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Journal n°2813
du 5 mars 1912
vagabondage ;
V. L., tapissier, né le 20 juin 1889, à Monaco, y demeurant, un mois de prison, pour grivèlerie et vagabondage ;
C. V.-L., boulanger, né le 26 septembre 1894, à Bagagli (Italie), demeurant au ...
Journal n°3235
du 24 février 1920
.
Une loi en date du 26 janvier 1920, publiée au Journal de Monaco du 3 février courant, oblige les propriétaires, principaux locataires, gérants' d'immeubles et (te pensions de famille, à faire connaitre ...
Journal n°4571
du 24 mai 1945
Actionnaires de la Société Anenyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, telles qu'elles résultent clu .procès-verbal de la séance du 18 avril 1945, portant modifications aux articles 9; 17, 22 ...
Débats 1924
du 31 décembre 1924
'étranger. Celles-ci peuvent en effet s'élever à 3.000 francs. C'est une somme importante, mais encore insuffisante, paraît-il, puisque, il y a quel-j ours, une personnalité de la Principauté me demandait si on ne ...
Journal n°5389
du 16 janvier 1961
septembre 1949.
IMMEUBLES COLLECTIFS
& MAISONS Ii DIVIDCÉLLES
Pote chacun des suivants
jusqu'à
I 3,00 NF 200 m2 2,00 NF
2 A 2,67 - 150 --, 1,77 -
2 B 2,50 - 100- 1,53 -
2C 2,35 - -- 1,41 -
2 ...
Journal n°1510
du 12 juillet 1887
.2
25.6 26.» 27.7 27.» 27 2 25.» 25.»
26.4 25.6 24.» 26.7 26.3 23.2 25.6
23.» 23.6 23.2 24.4 25.2 22.6 23.4
75
73
74
62
60
76
77
DATES 5 1 6 1 7 I 8{ 9{ 10 1 11 Pluie tombée : O ...
Journal n°6946
du 9 novembre 1990
du C.I.O., du Comite Olympique Monégasque, le Dr. Luc Niggli, Secrétaire général de l'A.G.F.I.S., ainsi que des membres de la Maison Souveraine.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Journal n°3056
du 10 octobre 1916
Philippines, la presqu'île de Malacca, Ceylan, le sud de l'Inde et Madagascar, c'est-à-dire toute la contrée comprise dans l'ancien continent tropical, aujourd'hui morcelé, que les géologues appellent continent ...
Journal n°4535
du 14 septembre 1944
dater du samedi 9 septembre 1944, la_fermeture du, commerce A la Reine de la Pissaladière, 15, rue Grimaldi, ,à Monaco-Conda-
Mei eaploité, par M. Moschetti Robert.
ORbONNANCESt
ÔRDONNANCE-,LOI sur ...
Journal n°0511
du 5 avril 1868
avril 1868.
DATES.
29 mars
30 --
31 --- Pr Avril
2
3
4
e ; g.1,,
O
11111^111111111111•0 MAIIIMM•
755 00 8 /60 59 9 • 762 01 7 » 766 91 7 •
765 48 6 5
766 88 9 »
768 22 10 8 ...
Débats 1978
du 31 décembre 1978
matériet
nime
Commisssion
Destnet
maniere
effei
LYCPE
pourvoyeurs
demdin
Desmel
PRESCOLAIRE
CONOMIQUES
Traitetnents
riode
Pusucs
Dplacements
égoûts
surjacentes
uninaltérales
indi
quait ... de chacun d'entre vous et d'apporter à l'exercice de mes fonctions tout le dynamisme et toute Pardeur que je pourrai.
C'est dans cet esprit que je tiens à vous assurer vous-même, à assurer tous les ...
Journal n°1700
du 3 mars 1891
insérés seront rendus
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à 6ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 3 Mars ...
Journal n°0372
du 30 juillet 1865
éminents. C'est le plus bel éloge que l'on puisse faire do
cette brochure. 4-4
AUS- ET RENSEIGNEMENTS DIVERS.
