POSITION I1 :
Catégories A, B, C 74.620 fr.
Après une période de 3 ans en ...
Journal n°3574
du 8 juillet 1926
a donné, avec autant d'autorité que d'éloquence, d'utiles et nobles conseils aux ieunes écolières.
On a ensuite procédé .à la distribution des récompenses.
JOURNAL DE MONAC-O 3
1 3 9
Ont été ...
Journal n°5327
du 9 novembre 1959
par les parties.
Monaco, le 9 novembre 1959.
Signé : J.-C. RIIY.
CESSION DE DROIT AU BAIL
Première Insertion
Suivant acte sous seings privés en date à Monte-Carlo du 23 octobre 1959 ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
Cession de fonds de commerce - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire à Monaco, le 7 janvier 2005, réitéré le 13 avril 2005, Mme Pascale TOME, demeurant à Monaco, 14, rue Plati, veuve de M. Michel BOLLATI ... Suivant acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire à Monaco, le 7 janvier 2005, réitéré le 13 avril 2005, Mme Pascale TOME, demeurant à Monaco, 14, rue Plati, veuve de M. Michel BOLLATI ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Société en Commandite Simple dénommée FRANCOISE CESTARO et Cie
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
-Carlo, 4, rue Paradis.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 22 juillet 2005 ... -Carlo, 4, rue Paradis.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 22 juillet 2005 ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 11 janvier 1999, réitéré le 22 avril 1999,
Mme Marie-Jeanne BARBER, demeurant à Peille (Alpes-Maritimes), 83, Chemin Buampin, épouse de M. Claude FIANDRINO ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 11 janvier 1999, réitéré le 22 avril 1999,
Mme Marie-Jeanne BARBER, demeurant à Peille (Alpes-Maritimes), 83, Chemin Buampin, épouse de M. Claude FIANDRINO ...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
Cession de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 11 janvier 1999, réitéré le 22 avril 1999,
Mme Marie-Jeanne BARBER, demeurant à Peille (Alpes-Maritimes), 83, Chemin Buampin, épouse de M. Claude FIANDRINO ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 11 janvier 1999, réitéré le 22 avril 1999,
Mme Marie-Jeanne BARBER, demeurant à Peille (Alpes-Maritimes), 83, Chemin Buampin, épouse de M. Claude FIANDRINO ...
Journal n°7456
du 18 août 2000
Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 1999, modifié par acte du 4 juillet 2000 et réitéré le 2 août 2000, M. et Mme Jean GIACONE, demeurant à Monaco, 16, escaliers du ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 1999, modifié par acte du 4 juillet 2000 et réitéré le 2 août 2000, M. et Mme Jean GIACONE, demeurant à Monaco, 16, escaliers du ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Cession de Droit au Bail - Première Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 1999, modifié par acte du 4 juillet 2000 et réitéré le 2 août 2000, M. et Mme Jean GIACONE, demeurant à Monaco, 16, escaliers du ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 1999, modifié par acte du 4 juillet 2000 et réitéré le 2 août 2000, M. et Mme Jean GIACONE, demeurant à Monaco, 16, escaliers du ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Attribution de fonds de commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
France, époux de Mme Marie MUSSO, décédé à Monaco, le 22 septembre 2001 et d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 28 octobre 2002, contenant abandon d'usufruit par Mme Veuve Armand ASCHERI, il a été ... France, époux de Mme Marie MUSSO, décédé à Monaco, le 22 septembre 2001 et d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 28 octobre 2002, contenant abandon d'usufruit par Mme Veuve Armand ASCHERI, il a été ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.482 du 26 octobre 2004 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière.
Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent Lionel REA, appartenant à la Compagnie des Sapeurs ... Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent Lionel REA, appartenant à la Compagnie des Sapeurs ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
Attribution de fonds de commerce - Première Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
France, époux de Mme Marie MUSSO, décédé à Monaco, le 22 septembre 2001 et d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 28 octobre 2002, contenant abandon d'usufruit par Mme Veuve Armand ASCHERI, il a été ... France, époux de Mme Marie MUSSO, décédé à Monaco, le 22 septembre 2001 et d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 28 octobre 2002, contenant abandon d'usufruit par Mme Veuve Armand ASCHERI, il a été ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Renouvellement de contrat de gérance libre - Deuxième insertion
Etude de Me MAGALI CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2006 réitéré le 17 juillet 2006, M. Louis VERDA, commerçant, demeurant à Monaco, "Villa Azur Eden", 30, boulevard d'Italie, a renouvelé le ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2006 réitéré le 17 juillet 2006, M. Louis VERDA, commerçant, demeurant à Monaco, "Villa Azur Eden", 30, boulevard d'Italie, a renouvelé le ...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
Renouvellement de contrat de gérance - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 décembre 2005 réitéré le 29 mars 2006, Mme Françoise, Andrée BONI, retraitée, demeurant à Monaco-Ville, 29, rue Basse, a renouvelé le contrat de ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 décembre 2005 réitéré le 29 mars 2006, Mme Françoise, Andrée BONI, retraitée, demeurant à Monaco-Ville, 29, rue Basse, a renouvelé le contrat de ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Renouvellement de contrat de gérance - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 décembre 2005 réitéré le 29 mars 2006, Mme Françoise, Andrée BONI, retraitée, demeurant à Monaco-Ville, 29, rue Basse, a renouvelé le contrat de ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 décembre 2005 réitéré le 29 mars 2006, Mme Françoise, Andrée BONI, retraitée, demeurant à Monaco-Ville, 29, rue Basse, a renouvelé le contrat de ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
"BERTAGNIN ET CIE" - Société en Commandite Simple
Transformation en Société à Responsabilité Limitée
ERRATUM à la publication du 21 septembre 2007
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 15 octobre 2007, il a été procédé à la modification de l'acte reçu par le notaire soussigné, le 3 ... ERRATUM à la publication du 21 septembre 2007
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 15 octobre 2007, il a été procédé à la modification de l'acte reçu par le notaire soussigné, le 3 ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Communiqué n° 2007-11 du 26 octobre 2007 relatif à la liste
des jours chômés et payés pour l'année 2008.
le jour de l'Ascension
Jeudi 1er mai 2008
- le jour de la Pentecôte
Lundi 12 mai 2008
- le jour de la Fête Dieu
Jeudi 22 mai 2008
- le jour de l'Assomption
Vendredi 15 août 2008 ... le jour de l'Ascension
Jeudi 1er mai 2008
- le jour de la Pentecôte
Lundi 12 mai 2008
- le jour de la Fête Dieu
Jeudi 22 mai 2008
- le jour de l'Assomption
Vendredi 15 août 2008 ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
DISSOLUTION ANTICIPEE - Société en Nom Collectif
dénommée «HELLSTRÖM et BERG»
Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
-AQUILINA, en date du trois juillet deux mille douze, les associés de la société en nom collectif dénommée «HELLSTRÖM et BERG», ayant siège social à Monaco, 22, rue Grimaldi, ont décidé à l’unanimité la ... -AQUILINA, en date du trois juillet deux mille douze, les associés de la société en nom collectif dénommée «HELLSTRÖM et BERG», ayant siège social à Monaco, 22, rue Grimaldi, ont décidé à l’unanimité la ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 28 mai 2010 réitéré le 22 septembre 2010, Monsieur Olivier, Louis, Joseph MARTINI, Agent Immobilier, demeurant à Monaco, 11, rue Louis Auréglia, époux de ... Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 28 mai 2010 réitéré le 22 septembre 2010, Monsieur Olivier, Louis, Joseph MARTINI, Agent Immobilier, demeurant à Monaco, 11, rue Louis Auréglia, époux de ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 28 mai 2010 réitéré le 22 septembre 2010, Monsieur Olivier, Louis, Joseph MARTINI, Agent Immobilier, demeurant à Monaco, 11, rue Louis Auréglia, époux de ... Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 28 mai 2010 réitéré le 22 septembre 2010, Monsieur Olivier, Louis, Joseph MARTINI, Agent Immobilier, demeurant à Monaco, 11, rue Louis Auréglia, époux de ...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 22 juin 2011, réitéré le 14 octobre 2011, Monsieur Francesco QUEIRAZZA, antiquaire, demeurant à Monaco, 10, boulevard des ... Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 22 juin 2011, réitéré le 14 octobre 2011, Monsieur Francesco QUEIRAZZA, antiquaire, demeurant à Monaco, 10, boulevard des ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 22 juin 2011, réitéré le 14 octobre 2011, Monsieur Francesco QUEIRAZZA, antiquaire, demeurant à Monaco, 10, boulevard des ... Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 22 juin 2011, réitéré le 14 octobre 2011, Monsieur Francesco QUEIRAZZA, antiquaire, demeurant à Monaco, 10, boulevard des ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.105 du 26 décembre 2012 admettant, sur sa demande, le Chef-comptable à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain à la retraite anticipée
’ordonnance souveraine n° 14.802 du 22 mars 2001 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacques Guadagni, Chef-comptable à l’Administration de Nos Biens, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la ... ’ordonnance souveraine n° 14.802 du 22 mars 2001 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacques Guadagni, Chef-comptable à l’Administration de Nos Biens, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la ...