BUREAU TÉLÉGRAPHIQUE : rue de Lorraine, 19, ouvert au public de 7 h. du matin, à 9 h. du ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Ministériels n° 2014-199 et 2014-200 du 9 avril 2014
autorisant deux architectes à exercer dans la Principauté
(p. 862).
Arrêté Ministériel n° 2014-201 du 10 avril 2014 modifiant
l’arrêté ministériel n ...
Journal n°2507
du 24 juillet 1906
, Farfadet à M. Meatelli ; 2e, Etienne à M. C. Cassini ; 3e, Le Triolet à M. Speranza.
PRIX PORTUS-HERCULIS. — I er, Jeannod à M. P. Frola ; 2e, Anna I à M. L. Tarasco ; 3., Marceline à M. Novaro ; 4e, Mon ...
Journal n°4997
du 13 juillet 1953
Bayer » 2, rue Suffren-Reymond .. 26 Février 1952.
10 GILLOT Albert « Produits Chimiques et Pharmaceutiques
de Monaco » 22, rue Grimaldi 3 Mars 1952.
11 MARQUET François ... « Laboratoires ...
Journal n°2390
du 26 avril 1904
fr.; Six mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
'Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque ...
Journal n°5354
du 16 mai 1960
nouveau convoqués en Assemblée géné-
rale extraordinaire au siège social de ladite Société' sis à l'inirrieUble « Minerva »,'Avenue Crovettô Frères à Monaco pour le 3 juin 1960 à-9 h. 30, avec' l ...
Journal n°4411
du 7 mai 1942
par l'Ordonnance Souveraine du 19 avril 1914, les Avenants à la dite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en (tâte du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 et ...
Journal n°1399
du 26 mai 1885
: 33" 6
Températures Maxima11-9.5119.7g7.3119.34/9.8119.5421.3
serestrs k Minium ii2.7112.7111.71IL8113.5114r.93L5à
...
Journal n°1129
du 24 février 1880
Février
POULE D'EssAI. — 20 fr. chaque. — 1 Pigeon à 26 m. 1/2.
PRIX ARUNDELL YEO. — Un Objet d'Art, ajouté à une poule da 50 fr. chaque. Au second, 30 O/, sur les entrées. 3 Pigeons à 26 m. 1 ...
Journal n°2090
du 2 août 1898
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â !
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9 h. I mat. midi I 3 h. I 6h. I 9 h. 9h. 1 midi 13 h. I 6 h. I 9 h.
I I soir I soir I soir i mat. 1 I soir I ...
Journal n°2761
du 18 avril 1911
'exécution de la présente Ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatorze avril 1911.
A LBERT.
0E9
JOURNAL ME -MONACO : 3
Liberté de la Presse, le séjour du territoire monégasque pourra être ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
. 8,40 €
Commerces (cessions, etc…). 8,80 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,15 €
Ordonnance Souveraine n° 4.517 du 22 octobre 2013 relative
à l ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
titularisation d'un Garçon de bureau à la
Direction des Services Fiscaux (p. 680).
Ordonnance Souveraine n° 16.684 du 22 février 2005 portant
nomination d’un Inspecteur à la Direction des Services
Fiscaux ...
Journal n°1212
du 4 octobre 1881
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
h. midi3h. 6 h. 9 h.
du mat,
de soir du soir du soir
26 '27 28 26 30
1
764.8 63.8 62.4 63.4 61.6 61.6 59.8
765.2 65 4 64.8 64.3 62.0 60 ...
Journal n°6874
du 23 juin 1989
INSERTIONS LÉGALES la ligne, hors taxe : 26,00 F 26,50 F 27,50 F
1 an (à compter du 1.' janvier) tarifs toutes taxes comprises : 9,30 F Greffe Général - Parquet Générai 29,00 F
Monaco, France ...
Débats 1943
du 31 décembre 1943
'His-
toire de Monaco 23.000
7, Personnel auxiliaire (3 à 15.600) 46.800
8. Fournitures claSsiques 16.003
9. Livres de Prix 12.000
10. Fourniture de matériel scolaire
61.0%00
11. Récompenses ...
Journal n°6307
du 11 août 1978
'Ordonnance-Loi n° 669 du 17-9-1959 modelant et codifiant la législation relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation (p, 690).
Ordonnance Souveraine n° 6.316 du ler août 1978 portant ...
Journal n°6097
du 2 août 1974
Ouvrier débutant Frs ler-3-74 Icr-5-74
— Ir° année 944,82 970,67 1.031,33
— 20 année 977,50
Ouvrier monteur
titulaire C.A.P. 1.068
Ouvrier qualifié, 1.124,22
avec C.A.P. 1,178,26
avec ...
Journal n°5801
du 29 novembre 1968
Allemand Comptable à la Régie du Palais Princier,
Pierre Favro, employé au Palais Princier.
ART. 3. —.-
La Médaille d'Honneur de i'rOisime-C1 sse est accordée à Mme Agliardi, née Jeannine Gasparotti ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Princesse Grace» (p. 2363).
Arrêté Ministériel n° 2010-617 du 9 décembre 2010 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée «Audit Conseil & AssoCies» en abrégé «A.C.A ...
Journal n°3572
du 24 juin 1926
Garçons et à
9 h. 3/4 pour le Cours Secondaire de Jeunes Filles.
JOURNAL DE MONACO
1 2 4
ÉCEFOS ac- NOUVELLES
Jeudi soir a eu lieu devant un public extrêmement nombreux et choisi, L'audition îles ...
Journal n°5242
du 24 mars 1958
.
24 ans 58.200 fr.
25 ans 62.680 fr.
26 ans 67.160 fr.
27 ans 71.635 fr.
28 ans 74.620 fr.
POSITION I1 :
Catégories A, B, C 74.620 fr.
Après une période de 3 ans en ...
Journal n°3574
du 8 juillet 1926
a donné, avec autant d'autorité que d'éloquence, d'utiles et nobles conseils aux ieunes écolières.
On a ensuite procédé .à la distribution des récompenses.
JOURNAL DE MONAC-O 3
1 3 9
Ont été ...
Journal n°5327
du 9 novembre 1959
par les parties.
Monaco, le 9 novembre 1959.
Signé : J.-C. RIIY.
CESSION DE DROIT AU BAIL
Première Insertion
Suivant acte sous seings privés en date à Monte-Carlo du 23 octobre 1959 ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
Cession de fonds de commerce - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire à Monaco, le 7 janvier 2005, réitéré le 13 avril 2005, Mme Pascale TOME, demeurant à Monaco, 14, rue Plati, veuve de M. Michel BOLLATI ... Suivant acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire à Monaco, le 7 janvier 2005, réitéré le 13 avril 2005, Mme Pascale TOME, demeurant à Monaco, 14, rue Plati, veuve de M. Michel BOLLATI ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Société en Commandite Simple dénommée FRANCOISE CESTARO et Cie
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
-Carlo, 4, rue Paradis.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 22 juillet 2005 ... -Carlo, 4, rue Paradis.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 22 juillet 2005 ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 11 janvier 1999, réitéré le 22 avril 1999,
Mme Marie-Jeanne BARBER, demeurant à Peille (Alpes-Maritimes), 83, Chemin Buampin, épouse de M. Claude FIANDRINO ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 11 janvier 1999, réitéré le 22 avril 1999,
Mme Marie-Jeanne BARBER, demeurant à Peille (Alpes-Maritimes), 83, Chemin Buampin, épouse de M. Claude FIANDRINO ...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
Cession de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 11 janvier 1999, réitéré le 22 avril 1999,
Mme Marie-Jeanne BARBER, demeurant à Peille (Alpes-Maritimes), 83, Chemin Buampin, épouse de M. Claude FIANDRINO ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 11 janvier 1999, réitéré le 22 avril 1999,
Mme Marie-Jeanne BARBER, demeurant à Peille (Alpes-Maritimes), 83, Chemin Buampin, épouse de M. Claude FIANDRINO ...