Journal n°4279
du 26 octobre 1939
« 1 fr. 30 pour tous usages, sous réserve d'application des
« tarifs prévus aux paragraphes a, b, c et d de l'article 9
« nouvelle rédaction. »
ART. 6.
1° Le deuxième alinéa de l'article 16 est ...
Journal n°7138
du 15 juillet 1994
" au 14 juillet
du 9 au 27 août du S au 30 septembre
— Pr CAMPOM Jean-Louis du I" juillet au 30 septembre
— Dr CASAvFecitlit Eros du I" juillet au 26 août
du 26 au 30 septembre
LAvActstAl3 ...
Journal n°4392
du 25 décembre 1941
l'Office.
ART. 3.
Le Directeur de l'Office d'Assistance Sociale, chargé du fonctionnement du Service, est nominé par
*Ces Lois ontét promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 2 3 décembre ...
Journal n°3437
du 20 novembre 1923
conséquence, qu'il sera exécutoire en entier à Monaco, selon sa forme et teneur. »
Pour extrait certifié conforme,, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée ...
Journal n°0519
du 31 mai 1868
décor.
Depuis le 26 mai, le bureau des postes à Monaco fait distribuer le courrier à 7 heures du matin. La levée des boîtes a lieu à midi et demi et non plus à 4 heures du soir.
C'est aujourd'hui le ...
Journal n°6391
du 21 mars 1980
C.C.A.M.
du lundi 24 au jeudi 27
1.13.M.-CBG 1-Customer Seminar;
le vendredi 28
;Vent Fenster Forum 1980.
Au Loews Monte-Carlo
du samedi 29 mars au jeudi 3 avril Avon Tasha Convention ...
Journal n°5782
du 19 juillet 1968
16 janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles;
Vu Notre Ordonnance n° 3.116, du 23 décertibre 1966, modifiant les Statuts de l'Ordre de Saint-Charles;
Ordonnance Souveraine n° 4.073 du 9 ...
Journal n°1396
du 5 mai 1885
.
SAN REMO, b. Catterina it., c. Bregliano, vin.
Départs du 27 avril au 3 mai 1885
NICE, yacht à vap. Maia, angl., c. Swetnham, passagers.
AVENZA, cutter Novello Sansone, it., c. Tortorelli, sur ...
Journal n°5556
du 27 mars 1964
générateurs des dépenses et charges visées au paragraphe 3, de l'article 9, ci-dessus doivent faire a.pparaître distinctement dans leur comptabilité lesdites dépenses et charges, quelle que soit la forme sous ...
Journal n°6776
du 7 août 1987
- I3.P. n» 522 - M.C. 98015 Monaco-Cédex, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis au« Journal de Monaco », un dossier comprenant les pièces suivantes :
— une demande sur ...
Journal n°4521
du 8 juin 1944
étrangers.
Extra
'lre qualité
2'ne qualité
3me qualité
au détail. :
26 » 21
JOURNAL DE MONACO Jeudi 8 Juin. 1944
Nice. — Six mois de prison, pour infraction à Arrêté d'expulsion.
R. A ...
Journal n°3752
du 7 novembre 1929
Peletier -, PARIS (9e)
Registre' du Commerce : Seine N' 88.338
1.:1 A_ 1C 1LJ
TITRE PREMIER.
Dénomination. — Siège Social. -- Durée. — °Wel.
ARTICLE PREMIER.
La dénomination de la Société est ...
Journal n°2211
du 20 novembre 1900
Novembre 1900, à 2 heures 1/2 du soir
I er COIN-C]Ernr CLASSIQUE
DE MUSIQUE ANCIENNE ET MODERNE
sous la direction de M. Léon JEHIN
Symphoriie Héroïque (n0 3)
Au Printemps, ouverture (Ire audit ...