Journal n°7456
du 18 août 2000
Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 1999, modifié par acte du 4 juillet 2000 et réitéré le 2 août 2000, M. et Mme Jean GIACONE, demeurant à Monaco, 16, escaliers du ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 1999, modifié par acte du 4 juillet 2000 et réitéré le 2 août 2000, M. et Mme Jean GIACONE, demeurant à Monaco, 16, escaliers du ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Cession de Droit au Bail - Première Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 1999, modifié par acte du 4 juillet 2000 et réitéré le 2 août 2000, M. et Mme Jean GIACONE, demeurant à Monaco, 16, escaliers du ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 1999, modifié par acte du 4 juillet 2000 et réitéré le 2 août 2000, M. et Mme Jean GIACONE, demeurant à Monaco, 16, escaliers du ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Attribution de fonds de commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
France, époux de Mme Marie MUSSO, décédé à Monaco, le 22 septembre 2001 et d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 28 octobre 2002, contenant abandon d'usufruit par Mme Veuve Armand ASCHERI, il a été ... France, époux de Mme Marie MUSSO, décédé à Monaco, le 22 septembre 2001 et d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 28 octobre 2002, contenant abandon d'usufruit par Mme Veuve Armand ASCHERI, il a été ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.482 du 26 octobre 2004 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière.
Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent Lionel REA, appartenant à la Compagnie des Sapeurs ... Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent Lionel REA, appartenant à la Compagnie des Sapeurs ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
Attribution de fonds de commerce - Première Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
France, époux de Mme Marie MUSSO, décédé à Monaco, le 22 septembre 2001 et d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 28 octobre 2002, contenant abandon d'usufruit par Mme Veuve Armand ASCHERI, il a été ... France, époux de Mme Marie MUSSO, décédé à Monaco, le 22 septembre 2001 et d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 28 octobre 2002, contenant abandon d'usufruit par Mme Veuve Armand ASCHERI, il a été ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Renouvellement de contrat de gérance libre - Deuxième insertion
Etude de Me MAGALI CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2006 réitéré le 17 juillet 2006, M. Louis VERDA, commerçant, demeurant à Monaco, "Villa Azur Eden", 30, boulevard d'Italie, a renouvelé le ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2006 réitéré le 17 juillet 2006, M. Louis VERDA, commerçant, demeurant à Monaco, "Villa Azur Eden", 30, boulevard d'Italie, a renouvelé le ...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
Renouvellement de contrat de gérance - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 décembre 2005 réitéré le 29 mars 2006, Mme Françoise, Andrée BONI, retraitée, demeurant à Monaco-Ville, 29, rue Basse, a renouvelé le contrat de ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 décembre 2005 réitéré le 29 mars 2006, Mme Françoise, Andrée BONI, retraitée, demeurant à Monaco-Ville, 29, rue Basse, a renouvelé le contrat de ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Renouvellement de contrat de gérance - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 décembre 2005 réitéré le 29 mars 2006, Mme Françoise, Andrée BONI, retraitée, demeurant à Monaco-Ville, 29, rue Basse, a renouvelé le contrat de ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 décembre 2005 réitéré le 29 mars 2006, Mme Françoise, Andrée BONI, retraitée, demeurant à Monaco-Ville, 29, rue Basse, a renouvelé le contrat de ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
"BERTAGNIN ET CIE" - Société en Commandite Simple
Transformation en Société à Responsabilité Limitée
ERRATUM à la publication du 21 septembre 2007
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 15 octobre 2007, il a été procédé à la modification de l'acte reçu par le notaire soussigné, le 3 ... ERRATUM à la publication du 21 septembre 2007
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 15 octobre 2007, il a été procédé à la modification de l'acte reçu par le notaire soussigné, le 3 ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Communiqué n° 2007-11 du 26 octobre 2007 relatif à la liste
des jours chômés et payés pour l'année 2008.