Journal n°7294
du 11 juillet 1997
.
Sont punis d'un emprisonnement de six mois à deux ans et de l'amende prévue au chiffre 3° de l'article 26 du code pénal, ou de l'une de ces deux peines seulement, les dirigeants de la société agréée qui ...
Journal n°3321
du 30 août 1921
la Société pourra être étendu ou modifié par une décision de l'Assemblée Générale.
ART. 3. — Dénomination. — La Société prend la dénomination de C. A. D. M. U. S. (Compagnie Anônyme de Marchandises ...
Journal n°4200
du 21 avril 1938
principal ,Créancier avant la fin de l'impression du Muratdri. Il' parvint en effet à rembourser, le 9 juillet 1764; les 3.000 livres avancéeS par JeanTierre Rey 3. "Comme il avait, quatre années pour se ...
Journal n°6290
du 14 avril 1978
16,00 16,40
20. Manteau bébé 9,00 9,3O
21. Anorak pOPeline enfant 10,35 10;60
22. Robe fillette simPle juSqu'à 70 etinS,.. • 1;'.30 12,55
Imperméable enfant jusqütâ70 crtis. . 13,00 11 ...
Journal n°6678
du 20 septembre 1985
•
ARRÊTÉS MINISTERIELS
Arrêté Ministériel n° 85-543 du 9 septembre 1985 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire (p. 973)
MAISON SOUVERAINE
Réception offerte par S.A ...
Sommaires 1975
du 31 décembre 1975
pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques du 9 septembre 1886, telle que révisée à Paris le 24 juillet 1971 (p, 43).
Ordonnance Souveraine no 5.502 retidant exécutoire à Monaco la ...
Journal n°4616
du 4 avril 1946
— coefficient : 3,50.
Ces prix doivent s'entendre toutes taxes comprises.
9" Le tarif des lotions et alcools utilisés pour les frictions (comprenant la liste complète des produits proposés à la clientèle ...
Journal n°6475
du 30 octobre 1981
circulation routière faite à Vienne le 8 novembre 1968 et l'Accord européen complétant ladite Convention fait à Genève le la mai 1971 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 75-3 du 9 janvier 1975 portant désignation ...
Journal n°3501
du 10 février 1925
ORENGO, restaurateur, et Mme Catherine FULCONIS, dite Joséphine, son épouse, demeurant ensemble à Monaco, section de la Condamine, rue Caroline, no 22, et boulevard Albert ler, no 3,
Les droits indivis ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
organisateurs et aux industriels forains, à l’ex-
ception des surfaces nécessaires à la circulation des véhicules.
ART. 2.
Du 22 novembre 2004 au 9 janvier 2005 inclus, un sens unique
de circulation est ...
Journal n°4505
du 17 février 1944
.
- 26 janvier 1933. 16 mars 1933.
- 23 juillet 1935.
- 22 janvier 1936. 23 janvier 1936.
29 avril 1936. 10 août 1937.
3 septembre 1937.
- 9 novembre 1937.
- 31 mai 1938.
- 23 décembre 1938 ...
Journal n°7299
du 15 août 1997
anonyme monégasque dénommée "C.S.1. INTERNATIONAL S.A.M." est autOrisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'i s résultent de l'acte en brevet en date du 26 mai 1997.
ART. 3 ...
Journal n°4178
du 18 novembre 1937
'État,
LOUIS.
LOUIS.
9 JOURNAL DE MONACO
Vu les articles 2 et 3 de l'Ordonnance du 21 avril 1911 sur l'organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême ;
Vu les présentations formulées le 26 octobre ...
Journal n°4240
du 26 janvier 1939
.50 à 1 » 0.50 à AH.» 0.75 à
0.75 à 3.50
.0.35 à 0:50
7 » à 8 » 2.50 à 4 » 1 » à 1.50, 0.40 à 0.50 2.50 à 4'» 4.50 à 6 » I » à 1.26 3 » à 3.50 t) 50 à 6 » 0.40 à 0.50' 0.35 à 0.60 0.90 à 1.50 :0 ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
portant nomination et titularisation d'un Agent d'entretien à l'Office des Emissions de Timbres-Poste (p. 913).
Ordonnance Souveraine n° 15.763 du 3 avril 2003 portant nomination d'une Documentaliste dans ...