le jour de l'Ascension
Jeudi 1er mai 2008
- le jour de la Pentecôte
Lundi 12 mai 2008
- le jour de la Fête Dieu
Jeudi 22 mai 2008
- le jour de l'Assomption
Vendredi 15 août 2008 ... le jour de l'Ascension
Jeudi 1er mai 2008
- le jour de la Pentecôte
Lundi 12 mai 2008
- le jour de la Fête Dieu
Jeudi 22 mai 2008
- le jour de l'Assomption
Vendredi 15 août 2008 ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
DISSOLUTION ANTICIPEE - Société en Nom Collectif
dénommée «HELLSTRÖM et BERG»
Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
-AQUILINA, en date du trois juillet deux mille douze, les associés de la société en nom collectif dénommée «HELLSTRÖM et BERG», ayant siège social à Monaco, 22, rue Grimaldi, ont décidé à l’unanimité la ... -AQUILINA, en date du trois juillet deux mille douze, les associés de la société en nom collectif dénommée «HELLSTRÖM et BERG», ayant siège social à Monaco, 22, rue Grimaldi, ont décidé à l’unanimité la ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 28 mai 2010 réitéré le 22 septembre 2010, Monsieur Olivier, Louis, Joseph MARTINI, Agent Immobilier, demeurant à Monaco, 11, rue Louis Auréglia, époux de ... Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 28 mai 2010 réitéré le 22 septembre 2010, Monsieur Olivier, Louis, Joseph MARTINI, Agent Immobilier, demeurant à Monaco, 11, rue Louis Auréglia, époux de ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 28 mai 2010 réitéré le 22 septembre 2010, Monsieur Olivier, Louis, Joseph MARTINI, Agent Immobilier, demeurant à Monaco, 11, rue Louis Auréglia, époux de ... Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 28 mai 2010 réitéré le 22 septembre 2010, Monsieur Olivier, Louis, Joseph MARTINI, Agent Immobilier, demeurant à Monaco, 11, rue Louis Auréglia, époux de ...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 22 juin 2011, réitéré le 14 octobre 2011, Monsieur Francesco QUEIRAZZA, antiquaire, demeurant à Monaco, 10, boulevard des ... Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 22 juin 2011, réitéré le 14 octobre 2011, Monsieur Francesco QUEIRAZZA, antiquaire, demeurant à Monaco, 10, boulevard des ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 22 juin 2011, réitéré le 14 octobre 2011, Monsieur Francesco QUEIRAZZA, antiquaire, demeurant à Monaco, 10, boulevard des ... Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 22 juin 2011, réitéré le 14 octobre 2011, Monsieur Francesco QUEIRAZZA, antiquaire, demeurant à Monaco, 10, boulevard des ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.105 du 26 décembre 2012 admettant, sur sa demande, le Chef-comptable à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain à la retraite anticipée
’ordonnance souveraine n° 14.802 du 22 mars 2001 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacques Guadagni, Chef-comptable à l’Administration de Nos Biens, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la ... ’ordonnance souveraine n° 14.802 du 22 mars 2001 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacques Guadagni, Chef-comptable à l’Administration de Nos Biens, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la ...
Journal n°4279
du 26 octobre 1939
« 1 fr. 30 pour tous usages, sous réserve d'application des
« tarifs prévus aux paragraphes a, b, c et d de l'article 9
« nouvelle rédaction. »
ART. 6.
1° Le deuxième alinéa de l'article 16 est ...
Journal n°7138
du 15 juillet 1994
" au 14 juillet
du 9 au 27 août du S au 30 septembre
— Pr CAMPOM Jean-Louis du I" juillet au 30 septembre
— Dr CASAvFecitlit Eros du I" juillet au 26 août
du 26 au 30 septembre
LAvActstAl3 ...
Journal n°4392
du 25 décembre 1941
l'Office.
ART. 3.
Le Directeur de l'Office d'Assistance Sociale, chargé du fonctionnement du Service, est nominé par
*Ces Lois ontét promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 2 3 décembre ...
Journal n°3437
du 20 novembre 1923
conséquence, qu'il sera exécutoire en entier à Monaco, selon sa forme et teneur. »
Pour extrait certifié conforme,, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée ...